FICHIER DES ENTREPRISES

fichier des entreprises
Tarifs au 01/01/2016
Produits clés en main :
• Répertoire des 10 salariés et plus ; déclinaison par zone d’emploi
• Répertoire des 50 salariés et plus ; déclinaison CCIT et région
• Liste des créations (mensuelle ou abonnement) ; déclinaison CCIT et région
Proposition d’une tarification en fonction du volume d’adresses
PRODUITS Clés en main
Tarif TTC par volume d’adresses
1 - 500
501 - 1 000 1 001 - 2 000 2 001 - 3 000
3 001
et au-delà
• Répertoires (papier/PDF)
40 €
50 €
70 €
90 €
120 €
• Bulletin mensuel des créations
mensuelles (papier/PDF/Excel)
15 €
30 €
60 €
80 €
100 €
150 €
300 €
600 €
800 €
1 000 €
• Abonnement annuel des créations
mensuelles (papier/PDF/Excel
Proposition sur mesure
Proposition d’une tarification en fonction du volume d’adresses
pour la mise en place à compter du 1er janvier 2016
VOLUME D’ADRESSES
Moins de 1 000
1 000 à 4 999
5 000 et plus
• Tarif HT / adresse (EXCEL)
0,35 €
0,30 €
0,25 €
• Tarif HT / adresse (PDF, papier)
0,25 €
0,20 €
0,15 €
CCI Grand Hainaut - Service Communication - Màj : décembre 2015
Tarif TTC par volume d’adresses
L’ensemble de ces produits sont assujettis à la TVA à 20 %.
Tous les services
et rendez-vous de la
CCI Grand Hainaut
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Siège
présences territoriales
3 avenue Sénateur Girard
BP 80577 - 59308 VALENCIENNES CEDEX
T. 03 27 513 513 - F. 03 27 513 210
Site de Cambrai : 5 rue d’Alger - 59400 CAMBRAI
Site de Maubeuge-Feignies : Cité de l’Entreprise - Reflets - 95 rue de Neuf-Mesnil - 59750 FEIGNIES
Site de Fourmies : Pôle Intercommunal de Développement Economique - ZAC La Marlière - 2 rue du Général Chomel - 59610 FOURMIES
grandhainaut.cci.fr
SIRET : 130 007 792 00018 - NAF : 9411 Z - N° TVA intracommunautaire : FR 0D 130 007 792
CARTES DES PROFESIONNELS
DE L’IMMOBILIER
Tarifs au 01/01/2016
En application de l’arrêté du 19 juin 2015 fixant le paiement dû en rémunération
des procédures prévues par le décret 72-678 du 20 juillet 1972 applicables aux agents
immobiliers, syndics et gestionnaires de biens
• INSTRUCTION ET DELIVRANCE DE LA CARTE PROFESSIONNELLE : 120 €
• MODIFICATION DE LA CARTE PROFESSIONNELLE : 50 €
• DELIVRANCE D’UN RECEPISSE PREALABLE D’ACTIVITE : 80 €
• DELIVRANCE D’UNE ATTESTATION POUR LA PERSONNE HABILITEE PAR LE TITULAIRE
D’UNE CARTE PROFESSIONNELLE : 50 €
Ces rémunérations ne sont pas assujetties à la TVA
CCI Grand Hainaut - Service Communication - Màj : décembre 2015
Ces rémunérations sont fixées par arrêté.
L’ensemble de ces produits sont assujettis à la TVA à 20 %.
Siège
présences territoriales
3 avenue Sénateur Girard
BP 80577 - 59308 VALENCIENNES CEDEX
T. 03 27 513 513 - F. 03 27 513 210
Site de Cambrai : 5 rue d’Alger - 59400 CAMBRAI
Site de Maubeuge-Feignies : Cité de l’Entreprise - Reflets - 95 rue de Neuf-Mesnil - 59750 FEIGNIES
Site de Fourmies : Pôle Intercommunal de Développement Economique - ZAC La Marlière - 2 rue du Général Chomel - 59610 FOURMIES
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SIRET : 130 007 792 00018 - NAF : 9411 Z - N° TVA intracommunautaire : FR 0D 130 007 792
certificats de signature
électronique
Tarifs au 01/01/2016
Certificats de signature électronique CHAMBERSIGN
• Certificat AUDACIO RGS (appels d’offres, certifications de documents) : 50 € HT pour le support et 80 € HT
par an pour le certificat
• Certificat INITIO RGS (sécurisation des échanges et applications informatiques) : 50 € HT par an
ou 105 € HT pour 3 ans pour le certificat
• Certificat ALMETIS ESSENTIAL (logiciel de signature électronique): 50 € HT pour le support et 78 € HT
par an pour le certificat
CCI Grand Hainaut - Service Communication - Màj : décembre 2015
• Pack Certificat + ALMETIS ESSENTIAL (logiciel de signature électronique) : 50 € HT pour le support
130 € HT par an pour le certificat
L’ensemble de ces produits sont assujettis à la TVA à 20 %.
Siège
présences territoriales
3 avenue Sénateur Girard
BP 80577 - 59308 VALENCIENNES CEDEX
T. 03 27 513 513 - F. 03 27 513 210
Site de Cambrai : 5 rue d’Alger - 59400 CAMBRAI
Site de Maubeuge-Feignies : Cité de l’Entreprise - Reflets - 95 rue de Neuf-Mesnil - 59750 FEIGNIES
Site de Fourmies : Pôle Intercommunal de Développement Economique - ZAC La Marlière - 2 rue du Général Chomel - 59610 FOURMIES
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SIRET : 130 007 792 00018 - NAF : 9411 Z - N° TVA intracommunautaire : FR 0D 130 007 792
formalités internationales
Tarifs au 01/01/2016
PROCEDURE GUICHET
(Tarifs euros nets de taxes)
• Visas (liasses CO, factures, légalisations…)
(par exemplaire visé)
du 1er au 500ème
:
du 501ème au 5000ème :
supérieur au 5001ème :
• Attestation communautaire
• Attestation d’existence
SERVICE EN LIGNE GEFI
11
9
4
100
60
(Tarifs euros nets de taxes)
• Prise en charge (par dossier)
• Visa CO électronique
• Visa facture
• Légalisation de signature
0
9
9
9
Vente d’imprimés (Tarifs euros TTC)
CCI Grand Hainaut - Service Communication - Màj : décembre 2015
• Certificat d’origine (liasse)
• Feuillet CO individuel
• EUR1 / EUR MED / ATR
3
0.7
1
MODES DE RETRAITS (Tarifs euros TTC)
• Envoi par courrier simple
• Envoi courrier recommandé
• Retrait à l’accueil
1,5
6
Gratuit
Tous les services
et rendez-vous de la
CCI Grand Hainaut
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Siège
présences territoriales
3 avenue Sénateur Girard
BP 80577 - 59308 VALENCIENNES CEDEX
T. 03 27 513 513 - F. 03 27 513 210
Site de Cambrai : 5 rue d’Alger - 59400 CAMBRAI
Site de Maubeuge-Feignies : Cité de l’Entreprise - Reflets - 95 rue de Neuf-Mesnil - 59750 FEIGNIES
Site de Fourmies : Pôle Intercommunal de Développement Economique - ZAC La Marlière - 2 rue du Général Chomel - 59610 FOURMIES
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INSTALLATIONS TERMINALES
EMBRANCHEES
TARIF PUBLIC D’USAGE
Tarifs au 01/01/2016
ITE (Saint Saulve / Bouchain)
€ H.T. par tonne brute
De 0 à 700 000 tonnes brutes
0,10
Au-delà de 700 000 tonnes brutes, un tarif dégressif est appliqué pour les tonnes supplémentaires :
• Entre 700 001 et 800 000 tonnes brutes
0,08
• Entre 800 001 et 900 000 tonnes brutes
0,06
• Entre 900 001 et 1 000 000 tonnes brutes
0,05
• Au-delà de 1 000 000 tonnes brutes
0,04
CCI Grand Hainaut - Service Communication - Màj : décembre 2015
Le tonnage brut inclut, pour chaque circulation, le poids du locotracteur, la tare des wagons, le poids
brut de la marchandise.
La facturation est établie mensuellement, pour un paiement à 30 jours.
Tous les services
et rendez-vous de la
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Siège
présences territoriales
3 avenue Sénateur Girard
BP 80577 - 59308 VALENCIENNES CEDEX
T. 03 27 513 513 - F. 03 27 513 210
Site de Cambrai : 5 rue d’Alger - 59400 CAMBRAI
Site de Maubeuge-Feignies : Cité de l’Entreprise - Reflets - 95 rue de Neuf-Mesnil - 59750 FEIGNIES
Site de Fourmies : Pôle Intercommunal de Développement Economique - ZAC La Marlière - 2 rue du Général Chomel - 59610 FOURMIES
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réunions, séminaires
la CCI Grand Hainaut
met des salles à votre disposition
Tarifs au 01/01/2016
Siège de Valenciennes • 3 avenue Sénateur Girard
Nom de la salle
Marc Lefrancq
Delame Lelièvre
Jonas
Carpeaux
Linquette
Françoise Badar
Jean Bera
Jean-Marc Flamant
Maxime Audhoin
Superficie
260 m2
76 m2
78 m2
20 m2
60 m2
105 m2
28 m2
20 m2
10 m2
Coût en € HT (sans prestation)
Demi-journée
Journée
et soirée
670
450
125
85
165
110
80
55
105
70
210
170
90
60
80
55
50
30
NB : Cafés et boissons facturés en supplément.
LOCATION DU PARC IMMOBILIER
La Serre Numérique • Valenciennes / Anzin
CCI Grand Hainaut - Service Communication - Màj : décembre 2015
Bureaux
Loyer € HT / m2 / an
Provision pour charges € HT /
m2 / an
112,50
69 + taxe foncière / an
Coût horaire € HT avec la prestation d’un technicien de maintenance hors fournitures de matériel : 42 €
Tous les services
et rendez-vous de la
CCI Grand Hainaut
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Siège
présences territoriales
3 avenue Sénateur Girard
BP 80577 - 59308 VALENCIENNES CEDEX
T. 03 27 513 513 - F. 03 27 513 210
Site de Cambrai : 5 rue d’Alger - 59400 CAMBRAI
Site de Maubeuge-Feignies : Cité de l’Entreprise - Reflets - 95 rue de Neuf-Mesnil - 59750 FEIGNIES
Site de Fourmies : Pôle Intercommunal de Développement Economique - ZAC La Marlière - 2 rue du Général Chomel - 59610 FOURMIES
grandhainaut.cci.fr
SIRET : 130 007 792 00018 - NAF : 9411 Z - N° TVA intracommunautaire : FR 0D 130 007 792
TARIFS PRESTATIONS
CCI GRAND HAINAUT
Tarifs au 01/01/2016
industrie
Action / dispositif
Description
Club DEVCO
Echanges et perfectionnement
sur le développement commercial
Public
concerné
Industrie /
Service à l’industrie
Offre
de prospection
Accompagnement pour la mise en place
d’une démarche de prospection
Industrie /
Service à l’industrie
250 € HT
Tarif
300 € HT
par participant
Club 9
Groupe de chefs d’entreprises
se réunissant une fois par mois
Industrie /
Service à l’industrie
Cout du repas
facturé au
participant
(environ 25 € HT
par participant)
GAP (3 groupes)
Groupe de chefs d’entreprises
se réunissant une fois par mois
Industrie /
Service à l’industrie
1 000 € net de taxe
par participant
Après-midi
secrètes
Visite d’entreprises avec des chefs
d’entreprises, 3 fois par an
Industrie /
Service à l’industrie
30 € HT
par participant
CRéATIOn / REPRISE / TRANSMISSION
Action / dispositif
5 jours
pour Entreprendre
Public
concerné
Description
Créateurs
et
repreneurs
Formation créateurs
d’entreprise
Tarif
70 € net de taxe
pour une prise en
charge individuelle
400 € net de taxe
pour une prise en
charge entreprises,
DIF, OPCA,
Pôle Emploi
CCI Grand Hainaut - Service Communication - Màj : décembre 2015
COMMERCE
Action / dispositif
Description
Public
concerné
Tarif
Etudes
Urbanisme commercial
Entreprises
commerciales / EPCI
Sur devis
(pour info)
RH EXTERNES
Action / dispositif
Description
Tarif
Formation
‘‘Everest’’
Public
concerné
Formation dirigeants de PME
Toutes
entreprises
4 200 € net de taxe
par participant
Tous les services
et rendez-vous de la
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Siège
présences territoriales
3 avenue Sénateur Girard
BP 80577 - 59308 VALENCIENNES CEDEX
T. 03 27 513 513 - F. 03 27 513 210
Site de Cambrai : 5 rue d’Alger - 59400 CAMBRAI
Site de Maubeuge-Feignies : Cité de l’Entreprise - Reflets - 95 rue de Neuf-Mesnil - 59750 FEIGNIES
Site de Fourmies : Pôle Intercommunal de Développement Economique - ZAC La Marlière - 2 rue du Général Chomel - 59610 FOURMIES
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SIRET : 130 007 792 00018 - NAF : 9411 Z - N° TVA intracommunautaire : FR 0D 130 007 792