Contrat de saillie 2016 - SARL Haras de Saint-Lô
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Contrat de saillie 2016 - SARL Haras de Saint-Lô
Vendeur : SARL Haras de Saint-Lô / Denis HUBERT Chemin de la Madeleine 50 000 SAINT-LÔ Tel : 06.81.91.45.03 Email : [email protected] Acheteur Nom / Prénom :……………………………………………………….. Adresse :………………………………………………………………….. …………………………………………………………………………………. Tél : …………………………… Port : …………………………………. Email :……………………………………………………………………….. CONTRAT DE SAILLIE 2016 / BAMBY DE LA TOUR L’acheteur achète une carte de saillie de l’étalon BAMBY DE LA TOUR pour l’année 2016 aux conditions suivantes : 1ère fraction : 176,00 € TTC (160,00 € HT + TVA 10% à 16,00 €) en IA frais et réfrigéré. Par chèque à l’ordre de la Sarl Haras de St-Lo ou par virement bancaire, et correspondant à l’acompte et aux frais techniques. 2ème fraction : 275,00 € TTC (250,00 € HT + TVA 10% à 25,00 €) encaissables à la naissance du poulain. Coordonnées bancaires : Sarl Haras de St-Lo / Denis HUBERT – chemin de la Madeleine 50000 St-Lo Code banque 30027 / code guichet 16031 / N° compte 00020215901 / clé 37 IBAN : FR7630027160310002021590137 BIC : CMCIFRPP CONDITIONS D’UTILISATION La saillie est réservée pour la jument : ……………………………….………………………………………… N° Sire :……………………………………………… Centre de mise en place : ………………………………………………………………...………………………………………………………………….. Le prix de la saillie comprend le prix des doses. L’acheminement des doses, les frais de mise en place, les frais de pension, de suivi gynécologique sont à la charge de l’acheteur. La réservation de la carte est effective au retour du contrat signé et accompagné des chèques pour les 2 fractions. Les chèques libellés au nom de la SARL Haras de St-Lo ainsi que le contrat sont à renvoyer chez : Denis HUBERT Chemin de la Madeleine 50000 ST-LO Fait en double exemplaire le …… / ……. / 2016 Signatures : Vendeur Acheteur