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SYNDICAT DES ETALONNIERS PARTICULIERS DE TROTTEURS
CONTRAT DE RESERVATION ET DE VENTE DE SAILLIE et DE PENSION
SAISON
2010
ETALON LILAS BLEU
ENTRE D’UNE PART
Le Haras de la Cour , Mme Emmanuelle Couetil
ET D’AUTRE PART :
M...........................................................................................................................................................................................
agissant pour son compte ou comme mandataire du propriétaire de la jument.....................................
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 : Objet et Modalité de paiement
Le soussigné, l’acheteur, réserve et achète 1 saillie de l’étalon LILAS BLEU au prix de 1000.H.T ( +TVA ) Euros la
saillie, payable 48H poulain vivant
L’acheteur s’engage à informer dans un délai de 8 jours le Haras de la naissance du poulain et à régler le montant de la
saillie à réception de la facture.
Article 2 : Offre “ La Cour fête ses 10 ans “ :
Carte offerte de Lilas Bleu, Mien ou Calife des Noues pour l’achat d’une carte de Kleyton, Magot, Nil du Rib, Olblak
du Bocage ( offre réservée aux 160 premières réservations , carte non cessible et valable pour 2010 uniquement) :
Oui, je souhaite bénéficier de cette offre : mon choix se porte sur Lilas Bleu, Mien, Calife des Noues
( entourer l’étalon choisi )
Non, je ne souhaite pas bénéficier de cette offre
Article3 : Conditions de pension
Prix journalier jument non suitée.
Prix journalier jument suitée
Poulinage
Gratification d’écurie
7 H.T ( +TVA ) Euros
12 H.T ( +TVA ) Euros
200 H.T ( +TVA ) Euros
40 E TTC
Le règlement s’effectuera à réception de facture. Les juments devront impérativement se présenter accompagnéees de
leur document d’identification et des vaccinations grippe tétanos, rhinopneumonie à jour.
L’acheteur accepte le présent contrat et reconnait avoir pris connaissance des conditions de ventes ci jointes, remis par
le vendeur et les accepte sans réserves comme s’appliquant au présent contrat.
Le contrat de réservation non retourné dans 15 jours de sa réception sera considéré comme caduque.
Fait en 2 exemplaires au Haras de la Cour
Le .................................
Le vendeur :
L’acheteur :
Mention “Lu et Approuvé” suivie de la signature