Sandrine TURGIS - Les écoles de Saint

Sandrine TURGIS
Maître de conférences de droit public à
l’Université de Reims ChampagneArdenne depuis le 1er février 2011
Détachée aux Ecoles de Saint-Cyr
Coëtquidan depuis le 1er septembre 2015
Email : [email protected]
DOCTORAT
Septembre 2009 : Doctorat en droit public, Université Panthéon - Assas Paris 2
- Titre de la thèse : Recherches sur l’interaction entre les normes internationales relatives aux droits
de la personne, thèse dirigée par le Professeur Jean-François Flauss
- Jury composé de Mesdames les Professeurs Laurence Burgorgue-Larsen et Mireille Delmas-Marty et
de Messieurs les Professeurs Gérard Cohen-Jonathan, Jean Dhommeaux et Jean-François Flauss
- Mention très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité
- Mention décernée par le Conseil scientifique de l’Université Panthéon-Assas Paris 2
- Mention spéciale du jury du prix de thèse René Cassin (2010)
RATTACHEMENTS SCIENTIFIQUES
- Rattachement au Centre de recherche des Ecoles de Saint-Cyr Coëtquidan (CREC), depuis le 1/9/2015
- Chercheur associé à l’Institut de l’ouest : droit et Europe (IODE), Université de Rennes 1, depuis le
1/9/2012
- Membre de l’Institut international des droits de l’homme (IIDH), Institut René Cassin de Strasbourg
- Membre de la Société française pour le droit international (SFDI)
COMMUNICATIONS ORALES LORS DE CONGRES, COLLOQUES ET JOURNEES D’ETUDE
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A venir, novembre 2015 : colloque international de Tours, Dialogue des juges ou concurrence des
juges ? Le dialogue en question(s)
Titre de la communication : « Notions autonomes et dialogue des juges »

Mars 2015, Colloque de l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE) sur Le droit à l’oubli, Rennes
Titre de la communication : « La conciliation du droit à l’oubli avec les droits garantis par la
Convention européenne des droits de l’homme »

Novembre 2014, Colloque international, Peuples autochtones et intégrations régionales : Pour une
durabilité repensée des Ressources naturelles, Rennes
Titre de la communication : « Les instruments de protection des droits fondamentaux des peuples
autochtones dans les intégrations régionales »

Septembre 2014, Colloque du Centre d’excellence Jean Monnet de Rennes et le Centre de recherche
des Ecoles de Saint-Cyr Coëtquidan (CREC), Droit et souverainetés à l’âge d’internet : quels défis pour
l’Europe ? , Rennes
Titre de la communication : « Les valeurs du Conseil de l’Europe appliquées à internet »
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Avril 2014, Journée d’étude de l’Association des étudiants de droit public (AEDP) de Rennes 1, La
Communauté internationale et le conflit syrien, Rennes
Titre de la communication : « Le rôle de l’Union Européenne dans le règlement du conflit syrien »

Mars 2014, Colloque du GIS Journalisme, Reprises et métamorphoses de l'actualité : Fabrication,
légitimation et représentation de l'information, Lyon
Titre de la communication : « Légitimité et légalité de la reprise de l'information d'actualité à l'heure
d'internet : l'approche du droit européen »

Juin 2013, Colloque de l’Institut international des droits de l’homme et de l’Université Panthéon-Assas
Paris 2, La prévention des violations des droits de l’homme, Paris :
Titre de la communication : « Les mécanismes conventionnels de prévention des violations des
droits de l’homme au niveau régional »

Novembre 2012, Colloque du centre de recherches critiques sur le droit, Université de Saint-Etienne,
Le droit mis en barème :
Titre de la communication : « Du barème devant la Cour européenne des droits de l’homme »

Novembre 2011, Colloque de l’Institut des Amériques (IDA), Repenser les intégrations régionales dans
les Amériques au prisme de la personne, Rennes
Titre de la communication : « La protection des droits fondamentaux dans les intégrations régionales
des Amériques : articulations régionales »

Juin 2011, Colloque de la Société française pour le droit international (SFDI), Droit international et
nationalité, Poitiers, atelier n°1 :
Titre de la communication : « La protection des droits de l’homme du plurinational »

Mars 2011, Colloque international du Réseau droit sciences et techniques (RDST), Droit, sciences et
techniques, quelles responsabilités ?, Palais du Luxembourg, Paris :
Titre de la communication : « Le profilage : entre soft law et technologies intrusives »

Octobre 2010, Colloque du Collectif l’unité du droit et de l’Université Paris ouest Nanterre, Droit du
travail et des fonctions publiques : unité(s) du droit, Nanterre :
Titre de la communication : « Les droits fondamentaux du travailleur : harmonisations ? »

Juin 2010, Congrès national de la Societas Iuris Publici Europaei (SIPE), La soft law des organisations
européennes, Ecole nationale d’administration (ENA), Strasbourg, atelier des jeunes chercheurs :
Titre de la communication : « Les communications interprétatives de la Commission européenne »
AUTRES INTERVENTIONS LORS DE COURS D’ETE, COURS PUBLICS ET SEMINAIRES
-Mars 2015, dans le cadre des cours publics des Rendez-vous d’Europe, Rennes
Titre du cours : « La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne : un instrument
méconnu », 1 heure 30
-Janvier 2015, Séminaires Jean Monnet, Grenoble, Master II
Titre du séminaire : « La Charte africaine des droits de l’homme et des peuples : quel fabuleux
destin ? », 2 heures
-Juin 2014, 17ème cours d’été sur le droit des réfugiés, cours organisés par le Haut Commissariat pour les
réfugiés (HCR) et l’Institut international des droits de l’homme de Strasbourg (IIDH).
Titre du cours : « Droit des réfugiés et droit international des droits de l’homme », 3 heures
2
PUBLICATIONS
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MONOGRAPHIE :
- Les interactions entre les normes internationales relatives aux droits de la personne , Pedone, Paris,
640 pages, 2012 ; préface du Professeur Jean Dhommeaux. Publication du manuscrit de thèse.
http://www.pedone.info/iidh/Turgis/Turgis.html

CHAPITRES INSERES DANS DES OUVRAGES COLLECTIFS :
- « La Cour européenne des droits de l’homme et le contentieux des collectivités locales », in L’homme
et le droit, En hommage au Professeur Jean-François Flauss, Elisabeth Lambert-Abdelgawad, Sébastien
Touzé et David Szymczak (dir.), Pedone, Paris, 2014, pp. 765-785.
- « Déclinaisons sur le thème du patrimoine commun », in Diversités du patrimoine, Approche
comparée en droits brésilien et français, Marion Bary et Anderson Lobato (dir.), PUR, Rennes, 2014, pp.
65-78.
- « Le maillage de la garantie des droits de l’homme à la lumière de l’affaire Hissène Habré », in
Humanisme et droit, En hommage au Professeur Jean Dhommeaux, Ludovic Hennebel et Hélène
Tigroudja (coord.), Pedone, Paris, 2013, pp. 427-445.
- « Le recours aux expertises », in L’indemnisation du dommage par la Cour européenne des droits de
l’homme et ses effets en droit français, Jean-François Flauss et Elisabeth Lambert-Abdelgawad (dir.),
Bruylant, Bruxelles, 2011, pp. 113-125.
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CONTRIBUTIONS PUBLIEES DANS LES ACTES DE COLLOQUES ET DE CONGRES :
En cours d’évaluation :
-« Les instruments de protection des droits fondamentaux des peuples autochtones dans les
intégrations régionales », Actes du Colloque international de Rennes, Peuples autochtones et
intégrations régionales : Pour une durabilité repensée des Ressources naturelles, Nathalie HervéFournereau et Sophie Theriault (dir.), éditeur à confirmer.
A paraître :
-« L’information d’actualité à l’heure d’internet dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits
de l’homme », in Reprises et métamorphoses de l'actualité : Fabrication, légitimation et représentation
de l'information, éditeur à confirmer, Annelise Touboul (éd.), éditeur à confirmer, à paraître.
-« Les valeurs du Conseil de l’Europe appliquées à internet », in Droit et souverainetés à l’âge
d’internet : quels défis pour l’Europe ?, Annie Blandin (dir.), à paraître.
Parus :
-« Les mécanismes conventionnels de prévention des violations des droits de l’homme au niveau
régional », La prévention des violations des droits de l’homme, Actes du colloque des 13 et 14 juin
2013, Emmanuel Decaux et Sébastien Touzé (dir.), Pedone, Paris, 2015, pp. 91-107.
http://www.pedone.info/iidh/Prevention/07.pdf
- « Des barèmes devant la Cour européenne des droits de l’homme », in Le droit mis en barème,
Isabelle Sayn (dir.), Dalloz, Paris, 2014, pp. 121-130.
- « Les communications interprétatives de la Commission européenne », in La soft law des
organisations européennes, Actes du Congrès national de la Societas Iuris Publici Europaei (SIPE) de
2010, Editions Sakkoulas, Athènes, Bruylant, Bruxelles et Nomos Verlagsgesellschaft, Baden-Baden,
2012, pp. 51-64.
- « La protection des droits de l’homme en cas de nationalité multiple », in Droit international et
nationalité, Actes du colloque de Poitiers de 2011 de la Société française pour le droit international
(SFDI), Pedone, Paris, 2012, pp. 358-378.
http://www.pedone.info/sfdi/Poitiers/647-16-Turgis.pdf
- « Les droits fondamentaux du travailleur : harmonisations ? », in Droit du travail & des fonctions
publiques : unité(s) du droit ?, Influences, convergences, harmonisations, Actes du colloque de
Nanterre, 2010, Mathieu Touzeil-Divina et Morgan Sweeney (dir.), L’Epitoge, Lextenso, Paris, 2012, pp.
153-167.
- « Le profilage : entre technologies intrusives et droits fondamentaux », in Droit, sciences et
techniques, quelles responsabilités ?, Actes du colloque de 2011 du RDST, Lexisnexis, Paris, 2011, pp.
241-252.
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
ARTICLES :
- « L’accès au droit par internet, Les obligations posées par la Convention européenne des droits de
l’homme en matière de diffusion du droit », L’Actualité juridique, Droit administratif (AJDA), 2015, n°3,
pp. 142-149.
http://www.dalloz-revues.fr/AJDA-cover-41740.htm
- « Le « Guide des droits de l’homme pour les utilisateurs d’internet » du Comité des ministres du
Conseil de l’Europe : vademecum du droit européen de l’internet », Les Petites Affiches, 28-29 août
2014, n°172-173, pp. 7-10.
- « Strasbourg à l’ère du numérique : la pratique développée par la Cour européenne des droits de
l’homme autour de l’accès au droit par internet », Revue trimestrielle des droits de l’homme (RTDH),
2013, n°96, pp. 775-794.
http://www.rtdh.eu/article.php?id=943
- « La coexistence d’internet et des médias traditionnels sous l’angle de la Convention européenne des
droits de l’homme », Revue trimestrielle des droits de l’homme (RTDH), 2013, n°93, pp. 17-38.
http://www.rtdh.eu/article.php?id=911
- « De Genève à Arusha en passant par La Haye, la mobilisation des organes internationaux spécialisés
et non spécialisés dans la protection des droits de l’homme par le dossier Hissène Habré », L'Europe
des Libertés, janvier 2010, n°31, pp. 7-14.
- « L’apport des vingt-huitième et vingt-neuvième sessions de la Commission africaine des droits de
l’homme et des peuples à l’interprétation de la Charte africaine », L’Astrée, 2002, n°1, pp. 18-24.
- « Bilan de la vingt-septième session ordinaire de la Commission africaine des droits de l’homme et
des peuples (27 avril-11 mai 2000) », L’Europe des libertés, n° 3, juillet 2000, pp. 22-26.
- « Le protocole additionnel à la Convention américaine des droits de l’homme traitant des droits
économiques, sociaux et culturels », L’Europe des libertés, n° 2, avril 2000, p. 19.

CHRONIQUES ET COMMENTAIRES DE JURISPRUDENCE :
- « Actualité du système africain de protection des droits de l'homme », pour la revue L’Europe des
libertés, chronique individuelle tenue depuis 2008, publication trimestrielle (publication de la revue
momentanément suspendue depuis fin 2013)
- « Recours effectif et procès équitable », chronique collective sous la direction du professeur Sébastien
Touzé , Journal européen des droits de l’homme (JEDH), 2015, n°1, pp. 85-100 ; 2014, n°1, pp. 90-112.
- « La jurisprudence de la CJUE en matière d’environnement et de développement durable »,
chronique collective sous la direction du professeur Daniel Gadbin, revue Environnement, 2013, n°10,
pp. 26-38 ; 2012, n°11, pp. 48-55 ; 2012, n°10, pp. 30-34 ; 2011, n°10, pp. 24-33.
- « Communications examinées par le Comité des droits de l’homme des Nations Unies lors de sa
soixante-dixième session (16 octobre-3 novembre 2000) », L’Europe des libertés, janvier 2001, n° 4, pp.
46-47.
- « La Cour interaméricaine des droits de l’homme », L’Europe des libertés, janvier 2000, n° 1, pp. 1819.
- « Arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, sélection d’arrêts récents », L’Astrée, 1999,
n°9, pp. 50-56.

NOTE DE LECTURE :
- « Les mécanismes de contrôle non contentieux du respect des droits de l’homme, Anne Weber,
Pedone, Paris, 2008 », Revue française d’administration (RFAP), 2010, n°133, pp. 189-190.
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