ufolep sans assurance apac - La Ligue de l`Enseignement

Date : _____/_____ /_____
BON DE COMMANDE ASSOCIATIONS UFOLEP
SPECIFIQUE SANS ASSURANCE APAC
SAISON 2016-2017 :
Nom de l’association : ___________________
Président :
N° affiliation : 087 - - - - - N° Téléphone : - - - - - - - - - - - -
Adresse mail du Président OBLIGATOIRE :- - - - - - - - - - - - - -@- - - - - - - - - - - - - -
Trésorier :
N° Téléphone :- - - - - - - - - - - - -
Adresse mail du Trésorier : - - - - - - - - - - - - - -@- - - - - - - - - - - - - - -
Demande de refus de l’Assurance APAC, intégrée à la Licence UFOLEP Attestation de souscription autre compagnie
Assurance correspondant aux obligations du code du sport – article L.321-1 et L.321-4
Je soussigné(e)…………………………………………………………………………………………………
Président(e) de l’association…………………………………………………………………………………..
Affiliée sous le N° 087
- - -
- - -
Refuse les garanties d’assurance proposées au sein de l’affiliation à l’UFOLEP. Par conséquent,
mon affiliation à l’UFOLEP ne comportera aucune garantie d’assurance et ce, aussi bien au profit de
la personne morale que de ses adhérents.
J’atteste avoir souscrit un contrat d’assurance n° …………………………………………………..
Auprès
de
……….………………………………………………………………………………………..
Répondant aux obligations de l’article L. 321-1 du Code du Sport garantissant la « Responsabilité
civile » de l’association, de ses licenciés et des pratiquants.
Je confirme par ailleurs que, conformément à l’article L.321-4 du Code du Sport, les adhérents de
l’association sportive sont informés de leur intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personnes
couvrant les dommages corporels.
Pièce à joindre obligatoirement : attestation d’assurance « Responsabilité civile ».
Le document et l’attestation seront conservés par le département.
Date :
Nom et signature du Président
A Affiliation
de l’association 2016-2017
Affiliation Ligue/Ufolep - C1
(Affiliation de l’association à la LIGUE + affiliation de l’association à l’UFOLEP
(inclus un abonnement à la revue « enjeu une autre idée du sport » papier offert à l’association et un exemplaire
137.00 €
numérique pour chaque licencié ayant fourni une adresse email)
Total A
LICENCES R1 SANS ASSURANCE
Adulte R1_________________________________
30.50 € x ______ licences =
+ __________ €
Jeunes R1 _________________________________ 18.27 € x ______ licences =
+ __________ €
Enfants R1 _________________________________ 16.15 € x ______ licences =
+ __________ €
LICENCES R2 SANS ASSURANCE
33.30 € x ______ licences =
+ __________ €
Jeunes R2 _________________________________ 20.27 € x ______ licences =
+ __________ €
Enfants R2 _________________________________ 19.15 € x ______ licences =
+ __________ €
Adulte R2_________________________________
Activités R5 – LICENCE SANS ASSURANCE – 26013-Cyclotourisme et 29046-VTT
Randonnées: 26010-Bicross, 29038-Cyclocross, 26012-Cyclosport, 29041- Vélo
couché, 26014- Cyclo VTT(compétition) et 26021-Epreuves combinées –velo trial –
bike trial
Adulte R5_________________________________
51.30 € x ______ licences =
Jeunes R5 _________________________________ 33.17 € x ______ licences =
+ __________ €
Enfants R5 _________________________________ 31.10 € x ______ licences =
+ __________ €
Activités R6 – LICENCE SANS ASSURANCE : 29003-Auto–Gymkhana, 29020-
+ __________ €
Auto-Kart cross, 29021-Auto –Karting piste, 29004-Auto-Poursuite sur terre 29032
Moto –Enduro et 39033-Moto-50cc29035-Moto-Trial, 29030-Ecole de conduite,
29036-Randonnées loisirs29034- Moto –
51.30 € x ______ licences =
+ __________ €
Jeunes R6 _________________________________ 33.17 € x ______ licences =
+ __________ €
Enfants R6 _________________________________ 31.10 € x ______ licences =
+ __________ €
Adulte R6_________________________________
Motocross y compris passeport MOTO
56.30 € x ______ licences =
+
€
Jeunes R6 _________________________________ 38.17 € x ______ licences =
+
€
Enfants R6 _________________________________ 36.10 € x ______ licences =
+
€
Adulte R6_________________________________
Non pratiquants LICENCE SANS ASSURANCE :
Adultes non pratiquants
28.80 € x
licences =
Signature du Président :
Total B
Total A + B :
___________ €
Rappel : le règlement doit être joint à la commande et
établi à l’ordre de La Ligue de l’Enseignement 87
POUR PROCEDER A VOTRE AFFILIATION ET DEMANDE LICENCES 2016/2017
Renvoyer à la Fédération départementale :
1. POUR L’AFFILIATION :
- la demande d’affiliation complétée, datée et signée par le Président
- Le présent bon de commande, accompagné du règlement correspondant à l’ordre de Ligue de l’Enseignement
de la Haute-Vienne (et non à l’ordre de l’UFOLEP)
- L’attestation de votre assureur répondant aux exigences des articles L.321-1 et L 321-4 du code du sport et
correspondant à la saison d’affiliation ( Du 1er septembre au 31 aout année N+1) ,ainsi que la renonciation à
l’Apac Assurance.
2. POUR VOS DEMANDE DE LICENCES :
Nous vous engageons à poursuivre l’utilisation du WEBAFFILIGUE ; voir les 2 possibilités ci-dessous :
La Licence UFOLEP étant dématérialisée, elle est valable sur n’importe quel support : support papier
spécifique des fédérations n’importe quel support papier de l’association – smartphone Nous vous proposons en conséquence, après enregistrement de vos licences sur le logiciel départemental, de vous
expédier par mail, vos licences et la facturation au format PDF, rapidité de traitement et pas de frais postaux
J’accepte de recevoir par mail : ma facturation et mes licences sous format PDF- sachant que mon adhérent
peut également imprimer lui-même sa licence en accédant au webaffiligue adhérent UFOLEP
Je n’accepte pas de recevoir par mail, ma facture et mes licences, je souhaite les recevoir imprimés par la
fédération.
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Avec WEBAFFILIGUE :
1. Pas de changement de procédure, si vous n’avez jamais utilisé l’application vous pouvez nous contacter pour un
accompagnement personnalisé ( sur RV au 05 55 03 36 00)
2. Nous expédier :
a. les bulletins signés,
b. le certificat médical ( sauf si vous vous êtes engagé à les conserver)
c. et le bordereau récapitulatif Web =
Rappel = Tous ces documents peuvent être scannés et envoyés par mail à l’adresse suivante : [email protected]
= 0€ d’affranchissement pour l’association = RAPIDITE de transmission = rapidité de traitement
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AVANTAGES
Accessibilité 24h/24h
La délivrance des licences plus rapide
Vérification des licences demandées et suivi du traitement – accès aux données validées par la fédération
Copie des licences imprimables
Bien d’autres fonctions pour vous aider dans la gestion de votre association à découvrir…… Gestion de vos adhérents
(activités- âge ..), édition de liste ( adhérents – diffusion ….) – fichier Excel – étiquettes adresses adhérents– listing
émargement -mailing a vos adhérents----------------------------------------------------Sans WEBAFFILIGUE :
1. Nous faire parvenir les bulletins de demande de licence signés
2. Faire le choix de transmettre ou non le certificat médical (voir demande d’affiliation).
Si vous n’avez pas d’accès internet ou d’outil informatique vous avez la possibilité de continuer à procéder comme les
années précédentes
Cependant toutes les demandes faites par le WEBAFFILIGUE seront prioritaires.