Dossier subvention 2016 Associations Sports et

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Dossier subvention 2016 Associations Sports et
FICHE DE DEMANDE DE SUBVENTION
À retourner avant le 4 Décembre 2015 à la
Direction Education Jeunesse Vie Associative
MAIRIE – 8 rue de l’Abbaye 36130 DEOLS
2016 SPORTS ET LOISIRS
N° SIRET obligatoire : ……………………..
IDENTITE DU DEMANDEUR
Nom de l’Association : …………………………………………………………………………………………...
Siège social : ………………………………………………………………………………………………………
But de l’association : ……………………………………………………………………………………………..
Site internet : ……………………………………………………………………………………………………...
Date de déclaration en Préfecture : …………………………………..
Date d’inscription au Journal Officiel : ………………………………
Coordonnées du (de la) Président (e)
Nom : …………………………………….
Prénom : …………………………………
Adresse : ………………………………...
……………………………………………
Tél fixe : ………………………………...
Tèl portable : ……………………………
E-Mail : ………………………………….
Coordonnées du Bureau Directeur
Nom du Secrétaire :……………………..
Adresse : …………………………………
……………………………………………
Tél : ………………………………………
Nom du Trésorier :……………………..
Adresse : …………………………………
……………………………………………
Tél : ………………………………………
IDENTITE BANCAIRE OU POSTALE
Nom et adresse du titulaire du compte ………………………………………………………………………….
Compte :
/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ Clé /_/_/ Code établissement /_/_/_/_/_/ Guichet /_/_/_/_/_/
Merci de joindre un RIB ou RIP avec cette demande.
ASSOCIATIONS SPORTIVES
SITUATION DU CLUB
Nombre de licenciés total :…………………………………………………………………………………….
Nombre de licenciés hors compétition (dirigeants, jeunes…) ……………………………………………….
Niveau de pratique en compétition : ………………………………………………………………..
Prix de vente des licences : (détaillées par catégorie d’âge)
Prix d’achat des licences auprès de la fédération : (détaillées par catégorie d’âge)
Nom des licenciés appartenant à la liste des sportifs de haut niveau :
Fréquence des compétitions par équipe :
Toutes les semaines
Une fois par mois
Une fois par trimestre
Mode de déplacement de vos équipes : ………………………………………………………………………….
(merci de préciser voiture personnelle, véhicule du club, parents, location ou autre…)
Nombre de salarié(s) ou intervenant(s) rémunéré(s) par le club : ……………………………………………
(merci de préciser le rôle des intervenants)
MISE A DISPOSITION MUNICIPALE POUR VOTRE CLUB
Salle et lieu de pratique : ………………………………………………………………………………………...
Nombre d’heures hebdomadaires d’utilisation : ……………………………………………………………….
Locaux mis à disposition : ……………………………………………………………………………………….
Personnel mis à disposition : …………………………………………………………………………………….
Matériel mis à votre disposition : ………………………………………………………………………………..
ASSOCIATIONS SPORTIVES
SITUATION FINANCIÈRE DU CLUB
COMPTABILITÉ DE L'ANNÉE ECOULÉE
DÉPENSES
Poste
RECETTES
Montant
Poste
Affiliation
Etat
Assurance
Région
Licences
Département
Salaires
Commune de Déols
Charges
Autres Communes
Montant
Déplacements
Arbitrage
Achat de matériel
Autres Subventions
Frais administratif
Frais de fonctionnement
Manifestations
Formations
Cotisations et Licences
Dons Divers
Recettes de Manifestations
Recettes Diverses (bar…)
TOTAL
TOTAL
Comptabilité arrêtée le : ..………………………………
Solde en banque à ce jour : …………………………………………….. €
Autres comptes ou actions diverses placées : ………………………… €
Votre association a-t-elle contractée un emprunt
non
oui
Montant …………………… €
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’applique aux réponses faites à ce
formulaire. Elle garantit un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant auprès de la Mairie de Déols.
Je soussigné (e) M. Mme ……………………………………, certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements mentionnés ci-dessus et
que l’intégralité des crédits alloués sera exclusivement utilisé pour le financement des actions citées ci-dessus.
A …………………………, Le……………………………...
Le(a) Président(e),
ASSOCIATIONS SPORTIVES
SITUATION FINANCIÈRE DU CLUB
BUDGET PRÉVISIONNEL 2016
DÉPENSES
Poste
RECETTES
Montant
Poste
Affiliation
Etat
Assurance
Région
Licences
Département
Salaires
Commune de Déols
Charges
Autres Communes
Montant
Déplacements
Arbitrage
Achat de matériel
Autres Subventions
Frais administratif
Frais de fonctionnement
Manifestations
Formations
Cotisations et Licences
Dons Divers
Recettes de Manifestations
Recettes Diverses (bar…)
TOTAL
TOTAL
Montant de la demande : …………………… €
Votre association a-t-elle contractée un emprunt
non
oui Montant …………………… €
Nombre de salariés et/ou intervenants rémunérés ………………………………………………….
Je soussigné (e), M. Mme …………………………………………………., responsable de l’association, m’engage
scrupuleusement à respecter l’objet de l’attribution de la subvention allouée par la Municipalité. De ce fait,
je m’engage à fournir tout document permettant de vérifier cette bonne utilisation sur simple demande de
la municipalité. Dans le cas contraire, le remboursement de cette somme pourra être réclamé.
Le(a) Président(e)
LISTE DES PIÈCES À FOURNIR
Attention !
Toute demande en retard ou incomplète ne sera en aucun cas prise en
compte.
Composition et coordonnées des membres de l’association
Statuts de l’association (pour la première demande)
Déclaration au Journal Officiel (pour la première demande)
Déclaration à la Préfecture
Un RIB ou RIP
Les 2 derniers relevés de banque de l’association
Listing officiel des adhérents émanant des autorités compétentes
Listing, certifié exact par le (a) Président (e), des employés ou intervenants
rémunérés par l’association
Une liste des manifestations organisées par l’association
Support de communication de l’association
Attestation d’assurance liée à l’utilisation des installations municipales et/ou à
l’organisation de manifestations.
Numéro d’affiliation auprès de votre fédération.

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