compte rendu du 5 decembre 2011 - Site Officiel de la Ville de

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 05 DECEMBRE 2011 A 18 H 30
PRESENTS : MM. HARDEL Ernest - AUBERT Catherine - RODON Daniel - POSÉ Éric BEAUGAS Michel - DESTIGNY Jocelyne - COURBÉ Michel – MESERAY Sylvie - DELVAL Gilles MICHEL Jean-Paul - LEPETIT Monique - MARIE Pascal - NOLIUS Yvan - OUDIN Daniel LEPRINCE Hubert - THORAVAL Thierry et OUDART Michel.
EXCUSE : Monsieur
ABSENT :
COLLET Éric.
Mademoiselle CORIGLIANO Christelle
PRESIDENT DE SEANCE
: Monsieur HARDEL Ernest, Maire.
EST ELU SECRETAIRE DE SEANCE
: Monsieur POSÉ Éric
DATE DE CONVOCATION
:
DATES D'AFFICHAGE DES DELIBERATIONS
:
18 NOVEMBRE 2011
09 ET 12 DECEMBRE 2011
Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à formuler ses observations sur le compte rendu de la séance
du 7 novembre 2011. Le Conseil Municipal ne formule aucune observation.
01 - ACCEPTATION DE JUMELAGE DE LA COMMUNE DE CUVERVILLE AVEC LA VILLE DE PAKA (HONGRIE)
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que :
• La charte de jumelage avec la Samtgemeinde de Wesendorf (basse-saxe) a été signée en avril 1987 par
Monsieur GUILLOUX Alexandre, Maire, et la communauté regroupant les communes de Wesendorf,
Wagenhoff, Warenholz, Ummern, Schönewörde et Gross-Oesingen.
• Les Communes Démouville et Sannerville ont également signé une charte de jumelage avec la
Samtgemeinde de Wesendorf (basse-saxe).
• La Samtgemeinde de Wesendorf a tissé des liens avec Paka (Hongrie), Radzijow (Pologne) et un lycée à
Vilnius (Lituanie). Depuis 20 ans, des rencontres ont eu lieu avec Paka à l’occasion d’anniversaires avec
nos amis allemands. Depuis dix ans, les échanges sont plus rapprochés : accueil de hongrois en 2000, 2004
et 2008. En 2006, Monsieur CHESNEL Daniel, alors Maire, faisait partie de la délégation accueillie en
Hongrie. En 2008, 50 hongrois étaient présents et 70 % furent hébergés dans des familles cuvervillaises.
• Depuis 2001, des rencontres jeunes ont été mises en place. La première rencontre fut organisée à
Cuverville puis en 2005 à Thury-Harcourt et Clécy en 2009. Actuellement, cinq nations participent :
Allemagne, Hongrie, Pologne, Lituanie et France.
• En juin-juillet 2008, une délégation hongroise a été accueillie dans les trois communes pendant six jours.
Monsieur Christian PIELOT, Maire de Sannerville, avait à l’époque évoqué l’idée de formaliser cet
échange sans autre précision.
• Un déplacement à Paka s’est fait en juillet 2010 avec des représentants des trois communes, Démouville,
Sannerville et Cuverville, et en présence de lui-même et de deux adjoints. A l’initiative de
Monsieur PIELOT Christian, les maires avaient convenu de proposer un échange de jeunes. Une rencontre,
en présence du conseil municipal de Paka, a montré le souhait très fort des hongrois d’aller vers un
jumelage. Un document écrit a été remis par les hongrois dont voici le texte.
Déclaration d’intention pour établir un jumelage
Nous soussignés, le Maire du village de PAKA (comité Zala, Hongrie) d’une part, ainsi que, les maires
des communes de CUVERVILLE, DEMOUVILLE et SANNERVILLE d’autre part, manifestons notre
intention de fortifier l’amitié entre nos pays la Hongrie et la France par la relation entre nos villages.
Nous avons pour but de connaître mieux l’histoire, la culture et l’économie l’un de l’autre par des
visites réciproques organisées régulièrement.
Cette relation et les visites vont viser surtout les jeunes qui par leur réceptivité pourront mieux se
connaître.
Molnar Laszlo
Maire de PAKA
Juillet 2010
• Un engagement avait été pris de répondre vers le mois de mai 2011.
• Lors de son assemblée générale, les membres présents du Comité de Jumelage ont voté le principe d’un
jumelage avec la Hongrie.
• En mars 2011 à Cuverville, lors d'une réunion réunissant les maires, les adjoints en charge des relations
avec les jumelages et les présidents des jumelages, il a été retenu que Cuverville pourrait porter un projet
de jumelage avec Paka.
• La Commune de Démouville, jumelée avec l’Allemagne, la Tchéquie, la Macédoine et l’Angleterre, et la
Commune de Sannerville, jumelée avec l’Angleterre, l’Allemagne, la Haute-Savoie et la Belgique, refusent
de signer un nouveau jumelage mais souhaitent maintenir des relations amicales avec la Hongrie.
• En Octobre 2011, à l’occasion des anniversaires entre jumelages à Berlin, il a rencontré le Maire de la
Ville de Paka et s’est engagé à donner une réponse à leur demande.
• Fin octobre 2011, une délégation des membres du bureau du jumelage a répondu à l’invitation du comité
hongrois pour le 20e anniversaire des échanges avec l’Allemagne. Le nouveau Maire de Paka a annoncé
officiellement qu’il attendait la réponse de Cuverville. Les allemands les ont assurés de leur soutien.
Le Conseil Municipal,
• Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire,
• Considérant que les échanges reposeront sur une thématique précise et qu'ils s'effectueront tous les
2 à 3 ans,
• Considérant que le budget lié à ce jumelage est estimé à une somme annuelle d'environ
300 à 400 euros,
• Après en avoir délibéré,
A l'unanimité,
Se prononce favorablement au jumelage de la Commune de CUVERVILLE avec la Ville de PAKA
(Hongrie) dont la Charte de jumelage reposerait sur l'engagement suivant :
"Élus librement par nos concitoyens, Nous nous engageons aujourd’hui solennellement à découvrir les
cultures hongroises et françaises par la relation entre nos villages et au-delà développer, une meilleure
compréhension mutuelle, le sentiment vivant de la fraternité européenne, à encourager les échanges entre nos
administrés, à développer l’entente, l’amitié et la fraternité.
Nous voulons permettre à nos populations de satisfaire à leur désir de connaissance. Nous prenons
l’engagement d’organiser des rencontres qui permettront de mieux connaître les patrimoines culturel,
historique, touristique, économique, social, gastronomique et géographique de nos deux pays.
Nous souhaitons des échanges particuliers pour nos jeunes dans la tolérance et l’amitié.
Nous souhaitons maintenir des liens réguliers entre nos communes afin de dialoguer, d’échanger nos
expériences et de mettre en œuvre toute action conjointe susceptible de nous enrichir mutuellement
favorisant ainsi la mobilité, la citoyenneté et la multiculturalité.
Le jumelage ne saurait être détourné de son objet à des fins personnelles, partisanes ou politiques."
Autorise Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer la charte de jumelage devant intervenir
avec la Ville de PAKA (Hongrie).
02 - PARTICIPATION COMMUNALE POUR CENTRES AERES – MOIS DE JUILLET ET AOUT 2012
Le Conseil Municipal,
♦ Après
avoir pris connaissance du compte rendu de la réunion de la Commission communale
"Budget et Gestion" du 24 novembre 2011,
♦ Après en avoir délibéré,
Décide, à l'unanimité,
D’adopter le barème des participations communales pour les séjours des enfants Cuvervillais en
centres aérés hors commune, pour les mois de juillet et d'août 2012 pour les enfants de moins de
6 ans et pour le mois d’août 2012 uniquement pour les enfants de plus de 6 ans, comme suit :
Quotient Familial
Revenu net imposable divisé
12 et
ensuite par le nombre de personnes au foyer
Participation
Communale
Inférieur à 238.99 €
9.59 €
De 239.00 € à 440.99 €
7.15 €
De 441.00 € à 605.99 €
3.81 €
De 606.00 € et plus
néant
De tenir compte de l'aide de Comités d'Entreprises et de laisser, en tout état de cause, une somme de
3.95 € par jour et par enfant à la charge de la famille,
D'autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à procéder au paiement des aides communales
aux familles qui rempliront les conditions d’octroi fixées ci-dessus.
03 -
PARTICIPATION COMMUNALE ACCORDEE POUR LE FINANCEMENT DU SOLDE DE LA
FORMATION BAFA – ANNEES 2011 ET 2012
Le Conseil Municipal,
• Vu la délibération n° 2011/39 du 14 mars 2011 décidant d'apporter une aide financière, chaque année, à
deux jeunes Cuvervillais souhaitant fonctionner au sein du Centre de Loisirs de la Commune, pour financer
le solde de leur formation au Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA),
• Vu le compte rendu de la réunion de la Commission Communale "Sports, Loisirs, Culture et Jeunesse"
du 9 février 2011 rappelant notamment l'inscription au Contrat Enfance Jeunesse du financement de la
formation du Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA),
• Vu le compte rendu de la réunion de la Commission Communale "Budget et Gestion" du
24 novembre 2011,
• Après en avoir délibéré,
Décide, à l'unanimité :
D'accorder, au titre des demandes présentées au cours des années 2011 et 2012, une participation
communale pour le financement du BAFA, d'un montant de 435 € par stagiaire, représentant le solde de
la formation BAFA, après les éventuelles aides financières consenties par la Caisse d'Allocations
Familiales, la Direction Régionale et Départementale Jeunesse et Sports et la Ligue de l'Enseignement
du Calvados.
De verser ladite participation communale sur deux années afin de fidéliser la personne concernée,
de la manière suivante : un premier versement de 50 % en juillet l’année N et un deuxième versement
de 50 % au cours l’année N+1 si toutefois l'intéressé(e) donne satisfaction.
D’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à verser la participation communale
correspondante.
04 - CONVENTION D’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES EXISTANTES SIGNEE ENTRE
L’ASSOCIATION « SPORTS ET LOISIRS DE CUVERVILLE » ET LA COMMUNE LE 17 JUILLET 1995 –
APPLICATION DES DEPENSES D’ELECTRICITE – ANNEE 2011
Le Conseil Municipal,
•
Vu la convention d’utilisation des installations sportives existantes, signée le 17 juillet 1995 entre
l’Association « Sports et Loisirs de Cuverville » et la commune de Cuverville, qui prévoit notamment au
sixième alinéa de l’article 5 que l’Association « Sports et Loisirs de Cuverville » gère sa consommation
électrique, la commune intervenant pour une dépense fixée à 2 134.29 euros (14 000 francs) annuels,
révisable en fonction des augmentations du coût de l’électricité,
•
Vu le compte rendu de la réunion de la Commission Communale "Budget et Gestion" du
24 novembre 2011,
Vu les dépenses électriques de ces seize dernières années qui se sont élevées à :
•
•
•
•
•
•
Année 1995
Année 1996
Année 1997
Année 1998
Année 1999
Année 2000
Année 2001
Année 2002
Année 2003
Année 2004
Année 2005
Année 2006
Année 2007
Année 2008
Année 2009
Année 2010
2 701.00 € (17 717.37 francs),
2 452.99 € (16 090.53 francs),
2 777.88 € (18 221.68 francs),
2 175.55 € (14 270.69 francs),
2 552.27 € (14 773.94 francs),
1 450.75 € (9 516.31 francs),
1 648.92 € (10 816.21 francs),
1 687.28 €
2 201.30 €
1 746.46 €
1 099.57 €
1 066.54 €
1 595.88 €
1 776.40 €
1 211.58 €
2 697.66 €
Considérant que la dépense électrique pour l’année 2011 s’élève à 2 170.90 euros,
Considérant que depuis un an les différents tarifs de l’énergie ont subi de fortes augmentions, et
particulièrement ceux de l’électricité (prés de 20 %).
Considérant que les relevés de compteurs ne sont pas effectués à date fixe,
Considérant qu'une gestion rigoureuse du chauffage a été demandée au Président de l'Association.
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité,
Prend acte, à l’unanimité, que la dépense d’électricité, pour l’année 2011, s'est élevée
à 2 170.90 euros et qu'elle a excédé la somme fixée par la convention d’utilisation des installations
sportives existantes, signée le 17 juillet 1995.
Demande que l'Association "Sports et Loisirs de Cuverville" veille à la bonne gestion des
dépenses d'électricité liées à l'utilisation des vestiaires-sanitaires du terrain de sport.
05 – LOCATION D'UNE PARTIE DU LOGEMENT COMMUNAL SITUE 77 RUE DU MANOIR
Le Conseil Municipal,
• Vu le compte rendu de la réunion de la Commission communale "Budget et Gestion" du
24 novembre 2011,
• Après avoir pris connaissance qu'il y a lieu de reloger provisoirement une famille,
• Après en avoir délibéré,
Décide, à l’unanimité,
De proposer à la famille concernée la location d’une partie du logement communal situé
77 rue du Manoir, jusqu'au 31 mars 2012 inclus.
De fixer le loyer mensuel de la partie dudit logement, à la somme de 110 €.
D’autoriser, Monsieur le Maire ou son représentant, à signer la convention d’occupation précaire
dudit logement communal devant intervenir entre le locataire et la Commune de Cuverville.
06 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA VAISSELLE COMMUNALE DE LA SALLE DES FETES ET DE
LA CULTURE AU COMITE DE JUMELAGE "CUVERVILLE – SG WESENDORF" POUR EN ASSURER LA
LOCATION
Le Conseil Municipal,
♦ Vu
la délibération n° 2008/85 du 02 juin 2008 décidant notamment de proposer à l’association communale
"Comité de Jumelage Cuverville - S.G. Wesendorf" de se charger, de manière lucrative, pour les associations
hors commune, les particuliers et les entreprises, de la location de la vaisselle de la Salle des Fêtes et de la
Culture,
♦ Vu la délibération n° 2008/100 du 8 septembre 2008 approuvant les termes de la convention de mise à
disposition de la vaisselle communale de la Salle des Fêtes et de la Culture devant intervenir entre la
Commune et l’association communale "Comité de Jumelage Cuverville - S.G. Wesendorf",
♦ Vu le compte rendu de la réunion de la Commission Communale "Budget et Gestion" du
24 novembre 2011,
♦ Après en avoir délibéré,
Décide, à l’unanimité,
De reconduire la convention de mise à disposition de la vaisselle communale de la Salle des Fêtes et
de la Culture devant intervenir entre la Commune et l’association communale "Comité de Jumelage
Cuverville - S.G. Wesendorf", à effet au 17 septembre 2011 pour une période de 18 mois,
D’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer ladite convention.
07 - PLAN DE FORMATION DES ELUS
PRIX ACCORDEE PAR LE CDFA
2012 A 2014 – MODIFICATION DES DEPENSES APRES REVISION DE
Le Conseil Municipal,
• Vu la délibération n° 2011/127 du 07 novembre 2011 décidant de répondre favorablement aux demandes
de formations formulées par les élus, sur trois années à compter de 2012,
• Vu le compte rendu de la réunion de la Commission Communale "Budget et Gestion" du
24 novembre 2011,
• Après avoir pris connaissance que l'établissement du plan de formations destinées aux élus sur trois années
à compter de 2012 permet d'obtenir, de la part du Comité Départemental de Formation Agricole et Rurale
(CDFA), une minoration du tarif de formation,
• Après en avoir délibéré,
Prend acte, à l'unanimité,
Que le coût de deux soirées de formation est minoré de 20.00 €,
Que les dépenses de formations des élus s'élèveront à :
2 640 € pour l'année 2012 au lieu de 2 880 €,
2 195 € pour l'année 2013 au lieu de 2 375 €,
880 € pour l'année 2014 au lieu de 960 €.
08 - TRAVAUX EN REGIE 2011
Le Conseil Municipal,
• Vu la réalisation, par les soins des services techniques de la Ville, des travaux d’investissement portant
sur les travaux de réhabilitation de la mairie, pour un montant de 20 406.10 € TTC, se décomposant
comme suit : 16 212.28 € TTC payés en section d'investissement et 4 193.82 € TTC payés en section de
fonctionnement.
Après en avoir délibéré,
Décide, à l'unanimité, d’arrêter le montant des travaux effectués en régie en 2011 à la somme de
20 406.10 euros toutes taxes comprises pour l’année 2011 dont 4 193.82 € toutes taxes comprises
seront pris en charge par une opération comptable en section d'investissement.
09 – ESPACE
COMMUNAL
"LE CHAMP PICOT" - DECISION
POUR MINORER LES NUISANCES AUX
RIVERAINS
Le Conseil Municipal,
• Après avoir pris connaissance des comptes rendus des réunions tenues entre les riverains des abords
immédiats du Champ Picot,
• Après avoir pris connaissance des différentes rencontres intervenues entre les représentants des riverains et
le maire et les élus chargés du suivi du dossier des nuisances constatées sur l'espace communal
"Le Champ Picot",
• Après avoir pris connaissance du compte rendu de la réunion de la Commission Communale
"Plan d'Occupation des Sols et Plan Local d'Urbanisme" du 29 novembre 2011 proposant des solutions
pour remédier aux nuisances qui surviennent à l'espace "Le Champ Picot",
• Après en avoir délibéré,
Décide, à l'unanimité,
De prévoir la suppression de 24 charmes situés le long des clôtures des riverains.
De demander, aux services techniques chargés de l'entretien des espaces verts, de bloquer, à l’aide de
cadenas, les barrières de l’accès Nord utilisé pour le passage des engins communaux et de limiter
l’accès seulement aux piétons, poussettes et fauteuils.
De fermer définitivement les entrées Est et Ouest à l’aide de clôtures en grillage rigide de deux
mètres de hauteur.
De ne laisser qu’un passage pour piétons à l’entrée Sud permettant la traversée piétonne Nord Sud de
cet espace.
10 -
COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE LA COMMISSION COMMUNALE ET DU COMITE
CONSULTATIF "FETES ET CEREMONIES" DU 8 NOVEMBRE 2011 ET DU 2 DECEMBRE 2011
Madame DESTIGNY Jocelyne, Vice-Présidente, informe le Conseil Municipal que le Repas des Ainés du
13 décembre dernier s'est bien déroulé et que les convives ont bien apprécié le déjeuner préparé par le
traiteur, Monsieur MARIE.
Elle ajoute que la commission et le comité consultatif ont travaillé sur l'organisation du Marché de Noël du
10 décembre 2011. L'ensemble du personnel des services techniques seront appelés à apporter leur concours
pour la mise en place des stands. Les éclairages de Noël seront installés le 8 décembre 2011.
Pour terminer, Madame DESTIGNY précise que les membres ont confectionné les colis devant être remis,
le 17 décembre prochain, aux personnes qui n'ont pu assister au Repas des Ainés 2011 pour des raisons de
santé.
11 -
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION COMMUNALE
ER
CULTURE ET JEUNESSE" DU 1 DECEMBRE 2011
"SPORTS,
LOISIRS,
Madame AUBERT Catherine, Vice-Présidente, informe le Conseil Municipal que la réunion portait sur
l'organisation de la représentation théâtrale "Ce soir ou jamais" une comédie de Philippe Hodora et Brunoto
Chapelle interprétée par la Troupe Ifoise Challenge, du 4 décembre 2011.
Elle regrette le manque de participation puisque seulement 53 places payantes ont été vendues.
Madame AUBERT précise que le bulletin "Ma Commune", du mois de décembre 2011, sera distribué à
compter du 7 décembre 2011.
07 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL D'ECOLE ELEMENTAIRE DU 8 NOVEMBRE 2011
Monsieur BEAUGAS Michel, Vice-Président, commente les sujets évoqués lors de la réunion du conseil
d'école élémentaire, à savoir :
• Le résultat des élections des parents d'élèves :
Électeurs inscrits : 247 - nombre de votants : 125 dont 116 par correspondance.
Le pourcentage de participation est de 50,61 % et reste stable.
Bulletins nuls : 9
Bulletin blanc : 0. Suffrages exprimés : 116
Les 6 sièges sont pourvus.
• Règlement intérieur : pas de changement à apporter.
La semaine est organisée sur 4 jours (Lu, Ma, Je, Ve) de 09h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30.
Le calendrier national a été changé par M. l’inspecteur d’académie (Mercredi 2 novembre et
Mercredi 16 mai)
• Effectifs de l’école et répartitions
Mme GARY, M. MICHEL et M. COMTE sont à 75 % dans leur classe.
Mme LEGASTELOIS remplace Mme GARY le lundi et M. Michel le jeudi.
Mme BOUCHARD remplace M. COMTE le jeudi.
153 élèves sont actuellement inscrits à l’école et répartis sur 7 classes.
Mme IACAZZI
:
23 CP
Mme GARY et Mme LEGASTELOIS
:
21 CE1
M. MICHEL et Mme LEGASTELOIS
:
09 CE1 + 12 CE2
M. MARY dit MARINIER
:
22 CE2
M. DESCHAMPS
:
08 CE2 + 13 CM1
MELLE HAMEL
M. COMTE et Mme BOUCHARD
:
:
11 CM1 + 11 CM2
23 CM2
• Organisation de l’aide personnalisée
Le conseil des maîtres a décidé de réorganiser l’emploi du temps de l’aide personnalisée :
Melle HAMEL, Mme IACAZZI et Mme LEGASTELOIS : ½ heure chaque jour de 12H00 à 12H30.
M. COMTE : ½ heure chaque jour de 08H20 à 08H50
Les autres enseignants le mardi et vendredi de 16H30 à 17H30.
A ce sujet, Monsieur le Maire et Monsieur BEAUGAS font remarquer qu’il n’y a pas de gêne dans le
fonctionnement des services de restauration, mais que le rythme du midi de l’enfant n’est pas assez respecté.
• RASED
Une présentation du fonctionnement a été faite aux membres du conseil d’école.
M. COMBES fait état d’une intervention auprès de CE1, CE2, et CM1 et CM2 en ce début d’année
scolaire.
M. VARCHON, rééducateur intervient également auprès d’enfants pour le comportement scolaire à la
demande des enseignants.
Mme AUVRAY, psychologue scolaire, réalise des tests et des entretiens auprès d’enfants également, puis en
rend compte à leurs parents.
Une concertation entre les membres du RASED et les enseignants a eu lieu en début d’année afin de
déterminer les aides auprès des enfants.
Des aides extérieures à l’école peuvent être demandées en orthophonie et des rééducations à dominante
psychologique.
• Parcours culturels des classes
Toutes les classes participent au projet « chant » avec la participation de l’école de musique du SIVOM des
Trois Vallées sur le thème « Comédies musicales ».
Chaque classe abordera un thème particulier en plus des études en littérature, histoire et arts visuels.
• Sécurité
Un exercice d’évacuation incendie et de confinement dans le restaurant scolaire ont été effectués.
Le DUER a été rédigé en présence de l'agent communal "ACMO " et a été transmis à l’Inspection
académique ainsi qu’à la mairie. Il fait état de l’excellent niveau de sécurité des locaux de notre école.
Il a été demandé à la Commune de prévoir :
• La réfection du revêtement de l’entrée de l’école car des enfants tombent facilement sur les gravillons,
• La remise en état de la plaque du puisard sur l’espace vert soit enterrée de nouveau,
• La réfection des marches devant certaines entrées de l'école afin de supprimer des arêtes vives,
• A remédier au palier d’entrée de l’école qui est très glissant par temps de pluie.
Monsieur BEAUGAS rappelle qu'il sera installé des protections afin d’éviter que des jeunes ne puissent
monter sur les toits de l’école.
• Utilisation des locaux
En dehors des horaires de l’école, le hall est utilisé par l’association de gymnastique et l’APE pour des
animations.
• Demandes présentées à la mairie
Subventions : Voyage en Allemagne dès que les devis seront parus.
Matériel demandé
- 1 imprimante à jet d’encre multifonction à remplacer,
- 1 transformateur : chargeur pour un ordinateur portable HP,
- 1 meuble bas bureau direction,
- 1 meuble de rangement fermant à clef qui sera commun à 3 classes (extension),
- 4 chaises pour la classe de CE2,
-
1 armoire pour la classe de Mme Gary,
Le mobilier de la classe de M. Comte devrait être changé.
08- COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL D'ECOLE MATERNELLE DU 18 NOVEMBRE 2011
Monsieur BEAUGAS Michel, Vice-Président, commente les sujets évoqués lors de la réunion du conseil
d'école maternelle, à savoir :
• Résultats des élections : 174 inscrits, 73 votants, c'est-à-dire 42% de participation.
• Effectifs actuels : 97 élèves dont 35 PS, 25 MS, 37GS moyenne : 24,25 élèves par classe.
• L’équipe pédagogique compte une nouvelle enseignante, Mme BERCO, en MS-GS, et une Auxiliaire de
Vie Scolaire, Mlle GROSSET, qui accompagne le matin un enfant atteint d’un handicap et intervient dans
les classes l’après-midi.
• Prévisions pour la rentrée 2011 : 82 élèves dont 22 PS, 35 MS, 25 GS.
• Aide personnalisée : nouveaux horaires : de 8h20 à 8h50 tous les matins. Les enseignants constatent que
les enfants sont plus réceptifs le matin qu’en fin de journée.
• Stagiaires : Depuis la rentrée des classes, l'école maternelle a accueilli des stagiaires en MASTER qui
suivent une formation d’enseignants. Ils sont deux dans chaque classe. L’école en accueillera d’autres au
cours de l’année, ainsi que des personnes préparant le CAP Petite Enfance.
• Règlement intérieur approuvé à l'unanimité : Quelques modifications et reformulations ont été
apportées au règlement intérieur. Les enseignants insistent sur l’importance d’arriver à l’heure à l’école,
c'est-à-dire entre 8h50 et 9h le matin et entre 13h20 et 13h30 l’après-midi. Les retards peuvent perturber la
classe ainsi que le repos des petits et des moyens l’après-midi.
• Les travaux à prévoir :
Huisseries : toutes les huisseries en bois (fenêtres et portes d’entrée) devraient être changées en 2012.
Cabane à vélos : Depuis le début de l’année scolaire, la cabane à vélos a été à deux reprises ouverte et
fracturée. La porte de la cabane a été renforcée afin de protéger le matériel qu’elle abrite.
Température de l’eau à revoir dans les sanitaires.
Projet d’école 2010-2013 : objectifs visés par le projet d’école :
♦ Mettre l’accent sur l’acquisition du vocabulaire et des structures langagières,
♦ Restructurer le matériel pédagogique de l’école,
♦ Réactualiser le livret d’évaluation,
♦ Etablir un parcours culturel cohérent de la PS au CM2 (axe commun avec l’école
élémentaire) et organiser les actions culturelles de façon à couvrir les différents domaines
artistiques,
♦ Pratiquer des jeux mathématiques,
♦ Améliorer la compréhension des consignes dans les résolutions de problèmes (axe commun
avec l’école élémentaire).
Cette année, l’équipe pédagogique se concentre sur l’acquisition et la mémorisation du vocabulaire. Un
premier projet sur le langage oral sera mis en place en début d’année 2012, dans le but d’élargir le
vocabulaire des enfants. L’achat de matériel pédagogique sur le langage fera l’objet d’une demande d’achat
exceptionnel auprès de la municipalité pour le budget 2012.
Un partenariat avec l’école maternelle de SANNERVILLE est en train de voir le jour.
Monsieur BEAUGAS annonce que les calendriers de l'Avent offert par le Conseil Municipal aux élèves des
écoles maternelle et élémentaire ont été remis aux enfants le 28 novembre dernier.
09 -
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER
COMMUNAUTAIRES
–
CADRAGES, LA LETTRE DES ELUS
La lettre des élus n'apportent pas d'observations particulières de la part du Conseil Municipal.
10 - CALENDRIER DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LE PREMIER TRIMESTRE 2012
Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à prendre bonne note des séances du premier trimestre
2012.
•
•
•
•
Lundi 09 janvier 2012
à 18h30.
Lundi 06 février 2012
à 18h30.
Lundi 05 mars 2012 à 18h30.
Mardi 27 mars 2012 à 18h00 – vote du budget 2012.
11 - POUR INFORMATION
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que :
o
Les élections législatives se dérouleront les dimanches 10 et 17 juin 2012.
o
L'École de Musique et de Danse du S.I.V.O.M. des Trois Vallées fêtera Noël à la Salle des Fêtes et
de la Culture du 13 au 15 décembre 2011.
o
Le nombre de repas servis au restaurant scolaire est en forte augmentation :
NOMBRE DE REPAS
Jours
17
2064
Septembre 2011
Octobre 2010
12
1491
Novembre 2010
Total
16
45
2023
5578
Septembre 2010
Jours
16
2247
Octobre 2011
12
1730
Novembre 2011
Total
16
44
2384
6361
o
Un marchand ambulant de pizzas a été autorisé à s'installer par un commerçant, sur le domaine privé,
rue de Colombelles, près de la Cave à vin.
o
Monsieur VASSE Arnaud a fait part de la naissance de son enfant Tom né le 10 novembre dernier.
o
Trois agents recenseurs ont été recrutés. Il s'agit de Madame FAUDAIS Nathalie,
Madame NICHOLS COSSE Karine et de Mademoiselle MARCHAND Audrey.
o
Un jeune homme effectuera un stage non rémunéré, auprès des services techniques chargés de
l'entretien des bâtiments communaux, du 9 au 27 janvier 2012 inclus.
o
Un jeune homme, scolarisé au collège Léopold Sedar Senghor à Ifs, effectuera un stage non
rémunéré, auprès des services techniques chargés de l'entretien des bâtiments communaux, du 16 au
27 janvier 2012 inclus.
o
Un jeune homme, scolarisé au Lycée agricole privé Institut Lemonnier à Caen, effectuera un stage
non rémunéré, auprès des services techniques chargés de l'entretien de la voirie et des espaces verts,
du 16 au 20 janvier 2012 inclus.
o
Une jeune fille, fréquentant le Lycée L'Oasis à Caen effectuera un stage non rémunéré, auprès de
l'école maternelle, du 9 au 27 janvier 2012 inclus.
o
Une jeune fille, fréquentant le Lycée L'Oasis à Caen effectuera un stage non rémunéré, auprès de
l'école maternelle, du 12 mars au 7 avril 2012 inclus.
o
Une jeune fille, fréquentant le Lycée L'Oasis à Caen effectuera un stage non rémunéré, auprès de
l'école maternelle, du 4 au 29 juin 201 inclus.
o
La prochaine séance se déroulera le 9 janvier 2012 à 18h30.
12 - QUESTIONS DIVERSES
Monsieur DELVAL Gilles évoque le projet d'un terminal de conteneurs qui devrait être aménagé sur le canal
au printemps 2012. Le projet prévoit 30 000 conteneurs qui pourraient être acheminés jusqu'à Caen par le
canal. Monsieur le Maire explique qu'il apportera un vif intérêt à ce dossier qui sera présenté au sein des
instances de la Communauté d'agglomération Caen la mer. Il sera notamment attentif au transit des véhicules
et informera le Conseil Municipal de l'évolution de ce dossier.
Cuverville, le 12 décembre 2011
Le Secrétaire,
Le Maire,
Président de séance,
Éric POSÉ
Ernest HARDEL