CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 FÉVRIER 2011 Compte

Département du Gers
Mairie de Saint-Michel
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 FÉVRIER 2011
Compte-Rendu n° 26
L’an deux mille onze, le mardi quinze février, à vingt-et-une heures, les membres du conseil
municipal de la commune de Saint-Michel, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la
convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10, L 2122-8, L
2122-9 et L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales
Etaient présents :
Mmes Gisèle Saint-Agne et Claudine Roussel
MM. Pierre Neybourger, Fabien Gouzenne, Christian Cabiran, Philippe Daujan, Philippe Pérès et
Patrick Branet Excusés : Marie-Jo Moreau et Manu Gianni
Secrétaire de séance :
Mme Claudine Roussel
La séance est ouverte à 21 h –
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1 / Travaux, Urbanisme et Voirie –
Installation des clochetons de l’église :
Une nacelle sera louée auprès de l’entreprise Troisel de Fleurance. Le devis initial soumis en 2009
pour le dossier d’assurance est en cours de réactualisation. L’installation est prévue le mardi 1er
mars à partir de 13h30 et sera assurée par MM. Philippe Daujan et Pierre Neybourger.
Carte Communale :
une réunion est prévue avec le bureau d’études TADD à la mairie le mardi 22 février à 14h.
Travaux du foyer communal :
Foyer communal
M. Alain Cabandé procédera, dans les prochains jours, au remplacement des néons grillés et des
plaques de plafond abîmées.
Aménagement de la mairie (accessibilité) :
Trois devis ont été sollicités afin de faire une étude comparative du montant des travaux (sommes
mentionnées en HT) :
Travaux de maçonnerie :
EURL Cabiran : 9 305 €
Ent. Régnaud : 7 956 €
Travaux de menuiserie :
Ent. Lacoste : 4 765 €
Ent. EPB : 3 options allant de 3477€, 3599€ ou 3832€
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Vous y trouverez, notamment, des informations pratiques, les comptes-rendus des conseils
municipaux et les photos des différentes manifestations et activités du village.
Maçonnerie et menuiserie :
Ent. Générale MILHAS : en attente (Bergé plâtrier 2 488 € ; CJL carrelage : 2 338 €, Delprat
peintures 1 324 €)
Une déclaration de travaux sera déposée et la commission départementale d’accessibilité sera
consultée.
CLAE de Saint-Michel
Le revêtement du sol du CLAE est endommagé. Des devis seront demandés pour soit une nouvelle
peinture au sol, soit la mise en place d’un parquet flottant.
Des travaux de curage de fossé ont été réalisés route de Miélan. À cette occasion, l’accès à un
chemin d’exploitation communal a été détruit. L’entreprise Cibray interviendra pour buser l’accès
(9.60 de large) et permettre de nouveau le passage nécessaire aux exploitants. Le coût est évalué à
1 200 € HT.
CU Lahille
Une demande de certificat d’urbanisme pour 3 lots constructibles a été déposée par M. et Mme
Lahille au lieudit « La Caillaouo ». Une délibération est prise pour soutenir ce projet.
2 / Communauté de communes VVA La salle de réunion du 1er étage sera mise à disposition de VVA, pendant les vacances scolaires,
pour l’accueil des 11 / 17 ans.
3 / Demande de subventions
L’école de Berdoues sollicite une subvention de 40 € par enfant pour la participation des élèves
domiciliés à Saint-Michel au voyage scolaire prévu à Puydarieux (65) du 25 au 27 mai. À
l’unanimité, il est voté une subvention de 40 € x 2 enfants, soit 80 €.
4 / Questions et informations diverses Tarif cantine scolaire
La participation actuelle des familles au prix du repas de la cantine scolaire est de 2 €. Le tarif est
revalorisé à compter du 1er février 2011 et passe à 2.08 €.
Projet de fermeture d’une classe
Mme Nicolas-Foix inspectrice a rencontré les cinq maires des communes concernées : Saint-Ost,
Saint-Elix, Lagarde-Hachan, Berdoues et Saint-Michel.
Aucune entente n’a pu être trouvée au sein du RPI et différents paramètres sont à prendre en
compte, notamment, le potentiel « enfants » de Berdoues non exploité et sa proximité géographique
avec Mirande. Par ailleurs, le schéma général est la consolidation des écoles avec plusieurs classes.
Une demande de sursis d’un an sera formulée auprès de M. Toupry, inspecteur d’académie, lors
d’une réunion prévue le mercredi 16 février.
En tout état de cause, la création d’un syndicat pour gérer le RPI est envisagée. Il sera alors
demandé une participation financière de tous les villages concernés.
La commission de sécurité passera au foyer cette année. Le conseil municipal souhaite lui demander
son avis sur la salle de réunion du 1er étage et le « bar d’en bas ».
Un plan d’évacuation du foyer sera dressé par l’entreprise IDS Sécurité et affiché.
La séance est levée à 23 h 15La Secrétaire,
Le Maire,
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