attestation de meute - Chasser en Bretagne
Transcription
attestation de meute - Chasser en Bretagne
Demande d'attestation de meute PREMIERE DEMANDE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT CONFIRMATION MODIFICATION NOM DE L'EQUIPAGE : STATUT DE L'EQUIPAGE (1) : NOM ET ADRESSE DU (OU DES) MAITRE(S) D'EQUIPAGE : NOM ET ADRESSE DU (OU DES) SUPPLEANT(S) : NOM ET ADRESSE DU PRESIDENT (2): NOM ET ADRESSE DES MEMBRES DU BUREAU : ANIMAL CHASSE : ADRESSE DU CHENIL : (1) : personne physique, association régie par la loi de 1901, société civile, autre forme de personne morale (2) : seulement s’il s’agit d’une personne morale TYPE DE CHASSE PRATIQUE : chasse à courre à cor et à cri chasse sous terre COMPOSITION DE LA MEUTE : - Race : - Nombre de chiens par race : - Numéros de tatouage : TERRITOIRES SUR LESQUELS L’EQUIPAGE DISPOSE DU DROIT DE CHASSER : IMPORTANT : Pièces à joindre OBLIGATOIREMENT au dossier de demande Pour la chasse à courre, à cor et à cri, avis de l’association française des équipages de vènerie (60 rue des Archives 75003 Paris). Pour la chasse sous terre, avis de l’association française des équipages de vènerie sous terre (représentant départemental : Ronan GOYAT – Stang Vraz - 29510 LANGOLEN). Avis de la fédération départementale des chasseurs du lieu d’implantation du chenil principal dans les 2 cas. A le, Signature du demandeur, (1) : personne physique, association régie par la loi de 1901, société civile, autre forme de personne morale (2) : seulement s’il s’agit d’une personne morale