CONDITIONS GENERALES AUTO-ECOLE EC2000 Prix : Paiement

Transcription

CONDITIONS GENERALES AUTO-ECOLE EC2000 Prix : Paiement
CONDITIONS GENERALES AUTO-ECOLE EC2000
COURS MOTO ET SCOOTER
Prix :
Les prix appliqués sont ceux affichés sur le site www.ec2000.ch , ils peuvent être modifiés en tout temps.
Paiement et attestation de participation :
Les cours doivent être intégralement payés au plus tard le dernier jour de cours. Prendre avec soi le montant exact.
L'attestation de participation aux cours de base sera délivrée à la fin du cours uniquement si l’intégralité des cours a
été suivie et payée.
Documents obligatoires :
Vous devez vous présenter aux cours avec votre permis d'élève conducteur ainsi que la carte grise du véhicule.
Tous les documents doivent être valides, les photocopies ne sont pas acceptées. En cas de documents non
conformes ou oubliés l’élève ne sera pas autorisé à suivre le cours.
Équipement et véhicule :
Casque moto, veste moto ou veste épaisse, gants de moto ou gants résistants, pantalon moto ou jeans, chaussures
moto ou chaussures montantes rigides couvrant la malléole.
Le véhicule doit être muni d’un L et doit être conforme aux exigences légales (éclairage, pneus, bruit, etc.)
Selon la tenue vestimentaire ou l’état du véhicule, le participant ne sera pas autorisé à suivre le cours.
Participation aux cours :
Les cours sont effectués dans l'ordre (cours No.1, cours No.2, cours No.3). Les participants respecteront les
règles de circulation en vigueur. L’élève doit se conformer aux directives du moniteur pour éviter tout accident.
Assurance :
Il n’y a pas de couverture « casco » couvrant le véhicule de l’élève, durant tout le cours, les véhicules des élèves
sont couverts par leur propre assurance. La responsabilité de l’auto-école EC2000 ne peut être engagée en
cas de chute ou d'accident avec un tiers.
Comportement des participants :
L'élève s'engage à avoir un comportement respectueux envers le moniteur et les autres participants. L’auto-école
EC2000 se réserve le droit d'exclure du cours toute personne qui perturbe le bon déroulement de celui-ci, le cours
sera facturé dans sa totalité. En cas de retard le candidat avertira immédiatement le moniteur.
Annulation d’un cours :
L’annulation d’un cours doit être effectuée au minimum 5 jours ouvrables avant le début du cours, ceci afin de
pouvoir attribuer les places libres à d’autres élèves. Une autre date peut alors être choisie sans frais. En cas
d'absence ou d’annulation non excusée dans les délais, le cours sera facturé dans sa totalité.
Maladie / Accident :
En cas d’annulation hors délai ou d’absence non excusée par suite de maladie ou d'accident, l’auto-école EC2000
se réserve le droit d’exiger si nécessaire un certificat médical, dans le cas contraire le cours sera entièrement
facturé.
Conditions météo :
Les cours ont lieu même en cas de pluie. L’auto-école EC2000 se réserve le droit de déplacer ou d’interrompre le
cours si la sécurité des participants n’est plus assurée. Le cours sera remplacé selon les possibilités de notre agenda.
Déplacement d’un cours :
L’auto-école EC2000 se réserve le droit d'annuler ou de déplacer un cours si le nombre de participants est
insuffisant.
L'inscription à des cours de base signifie l'acceptation des Conditions Générales.
er
Conditions applicables dès le 1 janvier 2015 (v.1)