Moyens ATSS
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COMITE TECHNIQUE ACADEMIQUE DU 17 MARS 2015 III - Moyens IATSS pour la rentrée 2015 en CIO et en EPLE, dont modification de la carte comptable à la suite de la consultation du groupe de travail du 10 mars 2015 1. Moyens administratifs – PROGRAMME 141 Second degré : • Situation des postes à la rentrée scolaire 2015 : 1047 postes dont 15 postes Encadrement Plafond d'emplois au 1/9/2014 Mesures à la rentrée scolaire 2015 - 1 poste 1046 postes dont 15 postes Encadrement Plafond d'emplois au 1/9/2015 • Mesures liées à la refonte de la carte comptable : Mesures à la rentrée scolaire 2015 Suppression de l’agence comptable du lycée Madeleine Michelis à AMIENS (retraite de madame DREVELLE) Suppression de l’agence comptable du LP de FLIXECOURT (intérim exercé par l’agent comptable de FRIVILLEESCARBOTIN) Etablissements concernés AMIENS Lycée Michelis Fermeture agence comptable AMIENS Lycée Robert de Luzarches + 4 EPLE FLIXECOURT LP A. Manessier Fermeture agence comptable FRIVILLE-ESCARBOTIN Lycée du Vimeu + 3 EPLE Mesures conditionnelles Etablissements concernés Suppression de l’agence ABBEVILLE comptable Collège Millevoye Collège Millevoye à Fermeture agence comptable ABBEVILLE ABBEVILLE (mesure conditionnée à la Lycée Boucher de Perthes mutation de Monsieur + 3 EPLE MOREL, agent FRIVILLE-ESCARBOTIN comptable) Lycée du Vimeu + 2 EPLE Suppression de l’agence VILLERS-COTTERETS Lycée comptable du lycée Européen Européen à VILLERSFermeture agence comptable COTTERETS CREPY-EN-VALOIS LP (Mesure effective au Robert Desnos départ de M. + 4 EPLE BLANCKAERT ) Place au Incidences sur les postes barème Avant refonte : + 0,4 Après refonte : + 1,7 -1,5 poste Avant refonte : - 0,3 Après refonte : - 1,6 + 1,5 poste + 1 AAE fondé de pouvoir Avant refonte : - 0,8 Après refonte : + 0,1 Pas d’incidence Avant refonte : + 0,6 Après refonte : - 0,2 + 1 AAE fondé de pouvoir Place au Incidences sur les postes barème Avant refonte : + 1,3 Après refonte : + 2,3 -1,5 poste Avant refonte : + 1,7 Après refonte : + 0,8 + 0,5 poste Avant refonte : + 0,6 Après refonte : - 0,8 + 1 poste Avant refonte : - 0,2 Après refonte : + 1,2 - 1 poste Avant refonte : + 0,3 Après refonte : - 1 + 1 poste Incidences sur la moyenne académique (nombre d’EPLE/poste comptable) : Situation actuelle : Au 1/9/2015 (sans les fermetures conditionnelles) : Au 1/9/2015 (avec les fermetures conditionnelles) : 50 agences comptables – taille moyenne : 5,18 EPLE/agence 48 agences comptables – taille moyenne : 5,39 EPLE/agence 46 agences comptables – taille moyenne : 5,63 EPLE/ agence • Suppressions de postes dans les centres d’information et d’orientation : 2/4 - CIO d’AMIENS NORD : - CIO de BEAUVAIS : - CIO de COMPIEGNE : - 0,5 poste d’ADJENES (poste vacant) - 0,5 poste d’ADJENES (poste vacant) - 0,5 poste d’ADJENES (poste vacant) Total : - 1,5 poste • Suppressions de postes dans les services mutualisés : - EMOP Lycée La Fontaine à CHATEAU-THIERRY : - 0,5 poste d’ADJENES (poste vacant) - EMOP Lycée Pierre Méchain à LAON : - 0,5 poste d’ADJENES (personnel à titre prov.) - EMOP Lycée Robert de Luzarches à AMIENS : - 1 poste d’ADJENES (poste gelé) - Cuisine centrale Lycée Jean Rostand à CHANTILLY : - 1 poste d’AAE (poste gelé) Total : - 3 postes • Transformations et redéploiements de postes dans les services mutualisés : (pour régularisation) : - Lycée Charles de Gaulle à COMPIEGNE : - Cuisine centrale CDG à COMPIEGNE : - Cuisine centrale à NOGENT SUR OISE : - Lycée Marie Curie à NOGENT SUR OISE : - 1 SAENES + 1 AAE - 1 AAE + 1 SAENES - 1 SAENES + 1 SAENES • Suppressions de postes dans les établissements excédentaires au regard du barème : - Lycée Paul Langevin à BEAUVAIS (barème : + 2,7) : - Lycée Gay Lussac à CHAUNY (barème : + 2,6) : - 1 ADJENES (retraite) - 0,5 SAENES (vacant) Total : - 1,5 poste • Création de poste dans les établissements les plus déficitaires au regard du barème : - Collège d’AILLY LE HAUT CLOCHER (barème : - 0,8) :+ 0,5 poste - Collège de BRETEUIL (barème : - 0,7) : + 0,5 poste - Collège J. Rostand à CHATEAU-TH. (barème : - 0,9) : + 0,5 poste - Collège Jean-Moulin à FORMERIE (barème : - 1) : + 0,5 poste - Collège G. Hanotaux à ST-QUENTIN (barème : - 0,8) : + 0,5 poste - LPO Jean Bouin à ST QUENTIN (barème : - 1,1) : + 0,5 poste Total : + 3 postes • Requalification d’un poste de gestionnaire matériel : - LP Françoise Dolto à GUISE : - 1 SAENES (gestion matérielle – poste vacant) + 1 AAE (gestion matérielle) SYNTHESE MOYENS ADMINISTRATIFS – Programme 141 Suppressions Créations de postes de fondés de pouvoir CIO Services mutualisés EPLE excédentaires EPLE déficitaires TOTAL - 1,5 poste - 3 postes - 1,5 poste - 6 postes Suppression de poste sur le BOP 141 : CTA du 17 mars 2015 – Moyens ATSS Créations + 2 postes + 3 postes + 5 postes - 1 poste Page 2/4 2. Moyens techniques – PROGRAMME 141 Second degré: • Situation des postes à la rentrée scolaire 2015 : 3/4 Plafond d'emplois au 1/9/2014 194 postes dont 18 postes de techniciens Mesures à la rentrée scolaire 2015 néant Plafond d'emplois au 1/9/2015 194 postes dont 18 postes de techniciens • Redéploiement des postes implantés en collège vers les LP Le déploiement des postes implantés en collège, initié en 2014 avec le transfert de 11 ETP se poursuit à la rentrée scolaire prochaine à partir des possibilités de réaffectation des agents sur postes vacants ou postes nouvellement implantés. - - Suppressions de postes en collège : ABBEVILLE Collège Millevoye ; AMIENS Collège Jean-Marc Laurent : AMIENS Collège Auguste Janvier : TERGNIER Collège Joliot-Curie : - 1 ATRF - 1 ATRF - 1 ATRF - 1 ATRF Total : - 4 ATRF Créations de postes en LP et LPO : ABBEVILLE Lycée Boucher de Perthes : CHAUNY Lycée Gay Lussac : HAM LP : NOYON Lycée Jean Calvin/ LP : RIBECOURT-DRESLINCOURT LP : Total : + 1 ATRF + 1 ATRF + 0,5 ATRF + 1 ATRF + 0,5 ATRF + 4 ATRF • Redéploiement d’un poste de technicien de recherche et de formation : - AMIENS Lycée Edouard Branly (barème : + 2,8) : - 1 TECH RF (poste vacant) - BEAUVAIS Lycée Félix Faure (barème : - 2,1) : + 1 TECH RF CTA du 17 mars 2015 – Moyens ATSS Page 3/4 3. Moyens en personnels sociaux– PROGRAMME 230 Vie de l’élève : 4/4 • Situation des postes à la rentrée scolaire 2015 : Plafond d'emplois au 1/9/2014 85,5 postes Mesures à la rentrée scolaire 2015 + 2 postes Plafond d'emplois au 1/9/2015 87,5 postes • Création de deux postes d’assistant(e)s de service social à la rentrée scolaire 2015 : Département de l’Oise : + 1 poste Département de la Somme : + 1 poste 4. Moyens en personnels infirmiers – PROGRAMME 230 Vie de l’élève : • Situation des postes à la rentrée scolaire 2015 : Plafond d'emplois au 1/9/2014 255 postes Mesures à la rentrée scolaire 2015 + 1 poste Plafond d'emplois au 1/9/2015 256 postes • Création d’un poste d’infirmière à la rentrée scolaire 2015 : Département de l’Oise : collège Jean Jacques Rousseau CREIL : + 1 poste • Propositions de redéploiements de postes au 1/9/2015 : Départements de l’Aisne : Suppressions de postes : Créations de postes : Département de l’Oise : Suppression de poste : Création de poste : - ST QUENTIN LP Colard Noël : - ST QUENTIN LP Ameublement : - BEAUREVOIR Collège : - BOHAIN EN VERMANDOIS Collège : - 0,5 poste - 0,5 poste + 0,5 poste + 0,5 poste - CREVECOEUR LE GRAND EREA : - ESTREES ST DENIS Collège : - 1 poste + 1 poste Département de la Somme : Pas de redéploiement de poste CTA du 17 mars 2015 – Moyens ATSS Page 4/4