2 mars - séance ordinaire

CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE N° 04 DU 2 MARS 2015, À 19 HEURES
SALLE 316 DE L'HÔTEL DE VILLE, 191 RUE DU PALAIS
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1
p.01
3.1.1
3.2
CONSEIL MUNICIPAL
Lecture et adoption du procès-verbal n° 03 du 16 février 2015
COMITÉ EXÉCUTIF
p.25
3.2.1
Dépôt du procès-verbal n° 05 du 10 février 2015
p.38
3.2.2
Dépôt du procès-verbal n° 06 du 17 février 2015
3.3
CONSEILS D'ARRONDISSEMENT
p.47
3.3.1
Arrondissement de Lennoxville - Dépôt du procès-verbal du 26 janvier 2015
p.58
3.3.2
Arrondissement du Mont-Bellevue - Dépôt des procès-verbaux du 27 janvier 2015
p.71
3.3.3
Arrondissement de Rock Forest-Saint-Élie-Deauville - Dépôt du procès-verbal du 26
janvier 2015
p.78
3.3.4
Arrondissement de Jacques-Cartier - Dépôt du procès-verbal du 26 janvier 2015
3.4
CORPORATIONS, COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL
p.89
3.4.1
Comité de développement social et communautaire - Dépôt du procès-verbal du 7
novembre 2014
p.93
3.4.2
Comité de la culture - Dépôt du procès-verbal du 3 décembre 2014
p.99
3.4.3
Destination Sherbrooke - Dépôt des procès-verbaux des 19 novembre 2014, 12 et 22
janvier 2015
p.110
3.4.4
Régie de récupération de l'Estrie - Dépôt du procès-verbal du 2 décembre 2014
p.117
3.4.5
Société de transport de Sherbrooke - Dépôt du procès-verbal du 23 janvier 2015
p.126
3.4.6
Sherbrooke Innopole - Dépôt des procès-verbaux des 18 novembre 2014, 9
décembre 2014 et 9 janvier 2015
4. PÉRIODE DE QUESTIONS DES PERSONNES PRÉSENTES
5. CORRESPONDANCE
5.1
BORDEREAU DE LA CORRESPONDANCE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Page 2
p.148
5.1.1
Bordereau de la correspondance - Dépôt du bordereau n° 4
6. DOSSIERS DU COMITÉ EXÉCUTIF
6.1
p.151
6.1.1
6.2
p.205
6.2.1
6.3
COMITÉ EXÉCUTIF DU 27 JANVIER 2015
Plan d'action de la Politique du patrimoine culturel de Sherbrooke
COMITÉ EXÉCUTIF DU 10 FÉVRIER 2015
Construction du toit au-dessus des gradins du théâtre extérieur de la place Nikitotek
COMITÉ EXÉCUTIF DU 17 FÉVRIER 2015
p.248
6.3.1
Programme de réfection majeure des chaussées 2015-2016 – Répartition de
l'enveloppe budgétaire totale – Cédule 42 – Budget d’immobilisation
p.254
6.3.2
Grande Tournée des ventes-débarras - Bilan 2014 et recommandations 2015
p.272
6.3.3
Taux de cotisation 2015 et remboursement de la CSST
p.276
6.3.4
Assistance financière aux organismes sportifs et de plein air : proposition de
répartition 2015
p.280
6.3.5
Recommandation au sujet de l’admissibilité de Cinésis et Théâtre Tibicik aux
programmes d’aide et aux services de la Ville
p.300
6.3.6
Adjudication du contrat pour l'appel d'offres 2014-025 - Services professionnels pour
la captation des séances du conseil municipal
6.4
COMITÉ EXÉCUTIF DU 24 FÉVRIER 2015
p.312
6.4.1
Réforme des loisirs, des parcs et des services de proximité - Transfert des activités
au Service de l'entretien et de la voirie
p.482
6.4.2
Femeture d'une partie de la 12e avenue nord/emprise excédentaire
6.4.3
Mesure disciplinaire - dossier confidentiel
6.4.4
Mesure disciplinaire - dossier confidentiel
p.486
6.4.5
Signature d’une convention de bail pour le centre communautaire et culturel et le
bureau de l’arrondissement de Jacques-Cartier entre la Commission scolaire de la
Région-de-Sherbrooke et la Ville
p.511
6.4.6
Consentement de travaux Bell Canada - Travaux de prolongement du boulevard
ouest de Portland et construction d'un carrefour giratoire double
p.516
6.4.7
Consentement de travaux Gaz Métro - Travaux de prolongement du boulevard ouest
de Portland et construction d'un carrefour giratoire double
p.526
6.4.8
Consentement de travaux Vidéotron - Travaux de prolongement du boulevard ouest
de Portland et construction d'un carrefour giratoire double
p.532
6.4.9
Signature d’une entente avec le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
dans le but de le mandater, afin de procéder à un appel d’offres pour l'obtention des
données LiDAR couvrant le territoire de la ville et de l’aéroport
p.547
6.4.10
Permis et inspection - rapport annuel 2014
6.4.11
Travaux de mise aux normes de la station de traitement d'eau J.-M.-Jeanson (lot 2) Travaux contingents potentiels
p.558
6.4.12
Interventions majeures en circulation et signalisation - Budget d'immobilisation 2015
p.570
6.4.13
Mise en oeuvre du Plan directeur de mobilité durable 2015 - réseau piétonnier développement
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Page 3
7. DOSSIERS DES CONSEILS D'ARRONDISSEMENT
8. DOSSIERS DES CORPORATIONS, COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL
8.1
COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE
8.2
COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME
p.581
8.2.1
Demande d’amendement au Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont), zones Pb-13,
Rcb-12, Rd-10 et Rh-6 et (Groupe Sélect ltée, par M. Jean-François Poulin, urbaniste)
p.590
8.2.2
Modification d’un plan-projet de lotissement dans le prolongement de la rue de
l’Amiral, zones résidentielles Rcb-12, Rd-10, et Rh-6 du Règlement n° 532 de zonage
(Fleurimont) (Groupe Sélect ltée par M. Jean-François Poulin) (DÉPOSÉ SUR PLACE)
8.3
p.599
8.3.1
SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE
Société de transport de Sherbrooke - Règlement numéro R-006 (tel que modifié par
R-006-1 et R-006-2) - Normes de sécurité et de comportement des personnes dans le
matériel et les immeubles exploités par ou pour la Société de transport de
Sherbrooke
9. DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL
9.1
p.609
9.1.1
9.2
p.611
9.2.1
PROCLAMATION
Proclamation de la Journée annuelle des soins infirmiers en oncologie du Canada
DÉPÔT DE RAPPORT
Remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers 2014
10. DOSSIERS DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL
11. DOSSIERS DU BUREAU DE L'OMBUDSMAN
12. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
12.1
DIRECTION GÉNÉRALE
12.2
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES
12.3
SERVICE DES FINANCES
12.4
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
13. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - OPTIMISATION ET SÉCURITÉ
PUBLIQUE
13.1
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE
13.2
SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
13.3
SERVICE DE L'APPROVISIONNEMENT ET DES ÉQUIPEMENTS
13.4
SERVICE DE POLICE
13.5
SERVICE DE PROTECTION CONTRE LES INCENDIES
14. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - RELATIONS AVEC LA
COMMUNAUTÉ
14.1
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE
14.2
SERVICE DES SPORTS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE
14.3
SERVICE DES COMMUNICATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Page 4
15. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - GESTION DU TERRITOIRE
15.1
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE
15.2
SERVICE DE LA PLANIFICATION ET DU DÉVELOPPEMENT URBAIN
15.3
SERVICE DES INFRASTRUCTURES URBAINES ET DE L'ENVIRONNEMENT
p.624
15.3.1
Prolongement de la rue Chauveau - Arrondissement de Jacques-Cartier
p.627
15.3.2
Rue du Dominion – Stationnement – Arrondissement de Jacques-Cartier
p.630
15.3.3
Rue des Lys – Stationnement – Arrondissement de Fleurimont
p.633
15.3.4
Boulevard des Vétérans – Stationnement - Arrondissement de Rock Forest–SaintÉlie–Deauville
15.4
SERVICE DE L'ENTRETIEN ET DE LA VOIRIE
15.5
SERVICE HYDRO-SHERBROOKE
16. RÈGLEMENTS
16.1
p.636
16.1.1
ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS
Projet de règlement n° 1057 – Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont),
zones Pb-13, Rcb-12, Rd-10 et Rh-6 (Groupe Sélect ltée, par M. Jean-François Poulin,
urbaniste)
16.2
ADOPTION DE SECONDS PROJETS DE RÈGLEMENTS
16.3
AVIS DE RÈGLEMENTS
16.4
ADOPTION DE RÈGLEMENTS
p.642
16.4.1
Règlement n° 425-12 - Modifiant le Règlement n° 425 sur les dispositions tarifaires et
les conditions de fourniture d'électricité
p.646
16.4.2
Règlement n° 1039 - Modifiant le Règlement n° 3561 relatif aux plans d'implantation
et d'intégration architecturale (Sherbrooke), zones CA18, CB38 et HK57 (Société de
placement JPC senc, par M. Jean-François Poulin)
16.5
p.652
DÉPÔT DES CERTIFICATS DES JOURS D'ENREGISTREMENT
16.5.1
Règlement n° 810-1 - Abrogeant le Règlement n° 810 décrétant des dépenses en
immobilisations pour les Jeux du Canada 2013 et un emprunt au montant de 2 600
000 $ (DÉPOSÉ SUR PLACE)
16.5.2
Règlement n° 1038 - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zone
CB38 (Société de placement JPC s.e.n.c., par M. Jean-François Poulin)
16.5.3
Règlement n° 1045 - Décrétant des dépenses en immobilisations pour le Service
d'Hydro-Sherbrooke et un emprunt au montant de 11 496 000 $ (DÉPOSÉ SUR
PLACE)
16.5.4
Règlement n° 1046 - Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au
montant de 4 015 000 $ (DÉPOSÉ SUR PLACE)
16.5.5
Règlement n° 1047 - Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au
montant de 13 327 000 $ (DÉPOSÉ SUR PLACE)
16.5.6
Règlement n° 1054 - Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au
montant de 2 900 000 $ (DÉPOSÉ SUR PLACE)
16.5.7
Règlement n° 1055 - Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au
montant de 1 024 000 $ (DÉPOSÉ SUR PLACE)
16.6
DIVERS
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Page 5
p.655
16.6.1
Règlement n° 1009 - Modifiant le Règlement n° 648-97 de zonage (Lennoxville), zones
CVc-1 (Provigo, par Mme Patil Kassemjian)
17. DOSSIERS DANS LE DOMAINE DES COMPÉTENCES DE MUNICIPALITÉ RÉGIONALE
DE COMTÉ
17.1
p.657
17.1.1
17.2
p.662
17.2.1
AVIS DE RÈGLEMENTS
Avis du règlement n° 1025-1 - Modifiant le Règlement n° 1025 étant un Règlement de
contrôle intérimaire relatif au noyau urbain commercial de Brompton
ADOPTION DE RÈGLEMENTS
Règlement n° 691-2 - Modifiant le Règlement n° 691 étant un règlement de contrôle
intérimaire relatif à la protection du tracé de l'axe René-Lévesque
18. AFFAIRES NOUVELLES
19. MESSAGES DES MEMBRES DU CONSEIL
20. LEVÉE DE LA SÉANCE