7 avril - séance ordinaire

CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE N° 07 DU 7 AVRIL 2015, À 19 HEURES
SALLE 316 DE L'HÔTEL DE VILLE, 191 RUE DU PALAIS
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1
CONSEIL MUNICIPAL
3.1.1
Lecture et adoption du procès-verbal n° 05 du 16 mars 2015
3.1.2
Lecture et adoption du procès-verbal n° 06 du 30 mars 2015
3.2
COMITÉ EXÉCUTIF
3.2.1
Dépôt du procès-verbal n° 09 du 10 mars 2015
3.2.2
Dépôt du procès-verbal n° 10 du 17 mars 2015
3.2.3
Dépôt du procès-verbal n° 11 du 24 mars 2015
3.3
CONSEILS D'ARRONDISSEMENT
3.3.1
Arrondissement de Fleurimont - Dépôt du procès-verbal du 23 février 2015
3.3.2
Arrondissement de Brompton - Dépôt du procès-verbal du 24 février 2015
3.3.3
Arrondissement de Lennoxville - Dépôt du procès-verbal du 23 février 2015
3.3.4
Arrondissement du Mont-Bellevue - Dépôt du procès-verbal du 24 février 2015
3.3.5
Arrondissement de Rock Forest-Saint-Élie-Deauville - Dépôt du procès-verbal du 23
février 2015
3.3.6
Arrondissement de Jacques-Cartier - Dépôt des procès-verbaux des 23 février et 12
mars 2015
3.4
CORPORATIONS, COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL
3.4.1
Comité de la culture - Dépôt du procès-verbal du 4 février 2015
3.4.2
Comité du sport et du plein air - Dépôt du procès-verbal du 3 février 2015
3.4.3
Commission des arts visuels - Dépôt du procès-verbal du 11 décembre 2014
3.4.4
Destination Sherbrooke - Dépôt des procès-verbaux des 18 et 25 février 2015
3.4.5
Société de transport de Sherbrooke - Dépôt du procès-verbal du 11 février 2015
4. PÉRIODE DE QUESTIONS DES PERSONNES PRÉSENTES
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
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5. CORRESPONDANCE
5.1
5.1.1
BORDEREAU DE LA CORRESPONDANCE
Bordereau de la correspondance - Dépôt du bordereau n° 6
6. DOSSIERS DU COMITÉ EXÉCUTIF
6.1
COMITÉ EXÉCUTIF DU 17 MARS 2015
6.1.1
Abolition d'un poste de commis au rôle d'évaluation - Grade 1
6.1.2
Adjudication du contrat dans le cadre de l'appel d'offres 2014-032 en services
professionnels pour le Programme d'aide au personnel
6.1.3
État de situation sur les coûts de déneigement du 1er novembre 2014 au 28 février
2015
6.2
COMITÉ EXÉCUTIF DU 24 MARS 2015
6.2.1
Immobilisation financée par un emprunt de 1 161 000 $
6.2.2
Projet de règlement n° 979-2 - Modifiant le Règlement n° 979 décrétant des dépenses
en immobilisations et un emprunt au montant de 22 503 100 $
6.2.3
Abolition d’un poste d’adjointe administrative à la Direction générale
6.2.4
Adjudication de l'appel d'offres 13585 - Fourniture de béton de ciment pour les
projets municipaux 2015-2016
6.2.5
Adjudication de l'appel d'offres 13577 - Fourniture et livraison de produits chimiques
(alun-alufer-sulfate ferrique) pour le traitement des eaux usées
6.2.6
Compensation financière aux organismes propriétaires admis au programme de
soutien
6.2.7
Adjudication du contrat de l'appel d'offres 2015-007 en services professionnels pour
le contrôle qualitatif des sols et emprunts granulaires dans le cadre des travaux de
réfection et de construction 2015 et 2016
6.3
COMITÉ EXÉCUTIF DU 31 MARS 2015
6.3.1
Projet « Entreprendre Sherbrooke »
6.3.2
Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de 38 449 000 $ datée
du 7 avril 2015 - Rapport final
6.3.3
Abolition d'un poste de technicien au budget et prix de revient au Sevice des
finances
6.3.4
Frais administratifs 2015 imputables à Hydro-Sherbrooke
6.3.5
Mandat de gestion et d'exploitation de l'aéroport
6.4
COMITÉ EXÉCUTIF DU 7 AVRIL 2015
6.4.1
Dépôt des listes des contrats comportant une dépense de 25 000 $ et plus et des
contrats de 2 000 $ et plus totalisant 25 000 $ conclus avec un même cocontractant Décembre 2014
6.4.2
Acquisition de lots en vertu de l'article 72 de la Loi sur les compétences municipales
6.4.3
Adjudication du contrat dans le cadre de l'appel d'offres 2014-034 en services
professionnels pour la négociation de la convention collective de travail régissant le
personnel col bleu de la Ville de Sherbrooke - dossier confidentiel
6.4.4
Adjudication de l'appel d'offres 13597 - Acquisition d'interrupteurs photo-électriques
pour les luminaires d'éclairage de rues (magasin municipal)
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
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6.4.5
Adjudication de l'appel d'offres 13544 - Acquisition de câbles conducteurs pour le
réseau de distribution d'Hydro-Sherbrooke
6.4.6
Adjudication de l'appel d'offres 13534 - Balayage de trottoirs, passages piétonniers,
pistes cyclables et stationnements pour cinq ans
6.4.7
Adjudication du contrat dans le cadre de l'appel d'offres 2015-005 en services
professionnels pour le contrôle qualitatif des matériaux lors des travaux de
prolongement ouest du boulevard de Portland et la construction d'un carrefour
giratoire double
6.4.8
Adjudication de l'appel d'offres 13564 - Prolongement du boulevard de Portland
6.4.9
Travaux d'amélioration locale - Boulevard Industriel - Prolongement ouest du
boulevard de Portland et la construction d'un carrefour giratoire double
6.4.10
Prolongement de la rue Léger - Prolongement ouest du boulevard de Portland et la
construction d'un carrefour giratoire double
6.4.11
Réfection des infrastructures souterraines d'aqueduc et d'égout - Liste des projets à
réaliser en 2015 au Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du
Québec 2014-2018
6.4.12
Ouverture de la rue des Fleurs-de-Gel et prolongement de la rue du Soir-d'Hiver Arrondissement du Mont-Bellevue
6.4.13
Modalités de remboursement des dépenses en vertu du programme TECQ (20142018)
6.4.14
Adjudication du contrat dans le cadre de l'appel d'offres 2015-003 en services
professionnels pour la réalisation d'inspections des infrastructures municipales
7. DOSSIERS DES CONSEILS D'ARRONDISSEMENT
8. DOSSIERS DES CORPORATIONS, COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL
8.1
COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME
8.1.1
Demande d’amendement au Règlement n° 645 de zonage (Ascot), zone Us-3 (Iglesia
Pentecostal Unida Latinoamericana, par M. Martin Bérard)
8.1.2
Demande d’amendement au Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zone CC17
(9312-3800 Québec Inc., par M. Daniel Labonté)
8.1.3
Demande d’amendement au Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zones CB24
et P71 (Fraternité Sacerdotale Saint-Jean l’Évangéliste, par M. Charles-Rafael
Payeur)
8.1.4
Demande d’amendement au Règlement n° 91-1009 de zonage (Rock Forest), zones
C-48 et R-326 (Église Biblique Baptiste, par M. Martin Stevens)
8.2
8.2.1
COMMERCE SHERBROOKE
Renouvellement des mandats des administrateurs au sein de Commerce Sherbrooke
9. DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL
9.1
9.1.1
9.2
9.2.1
DEMANDE D'APPUI
Appui à l'UMQ dans sa demande au gouvernement du Canada pour un moratoire sur
l'installation des boîtes postales communautaires par Postes Canada
NOMINATION
Conseil d'administration de Nature Cantons-de-l'Est (NCE) - Nomination
10. DOSSIERS DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL
11. DOSSIERS DU BUREAU DE L'OMBUDSMAN
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ORDRE DU JOUR
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12. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
12.1
DIRECTION GÉNÉRALE
12.2
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES
12.2.1
Toiture dérogatoire sur l’immeuble portant les numéros de lots 1 800 171, 1 800 137,
4 499 123 et 4 499 124 du cadastre du Québec, circonscription foncière de
Sherbrooke sis au 7894 boulevard Bourque
12.3
SERVICE DES FINANCES
12.4
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
13. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - OPTIMISATION ET SÉCURITÉ
PUBLIQUE
13.1
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE
13.2
SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
13.3
SERVICE DE L'APPROVISIONNEMENT ET DES ÉQUIPEMENTS
13.4
SERVICE DE POLICE
13.5
SERVICE DE PROTECTION CONTRE LES INCENDIES
14. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - RELATIONS AVEC LA
COMMUNAUTÉ
14.1
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE
14.2
SERVICE DES SPORTS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE
14.3
SERVICE DES COMMUNICATIONS
15. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - GESTION DU TERRITOIRE
15.1
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE
15.2
SERVICE DE LA PLANIFICATION ET DU DÉVELOPPEMENT URBAIN
15.3
SERVICE DES INFRASTRUCTURES URBAINES ET DE L'ENVIRONNEMENT
15.3.1
Rues Bonaventure et Rouleau – Stationnement – Arrondissement de Jacques-Cartier
15.3.2
Rue Vincent – Stationnement – Arrondissement de Fleurimont
15.3.3
Rue du 24-Juin – Stationnement – Arrondissement de Fleurimont
15.4
SERVICE DE L'ENTRETIEN ET DE LA VOIRIE
15.5
SERVICE HYDRO-SHERBROOKE
16. RÈGLEMENTS
16.1
ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS
16.1.1
Projet de règlement n° 1059 – Modifiant le Règlement n° 645 de zonage (Ascot), zone
Us-3 (Iglésia Pentecostal Unida Latinoamericana, par M. Martin Bérard)
16.1.2
Projet de règlement n° 1061 – Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage
(Sherbrooke), zone CC17 (9312-3800 Québec inc., par Monsieur Daniel Labonté)
16.1.3
Projet de règlement n° 1062 – Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage
(Sherbrooke), zones CB24 et P71 (Fraternité Sacerdotale Saint-Jean l’Évangéliste,
par M. Charles-Rafael Payeur)
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Page 5
16.1.4
16.2
16.2.1
16.3
Projet de règlement n° 1063 – Modifiant le Règlement n° 91-1009 de zonage (Rock
Forest), zones C-48 et R-326 (Église Biblique Baptiste, par M. Martin Stevens)
ADOPTION DE SECONDS PROJETS DE RÈGLEMENTS
Second projet de règlement n° 1057 - Modifiant le Règlement n° 532 de zonage
(Fleurimont), zones Pb-13, Rcb-12, Rd-10 et Rh-6 (Groupe Sélect Ltée, par M. JeanFrançois Poulin, urbaniste)
AVIS DE RÈGLEMENTS
16.3.1
Avis du règlement n° 1-104 - Modifiant le Règlement n° 1 de la Ville de Sherbrooke
16.3.2
Avis du règlement n° 979-2 - Modifiant le Règlement n° 979 décrétant des dépenses
en immobilisations et un emprunt au montant de 22 503 100 $
16.3.3
Avis du règlement n° 1057 - Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont),
zones Pb-13, Rcb-12, Rd-10 et Rh-6 (Groupe Sélect Ltée, par M. Jean-François
Poulin, urbaniste)
16.4
ADOPTION DE RÈGLEMENTS
16.4.1
Règlement n° 1040 - Décrétant un emprunt au montant de 2 405 650 $ pour financer
le versement de la contribution de la Ville de Sherbrooke pour l'exercice 2015 afin de
payer les cotisations d'équilibre minimales annuelles des régimes de retraite dont
elle est le promoteur
16.4.2
Règlement n° 1056 - Décrétant un emprunt de 3 135 000 $ pour la mise en place du
programme encourageant l'accès à la propriété de nouveaux logements au centreville et des fonds soutenant la mise en valeur de secteurs commerciaux de
proximité, pour le développement des coopératives d'habitation au centre-ville, pour
le développement du logement social, pour la rénovation résidentielle et pour le
programme d'aide à la rénovation des façades et locaux commerciaux
16.5
DÉPÔT DES CERTIFICATS DES JOURS D'ENREGISTREMENT
16.6
DIVERS
17. DOSSIERS DANS LE DOMAINE DES COMPÉTENCES DE MUNICIPALITÉ RÉGIONALE
DE COMTÉ
18. AFFAIRES NOUVELLES
19. MESSAGES DES MEMBRES DU CONSEIL
20. LEVÉE DE LA SÉANCE