RM011 - Archives Départementales de Saône-et

Transcription

- RM011 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’ACTION SANITAIRE
ET SOCIALE DE SAONE-ET-LOIRE
SERVICE TUTELLE ET CONTROLE DES ETABLISSEMENTS
Intitulé : Examens et concours (1966-1972). Personnel hospitalier (1962-1970).
Aménagement du territoire, 5ème plan (1963-1967). Etablissements hospitaliers et
médico-sociaux, fonctionnement du service tutelle et contrôle des établissements ;
section plan et équipement (1972-1975) ; travaux et équipements (1935-1978).
Etablissements hospitaliers, médicaux, médico-sociaux : budgets et comptes (19651991), organisation et fonctionnement (1938-1975), travaux et équipements (18611993).
Dates extrêmes : 1861-1993
Présentation du contenu : Cet instrument de recherche est composé des
versements 7424 W, 808 W, 7412 W, 7717 W, 1694 W, 1941 W, 1634 W ; il est
appelé à s’enrichir de nouveaux versements au fur et à mesure de leur classement.
Damien Keita, sous la direction d'Isabelle Vernus, directrice des Archives départementales
de Saône-et-Loire.
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
Place des Carmélites 71026 Mâcon CEDEX
14/11/2012
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
INTRODUCTION
Ce service de la DDASS de Saône-et-Loire, producteur des archives décrites dans
cet inventaire méthodique a successivement porté plusieurs noms :
- Jusqu'en 1991 : service Tutelle et contrôle des établissements. Le
nom du service reflète ses compétences.
- 1991-1999 : service Gestion de l'offre de soins. Ses compétences sont
la tutelle et le contrôle des établissements de soins, la carte sanitaire, les
équipements des établissements publics, la gestion des personnels
hospitaliers.
- Après 1999 : Département de l'offre de soins.
L'inventaire est composé des versements suivants :
7424 W
Versement administratif du 1er janvier 1974, de 7,20 ml après tri.
808 W
Versement administratif du 16 avril 1980 de 14 ml après tri.
7412 W
Versement administratif du 15 mai 1974, de 7 ml après tri.
7717 W
Versement administratif n°512 du 1 er janvier 1977, de 4,20 m après tri.
1694 W
Versement administratif du 7 juillet 1998, de 4,30 ml après tri.
1941 W
Versement administratif du 21 mai 2002, de 5,30 ml après tri.
Dans ce versement, les cotes 1941 W 1 à 1941 W 41 qui concernent une
période postérieure au service Tutelle et contrôle des établissements, ont
été intégrées à l'inventaire du service Gestion de l'offre de soins, service
qui a pris la suite du service Tutelle et contrôle des établissements.
1634 W
Versement administratif du 23 août 1996, de 5,20 ml après tri.
SOMMAIRE
Examens
et
concours
(1966-1972).
Personnel
hospitalier
(1962-1970).
Aménagement du territoire, 5ème plan (1963-1967). Etablissements hospitaliers
(1962-1970). Etablissements hospitaliers et sociaux (1861-1974) ......................7424 W 1 - 80
Etablissements hospitaliers et médico-sociaux.- Fonctionnement du service tutelle et
contrôle des établissements, section plan et équipement (1972-1975).Travaux et
équipements (1935-1978) ...................................................................................808 W 1 - 145
Etablissements hospitaliers et médico-sociaux .- Organisation et fonctionnement
(1938-1972). Travaux et équipements (1954-1974) ............................................7412 W 1 - 68
Etablissements hospitaliers.- Budgets et comptes (1965-1975). Organisation et
fonctionnement (1959-1975). Examen d’élève infirmier psychiatrique (1975). Travaux
et équipements (1950-1971)................................................................................7717 W 1 - 45
Etablissements hospitaliers et médicaux, travaux et équipements (1971-1986) .1694 W 1 - 42
Etablissements hospitaliers et médico-sociaux, travaux et équipements (1980-1993)
..........................................................................................................................1941 W 42 - 51
Etablissements hospitaliers, budgets et comptes (1982-1991)............................1634 W 1 - 46
7424 W 1 - 80
Examens et concours (1966-1972). Personnel hospitalier (1962-1970).
Aménagement du territoire, 5ème plan (1963-1967). Etablissements
hospitaliers (1962-1970). Etablissements hospitaliers et sociaux (18611974).
1861 - 1974
7424 W 1 - 5
Examens et concours.- Organisation, candidatures, résultats, affectations
:
procès-verbaux,
arrêtés,
listes,
copies,
dossiers
correspondance.
individuels,
1966 - 1972
Pour l'année 1970, les dossiers ont été conservés intégralement ; pour les autres
années, n'ont été conservées que les listes des candidats reçus.
7424 W 1 - 3
Concours de recrutement.
7424 W 1 - 2
1966 - 1972
Commis.
1967 - 1972
7424 W 1
Organisation et déroulement.
1967 - 1972
7424 W 2
Copies.
1970 - 1970
7424 W 3
Adjoint des cadres hospitaliers (1967-1971). Educateur-chef
(1969), éducateur-spécialisé (1969), moniteur-éducateur
(1967-1972). Monitrice de jardins d'enfants pour le foyer de
Mâcon
(1969).
Préparateur
et
aide-préparateur
en
pharmacie (1966-1972). Manipulateur d'électroradiologie
(1967-1972). Laborantin et technicien de laboratoire (19711972). Moniteur d'école d'infirmiers (1970). Agent du service
intérieur (1966-1971).
7424 W 4 - 5
1966 - 1972
Examens.
1969 - 1972
7424 W 4
Elève infirmier psychiatrique.
1970 - 1972
7424 W 5
Directeur et moniteur d'école d'infirmiers (examen
professionnel).
7424 W 6
1969 - 1970
Personnel hospitalier, recensement : instructions, circulaires, tableaux
des effectifs, correspondance.
7424 W 7
1962 - 1970
Aménagement du territoire, 5ème plan.- Equipement social, préparation :
réunions du groupe de travail "équipement social", statistiques de places
en établissements, correspondance, rapport général du directeur
départemental de la population et de l'action sociale (1963-1964).
Equipement sanitaire et social, exécution : comptes-rendus de la
commission
administrative
régionale,
statistiques,
correspondance (1966-1967).
7424 W 8 - 11
Etablissements
hospitaliers,
établissement) : statistiques.
avant-projet,
1963 - 1967
rapports
annuels
(classement
par
1964 - 1970
Ces rapports contiennent des statistiques sur les durées d'hospitalisation,
les pourcentages d'occupation.
7424 W 8
1964-1965.
7424 W 9
1966-1967.
7424 W 10
1968-1969.
7424 W 11
1970.
7424 W 12 - 80
Etablissements hospitaliers et sociaux.
7424 W 12 - 58
Travaux et équipement :
1947 - 1974
procès-verbaux, rapports, arrêtés,
circulaires, soumissions, cahiers des prescriptions spéciales,
marchés,
devis,
plans,
délibérations
de
commissions
administratives, situations de travaux, mémoires, certificats de
paiement de subventions, factures, correspondance. 1949 - 1974
7424 W 12
Hôpital d'Autun.- Aménagement d'un pavillon d'hospice dans
l'ancienne gendarmerie, projet (1949-1954) ; construction
d'un pavillon pour les personnes âgées ; aménagement et
regroupement des services d'hospitalisation (1957-1968) ;
réfection des toitures du bâtiment E (1970) ; entretien (19671973).
7424 W 13
1949 - 1973
Asile Rambuteau et orphelinat De Rocca à Bois-SainteMarie.- Projet d'extension des quartiers vieillards de l'asile
(1954-1956) ; refonte et modernisation (1961-1968).
1954 - 1968
7424 W 14 - 15 Hôpital de Bourbon-Lancy.
7424 W 14
1949 - 1972
Aménagements de chambres et d'une salle
d'isolement
(1949-1952)
;
création
d'une
maternité, projet (1950) ; création d'un service
d'électro-radiologie (1963-1967).
7424 W 15
Station thermale, travaux d'aménagement et de
modernisation.
7424 W 16
1949 - 1967
1963 - 1972
Institut médico-pédagogique et professionnel de Buxy, projet
de création.
7424 W 17
1962 - 1969
Hôpital de Chagny.- Projet d'aménagement d'une maternité
et d'un centre de protection maternelle infantile (1950-1953).
Projet de construction d'une maternité et d'un service
d'hospice (1954-1961).
1950 - 1961
7424 W 18 - 21 Centre hospitalier de Chalon-sur-Saône.
1966 - 1974
7424 W 18
Ecole d'infirmières, construction (1955-1961).
Déversement des eaux usées dans la Saône,
construction
d'une
canalisation
(1957-1958).
Buanderie lingerie, construction (1958-1965) ;
installation d'une seconde chaudière (19681969). Construction d'un pavillon de retraite,
avant-projet (1962-1967). Aménagement de la
consultation de protection maternelle infantile,
financement et travaux (1964-1971). Internat
médical, construction (1965-1967).
7424 W 19
1955 - 1971
Chaufferies.- Réfection de la chaufferie principale
(1966-1971) ; remplacement des chaudières des
services Dermatologie et Maternité (1971-1972).
Construction d'un service d'urgence et de soins
intensifs, avant-projet, agréments et financement
(1966-1969). Hospice Saint Louis (maison de
retraite), réfection complète de la toiture du
bâtiment principal ; cloisonnement de deux
dortoirs (1966-1970).
7424 W 20
1966 - 1972
Locaux pour groupe électrogène et détendeur à
gaz, construction (1967). Chambres mortuaires,
construction (1968). Construction d'un pavillon de
pré-sortie et médecine vieillards, projet (19681969). Voierie, amélioration et entretien (1968).
Logement
construction
de
fonction
du
sous-directeur,
(1969-1971).
Radiologie,
réaménagement et extension (1969). Extension
de la cuisine, marchés et travaux (1970-1971).
1967 - 1971
7424 W 21
Construction d'un pavillon industrialisé,
approbations et agréments ; marché de
travaux.
7424 W 22
1973 - 1974
Hôpital rural de Chauffailles, projet d'aménagement et
d'extension.
7424 W 23
Hôpital
rural
1967 - 1969
de
la
Clayette.-
Projet
d'aménagement du service Médecine.
7424 W 24
et
1974 - 1974
Orphelinat "Le Clos Saint-Benoît" à Charolles, avant- projet
et projet d'extension.
7424 W 25
d'extension
1965 - 1970
Hospice de Couches.- Aménagement d'un établissement de
post-
cure
pour
tuberculeux,
projet
(1949-1954).
Modernisation et construction d'une maison de retraite
(1964-1971). A signaler : photographies.
7424 W 26
Sanatorium de Mardor à Couches-les-Mines, construction
d'un bloc chirurgical.
7424 W 27
1964 - 1971
1955 - 1961
Maison de retraite du Creusot "La Résidence des Anciens et
des cantons voisins".- Projet et construction (1957-1963) ;
acquisition du terrain, dont acte de vente (1959-1962) ;
matériel et personnel (1962-1964) ; galeries de liaison entre
les pavillons, fermeture (1965) ; inauguration (1965).
1957 - 1966
7424 W 28
Hospice de Cuiseaux, projet d'extension.
7424 W 29
Hôpital
rural
de
Cuisery,
projet
d'extension
modernisation.
7424 W 30
1965 - 1966
et
de
1965 - 1969
Maison de retraite du château des Crozes à Frontenaud,
projets et travaux d'aménagement.
7424 W 31
1956 - 1961
Centre d'aide par le travail à Givry, création par l'Association
départementale des foyers d'accueil et d'aide aux adultes
inadaptés.
7424 W 32
1968 - 1970
Sanatorium de la Guiche.- Construction d'une station
d'épuration (1953-1955) ; réaménagement et modernisation
(1955-1960) ; construction de logements pour le personnel,
projet (1959-1963).
7424 W 33
Hospice
d'Issy
1953 - 1963
l'Evêque,
projets
d'aménagement
d'extension.
7424 W 34
et
1956 - 1970
Hôpital rural de Louhans, projet de construction d'une
maison de retraite.
1973 - 1974
7424 W 35 - 36 Centre hospitalier de Mâcon.
7424 W 35
1964 - 1970
Construction du nouvel hôpital.- Projet ; travaux
préliminaires (1969-1970) ; sas de réanimation,
7424 W 36
avant-projet.
1968 - 1970
Ecole d'infirmières, création.
1964 - 1966
7424 W 37 - 38 Hospice départemental de Mâcon.
7424 W 37
1955 - 1970
Projet d'aménagement des pavillons 4 et 5.
1958 - 1970
7424 W 38
Annexe de Tournus, création et aménagement
de l'institut médico-pédagogique.- Acquisition par
le Département du domaine des "Pères Blancs" ;
bail emphytéotique ; marchés de travaux.
1957 - 1963
7424 W 39
Hôpital rural de Marcigny, construction d'un bâtiment de 20
lits.
1967 - 1971
7424 W 40 - 43 Hôpital de Montceau-les-Mines.
7424 W 40
1974 - 1974
Pavillon de désencombrement en préfabriqué,
construction.
7424 W 41 - 42 Extensions
1963 - 1965
et
aménagements
des
services
Maternité-Pédiatrie et consultations externes,
projets.
7424 W 43
1960 - 1974
7424 W 41
1960-1971.
7424 W 42
1974.
Pavillon du directeur, construction.
1966 - 1968
7424 W 44
Hospice de Montcenis, avant-projet et projet d'extension et
de modernisation.
7424 W 45
1962 - 1969
Maison de retraite de Pierre-de-Bresse.- Acquisition et
restauration du château : un acte de vente, cartes postales,
clichés. Travaux d'aménagement.
7424 W 46
1956 - 1965
Agrandissement de l'hospice de Romanèche-Thorins.Aménagement et modernisation du bâtiment existant et
construction d'une nouvelle maison de retraite, avant-projet
et projet.
7424 W 47
Hospice
1965 - 1971
de
Romenay.-
Construction
d'un
nouvel
établissement (1961-1969) et projets d'extension (19691972).
7424 W 48
1961 - 1972
Maison de retraite de Saint-Germain-du-Bois.- Construction
d'un nouvel établissement, projet.
7424 W 49
1974 - 1974
Institut médico-pédagogique de Saint-Vallier, création par
l'association "Les papillons blancs".- Avant-projet et projet
(1963-1967) ; réception définitive de travaux (1970).
1963 - 1970
7424 W 50
Hospice de Salornay-sur-Guye, extension et modernisation.Construction d'un pavillon de 34 lits.
7424 W 51
Maison
de
retraite
de
1966 - 1972
Sennecey-le-Grand.-
d'extension et de modernisation.
7424 W 52
Hôpital
psychiatrique
1973 - 1974
départemental
de
construction.- Avant-projet et programme.
7424 W 53
Projet
Sevrey,
1961 - 1964
Centre social de Torcy, construction.- Avant-projet et projet.
1964 - 1967
7424 W 54
Hospice de Toulon-sur Arroux.- Création d'un centre de
convalescents,
avant-projet
et
projet
(1956-1959)
;
construction d'un pavillon de maison de retraite de 44 lits
(1965,1969-1973).
1956 - 1973
7424 W 55 - 56 Hôpital rural de Tournus.
7424 W 55
Construction
1958 - 1974
d'un
immeuble
collectif
de
3
logements (1950-1952). Aménagement d'une
morgue
(1958-1974).
Construction
et
aménagement de deux chambres d'isolement
(1958-1962).
Hospice
de
la
Charité,
aménagement pour la création de lits destinés à
l'hébergement de personnes âgées rapatriées
d'Algérie
(1963-1966).
Aménagement
et
extension du service Médecine, avant-projet,
projet et réalisation (1966-1970).
1950 - 1974
7424 W 56
Institut
médico-pédagogique,
construction.
7424 W 57
projet
de
1973 - 1974
Hôpital rural de Tramayes.- Projet d'extension et de
modernisation. Extension du service des convalescents.
1960 - 1972
7424 W 58
Institut médico-pédagogique et professionnel de Virey-leGrand.- Projet et création par "l'Association médico-
7424 W 59 - 80
éducative chalonnaise".
1958 - 1969
Organisation et fonctionnement.
1947 - 1972
7424 W 59 - 60 Commission régionale d'agrément des établissements privés
de cure et de prévention de Bourgogne : procès- verbaux.
1966 - 1970
7424 W 59
1966-1968.
7424 W 60
1969-1970.
7424 W 61 - 62 Association départementale pour la sauvegarde de l'enfance
et de l'adolescence.
7424 W 61
1954 - 1972
Fonctionnement, réunions de la commission de
gestion et du conseil d'administration : comptesrendus, rapports, correspondance.
7424 W 62
Foyer de semi-liberté de Saint-Marcel : rapports
annuels.
7424 W 63
1954 - 1972
1964 - 1970
Asile Rambuteau et orphelinat De Rocca de Bois-SainteMarie, commissions administratives : procès-verbaux de
délibérations.
7424 W 64
Centre
1953 - 1969
hospitalier
de
Chalon-sur-Saône.-
Personnel,
reclassement ; avancement et titularisation ; statuts et
effectifs : arrêtés, tableaux d'avancement, correspondance
(1949-1958). Clinique ouverte, demande de maintien (19501956) ; refus de financement des équipements par la
sécurité sociale (1966-1967) ; diminution des lits (1968) puis
fermeture (1969-1970) ; budget prévisionnel 1969 (19681969).
7424 W 65
1950 - 1970
Hôpital rural de la Clayette.- Fonctionnement (1950-1954).
Rapports
de
revendications
contrôle
et
(1951-1968).
intervention
syndicale
Personnel,
(1964-1970).
Fermeture provisoire puis réouverture (1957-1970).
1950 - 1970
7424 W 66
Maison départementale de retraite du Creusot "la résidence
des anciens", commissions administrative et provisoire :
procès- verbaux.
1964 - 1970
7424 W 67
Orphelinat cantonal de Cuisery, legs Rivoire de La Batie.Testament Rivoire de la Batie et création de l'orphelinat
(1922-1936) ; gestion et ventes d'immeubles provenant du
legs
(1933-1964)
;
commission
administrative,
renouvellements (1935-1954).
7424 W 68
1922 - 1970
Hospice de Lucenay-l'Evêque dit "refuge Ligeron", legs
Ligeron.- Testament Ligeron (1861) ; autorisation d'accepter
le legs pour le bureau de bienfaisance : décret (1865) ;
création de l'hospice : décret (1892). Gestion puis ventes
des biens provenant du legs ; commission administrative,
renouvellements (1950-1962) ; comptes et budgets (19621968).
1861 - 1969
Les trois pièces du XIXe siècle sont des photocopies.
7424 W 69
1958 - 1968
Maternité départementale de Mâcon.- Enquêtes
liées à plusieurs décès (1958-1961). Personnel,
nominations provisoires de médecins-chefs et
recrutement d'un interne (1959). Rattachement
au centre hospitalier de Mâcon.
7424 W 70
Personnel.-
Avancement
et
1958 - 1962
titularisation
du
personnel hospitalier, commissions paritaires
locales. Auxiliaires temporaires en remplacement
d'agents titulaires, renouvellements. 1966 - 1968
7424 W 71
Association de la Providence du Prado, Prado de Salornay
et foyer de semi-liberté de Mâcon : rapports moraux,
d'activité et de fonctionnement.
7424 W 72
1963 - 1971
Foyer de l'Enfance de Mâcon, commission administrative :
délibérations.
7424 W 73
1947 - 1967
Hospice départemental à Mâcon, délibérations de la
commission administrative : procès-verbaux.
7424 W 74
1959 - 1964
Hôpital Jean Bouveri à Montceau-les-Mines, rapports
financiers et moraux.
7424 W 75
1953 - 1967
Maison de retraite de Pierre-de-Bresse.- Erection en
établissement
public.
Personnel,
postes
à
pourvoir.
Classement de certaines parties du château parmi les
monuments historiques.
7424 W 76
1957 - 1962
Asile de Semur-en-Brionnais dit "Fondation Bouthier-deRochefort",
legs
Bouthier-de-Rochefort
et
Lavirotte.-
Testaments ; autorisation de créer un asile de vieillards :
décret (1891-1892). Erection en établissement public et
confirmation du statut (1922, 1960). Restitution de l'asile à
sa fonction initiale (1947-1960). Commission exécutive,
nominations
(1950-1953)
:
arrêtés.
Commission
administrative, délibérations : procès- verbaux et extraits du
registre des délibérations de la commission (1948-1970).
Gestion du legs (1962-1965).
7424 W 77
1891 - 1970
Hospice départemental et Institut médico-pédagogique de
Tournus.-
Revendications
du personnel. Enquêtes
contrôle : rapport, correspondance.
1966 - 1969
7424 W 78 - 79 Sanatorium de Bergesserin.
7424 W 78
et
1959 - 1970
Commission de surveillance : délibérations.
1959 - 1970
7424 W 79
Personnel.-
Recrutement
;
titularisation
et
avancement ; reclassement : procès-verbaux de
commissions,
tableaux
correspondance.
7424 W 80
1948 - 1963
Sanatorium de la Guiche, commission de surveillance :
délibérations.
808 W 1 - 145
d'avancement,
1961 - 1968
Etablissements hospitaliers et médico-sociaux.- Fonctionnement du
service tutelle et contrôle des établissements, section plan et équipement
(1972-1975). Travaux et équipements (1935-1978).
808 W 1
1935 - 1978
Fonctionnement du service tutelle et contrôle des établissements, section
808 W 2 - 145
plan et équipement : rapports annuels.
1972 - 1975
Travaux et équipements.
1935 – 1978
808 W 2 - 14
Planification et financement.
808 W 2 - 9
1957 - 1977
Planification.
808 W 2 - 3
1964 - 1975
Elaboration de la carte sanitaire et hospitalière :
statistiques, études, enquêtes.
808 W 2
1969-1971.
808 W 3
1974-1975.
808 W 4
Programme
d'équipements
1969 - 1975
sanitaires
pour
l'année 1975, budget et participation régionale.
1974 - 1975
808 W 5 - 6
ème
5
plan d'équipement sanitaire et social.
1964 - 1970
808 W 5
Règlementation et instructions (19601964).- Equipement sanitaire et social :
textes,
principes,
circulaires
(1957-
1964) ; règles applicables en matière
de réévaluation dans les opérations
subventionnées au titre de l'équipement
sanitaire et social ; rémunération des
architectes privés prêtant leur concours
aux
collectivités
circulaires,
locales
décret.
:
arrêtés,
Instructions
ministérielles (1964-1965) : circulaires.
1957 - 1965
808 W 6
Propositions
départementales
;
préparation (1964-1966) ; programmes
et budgets (1968-1970) ; comptesrendus des opérations d'équipement
(1967-1968)
;
équipements
socio-
culturels, participations de la caisse
d'allocations familiales ; équipement en
faveur des personnes âgées et de
l'enfance
inadaptée
maisons
de
(1963-1966)
retraite,
projets
;
de
constructions ; voeux émis par le
Conseil général (1960-1964).1960 - 1970
808 W 7 - 9
ème
6
plan d'équipement sanitaire et social.
1966 - 1975
808 W 7
Préparation
du
6ème
plan.-
Présentation ; programme régional ;
élaboration de la carte sanitaire.
1966 - 1972
808 W 8
Comptes-rendus
circulaires
d'exécution
aux
:
établissements,
statistiques, correspondance.1971 - 1975
808 W 9
Propositions
d'équipements
(1969-
1974). Programmes de modernisation
des équipements par aires urbaines
(1970-1973).- Montceau-les-Mines - Le
Creusot ; Charolles ; Mâcon ; Autun.
Implantations d'unités industrialisées,
programme et instructions (1970-1975).
1969 - 1975
808 W 10 – 14
Aides financières allouées par le Conseil général.
1960 - 1977
808 W 10
Fonds départemental d'investissement
sanitaire, commission de la santé et
des
finances
correspondance,
délibérations
:
extraits
(1960-1965).
rapports,
de
Fonds
départemental d'équipement pour la
création
de
personnes
affaires
lits
en
âgées,
sociales
faveur
des
commission
des
et
financières
:
rapports, correspondance, extraits de
délibérations (1965-1969). Demandes
de participations financières au titre de
l'enfance inadaptée, commission des
affaires sociales et financières (19681969).
1960 - 1969
Le conseil général a décidé au cours
de sa session de décembre 1960 de
créer un fonds départemental
d’investissement sanitaire destiné à
subventionner les programmes de
travaux
des
établissements
hospitaliers publics communaux et
au cours de sa session de
décembre 1965 de créer un fonds
départemental d’équipement destiné
à subventionner la création de lits en
faveur des personnes âgées.
808 W 11
Fonds
départemental
d'action
d'équipement
sanitaire
et
sociale.-
Instructions (1975-1976) ; commission
technique spécialisée et commission
départementale
:
commission
la
de
délibérations
santé
et
;
des
finances, comptes-rendus d'exécution
des
travaux
départemental
sociale.
au
titre
d'action
du
fonds
sanitaire
et
1970 - 1976
Au cours de sa session de
décembre 1970, le conseil général a
décidé la création du
nouveau
fonds départemental d'équipement
d'action sanitaire et sociale destiné
à subventionner les demandes
présentées par les établissements
hospitaliers et sociaux de Saône-etLoire pour la modernisation et
l'extension de leurs installations. Il a,
par ailleurs confié le soin à la
commission départementale, après
avis de la commission technique
spécialisée créée à cet effet, de
procéder à la répartition de l'aide
financière allouée à ce titre.
808 W 12 -14
Commission des affaires sociales et
financières,
sessions.-
Emprunts,
garanties du Département ; demandes
de subventions : rapports et pièces
d'instruction, correspondance, extraits
de délibérations, conventions, contrats
de prêts.
808 W 12
1962 - 1977
Sessions des années 1962
à 1969.
808 W 13
à 1974.
808 W 14
à 1977.
808 W 15 - 145
Etablissements, dossiers techniques : procès-verbaux, rapports,
arrêtés,
circulaires,
cahiers
des
prescriptions
spéciales,
adjudications, soumissions, marchés, devis, plans, délibérations
de commissions administratives, situations de travaux, affiches,
factures, correspondance.
808 W 15
1935 - 1978
Hébergement hospitalier des malades mentaux de Saôneet-Loire.- Conventions avec la Congrégation des soeurs de
Saint-Joseph pour le placement des malades mentaux de
Saône-et-Loire dans les hôpitaux psychiatriques de SaintGeorges et de Sainte-Madeleine à Bourg-en-Bresse (19351957) ; étude et état de l'hébergement hospitalier des
malades mentaux de Saône-et-Loire (1956-1965) ; projet de
construction d'un hôpital psychiatrique à Autun, programme
et financement : délibérations de la commission nationale de
coordination et de la commission départementale technique,
procès-verbaux, correspondance (1965-1971). Construction
d'un institut médico-pédagogique et d'un institut médicoprofessionnel à Autun, avant-projet (1964-1965). 1935 - 1971
Le projet de construction de l'hôpital psychiatrique d'Autun
n'a pas été réalisé.
808 W 16 - 17
Hôpital d'Autun.
808 W 16
1962 - 1975
Agrandissement et aménagement, avis des chefs
de service et de la commission nationale de
coordination des établissements de soins (19621966). Humanisation de l'hospice Saint-Gabriel
et aménagement du pavillon Saint-Louis (19711975)
:
subventions.
certificats
pour
paiements
de
1962 - 1975
808 W 17
Nouvel hôpital, construction.- Avant-projet ; plan
directeur
;
désignation
des
acquisition du terrain.
808 W 18
architectes
;
1965 - 1972
Construction du foyer autunois de jeunes travailleurs,
paiements de subventions (1967-1968) ; extension par la
construction d'un foyer féminin annexe, programme (19681969). Institut médico-professionnel à Autun, projet de
création par l'association "les papillons blancs de l'Autunois"
(1968-1969). Création de la crèche Saint-Jean à Autun,
avant-projet (1971-1972).
808 W 19
1968 - 1972
Sanatorium de Bergesserin, station d'épuration.- Projet de
rénovation : correspondance ; alimentation en eau potable,
projet de construction et d'équipement hydraulique d'un
réservoir de 300 mètres cubes.
808 W 20
Foyer-club
des
anciens
1969 - 1976
de
Blanzy,
aménagement.
808 W 21 - 22
et
1973 - 1975
Asile Rambuteau et orphelinat De Rocca à Bois-SainteMarie.
808 W 21
1956 - 1977
Refonte (1956-1964) et modernisation (19641970).
808 W 22
1956 - 1970
Humanisation 1ère tranche (section femmes) et
2ème tranche (section hommes).
808 W 23
création
1970 - 1977
Aménagement d'une maison pour handicapés mentaux à
Bonnay par l'Association de Bonnay pour la surveillance et
l'hébergement de malades mentaux stabilisés adultes.
1972 - 1976
808 W 24
Hôpital de Bourbon-Lancy.- Modernisation, programme
général et plan directeur (1959-1963). Construction d'une
maison de retraite, adjudications (1970) ; certificats pour
paiements de subventions (1972-1975) ; aménagement des
voies d'accès (1971-1975) ; marchés et avenants.
1959 - 1975
808 W 25
Création d'un centre de réadaptation fonctionnelle à
Bourbon-Lancy, projet : correspondance avec la caisse de
sécurité sociale.
808 W 26
1964 - 1966
Centre d'aide par le travail au Breuil.- Construction par
l'union départementale des associations pour l'aide aux
personnes handicapées (UDAAPH), dossier programme ;
paiements de subventions ; désignation des entreprises.
1969 - 1976
808 W 27
Institut
médico-pédagogique
du
Creusot,
d'aménagements et d'extensions.
808 W 28
Institut
médico-professionnel
projets
1963 - 1972
de
Buxy.-
Projet
de
construction par l'Union des sociétés mutualistes de Saôneet-Loire ; paiements de subventions ; équipement.1965 - 1973
808 W 29
Centre d'accueil de Buxy pour adultes handicapées, création
par l'Association louhannaise pour l'enfance inadaptée.
1970 - 1973
808 W 30
Hospice de Buxy.- Construction d'un nouvel établissement,
achat de terrain.
808 W 31
1967 - 1968
Hôpital rural de Chagny.- Création de deux services
d'hébergement ; aménagement d'une salle de loisirs et
808 W 32 - 38
d'ergothérapie.
1974 - 1976
Centre hospitalier de Chalon-sur-Saône.
1966 - 1979
808 W 32 -34
Rénovation de l'établissement.
808 W 32
1973 - 1979
Programme général, financement et
contrats
d'architectes
(1973-1975).
Réaménagement du service pédiatrie,
avant-projet (1974-1975).
1970 - 1975
808 W 33
Ecole d'infirmière, extension.1973 - 1977
808 W 34
Services de chirurgie.- Chirurgie I,
humanisation (1973-1979) ; chirurgie II,
projet non réalisé (1974-1975).
1973 - 1979
808 W 35
Unité
de
soins
normalisée.-
Construction,
financement et paiements de subventions (19751976) ; équipement mobilier ; galerie de liaison
avec le centre hospitalier, construction (19691976).
808 W 36
1969 - 1976
Construction d'un hôpital neuf, projet.- Choix et
acquisition des terrains (1966-1973) ; bureau
d'études et architectes, agréments et contrats
(1967-1970) ; architectes, curriculum-vitae et
principaux travaux exécutés.
1966 - 1973
808 W 37
Maison de retraite de 80 lits, projet.
1969 - 1975
808 W 38
Service des contagieux, réaménagement.
1969 - 1971
808 W 39
Construction d'une maison de retraite de 80 lits dans la
Z.U.P de Saint-Jean-des-Vignes à Chalon-sur-Saône.Dossier-programme
subventions.
;
avant-projet
;
paiements
de
1969 - 1974
808 W 40
Construction d'un foyer de jeunes travailleurs à Chalon-surSaône.- Projet (1963-1965), équipement et financement du
mobilier (1967-1968) ; extension par la construction d'une
section filles (1972-1975).
808 W 41
1963 - 1975
Foyer de jeunes travailleuses à Chalon-sur-Saône, projet
d'extension.
808 W 42
1971 - 1972
Construction d'une crèche à Chalon-sur-Saône, projet.
1968 - 1970
808 W 43
Réaménagement
des
locaux
de
l'ancienne
crèche
municipale et de l'ancien centre de soins à Chalon-surSaône pour la création d'une crèche de 40 places.Personnel, créations de postes (1966-1968) ; projet
d'exécution (1974-1976) ; paiements de subventions (19751977).
808 W 44
1966 - 1977
Aménagement de deux haltes-garderies à Chalon-surSaône, avant-projets et projets.
808 W 45
1962 - 1975
Dispensaire polyvalent de Chalon-sur-Saône, construction.
1966 - 1977
808 W 46
Centres sociaux à Chalon-sur-Saône.- Centre social cité des
Charreaux à Chalon-sur-Saône, avant-projet de construction
(1972-1975) et certificats pour paiements de subventions.
Construction d'un centre social dans la ZUP de Saint-Jeandes-Vignes à Chalon-sur-Saône.
808 W 47
1968 - 1975
Centre départemental de transfusion sanguine de Chalonsur-Saône, extension.- Projet (1971-1973) ; certificats pour
paiements de subventions (1974-1975).
808 W 48
1971 - 1975
Institut médico-éducatif à Charnay-lès-Mâcon, projet de
808 W 49 - 52
construction et équipement.
1967 - 1975
Hôpital-hospice de Charolles.
1957 - 1976
808 W 49
Projet d'aménagement et d'extension (19571969) ; programme d'établissement (1973-1974)
; fermeture des services de chirurgie et de
maternité : correspondance et délibération du
conseil d'administration (1975).
808 W 50
1957 - 1975
Construction d'une unité de soins normalisée,
financement
(1970-1973).
Extension
et
modernisation des locaux administratifs, avantprojets et marchés de travaux (1973-1975).
1970 - 1975
808 W 51
Construction et équipement d'une maison de
retraite.- Avant-projet ; marchés ; financement.
1969 - 1974
808 W 52
Aménagement et équipement d'une cuisine
centrale et de locaux annexes.
808 W 53
1974 - 1976
Extension de l'hospice Achaintré à Chauffailles, subventions
(1967-1971). Construction et équipement d'une résidence
pour personnes âgées à Chauffailles, plans et subventions
(1970-1974). Aménagement et équipement de locaux
destinés aux clubs de personnes âgées dans le canton de
Chauffailles par l'Association cantonale d'action sociale
(1976).
808 W 54
1967 - 1976
Hôpital de la Clayette, aménagement et extension.- Plan
directeur (1973) ; modernisation du service médecine (19731975) ; construction d'un logement pour le directeur, projet
(1973).
808 W 55
1973 - 1975
Hôpital de Cluny, travaux d'extension et de modernisation.Programme (1966-1968) ; maison de retraite, avant-projet
de construction (1968-1972) ; construction d'un service de
médecine, projet (1959-1964) ; subventions (1970) ;
construction et aménagement d'une salle d'ergothérapie,
projet (1973-1974) ; désignation d'un ingénieur conseil
(1969).
808 W 56
1959 - 1975
Maison de retraite de Coublanc, création dans une maison
existante et aménagement par l'association d'entraide de
Coublanc aux personnes âgées.
808 W 57
1971 - 1977
Hospice de Couches, construction d'une maison de retraite :
certificats pour paiements de subventions (1970-1971).
Sanatorium de Mardor à Couches, conversion en centre de
réadaptation
fonctionnelle
:
demande
subventions, plans.
808 W 58
Hôtel-Dieu
du
personnes
âgées
d'agrément,
1970 - 1975
Creusot.-
Création
invalides
ou
d'un
malades
service
pour
chroniques,
programme (1965-1970) ; extension et modernisation, projet
(1971-1975).
808 W 59 -64
1965 - 1975
Maison départementale de retraite du Creusot. 1969 - 1975
808 W 59
Maison de retraite au Creusot, réorganisation et
rattachement
à
la
maison
de
retraite
départementale.- Cession par la société CreusotLoire du terrain à l'association de la maison de
retraite du personnel des usines du Creusot.
1971 - 1972
La maison de retraite était propriété de la société
Creusot-Loire mais était louée et gérée par
l'Association de la maison de
personnel des usines du Creusot.
808 W 60 - 62
Maison
départementale
de
retraite
du
retraite
"La
Résidence des Anciens" au Creusot, construction
d'une maison de cure pour personnes âgées
invalides.
1971 - 1975
808 W 60
Avant-projet.
1971 - 1973
808 W 61
Projet.
1974 - 1975
808 W 62
Modification du projet.
1975 - 1975
808 W 63 - 64
Maison de retraite Saint-Henri, modernisation.
1973 - 1978
808 W 63
Avant-projet et projet.
808 W 64
Financement
et
1973 - 1976
certificats
pour
paiements de subventions. 1974 - 1978
808 W 65
Maison protestante de retraite du Creusot, extension et
modernisation.- Comptes de gestion (1971) ; certificats pour
paiements de subventions (1970-1973) ; plans (1969).
1969 - 1973
808 W 66
Création d'une crèche de 40 berceaux au Creusot.
1968 - 1972
808 W 67
Atelier protégé de Crissey, avant-projet de création par
l'association de placement et d'aide pour de jeunes
handicapés (APAJH) et subventions : certificats pour
paiements de subventions, plans, correspondance.
1971 - 1974
808 W 68
Institut médico-pédagogique de Cruzille, extensions et
aménagements.- Aménagement d'une nouvelle infirmerie et
d'une salle de jeu et extension de l'institut portant l'accueil
de 60 à 75 enfants : plans et correspondance (1957-1959) ;
avant-projet et projet d'extension portant l'accueil de 75 à
105 enfants (1964-1975) et financement ; achat d'un terrain
afin de développer la section agricole de l'établissement :
correspondance (1972) ; équipement matériel, subventions :
1957 - 1979
Géré par la Fédération des oeuvres laïques de Saône-etLoire.
808 W 69
Extension et modernisation de l'hospice de Cuiseaux, avantprojet
et
financement
(1969-1972).
Cuiseaux, construction (1971-1974).
Halte-garderie
à
1969 - 1974
808 W 70
Hôpital rural de Cuisery, extension et modernisation.Financement : certificats de subventions (1965-1973) ;
construction d'un pavillon pour le directeur : marchés (19721973) ; contrat d'architecte (1973).
808 W 71
1965 - 1973
Hôpital de Digoin, extension et humanisation.- Travaux
d'extension ; aménagement des bâtiments annexes, avantprojet.
808 W 72
1971 - 1975
Hospice d'Epinac, extension.- Construction et équipement
d'un nouvel établissement, projet (1967-1975) ; marchés et
avenants (1975-1978) ; financement et subventions (19741979) ; équipement mobilier, marchés et financement (19741979) et subventions (1978-1979).
808 W 73
1967 - 1979
Maison de retraite de Frontenaud.- Travaux de sécurité
(1969-1973) ; extension, construction d'un bâtiment annexe
de 36 lits et humanisation des locaux existants (1973-1977)
.
808 W 74
1969 - 1977
Halte-garderie
municipale
construction.
808 W 75
à
Gueugnon,
projet
de
1971 - 1974
Sanatorium de la Guiche.- Extension de la section de
malades non tuberculeux nécessitant des soins prolongés,
autorisations et agréments ; avis des chefs de services ;
plans. Transformation et modernisation des offices 1 et 3,
avant-projet et financement.
808 W 76
1967 - 1979
Association du Prado de Salornay à Hurigny.- Travaux
d'agrandissement de la maison de Montferroux à Gourdon,
projet et subventions (1970-1973). Construction d'un pavillon
pour 12 enfants à la maison d'enfants "Le Méplier" à Blanzy,
avis des chefs de services ; plans ; subventions.
Aménagement de l'immeuble Saint-François à Mâcon :
Foyer Bellevue à Saint-Vallier, travaux de sécurité : devis,
1970 - 1977
808 W 77
Hospice d'Issy-l'Evêque, travaux d'aménagement.- Marchés
de gré à gré ; financement et subventions : certificats pour
808 W 78 - 83
paiements.
1971 - 1974
Hôpital de Louhans.
1962 - 1979
808 W 78
Programme d'extension et de modernisation de
l'établissement (1962-1975) et plan directeur
(1970-1974).
808 W 79 - 80
1962 - 1975
Construction d'une maison de retraite.1969 - 1978
808 W 79
Avant-projet.
808 W 80
Marchés
et
1969 - 1973
avenants
(1974-1978).
Contrat d'architecte, avenant (19721973). Equipement matériel et mobilier,
devis et marchés (1976). Financement
et subventions (1973-1977).1972 - 1978
808 W 81
Aménagement d'un hôtel pour personnes âgées.
1970 - 1975
808 W 82 - 83
Construction de trois unités de soins normalisés
de 30 lits.
1972 - 1976
808 W 82
Avant-projet.
808 W 83
Travaux,
1972 - 1976
marchés
et
subventions
(1975-1977) ; état d'avancement des
travaux : comptes-rendus (1976-1977).
Equipement,
subventions
et
financement (1976-1979). 1975 - 1979
808 W 84
Institut médico-pédagogique à Louhans, projet de création
par l'association louhannaise pour l'enfance inadaptée de
Louhans.- Acquisition d'immeuble, projet (1964-1967) ;
dossier-programme (1965-1966) ; honoraires d'architectes
(1968).
808 W 85
1964 - 1968
Centre médical à Louhans, construction et aménagement.
1972 - 1979
808 W 86
Centre social de Mâcon à Marbé (ZUP nord), création.Avant-projet et projet ; subvention départementale.
1966 - 1972
808 W 87
Crèche à Mâcon.- Construction par l'union immobilière des
organismes
de
sécurité
sociale
de
Saône-et-Loire,
programme et avant-projet (1968-1969) ; extension : avis
des chefs de services, devis, plan (1973-1975). 1968 - 1975
808 W 88
Union familiale de Mâcon.- Centre social de Bioux à Mâcon,
projet de construction et certificats pour paiements de
subventions (1964-1969) ; centre social dans le quartier de
"La Résidence" à Mâcon, projet de construction (1967).
1964 - 1970
808 W 89
Centre médico-social dans le quartier des "Blanchettes" à
Mâcon, projet de construction (1965-1970).
808 W 90
1965 - 1970
Centre social dans le quartier de "La Chanaye" à Mâcon,
projet de construction (1975-1976). Centre social des
"Gautriats" à Mâcon, projet de construction (1973-1976).
Crèche de 40 places rue Ambroise Paré à Mâcon, projet de
construction (1975-1976).
1973 - 1976
Le projet de crèche n'a pas été réalisé.
808 W 91
Foyer
pour
jeunes
travailleurs
à
Mâcon,
projet
de
construction : statuts de l'association "Foyer du jeune
travailleur
mâconnais",
correspondance,
coupures
presse.
808 W 92 - 94
de
1962 - 1971
Hospice départemental de Saône-et-Loire à Mâcon.
1969 - 1974
808 W 92
Construction d'un bâtiment destiné à recevoir des
ateliers d'ergothérapie (1971). Construction de
bureaux et d'une salle de rééducation à l'Institut
médico-pédagogique de Tournus (1969-1970).
1969 - 1971
L'institut médico-pédagogique de Tournus est
une annexe de l'hospice départemental de
Saône-et-Loire.
808 W 93
Aménagement et surélévation des pavillons 6 et
7 (1971-1974).
808 W 94
Aménagement
1971 - 1974
des
pavillons
4
et
construction d'une conciergerie.
808 W 95
Foyer
de
l'enfance
de
Mâcon,
5
et
1971 - 1977
aménagement
et
agrandissement des anciens locaux du service d'aide
sociale à l'enfance.
1975 - 1976
808 W 96 - 99
1968 - 1977
Ecole d'infirmières, construction et équipement.
1972 - 1975
808 W 96
Projet de programme et programme
(1968-1972). Etude préliminaire (1973).
Avant-projet (1973-1974). Financement
(1972-1975).
1968 - 1975
808 W 97 - 99 Marchés de construction.
808 W 97
1974 - 1974
Cahier des prescriptions
spéciales et plans.
1974 - 1974
808 W 98
Lot
n°1,
maçonnerie
terrassement;
lot
n°2,
étanchéité-zinguerie ; lot
n°3,
menuiserie
aluminium- panneaux de
façade ; lot n°4, blocs
portes-menuiseries bois ;
lot n°5, plâtrerie-cloisons
légères ; lot n°9, tenturepeinture ; lot n°6, plafonds
suspendus
;
lot
n°7,
carrelage-revêtements ; lot
n°8, revêtements de sols
minces collés ; lot n°10,
vitrerie-miroiterie ; lot n°11,
serrurerie.
808 W 99
Lot
n°12,
thermiques
1974 - 1974
équipements
;
lot
n°13,
équipements sanitaires ;
lot
n°14,
électriques
équipements
;
lot
n°15,
téléphone-courants faibles.
1974 - 1974
808 W 100
Réfection du dôme.
1970 - 1973
808 W 101 - 107 Construction du nouvel hôpital.
808 W 101
1959 - 1977
Programme général, avant-projet et
modifications (1959-1965). Contrats et
agréments d'architectes (1960-1970).
Contrôle des installations (1971-1975).
Tableau
des
engagements,
bilans
prévisionnels : extraits de délibération
de la commission administrative (19711975).
1959 - 1975
808 W 102
Marchés et avenants.
1971 - 1977
808 W 103
Financement et subventions.1964 - 1977
808 W 104
Equipement
matériel
et
mobilier,
acquisition.- Marchés et avenants ;
financement.
808 W 105
Aménagement
1971 - 1975
d'un
marchés, plans.
808 W 106
Construction
funérarium
:
1974 - 1975
d'une
halte-garderie,
réception provisoire : procès-verbaux
(1975). Construction d'un poste de
transfusion sanguine, avis des chefs de
services ; réception provisoire des lots
T4, T5 et T16 : procès-verbaux, plans,
correspondance
(1971-1975).
Construction d'une maison de santé ou
de cure médicale pour
âgées
(1975-1976)
personnes
:
avant-projet
sommaire ; avis des chefs de services.
1971 - 1976
808 W 107
Voirie définitive, aménagement des
chaussées et trottoirs : marchés, plans
(1973-1974).
Espaces
aménagements
marchés
:
verts,
adjudications
(1973-1976).
et
Clôtures,
prorogation des délais d'achèvement.
1973 - 1976
808 W 108
Hôpital
rural
de
Marcigny,
travaux
d'humanisation
correspondance.
1973 - 1975
808 W 109 - 112 Hôpital Jean Bouveri à Montceau-les-Mines.
808 W 109
:
1955 - 1975
Programme d'équipement et d'extension des
services, plan directeur.
808 W 110
1962 - 1968
Construction de l'école d'infirmières, avant-projet
(1955-1963). Modernisation et équipement de la
buanderie, marchés (1973). Extension du réseau
d'assainissement (1975). Construction d'un poste
de transfusion sanguine, avant-projet (1962).
Humanisation des services d'hospice (19711972).
1955 - 1975
808 W 111 - 112 1ère tranche de travaux du plan directeur,
extension des services de maternité et de
pédiatrie.
808 W 111
1966 - 1975
Avant-projets (1966-1973) ; travaux
préliminaires
808 W 112
808 W 113
(1973)
;
financement
(1973-1976).
1966 - 1976
1972 - 1977
Construction d'une garderie-jardin d'enfants à Montceau-lesMines, programme et avant-projet (1968-1970). Création
d'une crèche à Montceau-les-Mines, avant-projet (19701971).
808 W 114
1968 - 1971
Projet de création d'un institut médico-professionnel à
Montceau-les-Mines, programme (1964-1967). Equipement
d'un foyer-logement pour personnes âgées à Montceau-lesMines, financement et subventions d'Etat (1973-1975).
1964 - 1975
808 W 115
Hospice de Montcenis, extension et modernisation :
marchés, contrat d'architecte.
808 W 116
Maison
d'enfants
de
1968 - 1971
Frétoy
à
Morlet,
projet
d'agrandissement et d'aménagement : coupure de presse,
demande de subvention, plans (1967-1973). Centre médicosocial polyvalent à Montchanin, construction : avant-projet
(1971-1973) et projet d'exécution (1973-1974). 1967 - 1974
808 W 117
Paray-le-Monial.- Institut médico-pédagogique à Paray-leMonial, avant-projet de construction par l'association "Les
papillons blancs" (1965-1966). Halte-garderie, avant-projet
et programme de construction (1973) ; foyer pour jeunes
travailleurs, projet d'exécution et d'équipement (1974-1976).
1965 - 1976
808 W 118 - 126 Hôpital de Paray-le-Monial, extension et modernisation.
1962 - 1974
808 W 118
Programmes d'équipement et modifications.
1963 - 1971
808 W 119
Plan directeur, élaboration (1962-1973) ; plan
directeur approuvé (1974).
1962 - 1974
808 W 120 - 126 1ère tranche.
1974 - 1978
808 W 120
Avant-projet.
1974 - 1975
808 W 121
Travaux préliminaires à la 1ère tranche
du plan directeur.- Réaménagement du
pavillon
R
pour
communauté
y
installer
la
projet
et
religieuse,
marchés (1974-1975). Aménagement
d'un bloc opératoire provisoire dans les
locaux libérés par la communauté
religieuse, projet et marchés (19751976).
808 W 122 - 125
1974 - 1976
Projet d'exécution.
808 W 122
808 W 123
1975 - 1978
Descriptif
et
plans
généraux.
1975 - 1975
Lots 14,15 et 19 : descriptif
et plans détaillés.
1975 - 1975
808 W 124
Lots 16, 17, 18 : descriptif
et plans détaillés.
1975 - 1975
808 W 125
1975 - 1978
808 W 126
Equipement,
financement
subventions d'Etat.
808 W 127
et
1974 - 1978
Maison de retraite de Romenay, agrandissement (19711974). Maison de retraite de Saint-Désert, construction d'un
escalier de secours (1972-1974) et projet d'aménagement
d'une chapelle (1975).
1971 - 1975
808 W 128 - 129 Extension et modernisation de l'hôpital de Saint-Gengoux-leNational, construction d'un nouvel établissement.1971 - 1976
808 W 128
Projet et avant-projet.
808 W 129
Construction,
financement
1971 - 1975
marchés
et
(1975-1976)
subventions
;
(1974-1976).
Equipement, financement et subventions (19761978).
808 W 130
1974 - 1978
Maison de retraite de Saint-Germain-du Bois, construction
d'un nouvel établissement.- Avant-projet (1974) ; marchés
(1975) ; équipement, devis et financement (1976-1977).
1974 - 1976
808 W 131
Maison de retraite de Saint-Germain-du-Plain, extension
(1968-1971).
Foyer
de
semi-liberté
de
Saint-Marcel,
implantation d'un bâtiment préfabriqué pour le service de
placement éducatif annexé au foyer de Saint-Marcel (19661972).
Institut
extension (1970-1975).
808 W 132
de
Saint-Vallier,
1966 - 1975
Hospice de Salornay-sur-Guye, extension et modernisation.Construction d'un bâtiment de 34 lits, construction d'un
ascenseur et réception définitive : marchés (1973-1975).
Humanisation de l'ancien bâtiment (1974-1977). 1974 - 1977
808 W 133
Centre médico-social à Sanvignes-les-Mines, construction
(1962-1967). Dispensaire d'hygiène sociale de Tournus,
agrandissement et modernisation (1966-1970). 1962 - 1970
808 W 134 -135 Asile
Bouthier
de
Rochefort
à
Semur-en-Brionnais,
modernisation et création d'une maison de retraite.
1961 - 1978
808 W 134
Programme et plan directeur (1961-1972). 1ère
et 2ème phases du plan directeur, avant-projet
(1971-1972).
808 W 135
Travaux, 1ère, 2ème et 3ème tranches : avantprojets et marchés.
808 W 136
1961 - 1972
1974 - 1978
Maison de retraite de Sennecey-le-Grand, extension et
modernisation.- Programme (1972). Avant-projet (1973-
1974). Marchés et avenants (1974-1975). Financement
(1974-1976).
1972 - 1976
808 W 137 - 138 Maison de retraite et centre de convalescents de Toulonsur- Arroux.
808 W 137
1971 - 1976
Construction d'un pavillon de 44 lits : marchés
(1971). Humanisation du bâtiment existant.Programme (1967) ; plan directeur (1966-1970) ;
projet d'exécution (1972-1973).
808 W 138
1966 - 1973
Extension du centre de convalescents, projet et
marchés (1972-1976). Réfection de la toiture :
marchés, contrat d'architecte (1971-1972).
1971 - 1976
808 W 139 - 141 Hôpital rural de Tournus, extension et modernisation.
1963 - 1976
808 W 139
Plan directeur et programme global (1963-1971).
Création d'une maison de retraite de 45 lits,
programme et avis des chefs de service (19691973). Hospice de la Charité, agrandissement
par l'aménagement de la maison d'habitation dîte
maison "Parot" de 10 lits et d'une galerie de
liaison : travaux préparatoires (1970-1971) ;
projet (1971-1972).
808 W 140
Création
d'un
institut
programme et avant-projet.
808 W 141
1963 - 1976
médico-pédagogique,
1967 - 1974
Construction d'une unité de soins normalisée de
60 lits, choix du terrain ; avant-projet et
programme technique.
808 W 142
1968 - 1976
Hôpital de Tramayes, extension et modernisation.- Plan
directeur et programme (1969) ; marchés et avenants (19721976) ; financement (1972-1978).
808 W 143
1969 - 1978
Institut médico-pédagogique à Tramayes, projet de création
par l'Oeuvre des pupilles de l'école publique (1965-1970).
1965 - 1970
808 W 144 - 145 Institut médico-professionnel de Virey-le-Grand, construction
par "l'Association médico-éducative chalonnaise".1967 - 1974
808 W 144
Programme et avant-projet.
1967 - 1974
808 W 145
Projet d'exécution.
1973 – 1974
7412 W 1 - 68
Etablissements hospitaliers et médico-sociaux.- Organisation et
fonctionnement (1938-1972). Travaux et équipements (1954-1974).
1938 - 1974
7412 W 1 – 5 , 66 - 68 Organisation et fonctionnement.
7412 W 1
1938 - 1974
Comptes-rendus d'activité et de fonctionnement des services de
la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale.
1964 - 1972
7412 W 2 - 5 , 66 - 68
Entente interdépartementale du sanatorium de Bergesserin.
1938 - 1974
7412 W 2
Gestion
du
sanatorium.-
Délibérations
des
conseils
généraux des Départements fondateurs ( 1938-1956) ;
ouverture et fonctionnement du sanatorium (1945-1948) ;
gestion des
fournitures et du matériel ; ouverture d'une
agence postale dans l'établissement (1946-1948) ; utilisation
de main d'oeuvre constituée de prisonniers de guerre
allemands (1945-1947) ; fourniture d'eau (1951-1972) ;
fonctionnement et réflexion sur une éventuelle reconversion
de l'établissement (1958-1967).
7412 W 66
1938 – 1972
Etat des lieux de la propriété du sanatorium (1944). Projet
d'achèvement pour l'accueil
de prisonniers et déportés
tuberculeux rapatriés en 1945. Projet de défense contre
l'incendie
:
rapport
de
l'architecte
du
Département,
correspondance (1946). Aménagement d'une salle pour
exercice des cultes (1946). Dommages commis par
l'occupation des lieux par les F.F.I : état des lieux,
corrrespondance (1944-1945). Proposition gracieuse de
spectacle par la troupe "Les amis du théâtre" (1946).
Dossier personnel de M. Dard, concierge de l'établissement
(1941-1947).
7412 W 3
1941 - 1947
Conseil d'administration et commission de surveillance,
composition.
1949 – 1966
7412 W 67 – 68 Réunions du conseil d'administration : procès-verbaux de
délibérations,
rapports
du
président
d'administration.
1940 - 1957
7412 W 68
1958 - 1973
Budgets et comptes.
7412 W 4
Budgets
conseil
1940 – 1973
7412 W 67
7412 W 4 - 5
du
1951 - 1974
primitifs
(1959-1974).
Relevés
du
trésorier payeur général de l'entente (19511973). Etats de l'actif et du passif (1958-1973).
1951 - 1974
7412 W 5
Comptes de gestion (1953-1972). Comptes
administratifs (1956-1973).
7412 W 6 - 65
1953 - 1973
Travaux et équipements.
7412 W 6 - 10
1954 - 1973
Planification.
7412 W 6
1962 - 1973
Etablissements sanitaires et sociaux, projets d'équipements
en faveur des personnes âgées et de l'enfance inadaptée
susceptibles de faire l'objet d'une aide financière de la
7412 W 7 - 10
Sécurité sociale : listes, états récapitulatifs.
1962 - 1973
5ème plan d'équipement sanitaire et social.
1962 - 1970
7412 W 7
Instructions, tranches régionales, rapport général
de la commission de l'équipement sanitaire et
social, rapport du préfet de région sur l'exécution
du plan.
7412 W 8
1966 - 1967
Propositions départementales.
Avant-projets
d'équipements sociaux des zones à urbaniser en
priorité (Z.U.P) de l'Etang du Plessis à Montceaules-Mines, de Mâcon nord, de Chalon-sur-Saône.
Ecole
nationale
enfants
7412 W 9 - 10
7412 W 11 - 65
de
inadaptés
perfectionnement
à
Mâcon,
pour
projet
:
correspondance (1963-1964).
1962 - 1969
Comptes-rendus d'exécution.
1966 - 1970
7412 W 9
1966-1968.
7412 W 10
1969-1970.
Etablissements, dossiers techniques : procès-verbaux, rapports,
arrêtés, circulaires, soumissions, cahiers des prescriptions
spéciales, marchés, devis, plans, délibérations de commissions
administratives, situations de travaux, certificats de paiement de
subventions, factures, correspondance.
7412 W 11
1954 - 1973
Hôpital psychiatrique départemental d'Autun, avant-projet de
construction.
1968
Ce projet n'a pas été réalisé
7412 W 12
Sanatorium de Bergesserin, construction de logements pour
le personnel, acquisition de terrains (1954-1956, 1964-1973)
7412 W 13
et projet d'exécution (1968-1971).
1954 - 1973
Asile
avant-projet
Rambuteau
à
Bois-Sainte-Marie,
d'aménagement de l'établissement en maison de retraite.
1966 - 1967
7412 W 14
Hôpital de Bourbon-Lancy, construction d'une maison de
retraite de 80 lits.
7412 W 15
Construction
d'un
1966 - 1970
centre
d'aide
par
le
travail
pour
handicapés physiques et mentaux au Breuil par l'Union
départementale des associations pour l'aide aux personnes
handicapées (U.D.A.A.P.H).
7412 W 16
1970 - 1971
Création d'un institut médico-professionnel au Breuil par les
"Papillons blancs du Creusot et de sa région", projet.
1972
Plans uniquement
7412 W 17
Construction d'un institut médico-professionnel à Buxy par
l'Union des sociétés mutualistes de Saône-et-Loire, projet.
1969
7412 W 18
Construction d'une crèche dans la ZUP de Saint-Jean-desVignes à Chalon-sur-Saône, dossier programme (1969) et
projet d'exécution (1970-1971).
7412 W 19
1969 - 1971
Construction d'une maison de retraite de 80 lits dans la ZUP
de
Saint-Jean-des-Vignes
à
Chalon-sur-Saône,
d'exécution.
7412 W 20
projet
1971
Création d'un centre d'hébergement pour ex-détenus et d'un
asile de nuits pour passagers indigents à Chalon-sur-Saône.
1962 - 1970
7412 W 21
Construction d'un centre social à Chalon-sur-Saône, projet
d'exécution.
7412 W 22
1973
Hôpital de Charolles, construction d'une maison de retraite
de 45 lits.
7412 W 23
1971 - 1973
Hospice de Couches, aménagement des bâtiments existants
et construction d'une maison de retraite : avant-projet et
projet.
7412 W 24
1959 - 1969
Création d'un centre d'aide par le travail au Creusot par
l'association "les amis des ateliers protégés du Creusot et
de sa région", avant-projet.
7412 W 25
Construction
d'un
centre
1966 - 1969
d'aide
par
le
travail
pour
handicapés physiques et mentaux au Creusot par l'Union
départementale des associations pour l'aide aux personnes
handicapées (UDAAPH) : dossier programme.
7412 W 26
Centre culturel et social de Cuiseaux, avant-projet de
création.
7412 W 27
1970 - 1970
1968 - 1969
Hôpital rural de Cuisery, extension et modernisation.
1969 - 1970
7412 W 28
Association départementale des foyers d'accueil et d'aide
par le travail de Givry, création d'un centre d'aide par le
travail.
1968 - 1969
Ce dossier contient également des clichés
7412 W 29
Centre d'apprentissage du Prado de Salornay à Hurigny,
extension et modernisation.
1962 - 1967
7412 W 30
Hôpital rural de Louhans, projet d'extension.
1970
7412 W 31
Avant-projet de création d'un foyer de semi-liberté pour filles
à Lux par l'Association départementale de Saône-et-Loire
pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence,
acquisition du château de Lux et reconnaissance d'utilité
publique.
7412 W 32
1966 - 1968
Construction d'un institut médico-professionnel à Mâcon par
l'Association mâconnaise pour la formation professionnelle
des enfants inadaptés, avant-projet.
1969
7412 W 33 - 56 Centre hospitalier de Mâcon, construction du nouvel hôpital :
avant-projet et études préliminaires.
1962 - 1968
7412 W 33 - 34 Etude préliminaire et avant-projet.
7412 W 33
1960 - 1965
Devis, rapports, programme, avis des
chefs de services et de la commission
technique
7412 W 34
7412 W 35
départementale,
photographies, plans.
1960 - 1965
Plans.
1964 - 1965
Travaux préliminaires, exécution de sondages ;
terrassements
généraux
;
assainissement.
Acquisition du terrain.
1966 - 1968
7412 W 36 - 56 Projet d'exécution.
1968 - 1971
7412 W 36 - 41 Lots, devis et marchés.
1968 - 1971
7412 W 36
Terrassement et maçonnerie.1970
7412 W 37
Charpente, étanchéité zinguerie,
carrelage et revêtement, pierre
de sciage, sols plastiques et
textiles,
formes
et
chapes,
plafonds.
7412 W 38
1971
Fermetures,
menuiseries,
serrurerie.
7412 W 39
Menuiseries
complémentaires
bois ; portails ; plâtrerie ; peinture
; vitrerie et miroiterie. 1968 - 1970
7412 W 40
Equipement
thermique
et
aéraulique, équipement sanitaire,
traitement d'eau, équipement de
grandes cuisines, distribution des
repas
et
équipement
stérilisation,
buanderie.
du
libre
service,
frigorifique,
équipement
de
7412 W 41
Fluides
médicaux,
installations
ascenseur,
de
laboratoires,
équipements chirurgicaux.
7412 W 42 - 56 Plans.
7412 W 42
1971
Plans
d'ensemble
et
d'assemblage.
7412 W 43
Bâtiments d'hospitalisation.
7412 W 44
Bloc technique.
7412 W 45
Services administratifs, sas de
réanimation,
consultations
externes.
7412 W 46
Internat, foyer des infirmières,
morgue, façades, halte-garderie.
7412 W 47 - 48 Equipement
technique
et
aéraulique.
7412 W 47
Plan masse, schéma de
principe,
bâtiments
d'hospitalisation.
7412 W 48
Bloc
technique,
consultations
externes,
administration,
internat,
morgue,
foyer
des
infirmières, entrée haltegarderie,
logements
de
fonction,
sas
de
réanimation.
7412 W 49 - 50 Equipement sanitaire.
7412 W 49
Plan masse, schéma de
principe,
plan
nivellement,
de
bâtiment
d'hospitalisation.
7412 W 50
Bloc
technique,
consultations
externes,
administration,
internat,
morgue,
foyer
des
infirmières, entrée haltegarderie,
logements
de
fonction,
sas
de
réanimation.
7412 W 51
Traitement d'eau, équipements
de cuisine, distribution des repas,
équipements
frigorifiques,
stérilisation,
buanderie,
désinfection.
7412 W 52
Fluides médicaux.
7412 W 53 - 54 Equipements électriques.
7412 W 53
Plan masse, sous station,
aile ouest, tour, aile est,
aile sud.
7412 W 54
Bloc
technique,
consultations
services
externes,
administratifs,
morgue, internat, foyer des
infirmières, halte-garderie,
logements de fonction, sas
de réanimation.
7412 W 55
Courants faibles.
7412 W 56
Ascenseurs,
équipements
laboratoires,
de
équipements
chirurgicaux.
7412 W 57
Construction d'un centre social et administratif à Mâcon
comprenant une crèche par l'Union immobilière des
organismes de sécurité sociale de Saône-et-Loire, projet.
1971
7412 W 58
Construction d'un foyer mixte pour jeunes travailleurs et
étudiants à Mâcon, projet.
7412 W 59
1969
Maison de retraite à Mâcon, avant-projet et projet.
1955 - 1968
7412 W 60
Dispensaire polyvalent d'hygiène sociale de Montceau-lesMines, avant-projet et projet de construction.
7412 W 61
1960 - 1964
Construction d'une garderie-jardin d'enfants à Montceau-lesMines, projet.
7412 W 62
1972
Construction du foyer de semi-liberté de Saint-Marcel par
l'Association départementale de Saône-et-Loire pour la
sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence, acquisition de
l'immeuble et paiement des subventions (1956-1962) ;
extension et aménagement (1962-1966).
7412 W 63
1956 - 1966
Hospice de Salornay-sur-Guye.- Construction d'un bâtiment
d'hébergement de 34 lits dans le cadre de la 1ère tranche
des
travaux
d'exécution.
d'extension
et
d'humanisation,
projet
1971
7412 W 64
Maison de retraite et centre de convalescents de Toulonsur-Arroux, projet d'extension par la construction d'un
bâtiment de 44 lits.
7412 W 65
1970 - 1971
Hôpital rural de Tramayes, projet d'extension et de
modernisation.
7717 W 1 - 45
1972
Etablissements hospitaliers et médico-sociaux.- Budgets et comptes
(1965-1975). Organisation et fonctionnement (1959-1975). Examen d'élève
infirmier psychiatrique (1975). Travaux et équipements (1950-1971).
1950 - 1975
7717 W 1 - 22
Budgets et comptes : budgets primitifs, comptes administratifs, rapports
de contrôle et d'activité, contrôles de gestion, dotations globales, arrêtés,
prix de journées.
7717 W 1 - 2
1965 - 1975
Récapitulatifs des prix de journée.
7717 W 1
1965 - 1972
Prix de revient réel : rapports de contrôle sur chiffres
(classement par année et par hôpital).
1965 - 1969
Le dossier comprend un bilan du compte administratif, le
nombre de journées d'hospitalisation et le résultat comptable
de l'exercice qui permettent de calculer le prix de revient réel
d'une journée d'hospitalisation
7717 W 2
Prix de journée prévisionnels : rapports de contrôle au
préfet.
1971 - 1972
7717 W 3
Hôpital d'Autun.
1970 - 1972
7717 W 4
Sanatorium de Bergesserin.
1971 - 1972
7717 W 5
Maison d'accueil de Rambuteau et Rocca à Bois-Sainte-Marie.
1971 - 1972
7717 W 6
Hôpital de Bourbon-Lancy.
7717 W 7
Hôpital rural de Chagny.
1971 - 1972
7717 W 8 - 9
1971 - 1972
7717 W 8
1971.
7717 W 9
1972.
1971
7717 W 10
Hôtel-Dieu du Creusot.
1971 - 1972
7717 W 11
Sanatorium de La Guiche.
1971 - 1972
7717 W 12
Hospice d'Issy-l’Évêque.
1971 - 1975
7717 W 13
Foyers de semi-liberté de Lux et de Saint-Marcel gérés par
l'Association
départementale
de
Saône-et-Loire
pour
la
sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence.
1971 - 1972
7717 W 14
Centre hospitalier de Mâcon.
1971 - 1972
7717 W 15
Hospice départemental de Saône-et-Loire à Mâcon et Institut
médico-pédagogique de Tournus.
1971 - 1972
7717 W 16
Hôpital Jean Bouveri à Montceau-les-Mines.
1971 - 1972
7717 W 17
Hôpital de Paray-le-Monial.
1971 - 1972
7717 W 18
Institut médico-professionnel de Saint-Vallier.
1971 - 1972
7717 W 19
Asile Bouthier-de-Rochefort à Semur-en-Brionnais.
1971 - 1972
7717 W 20
Hôpital psychiatrique de Sevrey.
1970 - 1972
7717 W 21
Maison de retraite et de convalescence de Toulon-sur-Arroux.
1971 - 1972
7717 W 22
7717 W 23 - 33
Hôpital rural de Tournus.
1971 - 1972
Organisation et fonctionnement.
7717 W 23 - 30
1959 - 1975
Hôpitaux et hospices.
1971 - 1974
7717 W 23 - 26 Rapports annuels.
1968 - 1973
7717 W 23 - 24 Statistiques servant à l'élaboration des rapports
de gestion.
1968 - 1971
7717 W 23
1968-1969.
7717 W 24
1970-1971.
7717 W 25 - 26 Rapports de gestion.
7717 W 25
1971.
7717 W 26
1972.
7717 W 27 - 28 Statistiques de morbidité.
7717 W 27
1971 - 1972
1968 - 1974
1968-1972.
Pour les années 1968-1969, Chalon-sur-Saône
uniquement.
7717 W 28
1973-1974.
Pour l'année 1974, statistiques des hôpitaux de
Bourbon-Lancy, Cluny, Charolles.
7717 W 29
Grilles de contrôle des mesures d'humanisation (par
établissement) : questionnaires.
7717 W 30
Commissions paritaires départementales : ordres du jour et
procès-verbaux.
7717 W 31
1971 - 1972
Hôpital rural de Chagny, réunions du conseil d'administration :
procès-verbaux de délibérations.
7717 W 32
7717 W 33
1971 - 1974
1972 - 1975
Sanatorium de Mardor à Couches, commissions de surveillance :
procès-verbaux de délibérations.
1959 - 1965
Hôpital
commission
Jean
Bouveri
à
Montceau-les-Mines,
médicale consultative et conseil d'administration : procès-verbaux
de délibérations.
7717 W 34
Centre psychiatrique départemental de Sevrey, examen d'élève infirmier
psychiatrique : copies de la session du 30 avril 1975.
7717 W 35 - 45
1975
Travaux et équipements : procès-verbaux, rapports, arrêtés, plans,
certificats de paiement de subventions.
7717 W 35
1972 - 1975
1950 - 1971
Centre hospitalier de Chalon-sur-Saône, projet de création d'un
service de convalescents.
1962 - 1964
7717 W 36
Aménagement d'un foyer d'enfants à Chalon-sur-Saône par la
Congrégation des soeurs de Nevers.
7717 W 37
1969
Hôpital de Charolles, projet d'aménagement d'une section
d'accouchement.
7717 W 38
Asile
1950 - 1952
Achaintré
à
Chauffailles,
projet
d'extension
d'aménagement.
7717 W 39
et
1958 - 1968
Institut médico-pédagogique de Cruzille, aménagements et
extensions.
1962 - 1970
Géré par la Fédération des oeuvres laïques de Saône-et-Loire
7717 W 40
Hôpital rural de Digoin.- Construction d'un pavillon de médecine
générale (1957-1960) ; projet de construction d'une maison de
retraite (1960-1964).
7717 W 41
1957 - 1964
Hôpital de Montceau-les-Mines, extension de l'école d'infirmières.
1969 - 1971
7717 W 42
Orphelinat
de
Montferroux
à
Gourdon,
avant-projet
d'aménagement et d'extension.
7717 W 43
Institut
1963
(I.M.P)
et
Institut
médico-
professionnel (I.M.Pro) à Paray-le-Monial, aménagements et
constructions par l'association "Les papillons blancs". 1965 - 1971
7717 W 44
Maison de retraite de Saint-Désert, extension et aménagement.
1962 - 1968
7717 W 45
Hôpital de Verdun-sur-le-Doubs, aménagement et extension.
1952 - 1963
1694 W 1 - 42
Etablissements hospitaliers et médicaux, travaux et équipements : procèsverbaux, rapports, arrêtés, circulaires, soumissions, cahiers des prescriptions
spéciales, marchés, avant-projets sommaires et détaillés, délibérations de
commissions administratives, situations de travaux, mémoires, certificats de
paiement de subventions factures, correspondances.
1694 W 1 - 2
Centre hospitalier d'Autun.
1694 W 1
1976 - 1985
Maison de cure médicale de 80 lits pour personnes âgées,
1694 W 2
1694 W 3
1971 - 1986
Hôpital
construction et acquisition du mobilier.
1976 - 1981
Maison de retraite de 70 lits, projet.
1984 - 1985
de
Bourbon-Lancy.-
Bâtiment
technique,
construction
et
alimentation en eaux thermales (1977-1981). Construction d'un bâtiment
de dégagement de 112 lits dont 74 lits de maison de retraite et
humanisation des bâtiments existants, projet (1982-1986).
1694 W 4
1977 - 1986
Hôpital rural de Chagny, humanisation et aménagement du secteur
hébergement en maison de santé et de cure médicale.- Avant-projet,
étude, appel d'offres et contrôle.
1694 W 5 - 14
1976 - 1981
1694 W 5
Unité d'hémodialyse rénale, avant-projet (1973-1979). Service de
pneumo-phtisiologie, modernisation (1975-1978) ; extension et
aménagement du laboratoire (1976). Rénovation du service
dermatologie (1979-1984).
1973 - 1984
1694 W 6
Construction d'un bâtiment de chirurgie de 120 lits.
1976 - 1979
1694 W 7 - 8
Modernisation de l'hospice Saint-Louis, transformation en maison
de santé et de cure médicale pour personnes âgées. 1976 - 1984
1694 W 7
1ère et 2ème tranche de travaux.
1976 - 1982
1694 W 8
3ème tranche de travaux.
1980 - 1984
1694 W 9 - 10
Construction d'un bâtiment neuf regroupant un service des
Urgences, un S.A.M.U, un service médecine de 45 lits et un
service pédiatrie de 40 lits.
1979 - 1982
1694 W 9
Avant-projet.
1979 - 1981
1694 W 10
1980 - 1982
1694 W 11 - 12
Rénovation et réaménagement du service d'électroradiologie.
1982 - 1984
1694 W 11
Avant-projet.
1694 W 12
Marchés de travaux et avenants.
1694 W 13
1983 - 1984
Rénovation du service O.R.L, avant- projet et marchés de
travaux.
1694 W 14
Construction d'un bâtiment administratif, avantmarchés.
1694 W 15
1982
1982 - 1983
projet et
1982 - 1983
Hôpital-hospice de Charolles.- Construction d'une unité de 40 lits pour
convalescents, avant-projet sommaire (1975-1978) ; acquisition du
mobilier (1977). Aménagement de l'ancien bâtiment en maison de santé
et de cure médicale pour personnes âgées de 64 lits, projet (1979).
Construction d'une galerie souterraine de service entre l'unité de
convalescents et la maison de santé, avant-projet détaillé (1985-1986).
1975 - 1986
1694 W 16
Hôpital de Chauffailles, restructuration.- Avant-projet et programme
technique détaillé.
1694 W 17
1982 - 1985
Hôpital de la Clayette.- Construction d'une maison de retraite (1975-
1694 W 18 - 20
1977) ; construction d'une salle d'animation (1983-1985).
1975 - 1985
Hôpital-hospice de Cluny, modernisations.
1974 - 1984
1694 W 18
Construction de deux unités de soins médicalisées de 30 lits de
médecine et de 30 lits de cure pour personnes âgées et
équipement matériel, programme technique détaillé ; règlement
1694 W 19 - 20
des subventions.
1974 - 1979
Humanisation de l'aile nord de l'hospice.
1980 - 1984
1694 W 19
Avant-projet ; équipement matériel et paiements des
subventions.
1980 - 1984
1694 W 20
1694 W 21 - 22
Marchés.
1980 - 1982
Centre médical de Mardor à Couches, création d'un centre de
rééducation.
1980 - 1983
1694 W 21
Avant-projets et marchés de travaux.
1981 - 1982
1694 W 22
Plans.
1694 W 23
Hôpital Hôtel-Dieu du Creusot.- Construction et équipement
1982
d'une école d'infirmières (1975-1977) ; travaux de modernisation
et d'extension (1978-1984).
1694 W 24
1975 - 1984
Hôpital rural de Digoin, 2ème tranche d'humanisation et d'extension.-
1694 W 25 - 29
Avant-projet ; marchés et avenants.
1972 - 1979
1973 - 1980
1694 W 25
Hôpital des Chanaux.- Projet de création d'une hélistation (19731977). Création d'une unité de dialyse, avant-projets sommaire et
détaillé et marchés (1977-1978) ; extension du bâtiment
administratif, avant-projets et marchés (1982-1984). 1973 - 1984
1694 W 26 - 27
Hospice de la Charité, travaux d'humanisation et de réfection.
1977 - 1981
1694 W 26
Avant-projets et paiements des subventions.
1977 - 1980
1694 W 27
Marchés de travaux.
1979 - 1980
1694 W 28
Pouponnière d'Hurigny, transformation en établissement pour
arriérés profonds de 2 à 12 ans.
1694 W 29
1975 - 1980
Hôtel-Dieu.- Aménagement d'un service de psychiatrie, avantprojet de la 1ère tranche de travaux ; marchés et avenants.
1977 - 1979
1694 W 30
Hôpital de Marcigny.- Humanisation de l'établissement, marchés et
avenants ; paiements des subventions (1973-1978). Réaménagement de
5 chambres et des locaux médico-techniques existants, avant-projets et
marchés (1981-1982).
1694 W 31
1694 W 32 - 33
1694 W 32
Centre
médico-chirurgical
1973 - 1982
Saint-Exupéry
à
Montceau-les-Mines,
extension et modernisation.- avant-projets.
1983 - 1988
Hôpital Jean Bouveri de Montceau-les-Mines.
1974 - 1980
Construction et équipement d'une nouvelle cuisine centrale,
avant-projet et projet ; marchés et avenants ; paiements des
subventions (1974-1979). Construction d'une maison de cure
médicale pour personnes âgées avec aménagement d'un service
mortuaire dans le sous-sol, avant-projet ; équipement ;
paiements des subventions (1977-1980).
1694 W 33
1974 - 1980
Extension et réaménagement du laboratoire, avant-projet ;
acquisition du matériel ; paiements des subventions. 1977 - 1980
1694 W 34 - 36
Centre hospitalier de Paray-le-Monial.
1971 - 1986
1694 W 34
Construction d'une maison de soin et de cure médicale pour
personnes âgées (1971-1978). Aménagement de 30 lits de
moyen séjour dans l'ancienne clinique "La Fourrier" à Gueugnon
(1975-1978).
1694 W 35
1971 - 1978
Construction et équipement d'une école d'infirmières (19751978). Construction d'un bâtiment médico-technique (19811986).- Programme technique détaillé ; avant-projet. 1975 - 1986
1694 W 36
Modernisations et aménagements.- Service de médecine 3,
déplacement de la pédiatrie dans les locaux des anciennes
Urgences (1980-1982). Service de médecine 1, construction d'un
bâtiment et aménagement d'un bâtiment existant (1981-1983).
1980 - 1983
1694 W 37
Hôpital psychiatrique départemental de Sevrey, construction (19511977).- Cessions de terrains au Département par la commune de Sevrey
;
avant-projet
;
achèvement
des
travaux.
Hôpital
psychiatrique
départemental d'Autun, construction.- Acquisition du terrain et avantprojet (1963-1970).
1694 W 38
1951 - 1977
Centre hospitalier de Toulon-sur-Arroux, extension de la salle à manger.
1981 - 1983
1694 W 39 - 41
1694 W 39
Hôpital de Tournus.
1975 - 1984
Construction et d'équipement d'une unité de soins de 60 lits,
projet (1975-1979). Construction d'un logement de fonction pour
le directeur (1978).
1694 W 40
1975 - 1979
Construction et équipement d'une unité industrialisée de 80 lits
de long séjour pour personnes âgées.
1694 W 41
Maison
de
retraite
des
7
Fontaines,
1978 - 1984
modernisation
et
équipements.- Etude ; avant-projets ; marchés et acquisition du
mobilier.
1694 W 42
1941 W 42 - 51
Hôpital de Tramayes, modernisation et équipement.
1980 - 1984
1979 - 1982
Etablissements hospitaliers et médico-sociaux, travaux et équipements.Demandes d'autorisation au préfet de région ou au ministre des affaires
sociales : rapports, programmes, plans, correspondance.
1941 W 42
Centre de réadaptation fonctionnelle Le Bourbonnais à Bourbon-Lancy,
projet d'humanisation.
1941 W 43
1980 - 1993
1979 - 1981
Clinique Sainte-Marie à Chalon-sur-Saône.- Projet d'installation d'un
appareil d'angiographie numérisée (1984) ; Projets d'installation d'un
scanographe (1992-1994).
1941 W 44
1984 - 1994
Hôtel-Dieu du Creusot, travaux d'humanisation et de modernisation.
1978 - 1980
1941 W 45
Clinique médico-chirurgicale de Dracy-le-Fort, création.
1974
1941 W 46
Maison de convalescence du Val de Seille à Louhans, projet de création.
1992
1941 W 47
Clinique du Val Fleuri à Mâcon.- Projet de création de 38 lits
supplémentaires
(1977-1978)
;
Projet
de
création
de
7
lits
supplémentaires de médecine (1979) ; Projet d'acquisition d'un appareil
d'angiographie numérisée (1984).
1941 W 48
Centre
hospitalier
de
Mâcon.-
1977 - 1984
Acquisition
d'un
équipement
d'angiographie numérisée (1984) et renouvellement avec une extension
permettant la réalisation de coronographies (1993).
1941 W 49
Centre de médecine nucléaire à Mâcon, renouvellement de la gammacaméra.
1941 W 50
1984 - 1993
1993
Clinique Sainte Marguerite à Paray-le-Monial.- Création d'une unité
d'hémodialyse (1988-1989) ; regroupement administratif avec la clinique
du château (1992).
1941 W 51
Clinique de Bourgogne à Saint-Rémy, agrément pour 5 lits de
néonatologie.
1634 W 1 - 46
1988 - 1992
1992
Etablissements hospitaliers, budgets et comptes : budgets primitifs,
budgets généraux, budgets supplémentaires, comptes administratifs, dotations
globales, rapports de contrôle et de gestion, délibérations de conseil
d'administration.
1982 - 1991
Les dates indiquées sont celles des exercices budgétaires
1634 W 1 - 3
Centre hospitalier d'Autun.
1634 W 1
1985-1986.
1634 W 2
1987-1988.
1634 W 3
1989-1990.
1634 W 4
1634 W 5 - 7
Centre de convalescence et maison de retraite de la Villa Sainte-Agnès à
Bonnay.
1985 - 1989
Centre hospitalier de Bourbon-Lancy.
1982 - 1990
1634 W 5
1982-1988.
1634 W 6
1989.
1634 W 7
1990.
1634 W 8 - 9
Hôpital rural de Chagny.
1634 W 8
1984-1988.
1634 W 9
1989-1990.
1634 W 10 - 13
1634 W 10
1983-1986.
1634 W 11
1987-1988.
1634 W 12
1989.
1634 W 13
1990.
1634 W 14 - 15
1985 - 1990
Centre hospitalier de Charolles.
1984 - 1990
1983 - 1990
1984 - 1990
1634 W 14
1984-1989.
1634 W 15
1990.
1634 W 16 - 17
Hôpital rural de Chauffailles.
1634 W 16
1985-1988.
1634 W 17
1989-1990.
1985 - 1990
1634 W 18
Hôpital de la Clayette.
1985 - 1990
1634 W 19 - 20
Hôpital de Cluny.
1985 - 1990
1634 W 19
1985-1988.
1634 W 20
1989-1990.
1634 W 21
Centre de réadaptation de Mardor à Couches.
1985 - 1990
1634 W 22 - 23
Hôpital du Creusot.
1984 - 1990
1634 W 22
1984-1989.
1634 W 23
1990.
1634 W 24
Hôpital de Digoin.
1985 - 1990
1634 W 25
Centre médical de La Guiche.
1985 - 1991
1634 W 26 - 27
Hôpital rural de Louhans.
1984 - 1990
1634 W 26
1984-1988.
1634 W 27
1989-1991.
1634 W 28 - 29
1634 W 28
1984-1989.
1634 W 29
1990.
1984 - 1991
1634 W 30
Hôpital de Marcigny.
1985 - 1990
1634 W 31 - 33
Centre hospitalier Jean Bouveri à Montceau-les-Mines.
1985 - 1989
1634 W 31
1985-1988.
1634 W 32
1989.
1634 W 33
1990.
1634 W 34
Centre médico-chirurgical Saint-Exupéry à Montceau-les-Mines.1985 - 1990
1634 W 35
Hôpital de Paray-le-Monial.
1984 - 1988
1634 W 36
Hôpital de Saint-Gengoux-le-National.
1985 - 1989
1634 W 37 - 42
Centre hospitalier spécialisé de Sevrey.
1985 - 1990
1634 W 37
1985.
1634 W 38
1986.
1634 W 39
1987.
1634 W 40
1988.
1634 W 41
1989.
1634 W 42
1990.
1634 W 43
Maison de retraite et centre de convalescence de Toulon-sur-Arroux.
1985 - 1991
1634 W 44 - 45
Hôpital de Tournus.
1634 W 44
1985-1989.
1634 W 45
1990.
1985 - 1991
1634 W 46
Hôpital Corsin à Tramayes.
1985 - 1990

RM011 - Archives Départementales de Saône-et

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