55 H Abbaye Saint-Amand de Rouen - Archives départementales de

Transcription

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
DE LA SEINE-MARITIME
55 H
Abbaye Saint-Amand de Rouen
Répertoire numérique détaillé
Par
Isabelle THEILLER
ROUEN, 2005
-I-
AVANT- PROPOS
Parmi les fonds d’abbayes d’ancienne fondation conservés aux Archives départementales de la
Seine-Maritime, celui de l’abbaye de Saint-Amand est particulièrement remarquable par l’abondance
des titres anciens qu’il comprend. Monastère de femmes de l’ordre de Saint-Benoît, l’abbaye de SaintAmand aurait été fondée à Rouen dans les premières années du XIe siècle : elle est, avec l’abbaye de
Montivilliers, l’une des plus prestigieuses abbayes de femmes de Haute-Normandie. Son chartrier
semble avoir été classé très tôt, peut-être dès la seconde moitié du XIIIe siècle, au moment de la
rédaction du premier cartulaire, commencée à la demande de l’abbesse Béatrice d’Eu. C’est cependant
au XVIIe siècle que fut entrepris le classement de l’ensemble des archives de l’abbaye, confié par
l’abbesse Marie-Elisabeth de Barentin au père Guillaume Autin, qui organisa le fonds selon l’ordre
topographique et rédigea un inventaire analytique détaillé sous forme de deux volumes in folio.
Connu des historiens qui l’utilisèrent pour certaines de ses pièces les plus exceptionnelles, ce
fonds a été essentiellement exploité par Marie-Josèphe Le Cacheux pour sa thèse d’archiviste paléographe qu’elle publia partiellement en 1937. Néanmoins le fonds n’avait jamais fait l’objet d’un
classement d’ensemble, doté d’un instrument de travail fiable pour en permettre l’accès aux chercheurs. Fréquemment consulté pour des recherches ponctuelles, il se présentait d’autre part dans un
état matériel particulièrement désolant au regard des documents remarquables, précieux et fragiles
qu’il contient.
Le retour aux sources médiévales, initié depuis quelques années par les équipes scientifiques
des universités tant parisiennes que normandes, a créé l’opportunité de recruter un membre de l’équipe
de Mathieu Arnoux, professeur d’histoire du Moyen Age à l’Université de Paris VII et directeur
d’études à l’Ecole des hautes études en sciences sociales. Membre du laboratoire des sociétés
occidentales de l’université de Paris VII, docteur en histoire, Isabelle Theiller est spécialiste d’histoire
économique médiévale. Elle a su mener à bien tout à la fois le rigoureux travail d’identification,
d’analyse et de classement du fonds et celui du conditionnement pertinent de chaque dossier, quels que
soient son support et ses éléments (parchemin, papier, sceaux, bulles). Les documents les plus
fragilisés ont été reproduits sous forme numérisée, tandis que les pièces les plus vulnérables,
notamment les chartes scellées, ont été soustraites à la communication.
Le répertoire numérique détaillé fait ainsi apparaître l’intérêt de ce fonds, particulièrement
riche en titres des XIIIe et XIVe siècles : titres de fondation et privilèges émanant des ducs de
Normandie et des rois de France depuis le XIIe siècle, titres de propriété sur un domaine étendu, de la
région rouennaise au pays de Caux, à la région de Gisors et jusqu’en Angleterre, documents
témoignant de la gestion d’un vaste temporel fieffé (masures, moulins, forêts) et non fieffé, agricole
(manoirs de Boos et de La Chaussée) ou urbain (Rouen), autant de sources précieuses pour l’histoire
de la Normandie et qu’un tel classement révèle et met au jour, tout en permettant de les resituer dans
leur contexte originel.
Armelle SENTILHES
Conservateur général du patrimoine
Directrice des Archives de Seine-Maritime
Juin 2005
-I-
INTRODUCTION
En 1937, Marie-Josèphe LE CACHEUX en publiant son Histoire de l’Abbaye de SaintAmand de Rouen des origines à la fin du XVIe siècle, attirait l’attention sur cette importante
abbaye rouennaise et sur ses archives dont elle éditait quelques pièces représentatives.Cet
ouvrage qui demeure encore aujourd’hui la seule véritable histoire de l’abbaye, n’était
pourtant pas le premier à mettre en lumière les trésors archivistiques que renferme ce fonds
conservé aux Archives départementales de la Seine-Maritime. Dès le XVIIe siècle, dom
Pommeraye éditait une Histoire de l’abbaye de Saint-Amand de Rouen dans laquelle il
établissait une chronologie de ses abbesses et proposait quelques chartes des XIe-XIIe siècles
qui présageaient de la richesse du fonds. De même, au XIXe siècle, les archives de SaintAmand n’ont pas laissé les érudits, les archivistes ou les historiens normands indifférents.
Léopold DELISLE ou Charles Robillard de BEAUREPAIRE, pour ne citer qu’eux, publiaient par
exemple, pour le premier un rôle mortuaire du XIIe siècle, pour le second des extraits de
comptes, un bail à ferme et un rôle de fouage. Et pourtant, depuis lors, outre la publication de
deux articles en 2000 et en 2004, aucune étude d’importance n’a été menée dans le fonds de
Saint-Amand. Cette situation n’est pas étrangère à l’état dans lequel se trouvait ce fonds. Lors
de son classement, entamé en 2004, il occupait 24 m.l. et se composait de 260 articles ayant
fait l’objet d’un récolement succinct et insuffisant, mais d’aucun inventaire le rendant
vraiment exploitable. Ce présent inventaire se propose donc de combler cette lacune et
d’ouvrir le riche fonds de l’abbaye de Saint-Amand à la recherche.
Le fonds d’archives (1)
On sait peu de choses sur les archives de l’abbaye de Saint-Amand avant le XVIIe
siècle, et tout au plus découvre-t-on dans un mandement des religieuses du XVIIe siècle qu’une
grande partie de leur chartrier a brûlé dans l’incendie de 1562. Le premier témoignage sur
l’histoire des archives et sans aucun doute le plus important est celui que nous apporte le père
Autin, visiteur des couvents Antonins et directeur spirituel de l’abbaye, qui, entre 1694 et
1698-1700, réalisa à la demande de Mme de Barentin, un inventaire analytique des archives
de l’abbaye. A cette occasion il réalisa deux cartes des inventaires (55 H 4 et 55 H 5) qui nous
laissent un témoignage important de la physionomie du dépôt au moment de son classement.
La première carte fait état de 16 armoires et la seconde de 9 armoires contenant
respectivement 2 ou 3 caisses.
Outre son caractère essentiel pour l’histoire des archives, ces cartes témoignent des
disparitions survenues dans le fonds et constatent qu’une centaine de registres de comptes et
d’états de rente du XVIe siècle et de nombreux registres touchant l’histoire de l’abbaye, les
vêtures, les sépultures, les délibérations capitulaires, etc. ont disparu. Il n’est pas aisé de
déterminer quand le fonds a subi ses pertes, mais il ne fait aucun doute que certaines d’entre
elles sont imputables aux séquestres révolutionnaires. Un procès verbal de séquestre établi en
1790 indique que les commissaires du district de Rouen chargés de procéder à l’inventaire des
archives de l’abbaye apposèrent des scellés sur treize armoires, mais laissèrent épars « huit
boites et cinq sacs de procédures, avec une vingtaine de vieux registres, de cueilloirs, etc. et
vingt-deux paquets de vieux registres de recettes et dépenses ». Quand ils revinrent plus d’un
(1) Sur l’histoire des archives voir, Marie-Josèphe LE CACHEUX, Histoire de l’abbaye Saint-Amand… p. 13-14.
-2-
INTRODUCTION
an après, seules les armoires demeuraient. Une fois les scellés levés ils firent transporter les
archives au dépôt général du district situé dans l’ancienne bibliothèque du chapitre. Elles y
furent conservées jusqu’en 1846, date à laquelle le dépôt fut transféré à la Préfecture de la
Seine-Inférieure. C’est là qu’elles furent répertoriées sommairement en 1851 par le commis
aux archives Dussaux, sous la direction de Charles de BEAUREPAIRE.
L’inventaire fait état de :
- 6 cartons de pièces originales composant le chartrier ;
- un cartulaire ;
- 20 registres : inventaires, cartulaire, comptes des revenus, recette des rentes, journaux de dépense, registre des baux ;
- environ 125 liasses et une soixantaine de registres ;
- terriers et plans.
C’est ce fonds, sans doute encore victime de la seconde guerre mondiale et de
quelques indélicatesses, mais couvrant tout de même sept siècles de l’histoire de l’abbaye, du
e
e
XI s. au XVIII s. qui fait l’objet du présent inventaire.
L’inventaire
Afin de réaliser l’inventaire, le parti a été pris de s’appuyer sur le cadre de classement
du père Autin qui répartit les titres par paroisse puis au sein de chaque paroisse classa
chronologiquement les actes par matière :
Abbaye
Élections
Nominations
Églises
Chapelles
Fondations
Associations
Reliques
Indulgences
Visites
Armoiries
Bien perdus
Rentes sur les gabelles
Alihermont
Amanville
Amortissement
Angiens
Angleterre
Avranches
Arques
Bertrimont
Berville
Bonne Nouvelle
Boos
Forêt de Longboël
Seigneurie
Cure
Dîmes
Rentes
Terres
Bourg-de-Saâne
Chapelle
Cure
Bois
Bourg-de-Saâne
Abbaye
Carville, Darnetal
Celloville
Fief
Dîmes
Terres
Cordelleville
Dîmes
Vavassorie
-3-
INTRODUCTION
Dénombrements
Dieppe
Eawy, forêt
Dîmes d’essart
Ardouval
Buly
Eclavel
Freuleville
Fresnaye (La)
Maintru
Maucomble
Mesnil-aux-Moines
Pommerval
Ricarville
Saint-Saëns
Ventes d’Eawy
Saint-Martin
Forêt de Saint-Saëns
Abbaye
Domaine d’Eawy
Fontaines, Rouen
Franchises de sel et boissons
Fresnes
Patronage
Dîmes
Seigneuries
Rentes et fieffes
Terres
Gonneville
Fief
Dîmes
Domaines
Herbouville
Patronage
Dîmes
Rentes
Chaussée (La)
Patronage
Dîmes
Seigneuries
Rentes
Terres
Bois
Houssaye (La)
Dîmes
Rentes foncières
Domaines
Lamberville
Seigneurie
Rentes
Patronage
Dîmes
Moulins
Terres
Longboël le Roy
Boos
Mesnil-Raoul
Pont-Saint-Pierre
Mesnil-Raoul
Rentes
Dîmes
Terres
Meules
Montmain
Montcandon
Montville
Mueson des vins
Perriers
Pont-de-l’Arche
Valognes
Pleds
Préaux
Dîmes
Beaulieu
Abbaye Saint-Ouen
Cure
Abbaye Sainte-Catherine
Saint-Aubin
Épinay
Bois-d’Ennebourg
Bois-l’Évêque
Carville et Longpaon
Saint-Jacques-sur-Darnétal
Saint-Léger-de-Bourgdenys
Quevreville
Pommeraye (La)
Puché
Seigneurie
Patronage
Dîmes
Terres
Pont-Saint-Pierre
Bois
Roumare
Dîmes
Granges dîmeresses
Roncherolles
Rouen
Maisons et rentes foncières et hypothèques
-4-
INTRODUCTION
Rentes foncières
Champ du Pardon
Saint-Amand
Paroisse
Saint-Léonard, chapelle
Saint-Hilaire
Moulin Pèlerin
Terres et prés
Saint-Martin
Paroisse, patronage
Chapelle de Saint-Martin
Chapelle de Saint-Jacques
Salmonville
Sotteville
Prés
Maison
Saint-Maurice
Seigneurie
Champarts
Terres
Rivière
Patronage
Dîmes
Moulins
Bois
Tiers et dangers
Mont Réal
Communes
Provision de garde des bois, verte Forêt
Saint-Ouen-le-Mauger
Dîmes
Rentes
Terres
Varvannes
Patronage
Seigneurie
Arrière-fiefs du petit Varvannes
de la cour Quesnel
de Bellemare
du Mont Mirel
du Devert
Braquemont
Beaumont
Manoir et terres
Grand moulin
Moulin du Croquet
Prés
Communes
Vignes Sainte Geneviève
Saint Marcel
Vernon
Committimus
Suppléments
La quasi totalité des actes, registres, cahiers, plans ayant reçu une lettre de série et un
numéro permettant de retrouver le document dans les deux registres d’inventaire du père
Autin, la première étape a consisté à réunir les pièces relatives aux mêmes paroisses et qui,
pour beaucoup, avaient été dispersées dans plusieurs boites au cours des siècles ; puis de
recomposer un inventaire s’approchant le plus possible du fonds tel qu’il était avant la
Révolution mais tenant compte de critères archivistiques et historiques actuels.
Le présent inventaire s’ouvre donc tout naturellement sur les registres d’inventaires et
d’histoire de l’abbaye du père Autin (55 H 1 et 55 H 2).
A leur suite se trouve placé le chartrier (cartulaire de l’abbaye, titres généraux de
fondation, bulles pontificales, donations à l’abbaye, rapport entre l’abbaye et les archevêques
de Rouen, actes d’association entre l’abbaye et diverses communautés religieuses) ; les
documents relatifs aux abbesses, au personnel religieux et à la vie religieuse (reliques,
armoiries, réformation de l’abbaye, résolutions du chapitre, protocole, bâtiments
conventuels) ; les pièces manuscrites relatives aux chapelles, aux affaires du royaume et aux
impositions royales, aux privilèges, aux baux généraux, aux serments aveux et
dénombrements rendus par l’abbaye, aux pleds et gages-plèges, aux comptabilités.
Le classement se poursuit ensuite par les biens du domaine de l’abbaye pour lequel les
actes sont classés par paroisses : Aliermont, bailliage de Caux ; Angiens, bailliage de Caux ;
Arques, bailliage de Caux ; Avranches, vicomté d’Avranches ; Bertrimont, bailliage de
-5-
INTRODUCTION
Rouen ; Boos, bailliage de Rouen ; Bourg-de-Saâne, prieuré du Bourg-de-Saâne, bailliage de
Caux ; Bures, bailliage de Caux ; Cailly, bailliage de Rouen ; Cantelou-le-Bocage, bailliage
de Gisors ; Chaussée (La), bailliage de Caux ; Cordelleville, bailliage de Rouen ; Criquetot,
bailliage de Caux ; Darnétal (paroisse de Carville), bailliage de Rouen ; Ectot-l’Auber,
bailliage de Caux ; Fresne-le-Plan, bailliage de Rouen ; Guiseniers, bailliage de Gisors ;
Godinton, Angleterre ; Gonneville-sur-Honfleur, bailliage de Gisors ; Haye-Aubrée (La),
bailliage du Pont-Audemer ; Hennezis, bailliage de Gisors ; Houssaye-Bérenger (La),
bailliage de Rouen ; Lamberville, bailliage de Caux ; Longueville (comté de Longueville),
bailliage de Caux ; Maromme, bailliage de Rouen ; Mesnil-Raoul (Le), bailliage de Rouen ;
Meules, diocèse de Lisieux ; Montmain, bailliage de Rouen ; Montville, bailliage de Rouen ;
Osmanville (Amanville), diocèse de Bayeux ; Périers-sur-Andelle, bailliage de Gisors ;
Puchay, bailliage de Gisors ; Roncherolles-sur-le-Vivier, bailliage de Rouen ; Rouen ;
Roumare, bailliage de Rouen ; Salmonville-la-Rivière, bailliage de Rouen ; Saint-Maurice,
bailliage de Rouen ; Saint-Ouen-le-Mauger, bailliage de Caux ; Sotteville-lès-Rouen, bailliage
de Rouen ; Varvannes, bailliage de Caux ; suivent pour finir les forêts : d’Eawy, de Préaux et
de Longboël. Au sein de ses paroisses, les actes sont classés comme suit par matière :
acquisitions, fieffes, aveux et déclarations, baux généraux, rentes et droits seigneuriaux, pleds
et gages-plèges, décrets d’héritages et sentences de réunion, cure (patronage de l’église,
dîmes, réfections de l’église), pièces diverses.
Lors de cet inventaire, il est apparu que certains ensembles ont été désorganisés à une
époque indéterminée. C’est notamment le cas des pièces relatives au domaine de l’abbaye à
Rouen, à celui du prieuré du Bourg-de-Saâne et aux forêts. Il n’a pas toujours été possible de
restituer parfaitement l’ordre originel. Enfin au cours du classement il est apparu que quelques
cartons contenaient des pièces étrangères au fond, celles-ci ont été placées en fin de classement.
Dans l’inventaire, les dates mentionnées ne tiennent pas compte des anciens et
nouveaux styles. Toutes les dates sont en ancien style. Ce choix déterminé en début de
classement a été motivé par la présence dans le fonds de nombreux documents indiquant
l’année de rédaction sans précision de mois.
L’ensemble du fonds a fait l’objet d’un reconditionnement systématique. Les
documents ont tous été placés dans des chemises de papier permanent neutre, les plus fragiles
ont fait l’objet d’un conditionnement sous pochette terphane afin de limiter les effets de la
manipulation. Les sceaux ont, selon les cas, été conditionnés dans des pochette de tissus ou
sous enveloppes-bulles doublées de papier neutre. Les objets métalliques ont tous été
supprimés, tout comme les cordes qui ont été remplacées par des sangles plates à boucle de
plastique. Certains documents ont été restaurés. Au terme de ce classement et de ce travail de
conservation, le fonds occupe 34 m.l. et 584 articles.
Enfin, cette présentation de l’inventaire ne serait pas complète sans un rapide état des
actes concernant l’abbaye mais se trouvant dans d’autres fonds des Archives départementales
ou dans d’autres dépôts d’archives. Outre les vêtures et sépultures mentionnées dans
l’inventaire au chapitre Abbesse, personnel religieux, vie religieuse et les terriers référencés
au chapitre du Domaine de l’abbaye, les Archives départementales de la Seine-Maritime
conservent des documents concernant l’abbaye de Saint-Amand en :
- série H : abbaye Saint-Ouen de Rouen, Chartreux de Rouen, Prieuré de Bonne-Nouvelle ;
- série E : 2 E (Tabellionage de Rouen, titres de famille, fonds Caillot de Coquereaumont) ;
- série G : fonds de l’Archevêché, du Chapitre et des paroisses.
-6-
INTRODUCTION
Il faut également ajouter à ces documents quelques pièces conservées à la Bibliothèque
municipale de Rouen, à la Bibliothèque nationale, à la bibliothèque de l’Institut, aux Archives
nationales et aux Archives de l’Eure.
L’ensemble de ces documents a été répertorié par Marie-Josèphe LE CACHEUX, Histoire de
l’Abbaye de Saint-Amand de Rouen… p. 17-22.
L’abbaye
Quelques repères historiques
L’abbaye royale de Saint-Amand de Rouen, fondée vers 1030 par Goscelin, vicomte
d’Arques et par sa femme Emma, était un monastère de femmes de l’Ordre de Saint-Benoît
établi dans la ville de Rouen intra-muros entre le XIe et le XVIIIe siècles.
L’abbaye était le plus important établissement de femmes de Rouen, tant du fait du
nombre de ses religieuses (2) que de la haute situation sociale de ses abbesses, toutes
apparentées à de nobles familles normandes. Ceci n’est sans doute pas étranger aux
importants revenus qu’elle tenait de nombreux bienfaiteurs qui rivalisèrent de générosité et au
rang desquels on pouvait compter Jean d’Avranches, Hugues de Bayeux, Guillaume fils
d’Osberne,… des nobles de l’entourage du duc de Normandie et des bourgeois rouennais.
Ainsi malgré la petite donation accordée par Goscelin, déjà appauvri par la fondation de la
Trinité-du-Mont, l’abbaye put s’assurer d’une dotation qui lui fournit notoriété et revenus du
e
XI siècle jusqu’à la Révolution.
Lieu de pouvoir du fait de la protection royale des rois de France, des rapports qu’elle
entretenait avec les archevêques de Rouen, elle devint également au cours du XIIIe siècle l’un
des centres paroissiaux de la ville autour son église qui avait été consacrée en 1068. Malgré
deux incendies qui pour le premier ravagea l’abbaye en 1068 et pour le second l’endommagea
lourdement en 1136, la famine de 1174, les sièges de 1193 et 1204, l’abbaye crut en puissance
et en richesse jusqu’à la première moitié du XIVe siècle.
Comme les autres établissements rouennais, la prospérité prit fin avec la guerre de
Cent Ans et l’abbaye due subir l’émiettement progressif de ses revenus au point de sombrer
dans une profonde misère. Aux pillages incessants succédèrent la grande peste de 1348, la
famine de 1349, les impôts de plus en plus lourds, l’émeute fiscale de la Harelle de 1382, le
siège de la ville par les Anglais en 1419, … qui atteignirent l’abbaye dans tous ses biens.
Malgré les sauvegardes et mandements d’Henri V et d’Henri VI en faveur de l’abbaye et
quelques aumônes, l’abbaye périclita un temps. Au point que, ne pouvant percevoir les
(2) Il n’est pas aisé de déterminer le nombre exact de religieuses présentes dans l’abbaye au cours de son
histoire, seules quelques informations contenues dans quelques chartes et dans un mémoire réalisé en 1745 nous
offrent quelques précisions : 1250 : 45 religieuses ; 1269 : 59 religieuses voilées et 9 à voiler ; 1317 : 41
religieuses ; 1471 : 11 religieuses ; 1630 : réception de 45 religieuses de chœurs et 18 sœurs converses durant
l’abbatiat d’Anne de Souvré ; 1651 : 24 religieuses de chœurs, 2 sœurs converses ; 1671 : 43 religieuses de
chœurs, 18 sœurs converses, 1 novice, 3 postulantes ; 1692 : 44 religieuses de chœurs, 2 religieuses voilées ;
1745 : 34 sœurs professes.
-7-
INTRODUCTION
revenus des domaines fieffés, les religieuses furent contraintes de vendre leurs biens et de
louer leurs meubles aux anglais.
Ce n’est qu’à l’extrême fin du XVe siècle et au début du XVIe siècle, que l’abbaye
commença à améliorer son état financier comme l’atteste la construction d’un bâtiment sur
cour, d’un pavillon et de deux portails entreprise par les religieuses entre 1539 et 1540. Ce
répit fut toutefois de courte durée puisqu’en 1562, l’abbaye, victime des guerres de religion
fut pillée par les protestants et livrée en partie aux flammes. Ces épisodes entraînèrent une
lente décadence de l’abbaye qui ne devait s’interrompre qu’en 1620, avec l’élection d’Anne
de Souvré. Elle reprit l’abbaye en main et entreprit de la relever. Son œuvre fut telle qu’elle
est d’ailleurs considérée par les historiens de l’abbaye comme la seconde fondatrice de
l’abbaye de Saint-Amand et comme la première d’une grande lignée d’abbesses du XVIIe
siècle qui rendirent à l’abbaye son faste des premiers temps. Faste et prospérité qui, malgré un
effritement des revenus de l’abbaye dès la première moitié du XVIIIe siècle, lui permirent de se
maintenir à sa place de grande abbaye rouennaise jusqu’à la Révolution.
Fondation de l’abbaye de Saint-Amand par Gosselin, vicomte d’Arques,
et Emeline, sa femme - vers 1035 (cartulaire de l’abbaye de Saint-Amand, XIIIe siècle-
-8-
Sceau de l’abbesse Mathilde (XIIIe siècle)
Armes de l’abbaye Saint-Amand (1662)
-9-
INTRODUCTION
Situation géographique
L’abbaye de Saint-Amand était située près de la Porte-du-Robec, dans l’angle nord-est
de l’enceinte gallo-romaine. Elle était délimitée par les rues Richard-Lallemand, du PetitMouton, du Père-Adam, Saint-Nicolas, Saint-Amand et par la place Saint-Amand. Outre les
traces toponymiques, il ne reste à l’heure actuelle quasiment rien du bâtiment conventuel dans
la ville de Rouen. On peut toutefois observer rue du Gros Horloge, la façade dite « du logis
des abbesses » et dans un immeuble de la rue Bouquet, une chambre avec boiserie et
cheminée dite « chambre de Guillemette d’Assy ».
- 10 -
INTRODUCTION
Les bâtiments conventuels
CERNE A.,
Les anciennes sources et fontaines de Rouen, leur histoire à travers les siècles, Rouen, 1930, p. 199.
- 11 -
55 H – ABBAYE SAINT-AMAND DE ROUEN
bibliographie
(A. de), « Rapport sur deux crosses du XIIe-XIIIe siècles provenant de l’abbaye de
Saint-Amand » dans Bulletin du Comité des travaux historiques (1857), Paris, 1861 (« Études
de symbolique chrétienne »).
BASTARD
(Ch. de), « La tour de l’abbaye de Saint-Amand à Rouen (suivi d’extraits des
comptes de 1441-1544) », dans Bulletin de la Commission des Antiquaires de la SeineInférieure, t. IV, p. 336-344.
BEAUREPAIRE
(Ch. de), « Rôle du fouage de la paroisse Saint-Amand, 1421 » dans Bulletin de
la Société de l’histoire de Normandie, t. VIII, p. 239-249.
BEAUREPAIRE
(Ch. de), Notes et documents concernant l’état des campagnes de la HauteNormandie dans les derniers temps du Moyen Âge, Evreux, 1865, 442 p.
BEAUREPAIRE
(Ch.-A. de), « Lamberville et l’abbaye Saint-Amand » dans Annuaire des cinq
départements de la Normandie, 60e année, 1893, p. 236-264.
BEAUREPAIRE
(A.), Les anciennes sources et fontaines de Rouen, leur histoire à travers les siècles,
Rouen, 1930, 423 p.
CERNE
(Éd.), L’abbaye de Saint-Amand dans Bulletin des Amis des monuments rouennais, 1907, p.51-95.
DELABARRE
(L.), Rouleaux des morts du IXe au
1866, 548 p.
DELISLE
e
XV
siècle, Paris, Société de l’histoire de France,
(H.), « Notice sur l’abbaye de Saint-Amand de Rouen » dans Revue de Rouen,
1834, p. 345-358.
LANGLOIS
LE CACHEUX (M.-J.), Histoire de l’Abbaye
e
XVI siècle, Caen, 1937, p. 243-253.
de Saint-Amand de Rouen des origines à la fin du
(P.), « Notes inédites relatives à l’abbaye de Saint-Amand de Rouen » dans
L’Almanach liturgique, 1889.
LE VERDIER
POMMERAYE (Dom), Histoire de l’abbaye de Saint-Amand de Rouen, Rouen, Lallemant,
1662, 99 p.
(I.), « Le ravitaillement de l’abbaye bénédictine Saint-Amand de Rouen et
l’approvisionnement des marchés hebdomadaires d’après un papier journal de 1551-1552 »
dans Approvisionnement et alimentation dans les établissements religieux depuis le Moyen
Age [colloque, Lille, octobre 2003].
THEILLER
(J. R.), « Les revenus de l’abbaye Saint-Amand de Rouen. Un rouleau de rente
(1220-1240) » dans Histoire des sociétés rurales, n°13, 1er semestre, 2000, p. 143-174.
WALMSLEY
- 12 -
Les abbesses de Saint-Amand
Abbesses
Emma
sœur d’Hugues de Bayeux et veuve
d’Osberne le Sénéchal
première abbesse de Saint-Amand
N. de Saint-Amand
Maceline
Emme II
Marsile
Agnès
Aelicie
Hayde
Mathilde d’Avranches
Mathilde de la Haye
Mathilde d’Ybleron
Béatrix d’Eu
Jeanne d’Iville
Mathilde IV
Emmeline d’Eu
Béatrix II d’Eu
Marie de Pitres
Aalix de Trie
Jeanne d’Iville
Béatrix Adam
Alienor de Varenne
Petronille Boudart
Marguerite de Saâne
Mathilde Gougeul dite de Rouville
Luce de Daubeuf
Marrie de Bréauté
Guillemette du Croq
Thomasse Daniel
Yolette Sochon
Isabeau Daniel
Guillemette II d’Assy
Marie d’Annebaut
Isabeau de Vieuxpont
Guillemette III de Saint-Germain
Anne I d’Arcona
Anne II de Souvré
Eléonor de Souvré
Madeleine de Souvré
Marie-Elisabeth de Barentin
Claude Thérèse de Durfort de Lorge
Marguerite Claudine d’Eawy
Marthe de la Beaume de Suez
Jeanne Nicole de la Guiche
- 13 -
Date d’élection
Date de décès
vers 1035
1069
1069
1087
1108
1136
1140
1170
1183
1194
1204
1216
1240
1261
1267
1268
1286
1317
1330
1336
1345
1359
1362
1384
1401
1424
1432
1461
1475
1482
1492
1517
1531
1544 (février)
1544
1594
1630
1651
1671
1691
1721
1746
1771
1786
1087
1108
1136
1140
1170
1183
1194
1204
1216
1240
1261
1267
1268
1286
1317
1330
1336
1345
1359
1362
1384
1401
1424
1432
1461
1475
1482
1492
1517
1531
1544
1544 (juin)
1594
1630
1651
1671
1691
1721
1745
1771
1786
Répertoire numérique
55 H 1-6
INVENTAIRES ANCIENS ET HISTOIRE DE
L’ABBAYE
e
XVII -XVIII
55 H 7-10
CHARTRIER
e
Inventaire des livres conservés par
l’abbaye (catalogue 2e)
Index alphabétique des ouvrages conservés
par la bibliothèque de l’abbaye, cahier
16 cm x 23 cm in-folio, non paginé (s.d.,
sans doute XVIIIe s.).
4*-5* Cartes des archives de l’abbaye par
G. Autin (3)
Cartes des archives réalisées à la main par
le père Autin indiquant la physionomie du
dépôt avant son inventaire, 2 rouleaux de
papier doublé de tissu montés sur bois.
6*
s.
s.
7*
Cartulaire de l’abbaye (5)
Cartulaire comprenant les copies sans ordre
de 486 chartes et titres de l’abbaye couvrant
les années 1030-1297 [n.st.]. Chacune est
précédée d’une rubrique en encre rouge. Les
copies ont été réalisées en 1251 pour les CXV
premiers feuillets, entre 1270 et la fin du XIIIe
s. pour le reste du cartulaire. Registre sur
parchemin 14 cm x 20,5 cm reliure de cuir
violet, fermoir disparu, 274 feuillets,
numérotation en chiffre romain jusqu’au
feuillet CXV inclus (feuillets II à VI inclus
manquants, certainement volés (6), numérotation d’écriture moderne en chiffre arabe de
l’ensemble des feuillets.
8
Titres généraux de fondation
Pancarte des biens de l’abbaye contenant la
charte de fondation de l’abbaye par Gosselin,
vicomte d’Arques et sa femme Emmeline
avec une déclaration des biens qu’ils donnent
à l’abbaye ; suivent les donations d’Emme
d’Osberne pour Fresne, d’Hugues évêque de
Bayeux pour Boos, de Richard de Belfou
pour Osmanville, de Baudouin pour Meulles,
d’Honfroy de Bochun pour la dîme de sa
charue, de Roger dans le comté de Talou,
d’Osberne Gauai pour 3 acres de terre, de
Guilbert pour Lamberville et Saâne, de
Guillaume le Conquérant pour les franchises,
de Guéroult pour Roumare ; s’ensuivent les
certificats de copie ; puis la donation de la
dîme d’Eawy et d’une charrue de terre à
Maintru par la reine Mathilde, d’un marché à
1*-2* Inventaires anciens par G. Autin
Inventaire analytique réalisé entre 1694 et
1698-1700 à la demande de Mme de
Barentin par le père Guillaume Autin,
visiteur des couvents Antonins et directeur
spirituel de l’abbaye (2 vol.). Registres infolio 44 cm x 29 cm paginés de 1 à 1036
avec une table alphabétique des matières en
début de premier volume, reliure de cuir.
3*
e
XI -XVIII
e
Histoire des biens de l’abbaye par
G. Autin
Histoire des biens de l’abbaye entreprise
par le père Autin en 1703 et dans lequel il
étudie dans l’ordre alphabétique des
paroisses, l’origine des biens, leur étendue,
leur développement, les inféodations ou les
aliénations, les procès. Le registre respecte
l’ordre des inventaires anciens. Registre infolio 44 cm x 29 cm paginé de 1 à 622,
reliure cuir (4)
(3) Originaux non communicables, reproductions numériques.
(4) A signaler : ce registre faisait suite à une Histoire de Mesdames les Abbesses depuis Emme première jusqu’à Elisabeth
- 14 -
de Barentin trente-neuvième abbesse. Registre, disparu.
Quelques extraits ont été recopiés en 1748 dans un mémoire
relatant l’histoire du Prieuré du Bourg-de-Saâne (55H176).
(5) Original non communicable, microfilm 2 Mi 1873.
(6) La confirmation par Henri II Plantagenêt des droits et
possessions de l’abbaye de Saint-Amand dans Alençon, entre
avril 1180 et 1182, a été recensée dans le Recueil des actes de
Henri II Plantagenêt, n°427, par Léopold Delisle ; Round
Calendar n°100.
55 H - ABBAYE SAINT-AMAND DE ROUEN
Saâne par Guillaume le Conquérant, de 20
livres sur le change de Bellencombre par le
comte de Varenne, du Vaudreuil par Henri
er
I
roi d’Angleterre, (XIe-XIIe s.), 1 p.
parchemin de 50 cm x 75 cm lacunes de
faible étendue, 6 lignes d’écritures au recto,
8 au verso (7).
Vidimus de Philippe le Bel, roi de France,
donné en présence des principaux officiers
de la couronne et confirmant la fondation et
les chartes de l’abbaye, (1313), 1 p. parchemin 58 cm x 76 cm signée et scellée sur
double queue de soie rouge et verte, sceau
manquant (8).
Charte de confirmation par Henri, roi
d’Angleterre de la fondation de l’abbaye et
de toutes les donations et biens qu’elle
possède en Normandie et ailleurs, 1 p.
parchemin 68,5 cm x 61 cm scellée sur
double queue de soie rouge et verte, sceau
manquant, lacunes de faible étendue ;
copies de lettres royales de Henri V et Henri
VI, roi de France et d’Angleterre portant
confirmation de tous les biens que l’abbaye
possède en Normandie et ailleurs (14191442) ; lettre de protection accordée à
l’abbaye par Henri V, roi d’Angleterre
(1419) ; lettre d’amortissement accordée
par Henri V, roi d’Angleterre pour tous les
biens que l’abbaye possède en Normandie
(1401).
Vidimus des lettres de Henri II par
lesquelles il accorde protection et
sauvegarde à l’abbaye et lui donne
l’autorisation d’apposer des panonceaux et
bâtons royaux dans les lieux concernés,
(1548), 4 p. de papier.
Copie d’une lettre de Louis XIV portant
confirmation des privilèges, franchises,
exemptions et immunités de l’abbaye,
(1652), 1 p. parchemin 52,5 cm x 31 cm
scellée sur double queue, sceau manquant.
9
Bulles pontificales
Bulle d’Innocent IV par laquelle il décharge
l’abbaye, par lettre apostolique, de toutes
réceptions, pensions et provisions accordées
aux envoyés du Saint-Siège, suite à
l’incendie qui a ravagé Rouen et diminué
les revenus de l’abbaye, (1250), 1 p.
(7) Dom Pommeraye, Histoire de l’abbaye de Saint-Amand
de Rouen, Rouen, Lallemant, 1662, p. 76 et suiv. ; MarieJosèphe LE CACHEUX, Histoire de l’abbaye de Saint-Amand
de Rouen des origines à la fin du XVIe s., Caen, 1937, p. 243253.
(8) Marie-Josèphe LE CACHEUX, Histoire de l’abbaye de Saint
Amand de Rouen des origines à la fin du XVIe s., Caen, 1937,
p. 242-243.
- 15 -
parchemin (35,5 cm x 32 cm), scellée sur
double queue, sceau manquant ; bulle portant
sur le même sujet, (1250), 1 p. parchemin
26,5 cm x 22,2 cm scellée sur double queue,
sceau manquant ; bulle portant sur le même
sujet (1249), 1 p. parchemin 28 cm x 20,5 cm
scellée sur double queue, sceau manquant,
document endommagé.
Copie dans un vidimus de l’official de Rouen,
d’une bulle du pape Célestin III de 1191
accordant sa protection à l’abbaye et lui
confirmant ses privilèges et ses biens à Boos,
Celloville, le Mesnil-Raoul, Fresne, Périers,
le Puchay, Malaunay, Bois l’Abbesse, la
Houssaye,
Cordeville,
Roumare,
La
Chaussée, Bouteilles, Bures, Eavy, la Heuse,
Bellencombre,
Bertrimont,
Saâne,
Herbouville, Eglemesnil, St-Ouen-l’Eglise,
Lamberville,
Montcandon,
Blousevilla,
Scelinbosc, Les Baons-le-Comte, SaintJacques-de Beuvron, Rouen, Carville,
Darnétal, Préaux, Roncherolles, le Vaudreuil,
(1355), 1 p. parchemin 52 cm x 49,5 cm
scellée sur simple queue, sceau manquant (9).
Bulle d’Innocent III accordant sa protection à
l’abbaye et lui confirmant les droits et usages
des forêts de Saint-Ouen et Préaux, et les
dîmes de Prêtreville (1223), 1 p. parchemin
28,5 cm x 26,5 cm scellée sur simple queue,
sceau pontifical d’Honorius III ; bulle
d’Honorius III portant sur les mêmes droits et
usages, 1 p. parchemin 20 cm x 25,5 cm
Copie originale d’une bulle du pape
d’Innocent III de 1244 accordant sa protection
à l’abbaye et confirmant ses privilèges et
biens à Roumare, Boos, le Mesnil-Raoul,
Saint-Saens, Saâne et dans toutes ses
dépendances, 1 p. parchemin 47,5 cm x 41
cm signée, non scellée ; copie de la bulle du
pape d’Innocent III dans un vidimus de
l’official de Rouen, (1355), 1 p. parchemin
52 cm x 40 cm scellée sur simple queue,
sceau manquant, lacune dans l’angle gauche.
Bulle de Boniface VIII portant permission a
l’abbaye de recevoir et demander les biens
meubles et immeubles que possèdent à titre
héréditaire les personnes qui se retirent à
l’abbaye, (1295), 1 p. parchemin 31,5 cm x
31 cm scellée sur double queue, sceau
manquant (10).
(9) Marie-Josèphe LE CACHEUX, Histoire de l’Abbaye de SaintAmand de Rouen… p. 254-258.
(10) Marie-Josèphe LE CACHEUX, Histoire de l’Abbaye de
Saint-Amand de Rouen… p. 261.
Copie en langue vernaculaire d’une bulle de
Boniface VIII ordonnant de mettre la
clôture à toutes les abbayes de femmes du
diocèse et de contraindre les rebelles par
juridiction ecclésiastique, (1297), 1 p.
parchemin non scellée.
Indulgence plénière pour la fête (1783), 2 p.
papier.
10
Donations à l’abbaye
Copie des donations faites à l’abbaye par
l’abbesse Emma, femme d’Osberne, avec le
consentement du duc de Normandie et de
l’évêque de Bayeux, de la moitié du village
de Fresne, le patronage de l’église et de
biens à Roumare, (1050), 1 p. parchemin
25 cm x 14 cm non scellée.
Charte
de
Richard
Cœur-de-Lion
confirmant la vente du moulin de la Ruelle
à Carville, faite à l’abbaye par Bernard
Cumin, sa femme et son fils aîné, (1190), 1
p. parchemin 15 cm x 21 cm scellée sur
double queue, sceau manquant (11).
Charte de donation par l’abbesse Mathilde
de 8 s. de rente pour l’entretien du
luminaire de l’infirmerie à prendre sur les
héritages de Simon le Peintre situés dans la
paroisse de Saint-Amand et de 10 s. de
rente pour l’entretien des livres à prendre
sur la pension du Mesnil-Raoul (s.d., XIIIe
s.), 1 p. parchemin 16 cm x 12,5 cm scellée
sur double queue, sceau en cire de l’abbaye
dans un très bel état de conservation.
Charte de donation par l’abbesse Mathilde
de revenus au Vaudreuil, à Dieppe, à Rouen
pour les habits de ses religieuses, s’ensuit la
confirmation de la donation par l’abbesse
Alice du moulin du Pré de Carville, et de la
donation de la vente d’Osmanville par
l’abbesse Agnès, (s.d., XIIIe s.), 1 p.
parchemin 26 cm x 15 cm scellée sur
double queue, sceau manquant, non signée.
Charte de donation par Geoffroy Martel,
seigneur de Bacqueville de 40 l.t. de rente
annuelle à prendre à la Saint-Michel sur le
grand moulin d’Auffay (1236), 1 p.
parchemin 16 cm x 10,5 cm scellée sur
double queue, sceau manquant ; copie de la
précédente (1236) p. parchemin 16 cm x 11
cm scellée sur double queue, sceau
manquant ; charte de donation par Geoffroy
Martel de 40 l.t. à prendre le lendemain de
la Toussaint sur la prévôté d’Auffay (1241),
1 p. parchemin 25 cm x 13,5 cm scellée sur
double queue, sceau manquant.
Saint-Amand de Rouen… 1937, p. 253-254.
- 16 -
Confirmation par Elisa, comtesse d’Eu de la
donation par Henri son père de 40 s.t. de
rente à prendre tous les ans à la fête SaintRémi sur son moulin de Blangy afin qu’elle
soit employée à acheter des souliers pour les
religieuses (s.d.), 1 p. parchemin 17,5 cm x
11 cm scellée sur double queue, sceau
manquant (12).
55 H 11
RAPPORTS ENTRE L’ABBAYE ET LES
ARCHEVEQUES DE ROUEN
e
e
XIV -XVIII s.
Mémoire sur les relations qu’entretiennent
l’abbesse avec les archevêques de Rouen
entre 1030 et 1745 ; est jointe la liste des
abbesses depuis 1030 et le gouvernement de
chacune (1755), 2 p. papier.
Droits de visite
Vidimus de la charte d’exemption des droits
de visite de l’archevêque accordée à l’abbaye
(1310) p. parchemin très effacé.
Requête présentée par l’abbaye à Bernard,
archevêque de Rouen afin d’être déchargé
d’un droit de procuration imposé et demandé
à l’abbaye par les grands vicaires pour la
visite sous peine de suspension est d’interdit
(s.d., XIVe s.), 1 p. parchemin ; est jointe une
lettre de Bernard par laquelle en conséquence
d’une information portant sur les immunités
et exemptions de l’abbaye, l’abbaye est
maintenue dans ses privilèges (1310), 1 p.
parchemin.
Extrait en forme d’un ancien registre des
terres, possessions, seigneuries, libertés,
franchises et droit de l’abbaye portant
mention du droit de l’archevêque de Rouen
de visite et de regard sur l’état et
gouvernement de l’abbaye et des conditions
de ces visites (1555), 1 p. papier.
Liasse contenant le procès verbal de la visite
de l’abbaye par l’archevêque et faisant état de
la cérémonie observée (1637), déclaration du
vicaire général de l’archevêque de Rouen
attestant que l’abbaye dépend de la visite et
juridiction des archevêque (1641), 1 p.
papier ; attestation de l’abbé secrétaire du
cardinal duc de Richelieu certifiant que
l’abbaye ne dépend pas de ce dernier (1641)
1 p. papier.
Saint-Amand de Rouen… 1937, p. 259.
Mémoire portant sur le cérémonial à
observer pour la réception des archevêque
de Rouen (XVIIIe s.), 1 p. papier.
Droits d’inhumation
Procès verbal de la cérémonie funèbre
d’Emery, archevêque de Rouen, dans
lequelle il est précisé que le corps a été
porté dans l’église abbatiale de Saint-Ouen
puis dans l’église abbatiale de Saint-Amand
où fut célébré un office solennel avant
d’être levé par les prêtre de la cathédrale
(1342), 1 p. papier.
Pièces du procès intenté par l’abbaye contre
les chanoines de la cathédrale de Rouen au
sujet de la cérémonie des obsèque de
l’archevêque d’Aubigny (1510), 2 p. papier.
Procès verbal de l’inhumation du corps du
cardinal Georges d’Amboise archevêque de
Rouen (1520), 6 p. papier.
Extrait de l’histoire de l’église cathédrale
de Rouen faisant état des cérémonies
d’obsèques des archevêques (1700), 1 p.
papier.
Divers
Récrit du Saint Siège adressé à l’abbé de
Sainte-Geneviève de Paris sur l’appel porté
en cour de Rome par l’abbaye contre une
sentence de l’archevêque Guillaume portant
excommunication de l’abbesse et de
l’abbaye qui refusaient le paiement d’une
somme d’argent qu’il réclamait (7e du
pontificat de Clément), 1 p. parchemin.
55 H 12
ACTES D’ASSOCIATION ENTRE L’ABBAYE ET
DIVERSES COMMUNAUTES RELIGIEUSES (13)
e
e
XVII -XVIII
s.
Lettre d’association de l’abbaye avec la
congrégation des Camaldules de France
(original scellé et enluminé 1693, copie
1693), avec Notre-Dame du Val de Grâce
de Paris (1693, copie 1693), avec
l’annonciade céleste de Saint-Denis en
France (1693, copie 1693), avec SaintAntoine (1694, copie 1694), avec l’ordre
des Chartreux (originale scellée et dorée à
l’or fin 1697), avec le premier monastère de
la visitation Sainte-Marie de Rouen (1696,
1706), avec la visitation Sainte-Marie de
Riom (Ryom) (1699, 1701), avec l’abbaye
(13) Cote non communicable.
- 17 -
de Jouars en diocèse de Meaux (original
scellé et enluminé 1703, copie 1703), avec
Notre-Dame de Bourges (original scellé et
enluminé 1703, copie 1703), avec la
communauté des Gravelines (1707), avec les
Ursulines de Rouen (1709, 1716) ;
association avec le duc et la duchesse de
Saint-Simon (1730).
55 H 13-25
ABBESSES, PERSONNEL RELIGIEUX, VIE
RELIGIEUSE
e
e
XI -XVIII
s.
55 H 13-17
Abbesses
13
Election des abbesses (1287-1492)
Collation d’une lettre de Philippe Le Bel
portant élection de Béatrice d’Eu suite au
décès d’Émeline de Augo (1287), 1 p.
parchemin. Collation d’un acte de Philippe le
Bel, régent, qui entérine une lettre patente
demandant la nomination de procureurs afin
de gérer l’abbaye, l’abbesse étant gâteuse
(1316), 1 p. parchemin scellée sur double
queue, vestige du sceau.
Lettre d’état de Charles V ordonnant de
surseoir aux procès pendant en l’Echiquier de
Normandie suite au décès de Marguerite de
Saane, ce jusqu’à l’élection d’une nouvelle
abbesse (1401), 1 p. parchemin scellée sur
simple queue, sceau manquant ; 3 p.
parchemin relatives au même sujet (1401).
Quittance donnée à l’abbesse Thomasse
Daniel par le cardinal de Ursinis, chambellan
du pape, pour la somme de dix florins d’or
qu’elle a été condamnée à payer par censure
a la chambre apostolique pour son élévation à
la dignité d’abbesse, (1476), 1 p. parchemin
Requête présentée à l’archevêque Guillaume
Asselin afin d’obtenir confirmation du procès
verbal de l’élection de Marie de Pitre à la
dignité d’abbesse (1317), 1 p. parchemin.
Pièces relatives à l’élection, faite par voie de
compromis, de Mathilde de Rouville à la
dignité d’abbesse suite au décès de l’abbesse
Marguerite (1401), 2 p. parchemin ; lettre de
Charles V portant information de l’élection
de Mathilde de Rouville à la dignité
d’abbesse (1401), 1 p. parchemin scellée sur
simple queue, sceau manquant.
Pièces concernant l’élection de Marie de
Bréauté à la dignité abbatiale suite au décès
de Luce d’Aubeuf, intervenue le 2
septembre 1432 (1432), 9 p. parchemin.
Pièces relatives à l’élection de Guillemette
du Croq suite au décès de Marguerite de
Bréauté intervenue le 12 avril 1461 (1461),
1 p. parchemin.
Pièces concernant l’élection de Thomasse
Daniel suite au décès de Guillemette du
Croq le 28 septembre 1475 (1475), 9 p.
parchemin.
Pièce de procédure relative à l’élection de
Yolette Sochon (1482), 1 p. parchemin.
Pièces concernant une pension de 40 l.t.
annuelle accordée à l‘abbesse Yolette
Sochon, âgée de 90 ans, par le pape suite à
la résignation de son abbatiat, (1492), 2 p.
parchemin.
Pièces concernant l’élection d’Isabeau
Daniel suite à la démission d’Yolette
Sochon (1492), 2 p. parchemin.
14
15
Pièces concernant l’élection de Guillemette
d’Assy à la dignité d’abbesse suite au décès
d’Isabeau Daniel intervenue le 5 novembre
1516 (1517), 3 p. parchemin.
Pièces de procédures relatives au procès
opposant Guillemette d’Assy à sœur
Marguerite de Gourlay, religieuse de
l’ordre de Citeaux, abbesse du Trésor
(1518-1519) , 25 p. parchemin, 1 cahier de
parchemin, 2 p. papier ; lettre de François
Ier adressée au bailli de Rouen pour recevoir
le serment de fidélité de Guillemette d’Assy
(1519), 1 p. parchemin.
Pièces concernant l’élection de Marie
d’Annebault à la dignité d’abbesse (15261531), 11 p. parchemin.
Pièces concernant l’élection de Guillemette
de Saint Germain à la dignité d’abbesse
(1544-1594), 6 p. parchemin.
Arrêt du Grand Conseil qui ordonne
l’exhibition de tous actes de sœur Marie
Duval, religieuse de l’ordre de Saint Benoît
pour la justification de son droit de dévolu
contre Anne d’Arcona (1630), 1 p.
parchemin.
Pièces concernant l’élection d’Anne de
Souvray à la dignité d’abbesse (1630), 9 p.
parchemin et 3 p. papier.
Pièces concernant l’élection d’Éléonor de
Souvré à la dignité d’abbesse (1643-1651),
9 p. parchemin.
Pièces concernant l’élection de Madeleine
de Souvré à la dignité d’abbesse (16551671), 4 p. parchemin et 2 p. papier.
- 18 -
Pièces concernant l’élection d’Élisabeth de
Barentin à la dignité d’abbesse (1691–1692),
6 p. parchemin et 3 p. papier.
Pièces concernant l’élection de Claude
Thérèse de Durfort de Lorge à la dignité
d’abbesse (1721-1727), 4 p. parchemin et 1
p. papier.
Pièces relatives à l’élection de Marguerite
Claudine d’Eawy à la dignité d’abbesse
(1721-1727), 4 p. parchemin et 2 p. papier.
Pièces relatives à l’élection Marthe de la
Baume de Suez à la dignité d’abbesse (17711772), 2 p. papier et 6 p. parchemin.
Pièces relatives à l’élection de Jeanne Nicole
de la Guiche à la dignité d’abbesse (1786), 4
p. parchemin et 1 p. papier.
16
Inhumation (fin XIIe s.) (14)
Rotulus mortuaire d’Haidis (Hayde, Haïde),
abbesse de Saint-Amand, décédée en 1193. ;
destiné à avertir du décès de l’abbesse, il est
signé par cinquante églises abbatiales,
collégiales ou cathédrales (Saint-Sulpice de
Bourges, Notre-Dame de Nevers, NotreDame de Calue, Notre-Dame des Roches,
Saint Benoit de Fleury, Sainte Croix
d’Orléans,…), rotulus formé de 10 p.
parchemin (25 cm x 5,73 m) contenant 57
titulus (titres), 27 au recto et 30 au verso, le
premier feuillet est manquant (15).
17
Inhumation (1692-1785) (16)
Quittance et mémoires des frais d’inhumation des abbesses (1692-1785), 6 cahiers de
papier.
Texte de l’inscription mise sur la tombe des
abbesses Souvré située dans l’église du
dehors en face de la chapelle de la Vierge
(1701), 1 p. papier.
(14) Original non communicable, microfilm 2 Mi 1904.
(15 Voir Léopold DELISLE, Rouleaux des morts du IXe au XVe s.,
Paris, Société de l’histoire de France, 1866, 548 p.
(16) Les vêtures et sépultures ont été, à une époque
indéterminée, extraites du fonds 55 H et classées dans une
collection factice sous la cote 4 E 221, VS 1721-1790.
Acte présenté à l’official de Rouen en
présence de Yolande Sochon, abbesse par
lequel Petronille Queval, religieuse de
l’abbaye, annonce son élévation en tant
qu’abbesse
de
l’abbaye
Notre-Dame
d’Ormont, (1484), 1 p. parchemin scellée sur
simple queue, sceau manquant, lacunes de
faible étendue.
Permission accordée par l’abbesse Isabeau
Daniel à Catherine et Marguerite Hamel,
religieuses, d’aller demeurer dans le
monastère bénédictin de Saint-Cirie et Sainte
Vierge en diocèse de Chartres, (1495), 1 p.
parchemin non scellée, signée.
55 H 18-19
Personnel religieux
18
XIIIe-XIVe s.
Lettre de Fouques, abbé de Saint-Amanden-Puelle, requérant l’admission dans la
communauté de Jehanne, fille Eloi de
Lokeron, qui se distingue par ses mœurs et
par sa science (1265), 1 p. parchemin 18,5
cm x 12,5 cm scellée sur double queue de
parchemin, sceau en cire brisé.
Acte capitulaire de la réception de
Guillaume de Saint-Amand et Geoffroy son
frère dans l’enclos de l’abbaye où ils
trouveront nourriture, vêtement et logement
comme les religieuses contre 40 l.t. et tous
les biens qui sont en la paroisse de Fresne
(1295), 1 p. parchemin 32 cm x 10 cm
scellée sur double queue, sceau manquant
(17).
Bulle du pape Jean XXII portant
commission a l’official de Rouen
d’assujettir à l’abbesse Marie, trois
religieuses qui lui refusaient l’obéissance et
de procéder contre elles par censure ecclésiastique (1321), 1 p. parchemin
35 cm x 22,5 cm scellée sur double queue,
sceau pontifical, document partiellement
effacé ; même bulle, 1 p. parchemin 29,5
cm x 19,5 cm 1 p. parchemin scellée sur
double
queue,
sceau
manquant ;
confirmation d’une sentence que le cardinal
Eusèbe a prononcé contre les religieuses
rebelles qui en avaient appelé au SaintSiège, (1323), 1 p. parchemin 32,5 cm x 48
cm scellée sur double queue rouge, sceau
manquant ; copies des précédents.
Copie d’un procès verbal du lieutenant
général du bailli de Rouen portant sur un
différend relatif à une lettre de Charles V
accordant à Jehanne Thomas une place à
l’abbaye, l’abbesse s’étant opposée à sa
venue compte tenu de son age trop avancé,
elle fait l’objet d’un renvoi aux requêtes du
palais et obtient une sentence de requête par
défaut contre Jehanne et le congé de la cour
en faveur de l’abbaye, (1365) page de
papier, non scellée.
Accord entre l’abbesse Guillemette du Croq
et le receveur de l’abbaye et Jehan
Couturier, prêtre chapelain de la messe
conventuelle, concernant divers procès
relatif à un arrérages de pain, vin et grain
que réclame le chapelain (1465), 1 p.
parchemin, document effacé.
- 19 -
19
XVIIe-XVIIIe s.
Acte de consentement d’Éléonore de Souvré
et Madeleine de Souvré, coadjudicatrice, à ce
que sœur Marie Le Quesne, religieuse de
l’abbaye se transporte dans la maison des
filles laborieuses dites de tous les Saints
située à Dieppe pour y établir une
communauté avec la promesse 3000 l. pour
l’établissement ; sont joints l’acte de
réception par les sœurs de Marie Le Quesne
et l’accord de la ville de Dieppe (1664-1667),
3 p. papier.
Acte capitulaire de la réception et association
d’Anne Thomasson, buandière, passée devant
les notaires de Rouen (1690), 1 p. papier.
Pièces concernant la sortie de l’abbaye de
sœur Angélique Bertout d’Heudreville,
religieuse professe de l’abbaye (1693-1694),
2 p. papier.
Obédience des grands vicaires de Rouen et
Léonor de Souvré pour la sortie de sœur
Marguerite Malloué Merlet, religieuse
professe de l’abbaye pour accompagner Mme
de Courtalvert pour aller voir l’abbaye du
Perray en diocèse de Bayeux (1688), 1 p.
papier.
Permission accordée par l’archevêque de
Bourges sur la requête qui lui a été présentée
par sœur Geneviève Le Cauchois, religieuse
de la congrégation de Bourges de sortir du
monastère et venir, avec la permission de
l’archevêque de Rouen, professer la règle de
saint Benoît dans l’abbaye (1699), 1 p.
papier.
Mémoire des meubles, habits et linges que
l’on a fournit et donné pour sœur Marie le
Bachelier religieuse converse de l’abbaye en
la transférant au monastère des bénédictines
de Briône (1706), 1 p. papier.
Nomination, par les grands vicaires de
l’église métropolitaine de Rouen, de sœur
Marie Louise de Sens, religieuse professe de
l’abbaye, en tant que prieure du monastère
bénédictin de Dieppe suite à la démission
de Mme de Frémont (1722) ; est jointe une
lettre relative à la démission de Louise de
Sens puis à la nomination de Louise
Gerard, elle même démissionnaire, et à la
suppression du prieuré (1739), 4 p. papier.
Pièces concernant la pension accordée par
l’abbaye a Mme Dheiss, religieuse de
l’abbaye lors de sa nomination au prieuré
des Crépines en 1735 et à son transfert en
1742 au prieuré de Saint-Louis lequel a été
réuni à Saint-Louis (1735-1747), 8 p.
papier.
Acte capitulaire de la réception et
association de Marie Geneviève Louvet
sous le nom d’Angélique en habit séculier
afin d’être employée en qualité de
boulangère ou de fille de travail (1736), 1 p.
papier.
Vœux de sœur Marie-Madeleine Adrien
l’aisné dite Sainte Claire rendu à l’abbesse
Mémoire concernant les nominations de
plusieurs religieuses de l’abbaye pour des
abbayes et prieurés entre 1631 et 1747
(XVIIIe s.), 1 p. papier.
Catalogue et nombre de religieuses reçues
dans l’abbaye entre 1630 et 1745 (XVIIIe s.),
1 p. papier.
55 H 20-25
Vie religieuse
20
Reliques (18)
Donation de reliques tirées du sanctuaire de
Saint-Léger de Préaux au profit de SaintAmand de Rouen (Saint Julian martyr,
Saint Etienne, Sainte Luce, Saint
Barthélemy, Saint Vigor, Saint Léger)
(1630) ; acte portant authentification et
autorisation de transfert des reliques
(1633) ; lettre du vicaire de l’archevêque de
Rouen autorisant l’exposition des reliques
de Saint Ambroise et Sainte Candide dans
l’église de l’abbaye, procès verbal de
l’ouverture de l’ossuaire (1638) ; certificat
et attestation des reliques de saint Just
transportée à Rouen pour être exposées par
l’archevêque de Rouen (1664) ; certificat
d’authentification des reliques de Sainte
Jules et Justine données à l’abbaye par
Charles Augustin Laudy, révérend de SaintAntoine de Rouen (1665-1666) ; donation
d’une relique de Saint-Epiphane par le curé
- 20 -
de Saint-Etienne du Mont à Paris (1672) ;
certificat d’authentification de la relique de la
Vraie Croix (1693) ; procès verbal
d’ouverture d’une caisse en provenance de
Rome contenant les reliques de sainte
Christine - authentification afin de les
exposer dans l’église de l’abbaye (1697) ;
certificat d’authentification des reliques de
saint Eusèbe (1691) ; procès verbal
d’ouverture d’une caisse contenant les
reliques de saint Eusèbe - authentification
afin de les exposer dans l’église de l’abbaye
(1699) ; certificat d’authentification des
reliques envoyées par Louise Buha, prieure
du Val-de-Grâce de Paris, et attestant qu’elle
les a prélevées du Trésor de l’Abbaye de
Saint Andoche d’Autun (1704) ; certificat
d’authentifi-cation des reliques de saint
Urbain (1701) ; certificat d’authentification
des reliques de saint Désir (1702) ; procès
verbal d’ouverture de deux caisses contenant
les reliques de saint Urbain et saint Désir autorisation afin de les exposer dans l’église
de l’abbaye (1702) ; certificat de maître de
Manteville, chirurgien, de la visite et de
l’examen de deux reliques humaines (1706) ;
certificat d’authentification des reliques de
saint Crescent, saint Reparat et des saint
Martyrs Jucunde, Modette, Felicipime,
Valentin (1710) ; copie XVIIIe s. d’une
authentification des reliques de sainte
Urbaine (1713) et de leur donation à la
fondation de Jésus (1713) puis à l’abbaye
(1713) ; procès verbal de fermeture d’une
boite contenant les reliques de saint Reparat
et sainte Blandine (1738) – certificat de
donation des reliques de saint Reparat et
sainte Blandine à l’abbaye royale de SaintPierre (1730) ; procès verbal de l’official de
Rouen pour plusieurs reliques mises dans des
chasses (1714) ; certificat de maître
Houppeville et Manteville de la visite et de
l’examen de deux reliques humaines (1710,
1713) ; traduction d’une lettre du cardinal
Albano, neveu de Clément XI au sujet de la
relique de sainte Urbaine (1713) ; certificat
d’au-thentification des reliques de saint
Prudence,
sainte
Exuperence,
sainte
Vénérable (1713) ; certificat d’authentification des reliques de saint Bénigne Martyr
(1713) ; certificat d’authentification des
reliques de saint Léon le Grand (1714) ;
procès verbal de l’ouverture de trois caisses
de reliques de saint Léon le Grand (1714) ;
certificat de maître de Manteville, chirurgien,
de la visite et de l’examen des reliques de
saint Léon le Grand (1714), 31 p. parchemin
et papier.
21
Armoiries (19)
Brevet de Louis XIV accordant à la requête
de l’abbesse Léonore de Souvré, de
nouveaux sceaux et cachets à l’abbaye
(1662), 1 p. parchemin 33 cm x 35,5 cm
non scellée, enluminée aux armes de
l’abbaye ; écu des armoiries de l’abbaye (s.
d.) ; écu des armoiries de l’abbesse Marie
Elisabeth de Barentin (s. d.), 2 p. papier.
22
Réformation de l’abbaye
Ordonnance de Guillaume, archevêque de
Rouen, portant sur la réformation de
l’abbaye suite à de nombreuses plaintes
relatives à leur conduite et à leurs mœurs,
queue, sceau manquant (20).
Mémoire contenant les causes d’opposition
de l’abbaye de l’abbaye contre les articles
d’une synode de l’archevêque de Rouen
tenu en 1602 (1602), 1 p. papier.
Pièce du procès opposant l’abbaye à
l’archevêque de Rouen au sujet de la
réformation de l’abbaye (1607), 1 p.
parchemin.
23*
Livre des résolutions du Chapitre (16661733), cahier de papier 19 cm x 29 cm infolio, non paginé, nombreux feuillets laissés
vacants.
24
Protocole
Mémoire des places de ministres de l’autel
fondée par l’abbesse Élisabeth de Barentin
avec le consentement de la communauté
(1700), 1 p. papier ; mémoire envoyé par
les religieuse du Val de Grâce de Paris
faisant état du cérémonial à observer lors de
la bénédiction des cloches (1707), 1 p.
papier. ; mémoire de ce qui s’est observé à
la procession générale de la réduction de
Normandie faite à l’abbaye en août 1714
(1714), 1 p. papier.
25
Bâtiment conventuel
Charte de Philippe le Bel accordant la
permission aux religieuses d’accroître la
cour de l’abbaye d’une place et d’une
maison située au coin de la rue allant vers
- 21 -
l‘église Saint-Nicolas et de l’eau de Robec, et
d’achever la muraille de pierre dont la
construction avait été interrompue par les
maires et pairs de la ville, (1277), 1 p.
Procès verbaux de la visite des bâtiments et
édifices de l’abbaye par des ouvriers du
bâtiment, en présence du procureur général
du roi et du grand vicaire de l’archevêque de
Rouen (1640), 2 p. papier.
Arrêt de la cour qui permet à l’abbaye
d’aliéner l’église de Varneville, Herbouville,
Lamberville et La Chaussée pour les d.
employés au rachat et amortissement des
rentes de l’abbaye et à la poursuite des
travaux apportés aux bâtiments de l’abbaye
Enregistrement, réservation et transport de la
coupe du quart du bois de Saint-Maurice afin
de les employer aux réparations des
bâtiments claustraux (1700-1716), 4 p.
Mémoires, états et toisés des ouvrages et
réparations apportés aux bâtiments claustraux
(1699-1718), 29 p. papier.
Mémoires des réparations entreprises dans
l’abbaye : plâtre, charpente, maçonnerie,
peinture, plomberie (1723-1724), 14 p.
papier.
État de l’avancée des travaux, entamés au
dortoirs de l’abbaye et interrompus, afin
d’entamer des poursuites (s.d., XVIIIe s.), 1 p.
papier.
Infirmeries
Pièces relatives aux travaux entrepris à
l’infirmerie de l’abbaye (1740-1758), 5 p.
papier ; sont joints un plan couleur au
premier étage des bâtiments de l’infirmerie,
et un plan couleur du rez-de-chaussée des
bâtiments de l’infirmerie (1740), 2 p. papier
doublé tissus.
Eglise
Travaux entrepris pour réparer la ruine et
démolition d’une tour et beffroi de l’église
(1569), 2 p. papier et 2 p. parchemin ; pour
l’ornement de l’église (1692-1746), 8 p.
papier ; pour les orgues de l’église (17181721), 6 p. papier et 1 p. parchemin.
Maison
Devis d’une maison située devant la porte de
l’abbaye et plan de la façade et des étages de
la maison (1686), 11 p. papier.
Baux du revenu de la chapelle de la
Grand’Messe (1553-1663) 3 p. parchemin et
5 p. papier.
Transaction passée entre Claude Ricard,
prêtre, chapelain titulaire de la chapelle de la
Grande Messe, et l’abbaye à propos des
dîmes et terres appartenant à la paroisse du
Mesnil-Raoul (1664), 2 cahiers de papier et 2
p. papier ; est joint un mesurage des terres
relevant de la chapelle au Mesnil-Raoul
(1664), 1 cahier de papier.
Pièces du procès opposant le seigneur Panel à
l’abbaye à propos de la titulature de la
chapelle de la Grande Messe (1692-1693), 2
Pièces concernant le titre de la grand’messe
(1694-1696), 7 p. papier et 2 p. parchemin
(21).
Note relatant l’histoire de la chapelle de la
Grande Messe (s.d., XVIIe s.), 1 p. papier.
Pièces diverses relatives à la possession de la
chapelle de la Grande Messe et à l’extinction
du titre d’un bénéfice simple (1742-1748), 33
p. papier.
55 H 26-29
CHAPELLES
e
e
XIII -XVIII
26
27
s.
Chapelle Notre-Dame
Bulle du pape Sixte portant extinction de la
chapelle de Notre-Dame dans l’église de
l’abbaye et réunion de la chapelle à la
dignité et manse abbatiale (1475), 1 p.
parchemin, sceau manquant.
Fondation par l’abbaye d’une chapelle et
autel Notre-Dame dont le chapelain sera
nommé par l’abbaye et pourvu par
l’archevêque de Rouen qui chantera ou fera
chanter la messe chaque jour à 8 heure du
matin (1488), 1 p. parchemin.
Lettre de Robert, archevêque de Rouen
portant création d’une chapelle sous le nom
de Notre-Dame dans l’église de l’abbaye
(1488), 1 p. parchemin scellée sur simple
queue.
Bulle apostolique relative aux provisions de
la chapelle Notre-Dame faite par Innocent
et mentionnant sa suppression par Sixte
(1489-1490), 2 p. parchemin.
Sentence relative aux bulles contenant la
provision de la chapelle Notre-Dame
(1548), 1 p. parchemin ; envoi en
possession de la chapelle Notre-Dame en
vertu des lettres apostoliques (1586), 1 p.
parchemin.
Collation de la chapelle Notre-Dame faite
par le vicaire de l’archevêque à l’autel
Saint-Eustache (1554), 1 p. parchemin.
Accord entre l’abbaye et le chapelain de
Notre-Dame dans un procès relatif au
paiement en argent et en pain du service de
la chapelle (1645), 1 p. papier.
Mémoire concernant la chapelle NotreDame fondée en l’église St-Martin-du-Pont
(1749), 1 p. papier.
Prise de possession de la chapelle NotreDame par Pierre Henry Barbarey, acolyte
du diocèse de Rouen (1747), 4 p. papier.
Chapelle de la Grand’Messe ou du
Grand Autel de Rouen
Arrêt du Parlement concernant la
possession de la chapelle du Grand Autel de
Rouen dont les revenus étaient à la paroisse
du Mesnil-Raoul (1553), 1 p. parchemin ;
provision de la cour de Rome de la chapelle
du Grand Autel (1558), 1 p. parchemin et 1
p. papier.
- 22 -
28
Chapelle Saint-Martin ou matutinale
Vidimus contenant la collation d’un acte par
lequel Thomas Maynet et Oriendis sa femme
déclarent avoir fait construire une chapelle
dans l’église de St-Martin laquelle est dotée
de 8 l. 18 s. de rente annuelle sur une terre
(1277), une augmentation de la dotation de la
chapelle par Oriendis (1278), une autre
augmentation de la même (1283), (1426,
copie XVIIe s. ), 1 p. parchemin scellée,
vestige du sceau.
Lettre de l’officialité portant interdiction à
l’abbaye de nommer à la chapelle St-Martin
une autre personne que Pierre dit le
Tierchonier porteur d’un écrit apostolique
pour le premier bénéfice vacant (1299), 1 p.
parchemin.
Arrêt des assises de Rouen par lequel le curé
de St-Martin est débouté du droit de
patronage qu’il prétend avoir sur la chapelle
alors qu’il appartient à l’archevêque ou à
l’abbaye (1299), 1 p. parchemin.
Arrêt des assises par lequel l’abbaye est
maintenue dans la possession du droit de
patronage de la chapelle St-Martin contre les
prétentions de l’archevêque de Rouen (1301),
3 p. parchemin.
(21) L’enveloppe les contenant précise que les documents ont
été « apportés par un monsieur qui n’a point voulu dire de quel
endroit ils venoient le 8 juillet 1777, l’on croy que c’est des
héritiers du sieur Dubosc qui a possé led. titre ».
Accord entre l’archevêque de Rouen et
l’abbaye sur le droit de patronage de la
chapelle St-Martin par lequel il est convenu
que l’archevêque nommera pour cette fois
uniquement (1302), 1 p. parchemin ;
ratification de l’accord (1302), 1 p.
parchemin.
Liasse de procurations passées par
l’archevêque de Rouen et l’abbaye dans le
procès les opposant pour la présentation de
la chapelle de St-Martin (1304), 5 p.
parchemin.
Collation de la chapelle St-Martin à celui
qui sera nommé par les exécuteurs
testamentaires de Raoul le Tavernier
(1331), 1 p. parchemin ; collation par les
vicaires de l’archevêque de Rouen dans le
procès pour le patronage de la chapelle
opposant l’archevêque à l’abbaye afin
d’interrompre les dommages imputables à
la vacance (1362), 1 p. parchemin.
Collation de la chapelle St-Martin faite par
le seigneur archevêque de Rouen et le
cardinal d’Estouteville à la présentation de
Lettre de François Ier en faveur de Jehan
Dubusc, clerc, étudiant à l’université de
Paris présenté par l’abbaye à la chapelle StMartin (1522), 1 p. parchemin.
Mémoire contenant la collation de plusieurs
actes rendus par l’archevêque de Rouen
entre 1474 et 1588 au sujet de la chapelle
St-Martin (1648), 2 p. papier.
Collation par l’archevêque de Rouen de la
chapelle St-Martin (1644-1768), 1 p.
Mémoire concernant la paroisse St-Martin
et les chapelles qui y sont fondées (s.d.,
e
XVII s.), 1 p. papier.
Mémoire concernant les revenus du
chapelain de la chapelle St-Martin dont la
nomination appartient à l’abbaye (1743), 1
cahier de papier.
Mémoire concernant les 3 chapelles de la
chapelle St-Martin (s.d., XVIIIe s.), 1 p.
papier.
Messes
Fondation d’une messe à dire tous les jours
à perpétuité à 6h du matin dans l’église de
l’abbaye en exécution du testament de la
sœur de Pierre de Britignieres (1636), 1 p.
parchemin ; fondation de la marquise de
Bois Dauphin d’une messe journalière à
perpétuité moyennant 6472 l. (1675), 1 p.
parchemin.
Attribution au chapelain de 400 chaises et
de 70 l. pour l’entretien du presbytère pour
- 23 -
dire la messe dans la chapelle de l’abbaye
tous les matins à 6h (1691-1716), 2 p. papier.
Chapelle Saint-Jacques
Pièces concernant la chapelle Saint-Jacques
fondée en la paroisse Saint-Martin (17301733), 11 p. papier.
Maison rue Damiette
Titres concernant 40 s. de rentes dus aux
chanoines du sépulcre par le titulaire de la
chapelle de Saint-Martin-à-Cheval à cause de
la maison située rue Damiette (1465-1634), 2
p. parchemin et 2 p. papier ; réédification de
la maison située rue Damiette appartenant à
la chapelle St-Martin (1628), 1 p. papier ;
bail de cette maison passé entre l’abbaye Jean
Esange (1641), 1 p. papier ; sentence et
procédure entre les religieux de Saint-Ouen
et le titulaire de la chapelle Saint-Martin-àCheval au sujet de la propriété d’une maison
située rue Damiette (1618-1640), 3 p.
29
Chapelles, pièces diverses
Extrait d’un ancien mémoire concernant les
trois chapelles fondées en l’église SaintAmand (XVIIIe s.), 1 p. papier ; pièces
prouvant que les religieuses sont fondatrices
des chapelles qui sont dans leur église (XVIIIe
s.), 2 p. papier.
Mémoires, requêtes et pièces diverses relatifs
à la réduction de plusieurs fondations de
messes dues par les chapelles (1705-1742), 4
p. papier.
Copie des déclarations rendues par les
chapelains des trois chapelles à la chambre
du clergé (1729), 1 p. papier.
Mémoire relatif au service des chapelains de
l’abbaye (1742), 1 p. papier.
Mémoire relatifs aux églises et chapelles de
l’abbaye à Rouen (XVIIIe s.), 1 p. papier.
55 H 30-35
AFFAIRES DU ROYAUME ET IMPOSITIONS
ROYALES
e
e
XIV -XVIII
30
s.
Affaires du royaume et impositions royales
Procuration adressée à Philippe le Bel par
l’abbesse Beatrice pour comparaître à
l’assemblée des prélats de France, convoqués
pour les affaires du Royaume et de l’Eglise
(1304), 1 p. parchemin non scellée.
Lettre d’absolution de Guy, évêque de
Lisieux, commissaire du Saint Siège des
sentences de suspension et d’excommunication encourues par l’abbesse pour n’avoir
pas payé le deuxième terme de sa décime
accordée au roi par le pape, (1329) p.
parchemin scellée sur simple queue, sceau
manquant.
Lettre de Charles VI par lesquelles l’abbaye
est déchargée du financement des hommes
d’armes pour le service du roi, (1410), 1 p.
parchemin non scellée ; lettres de Charles
VI déchargeant l’abbaye de fournir une
charrette sur les douze qu’il devait prendre
sur les riches prélats, abbés, prieurs,
chapitres, afin d’être mise au service de
l’armée, (1412), 1 p. parchemin scellée sur
simple
queue,
sceau
manquant ;
entérinement de la lettre par le bailliage,
queue, sceau manquant.
Vidimus des lettres d’amortissement de
François Ier accordées au clergé de la
province pour tous les biens acquis
jusqu’au jour des lettres moyennant la
somme de 80 000 livres tant pour
l’amortissement que pour le don gratuit du
mois de juin 1522, (1547), 1 p. parchemin
non scellée.
31
32
33
Rachat de la capitation
Quittances et pièces relatives au 24 millions
que l’on accorde au roi le pour rachat à
perpétuité des quatre millions que le clergé
imposait annuellement pour la capitation ou
subvention ; sont joints plusieurs
quittances, contrats et extraits des chambre
pour la répartition des sommes (17101719), 10 p. papier ; états et mémoires
concernant le rachat de la capitation (1737),
4 p. papier.
Dixième et cinquantième denier
Liasse concernant la déclaration du roi
ordonnant la levée du dixième d. du revenu
de tous les biens du royaume en 1710 et les
contestations, décharges et aménagements
qui s’ensuivirent (1710-1749) 33 p. papier.
Liasse relative à l’arrêt du conseil,
déclarations du roi et ordonnances de 17251726 pour l’imposition du cinquantième d.
du revenu de tous les biens du royaume
(1725-1726), 8 p. papier.
Amortissements
Amortissement par le bailli de Rouen des
fonds et rentes acquis par l’abbaye par
achat ou par donation (1294), 1 p.
double queue, sceau manquant ; attachée,
- 24 -
une quittance de 70 l.t. pour d. dus au roi
pour finance (1294), 1 p. parchemin scellée
sur simple queue, sceau de cire.
Enregistrement au bailliage de Rouen des
lettres d’Henri II (1546, 1547) déchargeant le
clergé de déclarer les terres et rentes
amorties, (1548), 1 p. parchemin scellée sur
Lettre patente d’Henri II portant confirmation
de l’amortissement accordé au clergé de
Normandie par le roi François Ier en 1522 et
la décharge de payer les nouveaux acquits
moyennant 26 000 l.t., (1551), 1 p.
parchemin non scellée.
Copie d’une sentence de Louis XIII établie
pour
le
recouvrement
des
droits
d’amortissement (1640), 1 p. parchemin non
scellée.
Quittance de recouvrement de la somme de
8762 l. 14 due pour les droits
d’amortissement (1692), 1 p. parchemin.
Arrêt du conseil d’état permettant aux villes,
bourgs et communautés de son royaume
d’acquérier les hautes justices et domaines et
de racheter rentes dues au roi sans payer les
droits d’amortissement (1702), 1 p. papier.
Arrêt du Parlement portant exemption des
droits
d’amortissement
pour
les
communautés séculières et régulières (1725),
1 p. papier.
34
Contrôle des actes
Arrêt du conseil, déclaration du roi, lettre des
agents généraux du clergé et autres pièces
concernant les droits de contrôle et
d’insinuation des actes contenus dans les
registres et actes capitulaires des chapitres et
communautés par le fermier du contrôle des
actes (1729-1751) 10 p. papier.
Plusieurs déclarations du roi, édits et arrêts
du conseil concernant les baux des biens
appartenant aux gens de mainmorte pour les
obliger à faire passer lesd. baux devant
notaire et à les faire enregistrer aux greffes
du domaine (XVIIIe s.), 14 p. papier.
35
Liquidation des billets de banque
Copie de la déclaration par l’abbaye du
nombre de billets de banque restant en sa
possession pour un montant de 8200 l.
(1721), est joint l’arrêt du conseil qui règle la
manière dont les effets virés seront retirés des
mains des particuliers.
Mémoires des lettres et papiers concernant la
liquidation des billets de banques faite au
conseil pour un montant de 5400 l. (1723), 1
p. papier.
55 H 36-41
PRIVILÈGES
e
e
XV -XVIII
s.
36
Privilège de commitimus
Lettre de Louis XIV maintenant l’abbaye au
droit du privilège de commitimus aux
requêtes du palais de Rouen pour les biens
situés dans son ressort et aux requêtes du
palais des ressorts des parlements où leurs
biens sont situés (1673) ; sont joints l’arrêt
de la cour du Parlement de Normandie
ordonnant l’enregistrement de la lettre
(1673) et deux copies en forme des lettres
patentes (1673), 2 p. parchemin et 2 p.
papier.
Liasse de documents relatifs au maintien de
l’abbaye au droit du privilège de
commitimus aux requêtes du palais de
Rouen pour les biens situés dans son ressort
et aux requêtes du palais des ressorts des
parlements où leurs biens sont situés
contenant entre autres choses une lettre
patente de Louis XIV (1673-1729) 26 p.
37
Privilèges de debitis
Liasse de lettres royales de debitis
accordant à l’abbaye le droit de contraindre
ses débiteurs au paiement de leurs dettes
(1687-1721) 14 p. parchemin.
38
Droits d’entrée des boissons
Copie non signée d’une requête présentée
au roi afin d’obtenir confirmation de ses
anciens privilèges approuvés et tenus pour
vrais par les Échiquiers et Parlement
(1423) ; confirmation desdits privilèges
accordée par Henri VI (1423) sont jointes
les copies, 5 p. parchemin.
Copie de l’enregistrement en la chambre
des comptes de l’enregistrement du conseil
d’état qui ordonne la levée, sur les exempts
comme sur les non exempts, de 3 l. sur
chaque muids de vin, cire et poiré qui
entrera dans la ville de Rouen pour la
subsistance des gens de guerre (1642), 2 p.
papier.
Pièces relatives aux droits de l’abbaye sur
les boissons entrant dans la ville et
contenant entre autre chose 1) une lettres
patentes de Louis XIV portant confirmation
de tous les privilèges, franchises,
exemptions et immunités accordées à
l’abbaye par ses prédécesseurs (1646) 2) un
- 25 -
arrêt du conseil d’état qui ordonne que
l’abbaye jouira de l’exemption de tous les
droits d’entrée de 40 muids de vin et 60
muids de cidre et porte paiement du
règlement de l’approvisionne-ment de
l’abbaye pour un an (1662), 4 p. parchemin et
9 p. papier.
Arrêt de la cour ordonnant la main levée par
l’abbaye du vin de son approvisionnement en
donnant certificat (1653-1656), 2 p.
parchemin.
Arrêt de la cour maintenant l’abbaye dans la
jouissance, exemptions et privilèges qui lui
appartiennent afin de jouir de ses droits
portant sur les boissons (1658), 1 p.
parchemin.
Arrêt de la cour en faveur du clerc de
l’abbaye qui, en présence des fermiers des
entrées et pour le profit de l’abbaye, ordonne
que l’abbaye soit exempte de droits pour son
vin (1658), 1 p. parchemin.
Arrêt de la cour en faveur de l’abbaye contre
les fermiers et qui ordonne que ces derniers
soient contraints par toutes voies (même par
corps) à la restitutions des sommes payées
par l’abbaye pour faire entrer 23 muids et
demi de cidre arrêté faute de paiement
Liasse concernant les droits d’entrée de
boissons de 1652 et l’arrêt du conseil de 1698
maintenant l’abbaye dans ses privilèges
d’exemption des droits d’entrée des boissons
(1652-1698), 24 p. papier.
État du vin et cidre entrant sans payer de
droits dans la ville de Rouen pour
l’approvisionnement de l’abbaye (16621664) 40 p. papier.
Arrêt de la cour des aides ordonnant que
l’abbaye ait délivrance du vin de son
approvisionnement à concurrence du nombre
mentionné dans les états du roi (1664), 1 p.
Pièces relatives à un arrêt de la cour des aides
déclarant son arrêt rendu en 1690 commun
aux religieux de Saint-Ouen et ordonnant aux
fermiers des nouveaux octrois de leur
délivrer des congés pour les entrées pour
leurs boissons (1690), 5 p. papier.
Pièces relatives au procès opposant l’abbaye
et l’archevêque, doyen, chanoine et chapitre
de la Cathédrale de Rouen aux fermiers des
nouveaux octrois (1691), 1 p. papier.
Liasse de plusieurs états du vin et cidre
entrant dans la ville de Rouen (1664-1688),
7 p. papier.
Liasse de certificats pour les entrées des
boissons et autres mémoires concernant les
droits des entrées (XVIIe-XVIIIe s.) 25 p.
papier.
Pièces relatives au procès opposant
l’abbaye, l’archevêque de Rouen et les
maisons
religieuses
jouissant
de
l’exemption des droits sur les boissons aux
fermiers des aides de la ville et élection de
Rouen (1692-1698), 6 p. papier.
Arrêt de la cour des comptes de Normandie
qui décharge l’abbaye des droits d’entrées
des boissons (1707), 3 p. papier.
Mémoire des titres et correspondance
concernant les privilèges de l’abbaye sur les
boissons (1717-1720), 17 p. papier.
Liasse de pièces (contraintes exercées
contre l’abbaye, arrêts du roi,…)
concernant les droits demandés pour la
confirmation des droits d’entrées des
boissons (1730), 10 p. papier.
39
40
Dîme de la mueson des vins
Sentence du bailliage qui condamne maître
Noël Lebert, clerc au siège de la vicomté de
l’eau à remettre à l’abbaye ce qui lui revient
pour son trait de dîme de la mueson du vin
de l’année précédente (1610), 1 p.
parchemin ; autre sentence qui condamne
par corps led. Lebert à fournir la précédente
sentence (1610), 1 p. parchemin ; sentence
du bailliage qui condamne par corps
Philippe Thorel, commis à la recette de la
grande et petite ferme de la vicomté à payer
à l’abbaye 373 l. 10 s. 4 d. pour la dîme de
la mueson des vins pour l’année précédente
(1617), sont jointes les pièces relatives à la
sentence, 1 p. parchemin 7 p. papier.
Droits de franc-salé
Liasse contenant 1) une lettre de Louis XIV
par laquelle l’abbaye est rétablie dans le
droit de franc-salé qu’elle avait auparavant
et pour lequel elle ne pouvait produire
aucun titre (1652), sont jointes les pièces
relatives à son enregistrement et à son
exécution (1652-1655) 2) lettre patente de
Louis XIV portant confirmation du
privilèges accordé à l’abbaye de 8 minots
de sel de franc-salé par an, à charge pour
l’abbaye de célébrer un service le jour de la
Saint-Louis (1716) sont jointes les pièces
relatives à son enregistrement et à son
exécution (1716-1717), 3) correspondances et mémoires relatifs au franc-salé, 8 p.
Liasse relative à la révocation puis au
rétablissement des droits de franc-salé et
d’entrées des provisions que les fermiers
persistent à faire payer les privilégiés ; sont
- 26 -
jointes les pièces justificatives et mémoires
(1669-1720), 6 p. papier.
41
Bénéfices
Mémoire des provisions de bénéfices
dépendants de l’abbaye depuis l’année 1635
et jusqu’en 1672 (XVIIIe s.), 1 p. papier.
Premières significations et réitérations des
grades pour l’obtention des bénéfices vacants
(1740-1769), 154 p. papier.
55 H 42*43
BAUX GENERAUX
e
e
XV -XVI
s.
42*
Registre des baux des biens de l’abbaye
(1499-1531) et registre des baux des biens
(moulins , dîmes) de l’abbaye (1532-1548),
registre 20 cm x 30 cm in-folio paginé de I à
XX
XX
XX
IIII VIII puis de IIII IX à VII VII.
43
Copie du bail général des revenus composant la manse abbatiale de Saint-Amand sauf
les objets réservés (1560), 1 p. parchemin.
55 H 44
SERMENTS, AVEUX ET DENOMBREMENTS
e
e
XV -XVIII
s.
Serments de fidélité rendus au roi par les
abbesses, aveux et dénombrements du
temporel de l’abbaye rendu à la Chambre des
Comptes par l’abbaye auxquels sont jointes
les pièces relatives au contrôle et pièces de
procédures relatives aux aveux (1451-1725)
55 H 45
RENTES
e
XVIII
s.
Pièces concernant la rente de 300 l. au capital
de 12000 l. à prendre à Paris sur les aides et
gabelle cédées à l’abbaye par les seigneurs et
dame Dheis en faveur de leur sœur professe
de l’abbaye (1728-1736), 10 p. papier ;
constitution
cession,
ratification
et
revalidation de 300 l. de rente à prendre sur
les aides et gabelles de la généralité de Rouen
(1765), 3 p. parchemin et 3 p. papier.
Liasse de contrats de plusieurs sommes
d’argent prises en rente par l’abbaye et
rachetées (1703-1758), 30 p. parchemin et
113 p. papier.
Constitution et revalidation de 108 l. de
rente constituée payable tous les 6 mois à
prendre sur les derniers des taillés de la
généralité de Rouen (1765), 2 p. parchemin.
Contrat de constitution de rentes et de
rentes viagères (1765-1782), 6 p. papier.
50*
Id., (Saint-Michel 1501 - Saint-Michel 1502),
registre 24 cm x 29 cm in-folio non paginé,
reliure parchemin.
51*
Id., (Saint-Michel 1502 - Saint-Michel 1503),
reliure parchemin.
52*
Compte et état des cens, revenus et rentes de
l’abbaye dressé par Jehan Viart receveur
(Saint-Michel 1509 - Saint-Michel 1510),
reliure parchemin.
53*
Livre de la recette totale et générale (16651675), registre sur papier 20 cm x 30 cm infolio non paginé, reliure parchemin.
54*
Id., (1675-1683), registre sur papier 19,5
cm x 29 cm in-folio non paginé, reliure
parchemin.
55*
Id., (1684-1700), registre sur papier 20 cm x
29 cm reliure parchemin, fermoir en cuir, infolio, non paginé.
56*
Id., (1691-1712), registre sur papier 20,5 cm
x 31 cm in-folio non paginé, reliure
parchemin.
57*
Id., (1er janvier 1697 au 31 décembre 1719),
registre sur papier 24 cm x 38 cm in-folio
non paginé, reliure parchemin.
58*
Registre des recettes (1691-1728), registre
sur papier 24 cm x 36 cm in-folio non paginé,
reliure parchemin.
59*
Id., (XVIIe-XVIIIe s.), registre 33 cm x 47 cm
450 feuillets de papier, paginés de 1 à 329,
index alphabétique en début de registre ; le
registre contient également une p. papier
faisant état des revenus du prieuré en 1744.
55 H 46*
PLEDS ET GAGES PLEGES
e
XVI
s.
Papier des pleds de l’abbaye et monastère
de Saint-Amand tenus par Guillaume
Mustel, lieutenant en loi, sous-sénéchal de
l’abbaye (1540), registre 25,5 cm x 30,5 cm
in-folio non paginé, reliure de parchemin,
vestige de lanières de cuir ; est joint un arrêt
par provision pour la tenue des pleds au
manoir abbatial (1516), 1 p. papier.
55 H 47*-71
COMPTABILITE
e
XIV
- XVIe s.
55 H 47*-59*
Comptes et états des revenus de l’abbaye,
recette générale
47*
Registre de comptes de l’abbaye (13881399), registre 22 cm x 30 cm in-folio non
paginé, reliure parchemin. Les premiers
folios et la couverture de parchemin sont
endommagés (22).
48
Vestige d’un compte de l’abbaye (14601461), cahier papier 22 cm x 30 cm in-folio
non paginé.
49*
Compte et état des cens, revenus et rentes
de l’abbaye dressé par maître Noël Ruel,
prêtre curé de la Pierre, procureur et
receveur de l’abbaye (Saint-Michel 1499 Saint-Michel 1500), registre 22 cm x 30 cm
in-folio non paginé, reliure parchemin.
(22) Cote non communicable, microfilm 2 Mi 1899.
- 27 -
55 H 60*-65*
Papiers-journaux des recettes et registres de
perception de l’abbaye
e
e
XVI -XVIII
60*
s.
Papier des recettes de l’abbaye (1532-1534),
cahier de papier 23 cm x 28 cm in-folio, non
paginé ; réemploi du registre : liste des
tenants et sujets de Boos (1561-1563).
61*
Papier-journal des rentes seigneuriales dues
à l’abbaye (Saint-Michel 1538 - SaintMichel 1539), registre sur papier 23 cm x
30 cm in-folio, non paginé.
62*
Papier-journal de la recette de l’abbaye
(Saint-Michel 1551-1564), registre sur
papier 31,5 cm x 23,5 cm in-folio, non
paginé, rubriques marquées à l’aide de
parchemins collés.
Papier-journal des revenus de l’abbaye
(1569-1570), registre sur papier 27,5 cm x
32,5 cm in-folio, paginé du 1er feuillet à
174, les derniers feuillets sont non paginés.
63*
64*
Papier-journal des recettes, rentes et
fermages de l’abbaye (1572-1583), registre
sur papier 20 cm x 30 cm in-folio, paginé
de 1 à 193. Table des louages et fermages
en début de registre.
65*
Registre de perception des treizièmes
(1613-1628), cahier sur papier, 21 cm x 31
cm in-folio, non paginé, les premiers folios
sont endommagés.
70*
Registre des mises et dépenses ordinaires de
l’abbaye (1654-1662), registre sur papier 20
cm x 29 cm in-folio, non paginé.
55 H 71
Diverses pièces comptables
Compte du temporel rendu par l’abbesse
devant ses religieuses (1321-1322), 1 p.
parchemin 25,5 cm x 19,5 cm non scellée,
signée (24).
Feuillet de papier contenant des dépenses de
nourriture et de vestiaire pour 24 religieuses
et 3 prêtres (1360), 1 p. parchemin.
Facture de Mme de Matignon, abbesse, au
profit de la veuve Godeheu de Rouen pour
avoir fourni l’abbaye (s .d.), 1 p. papier.
55 H 72-574
DOMAINES DE L’ABBAYE
55 H 66*-70*
Papiers-journaux et registres de dépenses
ordinaires
66*
Papier des dépenses ordinaires de l’abbaye
(1532-1534), registre sur papier 24 cm x 29
cm in-folio, non paginé de 1 à 52,
couverture endommagée.
67*
Papier des dépenses ordinaires de l’abbaye
dressé par Théroulde (1er février 1543 – 22
novembre 1545), registre sur papier 21 cm
x 31 cm in-folio non paginé, reliure
parchemin.
68*
Papier-journal des dépenses ordinaires de
l’abbaye dressé par Marguerite de
Bolevesque, religieuse professe (15511552), registre sur papier 21 cm x 30 cm infolio, non paginé (23).
69*
Registre de la dépense de la maison de
Saint-Amand (1644-1652), registre sur
papier (22,5 cm x 35,5 cm), reliure de cuir,
in-folio, non paginé.
(23) Microfilm 2 Mi 1528.
- 28 -
55 H 72-75
BIENS, RENTES ET REVENUS DIVERS DU DOMAINE
e
e
XII -XVIII s.
72
Rôle de rentes dues par donation à l’abbaye
par diverses paroisses du pays de Caux (s.d.,
début XIIIe s.), rouleau de parchemin (25).
73
Biens rentes et revenus divers (26)
Délaissement et remise en plein chapitre par
les héritiers de Renauld de Saint-Amand,
frère de l’abbesse de tous ses tènements
situés à Rouen, Boos, le Mesnil-Raoul et
Malaunay que l’abbaye réclamait contre lui,
ses héritiers et ayants-droits (s.d.), 1 p.
parchemin scellée de deux sceaux sur double
queue, sceaux manquants, endommagée dans
l’angle supérieur droit.
Charte contenant la liste de plusieurs
acquisitions faites depuis 1200 pour l’abbaye
(24) Marie-Josèphe LE CACHEUX, Histoire de l’abbaye de SainAmand de Rouen… 1937, p. 265-267.
(25) John R. WALMSLEY. « Les revenus de l’abbaye SaintAmand de Rouen. Un rouleau de rente (1220-1240) » dans
Histoire des sociétés rurales, n°13, 1er semestre, 2000, p. 143174.
(26) Certains de ces actes ont été inventoriés par le père Autin
dans les biens perdus, tome I, p. 62-74.
par Richard Harou dans les paroisses de
Saint-Ouen-le-Mauger, Herbouville, Bourgde-Sâane et Lamberville (s. d.), 1 p.
parchemin 17,5 cm x 48 cm non scellée.
Donation faite à l’abbaye par Guillaume de
Heldegerville et Roger son fils de 5 s.
angevins sur une rente due sur le tènement
de Robert François d’Ybourville (s.d.), 1 p.
double queue, sceau manquant ; par
Anselme d’Annebault de 10 s. de rente
annuelle à prendre sur les fiefs de Raoul fils
d’Elinand de Saint-Jacob (s.d.), 1 p.
parchemin 20 cm x 10 cm scellée sur
double queue, sceau manquant ; par
Thomas de Virville de 10 s. de rente sur son
moulin situé dans la vallée du Dun lequel
avait été donné à la défunte Denise, fille de
Gilbert Ridel, mère du donateur et
religieuse de l’abbaye (s.d.), 1 p. parchemin
17,5 cm x 13,5 cm scellée sur double
Acquisition par l’abbaye auprès de Raoul
fils Raoul et de Gentia et Mathilde ses
sœurs de toute la terre de Jue du Chemin,
d’une rente annuelle de 20 s. angevins, 5
chapons et 40 œufs que Barthélémy, fils de
Raoul, paye sur cette terre et de la rente que
prend Raoul sur l’abbaye (s. d.), 1 p.
parchemin.
Contrat de fieffe passé entre l’abbaye et
Pierre Cheval, clerc 1) d’une maison de
pierre et de la pièce de terre qui
appartenaient à Renaud le Bouglier,
archidiacre de Rouen pour 24 s. de monnaie
courante de rente annuelle et le service de
trois hommes pendant une journée pour
faner les prés de l’abbaye, en contre partie
il aura un pain (simenellus) et une mesure
de vin comme les religieuses qui mangent
au réfectoire 2) d’une terre voisine
appartenant à Ouin le Bouglier quand
l’abbaye en aura recouvré la possession
pour 10 l. de rente annuelle (milieu XIIIe s.),
1 p. parchemin scellée de deux sceaux sur
double queue, ne reste que les las de soie.
Donation faite à l’abbaye par Guillaume de
Beauchamp, écuyer, de toutes les rentes et
services qui lui sont dus par Laurent Havel
sur 4 acres de terres situées entre la
Saussaye et Ectot. (1221), 1 p. parchemin
Cession à l’abbaye par Lambert Moutardier
et Alice sa femme de 20 s. de rente annuelle
à prendre sur plusieurs tènement (1252), 1
p. parchemin.
Donation faite à l’abbaye par Odon Plastres
de 10 s. parisis de rente annuelle qui lui
- 29 -
sont dus par Roger sur sa maison située
devant la porte de l’abbaye du Bec et 7 s.
parisis sur la maison d’Ernoult de Beuvron
située sur les fossés de la Gravelle et 3 s.
parisis sur la maison d' Odon de la Porte
Donation faite à l’abbaye par Clémence de
Chatillon de 5 s. de rente annuelle sur la
vavassorie que tient Theobald de Morenne
Donation faite à l’abbaye par Gilbert de
Chatillon, chevalier, de 5 s. de rente sur le
tènement de Renault Philoque situé à côté du
moulin du jardin sur le rivage de Brévedent
Donation faite à l’abbaye par Godefroy
Villers, chevalier, du fief de Cahier qu’il a à
Escouy et qui lui rapporte 5 s. par an (1238),
1 p. parchemin scellée sur double queue,
sceau manquant ; par Anselle d’Estanbonde
de 16 s.t. et de 8 chapons de rente qui lui sont
dus sur plusieurs terres (1250), 1 p.
parchemin scellée sur double queue, sceau
manquant ; par Gilbert Caletot et Alice sa
femme, de 5 s. de rente annuelle sur les terres
qu’ils tiennent de l’abbaye (1250), 1 p.
manquant ; par Raoul Rose et Thomas
Busquet de 10 s. de rente sur ses héritages
Délaissement fait à l’abbaye par Geoffroy de
Carbonieres de toute la rente que l’abbaye lui
doit en pain, vin et œufs à la SaintBarthélemy et Saint-Ouen (1270), 1 p.
manquant.
Vente passée par Guillaume Gontier auprès
de Jehan Elari d’une pièce de terre qu’il tient
de l’abbaye pour une demie once de poivre
Acquisition par l’abbaye auprès d’Engelard
fils de Robert Anglois de tous ses héritages
en franchise de toutes redevances, tailles,
aides, exactions, exceptés 6 d. de rente
annuelle et le champart du champ Fosse Jean
(s.d.), 1 p. parchemin scellée sur double
Acte de fieffe d’une terre située à la
Saucheusemare passé entre l’abbaye et
Girault de Mauquenchy (s.d.), 1 p. parchemin
Procès verbal de l’ouverture du testament de
Geoffroy le Cras, contenant une disposition
testamentaire par laquelle il se réserve 40
l.t. dans la donation générale de tous ses
biens qu’il a faite à l’abbaye, (1304), 1 p.
parchemin, lacunes de faible étendue (27).
Reconnaissance de vente et constitution de
150 l. de rente passées par Marie Leclerc au
profit de Marie Duval (1619), 1 p.
parchemin.
Titres concernant plusieurs héritages situés
à Herbouville et Saint-Ouen-le-Mauger
ayant appartenu au sieur Maurieu et réunis
au domaine de la seigneurie de Bourg-deSaâne et Herbouville par déshérance
d’héritiers (1763-1765), 22 p. papier.
Un édit et deux arrêts de Louis XVI
établissant à compter de 1785, une rente de
200 livres par an rendue par l’abbaye à la
maison de Saint-Cyr à Paris, en lieu et place
d’une régale (1785), imprimé.
74
Procédures diverses relatives aux rentes
et revenus
Mandement des trésoriers et chancelier de
la cathédrale choisis comme arbitres au
procès opposant l’abbesse Jehanne à l’abbé
de Bonport, de citer les personnes devant
comparaître le vendredi et rendre le
jugement le lundi, (1263), 1 p. parchemin
scellée sur simple queue, sceau manquant ;
obligation de Jehan de Préaux envers
l’abbaye de la somme de 25 l.t. qu’elle lui a
prêté avec transport de 5 l. de rente à
prendre sur tout le fief que les héritiers
d’Odon le Chambrier tiennent de lui (1263),
1 p. parchemin ; obligation de Pierre de
Préaux, envers cette abbaye de la somme de
240 l.t. qui lui a été prêtée (1296), 1 p.
parchemin.
Mandement de Philippe le Bel aux baillis
de Rouen et de Caux, leur enjoignant de
faire rendre justice aux religieuses, en butte
aux vexations du seigneur de Tancarville
qui s’est emparé de leur manoir de La
Chaussée, Malaunay et du Bosc-l’Abbesse,
Accord fait sur la provision obtenue sur
cette abbaye par Richard de Pontoise, sa
femme et sa fille, juifs convertis, par lequel
ils renoncent au mandement apostolique
adressé à l’official moyennant la somme de
40 l.t., mettant ainsi un terme au procès
pendant à l’official (1249), 1 p. parchemin
(27) Marie-Josèphe LE CACHEUX, Histoire de l’abbaye de
Saint-Amand de Rouen… 1937, p. 263.
- 30 -
scellée sur double queue, sceau manquant
(29).
Procuration adressée à Maitre Jehan des
Trois Pierres, curé de la Neuville, pour
solliciter le procès que l’abbaye a en Cour de
Rome en Avignon, (1311), 1 p. parchemin
Bulle de Jean XXII adressée à l’abbé de SaintTaurin pour le recouvrement des biens de
l’abbaye mal aliénés et ordonnant
l’excommunication des détenteurs et des
témoins qui refuseront de rendre leur
témoignage lors du procès en Avignon,
(1318), 1 p. parchemin 32,5 cm x 22,5 cm
Procuration de l’abbesse Marie de Bréauté et
de son chapitre, passée à messire Raoul
Lestournel, prêtre, pour poursuivre et
soutenir tous les procès de l’abbaye, (1449),
sceau manquant.
75
Procédures diverses relatives aux rentes et
revenus (suite)
Liasse de pièces de procédures et pièces
justificatives portant sur divers biens, rentes
et revenus de l’abbaye (XVIIe s.), 9 p.
55 H 76
ALIERMONT, BAILLIAGE DE CAUX
e
e
XIII -XVIII s.
Copie d’un arbitrage en défaveur de
l’archevêque de Rouen et de deux contrats
touchant des droits à Aliermont (1214-1239),
1 pièce papier.
Sentence des requêtes par laquelle l’abbaye
est maitenue en propriété et jouissance de
50 l. de pension à prendre annuellement sur
les dîmes et revenus de la terre d’Aliermont
appartenant à l’archevêque de Rouen et
condamnant ce dernier à payer les arrérages
Inventaire des lettres touchant la rente due
sur la terre d’Aliermont appartenant à
l’archevêque de Rouen (1597), 1 p. papier.
Pièces du procès opposant l’abbaye aux
fermiers de l’archevêque afin obtenir le
paiement des rentes dues à Aliermont (16001642), 5 p. parchemin et 9 p. papier.
Extrait du registre du conseil du temporel de
l’archevêque de Rouen touchant une pension
(29) Marie-Josèphe LE CACHEUX, Histoire de l’abbaye de SaintAmand de Rouen… 1937, p. 258-261.
de 50 l. dues sur la terre d’Aliermont (16741675), 4 p. papier.
Confirmation des droits de l’abbaye dans la
forêt d’Aliermont par Dominique de la
Rochefoucault suite à la perte des titres
originaux (1772), 1 p. parchemin.
55 H 77
ANGIENS, BAILLIAGE DE CAUX
l’abbaye prend sur la recette du vicomte de
Rouen (1412), 1 p. parchemin.
Adjudication faite à l’abbaye au décret des
héritages du vicomte d’Arques de 6 l. de
rente par 116 l. 8 s. 8 d. qui lui sont dues par
le vicomte de Rouen (1413), 1 p. parchemin.
55 H 79
AVRANCHES, VICOMTE D’AVRANCHES
e
e
e
XIV -XVIII
s.
Acquisition
Vente et délaissement fait à l’abbaye par
Roger de Nantot d’une pièce de terre
édifiée d’une grange située à Angiens
(1311), est joint le consentement et
ratification de Michèle sa femme (1311), 2
p. parchemin.
Dîmes
Contrat de ratification faite par Jehan le
Canu de l’obligation faite à l’abbaye par
Perrin de Quiefdeville demeurant à Angiens
de 7 s. 8 d. de rente annuelle dus sur tous
ses héritages (1458), 1 p. parchemin.
Pièces du procès opposant l’abbaye à
maître Guillaume le Conte, chanoine de la
cathédrale de Rouen et curé de la paroisse
d’Angiens pour un trait de dîme d’Angiens
appartenant à l’abbaye (1512), 30 p.
parchemin.
Baux des dîmes appartenant à l’abbaye
dans la paroisse d’Angiens (1550-1677), 4
Mémoire concernant les dîmes que l’abbaye
a droit de prendre à Angiens (XVIIIe s.), 1 p.
papier.
Transaction passée entre l’abbaye et le curé
d’Angiens dans le procès les opposant pour
la dîme d’une pièce de terre située à
Angiens et par laquelle le curé consent à
rendre la dîme à l’abbaye (1603) ; est
attachée la signification de l’exécution
(1603), 2 p. papier.
55 H 78
ARQUES, BAILLIAGE DE CAUX
e
XV
s.
Obligation du vicomte d’Arques faite à
l’abbaye de la somme de 116 l. 8 s. 8 d.
pour compte final de tout ce qu’il lui doit à
cause de la rente et aumône que l’abbaye a
le droit de prendre sur la recette de la
vicomté d’Arques à Arques et en comté de
Longueville et à cause des dîmes que
- 31 -
e
XVI -XVIII
s.
Deux arrêts de la chambre des comptes de
Paris qui, à la requête de l’abbaye, ordonnent
que lui soit payées 10 l. de rente sur la recette
du domaine d’Avranches (1547-1565), 2 p.
parchemin.
Arrêt de la Chambre des comptes rétablissant
l’abbaye dans ses rentes et aumônes perçues
sur divers fiefs et employées au domaine
d’Arques, aux ventes de bois d’Arques, au
domaine du Pont-de-l’Arche et au domaine
de Vallognes, suite à sa condamnation faute
de déclaration (1676), 1 p. parchemin.
Arrêt de la Chambre des comptes ordonnant
que ses rentes et aumônes perçues sur divers
fiefs et employées au domaine d’Arques, aux
ventes de bois d’Arques, au domaine du
Pont-de-l’Arche et au domaine de Vallognes
soient rétablies (1677), 1 p. papier.
Pièces relatives à une rente de 10 l. que
l’abbaye a le droit de prendre sur la vicomté
d’Avranches sur le domaine d’Avranches
Mémoire concernant les rentes domaniales
perçues sur les domaines d’Avranches, du
Pont-de-l’Arche et de Valognes et sur ce qui
a été fait entre 1668 et 1743 pour en obtenir
le paiement (XVIIIe s.), 1 p. parchemin.
55 H 80
BERTRIMONT, BAILLIAGE DE ROUEN
e
e
XIII -XVIII s.
Acquisitions
Original de l’acquisition faite par l’abbesse
Béatrice d’Eu auprès de Robert, clerc de
Bertrimont d’une place de grange, d’une
grange et des chemins pour aller aux champs
et à la ville, et de 5 pieds de tous côtés
(1245), 1 p. parchemin 17,5 cm x 8 cm
scellée sur double queue, lacune de faible
étendue dans l’angle supérieur gauche.
Copies des titres concernant la propriété de
la grange des dîmes de Bertrimont (XVIIIe
s.) 5 p. papier (30).
Acquisition faite par l’abbaye auprès de
Jehan de Gournay d’une pièce de terre à
Bertrimont (1317) ; consentement donné à
l’acquisition par le conseil du roi dans le
fief duquel est situé la terre (1329), 2 p.
parchemin très endommagées.
acres de terre situées à Boos (1237), 1 p.
parchemin ; donation faite à l’abbaye par
Aubin de La Chaussée du champ de
Rémeaume (1241), 1 p. parchemin ;
acquisition par l’abbaye auprès de Mathieu
de Godarville de plusieurs pièces de terre
située à Boos, reconnaissance devant
l’official (1242), 5 p. parchemin.
Vente par Guillaume Le Jumel à Vincent, son
frère, d’une terre vierge située à la Hayette
(La Haiete) (32) (1242), 1 p. parchemin.
Acquisition par l’abbaye auprès de Martin de
Boos de 2 acres et demie de terre situées à
Boos (1243), 1 p. parchemin ; délaissement
fait par Martin de Boos à l’abbaye (1244), 1
p. parchemin ; acquisition par l’abbaye
auprès de Henry de Becquet de 32 s. de rente
sur trois pièces de terre situées à Boos
(1250), 1 p. parchemin ; acquisition par
l’abbaye auprès de Robert de Vatel de 30
perches de terre située à Boos (1250), 1 p.
parchemin ; transaction par laquelle l’abbaye
fieffe à Nicollas Massue pour 28 s. de rente
deux pièces de terre qui appartenaient à
Mathieu de Goderville (1251), 1 p.
parchemin ; acquisition par l’abbaye auprès
de Simon Blanvillain d’une pièce de terre
située à Boos (1253), 1 p. parchemin ;
acquisition faite par l’abbaye auprès de
Bénédicte, veuve d’Odon de Canepluet d’une
pièce de terre située à Boos (1256), 1 p.
parchemin ; délaissement fait à l’abbaye par
Pierre de Boos de tout le droit qu’il a sur 7
pièces de terre situées en fief de l’abbaye
(1257), 1 p. parchemin ; échange entre
l’abbaye et Jehan Donjon de 17 pièces de
terre située à Boos contre 10 l. de rente
annuelle (1257), 2 p. parchemin ; cession par
Jehan des Haies et Guillemette sa femme à
Jehan Ballechar et Guilaume Fore de pièces
de terres à Boos (1333), 1 p. parchemin,
effacé ; échange entre l’abbaye et Richard le
Tonnelier de 3 pièces de terre située à Boos
contre 3 acres également situés à Boos
Dîmes
Arrêt de la cour dans le procès opposant
l’abbaye et le curé de Bertrimont par
laquelle il est ordonné que l’abbaye jouira
des deux parts des dîmes d’une terre
appartenant à l’abbaye (1500), 1 p.
parchemin scellée sur simple queue, sceau
dégradé.
Pièces du procès opposant l’abbaye au curé
de Bertrimont pour la dîmes de terres
novalles (1499-1599), 2 p. parchemin.
de Bertrimont par laquelle le curé de
Bertrimont abandonne toutes les novalles
présentes, passées et futures pour 20 l. de
rente annuelle (1683), 1 p. parchemin.
Baux des dîmes de la paroisse de
Bertrimont pour 9 ans (1500-1777), 6 p.
55 H 81-155
BOOS, BAILLIAGE DE ROUEN
e
e
XIII -XVIII
s.
55 H 81-86
Acquisitions et donations
81
Acquisitions et donations de terre (XIIIee
XIV s) (31)
Donation faite à l’abbaye par Serlo Payen
de 4 acres de terre situées à Boos (s.d.), 2 p.
parchemin ; acquisition par l’abbesse
Mathilde du tènement de Guilaume fils
d’Asselin et de tout ce qu’il tient en
personne (1205), 1 p. parchemin ;
délaissement fait par Richard le Rendu à
l’abbesse Mathilde à propos d’une petite
parchemin ; vente par Léger Loremare à
Raoul, chapelain de Saint-Amand de 2
(30) À signaler : un plan en couleur de la grange des
dîmes.
- 32 -
82
Acquisitions et donations de terre (XIIIee
XV s.) (33)
Vente par Richard Langlois de 2 acres de
terre à Boos (1270), 1 p. parchemin ; cession
de la pièce de terre de Richard Mignot
(1273), 1 p. parchemin ; vente par Pierre du
Bois à Honfré de Corval de 7 acres de terre
(32) Il existe plusieurs lieux-dits portant ce nom en SeineMaritime, la présence de Richard fils d’Amand de Boos dans
les témoins de l’acte permet d’avancer qu’il s’agit de la Hayette
à Boos.
situées à Boos (1272), 2 p. parchemin ;
acquisition par Michel de la Mare à Richard
d’Estremenville de 2 pièces de terre situées
à Boos (1272), 2 p. parchemin ; vente par
Robert le Vilain à Richard Mignot d’une
parchemin ; acquisition par l’abbaye auprès
de Martin et Robert le Vilain d’une pièce de
terre situées à Boos (1272), 1 p.
parchemin ; vente par Richard de la Mare à
Pierre de Boite de 2 pièces de terre situées à
Boos (1273), 1 p. parchemin ; vente par
Michel de la Mare à Honfré de Corval de 2
pièces de terre situées à Boos (1273), 1 p.
parchemin ; vente par Michel de la Mare à
Anfré de Corval de 2 pièces de terre situées
à Boos (1273), 1 p. parchemin ; vente
passée par Jehan de la Mare à Onfré de
Corval d’une demie acre de terre située à
Boos (1274), 2 p. parchemin ; vente passée
par Thomas du Bosc à Thomas Renard
d’une demie acre de terre située à Boos,
rente de 5 s. 6 d. due au Mont-aux-Malades
l’abbaye d’une pièce de terre située à Boos
(1274), 2 p. parchemin ; reconnaissance par
l’official de la vente faite par Béatrice
Bernard à Onfré de Corval d’une demie
acre de terre situées à Boos (1277), 1 p.
parchemin ; acquisition d’une pièce de terre
situées à Boos (1276), 2 p. parchemin ;
reconnaissance par l’official d’une vente
par Thomas du Bosc à Richard de
Fondimare d’une demie acre de terre située
à Boos (1276), 1 p. parchemin ; acquisition
par l’abbesse Petronille de 2 pièces de terre
situées à Boos (1276), 4 p. parchemin.
Acquisition par l’abbesse Emmeline d’Eu
d’une pièce de terre à Boos (1276), 1 p.
parchemin ; retrait fait par l’abbaye d’une
acre de terre à Boos que Pierre Cany a
laissé par testament aux frères mineurs de
Boos et reconnaissance devant l’official
(1276), 2 pièces parchemin ; contrat
d’échange entre l’abbaye et Girard du Bosc
par lequel il cède à l’abbaye 5 acres,
1 vergée et 25 perches de terre situées à
Boos contre 6 acres de terre du fief de
l’abbaye (1277), 1 p. parchemin ;
acquisition par l’abbaye auprès de Vincent
le Tourneur d’une vergée de terre située à
par Thomas du Bosc à Richard de
Fondemare d’une pièce de terre située à
par Jehan du Bosc d’une acre de terre située
à Boos (1278), 1 p. parchemin ; acquisition
par l’abbaye auprès de Guillaume Blondel
- 33 -
de 2 acres de terre situées à Boos (1278), 1 p.
parchemin ; vente passée par Jehan du Boscaux-moines de Grand Mont d’une acre de
terre situées à Boos, retirée par l’abbesse
Émeline de Hango (1278), 1 p. parchemin ;
vente par Jehan du Bosc à Thomas le
Mantonnier d’une acre de terre située à Boos
(1278), 1 p. parchemin ; vente par Jehan du
Bosc à Guillaume de Clères d’une vergée de
terre située à Boos, retirée par l’abbesse
(1278), 1 p. parchemin ; vente par Jehan du
Bosc à Pierre de Carville d’une pièce de terre
acquisition par Émeline d’Eu auprès de Lucie
la Barbee dune pièce de terre située à Boos
(1279), 1 p. parchemin ; acquisition par Jehan
du Bosc d’une pièce de terre située à Boos
(1278), 1 p. parchemin ; de Lucie la Barbee
d’une pièce de terre situées à Boos (1279), 1
p. parchemin.
83
Acquisitions et donations de terres (suite)
(34)
Acquisition par Émeline d’Eu de 2 acres de
terre situées à Boos, reconnaissance de
l’official (1280), 1 p. parchemin ; cession par
Jourdain de la Nueveville de 4 acres 20
perches de terre situées à Boos à l’abbaye de
Saint-Ouen afin de payer ses créanciers
l’abbaye auprès de Mathieu du Val Richer
d’un héritage situé à Boos qu’il a acquit de
Nicolas Richard (1280), 1 p. parchemin.
Acquisition par Émeline d’Eu auprès de
Mabilie la Barbiere d’une pièce de terre
située à Boos (1282), 2 p. parchemin ; de
Martin le Vilain d’une pièce de terre de cinq
vergées, reconnaissance par l’official (1283),
2 p. parchemin ; de Jehan le Fevre d’une
demie acre 11 perches de terre situées à
Boos, reconnaissance par l’official (1283), 2
p. parchemin ; de Girard du Bosc de 2 pièces
de terre situées à Boos (1283), 2 p.
parchemin ; de Girard du Bosc d’une pièce
de terre de 3 vergées situées à Boos (1284), 2
p. parchemin ; de Thomas le Moutonnier
d’une acre de terre située à Boos (1284), 1 p.
parchemin ; de Guillaume Macheacole d’une
pièce de terre situées à Boos (1285), 1 p.
parchemin.
Donation faite à l’abbaye par Mathieu du Val
Richer de 6 pièces de terre du fief de
l’abbaye avec une terre situées à Boos
(1284), 1 p. parchemin ; donation faite à
l’abbaye par Étienne Prestu de son tènement
édifié, de 34 pièces de terre situées à Boos et
de tous ses biens meubles et immeubles afin
d’être associé à l’abbaye comme confrère,
d’avoir part à tous ses biens spirituels et
temporels et d’être entretenu dans le manoir
de Boos (1285), 1 p. parchemin.
Acquisition par l’abbaye auprès de Mathieu
du Val Richer de 18 acres de terres situées à
Boos et Franquevillette en fief de l’abbaye,
sont joints deux contrats d’acquisition
d’une partie de ces terres servant
d’hypothèque (1284), 3 p. parchemin ; de
Pierre de Canteleu, écuyer, de 3 acres 3
vergées 6 perches de terre situées à Boos
(1289), 1 p. parchemin ; d’Agnès Gremont
d’une pièce de terre situées à Boos (1289),
2 p. parchemin
Cession faite par l’abbaye à l’abbaye de
Sainte-Catherine-du-Mont d’une pièce de
terre située à Franqueville (1286), 1 p.
parchemin ; délaissement fait par l’abbesse
Émmeline à l’abbaye de Sainte-Catherinedu-Mont d’une pièce de terre situées à
Boos, paroisse de Franqueville qu’elle a
acquit de Mathieu du Val Richer (1286), 1
p. parchemin.
84
Acquisitions et donations de terres
(suite) (35)
Acquisition par l’abbaye auprès de Gérard
du Bosc d’une demie acre de terre située à
Boos (1290), 2 p. parchemin ; de Jehan
Robillard de deux vergées de terre (1290) et
de 10 s. de rente sur une autre terre situées à
Renard de 3 vergées de terre situées à Boos,
reconnaissance par l’official (1293), 2 p.
parchemin ; de Girard du Bosc d’une acre
de terre située à Boos, reconnaissance par
l’official (1293), 2 p. parchemin ; de Jehan
Renard de 3 vergées 7 perches de terre
situées à Boos, reconnaissance devant
l'official (1293), 2 p. parchemin ; de
Guillaume de Hellebosc d’une pièce terre
Jehan Renard d’une rente de 10 s.t. sur sa
terre située à Boos (1296), 1 p. parchemin ;
de Nicolle Blondel de 2 pièces de terre
situées à Boos (1296), 1 p. parchemin ; de
Jehan Renard et de ses parents d’une acre et
demie de terre et 31 perches de terre situées
à Boos (1296), 1 p. parchemin ; de
Guillaume Nicolle de 2 pièces de terre
situées à Boos et de 3 s. de rente sur une
pièce de terre (1296), 1 p. parchemin ; de
Pierre le Mercier d’une acre et demie et 11
- 34 -
perches de terre situées à Boos (1297) p.
parchemin ; de Jehan Renard d’une pièce de
terre situées à Boos (1297), 1 p. parchemin ;
Jehan Renard d’une autre pièce de terre
Guillaume Blondel de 2 acres et 28 perches
en deux pièces situées à Boos (1298), 1 p.
parchemin ; de Martin Barbe de 2 pièces de
de Guillaume Blondel de d’une pièce de terre
Jehan du Bosc d’une pièce de terre située à
Boos (1301), 1 p. parchemin ; de Laurens
Prudens d’une acre de terre située à Boos
Vente passée par Pierre du Bosc à Jacques
Beaucousin d’une demie acre et 20 perches
de terre situées à Boos (1318), 1 p.
parchemin ; cession par Martin Renoult de
tous ses héritages à Boos moyennant une
décharge de toutes ses rentes, avec obligation
de payer les arrérages (1402), 1 p. parchemin.
Acte de fieffe d’une terre avec arbres, jardin
et édifice située à Boos, passé entre l’abbaye
et Robert de Hognes (1318), 1 p. parchemin ;
délaissement fait à l’abbaye par Laurent
Caron de tous les héritages qu’il a à Boos
pour être déchargé de la rente de 3 l. 20 s. et
des arrérages qu’il doit (1281), 1 p.
parchemin.
85
Acquisitions de terre (suite)
Copie d’un contrat d’acquisition fait par
l’abbaye et Geoffroy d’Arques d’une acre de
terre située à Boos (1434), 1 p. parchemin.
Acquisition par Robin Guerin des héritages
de Gilles des Haies et Colin Herel (1485), 1
p. parchemin.
Acquisition par Robinet Guerin auprès de
Pernot Vaillant et sa femme d’une acre de
par Robinet Guerin, bourgeois de Rouen,
auprès de Jehan Vaillant de 6 acres de terre
Transaction passée entre l’abbaye et Jehan
Pienu par laquelle il cède à l’abbaye 5 acres
de terre situées à Boos au Val Greslé (1491),
1 p. parchemin.
Pierre Potier d’une pièce de terre située au
Petit Camp à Boos (1495), 1 p. parchemin.
Pierre Valette de 5 vergées de terre situées à
Boos (1497), 1 p. parchemin.
Acquisition faite par Robert Terel et Marion
Bessin sa femme auprès de Pierre Bessin
d’une demie acre de terre située à Boos
Michel Rousselet et sa femme de deux
acres de terre situées à Boos au hameau du
Bosc afin de s’acquitter de 20 s. de rente
(1499), sont joints trois contrats relatifs à la
rente (1475-1499), 4 p. parchemin ; de
Guillaume Bessin de 3 vergées de terre
Délaissement par Guillaume et Guyot
Prudent à Jehan Bellenger d’une demie acre
de terre à Boos (1501), 2 p. parchemin dont
une scellée sur double queue.
Acquisition par Guyot et Jehan Pienu
auprès de Jehannet Berenger d’une pièce de
terre située à Boos au hameau de Bouclon
Acquisition de Jehan Bellenger auprès de
Guillaume Bellenger de 3 vergées de terre
située à Boos (1502), 1 p. parchemin.
Contrat de vente fait par Guillaume Pantou
et sa femme à Jehan de Veulguesin d’une
acre de terre située à Boos (1503), 1 p.
parchemin.
Guillaume Simonnet et Guillaume Guerin
de 2 acres de terre en deux pièces situées à
Boos (1502), 1 p. parchemin ; de Pierre le
Couturier d’une demie acre de terre située à
Boos (1503), 1 p. parchemin ; de Guillaume
Boullengier de dix pièces de terre situées à
Boos (1504), 1 p. parchemin ; de Guillaume
Mare d’une vergée et demi de terre située à
Boos (1504), 1 p. parchemin ; de Laurent
Ossent de 2 acres 20 perches de terre
Transaction par laquelle Colin Gaillard
s’oblige à payer 5 l.t. à l’abbaye à cause de
7 vergées de terre, qu’il lui a vendues
Acquisition faite par guillaume Dumont de
plusieurs héritages situés à Boos (15061534), 10 p. parchemin.
Contrat par lequel Jehan de Veulguessin et
Colette sa femme, échangent une acre de
terre située à Boos contre une autre acre de
terre qui leur a été baillée en contre échange
par l’abbaye (1506), 1 p. parchemin ; de
Pierre Potier de demie acre de terre située à
Boos (1507), 1 p. parchemin ; de Naudin
Potier de demie acre de terre située à Boos
(1508), 1 p. parchemin endommagée ; de
Jehan Hardi d’une demie acre de terre
Guillaume Durand de 3 vergées de terre
située à Boos (1509), 1 p. parchemin et 1 p.
papier ; de Louis le Bret d’une vergée de
de Michault Ossent d’une demie acre de
- 35 -
terre située à boos près du hameau afin de
s’acquitter d’une rente seigneuriale due à
l’abbaye (1510), 1 p. parchemin ; de Jehan
Guerin de 4 acres de terre situées au hameau
du Bosc à Boos (1517), 1 p. parchemin ; de
Jacquet Guerin de ses héritages situés à Boos
(1512), 1 p. parchemin ; de Guerould de
Maromme d’une acre de terre située à Boos
Délaissement par Jehan des Marest et
Guillaume le Fevre à Guillemine Havart,
femme de Robin de Bouelles, et Guillaume
Boutery de leur part de la succession de
Guillemine Havart (1513), 1 p. parchemin.
Contrat d’échange par lequel Jehan et Perrin
Hardy et l’abbaye échangent deux pièces de
terre située à Boos (1522), 1 p. parchemin.
Acquisition par l’abbaye auprès de Jehan
Beaucousin d’une pièce de terre située à
Boos au coin du cimetière et de la rue (1523),
sont joints le consentement de la femme du
vendeur et les quittances, 2 p. parchemin et 3
p. papier.
Acquisition par l’abbaye auprès de Julien
Baugouge, prêtre et Denis Baugouge,
boulanger, son frère, de 48 perches de terre
Christophe Marche de ses héritages situés à
Contrat par lequel Jehan Million et sa femme
échangent avec Louis de la Place une demie
acre de terre située à la couture aux chevaux
à Boos en contre d’une autre demie acre de
terre située à la Grande Mare à Boos (1547),
1 p. parchemin.
Acquisition par Pierre Le Fevre auprès
Nicolas de Bessin d’une pièce de terre de
labour située à Boos (1565), 1 p. parchemin.
Contrat par lequel Mathieu Oursel et
Guillaume Bessin échangent plusieurs
héritages (1573), 1 p. parchemin.
Acquisition par Marie Heulier, femme de
Pierre Laignel à Romain Demoy de plusieurs
héritages situés à Boos (1633), 1 p.
parchemin.
86
Acquisitions de terre
Vente par Pierre Derin, laboureur, à
Guillemin Lynel, capitaine enseigne de la
compagnie des Vents d’une terre labourable
située à Boos (1598), 1 p. parchemin ; par
Jehan Besuel à Nicolas Hubert d’une vergée
de terre de labour située à Boos (1599), 1 p.
parchemin.
Pièces concernant l’acquisition par l’abbaye
auprès d’Antoine de Béthencourt, écuyer,
d’une pièce de terre édifiée située à Boos au
hameau du Bosc (1616-1660), 2 p.
Vente par Louis Demoy, écuyer aud.eur de
la Chambre des Comptes, fils et héritier de
Romain du Bosc, de ses héritages situés à
Boos dans le hameau du Bosc (1660), 1 p.
parchemin.
auprès de Jean Louet d’une pièce de terre
située à Boos (1635-1687), 7 p. parchemin
et 1 p. papier.
Pièces relatives à l’acquisition par l’abbaye
auprès de Pierre Le Monnier d’une pièce de
terre située à Boos (1669-1691), 6 p.
Acquisition par l’abbaye auprès d’Antoine
Fremin d’une maison et terre labourable
Jean et André de France, marchand
bourgeois de Rouen d’une pièce de terre
située à Boos (1691), 1 p. parchemin.
Acquisition par Nicolas Buequet auprès de
Jean Le Houé, bourgeois de Rouen, de trois
acres de terres en 9 pièces situées à Boos ;
échange entre Jean Buequet et Geordes du
Moustier d’une pièce de terre située à la
Neuville ; échange entre Jean le Chevalier
et Jean Buequet d’une pièce de terre située
à Boos (1653), 3 p. papier ; contrat
d’échanges passé entre Nicolas Buquet et
Contrats d’échanges réalisés par l’abbaye
(1692-1775), 2 p. papier et 1 p. parchemin.
Terrier de la seigneurie de Boos (1718),
registre 22 cm x 32,5 cm reliure de
parchemin, in-folio numéroté de 1 à 274,
index alphabétique des noms de propriétaires
situé en début de registre, table des triages
des terres de Boos (f°254-256 v°). Le registre
contient un cahier des articles du livre de
Cousin relevés avec l’état de l’ancien terrier.
Il renvoie aux numéros de l’arpentage situés
dans le registre entre les f°258 et 266 v°.
Pour mémoire
Papier-terrier du noble fief, terre, seigneurie
et patronage de Boos ayant une extension
dans la paroisse de Celloville et relevant du
roi à cause de son duché de Normandie ;
dressé par Marthe de la Beaume de Suze,
ancienne abbesse et Jeanne Nicole de la
Guiche en 1786, tome I (1788) (36).
Terrier de Boos. Inventaire des titres et aveux
concernant la seigneurie de Boos. Plans, table
alphabétique, tome II (1788) (37).
Terrier contenant l’extension du fief de Boos
dans la paroisse de Celloville, tome III
(1788) (38).
55 H 90*-92
Arpentages
90*
Registre d’arpentage de la seigneurie de Boos
(1763), registre 24 cm x 31 cm in-folio
numéroté de 1 à 539, reliure cartonnée,
couverture de parchemin (39), table
alphabétique des noms de propriétaires ; sont
joints deux arpentages de Pierre Le Fresne
(1745), 2 p. papier.
91*
Registre d’arpentage de la terre et seigneurie
de Boos dressé par Jean Baptiste le Dru,
arpenteur royal (1763), registre 21,5 cm x 34
cm in-folio paginé de 1 à 500, lanières de
cuir, table alphabétique des noms ; le registre
contient 9 p. papier ayant servis à l’arpentage
et dénombrement des terres.
55 H 87*-88*
Livres des acquisitions
87*
88*
Livre des acquisitions faites sur le fief de
Boos (1660-1732), registre 19,5 cm x 28,5
cm reliure de parchemin, lanières de cuir,
in-folio paginé de 1 à 518 pages, table
alphabétique des acquéreurs. En fin de
registre se trouve un cahier in-folio paginé
de 519 à 538, contenant 4 acquisitions
conclues entre 1697 et 1743.
Livre des acquisition faites sur la paroisse
de Boos (1738-1770), registre 19 cm x
30 cm reliure de parchemin, lanières de cuir
manquantes, in-folio paginé de 1 à 295,
table alphabétique des acquéreurs.
55 H 89*
Terriers
- 36 -
(36) Voir terrier n°201, plan 12 Fi 148, microflim 2 Mi 454.
(37) Voir terrier n°202, plan 12 Fi 149, microflim 2 Mi 455.
(38) Voir terrier n°203, microflim 2 Mi 456.
(39) À signaler mention au verso de la couverture : « Monsieur
de la Brierre a dit a notre homme d’affaire que le contrôle
pour les aveux n’est que de 1683 il faudra chercher l’arrest
afin de sçavoir a quel mois il a été donné ».
92
Livre d’arpentage fait par Ledru (1769), 1
cahier de papier ; relevé du triage de la
seigneurie de Boos ; relevé d’arpentage de
la paroisse de Boos ; déclaration des
nouveaux bouts et côtés des biens et
héritages situés à Boos (XVIIe-XVIIIe s.), 4 p.
papier ; procès verbaux d’arpentage (16321666), 2 p. papier.
Plans partiels des biens situés dans la
seigneurie de Boos et Celloville, 3 dossiers
contenant des plans monochromes et en
couleur.
Relevé des propriétaires de la paroisse de
Boos et Celloville (XVIIIe s.), 1 cahier de
papier ; arpentage des masures, labours,
bois, prairies, champarts, domaines non
fieffés et dîmes franches (XVIIIe s.), 1 cahier
de papier ; table des noms des propriétaires
de la paroisse de Boos incérée dans le
Terrier de 1718 (40) numérotés en fonction
du plan levé en 1763 (1782), 1 cahier de
papier.
55 H 93-94
Fieffes
93
Actes de fieffe
Acte de fieffe d’une terre et d’un jardin
située à Boos, passé entre l’abbesse
Mathilde et Guillaume Angles (s.d., sans
doute 1205), 1 p. parchemin ; acte de fieffe
de 18 pièces de terres situées à Boos, passé
entre l’abbesse Béatrice et les frères
Piednus (1288), 1 p. parchemin très
endommagée ; acte de fieffe d’une terre
avec édifices et arbres contenant 5 vergées,
passé entre l’abbaye et Raoul le Carpentier
(1329), 1 p. parchemin
Reconnaissance devant l’official de
l’acquisition du fief de Boudon (1234), 2 p.
parchemin scellées sur double queue, sceau
manquant ; acquisition par l’abbesse
Béatrice d’une pièce de terre auprès de
Renault de la Houssaye (1256) ; p.
manquant ; contrat de vente entre Jehan
Vaillant et l’abbaye pour une acre de terre à
Boos (1482) ; procédure en l’Échiquier
pour la seigneurie du Bout du Bosc
prétendue par l’abbaye, (1482-1497), 2 p.
parchemin.
94
Actes de fieffe (suite)
(40) Voir 55 H 89*.
- 37 -
Acte de fieffe passé entre l’abbaye et
Guillaume Hacou d’une acre et de demie et
20 perches de terre situées à Boos pour 12 s.
de rente (1389), 2 p. parchemin ; et Colin
Ozenne de cinq vergées de terre situées à
Boos pour 20 s. de rente et 2 s. pour la moûte
(1390), 1 p. parchemin ; et Honoré Mauger
d’une pièce de terre située à Boos pour 9
mines de blé de rente (1394), 1 p.
parchemin ; et Robert Bonnet d’une demie
acre de terre située au Fossé Regnier (1408),
1 p. parchemin ; et Ricart Pienu d’une vergée
de terre située à Boos pour 2 s. de rente
(1408), 1 p. parchemin ; et Marquet et Michel
Lambert d’une pièce de terre située à Boos
pour 2 l. 15 s. de rente (1433), 1 p.
parchemin ; et Ricard Bouglier de 6 pièces de
terre situées à Boos pour 5 l. 1 s., 3 mines, 2
boisseaux de blé (1433), 1 p. parchemin ; et
Michel Lambert de 3 acres une vergée de
terre situées à Boos pour 27 s. 2 d. de rente
(1445), 1 p. parchemin ; et Cardin Eudes de 3
pièces de terre situées à Boos (1442), 1 p.
parchemin ; et Guillaume Hacou d’une pièce
de terre située à Boos (1445), 1 p.
parchemin ; et Jehan Vaillant de 2 pièces de
terre
situées
à
Boos
pour
10 s. par acre (1442), 1 p. parchemin ; et
Guillaume Hacou de trois acres et demie de
et Guillaume Hacou de 3 pièces de terre pour
10 s. de rente par acre (1460), 1 p.
parchemin ; et Henri Ozenne de 10 acres 3
vergées de terre pour 10 s. de rente par acre
(1460), 1 p. parchemin ; et Oudinet Eudes de
ses héritages situés à Boos (1460), 1 p.
parchemin ; et Thibaut le Fevre d’une acre de
terre pour 3 s. et une mine de blé de rente
Acte de fieffe passé entre l’abbaye et Jehan
Valette de ses héritages située à Boos pour 26
s.t., 4 gelines, demi franc chapon, demi
boisseau de blé, doublée 4 comble d’avoine
et 40 œufs de rente (1459), 1 p. parchemin ;
et Guillaume Valette de 8 pièces de terre
Guillaume Le Fevre de six acres de terre
Acte de fieffe passé entre l’abbaye et Jehan et
Pierre le Vaillant pour 16 acres de terre pour
9 l. 12 s. de rente annuelle dont 3 l. 12 s. sont
rachetables (1466) ; rachat des 12 s. pour 50
l. (1466) ; sont attachés les actes d’opposition
de l’abbaye (1483), 8 p. parchemin.
Guillaume Pienu de ses héritages situés à
Boos (1468), 1 p. parchemin ; et les hoirs de
Jehan Bouglier d’une terre située à Boos au
hameau de Bouclon, réunie faute d’aveu,
pour 20 s. de rente (1477), 1 p. parchemin ;
sont attachées les demandes de diligence
(1478-1481), 8 p. parchemin.
Michel le Carpentier de ses héritages situés
à Boos pour 25 s. et un chapon de rente
annuelle (1495), 1 p. parchemin ; et
Guillaume Pienu de ses héritages situés au
hameau de Bouclon pour 5 s. 1 d. et une
poule de rente (1501), 1 p. parchemin ; et
Jehan Vexin d’un pièce de terre située à
Boos pour un chapon et 2 poules de rente
(1506), 1 p. parchemin ; et Martin
Carpentier de ses héritages situés à Boos
pour 30 s. de rente (1511), 1 p. parchemin ;
et Guillaume Boultry de ses héritages situés
à Boos pour 12 s. 5 d. et un chapon de rente
(1510), 1 p. parchemin ; et Pierre Terel
d’une acre de terre située à Boos pour 20 s.
de rente seigneuriale (1511), 1 p.
parchemin.
Robert le Fevre d’un acre de terre située à
Boos pour 15 s. de rente seigneuriale
55 H 95–97
Prises de fieffe
95
1563-1573, 1576-1578, 22 cahiers de
papier, 9 p. parchemin.
96
1579 (41), 1581-1584, 1586-1587, 1599,
160, 1616-1618, 13 cahiers de papier.
97
1620, 1623, 1633-1634, 1636,1638, 1643,
1646-1647, 1649-1652, 1655, 1657, 1663,
1668, 1697, 1699, 1708, 23 cahiers de
papier.
55 H 98-122
Aveux et déclarations de la seigneurie de Boos
rendus à l’abbaye
98
1388-1410, 55 p. parchemin et 1 p. papier ;
1410-1425, 52 p. parchemin ; 1425-1460,
50 p. parchemin ; 1460-1469, 50 p.
parchemin ; 1469-1478, 50 p. parchemin.
99
1478-1484, 50 p. parchemin ; 1484-1488, 50
p. parchemin ; 1488-1493, 50 p. parche-min ;
1493-1501, 50 p. parchemin ; 1501-1506, 50
p. parchemin
100
1512-1517, 50 p. parchemin ; 1517-1527, 50
p. parchemin.
1527-1533, 50 p. parchemin ; 1533-1542, 29
p. parchemin ; 1542-1565, 29 p. parche-min.
101
102
1565-1571, 50 p. parchemin.
103
1571-1573, 50 p. parchemin.
104
1573-1579, 50 p. parchemin et 1 p. papier.
105
106
1582-1588, 54 p. parchemin.
107
1588-1596, 50 p. parchemin.
108
109
1600-1604, 50 p. parchemin.
110
111
1608-1614, 47 p. parchemin.
112
113
1619-1622, 50 p. parchemin.
114
1622-1628, 49 p. parchemin.
115
1629-1632, 50 p. parchemin ; 1632-1637, 50
p. parchemin.
116
1637-1642, 50 p. parchemin ; 1642-1643, 50
p. parchemin ; 1643-1645, 50 p. parche-min.
117
1645-1647, 50 p. parchemin ; 1647-1650, 50
p. parchemin.
118
1650-1652, 50 p. parchemin ; 1652-1655, 50
p. parchemin.
119
1656-1659, 50 p. parchemin.
120
1659-1668, 50 p. parchemin ; 1668-1684, p.
parchemin ; 1684-1687, 50 p. parchemin ;
1687, 49 p. parchemin ; 1687-1688, 50 p.
parchemin.
1688, 49 p. parchemin ; 1688-1692, 50 p.
parchemin ; 1693-1697, 49 p. parchemin et 1
p. papier ; 1697, 50 p. parchemin.
121
(41) À signaler : le cahier de 1579 contient une table des
prises de fieffe et arrêts pour l’année.
- 38 -
122
l’abbaye à Jehan Bouglier (1478), 1 p.
parchemin.
Acte exercé aux pleds de l’abbaye portant la
reconnaissance du bail fait par l’abbaye à
Jacob et Marquet dits Oursel, Pierre Pantou
et Marquet Lambert (1520), 1 p. parchemin ;
bail par l’abbaye à Guillaume et Robert
Bessin de trente six acres et demie de terre
situées à Boos au hameau du Bosc (1508), 1
p. parchemin.
Baux de ferme des terres de la seigneurie de
Boos (1520-1765), 56 p. papier et 58 p.
parchemin.
Bail à ferme des dîmes et champarts de Boos
1697-1700, 49 p. parchemin ; 1700-1709,
51 p. parchemin ; 1709-1718, 50 p.
parchemin ; 1718-1760, 45 p. parchemin.
55 H 123-128
Copies et doubles d’aveux et déclarations de la
seigneurie de Boos rendus à l’abbaye (42)
123
124
1686-1718, 30 p. papier ; 1783-1789, 37 p.
125
Aveux et déclarations de la seigneurie de
Boos rendus à l’abbaye - informes (43) :
aveux et déclarations (XVe s.), 50 p.
parchemin ; (XVe s.-1670), 56 p. parchemin.
126
Table alphabétique des noms de
propriétaires qui ont rendu aveux à la
seigneurie de Boos (1780), cahier de papier
24 cm x 35,5 cm in-folio non paginé.
127
Registre papier des copies d’aveux rendus à
Boos (XVIe-XVIIe s.), registre 21 cm x 31 cm
in-folio numéroté de 1 à 82, reliure
parchemin.
128
Registre papier des copies d’aveux rendus à
Boos (1604-1605), registre 21 cm x 31 cm
in-folio numéroté de 1 à 127, reliure
parchemin.
55 H 129-130*
Baux de fermage
129
Bail général de la terre de Boos fait par
l’abbaye à Oudinet Eudes pour neuf ans
(1459), 1 p. parchemin ; bail de la terre de
Boos fait par l’abbaye à Perrin Potier pour
neuf ans (1469), 1 p. parchemin ; bail du
manoir et grande ferme de Boos fait par
(42) À signaler : quelques actes concernent l’extension de
Boos à Celloville.
(43) À signaler : la plupart des actes sont non datés et non
signés.
- 39 -
130* Registre des papiers des baux de la ferme de
Boos pour un terme de neuf ans commençant
au terme Saint-Michel 1509, le premier terme
à paier à la Saint-Michel 1510. Registre 22
cm x 29,5 cm reliure de parchemin, in-folio
non paginé (44).
55 H 131-140*
Rentes
131
Contrats de rentes
Reconnaissances devant l’official par
Guillaume, curé de Boos, d’un arrérage de
rente (1283), 1 p. parchemin ; testament de
Guillaume, curé de Boos, par lequel il donne
12 l.t. de rente à l’abbaye (1284), 1 p.
parchemin.
Acquisition d’une pièce de terre à Boos
auprès de Guéroult Mustel (1295), 1 p.
manquant ; transaction passée entre l’abbaye
et Pierre Mustel et ses frères dans un procès
relatif à un fief situé à Boos nommé le fief
Amand qu’ils prétendent tenir du roi alors
que l’abbaye soutient le contraire (1312), 1 p.
parchemin scellée, sceau manquant ; échange
entre l’abbaye du Mont-aux-Malades et celle
de Saint-Amand, de plusieurs rentes et biens
à Boos (1429), 1 p. parchemin ; déclaration
de Colin Verel en faveur de l’abbaye d’une
portion de fief située à Boos (1463), 2 p.
parchemin scellées de deux sceaux sur
double queue.
Transaction passée entre l’abbaye et Colin et
Pierre Verel dans plusieurs procès pendant
(44) A signaler : les trois premiers folios du quatrième cahier
contiennent un état et déclaration des papiers, écritures et
enseignements de la terre et seigneurie de Fresne-le-Plan (XVe
s.).
entre eux pour des arrérages de rentes
seigneuriales (1504), 1 p. parchemin ;
acquisition par l’abbaye auprès des frères
Potier du quart de toutes les rentes et
droitures qu’ils avaient le droit de prendre
sur les puînés et soutenants de l’aînesse et
tènement qui était à Amand de Boos
l’abbaye auprès de Guillaume Boutry et sa
femme de toutes les rentes et droitures qui
leur appartiennent sur les puînés et
soutenants sur le tiers des deux parts d’un
quart de fief qui appartenait à Amand de
Boos (1514), 1 p. parchemin ; acquisition
par l’abbaye auprès de Toussaint Oursel,
père, et de Jacques Marquet Oursel de tous
les droits de rente appartenant à une portion
de vavassorie nommée le fief aux Mustel
Pièces du procès opposant l’abbaye au
seigneur Daroult, à propos des rentes
seigneuriale due sur les héritages de
Messire Saint-Marc (1715-1750), 7 pièces
de paier).
132
Contrats de rentes (suite)
Donation d’une rente 1 s. 6 d. sur 4 acres de
terre à Boos (s.d.), 1 p. parchemin ;
acquisition de 12 d. et un chapon de rente
auprès de Jehan de Villiers (1214), 1 p.
parchemin ; donation d’une rente par
Richard de Belfieu (1221), 1 p. parchemin ;
acquisition par l’abbaye de 6 s. de rente sur
une terre située à Franquevillette (1226), 1
p. parchemin ; acquisition d’une rente de 3
d. auprès d’Aubin Duquesne (1230), 1 p.
parchemin ; acquisition de 5 s. de rente
auprès de Grenier Maschue (1230), 1 p.
parchemin ; vente de 5 s. de rente sur la
terre de Bonelon (1230), 1 p. parchemin ;
acquisition d’une mine de froment auprès
de Richard de Boos (1230), 1 p.
parchemin ; donation par Roger Portier de 5
s.t. de rente (1231), 1 p. parchemin ;
acquisition de 5 s.t. de rente sur une terre
appartenant à Helbert Pille (1231), 1 p.
parchemin ; cession par Mathilde d’Ibleron,
abbesse, à Aubin et Raoult de Boos de la
moûte sèche qu’elle leur demandait sur leur
terre à Boos (1232), 1 p. parchemin ;
acquisition de 5 s. de rente auprès de Robert
Vatel (1233), 1 p. parchemin ; acquisition
de 5 s. auprès de Robert Le Coq (1233), 1
p. parchemin ; acquisition auprès de
Guillaume Gauger de 5 s. de rente (1236), 1
p. parchemin ; acquisition de 5 s. de rente
auprès de Henry du Becquet (1239), 1 p.
parchemin ; acquisition auprès de Martin de
- 40 -
Boos de 12 s. et 2 boisseaux de froment sur
trois pièces de terre situées à Boos (1244), 1
p. parchemin ; acquisition auprès de Richard
de Boos de 10 s. de rente (1245), 1 p.
parchemin ; acquisition de 5 s. de rente
auprès de Nicolas le Rendu (1246), 1 p.
parchemin ; acquisition auprès de Guillaume
Piednu, de 20 s. de rente sur 5 acres de terre
acquisition auprès de Nicolas Villaine d’une
rente de 5 s. sur tout son tènement situé à
Boos (1247), 1 p. parchemin ; acquisition
auprès de Henry du Bequel de 3 s. et 2
chapons de rente sur les héritages de Richard
Duhommet (1247), 1 p. parchemin ;
acquisition par Béatrice, abbesse, d’une rente
133
Contrats de rente (suite)
Acquisition par l’abbesse Béatrice auprès : de
Robert Vatel de 5 s. de rente sur une terre
Nicolas Massue de 3 s. de rente sur une pièce
de terre à Boos (1250), 1 p. parchemin ; de
Richard Dehommes de 2 s. de rente sur son
tènement à Boos (1251), 1 p. parchemin ; de
Nicolas Massue de 2 s. de rente (1251), 1 p.
parchemin ; de Roger Havard de 18
boisseaux de méteil de rente sur ses héritages
situés à Boos (1251) ; p. parchemin ; de
Henry du Bequet de 13 s. de rente sur 6
pièces de terre située à Boos ; de Hugues le
Boulanger de 5 s. de rente pour l’aumône de
l’abbaye (1252), 1 p. parchemin ; de Nicolas
Vaste de 7 s. de rente sur ses héritages situés
à Boos (1253), 1 p. parchemin ; de Robert
Vatel de 12 d. de rente sur tout ce qu’il tient à
Boos (1253), 1 p. parchemin ; de Petronille
du Chêne de 12 s. et 2 chapons de rente sur
une pièce de terre située à Boos (1254), 1 p.
parchemin ; de Pierre du Bosc de 18 s., 3
chapons, 40 œufs de rente sur ses héritages
situés à Boos (1254), 1 p. parchemin ; de
Durand François de 12 s. de rente sur son
tènement situé à Boos (1254), 1 p.
parchemin ; de Jehan Ansonier de 2 s. de
rente sur sa terre située à Boos (1254), 1 p.
parchemin ; de Robert Porchel de 2 s. 6 d. de
rente sur 4 pièces de terre située à Boos
(1255), 1 p. parchemin ; de Thomas le
Damoisel de 7 s. 6 d. de rente sur une terre
Jehan Langlois de 1 s. de rente du par
l’abbaye sur 2 pièces de terre située à Boos
(1257), 1 p. parchemin ; de Gérard
Dehommes de 1 s. 6 d. de rente sur la terre de
Jehan Pille située à Boos (1257), 1 p.
parchemin ; de Marguerite de Goy et sa fille
de 6 s. de rente annuelle sur leur tènement à
Boos (1257), 1 p. parchemin ; de André
Havart de 5 s. de rente sur une pièce de
de Nicolas Mustel de 5 s. de rente sur une
terre située à Bouquellont, paroisse de Boos
(1257), 1 p. parchemin ; de Guillaume le
rendu de 2 s. 6 d. de rente (1259), 1 p.
parchemin.
Aveu rendu à l’abbaye par Adam Baudri de
25 s. de rente pour toutes les moûtes et
résidences qu’il a dans cette abbaye à cause
du fief qu’il tient de l’abbaye à Boos,
Celoville et le Mesnil-Raoul (1258), 2 p.
parchemin.
134
Acquisition par l’abbesse Jehanne d’Iville
auprès : de Richard Langlois de 5 s. de
rente sur une pièce de terre située à Boos
(1262), 1 p. parchemin ; de Pierre de Fanco
de 10 s. de rente annuelle sur une pièce de
de Pierre de Fanco de 15 s. et 2 chapons de
rente sur une pièce de terre située à Boos
(1263), 1 p. parchemin ; de Robert
Boulanger de 5 s. de rente sur deux pièces
de terres située à Boos (1264), 1 p.
parchemin ; de Robert le Boulanger de 10 s.
de rente sur sa terre située à Boos (1264), 1
p. parchemin ; de Guillaume le Bas de 7 s.
6 d. de rente sur sa terre à Boos (1266), 1 p.
parchemin ; de Richard Langlois de 22 s. de
rente sur ses héritages situés à Boos (1268),
1 p. parchemin ; de Heramburge Duquesne
de 6 d. de rente sur sa terre à Boos (1269), 1
p. parchemin ; de Robert le Villain de 5 s.
de rente sur tènement à Boos (1271), 1 p.
parchemin ; de Nicolas Dehommes de 2 s.
de rente sur tout son tènement de Boos
Vente passée par Honfré de Corval auprès
de Martin le Villain de 7 s. de rente sur tout
son héritage à Boos (1271), 1 p.
parchemin ; vente passée par Martin le
Villain auprès d’Enguerran de la Cloyere de
7 s. de rente sur une terre située à Boos
(1272), 1 p. parchemin ; vente passée par
Enguerran Barat au curé de Saint-Jean-duCardonnay de tout son droit sur 9 mines de
froment de rente sur ses héritages situés à
Fleury et 7 acres de terres, sur 7 mines et
demi de méteil de rente sur ses héritages
situés à Franquevillette et 9 pièces de terre
à Boos (1273), 1 p. parchemin ; vente faite
par Richard de Campteille de tout le droit
- 41 -
qu’il a sur les rentes ci-devant (1271), 1 p.
parchemin.
Acquisition par l’abbesse Emmeline de Ango
auprès : de Guillaume et Jehan le Forestier de
8 s. et 4 chapons de rente sur Boos (1274), 1
p. parchemin ; de Nicolas de Capreville de 7
mines et demi de méteil qui lui sont dues par
plusieurs particuliers sur 9 pièces de terre
Richard Duval de 40 s. de rente sur 3 pièces
de terre (1275), 1 p. parchemin ; d’Emmeline
femme de Jehan Plachy de 3 mines de blé
méteil qui lui sont dus par les hoirs de Jehan
Hardy sur ses héritages situés à Boos (1276),
2 p. parchemin ; de Aubin de 2 s. de rente sur
la terre de Geoffroy de Boos (1277), 1 p.
parchemin ; de Pierre de Saineville d’une
demi livre de poivre sur 10 pièces de terre à
Acquisition par l’abbaye auprès d’Andrieu de
Boos de plusieurs rentes qui lui sont dues en
grains et en argent par Pierre et Vincent le
Carbonnier et par Martin Bellehache, en
raison de quoi il est déchargé sa vie durant de
la moûte qui lui est demandée à cause de la
banalité du moulin de Darnétal (1290), 1 p.
parchemin.
135
Acquisition par l’abbesse Emmeline de Ango
auprès : de Robert Boule de 5 s. de rente sur
3 pièces de terre situées à Boos (1282), 2 p.
parchemin ; de Pétronille Dubois de
20 s. de rente sur tous ses tènements à Boos
(1284), 2 p. parchemin ; de Gérard du Bosc
de 26 s. de rente sur tout son tènement
(1284), 2 p. parchemin ; de Pétronille et
Mathilde de Goy de 8 s. de rente dur par
Robert Hogue sur une pièce de terre située à
Boos (1284), 1 p. parchemin ; d’Anasthasie
Obellent de 4 s. de rente sur une demie acre
de terre située à Boos (1286), 2 p.
parchemin ; de Jehan Haneton de 5 s. de
rente sur sa terre située à Boos (1289), 2 p.
parchemin ; d’Emmeline Duchesne de 3 s. de
rente sur une terre située à Boos (1289), 1 p.
parchemin.
Acquisition par l’abbaye auprès : de Richard
Auger de 13 s. de rente sur une terre située à
Robillart de 2 s. de rente et 2 gelines sur ses
fonds à Boos (1290), 1 p. parchemin ; de
Jehan Robillart de 7 s. de rente sur sa terre
Guillaume Machacol de 38 s. de rente sur
plusieurs
tènements
à
Boos,
avec
reconnaissance devant l’official (1294) , 2
p. parchemin ; de Maheut du Fanc de 21 d.
de rente sur sa terre située à Boos (1297), 1
p. parchemin ; de Jehanne femme de
Nicolas Asselin de 10 s. de rente sur une
de Mabire la Boursière de 3 s. 6d. de rente
sur la terre de Nicolle Pillepois située à
Boos (1297), 1 p. parchemin ; de Guerard
mustel de 9 s. de rente sur une terre située à
Boos (1297), 1 p. parchemin ; de Girard
Mauger de 2 s. de rente sur la terre de
Pierre le Couturier (1298), 1 p. parchemin ;
de Jehan et Pierre Renart de 10 s. de rente
sur 2 pièces de terre situées à Boos (1299),
1 p. parchemin ; de Jehan James de 8 s. de
rente sur une terre édifiée à Boos (1302), 1
p. parchemin ; de Mr Robert de la Plache de
20 s. de rente sur ses héritages situés à Boos
(1303), 1 p. parchemin ; de Jehan Hellebos
de 5 s. de rente sur la maison de Girard
Mauger (1305), 1 p. parchemin ; de Robert
Vastinet de 2 s. de rente sur tout son
héritage situé à Boos (1305), 2 p.
parchemin ; de Jehan de Tanquelle de 22 d.
de rente sur la terre de Nicolle la Hardye
(1308), 1 p. parchemin ; de Vincent
Vastinel de 3 s. de rente sur sa terre située à
Boos (1313), 1 p. parchemin ; de Martin de
Wenguestin de 10 s. de rente sur tout son
héritage situé à Boos (1316), 1 p.
parchemin ; de Richard de Celloville de 8 s.
de rente sur une terre située à Boos (1316),
1 p. parchemin ; de Guillaume le Vilain de
6 s. de rente ses héritages situés à Boos
(1316) ; de Thomas Havart de 8 s. de rente
sur une terre située à Boos (1326), 1 p.
parchemin ; de Maheut la Riblandel de 10 s.
de rente sur une pièce de terre et sur tous
ses héritages situés à Boos (1332), 2 p.
parchemin.
Acquisition par l’abbesse Jehanne auprès :
de Nicole Tueveel de 12 d. de rente sur une
parchemin ; de Jehan Filleul, bourgeois de
Rouen, de 29 s. de rente qui lui sont dus par
Jehan le Fevre et Pierre de Vengnessin sur
leurs héritages (1339), 2 p. parchemin.
Acquisition par l’abbaye auprès de Colin
Gallot de 7 s. 6 d. de rente et une demie
geline de rente due sur une terre située à
Boos (1418), 1 p. parchemin
136
Contrat de vente par Honoré Hardy à
Jacques Le Fevre de 10 s. de rente à
- 42 -
prendre sur ses héritages situés à Boos
Délaissement par Jehan Hacou à l’abbaye de
deux pièces de terre située à Boos (1479), 1
p. parchemin ; par Pierre Vasquier de ses
héritages chargés de 18 s. 10 d., une geline, 5
s. et un chapon de rente annuelle (1479), 1 p.
parchemin.
Contrat de vente passé entre la veuve de
Pierre le Soudoyer et Gautier Niron d’une
mine de blé de rente annuelle (1480), 1 p.
parchemin scellée sur double queue ; entre
Colin et Jehan Gaillard et Jehan Bellot,
prêtre, de 30 s. de rente annuelle à prendre
sur tous leurs héritages situés à Boos (1492),
2 p. parchemin.
Vente par Gautier Neron à Colin Simon
d’une mine de blé de rente (1495), 1 p.
parchemin ; vente par Lucas Hardy de 6
boisseaux de blé de rente à Colin Simon
Contrat de constitution de rentes hypothèques
acquises par l’abbaye (1502-1507), 3 p.
parchemin.
Pierre Duval d’une mine de blé de rente
annuelle qui lui est due par les héritiers de
Pierre Potier sur 2 pièces de terre situées à
Boos et qu’il leur a fieffées (1515), est joint
le contrat de fieffe (1514) et une demande de
diligence (1521), 3 p. parchemin.
Contrat d’acquisition passé entre l’abbaye et
Jehan Hardy d’une poule de rente annuelle à
prendre sur une pièce de terre située à Boos
137* Registre des rentes et redevances seigneuriales de l’abbaye à Boos (XIVe-XVe s.), registre
23,5 cm x 29 cm in-folio non paginé, reliure
de parchemin (45).
138* Id. (fin XVe s.), registre 23,5 cm x 29 cm infolio, reliure de parchemin très endommagée,
premiers feuillets manquants.
139* Papier des rentes et redevances seigneu-riales
dues à l’abbaye par les hommes, vassaux et
tenants la terre et seigneurie de Boos dressé
par Etienne Veeul, greffier de l’abbaye
(1647-1664), registre 21 cm x 35 cm in-folio,
161 folios paginés de 1 à 155, reliure de
parchemin, lanières de cuir manquantes, table
alphabétique des noms.
(45) A signaler : en fin de registre, extrait « des pleds tenus a
Sain-Amant en tant que touche les tenans de l’esvesce » (13981406).
140* Cueilloir pour servir à la recette des droits
seigneuriaux et rentes seigneuriales dues à
Boos « fait et rédigé d’après les aveux
nouveaux » (1784), registre 27 cm x 42 cm
in-folio, table alphabétique des noms de
propriétaires et vassaux.
55 H 141-144
Droits seigneuriaux
141
Champarts
Pièces du procès intenté par les fermiers des
champarts de Boos contre le seigneur de
Louraille pour le droit champart de 22 acres
2 vergées 6 perches de terre faisant partie
de sa seigneurie (1562-1564), 7 p.
parchemin, 34 p. papier.
Sentence rendue en juridiction de
Franqueville contre le seigneur de Nud qui
a acquis des héritages à Boos et qui refuse
de payer le champart sur une des pièces de
terre (1745), 1 cahier de papier.
142
Livre des champarts anciens mentionnés
par personne, vérifié sur le nouveau livre
(1742), cahier de papier, 49 folios.
143
Chasse, commune pâture, volières
Chasse
Procès verbaux du garde de Boos constatant
que le seigneur de Fumechon, fils, chasse
malgré sa soumission sur les terres de la
seigneurie de Boos, condamnation à 20 l.
d’amende et aux frais de procédure à la
table de marbre, est joint le mémoire des
frais (1739), 5 parchemin et 1 p. papier.
Commune pâture
habitants de Boos à propos des communes
pâtures (1667) et poursuivi jusqu’à
l’arpentage effectué en 1669 (1667-1670),
22 p. papier.
Volières
Sentence du bailliage par laquelle les curés,
vicaires et habitants de la paroisse de Boos
sont condamnés à démolir les boulins des
volières (1667), 3 p. parchemin.
144
Rentes seigneuriales : pièces de procédures
Délaissement au profit de l’abbaye par
Pierre Havard « d’une demie masure
villaine » contenant 7 acres et demie de
terre (1460), 2 p. parchemin.
- 43 -
Transaction passée entre l’abbaye et Michel
Daniel, écuyer, seigneur de Roumare, au
sujet d’une pièce de terre située à Boos
contenant 3 vergées et d’une donation de 5 s.
de rente faite à l’abbaye (1486), 1 p.
parchemin.
Pièces de procédures relatives au paiement de
28 s. 6 d. de rentes seigneuriales dues à
l’abbaye par Jacques Garin, bourgeois de
Rouen, représentant Jehan Terel, sur deux
terres situées à Boos (1497-1506), 21 p.
parchemin et 2 p. papier ; transaction passée
entre l’abbaye et Jacques Garin, bourgeois de
Rouen, pour la même affaire, par laquelle il
reconnaît la rente de 28 s. 6 d. et l’échange
contre 27 s. 6 d. de rente sur plusieurs autres
terres (1520), 1 p. parchemin ; sont attachées
les pièces du procès et une sentence de
condamnation (1488-1510), 5 p. parchemin.
Transaction passée entre l’abbaye et Jacques
Predent et ses cohéritiers par laquelle il
s’oblige à payer tous les ans à l’abbaye 10 s.
7 d. et un chapon de rentes sur une terre
située à Boos (1514), 1 p. parchemin ; sont
attachées les pièces de procédures relatives à
la reconnaissance de dette, 8 p. parchemin.
Pièces du procès opposant l’abbaye au prieur
des Béguines de Rouen au sujet d’une rente
due par les religieuses à l’abbaye sur une
terre contenant 100 perches situées à Boos
Pièces de procédures exercées ou rendues par
le sénéchal aux pleds de l’abbaye et de
quelques vicomtés (1402-1535) : procès entre
Guillotte Pienu et Henri Le Rat (1402-1409),
3 p. parchemin ; contrat de fieffe de Bertin
Fraisset (1404, collation 1482), 1 p.
parchemin ; procès entre l’abbaye et Ponset
de Bessin (sergenterie de Pont-Saint-Pierre,
1465), 2 p. parchemin ; procès entre l’abbaye
et Claudin Ourel (sergenterie de Pont-SaintPierre, 1466), 2 p. parchemin ; procès entre
l’abbaye et Pierre Souris (1478), 3 p.
parchemin ; procès entre l’abbaye et Colin
Texin (1479), 1 p. parchemin ; procès entre
l’abbaye et Lucas et Amessin Lambert
(sergenterie de Pont-Saint-Pierre, 1479), 2 p.
parchemin ; sen-tence contre Simon Gosselin
(sergenterie de Pont-Saint-Pierre, 1492), 1 p.
parchemin ; procès entre l’abbaye et
Guillaume Hamelin (1494-1495), 3 p.
parchemin ; procès entre l’abbaye et Roulant
Flohs (1498), 1 p. parchemin ; appointements
entre l’abbaye et Jehan Estambuis (1503), 1
p. parchemin ; procès entre l’abbaye et Jehan
Gaultier et Pernot Hacou (1504-1505), 7 p.
parchemin ; procès entre l’abbaye et Naudin
Potier (sergenterie de Pont-Saint-Pierre,
1508-1509), 9 p. parchemin ; procès entre
l’ab-baye et Pierre Valette (1512-1513), 2
p. parchemin dont 1 scellée sur simple
queue ; procès entre l’abbaye et Roger de
Saine (1513), 1 p. parchemin scellée sur
simple queue ; procès entre l’abbaye et
Colin Pienus (1514), 1 p. parchemin,
nombreuses lacunes ; procès entre l’abbaye
et Gueroult de Maromme (1514-1515), 5 p.
parchemin ; procès entre l’abbaye et Jehan
Durand et Jehan Naudet (1515-1516), 7 p.
parchemin ; procès entre l’abbaye et Jehan
et Jehan dits Coultray (1516), 1 p.
parchemin ; procédures contre plusieurs
tenants de Boos (1516-1523), 30 p.
parchemin ; procès entre l’abbaye et
Miquelot Roussel (1521), 2 p. parchemin ;
procès entre l’abbaye et Estienne Graville
(1525), 1 p. parchemin et 1 p. papier ;
procès entre l’abbaye et Nicolle Terrul
Pièce du procès opposant l’abbaye à
Thomas Potier (1536) parchemin ; pièce du
procès opposant l’abbaye à Thomas Valette
(1564), 1 p. parchemin ; adjudication aux
héritiers de Claude Feret d’une terre
contenant une vergée de terre (1597), 1 p.
parchemin ; arrêt de la cour dans le procès
opposant l’abbaye à la veuve de du seigneur
de Fumichon (1617), 1 p. parchemin ; pièce
du procès opposant l’abbaye à Robert et
Louis Lambert (1667), 1 p. parchemin ;
sentence en preuve dans le procès opposant
l’abbaye au curé de Boos (1681), 1 p.
parchemin ;
sentence
du
bailliage
adjugeant, au détriment du seigneur du
Pont-Saint-Pierre, une vide terre située à
Boos à l’abbaye (1684), 1 p. parchemin ;
sentence du bailliage en faveur de l’abbaye
contre Messire Marc pour le paiement de
rente (1750), 1 p. parchemin.
55 H 145-148
Pleds de gages-plèges
145
1638-1648, 17 cahiers de papier.
146
147
148
55 H 149-152
Mémoriaux d’opposition et décrets d’héritages
149
Mémoriaux d’opposition à des décrets
d’héritages situés dans la paroisse de Boos
(1475-1603), 29 p. parchemin.
150
d’héritages situés dans la paroisse de Boos et
de Celloville (1622-1781), 43 p. parchemin.
151
Décret des héritages, mémoriaux d’opposition et pièces de procédures portant sur les
héritages de Guillaume de Bessin qui furent
adjugés à l’abbaye qui les réclamait et qui
furent retirés par droit de clameur par Robert
Heultee (1543-1576), 5 p. parchemin et 3 p.
papier.
152
Décrets des héritages de Naudin Thomas
(1516), 1 p. parchemin ; adjudication finale
par décret des héritages de Naudin Thomas
(1516), 1 p. parchemin ; mémorial d’opposition au décret des héritages de Naudin
Thomas (1517), 1 p. parchemin ; décret des
héritages de Robert Goulde fils de Jehan
Goulde, marchand de Rouen (1535), 1 p.
parchemin ; décret des héritages d’André
Goulde fils de Jehan Goulde (1535), 1 p.
parchemin ; décret des héritages de Jehan
Goulde fait par Robert son frère et contenant
le mémorial d’accord (1536), 1 p.
parchemin ; état et affinement du décret des
héritages de Jehan Goulde (1536), 1 p.
parchemin.
55 H 153
Sentences de réunion
Registre de sentences de réunion de 69 pièces
de terre situées à Boos (1788), cahier 19,5 cm
x 25 cm reliure carton, table des noms de
personnes sur papier.
55 H 154
Dîmes
Mandement de la cour portant défense aux
paroissiens et propriétaires de Boos d’enlever
leurs grains jusqu’à ce que les dîmeurs soient
appelés (1613), 2 p. parchemin ; acte exercé
devant le lieutenant général du bailliage de
- 44 -
Rouen par les fermiers des dîmes et
champart de Boos contre Jehan Langlois
afin d’obtenir confiscation de ses terres
suite au non paiement des dîmes et
champarts (1655), 1 p. parchemin.
Sentence des requêtes dans le procès en
reprise opposant le curé de Boos à l’abbaye
pour les dîmes des grains nommés dragiés
(avoine, pois mêlés en vert), (1682), 1 p.
parchemin ; extrait d’une sentence des
requêtes qui maintient l’abbaye en la
possession des deux tiers de la dîme des
dragiés sur toutes les terres relevant de la
seigneurie de Boos , au détriment du curé
de Boos (1682), 1 p. papier.
Résignation faite par Abraham Maury curé
de Saint-Sauveur de Boos du bénéfice de la
cure entre les mains de l’abbesse de SaintAmand (1694), 1 p. papier.
Transaction passée entre l’abbaye et Noël
de la Neuville, receveur général du cardinal
de Bouillon, abbé de Saint-Ouen pour les
dîmes dépendant de la seigneurie de Boos
et Quievreville (1701), 2 p. papier.
Procédure opposant l’abbaye au curé de
Boos au sujet des dîmes et des fruits du
domaine appartenant à l’abbaye (17521775), 80 p. papier, 4 p. parchemin.
Réfection de l’église paroissiale
Mémoires des dépenses engagées pour la
construction de la grande porte de l’église
de Boos (1745), compte rendu du curé de
Boos de l’emploi des d. des troncs de
l’église et de la dépense faite pour la grande
porte (1745), 1 cahier de papier et 1 p.
papier ; mémoire des dépenses engagées
pour la construction d’une sacristie à Boos
en 1717 et à l’embellisse-ment de l’église
depuis 1713 (1735), 1 cahier de papier ;
délibération concernant la construction d’un
baptistère en l’église de Boos (1745), 1 p.
parchemin ; délibération concernant la
réfection des murs et des cloches de l’église
paroissiale Saint-Sauveur de Boos (1744), 4
p. parchemin.
55 H 155
Pièces diverses
Journal des affaires de la seigneurie de Boos
(journal des aveux rendus), (1782), 1 cahier
de parchemin.
Projet d’aveu et déclaration des héritages que
Louis Baraguey dit tenir de la seigneurie de
Boos (1743), 1 p. papier.
Transaction entre Pierre Pelletier, marchand
mercier et Louis le Rat dans une clameur
lignagère concernant des héritages situés à
Celloville (1785), 2 p. papier.
Correspondance et mémoires du procureur de
l’abbaye relatifs à la seigneurie de Boos
(1784-1785), 8 p. papier.
Signification faite par M. du Thil, négociant à
Rouen, aux propriétaires et habitants de Boos
pour leur faire savoir qu’il a acheté le droit
d’échange et contre échange de la seigneurie
de Boos (signification lue et affichée sur la
porte de la l’église paroissiale par Morel,
huissier), (1770), 2 p. papier ; copie d’une
lettre écrite au curé de Boos au sujet de
l’acquisition par M. du Thil du droit
d’échange sur la seigneurie de Boos (1770), 1
p. papier, sceau plaqué de cire rouge.
Fondation par Marie Elisabeth de Barentin,
abbesse, de deux places de sœur de la
communauté des hospitalières et écoles
gratuites de l’hôpital d’Arnemont pour
l’instruction et éducation des enfants et pour
le soin des pauvres malades de la paroisse de
Boos et des lieux circonvoisins dépendants
de l’abbaye (1745), 1 p. parchemin et 2 p.
papier endommagées dans l’angle supérieur
droit.
Plan des ventes à utiliser au bois de Boos
entre 1766 et 1767 (XVIIIe s.), 1 p. papier.
Extraits des contrats produits par les vassaux
de la seigneurie de Boos sujet ou non au
treizième (XVIIIe s.), 1 p. papier.
55 H 156-158
BOOS, PAROISSE SAINT-SAUVEUR, HAMEAU DU
BOSC, HAMEAU DE BOUCLON
e
e
XIV -XV s.
55 H 156
Boos, paroisse Saint-Sauveur
Sentence contre les habitants de Boos
condamnés à venir aux pleds à la maison de
Déclaration des améliorations apportées par
Jean Pasquier à ses héritages situés à Boos
(1623), 1 p. papier.
- 45 -
Liasse concernant les contrats de fieffe et
acquisitions d’héritages dans la paroisse
Saint-Sauveur de Boos (1682-1735), 27 p.
parchemin.
Sentence de réunion d’héritages situés à vue
de clocher de la paroisse de Boos (1687), 1 p.
parchemin.
55 H 157
Boos, hameau du Bosc à Boos (46)
Contrats de vente d’une portion de fief
noble du hameau du Bosc tenu et mouvant
du roi (1454), 1 p. parchemin ; deux extraits
des anciens titres de propriété du fief en
date de 1384 et 1424 (1453-1454), 2 p.
parchemin.
Transaction passée entre Jaqueline du Bosc,
veuve de Guillaume du Marest seigneur du
hameau du Bosc et Jehan Pienu pour les
rentes seigneuriales dues à cause de deux
pièces de terres dépendantes de sa
seigneurie (1491), 1 p. parchemin.
Vente passée par Jaqueline du Bosc d’une
portion de fief noble à cour et usage située
au hameau du Bosc à Boos (1491), 1 p.
parchemin ; sont joints une clameur de haro
de lad. vente faite par Jacques du Marais
(1492), 1 p. parchemin ; contrat passé entre
Jacques du Marais et Jourdain le Conte, par
lequel J. du Marais donne le fief du hameau
de Bosc à J. le Conte contre deux maisons
situées à Rouen (1492), 1 p. parchemin.
Transaction passée entre Jourdain le Conte,
seigneur du hameau du Bosc, et Nicole
Potier prêtre, par laquelle ce dernier
renonce aux rentes seigneuriales prétendues
par J. le Conte (1492-1493), 2 p.
parchemin.
Contrat de fieffe passé par Jehan le
Monnier, à Jourdain sa femme de 7 vergées
de terre situées au hameau du Bosc (1494),
1 p. parchemin.
Transaction passée entre l’abbaye et Yolette
Sochon, ancienne abbesse, d’une part, et
Jourdain le Conte, d’autre part, dans le
procès pendant en l’Échiquier pour le retrait
seigneurial du fief du hameau du Bosc situé
à Boos et prétendu par l’abbaye (1495), 1 p.
parchemin.
Contrat de vente, passé entre Nicolas
Potier, prêtre, et l’abbaye de la vavassorie
aux Crieux située au hameau du Bosc
Sentence d’adjudication, faute d’aveu, des
héritages ayant appartenus à Guillaume de
Bessin situés à Boos au hameau du Bosc
(1655-1660), 1 p. parchemin ; pièces
concernant la réunion des héritages ayant
appartenus aux Bessins et situés au hameau
du Bosc à Boos (1660-1714), 15 p. papier.
(46) A signaler : la plupart de ces actes ont été lus à l’issue de
la grande messe paroissiale par le chapelain de l’église de
Boos.
- 46 -
Pour mémoire
État des terres qui sont chargées en blé sur la
ferme du Bosc appartenant à Mme SaintAmand, (XVIIe s.), cahier de papier 20 cm x
31 cm in-folio non paginé (47).
55 H 158
Boos, hameau de Bouclon
Sentence des requêtes du palais rendues
contre Jacques Garin par laquelle il lui est
défendu de se qualifier seigneur de Bouclon
(1617), 1 p. parchemin ; contre Jacques Garin
par laquelle l’abbaye est renvoyée en
possession de 3 vergées de terre située à
Boos au hameau de Bouclon (1617), 1 p.
parchemin.
Sentence des requêtes du palais par laquelle
Jacques Garin est conservé en jouissance de
trois vergées de terre situées à Boos au
hameau de Bouclon en échange de la moitié
d’une terre qui lui a été baillée par un nommé
Bouffart (1621), 2 p. parchemin ; sont joints
les contrats d’acquisition des pièces servant
d’hypothèque (1415, 1497, 1503, 1566), 5 p.
parchemin.
55 H 159-175
BOOS, EXTENSION DE CELLOVILLE (48),
BAILLIAGE DE ROUEN
e
e
XIII -XV
s.
55 H 159-160*
Acquisitions
159
Acquisition par l’abbaye auprès du fils de
Gérard de Celloville d’une pièce de terre
située à Cellovile (1237), 1 p. parchemin
scellée sur double queue ; de Jehan fils
d’André de Celloville de 3 pièces de terre
situées à Celloville (1247), 1 p. parchemin
scellée sur double queue ; de Pierre Desmares
(47) Ce terrier figure dans le fonds 3 E, dépôt des communes,
ville d’Harfleur, où il a du être classé par accident au moment
de la Révolution : voir 3 E 250/1.
(48) Actuellement, la paroisse est réunie à celle de SaintAubin-la-Campagne, sous le nom de Saint-Aubin-Celloville.
sur tout son héritages de Celloville (1247),
1 p. parchemin scellée sur double queue.
Vente passée par Raoul de Saint-Amand
auprès de Nicolas et Raul Heruin de 32 d.
de rente sur une pièce de terre située à
Celloville (1248), 1 p. parchemin scellée
sur double queue. Acquisition par l’abbaye
auprès de Jehan de la Mare de 40 s. de rente
sur tout l’héritage qu’il tient de l’abbaye
Acquisition par l’abbaye auprès de Robert
le Fevre et Catherine sa sœur d’une ferme
située à Celloville (1690), 1 p. parchemin ;
précède une copie collationnée du
remplacement des d. provenant du prix de
l’acquisition de la ferme (1690), 1 p.
papier ; copie des aveux des héritages
mentionnés ci-dessus rendus à la seigneurie
et à la seigneurie d’Incarville (1619–1660),
6 p. papier, 2 p. parchemin.
Aveu et mémoire d’une petite pièce de terre
que l’abbaye possède par déshérence à
Celloville (1695), 1 p. parchemin et 2 p.
papier.
Contrat d’acquisition fait par Raoul
chapelain de Saint-Amand auprès de
Lambert de Celloville et Mabilie sa femme
d’une pièce de terre située à Celloville
queue.
160* Livre des acquisitions de Celloville (XVIIee
XVII s.), registre 20 cm x 30 cm reliure de
cuir, in-folio, paginés de 1 à 46, table
alphabétique des noms en fin de registre.
Prises de fieffe dans l’extension de Celloville
(1663-1566), 85 p. papier, 9 p. parchemin.
Bail fait à Louis Pottevin de la petite ferme
de Celloville pour 9 ans (1788), 1 p.
parchemin.
55 H 163-168
Aveux et déclarations rendus à l’abbaye
163
Hameau du Bosc à Boos et extension de
Boos dans Celloville :
Liasse commune : aveux et déclarations du
hameau du Bosc à Boos (1412-1488), 31 p.
parchemin ; aveux et déclarations de
l’extension de Boos à Celloville (1482-1697),
58 p. parchemin.
164
Extension de Boos dans Celloville : aveux et
déclarations, 1360-1488, 16 p. parchemin ;
1490-1573, 50 p. parchemin ; 1573-1583, 50
p. parchemin ; 1583-1600, 50 p. parchemin ;
1600-1627, 49 p. parchemin.
165
Aveux et déclarations (1627-1647), 50 p.
parchemin.
166
Déclarations (1647-1688), 50 p. parchemin.
167
Aveux et déclarations (1688-1741), 50 p.
parchemin.
168
Id. (1782 /1), 50 p. parchemin ; (1782 /2), 50
p. parchemin ; (1782 /3), 50 p. parchemin ;
(1782-1783), 50 p. parchemin.
55 H 161*
Terrier
55 H 169-172*
Rentes et droits seigneuriaux
Papier-terrier de Celloville (1711), registre
papier 20 cm x 31 cm, reliure carton bleu,
in-folio, paginé de 1 à 124.
55 H 162
Fieffes et bail
Exploit de déclaration et protestation des
Chartreux de Rouen contre la qualité
accordée par l’abbaye à son fief de
Celloville dans le dénombrement qu’elle a
rendu à la Chambre des Comptes (1676), 1
p. papier, document endommagé dans sa
partie supérieure.
- 47 -
169
Sentences des requêtes du palais relative au
treizième des héritages situés à Celloville
acquis par le seigneur de Saldaigne auprès du
seigneur de Savilly Bec de Lievre (1586), 2
p. papier, 1 p. parchemin.
Accord entre l’abbaye et les religieux de
Sainte-Catherine à propos des treizièmes
prétendus par les parties sur les acquisitions
faites par Vincent de La Nail de Robert de La
Nail, son neveu (1652), 1 p. parchemin, 3 p.
papier.
Liasse de rôles et états des rentes de
l’extension de Celloville (s.d., sans doute
e
XV -1690), 28 p. papier.
Pièces diverses concernant les rentes de
l’extension de Celloville (s.d.-1749), 6 p.
papier.
170* Papier
des
rentes
et
redevances
seigneuriales dues au fief de Celloville
(1647), registre 22 cm x 35 cm vestiges de
fermoirs en cuir, in-folio numéroté de 1 à
40.
171* Cueilloir de Celloville (1580), registre
25 cm x 34 cm reliure parchemin, in-folio
numéroté de 1 à 76, table alphabétique des
noms de propriétaires et vassaux, et
inventaire des titres.
172* Cueilloir de Celloville (XVIIe-XVIIIes.),
registre 23 cm x 35 cm fermoir en cuir, infolio numéroté de 346 à 432, table
alphabétique des noms de propriétaires et
vassaux. Le registre contient une liasse
d’états
et
répertoire
des
rentes
seigneuriales, 20 p. papier.
dîmes de Celloville (1584), est jointe la
déclaration par laquelle l’abbesse renonce au
trait de dîme de Celloville (1584), 1 cahier de
papier ; copie collationnée de la transaction
Pièces du procès pendant entre l’abbaye et le
curé de Celloville pour la dîme de quelques
terres du fief de l’abbaye prétendue par le
curé (1647-1658), 1 p. parchemin et 7 p.
papier.
Pièces du procès contre le frère du seigneur
Baré, curé, pour excès commis en la personne
des préposés de l’abbaye à la perception des
dîmes de Celloville (1653), 1 p. parchemin et
1 p. papier.
55 H 175
Amortissement
Copie collationnée d’un arrêt du conseil
d’état confirmant une sentence des
commissaires généraux en la province de
Normandie condamnant les religieux de la
Chartreuse à indemniser les habitants de
Celloville d’une taxe pour les droits
d’amortissement (1641), 1 cahier de papier.
55 H 173
Pleds et gages plèges
55 H 174
Dîmes
Appointé entre l’abbaye et les religieux de
Sainte-Catherine relatif à une portion de
terre appartenant à Michaut Ozenne situé à
Celloville et prétendue par l’abbaye de
Sainte-Catherine, par lequel les dîmes des
années 1406-1407 sont mises en séquestre
entre les mains du bailli de Rouen qui devra
rendre justice (1407), 1 p. parchemin.
Bail des dîmes de la paroisse de Celloville
(1498), 1 p. parchemin sur simple queue
sceau manquant, très endommagée.
Transaction passée entre l’abbaye et les
Chartreux de Rouen au sujet de plusieurs
pièces de terre situées dans la paroisse de
Celloville tant dans la manse conventuelle
de Sainte-Catherine que dans celle de SaintAmand, par laquelle le trait des dîmes de
Celloville est reconnu à l’abbaye de SaintAmand (1689), 3 cahiers de papier ; est
joint un état et dénombrement des pièces de
terre de l’abbaye de Saint-Amand situées à
Celloville (1689), 1 cahier de papier.
Transaction passée entre Guillemette de
Saint-Germain et Jehan Bezuquet, curé de
Celloville, pour un différend à propos des
- 48 -
55 H 176-195*
BOURG-DE-SAANE (PRIEURE), BAILLIAGE
DE CAUX (49)
e
e
XIII -XVI s.
55 H 176
Histoire du prieuré
Histoire composée d’extraits de l’Histoire de
mesdames les abbesses et de l’Histoire des
biens du père Autin (50) (1748), 1 cahier de
papier.
(49) Le prieuré du Bourg-de-Saâne détenait des droits et
des revenus dans les paroisses de : Auzouville-sur-Saâne,
bailliage de Caux ; Herbouville, bailliage de Caux ;
Lamberville, bailliage de Caux ; Royville, bailliage de Caux ;
Saint-Ouen-le-Mauger, bailliage de Caux ; Bosc-Lambert,
bailliage de Caux. Une partie du domaine de l’abbaye au
Bourg-de-Saâne ayant été affectée à l’entretien du prieuré, il
n’a pas toujours été possible de faire la part entre la mense
commune de l’abbaye et le domaine du prieuré. Pour cette
raison, l’ensemble des documents de Lamberville et de SaintOuen-le-Mauger a été maintenu dans le domaine de l’abbaye
(respectivement 55 H3 29-364 et 55 H 508-514).
(50) Voir 55 H 6*.
Permission accordée par le seigneur d’Ielon
au prieuré du Bourg-de-Saâne de percer un
chemin sur ces terres afin de pourvoir au
service de l’abbaye (1663), 1 p. parchemin.
55 H 177-178
Personnel religieux, vie religieuse
177
178
Personnel religieux
Procuration de l’abbesse Pétronille à sœur
Nicolle du Hamel, prieure du Bourg-deSaâne pour poursuivre les procès (1363), 1
p. parchemin ; procuration de la sœur de
Dampierre résignataire du prieuré pour
consentir à sœur Florence Sochon,
résignante, une pension sur les fruits du
prieuré (1533), 1 p. papier.
Provisions données au prieuré du Bourg-deSaâne par l’abbaye de Saint-Amand (15381548), 16 p. parchemin et 4 p. papier.
Requêtes présentées à la cour de la part des
sœurs Jacqueline le Vaillant, prieure du
Bourg-de-Saâne, Ysabeau Bigot et Marie
Gobbelin, religieuses pour leur transfert
hors de l’abbaye, dans le monastère des
Emmurées pour 15 ans (1628), 8 p. papier ;
pièces relatives au transfert de la prieure et
des religieuses ci-dessus (1630-1641), 12 p.
papier et 2 p. parchemin ; testament de
Mme de Plemont, prieure du Bourg-deSaâne (s.d.), 1 p. papier.
Pièces touchant la collation, provision et
disposition du prieuré du Bourg-de-Saâne
reconnues à l’abbaye suite au décès de
Jacqueline Vaillant, prieure du Bourg-deSaâne (1676-1712), 4 p. parchemin.
Mémoire rendu suite à la consultation
d’avocats parisiens touchant à la collation
et extinction du titre du prieuré du Bourgde-Saâne afin de savoir si la collation
appartient à l’abbaye (1697), 6 p. papier.
Plusieurs lettres de provision et collation du
prieuré du Bourg-de-Saâne suite au décès
de la prieure du Bourg-de-Saâne, sont joints
les actes de mise en en possession (17041735), 5 p. parchemin et 2 p. papier.
Bâtiments et infrastructures (réparations, aménagements, …)
Mémoire des réparations à faire au prieuré
du Bourg-de-Saâne rendu par Andrien
l’Endormi (1598), 1 p. papier ; sentence du
bailliage de Longueville sur réquisitoire du
procureur du roi ordonnant que les
habitants et propriétaires du Bourg-deSaâne soient réquisitionnés pour réparer la
nef de l’église du Bourg-de-Saâne ( 1698),
1 p. papier ; quittance des réparations
apportées aux bâtiments du Bourg-de-Saâne
(1725), 1 p. papier.
- 49 -
55 H 179
Acquisitions
Auzouville-sur-Saâne : cession à l’abbaye
par Agathe, veuve de Hugues Bourdel, de
tous ses droits sur un tènement situé à
Auzouville-sur-Saâne (1223), 1 p. parchemin
scellée sur double queue ; cession à l’abbaye
par Robert Regnault de la paroisse du Bourgde-Saâne de tous ses droits sur un tènement
situé à Auzouville-sur-Saâne (1262), 1 p.
parchemin.
Bourg-de-Saâne : acquisition faite par le
prieuré de Bourg-de-Saâne d’Hector Leureux
d’une pièce de terre située au Bourg-deSaâne (1630), 2 p. parchemin et 2 p. papier.
55 H 180
Fieffes
Acte du bailliage de Longueville faisant
preuve d’une tenure en fief sur une terre
située au Bourg-de-Saâne (1456), 1 p.
parchemin ; lettre royale ordonnant aux
vassaux, hommes et tenants du fief du prieuré
de venir présenter leurs titres au sénéchal du
prieuré (1570), 1 p. parchemin.
55 H 181
Aveux et déclarations
Registre de copies d’aveux rendus au prieuré
du Bourg-de-Saâne entre 1419-1527 dressé
par Nicollas Belier, huissier du roi en sa cour
de Parlement (1595), registre 21 cm x 30 cm
reliure de cuir vert, vestige de fermoir de
tissus vert, in-folio, 32 folios paginés de 1 à
32, reste du registre blanc, table alphabétique
des noms en début de registre.
Nouveau papier des déclarations par bouts et
côtés du domaine fieffé et non fieffé du
prieuré du Bourg-de-Saâne (1584), 1 cahier
de papier, couverture de parchemin ;
déclaration des rentes, héritages et revenus du
prieuré du Bourg-de-Saâne (1594), 1 cahier
de papier ; déclaration des aveux, registres
et autres reçus au Bourg-de-Saâne (1614), 1
p. papier ; déclaration de la valeur et
revenue du prieuré du Bourg-de-Saâne
(1730), est joint la délibération du clergé de
France qui ordonne la déclaration des
revenus (1726), 2 p. papier.
Pièces relatives à un arrêt de la Chambre
des Comptes portant main levée du
temporel du prieuré du Bourg-de-Saâne,
saisi faute de déclaration (1678), 2 p. papier
et 1 p. parchemin.
Sentences et aveux concernant les droits
seigneuriaux du prieuré du Bourg-de-Saâne
(1590-1656), 7 p. parchemin et 1 p. papier ;
procédure contre Pierre le Vacher pour la
réformation de son aveu pour une demie
acre de terre située au Bourg-de-Saâne
55 H 182
Baux
Délaissement fait par Guillemette, veuve de
Thomas le Noir au prieuré d’un bail de 9
ans pris par son mari sur 30 acres de terre
Liasse relative aux baux des revenus du
prieuré du Bourg-de-Saâne (1587-1788),
sont jointes des procédures relatives aux
fermages, 24 p. papier et 13 p. parchemin.
Procès verbal portant réparations des
fermes à rendre au prieuré du Bourg-deSaâne contre Charles Fauchon, receveur du
prieuré (1587), 1 p. papier.
Formalités, diligences et saisies pour avoir
paiement du fermage du moulin (1682), 4 p.
papier et 1 p. parchemin.
Compte fait avec Thomas Poullet, fils de
feu Jean Poullet pour les fermages qu’il
devait au Bourg-de-Saâne et à Lamberville
jusqu’à la Saint-Michel 1724 (1725), 1 p.
papier.
55 H 183-187
Rentes
183
Rôle faisant état de tous les droits et
revenus du prieuré (1237), rouleau de
parchemin ; acquisition par le prieuré
auprès de Guillaume d’Herbouville de 2 s.
de rente annuelle sur le tènement de Michel
le Cornu (1231), 1 p. parchemin ; copie non
signée d’une transaction passée entre
- 50 -
l’abbaye et le prieuré, et Robert Pesqueur
pour les arrérages de rente dus au prieuré
Mémoire de ce que reçoit le prieuré du
Bourg-de-Saâne (s. d., sans doute XVIe s.), 1
p. papier.
Liasse relative à la constitution et au rachat
de rentes hypothèques par l’abbaye de SaintAmand (1586-1603) 5 p. parchemin et 3 p.
papier.
Requête présentée à la cour par Adrien
Montaigne prêtre, sieur de Saâne, afin d’être
entendu dans le procès opposant l’abbaye et
le Bourg-de-Saâne à propos des rentes et
droitures prétendues par le prieuré (1628), 1
p. papier.
Liasse relative au rachat par la prieure du
Bourg-de-Saâne de 9 l. de rente (1623-1643),
Liasse de quittances d’une rente pesant sur
une pièce de prés située au Bourg-de-Saâne
(1646-1671), 11 p. papier.
184
Papier de rentes et redevances seigneuriales
dues au prieuré du Bourg-de-Saâne par les
hommes, vassaux et tenants la terre et
seigneurie
de
Bourg-de-Saâne
(s.d.,
annotations marginales 1519-1666), cahier 21
cm x 30,5 cm in-folio, 22 folios paginés de 1
à 22, table alphabétique des noms.
185
Papier journal des rentes et redevances
seigneuriales dues au prieuré du Bourg-deSaâne par les hommes, vassaux et tenants la
terre et seigneurie de Bourg-de-Saâne (16061612), carnet 15 cm x 19 cm reliure de
parchemin, in-folio, 70 folios paginés de 1 à
61, table alphabétique des noms.
186
dues au prieuré du Bourg-de-Saâne par les
hommes, vassaux et tenants la terre et
seigneurie de Bourg-de-Saâne dressé par
Jehan Gilles, prêtre (1537), cahier 21 cm x 31
cm in-folio non paginé.
187
Rentes seigneuriales : pièces de procédures
Procédure contre M. de Tilly pour aveux et
rentes seigneuriales dus au prieuré et conclue
par un arrangement daté de 1654 par lequel
M. de Tilly reconnaît ses obligations (16531665), 39 p. papier et 2 p. parchemin.
Procédure opposant le prieuré du Bourg-deSaâne à Nicolas de Grandcourt, curé de
Saint-Ouen-le-Mauger au sujet des rentes
qu’il doit à cause de son bénéfice (16411642), 74 p. papier et 3 p. parchemin.
Procédure opposant le prieuré du Bourg-deSaâne à la veuve de Claude Boulenger afin
de l’obliger à remettre les titres du prieuré
que son mari possédait en tant que receveur
(1677) 2 p. parchemin et 10 p. papier.
dépendants du prieuré du Bourg-de-Saâne
(1674), 3 p. papier.
Arrêt de la chambre de réformation par lequel
il est ordonné de faire la preuve que le bois
du prieuré est assujetti aux tiers et dangers
Quittance de l’amortissement des droits des
tiers et dangers (1677-1679), 5 p. papier.
Procès verbal du grand Maître des eaux et
forêt et des officiers de la maîtrise d’Arques
aux fins de mettre le quart des bois de la
paroisse du Bourg-de-Saâne en réserve
(1742), procuration autorisant à faire cession
de la pièce de bois « en cas que la maîtrise
d’Arques persiste » (1742), est joint un plan
des bois des nonnins appartenant à l’abbaye
et faisant apparaître le quart en réserve
(1742), 4 p. papier.
Diverses pièces de procédures et mémoires
de frais engagés dans ces procédures par le
prieuré du Bourg-de-Saâne (XVIIe-XVIIIe s.),
66 p. papier et 10 p. parchemin.
Pièces du procès opposant l’abbaye à M. de
Tilly pour aveux et rentes seigneuriales
dues à l’abbaye (XVIIe s.), 34 p. papier.
55 H 188-190
Droits seigneuriaux
189
188
Bois (51)
Obligation d’Adam Ponchin et Guillaume
le Vasseur de 72 l. pour leur part de l’achat
d’une coupe de bois au dessus du Bourg-deSaâne (1360), 1 p. parchemin ; obligation
de Richard Hellebout au profit de l’abbaye
de 6 l. d’amende pour trois vaches prises
dans les bois de l’abbaye (1390), 1 p.
parchemin ; vente par l’abbaye de la levée
de 6 acres de bois au Bourg-de-Saâne
(1460), 1 p. parchemin ; vente de la tonture
de la Haitrée (1504), 1 p. parchemin.
Aveu rendu par le prieuré au seigneur de
Longueville d’une pièce de bois de 12 acres
située au Bourg-de-Saâne et sujette à la
dîme (1635), 1 p. parchemin (52) ; congés
pour couper les bois dépendant du prieuré
Tiers et dangers
Intimation faite au prieuré du Bourg-deSaâne de payer la somme de 257 l. pour le
restant des tiers et dangers du sur ses bois,
(1673) ; extrait de la déclaration de dix
acres de bois sujettes à la dîme (1673),
quittances du tiers et dangers des bois
(51) Voir également 55 H 530-568, forêts d’Eawy, de
Longboël et de Préaux.
(52) Voici le commentaire produit dans une notice jointe au
parchemin : « Nota, cet aveu paroit avoir été rendu mal à
propos car il est unique, le receveur de Mme la prieure étoit
apparemment peu au fait des affaires et l’aura rendu sans en
voir donné avis à l’abbaye en vertu de sa procuration. Il est
mis dans led. aveu que les bois de M. de Souderville qui sont
les bois des nonains sont sujets au tiers et dangers et cela est
faut, le comis n’ayant pu le prouver ce qui l’assure encore est
que led. bois ne paye point de rente au domaine, je croi fort
inutile de coppier cet aveu qui ne vaut rien »
- 51 -
Moulins
Acte de fieffe, rentes
Acte de fieffe du moulin d’Eglesmesnil et de
ses dépendances situés sur la rivière de
Saâne, passé entre l’abbaye et Guillaume de
Montigny (1329), 1 p. parchemin.
Requête adressée par Trefouel de Neel, curé
et fermier du moulin et du marché du Bourgde-Saâne à la prieure du Bourg-de-Saâne afin
d’obtenir dédommagement de la ferme du
moulin et paiement d’une rente que l’église a
sur le moulin (s.d., sans doute 1363 (53), 1 p.
parchemin 9 cm x 22,5 cm non scellée, trace
de couture dans sa partie inférieure.
Baux
Baux du moulin du Bourg-de-Saâne (15831692), 4 p. parchemin et 12 p. papier ;
cautionnement par Jehan Saulnier pour le
fermage du moulin de Bourg-de-Saâne
(1610), 1 p. papier.
Brouillon de remarques relatives aux baux du
moulin de Bourg-de-Saâne (1759), 1 p.
papier ; mémoire de ce qui a été fait pour les
baux amphithéotiques du moulin de Bourgde-Saâne (1760) ; modèle de lettre capitulaire
pour le bail du moulin du Bourg-de-Saâne
(1760), 3 p. papier.
Quittances rendues par le fermier du moulin
du Bourg-de-Saâne (XVIIIe s.), 11 p. papier.
Divers
Procédure intentée au bailliage de
Longueville par le curé d’Herbouville contre
Pierre Gonel afin de lui faire déboucher un
(53) L’acte mentionne l’an LXIII, la terminologie employée
ainsi que la forme de l’acte laisse penser qu’il s’agit d’un
document du XIVe s.
chemin allant aux pâtures (1628), 1 p.
parchemin très effacé ; information sur
l’état du chemin qui mène au moulin du
Bourg-de-Saâne (1662), 4 p. papier.
Devis de réparation du moulin de Bourgde-Saâne par Antoine Chaillou, charpentier
(1759), 1 p. papier ; mémoire relatif aux
réparations du moulin de Bourg-de-Saâne
(1736), 1 p. papier.
Plan du moulin de Bourg-de-Saâne fait par
le seigneur Bigot, receveur de l’abbaye
(1720), 1 p. papier ; arpentage des
dépendances du moulin de Bourg-de-Saâne
(1760), 1 p. papier.
Travaux menés au moulin du Bourg-deSaâne (XVIIIe s.), 22 p. papier.
190
Droits seigneuriaux procédures relatives
aux banalités du moulin
Transaction passée devant le tabellionage
de Rouen entre le procureur de l’abbaye et
Catherine Muchedent, touchant la réunion
des moulins d’Eglemesnil (1459), 1 p.
parchemin.
Sentence des pleds du prieuré du Bourg-deSaâne qui condamne les tenants et vassaux
du Bourg-de-Saâne, Herbouville et SaintOuen-le-Mauger à porter leurs grains au
moulin du prieuré (1624), 1 p. papier ;
sentences et arrêts relatifs à l’obligation
dans laquelle sont les tenants et vassaux
d’aller moudre le grain au moulin du
prieuré (1628-1654), 18 p. papier et 2
pièces de parchemin ; pièces du procès
opposant le prieuré et Pierre Paternotre afin
de l’obliger à aller moudre au moulin du
prieuré (1652-1691), 27 p. papier et 11 p.
parchemin.
Pièces du procès opposant le prieuré à
Jehan Heurtault, écuyer, prenant le fait de
son fermier pour la banalité du moulin
(1614-1647), 17 p. papier.
Sentence par défaut du bailliage de
Longueville portant défense aux meuniers
du moulin du Carel et de Letanville
« d’aller chasser les moultes » sur les terres
de l’abbaye (1639-1662), 2 p. parchemin et
1 p. papier.
Plusieurs sentences condamnant des
particuliers qui ne sont pas allés moudre au
moulin du Bourg-de-Saâne (1624-1664), 7
p. papier et 6 p. parchemin.
Pièces du procès pendant entre le prieuré et
Jehan la Fontaine à propos des banalités du
moulin (1666-1672), 10 p. papier 4 p.
parchemin.
55 H 191
Cure
Cure
Procédure opposant le prieuré et le curé du
Bourg-de-Saâne au sujet d’une pension
congrue réclamée par le curé (1601-1686), 37
Dîmes
Sentence arbitrale dans le procès opposant le
prieuré au curé de Saint-Ouen-le-Mauger à
propos des dîmes (1234), 1 p. parchemin.
55 H 192
Chapelle Sainte-Catherine
Copie d’une sentence arbitrale (1362)
prononcée par Gérald de Branchelone, doyen
de la cathédrale contre Michel Daniel, prêtre,
qui s’était fait attribuer en bénéfice
ecclésiastique par la cour de Rome, une
chapelle érigée en oratoire par le prieuré et
dotée de 15 l.t. de rente sur des terres situées
à Saint-Ouen-le-Mauger (1570), 1 p. papier.
Sentence des requêtes du Palais ordonnant au
prieuré de payer 15 l.t. au curé de la chapelle
pour les messes célébrées (1599-1649), 2 p.
Provision de la chapelle fondée en l’église
paroissiale du Bourg-de-Saâne donnée par le
seigneur archevêque de Rouen, sur la
présentation de l’abbaye (1677), 1 p. papier.
Résignation de la chapelle en cour de Rome
(1638), 1 p. papier.
Copie de la présentation à la chapelle par
l’abbaye de Julien Benard, prêtre chapelain
de Notre-Dame de Paris, suite à sa vacance
1693), 1 p. papier.
Provision de la chapelle en faveur de
François Bernard par la résignation de Julien
Bernard et prise de possession de la chappelle
(1704), 1 p. parchemin ; résignation de la
chapelle par François Bernard en faveur de
Jehan Fourré (1711), 1 p. papier.
Liasses relatives aux réparations à apporter à
la nef de la chapelle Sainte-Catherine (16981699), 4 p. papier et 2 p. parchemin ;
procédure relative aux réparations de la
chapelle Sainte-Catherine attenante à
l’église du Bourg-de-Saâne (1775), 3 p.
papier.
55 H 193
- 52 -
Pièces diverses
Copie d’un inventaire des pièces et
écritures du prieuré de Mme Gobelin,
prieure du Bourg-de-Saâne, à rendre aux
requêtes du Palais (1648), 1 p. papier.
Bail des rentes, droits seigneuriaux et dîmes
de la paroisse de Saint-Just pour 3, 6 ou 9
ans (1789), 1 p. parchemin endommagée
dans l’angle supérieur droit.
Pièces diverses relatives au Bourg-de-Saâne
Actes (indéterminés), 2 p. parchemin,
dégradées.
55 H 194*-195*
Comptabilités
194* Papier des recettes du Bourg-de-Saâne
(1607-1634), cahier de papier 21 cm x 28
cm in-folio paginé de 1 à 40, table au début
du registre, réemploi du registre : livre des
recettes concernant différents biens de
l’abbaye (1624-1680), paginé de 1 à 13.
195* Livre de la recette des d. rendus au prieuré
du Bourg-de-Saâne (1676-1784) : le cahier
de papier contient entre autres choses : les
dîmes d’Herbouville, le bail amphitéose du
moulin, les rentes seigneuriales, les mises,
les bois et bâtiments du prieuré, registre
papier 28 cm x 19 cm in-folio paginé de 1 à
58, les chapitres s’organisent tête-bêche.
55 H 196-201
BOURG-DE-SAANE, EXTENSION
D’HERBOUVILLE, BAILLIAGE DE CAUX
e
e
XIII -XV
s.
55 H 196
Acquisitions
Acquisition par Guillaume le Chartier de 9
s. de rente sur ses héritages situés à
Herbouville (1257), 1 p. parchemin,
endommagée ; bail à vie donné par l’abbaye
au curé d’Herbouville pour un manoir situé
à Herbouville (1258), 1 p. parchemin.
55 H 197
Terrier
Papier-terrier de la seigneurie d’Herbouville avec ses appartenances et appendances
- 53 -
s’étendant au Bourg-de-Saâne, à Saint-Ouenle-Mauger, Saint-Just, Eglemesnil et BoscLambert (1426), 1 cahier 22 cm x 295 cm infolio paginé de 1 à 38.
55 H 198
Fieffes
Contrat de fieffes
Contrat de fieffe de la moitié du champ des
Perreis situé à Herbouville, passé entre
l’abbaye et Laurent Acart (1245), 1 p.
parchemin.
Acte de fieffe d’une terre édifiée située à
Herbouville et d’une acre de terre située au
Bourg-de-Saâne, passé entre l’abbaye et
Pierre Gosselin (1354), 1 p. parchemin.
Liasse contenant un délaissement fait à
l’abbaye par Barthélemy de Forges de tous
ses héritages situés à Herbouville (1411), 1 p.
parchemin ; acte de fieffe desd. héritages
passé entre Colin Berthelemien et l’abbaye
(1411) ; délaissement fait par Colin
Berthelemien de tous ses héritages, rentes et
revenus situés à Herbouville, Saint-Ouen-leMauger et Bourg-de-Saâne afin d’être quitte
des servages et redevances qu’il doit à
l’abbaye et au Bourg-de-Saâne (1420), 1 p.
parchemin ; acte de fieffe de plusieurs biens
et rentes situés à Rouen, Herbouville et au
Bourg-de-Saâne, passé entre Jehan de Forges
et l’abbaye (1426), 1 p. parchemin.
Cession par Jacqueline le Vaillant, religieuse
professe de l’abbaye, à Gabriel le Vaillant,
curé d’herbouville d’une pièce de terre située
à Herbouville (1630), 1 p. papier.
Fieffes, procédures
Copies des titres concernant le fief
d’Herbouville appartenant à maître Jacques
Siguard, prêtre, seigneur d’Herbouville ;
procédures relatives aux mouvances,
quittances de rentes seigneuriales passées
entre l’abbaye et Jacques Siguard à propos
desd. mouvances et rentes, sont jointes les
pièces justificatives (XVIIe-XVIIIe s.), 49 p.
papier.
Pièces de procédures relatives à la
conservation de la terre et seigneurie
d’Herbouville mise en débat de tenure tant
par Benjamin Bataille, porteur d’un
mandement qu’il a obtenu le 1er mars 1618
pour faire appeler le seigneur de la Gaillarde
et l’abbaye qui réclament la seigneurie
d’Herbouville, que par Pierre de Varroc,
seigneur de Lieville (copie XVe s., 16181676), 1 p. parchemin et 19 p. papier.
Diverses pièces de procédures et pièces
justificatives relatives aux droits de la terre
et
seigneurie
d’Herbouville
dans
l’extension du Bourg-de-Saâne (copies
e
e
e
XIV -XV , XVII s.), 30 p. parchemin et de
papier.
55 H 199
Rentes
Acquisition par l’abbaye auprès de Richard
le Pesqueur de 4 s. de rente (1276), 1 p.
parchemin ; de Jehan Baudouin de 20 s. de
rente sur son tènement situé à Herbouville
(1277), 1 p. parchemin ; de Guillaume
Guillot de 10 s. de rente (1277), 1 p.
parchemin ; de Nicolle Fortier de 20 s. de
rente sur tous les héritages qu’il tient à
Herbouville et au Bourg-de-Saâne (1309), 1
p. parchemin.
Reconnaissance par Laurent Flesques,
prêtre d’Herbouville et ses sœurs de 24 s.
de rente annuelle dus à l’abbaye (1331), 1
p. parchemin.
Liasse contenant plusieurs contrats de
rentes passés avec des particuliers et des
pièces de procédures pour en obtenir le
recouvrement
(1378-1675),
15
p.
parchemin.
Extrait en forme d’un livre de recette de
l’abbaye de l’année 1466 par lequel il est
reconnu que Jehan Vallée tient de l’abbaye
deux acres et demie de terre située à
Herbouville par une mine de blé de rente
due au prieuré de Bourg-de-Saâne, et 12 d.
de rente à l’abbaye parce qu’une acre est
tenue de la vavassorie de Jourdain de SaintOuen (1460), 1 p. parchemin.
Sentence rendue en pleds d’Herbouville
dans le procès opposant l’abbaye à Perrin le
Roy pour le paiement de plusieurs rentes
(1495), 1 p. parchemin très endommagée.
l’église de Saint-Nicolas d’Herbouville par
laquelle suite à l’acquiescement donné par H.
de Dun, l’abbaye fut confirmée dans le droit
de patronage de l’église (1312) ; sont jointes
les pièces relatives au procès, 5 p. parchemin.
Sentence du bailliage d’Arques en faveur du
curé d’Herbouville contre Charles Conillot
suite à un refus de paiement des dîmes d’un
champ situé à Herbouville (1631), 1 p.
parchemin.
Pièces concernant l’église et le cimetière
d’Herbouville (1689-1708), 4 p. papier.
Diligences pour la réunion des paroisses
d’Herbouille et du Bourg-de-Saâne (17051706), 6 p. papier.
Dîme
Baux de la dîme de la paroisse d’Herbouville
(XVIIe-XVIIIe s.), 2 p. parchemin et 5 p.
papier.
Procédure intentée afin d’obtenir le paiement
des baux de blé de la seigneurie
d’Herbouville dus à l’abbaye (XVIIe-XVIIIe s.),
55 H 201
Pièces diverses
Bail d’une maison et héritages situés à
Herbouville (1624), 1 p. papier ; de pièces de
terre situées à Herbouville (XVIIIe s.), 1 p.
parchemin.
Bail amphiétotique du moulin et prairie
dépendant du Bourg-de-Saâne (1760), 1 p.
papier.
Déclaration du roi pour acheter les échanges et
contre-échanges dépendant de la seigneurie du
Bourg-de-Saâne (XVIIIe s.), 3 p. papier.
Pièces diverses (correspondance, devis,…)
concernant le Bourg-de-Saâne (XVIIIe s.), 15
p. papier.
Vestige d’un acte indéterminé, 1 p.
parchemin ; un acte de fieffe, 1 p. parchemin,
totalement effacé.
55 H 200
Cure et dîmes
Cure
Présentation à la cure de Saint-Nicolas
d’Herbouville faite par l’abbesse Émeline et
la communauté de l’abbaye au doyen et
chapitre de la cathédrale (1276), 1 p.
parchemin ; est jointe une traduction de
l’acte.
Sentence du bailliage de Caux dans le
procès opposant le seigneur Hugues de
Dun, chevalier, pour le patronage de
55 H 202-204
BURES, BAILLIAGE DE CAUX
e
55 H 202
Échange (54)
Convention chirographe par cirographum
- 54 -
e
XIII -XVI
s.
passée entre l’abbesse Mathilde et le
prieuré de Bonne-Nouvelle par laquelle
l’abbaye cède au prieuré tous ses droits sur
le manoir de Bures et dans les villages
dépendants de
Saint-Valéry-sous-Bures,
Osmoy, Maintru (55), Mesnil-aux-Moines
(56) pour 4 muids de froment payable tous
les ans, entre la Saint-Michel et la SaintAndré, par 4 vendredis sur le marché de
Rouen et, à rendre lors de chaque marché,
un muid de froment (4 s. de moins que le
muids du meilleur de froment) et 6 d. pour
le transport (1209), 1 p. parchemin 26,5 cm
x 13,5 cm scellée sur simple queue ; copies
du même, 2 pièces de parchemin (57).
Pièces de plusieurs procédures intentées afin
d’obtenir le paiement d’arrérages de rentes
Procédure et accord relatifs à une dette de
33 l.t. restant d’une somme de 300 l.t. due
aux religieuses par Jehan Harel, et pour
laquelle il a été contraint à vendre ses biens et
héritages sous peine d’emprisonnement pour
dette (1297-1317), 1 p. parchemin scellée de
trois sceaux sur double queue.
55 H 204
Bail
Bail passé avec Laurent Jacques de la prairie
de Bonne-Nouvelle pour 9 années par le prix
de 200 l. par an et un cent de paille de seigle
55 H 203
Rentes, procédures (58)
Pièces de procédures relatives à des
arrérages de rente dus à l’abbaye par le
prieuré de Bonne-Nouvelle sur le manoir de
Bures (1209-1370), 2 p. parchemin et 1
copie sur papier du XVIes. (59).
Rôle des réponses faites par les clercs de
Paris aux raisons avancées par le prieur du
Pré afin d’obtenir modération des rentes
dues (s.d., XIVe s.), est jointe la copie du
rôle (s.d., XIVe s.), 2 rôles de parchemin.
Transaction passée entre l’abbaye et le
prieur du Pré de Bonne-Nouvelle dans le
procès pendant en cour d’Église au sujet de
la modération de la rente prétendue par le
prieuré à cause de la peste et de la guerre et
par laquelle le prieur est maintenu en
possession de la rente et arrérage de rente
demandés par l’abbaye moyennant une
rente annuelle de 25 l. et 60 l. pour les
arrérages (1390), 1 p. parchemin.
Sentence du bailliage dans le procès
pendant entre l’abbaye et le prieur de
Bonne-Nouvelle pour le paiement de la
rente de 25 l. par laquelle il est dit que
l’abbaye ne tiendra pas compte des arrêts
qui sont en possession du fermier du prieuré
au préjudice du prieur (1580), 1 p.
parchemin.
(55) Seine-Maritime (76), actuellement, les trois communes
ont été réunies sous le nom d’Osmoy-Saint-Valéry.
(56) Seine-Maritime (76), actuellement Mesnil-Follemprise.
(57) La seconde partie du contrat chirographe est conservée
dans le chartrier de Notre-Dame du Pré (20 HP 5).
(59) À signaler : une lettre royale de Charles VI adressée au
bailli de Caux ordonnant, nonobstant le procès pendant, de
faire payer la rente due sur le manoir de Bures (1370), 1 p.
parchemin scellée sur double queue sceau manquant.
- 55 -
55 H 205
CAILLY (FIEF OU VAVASSORIE A LA JAMBE),
BAILLIAGE DE ROUEN (60)
e
e
XV -XVIII
s.
Pièces relatives au fief ou vavassorie de la
Jambe situé à Saint-Jean-sur-Cailly (14581756), 1 p. parchemin et 13 p. papier.
55 H 206
CANTELOU-LE-BOCAGE, BAILLIAGE DE GISORS
(61)
e
e
XIII -XVIII s.
Charte de donation par Baudouin de Canteleu
de 3 s. de rente sur 10 s. que l’abbaye lui
donne afin qu’ils soient employés pour la
pitance des religieuses (s. d.), 1 p. parchemin
12,5 cm x 15,5 cm scellée sur simple queue,
sceau manquant ; charte d’acquisition de 3 s.
rente auprès de Baudouin de Canteleu par
Mathilde, abbesse de Vaultier de Saint Jehan,
sa nièce - acte passé avec le consentement de
Richard de Caen auquel l’abbaye donna deux
éperons d’or en remerciement (s. d.), 1 p.
(60) Inventorié par le père Autin dans les biens perdus, tome I,
p. 73-74.
p. 62-74.
parchemin 19,5 cm x 18,5 cm scellée sur
Liasse relative à une procédure contre le
fermier de l’abbaye tenant le trait des dîmes
du Bourg Baudouin ou Mesnil Benoît et
contre le fermier des bois de Préaux (1534),
Bail des dîmes d’un trait de la paroisse de
Canteleu appartenant à l’abbaye par 17
mines de blé sur 6 ans (1292), 1 p.
parchemin ; feuillet de papier donnant la
contenance et le dessin de la pièce sur
laquelle l’abbaye prend la dîme de Canteleu
(XVIIIe s.).
Cession faite à l’abbaye par Agnès, veuve
d’Ernulf du Bourg de 2 pièces de terre situées
à La Chaussée (1240), 1 p. parchemin.
Acquisition par l’abbaye de Jehan de
Bouteille d’une acre et demie de terre située à
La Chaussée (1249), 1 p. parchemin ; de
Guillaume le Vavasseur de deux acres de
terre situées à La Chaussée (1252), 1 p.
parchemin ; de Jehan Malet d’une pièce de
terre située à La Chaussée (1252) –
notification de la mère du vendeur (1255), 2
p. parchemin.
Cession faite à l’abbaye par Béatrice de
Renerville de tout son droit sur deux pièces
de terre situées à La Chaussée (1258), 1 p.
parchemin ; par Julianne d’Anneville de tout
le droit qu’elle a sur un champ situé à La
Chaussée (1262), 1 p. parchemin.
Quittance donnée à l’abbaye par Guillaume
Quevallier de 50 l. d’acompte sur 300 l. qui
lui sont dues par l’abbaye suite à la vente
d’une terre et masure située à La Chaussée
Comte de deux acres de terre situées à La
Chaussée (1275), 1 p. parchemin ; de Jehan
Abraham de son champ à La Chaussée
(1275), 1 p. parchemin ; de Jehan Calemont
et Angès sa femme de deux acres et demi de
terre situées à La Chaussée (1283), 1 p.
parchemin.
Donation faite par Guy d’Anneville à
Geoffroy le Potier de tout son service et
hommage et de tout le champ qu’il tenait de
l’abbaye à La Chaussée (1232), 1 p.
manquant.
Donation par Guillaume le Chambellan de
Tancarville du bois le plus proche du manoir
de La Chaussée (1262), 1 p. parchemin.
Donation faite à l’abbaye par Gautier le
Blatier, bourgeois de Dieppe, et Simone de
Callie sa femme d’une acre de terre située à
La Chaussée (1274), 1 p. parchemin.
CELLOVILLE, BAILLIAGE DE ROUEN (62)
e
e
XIII -XVIII s.
55 H 207-240
CHAUSSEE (LA), BAILLIAGE DE CAUX
e
e
XIII -XVIII
s.
55 H 207-209
Donations et acquisitions
207
Donations
Donation faite à l’abbaye par Robert de
Houdetot, chevalier, de tout le droit,
l’action, la prévôté, la seigneurie et de tout
ce qu’il avait et pouvait demander à
l’abbaye sur 14 acres de terres situées à La
Chaussée (1342), 1 p. parchemin scellée sur
Avis du curé de La Chaussée signifiant à
l’abbaye que Mathilde la Lépreuse a donné
à sa sœur aînée les biens que ses sœurs
tenaient de l’abbaye à La Chaussée (s.d.), 1
p. parchemin scellée sur simple queue,
sceau manquant.
208
Acquisitions, 1227-1283
Acquisition par l’abbaye de 2 acres 2
vergées de terre situées à La Chaussée
(1227), 1 p. parchemin ; de Raoul le Prieur
de deux acres et demie de terre situées à La
(62) Pour mémoire, voir Boos, extension de Celloville,
bailliage de Rouen : l’abbaye disposait d’un fief et d’un trait
de dîme dans l’extension du fief de Boos à Celloville. Le
reste de la paroisse appartenait à l’abbaye de SainteCatherine-du-Mont et devint ensuite la propriété des
Chartreux.
- 56 -
209
Acquisitions, 1529-1702
Extrait des registres du tabellionage de la
vicomté d'Arques portant sur l’acquisition
d’une pièce de terre entre François Carvel et
Georges Robert (1611), 1 p. papier.
auprès de Romain Canard, marchand de
Dieppe, d’une ferme située dans la paroisse
de La Chaussée (1651-1691), 6 p. parchemin
et 9 p. papier.
Pièces concernant l’acquisition faite par
l’abbaye auprès de Catherine le Fournier,
veuve de Pierre le Marinier, écuyer, d’une
ferme située en la paroisse de La Chaussée
(1636-1691), 9 p. parchemin.
Pièces relatives à l’acquisition faite par
l’abbaye auprès de Joseph le Fevre d’une
petite ferme située à La Chaussée (15291696), 12 p. parchemin et 6 p. papier.
Acquisition par Charles Agniel auprès de
Laurens Larchevesque d’une pièce de terre
située à La Chaussée (1642), 1 p.
parchemin.
Acquisition par Jehan Théroude, bourgeois
de Dieppe à messire de Montfort de 4 acres
de terre situées à La Chaussée (1675), 1 p.
papier.
Acquisition par messire Assecond des
héritages de feu sieur Pimont (1702), 1 p.
papier.
Pour mémoire
Papier-terrier de la seigneurie de La
Chaussée par nouveaux bouts et côtés
dressé par Etienne Ernoult, table
alphabétique. (1693) (63).
55 H 210-211
Fieffes
210
Contrats de fieffe
Acte de fieffe d’une terre dépendant de La
Chaussée, passé entre l’abbaye et
Guillaume Hodet (1238), 1 p. parchemin
scellée de deux sceaux sur double queue, un
sceau manquant ; de deux acres et demie de
terre situées à La Chaussée, passé entre
l’abbaye et Jehan Calement (1289), 1 p.
manquant ; de trois acres de terre situées à
La Chaussée (1324), 1 p. parchemin scellée
sur double queue, sceau manquant.
Acte de fieffe d’une demie acre de terre
située à La Chaussée, passé entre l’abbaye
et Etienne et Raoul Maguerie (1324), 1 p.
parchemin ; d’une acre et demie de terre
située à La Chaussée, passé entre l’abbaye
et Pierre Morel (1324), 1 p. parchemin ; de
deux acres de terre situées à La Chaussée,
passé entre l’abbaye et Raoul Le Jeune
(1324), 1 p. parchemin ; d’une pièce de
terre située à La Chaussée, passé entre
l’abbaye et Guillaume Barré (1357), 1 p.
parchemin ; d’une pièce de terre située à La
Chaussée, passé entre l’abbaye et Jehan
Davet (1359), 1 p. parchemin ; d’une acre
de terre située à La Chaussée, passé entre
- 57 -
l’abbaye et Guillaume Postel (1361), 1 p.
parchemin ; de 7 vergées de terre situées à La
Chaussée, passé entre l’abbaye et Simon
Aoustin (1361), 1 p. parchemin ; de deux
acres de terre situé à La Chaussée, entre
l’abbaye et Jehan Seurain (1367), 1 p.
parchemin ; de la moitié d’un jardin situé à
La Chaussée, entre l’abbaye et Jehan Postel
(1381), 1 p. parchemin ; d’une pièce de terre
édifiée située à La Chaussée, entre l’abbaye
et Auber Le Mercier, s. âgé (1383), 1 p.
parchemin ; de 2 acres de terre situées à La
Chaussée, entre l’abbaye et Pierre le Jemble
située à La Chaussée, entre l’abbaye et
Martin de Lammerville (1393), 1 p.
parchemin.
Contrat de fieffe d’une pièce de terre édifiée
située à La Chaussée, passé entre l’abbaye et
Guillaume Oussel (1393), 2 p. parchemin ;
d’une pièce de terre située à La Chaussée
entre Guillaume Gosselin (1393), 1 p.
parchemin ; une pièce de terre située à La
Chaussée entre l’abbaye et Pierres Descamps
située à La Chaussée, entre l’abbaye et Jehan
Tiebant (1393), 1 p. parchemin ; de 7 acres
de terre située à La Chaussée, entre l’abbaye
et Guillaume le Sage (1402), 1 p. parchemin
scellée sur double queue ; de 4 acres de terre
située à La Chaussée, entre l’abbaye Raoul le
Fevre (1403), 1 p. parchemin.
Contrat de fieffe d’une pièce de terre située à
La Chaussée, passée entre l’abbaye et Auber
le Mercier (1406), 1 p. parchemin scellée sur
simple queue ; d’une pièce de terre située à
La Chaussée, entre l’abbaye et Pierres Bouly
queue ; d’une pièce de terre située à La
Chaussée, entre l’abbaye et Guillaume
Lemoisgne (1408), 1 p. parchemin.
Contrat de fieffe d’une pièce de terre située à
La Chaussée, passé entre l’abbaye et Jehan le
Sesne (1408), 1 p. parchemin ; d’une pièce de
terre située à La Chaussée, entre l’abbaye et
Guillaume Abraham (1410), 1 p. parchemin ;
de 3 acres de terre situées à La Chaussée,
entre l’abbaye et Philippe Abraham (1423), 1
p. parchemin ; de 4 acres de terre situées à La
Chaussée, entre l’abbaye et Philippot
Abraham (1420), 1 p. parchemin scellée sur
simple queue.
Contrat de fieffe de 4 acres de terre situées à
La Chaussée, entre l’abbaye et Soudet Gosse
édifiée située à La Chaussée, entre l’abbaye
et Jehan Huet (1426), 1 p. parchemin.
Contrat de fieffe d’une pièce de terre située
à La Chaussée, entre l’abbaye et Jehan
Dragie et sa femme (1452), 1 p.
parchemin ; d’une acre et demie de terre
situées à La Chaussée, entre l’abbaye et
Jehan Gosse (1459), 1 p. parchemin.
Liasse contenant le contrat de fieffe passé
entre l’abbaye et Guillaume Oussel de 2
pièces de terre situées à La Chaussée, une
réduction de la rente attachée au fief,
l’acquisition par Guillaume Oussel d’une
pièce de terre dans le fief de l’abbaye
(1456-1462), 7 p. parchemin.
Contrat de fieffe de 4 acres de terre situées
à La Chaussée, entre l’abbaye et Jehan
(1459), 1 p. parchemin ; d’une acre et
demie de terre situées à La Chaussée, entre
l’abbaye et Jehan Gosse (1460), 1 p.
parchemin.
Contrat de fieffe de deux pièces de terre
situées à La Chaussée, passé entre l’abbaye
et Thomas de Grouchy (1460), 1 p.
parchemin.
Contrat de fieffe du manoir de La Chaussée
contenant 9 pièces de terre, passé entre
l’abbaye et Jehan Seguaire (1460), 1 p.
à La Chaussée au Val de Robeval, entre
l’abbaye et Jehan Laurens (1461), 1 p.
parchemin ; de 3 pièces de terre situées à La
Chaussée (1462), 1 p. parchemin ; d’une
demie acre de terre située à La Chaussée,
entre l’abbaye et Valentin Dragie (1463), 1
p. parchemin.
Contrat de fieffe d’une acre de terre située à
La Chaussée, passé entre Guillaume Le
Marnier et Jehan Gosse (1497), 1 p.
parchemin.
Estienne et Eléonore, sa femme, sur divers
procès pendant entre les parties pour des
arrérages de rentes dus par la vavassorie ou
fief Bury situé à La Chaussée, et par
laquelle J. Estienne délaisse le fief à
Lettre d’appel au Parlement d’une sentence
du bailliage d’Arques qui déboute l’abbaye
de la demande qu’elle a faite d’être
renvoyée en possession du fief de La
Chaussée (1595), 2 p. parchemin ; lettre de
reliefs de la terre de La Chaussée et fieffe
du manoir de La Chaussée accordée par
Louis XI en 1480 (copie, 1594), 1 p. papier.
Contrat de fieffe d’une demie pièce de terre
située à La Chaussée dans l’enclos du
presbytère, passé entre Michel Guillotin,
curé, et l’abbaye (1660), 1 p. parchemin ;
- 58 -
acte par lequel le sieur Guillotin, neveu de
Michel Guillotin, reconnaît que l’abbaye n’a
jamais joui du fief (1705), 1 p. papier.
211
Fieffe, procédures contre les seigneurs de
Grouchy
les seigneurs de Grouchy pour le paiement
des rentes dues (1526), 7 p. parchemin.
Liasse contenant la vente faite à Thomas
Grouchy par l’abbaye du plein fief de haubert
tenu en franc alleu du roi situé à La Chaussée
au bailliage de Caux, avec toutes les
dépendances domaines fieffés et non fieffés,
censives, rentes seigneuriales sans rien
réserver exceptées les dîmes par le prix de
1300 l.t. (1641), 1 p. parchemin ; sont jointes
deux pièces manuscrites relatives la
transaction (1670, 1682).
Pièces des procès opposant l’abbaye aux
seigneurs de Grouchy 1) pour le retrait du
fief, manoir et bois de La Chaussée, pour le
paiement des rentes qu’ils s’étaient engager à
payer aux filles de Sainte-Marie de Dieppe ;
2) pour la promesse de don faite à l’abbaye
du patronage alternatif de La Chaussée et
pour l’acquittement de 7000 l. dues aux filles
de Sainte-Marie de Dieppe du fait de son fief
(XVIIe s.), 207 p. papier et 30 p. parchemin.
Diverses pièces de procédures et mémoires
relatifs aux procès opposant l’abbaye aux
seigneurs de Grouchy (XVIIe-XVIIIe s.), 11 p.
papier.
55 H 212-223*
Aveux et déclarations de la seigneurie de La
Chaussée rendus à l’abbaye
212
XVe-XVIe s, 108 p. parchemin et 1 p. papier.
213
214
1606-1616, 7 p. parchemin.
215
1620-1629, 10 p. parchemin.
216
217
1644-1648, 8 parchemin et 1 p. papier.
218
1652-1658, 11 p. parchemin et 1 parchemin
219
220
Aveux et déclarations de M. de Grouchy
(1691-1772), 5 p. parchemin.
221
Aveux et déclarations classés par liasse aux
noms des propriétaires (XVIe-XVIIIe s.), 29
dossiers.
226
Acquisitions de rentes (67)
Liste des 13 hommes qui ont fait l’estimation
des rentes de la terre de La Chaussée (s.d.),
au verso liste de 19 hommes « qui
resgarderent le maner de la Cauchie l’an XX
» et de 6 hommes « qui resgarderent le
maner quant mestre Pierres prist », (s.d.), 1
p. parchemin.
Une liasse d’actes (68) concernant des
contrats de rente passés entre l’abbaye et
Richard de Angiens (1233), Jehan le Cavelier
(1241), Arnaud du Bourg (1234, 1240),
Geoffroy le Cauchier (1252, 1254), Nicolas
Riquier (1286), Thomas Beneet (1324),
Guillaume Fevre (s.d.) et servant de
justificatif pour d’anciennes acquisitions
effectuées par l’abbaye, 11 p. parchemin.
227
Rôle (mémoire) de rentes dues par la
paroisse de La Chaussée à l’abbaye (s.d.),
rouleau de parchemin (66).
Acquisition par l’abbaye auprès de Jehan le
Cavelier de 20 s. de rente sur tout son fief
qu’il tient de l’abbaye (1233), 1 p.
parchemin ; de Jehan Soldat de 16 s., 3
boisseaux d’orge, 4 chapons, 4 d. et 20 œufs
de rente annuelle sur 2 tènements situés à La
Chaussée (1238), 1 p. parchemin ; de Richard
Pointel de 2 s. 6 d. de rente sur le champ de
Guilbert Caletot (1249), 1 p. parchemin ; de
Gaultier Le Favre de 4 s. sur une terre située
à La Chaussée (1247) , 1 p. parchemin ; de
Walter l’Anglais et Macillie la Cleriesse sa
femme, de 9 mines d’orge et 2 s. de rente sur
ses héritages (1249), 1 p. parchemin scellée
de deux sceaux sur double queue ; de Jehan
de Fontelay de 30 s. de rente sur ce qu’il tient
à La Chaussée (1251), 1 p. parchemin ; de
Jehan Alaart de 7 mines d’orge sur ses
héritages situés à La Chaussée (1251), 1 p.
parchemin ; de Gilbert Seigneur de 4 mines
d’orge de rente sur ses héritages situés à La
Chaussée (1252), 1 p. parchemin très effacé ;
de Raoul Dragie de 2 mines d’orge sur sa
terre de La Chaussée (1252), 1 p. parchemin ;
de Guillaume le Vavasseur de 20 s. de rente
sur ce qu’il tient à La Chaussée (1254), 1 p.
parchemin ; de Élise de Saint Ouen de 3
mines d’orge de rente sur ses héritages de La
Chaussée (1253), 1 p. parchemin ; de
Gullaume Vavasseur de 12 s. sur la terre de
Gaultier Sahu (1256), 1 p. parchemin ; de
Jacques Seigneur de 3 s. de rente sur son
héritage de La Chaussée (1256), 1 p.
(65) Ch. R. de BEAUREPAIRE, Notes et documents concernant
l’état des campagnes de la Haute-Normandie dans les
derniers temps du Moyen-Âge, p. 424-427.
(68) Ces actes originaux sont dits inutiles par l’inventaire du
père Autin (tome I, folio 622).
222* Registre de copies d’aveux (XVIIe s.),
registre papier 39 cm x 26 cm in-folio non
paginé ; est joint un blâme d’aveu d’Adrien
Charles et Nicolas Robert (1695), 1 p.
papier.
223* Inventaire des aveux rendus au fief de La
Chaussée du XVIe au XVIIIe s., 26 p. papier
vraisemblablement destinées à être reliées ;
est joint un inventaire des aveux de la
seigneurie de La Chaussée (1750), 1 cahier
de papier.
55 H 224
Baux (64)
Bail du manoir de La Chaussée pour 9
années pour la somme de 2160 l. (1275)
(65) - reconnaissance passée devant
l’official de Rouen (1275), 2 p. parchemin.
Bail du manoir et de toutes les dépendances
de La Chaussée pour 268 l. de rente
annuelle (1361) - est jointe une procédure
contre l’un des preneurs (1361), 2 p.
parchemin.
Bail du manoir de La Chaussée contenant
120 acres de terre duquel dépend le manoir
les pâturages de la coutume de la forêt
d’Eawy pour 30 l. par an et 10 s. au duché
de Longueville (1402), 1 p. parche-min.
Bail des rentes et autres devoirs
seigneuriaux de La Chaussée pour 3 ans
pour 100 l. par an, à la charge du preneur de
faire un registre (1485), 1 p. parchemin.
Bail à ferme du manoir de La Chaussée
Bail d’une pièce de terre située à La
Chaussée (1694), 1 p. papier.
55 H 225-234*
Rentes
225
- 59 -
parchemin ; de Béatrice Doc de 4 s. de
rente annuelle sur tous les biens qu’elle
tient de l’abbaye (1256), 1 p. parchemin ;
de Richard de La Chaussée de 3 mines 3
quarts et demie d’orge de rente due par
Guillaume le Comte (1256), 1 p.
parchemin.
228
229
Acquisitions de rentes (suite) (70)
Acquisition par l’abbaye auprès d’Agnès du
Bourg d’une mine d’orge de rente annuelle
sur tout son héritage de La Chaussée
(1256), 1 p. parchemin ; de Robert Dragie
de 20 s. de rente sur ce qu’il tient à La
Chaussée (1257), 1 p. parchemin ; de Pierre
Aelart de 6 s. de rente sur sa terre située à
Annette de Bourg d’une mine d’orge de
rente sur tout ce qu’elle tient de l’abbaye
(1257), 1 p. parchemin ; de Béatrice Doc de
3 s. sur ce qu’elle tient à La Chaussée
(1257), 1 p. parchemin ; de Annette de
Bourg de 2 s. et 2 chapons de rente sur ce
qu’elle tient à La Chaussée (1257), 1 p.
parchemin ; de Girard Bellefosse de 20 s.
de rente sur 4 acres de terre situées à La
Nicolas Hoel de 7 s. de rente sur tout son
héritage situé à La Chaussée (1258), 1 p.
parchemin ; de Annette du Bourg de 2 s. de
rente et 3 chapons sur tout son fief situé à
Nicolas Houdet de 20 s.t. de rente sur sa
terre située à La Chaussée (1258), 1 p.
parchemin ; de Béatrice Doc de 6 s. de
rente sur ce qu’elle tient à La Chaussée
(1258), 1 p. parchemin ; de Annette de
Bourg de 2 s. de rente sur tout son fief de
Béatrice Doc de 3 mines d’orge sur son
héritage de La Chaussée (1262), 1 p.
parchemin ; de Robert de Saint Ouen de 12
s. de rente sur tout son fief de La Chaussée
(1262), 1 p. parchemin ; de Jehanne
Bouttevillain de 2 s. de rente sur ce qu’elle
tient à La Chaussée (1264), 1 p. parchemin
; de Gauthier Fevre de 12 s. de rente sur ce
qu’il tient à La Chaussée (1264), 1 p.
parchemin ; de Pierre Comine de 6 d. de
rente sur ses héritages situés à La Chaussée
(1265), 1 p. parchemin ; de Jehan de Sainte
Foy de 3 s. de rente annuelle sur ses
parchemin.
Donation faite à l’abbaye par Martin Pigaiche
de 100 s. de rente qu’il a acquit de Guillaume
Cavelier (1266) ; acquisition par Martin
Pigaiche de la rente de Guillaume Cavelier
Vente faite par Robert du Four à Baudouin
Coigniere de quinze mines et demie d’orge
que Gautier Mercier lui devait sur ses
parchemin.
Jehanne de Boutevillain de 10 s. de rente
annuelle – confirmation par l’official (1270),
2 p. parchemin ; de Jehan du Four de 25 s. de
rente sur 2 acres de terre situées à La
Acquisition faite par l’abbaye auprès de la
comtesse Agnès Riquier, femme de Mathieu
des Comptes de 20 s. de rente annuelle sur ce
qu’elle tient à La Chaussée (1271), 2 p.
parchemin .
Acquisition faite par l’abbaye auprès de de
Jehan le Comte de 15 s. de rente sur ce qu’il
tient à La Chaussée (1272), 1 p. parchemin ; de Robert de Saint Ouen de 2 mines
d’orge de rente sur une demie acre de terre
située à La Chaussée (1275), 1 p. parchemin ; de Jehan de Saint Sire de 6 s. de rente
annuelle sur toute la terre qu’il tient de
parchemin ; de Guillaume Cavelier 20 s. de
rente sur tous ses héritages situés sur la
paroisse de La Chaussée (1275), 1 p.
parchemin ; Jehan Dufour de 5 s. de rente sur
sa terre située à La Chaussée (1277), 1 p.
parchemin.
230
Acquisition de rente (suite) (72)
Acquisition faite par l’abbaye de Mathilde
veuve de Jehan Faucon de 6 s. de rente sur sa
terre de La Chaussée (1277), copie par
l’officialité de Rouen (1277), 2 p. parchemin
; de Robert de Saint Ouen de 6 mines d’orge
marchandes de rente sur ses terres de La
Gauthier Durant et Émeline sa femme, de 30
l. de rente sur tout ce qu’il tient à La
Chaussée (1290), 1 p. parchemin scellée de
deux sceaux sur double queue ; de Raoul le
Conte de 5 s. de rente sur une acre de terre
située à La Chaussée (1278), 1 p. parchemin ;
Jehan le Comte de 12 s. de rente sur ses
parche-min ; de Jeahn Dufour de 4 s. de rente
sur sa terre située à La Chaussée (1279), 1 p.
Donations et acquisitions de rente (71)
(72) Id.
- 60 -
parchemin ; Mathieu le Cointepointier de 4
s. de rente sur une pièce de terre située à La
Chaussée (1286), 1 p. parchemin ; de Jehan
des Angles et Jehanne sa femme de tous
leurs drots sur l’acquisition faite par
Guillaume du Thin et sa femme (1307), 1 p.
parchemin ; Jehan le Comte de 20 s. de
rente sur tout ce qu’il tient à La Chaussée
231
232
234* Papier cueilloir des rentes et redevances
seigneuriales dues à l’abbaye à cause du fief
et seigneurie de La Chaussée (1703), registre
29 cm x 44 cm in-folio paginé de 1 à 61,
table alphabétique en début de registre.
55 H 235
Droits seigneuriaux, bois
Acquisition de rentes (suite) (73)
Martin Evrart, curé d’Arques de 18 mines
d’orge de rente annuelle à prendre sur 5
acres de terre situées à La Chaussée (1280),
1 p. parchemin ; de Roger de Piemont, curé
de Haguelon de 79 s.t. de rente et d’un
setier d’orge à prendre dans la paroisse de
Jehanne Boitevillain de 10 s. de rente sur
tout ce qu’elle tient de l’abbaye à La
Robert Mahieu et Jehanne sa femme de 10
s. de rente (1283), 1 p. parchemin ; de
Jehan le Conte et Chechille sa femme, de
deux mines d’orge de rente à prendre sur
leurs héritages (1293), 1 p. parchemin ;
d’Étienne le Fevre de 40 s. de rente sur tout
ce qu’il tient à La Chaussée (1310), 1 p.
parchemin.
Reconnaissance d’une rente de 3 s.t. de
monnaie courante dus à l’abbaye par
Richard Postel (1324), 1 p. parchemin
Contrat de fieffe de Jehan Marguerie de 12
l. 1 s. de rente à prendre sur ses héritages
situés à La Chaussée (1334), 1 p.
parchemin.
Acquisition de rentes (suite)
Pièces concernant l’emprunt de la somme
de 16000 l. fait par l’abbaye et les religieux
de l’abbaye de la visitation Sainte-Marie de
Dieppe par 100 l.t. de rente au d. 16 faisant
partie de 21310 l. afin de les employer à la
réédification des bâtiments de l’abbaye, la
rente étant payable par le fermier des terres
et seigneuries de Lamberville et de La
Chaussée, sont jointes deux pièces relatives
à cet emprunt (1640-1641), 3 p. parchemin.
Contrat de rente de Robertot du fief de La
Chaussée (1682), 1 p. papier.
Vente de la coupe de bois appartenant à
Contrat de fieffe d’une pièce de bois, passé
entre l’abbaye et Jehan de Grouchy (1600) ;
est jointe la sentence des requête renvoyant
l’abbaye en possession de la pièce de bois et
remboursant le seigneur de Grouchy (1612),
5 p. parchemin.
Pièces concernant l’amortissement et
extinction des droits de tiers et danger du
bois de La Chaussée (1675-1676), 6 p.
papier.
Pièces relatives la réserve du quart des bois
des ecclésiastiques du royaume suite à l’arrêt
du conseil (74) pour la visite et l’arpentage
des quarts de bois (1699), 1 p. papier ;
exécutoire du grand maître des eaux et forêts
de la somme de 76 l. pour les journées et
vacations dans le quart des bois de l’abbaye
(1699), 2 p. papier ; plan sur parchemin du
bois de La Chaussée réalisé par Hüe
arpenteur du roi demeurant à Jumièges
(1709), 1 p. parchemin ; acte capitulaire par
lequel la communauté a décidé d’abandonner
les bois qui ne rapportent rien (1742), 1 p.
papier ; procès verbal de l’arpentage des bois
par la maîtrise d’Arques (1736), 1 p. papier ;
plan des bois par Le Fevre arpenteur de la
maîtrise d’Arques (1742), 1 p. papier.
55 H 236-237
236
1625-1731, 77 p. papier et cahiers.
237
1735-1769, 15 cahiers.
233* Papier cueilloir des rentes seigneuriales
dues au fief de La Chaussée (Saint-Michel
1691 - Saint-Michel 1702), registre 20 cm x
31 cm in-folio paginé de 1 à 51.¨
(74) Voir 55 H 502.
- 61 -
55H 238
Décret d’héritages, sentences de réunion
Opposition faite par l’abbaye au décret de
plusieurs héritages situé à La Chaussée
pour les arrérages de 3 l. 8 s. 6 d. qui se
montent à 28 l. 8 s., 12 mines 6 setiers
d’orge, 3 poules, 12 boisseaux de blé, 30
œufs de rente annuelle (1414), 1 p.
parchemin.
Sentence de réunion de 5 pièces de terre
d’Adrien le Vasseur (1406), 1 p. parchemin
scellée sur simple queue.
55 H 241-248
CORDELLEVILLE (VAVASSORIE DE), BAILLIAGE
DE ROUEN.
e
e
XIII -XVII s.
55 H 241-242
Fieffes
241
Acquisitions et fieffes
Délaissement à l’abbaye par Mahieu de la
Boussaye de la vavassorie de Cordelleville
(1421), 1 p. parchemin ; est jointe une
transcription de l’acte, 1 p. papier ; contrat de
fieffe de la vavassorie de Cordelleville, passé
entre l’abbaye et Rogier Malassis (1434)
parchemin ; est jointe une transcription de
l’acte, 1 p. papier.
Délaissement à l’abbaye par Jehan Malassis
fils de Rogier Malassis de la vavassorie de
Cordelleville (1448), 1 p. parchemin ; contrat
de fieffe de la vavassorie de Cordelleville,
passé entre l’abbaye et Simon Corbin (1448),
1 p. parchemin.
242
Procédures opposant l’abbaye aux
seigneurs de Clères
Contrats d’acquisition et de fieffe passés par
l’abbaye ; aveux et déclaration concernant
une vavassorie et autre mouvance chargées
de plusieurs qui rentes qui lui appartiennent ;
pièces des procès intentés par l’abbaye contre
le seigneur de Clères au sujet de la mouvance
(1570-1644), 66 p. papier et de parchemin.
Procédures entre les comtes de Clères et
l’abbaye portant sur une vavassorie noble
située à Cordelleville appartenant aux
religieuses, et à pour laquelle plusieurs rentes
leurs sont dues (XVIIe-XVIIIe s.), 101 p.
parchemin et de papier.
55 H 239
Dîmes
de La Chaussée à propos des dîmes qui lui
sont dues par le fermier du manoir de La
de La Chaussée qui prétend détenir les deux
tiers de la dîme de la paroisse de La
Chaussée, par laquelle la dîme lui est
reconnue sa vie durant (1484), 1 p.
parchemin.
Baux des deux tiers des dîmes appartenant à
l’abbaye dans la paroisse de La Chaussée
(1521-1522), 1 parchemin.
Pièces relatives au procès intenté par
l’abbaye contre le seigneur de Grouchy au
sujet des dîmes de La Chaussée dont il
empêche la récolte par le fermier (16401646), 2 p. parchemin.
Droits des dîmes de La Chaussée (16401648), 2 p. papier.
Sentence par défaut obtenue par le seigneur
de Bardouville au siège de Longueville
contre le receveur et le fermier de l’abbaye
en la paroisse de La Chaussée pour des
gerbes de blé qu’ils n’avaient pas le droit de
prendre sur ses terres (1693), 1 p.
parchemin.
55 H 240
Pièces diverses
Pièces diverses relatives à la paroisse de La
Chaussée (XVIIe s.) 26 p. papier.
- 62 -
55 H 243
Aveux et déclaration
Aveux et déclaration de la vavassorie de
Cordelleville (1453-1526), 13 p. parchemin.
Aveu et déclaration rendu à l’abbaye par
Philippot Poulevert de 4 acres de terre situées
à Cordelleville (1408, 1414), 3 p. parchemin ;
par Mahieu de la Boussaye d’une vavassorie
située à Cordelleville contenant 24 acres une
vergée (1415), 2 p. parchemin dont une
scellée sur double queue ; par Jehan Bernard
à l’abbaye de 4 acres de terre en une pièce
situées à Cordelleville (1461), 1 p. parchemin
très effacé.
Arrêt mettant au néant l’appel du seigneur
de Clères et le condamnant à une amende
sont jointes les pièces du procès (15991606), 6 p. parchemin et 22 p. papier.
Diverses pièces (copies, mémoires,…)
servant à déterminer les fonds appartenant à
la vavassorie de Cordelleville (copie 14481663), 28 p. papier.
jointes les lettres d’anticipation et d’appel, 2
Sentence des requêtes au procès pendant
entre l’abbaye et le seigneur de Clères
maintenant l’abbaye en possession et
jouissance du tiers des grosses dîmes de
Cordelleville, sans y inclure les dîmes des
lins et chanvres des clos et novales (1603), 1
p. parchemin.
Sentence du bailliage maintenant l’abbaye
dans la jouissance du tiers des grosses dîmes
de Cordelleville (1662), 1 p. parchemin.
55 H 244-245*
Pleds et gages-plèges
244
4 cahiers de papier.
(1622-1647),
245* Registre des pleds et gages-plèges de la
baronnie de Clères (XVIIe s.), registre 24 cm
x 37 cm in-folio numéroté de 1 à 248,
reliure parchemin.
55 H 246
Décrets d’héritages
Pièces relatives au décret des héritages qui
appartenaient à Jehan Mauger et se trouvant
dans la vavassorie de Cordelleville (14851570), 8 p. parchemin et 1 p. papier.
Adjudication rendue aux pleds de l’abbaye
de parties de la vavassorie réunie faute de
droits et devoirs seigneuriaux jusqu’aux
héritiers (1507), 1 p. parchemin.
55 H 248
Baux des dîmes, procédures
Baux des dîmes
Bail des dîmes de Cordelleville pour 3 années
par 44 mines d’avoine (1270), 1 p.
parchemin.
Baux des dîmes de Cordelleville (14141663), 4 p. parchemin et 11 p. papier.
Baux des dîmes, procédures
Pièces de procédures intentées contre le curé
de Cordelleville et contre les fermiers des
dîmes (1612-1663) 4 p. parchemin et 10 p.
papier.
Pièces de procédures et sentence obtenue
contre le curé de Cordelleville afin d’obtenir
le paiement du prix du bail des dîmes
(XVIIe s.), 1 p. parchemin et 17 p. papier.
55 H 249
CRIQUETOT, BAILLIAGE DE CAUX (75)
55 H 247
Dîmes
Vidimus par le bailli de Carville de la
cession faite par Jehan de Clères du droit
qu’il réclamait pour lui et ses hoirs de
placer une religieuse à l’abbaye et d’en
substituer une autre à son décès ;
confirmation des dîmes que l’abbaye
détient à Cordelleville et la Houssaye
(1276, copie 1370), 1 p. parchemin ; est
jointe une transcription de l’acte, 1 p.
papier.
Sentence des requêtes du palais contre le
curé de Cordelleville maintenant l’abbaye
dans la jouissance des 2 parts de dîmes de
la paroisse de Cordelleville (1599) ; sont
- 63 -
Charte de donation par Guillaume d’Ouville
de 20 s. de rente sur la terre de Criquetot avec
garantie sur ses autres fiefs (s. d.), 1 p.
double queue, sceau manquant ; donation par
Gilbert d’Ouville de 20 s. de rente sur la terre
de Daubeuf payable à la Saint-Michel, (s.d.),
sceau manquant.
(75) Inventorié par le père Autin dans les biens perdus, tome I, p. 62-74.
55 H 250
DARNETAL, PAROISSE DE CARVILLE (76)
(MOULIN DE CARVILLE ET DE DARNETAL),
BAILLIAGE DE ROUEN
e
e
XII -XVIII
s.
Moulins de la seigneurie de Darnétal
Moulins, baux
Baux du moulin de Darnétal situé rue
Paucé ; sont jointes quelques procédures et
sentences pour avoir le paiement des baux
ou caution (1480-1700), 5 p. parchemin et
26 p. papier.
Pièces relatives à un bail emphytéotique de
99 ans fait à Pierre Digard, meunier de
Darnétal pour 700 l. de rente annuelle et les
réparations du moulin (1748), 1 p.
parchemin et 3 p. papier ; pièces relative à
la saisie des biens et proclamation de vente
des biens meubles de Pierre Digard tenant
du moulin de Darnétal, celui-ci n’ayant pas
respecté le bail emphytéotique (1759-1762),
10 p. parchemin, 6 p. papier et 1 cahier de
papier.
Moulins, rentes
Donation faite à l’abbaye par Mathieu Gros
et Mathilde sa femme de 8 s. de rente
annuelle, 4 chapons et 60 œufs qu’ils
prennent sur le tènement de Vaultier de
Saint Jean situé à Carville (s.d.), 1 p.
manquant. Acquisition par l’abbaye auprès
de Thomas du Pré de 20 s. de rente annuelle
sur toute sa part de la ferme du moulin du
Pré de Darnétal (1213), 1 p. parchemin
scellée sur double queue, sceau manquant ;
de Roger du Pré de 10 s. de rente sur le
moulin du Pré de Darnétal (1216), 1 p.
manquant ; de Roger du Pré de 40 s. de
rente sur le moulin du Pré de Darnétal qu’il
tient à ferme de l’abbaye (1218), 1 p.
manquant.
Confirmation par Thomas du Pré et ses
enfants de la vente faite à l’abbaye par
Roger du Pré de ses droits sur le moulin du
Pré (1219), 1 p. parchemin scellée sur
Contrat de vente fait par Roger du Pré à
Nicolas Pigache de 4 l. de rente annuelle à
prendre sur le moulin Saint-Amand situé à
Darnétal, l’acquéreur paiera une once de
cumin de rente au vendeur (1222), 1 p.
(76) Carville : nom de l’unique paroisse, puis des deux
paroisses de Darnétal.
- 64 -
parchemin scellée de deux sceaux sur double
queue, sceaux manquants.
Charte confirmant et ratifiant devant
l’archevêque de Rouen l’acquisition par
l’abbaye de plusieurs rentes sur le moulin du
Pré de Darnétal : 30 s. auprès de Roger du
Pré en 1227, 20 s. auprès de son oncle Roger
du Pré en 1213, 20 s. auprès de son père
Thomas du Pré en 1218, 20 s. et 40 s. auprès
de son oncle Roger du Pré et de 4 livres
vendues par Roger du Pré à Nicolas Pigache
en 1222 lesquelles ont été retirées par
l’abbaye (1227), 1 p. parchemin scellée sur
Copie collationnée d’une adjudication faite
aux pleds de haute justice de Darnétal
appartenant à M. de Vendôme d’un vide
place bornant le moulin de l’abbaye à SaintPierre-de-Carville pour 5 s. de rente annuelle
(1663), 1 p. papier.
Moulins, banalités
Procédure pour obliger les vassaux des
seigneuries de Boos, Mesnil-Raoul, SaintMaurice au ban du moulin de Darnétal (16111612), 1 p. parchemin et 1 p. papier.
Mandement du sénéchal de l’abbaye pour le
ban du moulin de Darnétal contre les
habitants de Boos (1647), 1 p. parchemin.
Pièces de procès intenté par l’abbaye et les
fermiers des moulins contre les vassaux de
Boos pour les assujettir au ban des moulins
de la seigneurie de Darnétal (1653-1712), 2
Sentence des pleds de l’abbaye rendue suite à
une plainte des meuniers des moulins de
Carville et de la Valette, banaux de Carville
et du Mesnil-Raoul, par laquelle les vassaux
de ces paroisses sont contraints de porter
leurs grains dans les moulins de Carville et
de la Valette et non ailleurs comme ils le
faisaient au préjudice des meuniers et des
droits de l’abbaye (1701), 1 p. papier.
Moulins, rivières
Plusieurs pièces et plan relatifs aux rivières
de Robec et d’Aubette et du moulin de
Darnétal (1731), 7 p. papier.
Liasse contenant un plan de la rivière du
Robec, de la rivière Daubette et du moulin de
Darnétal et une copie de pièces de procédures
relatives à la propriété du bras d’eau
Daubette (1744), 3 p. papier.
Moulins, divers
Sentence rendue en la vicomté de Rouen
contre le seigneur de Darnétal par laquelle
l’abbaye est maintenue en possession de la
vide place située derrière le moulin de la
rue pavée à Darnétal (1508), 1 p.
parchemin.
Assignation faite par l’abbaye par le
commissaire général député par le roi pour
la réformation des eaux et forêts de la
province, à produire et mettre au greffe tous
les titres, pièces et états du moulin de
l’abbaye situé à Darnétal rue pavée (1672) ;
est jointe une assignation identique pour le
moulin Pèlerin situé à Saint-Hilaire (1662),
2 p. papier.
Pièces du procès intenté par l’abbaye afin
d’obtenir le paiement des droits de moûte
demandés par le fermier du moulin de
Darnétal (1656-1657), 2 p. parchemin et 3
p. papier.
Fieffe du moulin de la Valette à Louis de la
Place (1723), 1 p. parchemin.
Mémoires des meubles trouvés au moulin
de la Valette et pièces diverses (XVIIe s.), 3
p. papier.
Mémoires de frais engagés par l’abbaye
pour se faire payer des arrérages de rentes
dus par le meunier (XVIIIe s.), 8 p. papier.
55 H 251
ECTOT-L’AUBER, BAILLIAGE DE CAUX (77)
1274
Acquisition faite par l’abbesse Émeline
auprès de Roger de Brachas de 6 mines
d’orge de rente annuelle mesure de Pavilly
sur une pièce de terre située à Ectot (1274),
sceau manquant.
55 H 252-303
FRESNE-LE-PLAN, BAILLIAGE DE ROUEN
e
e
XIII - XVII s.
55 H 252-255*
Acquisitions de terres
252
Acquisitions
Transaction passée entre l’abbaye et
Renaud de Croisy pour une pièce de terre
dont l’abbaye demande la propriété (1216),
(77) Inventorié par le père Autin dans les biens perdus, tome
I, p. 62-74.
- 65 -
1 p. parchemin scellée sur las de soie verte,
sceau manquant.
Actes de cessions et acquisitions passés entre
l’abbaye et des particuliers (1252-1510), 18
p. parchemin.
Acquisitions et fieffes
Actes d’acquisitions et fieffes passés entre
l’abbaye et des particuliers (1402-1611), 20
p. parchemin.
Acquisitions
Contrats de vente passés entre l’abbaye et des
particuliers (1460-1653), 7 p. parche-min.
Acquisition faite par Robert de la Mare
auprès de Jehan Lambert d’une demie acre de
terre située à Fresne-le-Plan (1564), 1 p.
parchemin.
253
Acquisitions et contrats d’échange de
terres
Contrat de vente et procès verbal d’arpentage
de terre à Fresne-le-Plan (1630-1654), 2 p.
papier.
Liasse concernant une acquisition faite par
l’abbaye auprès des héritiers des Dames de la
Croix de 110 acres de terre situées à Fresnele-Plan et au Mesnil-Raoul (1689-1694), 13
Liasse concernant une vente faite par
l’abbaye auprès de Jacques Roberge, drapier
de Rouen, des héritages situés à Fresne-lePlan (1690-1692), 8 p. parchemin et 1 p.
papier.
Acquisition faite par l’abbaye auprès
d’Adrien Maurouard de 2 pièces de terre
situées à Fresne-le-Plan (1692), 1 p.
parchemin ; de François Lemoyne d’une
pièce de terre en labeur située à Fresne-lePlan (1693), 1 p. parchemin ; de Guillaume et
Barthélemy Brahier d’une pièce de terre
située au Bourg-de-Saâne (1693), 1 p.
parchemin ; transaction par laquelle l’abbaye
a remis, contre remboursement, la pièce de
terre aud. Brahier parce qu’elle relevait du
fief de Blainville (1717-1724), 4 p. papier ;
de Jacques Ferrare, écuyer, seigneur du
Bourcoursel de 7 pièces de terre située à
Fresne-le-Plan (1694), 1 p. papier et 1 p.
parchemin ; de Marin Estard, confesseur du
roi, de 2 pièces de terre situées à Fresne-lePlan (1694), 1 p. parchemin.
Contrat d’échange par lequel Pierre Laurens,
laboureur, et Jehanne Cachet, sa femme
donnent à l’abbaye deux pièces de terre
situées à Fresne-le-Plan contre 100 perches
de terre et 18 livres (1692), 2 p. parchemin ;
acquisition faite par l’abbaye auprès de
Jacques
de
Ferrare,
seigneur
du
Bourgcoursel d’une pièce de terre située au
Bourg-de-Saâne (1703), 1 p. parchemin ;
contrat d’échange par lequel Guillaume
Touïn, laboureur reçoit trois pièces de terre
située à Fresne-le-Plan (à sa charge de les
tenir du fief de Basqueville) contre 4 pièces
de terre situées en paroisse de Fresne-lePlan et de Boos ; contrat d’acquisition fait
par l’abbaye auprès d’Adrien Maurouard de
2 pièces de terre situées à Fresne-le-Plan
Pièces relatives à l’échange entre l’abbaye
et Thomas le Danois conseiller au siège
présidial de Rouen , de plusieurs pièces de
terre situées à Fresne-le-Plan ; sont joints
deux procès verbaux d’arpentage (1737), 6
p. papier.
Contrat d’échange sous seing privé par
lequel l’abbaye et Thomas Baragay
s’échangent mutuellement 2 acres de terre
situées à Fresne-le-Plan ; sont jointes des
pièces de procédure relatives au paiement
de l’échange, du contre échange, des droits
d’amortisse-ment et treizième par les
parties (1711-1755), 8 p. papier.
254
Acquisitions et ventes de terres à Fresne-lePlan, au hameau du Mesnil Grin et au
Mesnil-Raoul
(1574-1633),
33
p.
Acquisition faite par Robert de la Mare
auprès de Jehan Lambert d’une demie acre
de terre située à Fresne-le-Plan (1564), 1 p.
parchemin.
Vente par Barbe de Saint Gire et David
Mignot, son fils, à Pierre Soury, marchand
laboureur de la paroisse de Saint-Aubin-laCampagne des héritages de Thomas Ernoult
255* Livre des acquisitions
Livre des acquisitions de terres à Fresne-lePlan (1656-1748), registre 19 cm x 30 cm
in-folio numéroté de 1 à 152 ; est joint un
contrat de vente passé avec les révérends
pères de la Chartreuse Notre-Dame de la
Rose de Rouen (1642), 1 p. papier.
55 H 256*-259*
Terriers (78)
256* Papier-terrier de Fresne-le-Plan (1684),
registre 20 cm x 32 cm in-folio numéroté de
1 à 510, table du contenu du livre situé en
début de registre.
257* Terrier de Fresne-le-Plan (1737), registre 19
cm x 31 cm in-folio paginé de 1 à 65, table
de triage située en fin de registre.
258* Papier-terrier de Fresne-le-Plan (1754),
registre 23 cm x 36 cm in-folio non paginé.
259* Papier-terrier de la seigneurie de Fresne-lePlan (XVIIIe s.), registre 20 cm x 30 cm infolio paginé de 1 à 450.
Pour mémoire
Papier-terrier de la paroisse, terre, seigneurie
et patronage de Fresne-le-Plan relevant du roi
à cause de son duché de Normandie ; dressé
par l’abbaye en 1780, table alphabétique,
plan (1780) (79).
Relevé géométrique de la paroisse de Fresnele-Plan, relevance du fief de Blainville, plan
(1754) (80).
55 H 260-264
Fieffes
260
XIIIe-XVe s.
Acte de fieffe d’une pièce de terre située au
Mesnil-Aubuchon (Mesnillo Albucon), passé
entre l’abbaye et Roger serviteur de l’abbaye
(s.d., XIIIe s.), 1 p. parchemin sceau
manquant ; concession et confirmation faite
par l’abbaye de toute la terre qui a été vendue
aud. Roger par Gulber du Mesnil Aubuchon,
Walter son frère et Robert de Beneville (s.d.,
e
XIII s.), 1 p. parchemin scellée sur double
Contrat de fieffe d’un champ passé entre
l’abbaye et Roger le Sauve (1245), 1 p.
parchemin ; contrat de fieffe d’une terre
(78) Voir terrier n°5, microfilm 2 Mi 458, classé dans la
collection factice en série E.
(79) Voir terrier n°205, microflim 2 Mi 458, classé dans la
collection factice en série E.
(80) Voir terrier n°291, classé dans la collection factice en
série E.
(81) Ces documents sont cotés par le père Autin sous Le
Mesnil-Raoul, alors que d’après Marie-Josèple LECACHEUX Le
Mesnil-Aubuchon appartient au domaine de Fresne-le-Plan.
- 66 -
passé entre Chrétien Garbie et l’abbaye
(1258), 1 p. parchemin ; contrat de fieffe
sous forme de chirographe d’une acre de
terre de l’héritage de Chrétienne de Ry,
passé entre l’abbaye et Guillaume du
Mesnil Grin (1246), 1 p. parchemin ;
acquisition par l’abbaye auprès de Hugues
et Michel du Heron de tout l’héritage de
Chrétienne de Ry (1246), 1 p. parchemin.
à Fresne-le-Plan passé entre l’abbaye et
Pierre Vauquelin (1306), 1 p. parchemin ;
contrat de fieffe de 4 acres 60 perches de
terre, passé entre l’abbaye et Colin le Prince
(1356), 1 p. parchemin, lacunes de faible
étendue ; contrat de fieffe d’une pièce de
terre passé entre l’abbaye et Jehan le Brun
Contrat de fieffe de 4 acres 60 perches de
terre passé entre l’abbaye et Jehan le Sueur
(1368), 1 p. parchemin ; échange entre
l’abbaye et Jehan le Sueur par lequel il
remet 3 l. 12 s. pour 3 l. 15 s. d’arrérage de
rente qu’il doit sur un contrat de fieffe de 5
acres de terre situées à Fresne-le-Plan
(1371), 1 p. parchemin scellée de deux
sceaux sur double queue, un sceau
manquant.
Contrat de fieffe de l’héritage dont dispose
l’abbaye autour de ses granges de Fresnele-Plan, passé entre l’abbaye et Raoul Paris
(1386), 1 p. parchemin (une copie sur
papier est jointe).
Contrat de fieffe d’une acre de terre passé
entre l’abbaye et Guillot le Fevre dit la
Roze et sa femme Guilotte (1395), 1 p.
parchemin ; contrat de fieffe de 9 acres de
terre passé entre l’abbaye et Colin le Fevre
dit la Roze et Colin le Fevre dit Paont
(1407), 1 p. parchemin ; contrat de fieffe
d’une pièce de terre de 3 acres passé entre
l’abbaye et Tassin Guillot et Colinet le
Fevre (1409), 1 p. parchemin.
Renonciation passée devant le vicomte de
Rouen par Guillaume Lucas de tous les
biens meubles et héritages de son père
(1419), 1 p. parchemin ; contrat de fieffe de
8 acres de terre passé entre l’abbaye et
Guillaume Lucas (1424), 1 p. parchemin ;
ratification par Marie de Bréauté d’un
contrat de fieffe passé entre l’abbaye et
Guillaume Lucas (1433), 1 p. parchemin
scellée sur double queue.
Contrat de fieffe de plusieurs héritages
situés à Fresne-le-Plan passé entre l’abbaye
et Jehan Laurens (1433), 1 p. parchemin.
Contrat de fief de 20 acres de terre situées à
Fresne-le-Plan au Mesnil Fouques, passé
- 67 -
enter l’abbaye et Colin Ricart (1445), 1 p.
parchemin endommagée.
Guillaume le Tavernier par laquelle il
reconnaît devoir payer à l’abbaye les rentes
de trois pièces de terre (1464), 1 p.
parchemin ; est joint une copie dans un
vidimus de la vicomté (1476), 1 p.
parchemin.
Contrat de fieffe de 4 acres 60 perches de
terre passé entre l’abbaye et Nicolle la Prune
(1495), 1 p. parchemin ; contrat de fieffe de
60 perches de terre et d’une mare au bout du
hameau de Fresne, passé entre l’abbaye et
Raoulin le Tellier (1498), 1 p. parchemin.
Prises de fiefs de la paroisse de Fresne-lePlan (s.d., sans doute XVe s.), 1 cahier de
papier.
261
1500-1586
Transaction passée entre l’abbaye et Pierre
du Mesnil Gosselin au sujet d’une cloison
qu’il voulait faire sur deux pièces de terre
fieffées contre les granges de l’abbaye, et par
laquelle il accepte de payer 2 s. 6 d. de rente
en échange des granges (1500), 1 p.
parchemin.
Contrat de fieffe de deux pièces de terre
contenant chacune 1 acre et demie en bois et
buissons située à Fresne-le-Plan passé entre
Jehan Laurens et l’abbaye (1500), 1 p.
parchemin ; contrat de fieffe de 3 acres 1
vergée de terre situées à Fresne-le-Plan au
lieu-dit les Perrays passé entre l’abbaye et
Guerard Lambert (1502), 1 p. parchemin ;
contrat de fieffe de 3 acres de terre située à
Fresne-le-Plan au lieu-dit les Perrays passé
entre l’abbaye et Guillaume Brayte (1503), 1
p. parchemin ; contrat de fieffe de 6 acres de
terre situées à Fresne-le-Plan au lieu-dit les
Perrays passé entre l’abbaye et Pierre de
l’Estelle et Katherine sa femme (1516) ; sont
jointes les lettres de chancellerie obtenues par
l’abbaye pour entrer en possession de la terre
(1531), 2 parchemin et 1 p. papier.
Contrat de fieffe de 3 acres de terre situées à
Fresne-le-Plan, passé entre l’abbaye et Pierre
Brahier (1516), 1 p. parchemin.
Liasse contenant plusieurs pièces relatives à
un contrat de fieffe d’une pièce de terre
située à Fresne-le-Plan, passé entre l’abbaye
et Guillaume le Fevre et Guillaume le Caron
(1568-1586), 4 p. parchemin.
262
Contrats de fieffe entre particuliers
Contrat de fieffe d’une demie acre de terre
située à Fresne-le-Plan passé entre Philippot
Lambert et Colin le Fevre (1453), 1 p.
parchemin ; contrat de fieffe d’une pièce de
terre contenant 4 acres de terre située à
Fresne-le-Plan passé entre Guillaume le
Tavernier, bourgeois de Rouen et
Guillaume Malepel (1475), 1 p. parchemin
scellée sur double queue ; contrat de fieffe
d’une vide place située en la paroisse de
Fresne-le-Plan passé entre Jehan le
Boucher, cordonnier et Jacques de Bresme
pour son fils, Jehan (1469), 1 p. parchemin.
263
Fief d’Auzebosc ou d’Estouteville
Vente par Colart d’Estouteville, seigneur
d’Auzebosc, à Jehan Segonin d’un fief
noble situé à Fresne-le-Plan (1377), sont
jointes une quittance (1377) et une copie de
la vente (1428), 3 p. parchemin scellées sur
double queue.
Acte exercé au bailliage de Rouen entre
Jacques de Bourbon, seigneur de Préaux et
Colart d’Estouteville d’une part et Jehan
Segonin d’autre part au sujet du fief de
Fresnes situé à Fresne-le-Plan qui lui a été
vendu par Colart d’Estouteville (1388,
copie 1428), 2 p. parchemin.
Lettre royale d’Henri roi de France et
d’Angleterre obtenue par Laurens Guedon
et sa femme afin d’être maintenu en la
possession du fief d’Estouteville ou
d’Ausebosc situé sur le fief noble de Fresne
queue.
Lettre d’Henri VI en faveur de Laurens
Guedon et de la fille de Jehan Segonin, sa
femme afin d’entrer en possession du fief
d’Auzebosc situé à Fresne-le-Plan (1446),
est jointe la sentence exécutoire du bailliage
de Rouen (1453), 2 p. parchemin scellées
sur double queue.
Pièces relatives à la possession du fief
d’Estouteville à Fresne-le-Plan (1463), 2 p.
Exploits de signification de Laurent et
Jehan Guidon, propriétaires du fief
d’Auzebosc aux seigneurs de Ferrière et
Préaux qu’il met en débat de tenure (1477),
3 p. parchemin.
Lettre de Louis XII pour la vente et décret
du fief d’Auzebosc s’étendant dans les
paroisses de Fresne-le-Plan et du MesnilRaoul et [Lestejuyne] (1514), est joint le
décret exécutoire du lieutenant général du
bailli de Rouen pour la saisie du décret
(1514), 3 p. parchemin ; transaction passée
entre l’abbaye et Guillaume Ango sur
l’adjudication faite du fief d’Auzebosc par
laquelle il décharge l’abbaye de 24 l. de
rente viagère versée à ses sœurs Jehanne et
- 68 -
Isabelle, religieuses des Emmurées (1514),
1 p. parchemin et 1 p. papier. ; procuration de
René Demaynemares, seigneur de Préaux
pour recevoir le relief et treizième des
héritages qui furent à Guillaume Ango et
acquis par décret en 1522 par l’abbaye
(1525), sont jointes deux quittances de 1516
et 1519, 1 p. parchemin et 1 p. papier.
Contrat de fieffe de la terre d’Auzebosc passé
entre l’abbaye et Isabeau Daniel (1516), 1 p.
parchemin.
264
Fief de Veules
Contrats d’acquisition passé par Guillaume
Ango, bourgeois de Rouen, concernant le fief
de Veules situé au Mesnil Grin, à Fresne-lePlan et au Mesnil-Raoul (1470-1507) ; sont
joints un contrat relatif à la succession de
Bellotine la Telliere, beguine, contenant le
fief de Veules (1447) et une acquisition faite
par Richard Ango auprès de Richard
Mannouvry, cohéritier de Bellotine, du tiers
du manoir de Veules (1452), 25 p.
parchemin.
Contrat de fieffe d’une pièce de terre de 5
vergées et demie situées au fief de Fresne-lePlan, passé entre Jehan du Boscourcel et
Guillaume Ango (1486), 1 p. parchemin.
Contrat de vente passé entre Jehan Guedon,
seigneur de Franqueville et Guillaume Ango,
seigneur de Veules du fief d’Estouteville ou
d’Auzebosc situé à Fresne-le-Plan (1483), 1
p. parchemin.
55 H 265-266
Prises de fieffe, sentences de réunion
265
Prises de fieffe sur la seigneurie de Fresne-lePlan (1510-1580), 22 cahiers de papier et 5 p.
parchemin.
266
Id. (1580-1653), 31 cahiers de papier et 5 p.
parchemin.
55 H 267-287*
Aveux et déclarations de la seigneurie de Fresnele-Plan rendus à l’abbaye (82)
267
1394-1517, 50 p. parchemin
268
1517-1541, 52 p. parchemin
(82) Voir également 55 H 370*, déclaration par bouts et côtés
des terres et seigneurie de Fresne-le-Plan, folios non paginés.
269
1541-1564, 50 p. parchemin
270
1564-1570, 52 p. parchemin
271
1570-1576, 50 p. parchemin
272
1576-1595, 51 p. parchemin
273
1596-1605, 50 p. parchemin
274
1605-1616, 50 p. parchemin
275
1616-1626, 51 p. parchemin
ans commençant à la Saint-Michel 1786 par
le prix de 940 l. en argent, 15 mines de blé, 8
poulets (1785), 1 p. parchemin.
Bail fait à Guillaume Touin pour deux acres
de terre et un clos situés à Fresne-le-Plan
pour 9 ans commençant à la Saint-Michel
1789 par le prix de 66 l. par an (1789), 1 p.
parchemin.
Bail fait à Gille Lhonoré pour une petite
maison et jardin situés à Fresne-le-Plan
(1790), 1 p. papier.
55 H 289-293
Rentes
276
1626-1632, 50 p. parchemin
277
1633-1645, 50 p. parchemin
278
1645-1651, 50 p. parchemin
279
1652-1685, 50 p. parchemin
280
1685, 50 p. parchemin
281
1685-1686, 50 p. parchemin
282
1686-1693, 50 parchemin
283
1693-1764, 67 p. parchemin
284
1777-1794, 94 p. parchemin et 1 p. papier
285
Inventaire des noms de famille mentionnés
dans les aveux et déclarations rendus à la
seigneurie de Fresne-le-Plan (1776), 1
cahier de papier.
286
289
Aveux et déclaration du fief de Basqueville,
relevant de la seigneurie de Fresne-le-Plan :
(1421-1631), 47 p. parchemin et 2 p.
papier ; (1631-1734), 27 p. parchemin et 12
p. papier.
287* Papier déclaratif des rentes et droitures
seigneuriales de la terre et seigneurie de
Fresne-le-Plan (XVIe s.), registre 21 cm x
31 cm reliure de parchemin in-folio
numéroté de 1 à 125, catalogue des aveux
rendus en fin de registre.
55 H 288
Baux
Bail de la ferme du hameau du MesnilFouques à Jehan Baptiste Delamare pour 9
- 69 -
Contrat de rentes, procédures
Liasse contenant : une sentence du bailliage
de Rouen Maheut du Busc Oursel à propos
des héritages de Henri du Busc Ourseul,
prêtre, batard, que Maheut dit tenir du
seigneur de Préaux et de l’abbaye (1353), 2
p. parchemin ; un délaissement fait à
l’abbaye par Jehan de la Haye d’une pièce de
terre édifiée et plantée, située à Fresne-lePlan (1409), 1 p. parchemin.
Contrat de fieffe d’un héritage situé à Fresnele-Plan, passé entre Jehan Garin de la
paroisse de la Neuville-Chandoisel et
l’abbaye, d’une pièce de terre contenant 20
acres pour 9 livres et 2 chapons de rente
annuelle (1427), 2 p. parchemin.
Acquisition par Guillaume Ango, avocat et
conseiller en cours, seigneur de Veules,
auprès de Jehan le Fevre, paintre, de trois
boisseaux de rente annuelle à prendre sur
Philippot Lambert (1470), 1 p. parchemin.
Contrat par lequel Guillaume Guillot
reconnaît devoir à Jehan du Boscourcel et
Pierre Vangeuge 2 mines de blé de rente à
prendre sur les héritages qu’il tient
héréditairement de Jehan Guillot et de Michel
sa femme (1478), 1 p. parchemin ; vente par
Guillaume Guillot à Guillaume Ango de 15 s.
de rente sur tous ses biens et héritages
meubles « tant a camp comme a ville »
(1478), 1 p. parchemin ; vente par Miquelt
Laurens et Olive, sa femme, d’une rente
annuelle de 2 boisseaux de blé à prendre sur
les héritages de Guillot Colin (1478), 1 p.
parchemin ; acquisition par Robin de
Concourcel auprès de Jehan et Guillaume
Rouxel de 5 s.t. de rente sur Jehan Guillot,
demeurant au hameau du Mesnil Grin à
Fresne-le-Plan (1483), 1 p. parchemin ;
acquisition par Guillaume Ango auprès de
Jehan Guillot d’une mine de blé (83) rente
annuelle à prendre sur tous ses héritages
Guillaume Ango auprès de Jehan Guillot de
5 s.t. de rente a prendre sur tous ses
héritages (1497), 1 p. parchemin.
Acquisition par Guillaume Ango auprès de
Karades Garin et de Katherine sa femme de
10 s. de rente annuelle à prendre sur deux
pièces de terre du fief de Fresnes (1482), 1
p. parchemin (84).
Acquisition d’une rente au profit de
Guillaume Ango (1497), 1 p. parchemin.
290
Mémoire des rentes dues à la seigneurie de
Fresne-le-Plan (s.d., sans doute XIVe s.), 1
rôle de parchemin et 1 p. parchemin.
Recettes des rentes dues au Mesnil Raoul et à
Fresne-le-Plan (1368, 1373, 1375, 1380,
1396) 3 rôles de parchemin.
Recettes des rentes seigneuriales dues à
Fresne-le-Plan (1405), 1 rôle de parchemin.
Recettes des rentes seigneuriales dues à
Fresne-le-Plan (1566-1576), 1 cahier de
papier.
État des rentes dues à la seigneurie de
Fresne-le-Plan (XVIIe s.), 9 p. papier.
Transaction passée entre l’abbaye et Pierre
Lambert par laquelle il reconnaît devoir 15
s. 2 d. de rente sur la vavassorie aux
Voisins (1507), 1 p. parchemin ; et Pierre
du Mesnil Gosselin au sujet de 20 années
d’arrérages dues sur une pièce de terre
située à Fresne-le-Plan et fieffée à Jehan
Ricard en 1408 et par laquelle il reconnaît
30 s. de rente (1508), 1 p. parchemin ; et
Jehan du Bosc le Borgne, écuyer par
laquelle il s’oblige à payer à l’abbaye 30 s.
Fresne-le-Plan (1510), 1 p. parchemin ; et
Richard Harguet par laquelle il s’oblige à
payer 29 s. 6 d. et 4 chapon de rente sur des
héritages situés à Fresne-le-Plan (1517), 1
p. parchemin.
291
Papier cueilloir des rentes et redevances
seigneuriales dues à la seigneurie de Fresnele-Plan (1685), registre 18 cm x 31 cm infolio numéroté de 1 à 637, table paginée de I
à XV en début de registre ; est joint un état
des rentes seigneuriales dues à la seigneurie
de Fresne-le-Plan (1738), 1 cahier de papier.
292
Cueilloir pour servir à faire la recette des
droits seigneuriaux et rentes seigneuriales dus
à la seigneurie de Fresne-le-Plan (1778), 1
cahier de papier.
293
Id. (1780), registre 19 cm x 31 cm fermoir de
soie verte, in-folio non paginé.
Acquisition par l’abbaye auprès de Pierre
Breton d’une rente de 30 s. sur ses biens
situés à Fresne-le-Plan, rachetable pour
16 l. (1508), 1 p. parchemin ; de Guerin
Richard d’une rente de 30 s. sur tous ses
biens situés à Fresne-le-Plan rachetable par
15 l. (1516), 1 p. parchemin ; de
Guillemette veuve de Pierre Couilon,
meunier à Périers, et son fils, Pierre
Couillon, d’une rente de 5 l. sur tous leurs
biens situés à Fresne-le-Plan, rachetable par
20 l. (1519), 1 p. parchemin.
Pièces de procédures relatives aux revenus
de la seigneurie du Mesnil-Raoul et de
Fresne-le-Plan tenu par Guerard Delamare
fermier (1487-1488), 15 p. parchemin,
vestiges de sceaux.
(83) Il est précisé que le blé sera « bon, loial et marchant a
douze d. tournois la mine pres du choix de la halle a la
mesure de Rouen ».
(84) Au verso : acte lu à issue de la grande messe paroissiale
de Fresne-le-Plan.
- 70 -
55 H 294 -296
294
Gages-plèges de la paroisse de Fresne-le-Plan
(1530-1580), 1 cahier de papier et 1 p.
parchemin.
295
Gages-plèges (1671-1753), 41 cahiers de
papier.
296
Pièces de procédures relatives à la seigneurie
de Fresne-le-Plan (XVIe -XVIIIe s.) contenant
entre autres choses plusieurs états des rentes
seigneuriales dues par des vassaux de la
seigneurie de Fresne-le-Plan et pour
lesquelles ils ont été condamnés aux pleds de
l’abbaye (1645-1659), des rôles d’amendes
de Fresne-le-Plan (1642), les gages-plèges de
la paroisse de Fresne-le-Plan (1616-1643),
des amendes et condamnations pour aveux
non rendus (1565-1782), 210 p. papier et 1 p.
parchemin.
300
55 H 297-298
Adjudications et pièces de procédures diverses
297
Liasses contenant des adjudications et des
actes exercés en pleds de Fresne dans des
procédures relatives aux biens et rentes de
l’abbaye (1466-1653), 61 p. parchemin.
298
Pièces de procédures relatives à la construction d’un pressoir sur la moitié d’une vide
place appartenant à l’abbaye et située au
hameau du Mesnil Grin (1665-1666), 11 p.
papier (85).
55 H 301
Sentences de réunion d’héritages (16161687), 5 p. parchemin.
Sentences de réunion (1712), 2 cahiers de
papier.
55 H 299-300
299
d’héritages situés dans la paroisse de Fresnele-Plan (1513-1676), 20 p. parchemin.
Pièces relatives au décret des héritages de
Guillaume le Fevre et Guillaume le Caron
(1517-1540), 4 p. parchemin.
Décret des héritages de Colin la Prune
passé en la vicomté de Rouen (1357), 1 p.
parchemin.
État du décret des héritages de Thomas
Fillastre adjugés à Colin le Barbier, Ricard
de Jumièges, Maheu de Jumièges et
Agnesot fille de Ricard le Cellier (1387), 1
p. parchemin.
État du décret des héritages qui furent à
Henry Laurens, fieffé à Robert Lefebvre,
puis adjugés à Robin de Bouelle contrat
passé en la vicomté de Rouen (1474), 1 p.
parchemin.
Copie originale de l’état du décret des
héritages de Jehan Lucas passé en la
vicomté de Rouen (1479), 1 cahier de
papier.
Décret et réunion fait par Jehan Duquesne,
Robert le Loru, Guillaume le Loru,
Guillaume Lure, Guerin Ricard à Louis
Veret de 3 acres de terre situées à Fresne-lePlan au hameau du Mesnil Fouques et
provenant du décret des héritage de Jehan
Laurens (1531), 1 p. parchemin ; est joint
un mandement obtenu par Marin Loru
(1566), 1 p. papier.
État du décret des héritages appartenant à
Guillaume Lefebvre et à Guillaume le
Caron (1533) ; sont joints un ancien contrat
de vente d’une rente de 20 l. à prendre sur
les héritages (1517) et des pièces du procès
opposant l’abbaye aux seigneurs du VieuxPont pour une pièce de terre contenant 3
acres (1540), 5 p. parchemin.
(85) A signaler : la liasse contient un plan des lieux
incriminés.
- 71 -
55 H 302
Patronage de l’église et réparations dans l’église
Patronage de l’église
Collation de la cure de Fresne par Robert,
archevêque de Rouen lors de la présentation
de l’abbesse Mathilde (1210), 1 p.
parchemin ; acte exercé par un commissaire
du Saint-Siège député pour examiner les
témoins d’un procès pendant en cour de
Rome entre l’abbaye et Bernard, curé de
Lamberville qui s’était approprié la cure de
Fresne (1296), 1 p. parchemin ; sentence du
bailliage de Rouen accordant la présentation
de la cure de Fresne à l’abbaye, dans le
procès l’opposant au seigneur de Préaux
Pièce du procès opposant l’abbaye à Jehan
Huault pour 19 années d’arrérages de dîmes
Réparations dans l’église
Mémoire des dépenses engagées pour réaliser
deux croisées neuves en l’église de Fresne-lePlan (1712), 2 p. papier.
Pièces du procès opposant le sieur Bigot à
l’abbaye au sujet du bénéfice cure de SaintPierre de Fresne (1737), 4 p. papier ; pièces
relatives aux réparations et réédifications à
faire aux bâtiments du presbytère (1741), 4 p.
papier.
Sentence arbitrale par laquelle il est arrêté
que les frais et réparations à faire au clocher
de Fresne-le-Plan seront supportés à moitié
par l’abbaye et à moitié par les habitants de
Fresne-le-Plan (1788), 1 p. parchemin.
55 H 303
Pièces diverses
Arrêt de la cour de l’Échiquier rendu contre
Jehan de Ferrières, seigneur de Préaux
touchant la rupture des titres et écritures
produites par l’abbaye dans le procès qui
les oppose, et par lequel il est ordonné
qu’ils soient vidimés (1500), 2 p.
parchemin, sont joints les aveux vidimés et
scellés (1459), 10 p. parchemin.
Arrêt de la cour de l’Échiquier rendu contre
Jehan de Ferrières, seigneur de Préaux
touchant la rupture des titres et écritures
produites par l’abbaye dans le procès qui
les oppose, et par lequel l’abbaye est
maintenue dans tous ses droits et possession
du fief et seigneurie de Fresne-le-Plan
(1503), 1 p. parchemin, lacunes de faible
étendue.
Papier concernant la vente des grains
meubles et bestiaux de la ferme du Mesnil
Grin à Fresne-le-Plan (1707), 1 cahier de
parchemin.
Procès verbal concernant les 9 bornes
plantées pour la séparation des terres du fief
de Blainvile de celles de la seigneurie de
Fresne-le-Plan (1737), 1 p. papier.
Écrit par lequel M. Lucas demande à
échanger une pièce de terre appartenant au
trésor de l’église contre une autre pièce de
terre située à Fresne-le-Plan (s.d.), 1 p.
papier.
Pièces diverses relatives à la paroisse de
Fresne-le-Plan (XVIIIe s.), 5 p. papier.
Coquereaumont (87) (1588-1670), 14 p.
55 H 305
GUISENIERS, BAILLIAGE DE GISORS (88)
e
XIII
Donation faite à l’abbaye par Émeline, fille
de Mahieu Wendengel, de 10 acres de terre
du fief de Guiseniers, (s.d.), 1 p. parchemin
15 cm x 9 cm scellée sur double queue, sceau
manquant.
Confirmation de la donation faite à l’abbaye
par Roger Thorel et Agnès sa femme (1223),
1 p. parchemin 19,5 cm x 9,5 cm scellée sur
Donation par Guillaume Roy, chevalier et
Mathilde sa femme de 10 acres de terre
situées à Villers et Guiseniers (s.d.), 1 p.
Aveu rendu à l’abbaye par Adam d’Anneville
de 5 pièces de terre situées à Guiseniers
(s.d.), 1 p. parchemin très endommagée.
55 H 306
GODINTON (89), ANGLETERRE (90)
e
XIII
55 H 304
FRESNE-LE-PLAN, SEIGNEURIE DE
COQUEREAUMONT, BAILLIAGE DE ROUEN
e
e
XVI -XVII s.
Contrat d’acquisition de terre passé entre
l’abbaye et les seigneurs de Coquereaumont
de 16 acres et demi de terre situées à
Fresne-le-Plan au triage du Valmorant et du
moulin Herbu en deux pièces relevant du
fief de l’abbaye (1691), sont jointes des
pièces relatives à cette acquisition (16911692), 2 p. parchemin et 3 p. papier.
Transaction passée entre Louis Caillot de
Coquereaumont et l’abbaye pour les
mouvances de Fresne-le-Plan et du MesnilRaoul (1780), 1 p. papier (86).
(86) Voir 55 H 366-414, Le Mesnil-Raoul.
- 72 -
s.
s.
Original de la donation faite par Robert
d’Autham de toutes ses dîmes de Godinton
(Godetungia) (s.d.), 1 p. parchemin ;
notification par Etienne Langton, archevêque
de Canterbury de la confirmation de la
donation de Robert d’Autham par Henri II
Plantagenêt ; (s.d., XIIe s.), 1 p. parchemin ;
accord entre l’abbesse Mathilde et Guillaume
de Saint Léonard de Hasting chargé de
procuration pour le recouvrement des biens
(87) La mouvance de la seigneurie de Coqueréaumont a été
abandonnée en 1692.
(88) Cote non communicable. Documents inventoriés par le
père Autin dans les biens perdus, tome I, p. 62-74.
(89) Godinton est un lieu non identifié, situé à Ashford, au nord
de la marche de Romney (Kent). Tous mes remerciements vont
à Nicholas Vincent qui a bien voulu me transmettre ces
renseignements.
(90) Cote non communicable. Documents inventoriés par le
père Autin comme étant des biens perdus en Angleterre, tome I,
p. 205-206.
en Angleterre (s.d., fin XIIe s.), 3 p.
parchemin (91).
Donation faite à l’abbaye par Katherine de
l’Ile, femme de Robert Baratte écuyer, d’un
marc d’argent à prendre sur tous ses
revenus en Angleterre et payable à Rouen à
la Saint Jean par son principal héritier
55 H 307-317
GONNEVILLE-SUR-HONFLEUR, BAILLIAGE DE
GISORS
XVIIe-XVIIIe s.
55 H 307
Acquisitions
Acquisition par l’abbaye auprès de
Guillaume de Forges d’une pièce de terre
d’une verge et demie située à Gonnevillesur-Honfleur (1659), 1 p. parchemin ; est
joint le contrat d’acquisition passé par le
vendeur (1657) ; procuration passée par
l’abbesse Léonor de Souvré pour clameur
de lad. pièce de terre (1658), 3 p. parchemin
et 2 p. papier.
Pièces relatives à l’acquisition par Jehan
Guillebert auprès de Jehan Baptiste du Val
de quelques héritages dépendant de la
seigneurie de Gonneville-sur-Honfleur
55 H 308-309*
Papier-terriers
308
Papiers-terriers et copies de papier-terrier
de la terre et seigneurie de Gonneville-surHonfleur (XVe s.-1527), 5 p. papier.
Liasse de papiers-terriers et mémoires des
terres de la seigneurie de Gonneville-surHonfleur (1680-1713), 8 p. papier.
309* Papier-terriers contenant la déclaration par
les nouveaux bouts et côtés des terres du
domaine fieffé de la seigneurie de SaintAmand située à Gonneville-sur-Honfleur
numéroté de 1 à 34.
- 73 -
55 H 310
Fieffes
Pièces du procès en débat de tenure intenté
par l’abbaye contre le curé de Gonneville
pour le fief de Gonneville-sur-Honfleur ; sont
jointes les pièces relatives au procès (16201661), 28 p. parchemin et de papier.
Pièces justificatives concernant les droits des
fiefs de Meautrix et de Prêtreville et servant à
l’instruction des procédures leurs étant
relatives (XVIe-XVIIIe s.), 51 p. parchemin et
de papier.
55 H 311-313
Aveux et déclarations des tenures du fief de
Gonneville-sur-Honfleur rendus à l’abbaye
311
1394-1491, 1505-1545, 12 p. parchemin.
312
1405 (copie)-1698, 85 p. parchemin et de
papier.
313
55 H 314
Sentences et procédures en blâme d’aveux
Procédures en blâme d’aveux (1543-1545),
Pièce du procès en blâme d’aveux intenté par
l’abbaye contre Jehan Michel, seigneur de la
Fosse afin d’obtenir le paiement du bail des
droits seigneuriaux et dîmes (1644-1651), 2
Pièces du procès opposant l’abbaye au Louis
de Courseulles, seigneur de Gonneville afin
d’obtenir 1) la communication des aveux et
titres des biens de l’abbaye situés à
Gonneville-sur-Honfleur 2) la construction
par le seigneur de Gonneville d’une maison
pour engranger les dîmes ; sont jointes les
pièces relatives au procès (1651-1654), 26 p.
55 H 315
Rentes
Donation à l’abbaye par Guillaume Grommet
de la paroisse de Gonneville de 22 l. 10 s. de
Quittance de la rente de 27 s. due au
domaine d’Auge (1692) ; copie non signée
de l’aveu de la rente ci-dessus rendu au
domaine (1609, 1692), 2 p. papier ; est
jointe une pièce concernant la revalidation
de lad. rente (1752), 1 p. papier.
Plan d’une maison et grange construite par
l’abbaye à Gonneville-sur-Honfleur (s.d.,
e
XVIII s.), 1 p. papier.
55 H 318
HAYE-AUBREE (LA), BAILLIAGE DE ROUEN,
VICOMTE DE PONT-AUDEMER
e
55 H 316
XVIII
s.
Pièces relatives à la constitution d’une rente
de 350 l. au bénéfice de l’abbaye et affectée
en partie à une petite ferme située à la HayeAubrée (1753), 1 p. parchemin et 2 p. papier.
1602-1766, 45 p. parchemin et de papier.
55 H 317
Dîmes
Délaissement fait à l’abbaye par Robert
Meillon et Pétronille sa femme, et par
Durand de tous leurs droits de dîme du
hameau de Prêtreville dont ils disposaient
par héritage (1276), 1 p. parchemin en
langue vernaculaire scellée de quatre
sceaux sur double queue.
Baux dîmes et rentes de la paroisse de
Gonneville-sur-Honfleur appartenant à
l’abbaye (1275, 1299, 1563-1612, 1781), 6
Pièces du procès entre l’abbaye et le curé de
Gonneville-sur-Honfleur au sujet des dîmes
des fiefs de Pêtreville, d’Épinay et de Carel
seigneur de Courseulles, curé d’AngervilleMartel et déportuaire de la cure de
Gonneville-sur-Honfleur, pour la dîme de 2
pièces de terre ou herbage appartenant au
seigneur de la Motte, sont jointes les pièces
relatives au procès (1611-1658), 28 p.
Copie de la résignation du bénéfice cure de
Saint-Martin de Gonneville par le curé de
Gonneville-sur-Honfleur en faveur du curé
de Saint-Martin de Neuvillebosc, diocèse
de Rouen (1704), 1 p. papier.
de Gonneville pour les dîmes ; sont jointes
les lettres relatives au procès (1708-1715),
35 p. parchemin et de papier.
Pièces du procès opposant l’abbaye à la
veuve de Jacques Osmont fermier de la
dîme et des droits seigneuriaux de
Gonneville-sur-Honfleur (1715-1716), 11 p.
55 H 319
HENNEZIS, BAILLIAGE DE GISORS (92)
e
XIII
s.
Rachat d’une rente de 4 muids 4 setiers de
froment et de méteil et d’une autre rente de
16 mines de méteil par Mathieu Harou
moyennant 73 l.t. (1273), 1 p. parchemin
scellée sur double queue, sceau manquant ;
transaction passée entre Alix d’Hennezis et
Jehan Dande, et Mathieu Galles à propos
d’une « échoite » située à Hennezis et dont
elle conserve les droits moyennant le
paiement d’une rente de 9 l.t. devant revenir
à l’abbaye après sa mort (1290), 3 p.
parchemin scellées sur double queue, sceau
manquant.
HERBOUVILLE, BAILLIAGE DE CAUX (93)
e
e
XIII -XVIII s.
55 H 320-328
HOUSSAYE-BERENGER (LA), BAILLIAGE DE
ROUEN
e
e
XIV -XVIII s.
55 H 320
Fieffe
Vidimus d’une transaction passée en 1365 en-
p. 62-74.
(93) Voir Bourg-de-Saâne, extension d’Herbouville,
bailliage de Caux : l’abbaye était patronne de l’église
d’Herbouville et y possédait un manoir.
- 74 -
tre l’abbaye et Jehan de Clères, chevalier,
pour le droit de moûte prétendu par le
seigneur de Clères en vertu de l’ancien fief
Mouron tenu franchement par Guilbert
Feret et Guillaume du Val Marin (1459) ;
est joint l’aveu des terres rendu à l’abbaye
Contrat de fief de plusieurs pièces de terre
situées à la Houssaye-Bérenger, passé entre
l’abbaye et Jehan Tabouret et Jehan Dupont
(1514) 1 p. papier et 1 p. parchemin ; est
jointe une opposition au décret des
héritages de Bernard Dupont (1550), 1 p.
Sentence du bailliage de la mise en tenure
d’une pièce de terre et héritages situés à la
Houssaye-Bérenger et appartenant à Jehan
de Cretot et Catherine Vallée, veuve de
Pierre Brument (1599), 1 p. papier.
55 H 323
Confirmation par l’archevêque Routrou d’une
transaction passée entre l’abbaye et Martin de
Clères et Mathieu, son fils, par laquelle
l’abbaye accorde aux seigneurs de Clères le
droit de présentation de l’église de la
Houssaye contre l’ensemble du fief de Robert
de Moron au village de la Houssaye et toutes
les dîmes des essarts du bois de Ricarmont.
Cette charte confirme également à l’abbaye les
dîmes de la paroisse et des terres de
Longuemare, (s.d.), 1 p. parchemin scellée de
deux sceaux sur double queue, sceaux
manquants ; accord entre l’abbaye et Jehan de
Clères par lequel, afin d'avoir part aux prières,
il renonce au droit de mettre une religieuse
dans l’abbaye. Il confirme également à
l’abbaye la possession des dîmes des bois de
Ricarmont et de Longuemare et reçoit en
contre partie de l’accord, la somme de 20 l.t.,
Correspondances diverses entre l’abbaye et le
curé de la Houssaye-Bérenger (1758-1760), 5
p. papier.
Pièces relatives aux réparations apportées au
chancel de l’église (XIVe s.), 10 p. papier.
55 H 321
Aveux et déclaration
Aveux et déclaration rendus à l’abbaye
(1461-1502), 3 p. parchemin.
55 H 322
Rentes
Contrat de constitution de rentes fait par
Philippot Le Parmentier au profit de
Contrats de constitution de rentes passés
par Raoulin Vaumartin demeurant à la
Houssaye-Bérenger au profit de l’abbaye
Sentence du bailliage en faveur de l’abbaye
afin d’obtenir paiement d’arrérages de
rentes dus par Raoulin Vaumartin sur une
vavassorie située à la Houssaye-Bérenger
(1586-1593), 2 p. parchemin.
Sentence du bailliage de Rouen rendue en
faveur de l’abbaye afin qu’elle obtienne le
paiement de 29 années d’arrérages de rente
dus par Jehan Giber (1514), est joint l’acte
d’opposition au décret d’héritage par lequel
il est dit que l’abbaye obtiendra paiement
des arrérages ( 1586), 1 p. parchemin et 1 p.
papier.
Sentences du bailliage ou des requêtes
rendues afin que l’abbaye obtienne le
paiement d’arrérages de rentes (1600-1664)
- 75 -
55 H 324
Dîmes, baux
Baux des dîmes de La Houssaye-Bérenger
(1460-1636), 19 p. parchemin et de papier.
55 H 325-327
Dîmes, procédures
325
Dîmes, procédures
Sentence des juges délégués par le pape
Innocent III en la cause et procès opposant
l’abbaye au curé de la Houssaye à propos des
dîmes de la Houssaye (1215), 1 p. parchemin.
Copie non signée d’une information faite par
mandement du curé de la Houssaye-Bérenger
au sujet de plusieurs terres et héritages sur
lesquels il prétend avoir toutes les dîmes
(1542), 1 p. papier.
Sentence du bailliage au profit de l’abbaye
dans le procès opposant l’abbaye à Jacques
de Lovigny, curé de la Houssaye-Bérenger
assisté par Jehan de Clères, baron de la
Houssaye-Bérenger, au sujet des dîmes de la
Houssaye-Bérenger (1565) 1 p. parchemin ;
transaction passée entre l’abbaye et le
seigneur de Lovigny portant sur l’exécution
de la sentence (1566), 1 p. parchemin.
Sentence des requêtes dans le procès
opposant l’abbaye à Marguerin Carel, curé
de la Houssaye-Bérenger, au sujet de la
dîme de 48 pièces de terres, déclarées
novales, qu’il demande en totalité (1585) ;
sont jointes les pièces relatives à la
procédure, 3 p. parchemin et 2 p. papier.
Transaction passée dans le procès opposant
l’abbaye à Toussaint Lhermitte, curé de La
Houssaye-Bérenger, au sujet de l’arpentage
réclamé par l’abbaye de 35 acres de terre
(dont la dîme a été adjugée au curé par une
sentence des requêtes de 1585) et de la
restitution du trait de dîme de la paroisse de
Bocasse, par laquelle : l’abbaye est
maintenue en possession des 2 parts de
dîmes, le curé ne pouvant prouver que les
terres sont novales ; sont jointes les pièces
relatives à cette procédure débutée en 1673
par le curé (1673-1675), 5 p. papier.
Sentence des requêtes par laquelle les
habitants de la Houssaye-Bérenger sont
condamnés à payer les dîmes dues à
Pièces de procédures pour dîmes de la
paroisse de la Houssaye-Bérenger (1672), 3
p. papier.
326
327
Procédures contre les seigneurs de Clères
et d’Estouteville
seigneur d’Estouteville au sujet des saisies
faites par les parties sur les biens de Pierre
d’Anneville afin d’obtenir le paiement du
fermage des dîmes (1665-1674), 6 p.
papier ; est jointe une liasse contenant les
pièces relatives aux procès intentés par
l’abbaye contre le seigneur de Clères et le
seigneur d’Estouteville au sujet des dîmes
des terres novales de la ferme de la
Houssaye-Bérenger (XVIIe-XVIIIe s.), 51 p.
Dîmes, procédures (suite)
Transaction passée entre les fermiers de la
dîme et Michel Fillocque, curé de la
Houssaye-Bérenger, au sujet de la
répartition de plusieurs gerbes de blé des
terres novales qu’il est seul à percevoir et
d’une terre enclavée dans les terres novales
(1700), 1 p. papier.
Arpentage et mesurage de 52 acres de terre
cédées par l’abbaye au curé de la Houssaye
- 76 -
afin qu’il bénéficie seul de la dîme (1701), 1
p. papier.
Transaction passée entre le curé de la
Houssaye et de Varneville au sujet de la dîme
d’une terre située près du moulin appartenant
au comte de Clères (1716), 1 p. papier.
Sentence rendue par le lieutenant général du
bailliage de Rouen sur la requête du curé de
la Houssaye pour obliger les particuliers et
habitants de la paroisse à payer les dîmes à la
onzième gerbe (1717), 1 p. papier.
Arpentage fait par Jean-Baptiste Labbé,
arpenteur, des terres novales de la paroisse de
La Houssaye-Bérenger (1752-1753), 3 p.
papier.
Liasse de quittances et mémoires pour la
réédification du chancel de l’abbaye (17331736), 25 p. papier.
Sentence du bailliage de Rouen obtenue par
la veuve de Gilles le Coq, fermier des grosses
dîmes de l’abbaye à la Houssaye-Bérenger,
contre le curé de la Houssaye-Bérenger qui a
fait enlever les dîmes par la force et avec
violence (1754), 1 p. parchemin.
55 H 328
Dîmes, granges
Pièces relatives à l’entretien de la grange des
dîmes de l’abbaye (1546-1649), 1 p.
55 H 329-363
LAMBERVILLE, BAILLIAGE DE CAUX (94)
e
e
XIII -XVIII
s.
55 H 329
Acquisitions
Délaissement fait à l’abbaye par Robert
Lambert et Émeline sa femme, Raoul de
Maris et Pétronille sa femme, de tout ce qui
leur appartient sur une terre située à
Lamberville (1242), 1 p. parchemin scellée
sur double queue ; cession faite par Robert
Lambert et Émeline sa femme d’une terre
édifiée et de tous les arbres situés à
(94) Lamberville a été donnée à l’abbaye par Goubert (XIe s.)
en même temps que le Bourg-de-Saâne (55 H 176-195) où
l’abbaye a établi un prieuré. Certains documents concernent
donc également le prieuré du Bourg-de-Saâne et son domaine.
Pétronille Lambert de tout le droit qu’elle
avait par dot ou autrement sur ses biens
situés à Lamberville (1247), 2 p. parchemin
scellées sur double queue, sceau.
Reconnaissance de Guillaume des Burnot à
Barthélemy, curé de Lamberville de 19 s.
Lamberville et qui lui a été donnée pour en
jouir pendant la vie du donnant et après la
mort du curé (1267), 1 p. parchemin scellée
Guillaume le Meunier de 2 pièces de terre
situées à Lamberville (1268), 1 p.
manquant.
Acquisition par l’abbaye auprès de Robert
Prevost de tous ses biens situés à Lamberville
– consentement d’Élise, femme de Guillaume
Acquisition par l’abbaye auprès de Robert le
Prévost de 8 acres de terre situées à
Lamberville - reconnaissance du contrat
devant l’official (1284), 2 p. parchemin
scellées sur double queue, sceau manquant.
Délaissement fait à l’abbaye par Pierre
Suiteur d’une pièce de terre contenant deux
acres située à Lamberville au Val Morel
afin d’être déchargé de la rente qui y est
attachée (1434), 1 p. parchemin scellée sur
Contrat d’échange fait par les tuteurs de
Pierre et Jehan Croise, d’une pièce de terre
contenant 3 acres et demi située à
Lamberville contre 100 s.t. de rente qui
furent données par Robert de Launay
Contrat et vente faire par Pierre Ficquet à
David Cenet d’une pièce de terre soumise à
4 boisseaux de rente (1521), 1 p.
parchemin ; d’une pièce de terre située à
Lamberville passé entre Pierre Hubert et
Adrien Hertren (1542), 1 p. parchemin.
Contrat de vente d’une pièce de terre passé
entre Adrien Bertren et Regnaut Ficquet
55 H 330
Papiers-terriers
Papier-terrier de la seigneurie de Lamberville (XVe s., 1679), 2 cahiers de papier.
- 77 -
Papier des recettes de la seigneurie de
Lamberville (1668), 1 carnet de papier.
Papier cueilloir des rentes de Lamberville
(XVIIe s.), 1 cahier de papier.
55 H 331-333
Papiers-journaux déclaratifs et inventaires
des aveux
331
Papier journal déclaratif et inventaire des
aveux de la seigneurie de Lamberville
(Lamberville, Herbouville, Saint-Ouen-leMauger, Bourg-de-Saâne) (1602-1698), 11 p.
papier.
332
Papier journal et déclaration des d.
seigneuriaux des fiefs de Lamberville,
Hervouville,
Saint-Ouen-le-Mauger,
le
Montcadon (hameau de Bacqueville-enCaux) et Bourg-de-Saâne (1661), 1 cahier de
papier, in-folio numéroté de 1 à 38.
333
Inventaire des aveux rendus pour la
seigneurie de Lamberville (s.d., XVIIIe s.), 1
cahier 21,5 cm x 30,5 cm in-folio non paginé.
55 H 334-336
Contrats de fieffe
334
1300-1393
Contrat de fieffe d’un tènement édifié situé à
Lamberville, passé entre l’abbaye et
Guillaume Martel (1300), 1 p. parchemin
scellée sur double queue ; d’un tènement
édifié situé à Lamberville, entre l’abbaye et
Jouane Huylart (1303), 1 p. parchemin ; de 4
acres de terre situées à Lamberville, passé
entre l’abbaye et Guillaume Beuselin (1362),
1 p. parchemin scellée sur double queue ; de
5 vergées et demi de terre situées à
Lamberville, passé entre l’abbaye et Jehan
Beuselin (1378), 1 p. parchemin ; de 2 acres
de terre situées à Lamberville, passé entre
l’abbaye et Jehan de Buyville (1378), 1 p.
parchemin scellée sur double queue ; d’une
acres 36 perches de terre situées à
Lamberville, passé entre l’abbaye et Laurens
Gines (1378), 1 p. parchemin scellée sur
double queue ; d’une pièce de terre située à
Lamberville, passé entre l’abbaye et Symon
le Sueur (1378), 1 p. parchemin scellée sur
double queue ; de 3 vergées de terre situées à
Lamberville, passé entre l’abbaye et Jehan le
Roux (1378), 1 p. parchemin scellée sur
double queue ; de 3 vergées de terre situées
à Lamberville, passé entre l’abbaye et
Miquiel Theroude (1378), 1 p. parchemin
scellée sur double queue ; d’une pièce de
terre située à Lamberville, passé entre
l’abbaye et Jehan le Neveu (1379), 1 p.
parchemin scellée sur double queue ; de
deux pièces de terre situées à Lamberville ;
passé entre l’abbaye et Miquiel Fleury
queue ; d’une pièce de terre édifiée de 4
maisons, passé entre l’abbaye et Laurens
Gines (1389), 1 p. parchemin ; d’une pièce
de terre située à Lamberville, passé entre
l’abbaye et Laurens de Buyville (1389), 1 p.
pièce de terre située à Lamberville, passé
entre l’abbaye et Guillaume de Beauvay
(1389), 1 p. parchemin ; d’une pièce de
terre située à Lamberville, passé entre
l’abbaye et Guillaume Paeen (1391), 1 p.
entre l’abbaye et jehan Grenet (1393), 1 p.
parchemin.
335
1402-1501
Contrat de fieffe d’une pièce de terre
édifiée et plantée avec permission au
preneur de faire un colombier, passé entre
l’abbaye et Guillaume de Beaumont (1402),
1 p. parchemin.
à Lamberville, passé entre Cardin Bourgeys
et Robert Gires dit Descamps (1418), 1 p.
parchemin.
à Lamberville, passé entre l’abbaye et Jehan
de la Croys (1423), 1 p. parchemin.
Deux contrats de fieffe de pièces de terre
situées à Lamberville, passé entre l’abbaye
et Robert Grenet (1423), 2 p. parchemin.
Contrat de fieffe d’une pièce de terre avec
une cressonnière, passé entre l’abbaye et
Robin Paul (1426) parchemin scellé sur
Lamberville, passé entre Jehan le Vasseur
et Jehan Doultreleau (1429), 1 p.
parchemin ; de plusieurs héritages situés à
Lamberville, passé entre l’abbaye et Tassin
Crassel (1459), 1 p. parchemin scellée sur
Lamberville, passé entre l’abbaye et Jehan
le Merchier (1459), 1 p. parchemin ; de 3
acres de terres situées à Lamberville,
passé entre l’abbaye et Jehan le Mercier
(1459), 1 p. parchemin ; de 5 acres de terre
situées à Lamberville, passé entre l’abbaye
- 78 -
et Roger Hubert (1459), 1 p. parchemin ; de 3
pièces de terre situées à Lamberville, passé
entre l’abbaye et Raoulin Gires, dit
Descamps (1459), 1 p. parchemin ; d’une
entre l’abbaye et Guillaume Fautrel (1460), 1
p. parchemin scellée sur double queue ; d’une
acre de terre située à Lamberville, passé entre
l’abbaye et Raoulin Descamps (1460), 1 p.
parchemin ; de 3 acres de terre situées à
Lamberville, passé entre l’abbaye et Roger
Hubert (1460), 1 p. parchemin ; de 5 pièces
de terre situées à Lamberville, passé entre
l’abbaye et Guillaume Cleriodeau (1464), 1
p. parchemin ; d’une pièce de terre située à
Lamberville, passé entre l’abbaye et Estienne
Canivet (1475), 1 p. parchemin ; d’une pièce
de terre située à Lamberville, entre l’abbaye
et maître Pierre Bourse, prêtre (1501), 1 p.
parchemin.
336
Procédures
Correspondance relative à une pièce de terre
dont la tenure est réclamée par M. Deslandes
de Lamberville (1732),6 p. papier.
Pièces relatives à un procès opposant
l’abbaye au sieur d’Aussy qui s’étant porté
acquéreur du fief d’Hellande se fait nommer
seigneur de Lamberville (1673), 4 p. papier.
Procédures en blâme d’aveux et prises de
fieffe de la seigneurie de Lamberville
(XVIIe s.), 39 p. parchemin et de papier.
55 H 337
Baux
Baux de la seigneurie et des droits seigneuriaux de Lamberville (Lamberville, SaintOuen-le-Mauger, Herbouville, Bourg-deSaâne) (1594-1789), 8 p. parchemin et 7 p.
papier.
Signification faite aux habitants et commun
de Lamberville par laquelle l’abbaye déclare
que la recette de la seigneurie de Lamberville
est à affermer pour la Saint-Michel 1710 et
que si personne ne la réclame elle l’exercera
(1710), 1 p. papier.
55 H 338
Rentes
Donation faite à l’abbaye par Pierre Martel
de 2 s. 4 d. de rente annuelle qu’il prend sur
la terre de l’abbaye en leur seigneurie de
Lamberville et de tout le droit qui lui
appartient sur ses hommes (s. d.), 1 p.
parchemin sur double queue, las de soie
rouge, sceau manquant.
Déclaration par laquelle l’abbesse Mathilde
reconnaît que tout ce que Guillaume de
Lamberville, fils de Robert, tenait de son
abbaye (1205) lui appartiendra désormais
en fieffe libre moyennant 30 mines de blé
froment de rente annuelle avec 5 s. de
monnaie courante et de 2 oies (s.d.), acte
chirographe, 1 p. parchemin 25 cm x 16 cm
Acquisition par l’abbesse Mathilde auprès
de Henri de Banville de 5 s. de rente sur
une terre édifiée située à Lamberville
queue.
Acquisition par Guillaume le Meunier de 5
s.t. de rente sur sa terre située à Lamberville
queue.
Donation par Oger Huielart de Lamberville
de 4 s. de rente qui lui sont dus par
Guillaume Oin sur sa terre située à
sur double queue.
Acquisition par l’abbaye auprès de Roger le
Maire de 7 s. de rente sur ses héritages
situés à Lamberville (1252), 1 p. parchemin
scellée sur double queue ; de Rogier le
Maire de 3 s. de rente sur tout son tènement
situé à Lamberville (1253), 1 p. parchemin
scellée sur double queue ; de Raoul Paien
de 6 s., 2 chapons et 2 d. de rente qui lui
sont dus par Guillaume Beuselin sur tout ce
qu’il tient à Lamberville (1260), 1 p.
Oger Huelart de 30 s. de rente sur tout ce
qu’il tient du fief de l’abbaye (1268), 1 p.
Guillaume Valentin de 5 s. de rente sur 2
pièces de terre située à Lamberville (1262),
sceau manquant ; de Laurent le Prevost de 5
l.t. de rente sur ses héritages situés à
sur double queue ; d’Olive, veuve de
Richard Ebrard, et de ses enfants de 5
mines d’orge de rente sur une terre située à
de deux sceaux sur double queue ; de
Gautier Quesnel de 2 s. 2 d. sur 14 acres de
terre situées à Lamberville (1292), 1 p.
parchemin scellée sur double queue.
Contrat de vente d’une terre située à
Lamberville et chargée de 5 s. de rente dus
- 79 -
à l’abbaye - vidimus de l’official (1293), 2 p.
parchemin scellées sur double queue.
Acquisition par l’abbaye de Roger de
Burnetot de 7 s, 2 chapons et 2 d. de rente sur
la maison de Guillaume Sohier située à
sur double queue, sceau manquant ; de Jehan
le Prevost d’un boisseau cartenier de froment,
de la cinquième part d’un autre boisseau,
d’une geline et de 10 œufs sur deux terres
édifiées situées à Lamberville (1308), 1 p.
Simon Amaury de 40 s. de rente sur une terre
située à Lamberville (1362), parchemin scellé
Contrat de vente passé entre Nicole Bertren
et maître Jacques de Duy de 30 s. de rente
Contrat d’amortissement de 30 s. de rente
passé entre Pierre Bertren et Jacques de Duy
État des rentes seigneuriales dues chaque
année à l’abbaye par M. de Buchy (1703), 2
p. papier, dont une endommagée.
55 H 339
Droits seigneuriaux
Banalités des moulins
Acquisition par l’abbesse Mathilde auprès de
Guillaume de Lamberville du moulin de
Lamberville et de toutes ses dépendances
(1240), 1 p. parchemin 16 cm x 7 cm scellée
sur double queue.
Obligation de Guillaume Meunier de
Lamberville pour la somme de 22 l.t. qu’il
reconnaît devoir à l’abbaye pour une année
du fermage de l’abbaye (1252), 1 p.
double queue ; obligation pour le fermage des
rentes et du moulin de Lamberville (1394), 1
p. parchemin scellée sur double queue.
Sentence de l’officialité par laquelle Roger,
fils d’Adie, de la paroisse de Lamberville est
condamné par contumace à vendre à l’abbaye
30 gerbes de blé d’hiver et 16 gerbes d’autres
légumes pour la moûte sèche d’un champ
qu’il a tenu pendant 4 ans et dont il a porté
les fruits à un autre moulin que celui de
Lamberville sans l’avoir déclaré (1265), 1 p.
Chasse
Pièces diverses (plan, correspondance,
mémoire, aveux…) relatives au procès
opposant l’abbaye au seigneur de
Bacqueville à propos des piliers de chasse
qu’il a placés sur un fossé (1782-1783), 19
p. papier.
Pièces de procédures pour faits de chasse
341
e
1477-XVIII s.
Pièces exercées en justice afin d’obtenir le
paiement de rentes seigneuriales (14771550), 4 p. parchemin.
Robert Thioudet afin d’obtenir paiement
d’une rente de 2 mines 6 setiers de blé sur 3
acres de terre situées à Saint-Ouen-leMauger en fief de Lamberville (1654), 1 p.
Pièces du procès opposant l’abbaye à M. de
Soquence à propos des arrérages de rente
dus à l’abbaye (1669-1678), 27 p. papier.
Contrats translatifs de propriété de plusieurs
héritages situés dans la paroisse de
Lamberville et portant désignation des
mouvances et obligations à rendre à
l’abbaye (1612-1624), 10 p. papier.
pères Jésuites de Dieppe au sujet des rentes
seigneuriales qu’ils doivent à la seigneurie
de Lamberville (1717), 5 p. papier.
Diverses pièces de procédures relatives à
des différends portant sur le règlement des
rentes et fermes de la seigneurie de
Lamberville (XVIIe-XVIIIe s.), 40 p. papier.
XVIe-XVIIIe s.
Sentences et procédures afin d’obtenir le
paiement des droits seigneuriaux de la
seigneurie de Lamberville (XVIe-XVIIIe s.),
166 p. parchemin et de papier.
55 H 342-346
Pleds de gages-plèges de la seigneurie de
Lamberville (Lamberville, Saint-Ouen-leMauger, Houssaye-Bérenger, Bourg-de-Saâne)
342
1624-1669, 48 dossiers de papier.
343
345
XVII -XVIII
346
Registre des gages-plèges de Lamberville,
Herbouville, Saint-Ouen-le-Mauger (1670), 1
cahier de papier.
e
e
s., 44 dossiers de papier.
55 H 347
Décrets d’héritage
55 H 340-341
Rentes et droits seigneuriaux, procédures
340
344
- 80 -
Sentence d’opposition au décret des héritages d’Estienne Gires dit Descamps (1323), 2
p. parchemin.
Décret des héritages de Robin Gires passé
devant le juge de Longueville (1428), 1 p.
parchemin.
Décret et adjudication des héritages de
Richard Beaumont rendus au siège de
Longueville (1525), 2 p. parchemin.
Diligences faites par le receveur de l’abbaye
afin de faire réunir quelques pièces de terre
ayant appartenues au sieur Le Gagneur à
Lamberville (1730), 5 p. papier.
55 H 348
Déclaration passée par Guillaume Personne
de Lamberville (devant les prieurs de SaintLô, du Mont-aux-Malades et R. d’Andely,
chanoine de la cathédrale, juges délégués par
le Saint-Siège) dans le procès qui l’oppose à
l’abbaye pour le droit de patronage de
l’église de Lamberville (1213), 1 p.
double queue ; accord passé entre l’abbaye et
Guillaume Personne devant les juges
délégués par le Saint-Siège, dans un procès
opposant relatif à l’institution, sans le
consentement de l’abbaye, de Jehan, frère de
Guillaume, en tant que vicaire de l’église de
Lamberville : Guillaume reconnaît le
patronage de l’église aux religieuses et
s’engage à les consulter pour toute décision
et à leur payer 5 s. de pension annuelle pour
la cure (s.d.), 1 p. parchemin 17,5 cm x 15,5
cm scellée de trois sceaux sur double queue
de soie verte, un sceau manquant.
Sentence de l’official de Rouen dans le
procès opposant l’abbaye à Geoffroy Martel,
fils de Pierre Martel décédé, et de Marie
Martel sa mère, au sujet du droit de patronage
de l’église de Lamberville et reconnaissant
à l’abbaye son droit de patronage (1242), 1
p. parchemin scellée sur double queue de
soie rouge ; reconnaissance par Barthélemy,
curé de Lamberville, de 16 l. d’arrérage de
pension annuelle et de 30 s. pour son
logement dans le manoir seigneurial (1275),
sceau manquant.
55 H 349-352
Dîmes
349
Rôles d’enquête par témoins dans le procès
opposant l’abbaye au curé de Lamberville
pour la dîme des fruits croissant dans
quelques jardins de la paroisse de
Lamberville (XIIIe s.), rouleau 15,5 cm x
1,49 m composé de trois feuillets de
parchemin et d’un parchemin 18,5 cm x 8
cm, parchemin scellé sur simple queue.
350
Rôles d’enquête par témoins dans le procès
opposant l’abbaye au curé de Lamberville
pour la dîme des fruits croissant dans
quelques jardins de la paroisse de
Lamberville (XIIIe s.), rouleau composé de 4
feuillets de parchemin 15,5 cm x 2,43 m et
de 4 p. parchemin scellées sur simple
queue.
351
Baux des dîmes de la paroisse de
Lamberville (1460-1510), 3 p. parchemin et
19 p. parchemin.
352
Cession faite par Richard de Lamberville,
laïc, à Thibaut, archevêque de Rouen, de
deux gerbes de blé de dîmes de l’église de
Lamberville et données à perpétuité par
l’archevêque à l’abbaye (1222), 2 p.
parchemin scellées sur double queue de
soie rouge et verte, 1 p. parchemin scellée
Acte relatif à une conflit opposant
Guillaume Beclor, curé de la paroisse de
Lamberville à Guilaume Oudant au sujet
des dîmes de blé de la paroisse de
Lamberville (XIIIe s.), 1 p. parchemin.
Plainte présentée à l’officialité par l’abbaye
contre le curé de Saint-Médard pour la dîme
de 2 pièces de terre dépendant de
Lamberville (1460), 1 p. parchemin.
Sentence rendue aux assises d’Arques dans
le procès opposant l’abbaye au curé de
Lamberville pour la dîme d’un bois de
- 81 -
haute futaies nommé le bois de Hellande
situé à Lamberville (1536), 1 p. parchemin.
Pièces du procès opposant l’abbaye aux curé
et trésoriers de Lamberville pour le règlement
de la perception du trait de dîme des Ondains
prétendu par le curé (1642-1679), 3 p.
fermiers des Ondains de Notre-Dame et aux
fermiers des Ondains de la chapelle SaintÉloi au sujet de la mesure des Ondains, que
les fermiers disent mesurée par saut
d’homme alors que l’abbaye avance qu’elle
est mesurée par bâtonnée de 6 pieds (16571662), 3 p. parchemin et 73 p. papier ; sont
jointes les pièces relatives au procès et aux
procédures en appel.
Plan des Landres ou quartier de Lamberville
sur lequel les décimateurs prennent la dîme
de l’abbaye, de l’abbaye du Bec, du prieuré
d’Hennouville dont dépend la chapelle SaintEloi et Saint-Nicolas et les Jésuites à cause
de leur prieuré de Bacqueville et le curé de
Vilmesnil (XVIIe s.), 2 p. papier.
Quittances rendues par le curé de
Lamberville (1698-1751), 27 p. papier.
Assignation aux requêtes du curé de
Lamberville à la demande de l’abbaye afin
qu’il restitue des dîmes qu’il a perçues sans
droits (1698), 3 p. papier.
Pièces relatives au trait de dîmes des
propriétaires des terres aliénées par l’église
Copie du procès verbal rendu sur ordre de
l’élection d’Arques afin d’évaluer la récolte
de 1712 (1712), 1 p. papier.
Accord entre Pierre Danet et Louis Bellenger,
fermiers des dîmes de l’abbaye, et Vincent
Allain, fermier de l’abbaye du Bec afin de
conclure le procès les opposant (1716), 1 p.
papier.
Accord entre les fermiers des dîmes de SaintEloi dépendant du prieuré d’Eurville à propos
du mesurage des dîmes (1742), 3 p. papier.
Pièces du procès opposant le prévôt fermier
de l’abbaye et receveur de l’abbaye à Pierre
Beathe à cause de la perception des dîmes sur
7 vergées de terre appartenant à l’abbaye
Lettre de M. Mahieu, procureur de Dieppe,
par laquelle il informe l’abbaye qu’une
sentence a été rendue entre Viard, fermier de
l’abbaye et le curé de Lamberville afin qu’ils
prouvent leur droit de percevoir les dîmes des
poids verts et dragées récoltés dans le dîmage
de Lamberville (1773), 1 p. papier.
Quittances des trésoriers de Lamberville de
la somme de 100 l. pour dîmes (16981737), 61 p. papier.
Dîmes, grange
Pièces relatives au monitoire portant sur
l’incendie de la grange des dîmes de
Lamberville (1663), est jointe la quittance
d’un marchand de bois pour le bois qu’il a
fourni pour la réédification de la grange
(1664), 2 p. papier.
55 H 353
Église, réparations
Pièces concernant la réédification du
chancel de l’église de Lamberville (17231729), 8 p. papier.
359
Id., rendu par Nicolas Auzou, receveur
cm in-folio numéroté de 1 à 104, reliure
parchemin, table en fin de registre
360
cm in-folio, numéroté de 1 à 48, reliure
parchemin, table en fin de registre.
361
non paginé, reliure parchemin.
362* Papier de recette des seigneurie de
Lamberville, la prévôté de Montcadon
(hameau de Bacqueville-en-Caux), SaintOuen-le-Mauger et le Bourg-de-Saâne
numéroté de 1 à 73, index en début de
registre.
55 H 354-362*
Comptabilité
354
Papier de recette des terres et seigneuries de
Lamberville, Herbouville, La Chaussée,
Varvannes, Saint-Ouen-le-Mauger (1588),
1 cahier de papier, in-folio non paginé.
355
Papier journal de Lamberville, Herbouville,
La Chaussée, Varvannes rendu par Nicolas
Auzou, receveur (Saint-Michel 1606 Saint-Michel 1612), registre sur papier 15
cm x 19 cm in-folio non paginé, reliure
parchemin.
356
Registre des recettes de Lamberville,
Herbouville, Saint-Ouen-le-Mauger, Bourgde-Saâne, prévôté de Montcadon (hameau
de Bacqueville-en-Caux) rendu par Nicolas
Auzou, receveur (Saint-Michel 1662 Saint-Michel 1668), registre sur papier 15
cm x 19 cm reliure parchemin in-folio,
numéroté de 4 à 80.
357
358
registre sur papier 15 cm x 19 cm reliure
parchemin, in-folio, numéroté de 1 à 62,
table en fin de registre.
numéroté de 1 à 95, reliure parchemin, table
en fin de registre.
- 82 -
55 H 363
Pièces diverses
Sentence rendue en bailliage de Longueville
par laquelle l’abbaye est déchargée de
l’hommage et aveu que le procureur du
comte de Longueville lui demande pour les
terres situées dans le conté de Longueville,
avec main levée des saisies (1368), 1 p.
parchemin.
Lettre du sieur Panier au sujet d’un aveu
rendu et d’une transaction passée avec le
marquis de Bacqueville sur laquelle il fait
plusieurs observations (1783), 1 p. papier.
55 H 364
LONGUEVILLE (COMTE DE LONGUEVILLE),
BAILLIAGE DE CAUX (95)
e
XV
s.
Sentence du bailli de Longueville maintenant
l’abbaye en possession et jouissance de 103
s. de rente qu’elle a droit de prendre à titre de
fondation sur la recette de la comté de
Longueville et payable moitié à Pâques et
moitié à la Saint-Michel (1425), 3 p.
p. 62-74.
parchemin scellées sur simple queue, sceau
manquant ; 2 copies sur papier de la même
sentence.
55 H 365
MAROMME, BAILLIAGE DE ROUEN (96)
e
XIII
s.
Acquisition par l’abbaye auprès de Galfrid
Leverie de 18 s. de rente que le prieuré du
Mont-aux-Malades lui doit sur un tènement
situé à Maromme (1214), 1 p. parchemin
21,5 cm x 15 cm scellée sur double queue,
sceau manquant.
55 H 366-414
MESNIL-RAOUL (LE), BAILLIAGE DE ROUEN
e
e
XIII -XVIII s.
55 H 366-369
Acquisitions de terres (97)
366
1238-1363
Acquisition par Carneto des Iles de tous les
biens de Jehan de Gisors (s.d.), 1 p.
parchemin.
Acquisition par Jehan le Clerc auprès de
Vautier du Jardin d’une pièce de terre située
au Mesnil-Raoul (1238), 2 p. parchemin.
Charte d’acquisition par l’abbaye auprès de
Guillaume Campion d’Hacqueville de tout
ce qui lui appartient dans la paroisse du
Mesnil-Raoul (1240), 1 p. parchemin.
Acquisition par le clerc du Mesnil Gosselin
auprès de Robert le Breton de 4 perches de
terre situées au Mesnil-Raoul (1243), 1 p.
parchemin.
Acquisition par Lucie sa nièce auprès de
Mathieu de Esneville, écuyer, et Eustache,
son fils, d’une pièce de terre située à Villers
et de tous les services qui y sont attachés ;
l’acte contient la confirmation de la cession
par Eustache (1243), 1 p. parchemin.
(96) Inventorié par le père Autin dans les biens perdus, tome
I, p. 62-74.
(97) Les documents ne portant pas de mention dorsale
d’inventaire sont issus d’une liasse dispersée coté O7 par le
père Autin qui les considère comme « inutile ». Il s’agit en
général de copies originales de chartes ou de confirmations
par l’official.
- 83 -
Acquisition par Roger Loren auprès de
Robert le Breton d’une pièce de terre située
Acquisition par Guillaume de Gaoular auprès
de Geoffroy Martel dit de Baskeville d’une
terre de son domaine (1244), 1 p. parchemin.
Acquisition de Jehan de Maisville auprès de
Heude des Mares d’une demie acre de terre
cultivable située au Mesnil-Raoul (1247), 1
p. parchemin.
Charte d’acquisition par l’abbaye auprès de
Renault Wauquelin d’un hôte ou habitant
qu’il a au Mesnil-Raoul – retiré par l’abbaye
Vente faite par Pierre le Breton auprès de
Roger le Boulanger de 2 pièces de terre
situées au Mesnil-Raoul (1251), 1 p.
parchemin.
Acquisition par l’abbaye auprès de Gieffroy
Vauquelin d’une terre située au Mesnil-Raoul
et de 5 s. de rente sur ses héritages (1254), 1
p. parchemin.
Acquisition par Pierre de Longo auprès de
Marguerite Aubin, avec l’accord de Ricard
Quesnel, son mari, de ses héritages situés au
Mesnil-Raoul (1255), est jointe la confirmation par l’official, 2 p. parchemin.
Acquisition par Richard le Carpentier et
Agnès sa femme auprès de Robert de Longo
d’une pièce de terre située au Mesnil-Raoul
(1257), acte chirographe, 1 p. parchemin.
Acquisition par Guillaume Orsel auprès de
Robert Elinaur d’une terre cultivable située
Vente faite par Guieffroy du Jardin au
seigneur Jehan, curé du Mesnil-Raoul d’une
acre de terre située au Mesnil-Raoul (1258),
1 p. parchemin.
Renoncement d’Elisie Hyrel au profit de
l’abbaye de toutes les terres situées au
Mesnil-Raoul qu’elle demandait à l’abbaye
Vente par Pierre le Breton à Roger le
Boulanger de tous ses héritages situés au
Mesnil-Raoul (1258) ; par Élise, mère du
vendeur, à l’abbaye de tout le droit qu’elle a
sur toutes les héritages ci-dessus (1260), 4 p.
parchemin.
Acquisition par l’abbaye auprès de Riquendiz
du Bosc fils de Clinandi d’une pièce de terre
située au Mesnil-Raoul (1258), 1 p.
parchemin.
Vente passée par Richard le Gaulois auprès
du seigneur Jehan, curé du Mesnil-Raoul
Acquisition de l’archidiacre du Pont
Audemer au diocèse de Lisieux auprès de
Robert de Bio d’une pièce de terre (1270), 1
p. parchemin.
Acquisition par Jehan le Loquectier auprès
de Jehan Maris de tous ses biens et
héritages situés au Mesnil-Raoul (1272), 1
p. parchemin.
Acquisition par Jehan dit le Clerc et
Mathilde sa femme auprès de Pierre
Etienne d’une pièce de terre située au
Vente par Hilaria au seigneur Jehan, curé
du Mesnil-Raoul d’une acre et demie de
terre situées au Mesnil-Raoul (1274), 1 p.
parchemin.
Acquisition par l’abbesse Émeline d’Eu
auprès de Gosse la Blanque d’une demie
acre de terre située au Mesnil-Raoul
(1276) ; est jointe la confirmation par
l’official, 2 p. parchemin ; d’Etienne le
Clerc d’une pièce de terre située au MesnilRaoul (1276), 1 p. parchemin.
Acquisition par Jehan Dede et Mathilde sa
femme auprès de Guillaume Etienne et
Pierre Etienne d’une pièce de terre (1276),
1 p. parchemin.
Acquisition par l’abbaye de Théophanie du
Mesnil-Raoul d’une demi acre de terre
parchemin.
Délaissement fait par Robert Pellerin à
l’abbaye et à ses autres créanciers de 3
pièces de terre pour jouir de ses fruits
jusqu’à l’acquittement de ses dettes (1297),
1 p. parchemin.
Téophanie Illebus d’une pièce de terre
parchemin.
Acquisition par Pierre Gringoires auprès de
Guillaume de Corneilles d’une pièce de
terre située au Mesnil-Raoul (1315), 1 p.
parchemin.
Donation faite à l’abbaye par Guillaume
Hellot et Béatrice sa femme de leurs
personnes et de leurs biens meubles et
immeubles en cinq pièces de terre situées
Vente à l’abbaye par Pierre Grégoire d’une
acre et 22 perches de terre situées au
Vente à Robert le Clerc et ses frères par
Anthoine de Hanetot et ses frères d’une
vergée de terre – délaissement fait à
l’abbaye par l’acheteur (1333), 2 p.
parchemin.
- 84 -
Jehan de Panilieu de deux pièces de terre
Délaissement fait à l’abbaye par Guillaume et
Jehan le Camus d’une terre édifiée au
Vente à Guillaume Oudart et Jehan Oudart,
son neveu, par Rogier Yon d’une pièce de
terre, édifices et jardins situés au MesnilRaoul (1363), 1 p. parchemin.
367
1569-1660
Liasse d’anciens contrats d’acquisitions de
terres situées au Mesnil-Raoul et auxquels
sont joints les aveux des vendeurs (15691648), 11 p. parchemin.
Plusieurs contrats d’acquisition de terres
accompagnés des aveux des vendeurs (16321636), 5 p. parchemin et 3 p. papier.
Pièces relatives aux acquisitions par l’abbaye
auprès de Guillaume Guillot de plusieurs
héritages situés au Mesnil-Raoul (16581660), 2 p. parchemin.
368
Transactions et procédures relatives aux
acquisitions de terres.
Tynel, Jehan Robinet et Estiennot dit Tynel,
frères, suite à un échange d’héritages entre
Guillaume de Boutigny et l’abbaye, lequel a
été réclamé en justice par les frères Tynel
Sentence du vicomte de Rouen par laquelle
l’abbaye est renvoyée en possession d’une
pièce de terre située au Mesnil-Raoul, d’une
demie pièce de terre, de 7 acres 3 vergées de
terre en 3 pièces pour plusieurs rentes
d’argent, grains, volailles et œufs (1480), 1 p.
parchemin.
Transaction passée entre l’abbaye et Jehan et
Guillaume Leblanc dans le procès pendant
aux pleds à propos des blâmes d’aveux, et par
laquelle Jehan et Guillaume reconnaissent le
blâme et renoncent à leurs terres, les rentes
pesant sur elles étant trop élevées ; l’abbaye
leur remet 50 l. pour les améliorations
apportées aux héritages (1494), 1 p. parchemin.
Acquisition par l’abbaye auprès d’Etienne
Blancaignel d’une pièce de terre, jardin et
grange situés au Mesnil-Raoul (1500), 1 p.
parchemin ; de Guillaume de Boutigny d’une
pièce de terre située au Mesnil-Raoul (1506),
1 p. parchemin.
Transaction passée entre l’abbaye et Pierre de
Calletot au sujet d’une pièce de terre située
au Mesnil-Raoul et que chacune des parties
réclame (1509), 1 p. parchemin.
Contrat d’échange passé entre l’abbaye et
Guillaume Gervais et Marion, sa femme par
lequel ils donnent à l’abbaye une pièce de
terre située au Mesnil-Raoul contre la
restitution de 25 s. de rente (1511), 1 p.
parchemin.
Acquisition par l’abbaye par décret des
héritages de Jehan Viard, receveur de
l’abbaye, pour reste du fermage qu’il avait
acquis de Jehan Sauchon, curé du MesnilRaoul (1512), 14 p. parchemin et 6 p.
papier.
Acquisition par l’abbaye du droit de rachat
d’une pièce de terre, réservé par Guillaume
Leblanc par contrat du 29 décembre 1509
Contrat de vente par Guillaume Tynel et
Blanchet le Gendre, receveur de l’abbaye,
de 54 perches de terre chargées de 5 s. de
rente par acre et du champart ; est jointe
une obligation du vendeur (1556), 2 p.
parchemin.
Sentence des requêtes par laquelle l’abbaye
est renvoyée en possession d’une pièce de
terre située au Mesnil-Raoul et à Fresne-lePlan feffée durant 40 ans à Jehan Calletot et
Louis de Boutigny (1615), 1 p. parchemin.
Sentence adjugeant à l’abbesse Leonord, la
commise d’une pièce de terre située au
Mesnil-Raoul et débattue par l’abbaye de
Saint-Ouen contre Nicolas Tresnel,
propriétaire (1666-1670), 6 p. papier et 1 p.
parchemin.
Contrat de vente fait par Perrette Jamelin à
Jacques le Vavasseur d’une pièce de terre
située au Mesnil-Raoul (1667-1668), 3 p.
papier.
Acquisition par Pierre Guerin auprès de
Jeanne Hellot, veuve de Michel Vaillant et
Martin son fils d’une pièce de terre située
au Mesnil-Raoul (1670), 1 p. parchemin ;
de Jacques le Vavasseur auprès de Jacques
Delamare de 5 acres et demie de terre
papier ; de Nicolas de la Motte auprès de
Claude Luer d’une pièce de terre située au
Mesnil-Raoul (1678), 1 p. parchemin ; par
Jehan Sellee auprès de Gabriel le Vaillant
(1688), 1 p. parchemin ; de Georges et
Gabriel Jamelin auprès de Marie Jamelin
veuve de Felix Clos, d’une pièce de terre
parchemin.
Echange entre Jacques du Chesne et
Jacques de Laistre (1722), 1 p. parchemin.
- 85 -
369* Livre des acquisitions et fieffes faits sur le
fief du Mesnil-Raoul (XVIIe-XVIIIe s.), registre
19 cm x 30 cm in-folio paginé de 4 à 326,
table alphabétique en fin de registre (98).
55 H 370*-373*
Terriers
e
e
XVII -XVIII
s.
370* Papier et terrier de la seigneurie du MesnilRaoul dressés par Garin le Chandellier
receveur de l’abbaye (Saint-Michel 1486),
registre (24 cm x 29 cm), in-folio numéroté
de I à VIIIXX, reliure parchemin, table en début
de registre ; suit la déclaration par bouts et
côtés des terres et seigneuries de Fresne-lePlan, folios non paginés.
371* Papier-terrier de la seigneurie du MesnilRaoul (1687), registre 19 cm x 31 cm in-folio
numéroté de 1 à 400, reliure brisée ; sont
joints 6 p. papier relatives au terrier et un
procès verbal d’arpentage de la ferme du
Mesnil-Raoul (1607), 1 p. papier.
372* Papier-terrier du noble fief et seigneurie du
Mesnil-Raoul (1740), registre 19 cm x 33 cm
in-folio non paginé, table et index
alphabétique en fin de registre ; est joint un
plan en fin de registre (99).
373* Papier-terrier du noble fief et seigneurie du
Mesnil-Raoul (1759, 1762), registre 25 cm x
38 cm in-folio non paginé, tables
alphabétiques.
Pour mémoire
Papier-terrier de la paroisse, terre, seigneurie
et patronage du Mesnil-Raoul relevant du roi
à cause de son duché de Normandie ; dressé
par l’abbaye en 1780, 15 plans annexés
(100).
55 H 374-375
Fieffes
374
Acte de fieffe d’une pièce de terre édifiée et
plantée située au Mesnil-Raoul, passé entre
l’abbaye et Thomas de Bessin (1390), 1 p.
(98) Une mention portée sur la couverture lors d’un inventaire
ancien annonce à tort un terrier de 1671.
(99) Une mention portée sur la couverture lors d’un inventaire
ancien annonce à tort un terrier de 1686.
parchemin ; d’une pièce de terre située au
Mesnil-Raoul, passé entre l’abbaye et Jehan
Oudart (1391) (101), 1 p. parchemin.
Acte de fieffe de la moitié d’un jardin
située au Mesnil-Raoul, passé entre Robin
le Fournier et Jehanne, sa femme, et
Gosselin le Pelletier (1395), 1 p. parchemin
Champ du Mont, passé entre l’abbaye et
Jehan le Fevre (1399), 1 p. parchemin ; de 2
acres de terre vendues à l’abbaye par décret,
passé entre l’abbaye Guyot le Fevre (1399),
1 p. parchemin ; d’une acre de terre située
au Mesnil-Raoul, passé entre l’abbaye et
Robert le Carpentier dit le Sellier (1408), 1
p. parchemin ; de 100 perches de terre
situées au Mesnil-Raoul, passé entre
l’abbaye et Thomas de Bessin (1408), est
joint le délaissement de la terre par Thomas
de Bessin (1408), 2 p. parchemin ; d’une
acre de terre située au Mesnil-Raoul, passé
entre l’abbaye et Jehan le Franchois (1408),
1 p. parchemin ; de 9 vergées de terre
situées au Mesnil-Raoul, passé entre
l’abbaye et Pierre Liteul dit Lionnet (1426),
1 p. parchemin ; d’une demie acre de terre
située au Mesnil-Raoul au Val de Fresne,
passé entre l’abbaye et Jehan Lambert le
Jeune (1408), 1 p. parchemin ; d’une pièce
de terre située au Mesnil-Raoul, passé entre
l’abbaye et Robin de Vernon (1408), 1. p.
parchemin ; de deux acres de terre situées
au Mesnil-Raoul, passé entre l’abbaye et
Pierre le Caron et Colin le Fevre dit la Rose
Délaissement fait par Perrin Tinel à
l’abbaye de deux pièces de terre (1456), 1
p. parchemin ; délaissement et renonciation
des héritiers de Colin Huaut de plusieurs
pièces de terre qui lui appartenait (1459), 1
p. parchemin.
à la voie du moulin au Mesnil-Raoul, passé
entre l’abbaye et Massiot le Blanc et Julien
de Poessy (1460), 2 p. parchemin.
Délaissement par l’abbaye à Robin
Pougnant de 3 pièces de terre qui furent à
Simon Pougnant (1468), 1 p. parchemin.
prieuré des Deux Amand dans un procès
relatif à un fief noble prétendu par le
prieuré au Mesnil-Raoul, par laquelle le
prieuré délaisse le fief à l’abbaye avec tous
(101) Le parchemin est endommagé dans l’angle inférieur
droit. A la date on ne peut lire que CCC IIIIXX, elle a donc été
restituée à l’aide des inventaires anciens.
- 86 -
ses droits sauf 10 s. de rente hypothèque
Mesnil-Raoul, passé entre Gabriel de Teillant
et Louis Bradechel (1688), 1 p. parchemin ;
acte de fieffe des héritages d’Adrien de
Récusson (1708), 1 p. parchemin.
Mesnil-Raoul,
passé
entre
François
Blanchard et Jean Delepine (1732), 1 p.
parchemin.
375
Prises de fieffe (1520-1600), 40 cahiers de
parchemin et papier.
55 H 376-394
Aveux et déclarations de la seigneurie du MesnilRaoul rendus à l’abbaye
376
1372-1500, 98 p. parchemin
377
1502-1559, 94 p. parchemin
378
1564-1569, 71 p. parchemin
379
1572-1573, 55 p. parchemin
380
1574-1599, 117 p. parchemin
381
382
1610-1619, 53 p. parchemin
383
1621-1643, 134 p. parchemin
384
1643-1645, 26 p. parchemin
385
1646-1650, 53 p. parchemin
386
1651-1674, 86 p. parchemin
387
1681-1686, 86 p. parchemin
388
1687-1697, 99 p. parchemin
389
1697-1778, 96 p. parchemin
390
391* Table alphabétique des aveux du MesnilRaoul rendus à l’abbaye du XVe au XVIIIe s.,
registre in-folio 21 cm x 32 cm non paginé ;
est joint un extrait des aveux rendus au
Mesnil-Raoul (1686-1753), 1 p. papier ; est
joint un extrait des aveux rendus (XVIIIe s.), 1
p. papier.
392* Papier des copies d’aveux et déclarations
du Mesnil-Raoul rendus à l’abbaye (15651699), cahier 20 cm x 31 cm in-folio
numéroté de 1 à 110 reliure parchemin,
vestige de la couverture parchemin.
393* Papier déclaratif des rentes et droitures
seigneuriales de la terre et seigneurie du
Mesnil-Raoul, des bouts et côtés des terres
et des tenants (XVIe s.), registre 23 cm x 30
cm in-folio numéroté de 1 à 192, reliure
parchemin, catalogue des aveux rendus en
fin de registre.
394
Sentences et procédures en blâme d’aveux :
Procédure en blâme d’aveux contre Mahiet
Berenger (1502), 2 p. parchemin
nombreuses lacunes ; contre Jehan Auber
(1532), 1 p. parchemin ; contre Jacques
Tallon (1625), 1 p. parchemin ; contre
Jacques Bertin (1687), 2 p. papier.
Défaut en contumace des héritages de Jehan
Certain afin de faire rendre aveu et de payer
les arrérages de rentes (1480), 2 parchemin.
Minutes de trois aveux et déclaration
(1650-1737), 1 p. papier.
55 H 395
Baux
Bail de la ferme du Mesnil Raoul fait par
l’abbaye à Jehan Balcaigneil pour neuf ans
(1466), 1 p. parchemin, lacunes de faibles
étendues.
Bail de la ferme de l’hôtel du Mesnil-Raoul
pour neuf ans (1482), 1 p. parchemin.
Bail de la grande ferme du Mesnil-Raoul
(1513), 1 p. parchemin ; bail des terres de la
seigneurie du Mesnil-Raoul (1524-1539), 2
p. parchemin ; bail de la dîme du MesnilRaoul (1549), 1 p. papier ; bail des dîmes et
champarts du Mesnil-Raoul (1559), 1 p.
parchemin ; remise du bail de la ferme du
Mesnil-Raoul (1566), 1 p. papier ; bail du
Mesnil-Raoul
(1563-1578),
2
p.
parchemin ; bail de la ferme du MesnilRaoul pour 9 ans de Thomas Hébert (1594),
1 p. papier ; bail de la ferme du MesnilRaoul (1607-1680), 19 p. papier et 6 p.
parchemin.
Bail pour 6 ans de 10 acres de terre situées
au Mesnil-Raoul (1668), 1 p. papier.
55 H 396-403
Rentes
396
Acquisition par Benedicte du Pont de l’Arche
auprès de Guillaume le Clerc de 59 d. de
Acquisition par Raoul le Porchier auprès de
Robert Helisseut de 2 s. 6 d. de rente annuelle
que Rogier Laurent lui doit sur une pièce de
parchemin ; acquisition Roger Lorent auprès
de Symon Aubin de 13 s. de rente annuelle
sur une pièce de terre située au Mesnil-Raoul
Acquisition par Roger Laurens auprès de
Guillemet Rose de 4 s. de rente dans la
paroisse du Mesnil-Raoul (1246), 1 p.
parchemin.
Acquisition par Etienne dit Pienu auprès de
Robert Boitte de 21 d. 1 ob. de rente annuelle
Acquisition par Etienne Pienu auprès de
Dyonisa, femme de Richard de Celloville, de
19 d. de rente (1284), 1 p. parchemin.
Acquisition par Roger Lorent auprès de
Guillaume de Mare et Roger Lettres de 3 s. 2
d. de rente annuelle à prendre sur ses biens
situés au Mesnil-Raoul (1246), 1 p.
parchemin.
Acquisition
par
l’abbaye
auprès
d’Heudirades Mate d’une rente de 5 s. de
rente à prendre sur la pièce de terre de Roger,
fils de Gautier Carpentier située au MesnilRaoul (1260), 1 p. parchemin ; de Guillaume
Louet de 9 s. de rente sur ses terres situées au
Mesnil-Raoul (1260), 1 p. parchemin ; de
Mathieu des Mares de 4 s. de rente sur une
pièce de terre située au Mesnil-Raoul (1260),
1 p. parchemin ; de Hugues de Gruchy de 8 s.
de rente sur son ténement (1260), 1 p.
parchemin ; de Pierre dit Robillart de 3 s. de
rente sur ses héritages situés au Mesnil-Raoul
(1262), 1 p. parchemin ; de Guillaume Torel
de 5 s. sur une pièce de terre située au
Gautier Wastel de 5 s. de rente sur ses biens
situés au Mesnil-Raoul (1262), 1 p.
parchemin ; de Robert Clenant de 5 s. de
rente sur son tènement (1269), 1 p.
parchemin ; de Robert Le Moneier de 3 s. 6
d. de rente sur une acre de terre que Jehan
Ruberis tient de lui (1269), 1 p. parchemin ;
de Mathilde [Velicta dite La Noble] sur une
(102) Les documents ne portant pas de mention dorsale
d’inventaire ancien sont issus d’une liasse dispersée coté O7
par le père Autin qui les considère comme « in’utile ».
- 87 -
parchemin ; de Geoffroy le Cordonnier de
3 s. de rente sur son tènement (1276), 1 p.
parchemin ; de Nicolas de Hellot de 20 s.
de rente sur tout son tènement (1277), 1 p.
parchemin ; de Robert le Clerc d’une rente
de 13 s. sur 5 vergées de terre situées au
Mesnil-Raoul (1276), est jointe la
reconnaissance devant l’official (1276), 2 p.
parchemin ; de Pierre André de 10 s. de
rente sur son tènement situé au MesnilRaoul (1276), 1 p. parchemin ; de Plaria la
Blanche de 7 s. 6 d. de rente sur son
tènement situé au Mesnil-Raoul (1276) est
jointe la reconnaissance devant l’official
(1276), 2 p. parchemin ; d’Étienne le Clerc
de 10 s. de rente sur son fief du MesnilRaoul (1277), 1 p. parchemin ; de Geoffroy
le Cordonnier de 5 s. de rente sur tout son
tènement situé au Mesnil-Raoul (1277), 1 p.
parchemin ; de Bertin Guira de 2 s. 6 d. de
rente sur la terre de Richard du Mesnil
Fouques (1278), 1 p. parchemin ; de Pierre
de Cantelou de 8 pièces de terre et de 15 s.,
5 chapons et 60 œufs de rente (1280), est
jointe la confirmation devant l’official
(1280), 2 p. parchemin ; de Jehan Robillart
et Gérard Mustel 11 s. de rente sur 8 pièces
de terre situées au Mesnil-Raoul (1283), est
jointe la reconnaissance par l’official
(1283), 2 p. parchemin ; de Jehan de
Winemer de 18 s. de rente sur son tènement
(1284) ; est jointe la reconnaissance par
Vente passée par Jehan Arabie et Odeline,
sa femme, à Jehan de Vieillecurre et Alice,
sa femme, de 24 s. de rente sur 4 pièces de
terre édifiées – retiré par l’abbaye (1286) ;
est jointe la reconnaissance par l’official
Acquisition par l’abbaye auprès d’Émeline,
veuve de Guillaume Doullart de 5 s. de
rente sur 3 pièces de terre situées au
Jehanne la Louvette de 3 s. et un chapon de
rente à prendre sur ses biens situés au
Mathilde la Cardonnelle de 5 s. de rente sur
une pièce de terre située au Mesnil-Raoul
(1297), est jointe la reconnaissance devant
l’official, 2 p. parchemin.
397
Acquisitions de rentes (suite)
Acquisition par l’abbaye auprès de Ien fils
de Guillaume le Prévôt de 7 s. 10 d. de
rente sur ses héritages situés au MesnilRaoul (1295), 1 p. parchemin, est jointe la
reconnaissance devant l’official (1295,
- 88 -
latin), 2 p. parchemin ; vente passée par
Robert le Clerc auprès d’Étienne le Seic,
chapelain de Saint-Amand de 5 s. de rente sur
une pièce de terre située au Mesnil-Raoul
l’abbaye auprès de Rogier de Locroi et
Typhaine, sa femme de 5 s. de rente sur sa
parchemin ; de Jehan le Iumel de 3 s. de rente
sur une pièce de terre située au Mesnil-Raoul
(1297), 1 p. parchemin, est joint un double en
latin (103).
Acquisition par Jehan Lemonte, clerc, auprès
de Ricart Lesermain 14 s. de rente assis sur
plusieurs terres situées au Mesnil-Raoul
Acte par lequel Pierre Greingoire reconnaît
devoir payer à Guillaume Hellot et à Béatrice
sa femme 24 s. de rente annuelle sur tous ses
biens (1330), 1 p. parchemin.
398
Acquisitions de rentes (suite)
Vente passée par Jehan Acart auprès de
Gieffroy Le Cras bailli de Rouen de 6 s. de
rente qui lui sont dus par Roger le Damoisel
queue, sceau manquant, lacunes de faible
étendue.
Vente par Etienne Amigare, artilleur du roi,
et Agnes sa femme à Jehan dit Thomas,
citoyen de Rouen, et Jehanne sa femme de 4
l.t. de rente annuelle sur leurs héritages situés
Acquisition passée par Alix de Flavacourt
auprès de Renoult Robillard de 10 s. t. de
rente pour le luminaire de saint Jean Baptiste
Acquisition par l’abbaye auprès de Thomas
le Prévost de 14 s. de rente sur la terre de
Guillaume Hellot (1309), 1 p. parchemin ; de
Émeline la Boistiere de 6 s. de rente sur une
terre édifiée située au Mesnil-Raoul (1305), 1
p. parchemin ; de Martin le Carpentier de 5 s.
de rente sur 3 pièces de terre (1309), 1 p.
parchemin ; de Robert Busquet de 3 s. de
rente sur 3 vergées de terre situées au MesnilRaoul (1314), 1 p. parchemin ; de Raoul le
Faigneent de 3 s. de rente sur une terre située
au Mesnil-Raoul (1316), 1 p. parchemin ; de
Nicole Olivier de 2 s. de rente sur la terre de
Cler Verel et de 2 s. de rente sur celle du
vendeur (1316), 1 p. parchemin ; de Laurent
le Prévost de tout son héritage (1316), 1 p.
parchemin ; de Guillaume Ysabel de 2 s. de
(103) A signaler : l’ensemble de ces chartes sont en langue
vernaculaire.
rente sur sa maison (1316), 1 p. parchemin ;
de Thomas Langlois de 3 s. de rente sur sa
terre (1316), 1 p. parchemin ; de Mabire
Maire de 15 s. de rente sur une terre édifiée
parchemin ; de Cler Verel de 16 s. de rente
sur une terre située au Mesnil-Raoul (1316),
1 p. parchemin ; de Jehan Vatel de 20 s. de
rente sur deux terres situées au MesnilRaoul (1320), 1 p. parchemin ; de Jehan de
Panlieu de 5 s. de rente sur tout son héritage
(1321), 1 p. parchemin ; de Gieffroy Hellot
de 5 s. de rente sur ses héritages situés au
Pierre Grégoire et Rogier Grégoire de 20 s.
de rente sur la pièce de terre de Thomas
Hellot (1326), 1 p. parchemin ; de Martin
Dubosc de 28 s. de rente sur une terre qui
lui a été vendue par Thomas Hellot (1326),
1 p. parchemin.
Acte de fieffe de 7 vergées 17 perches de
terre située au Mesnil-Raoul, passé entre
Jehan de la Mare et Jehan le Rouge – rachat
de cette pièce de terre par l’abbaye (1326),
1 p. parchemin.
Acquisition par l’abbaye auprès de Rogier
Grisel de 8 s. de rente sur tout son héritage
situé au Mesnil-Raoul (13327), 1 p.
parchemin ; de Pierre le Mestre de 20 s. de
rente sur une terre édifiée située au MesnilRaoul (1328), 1 p. parchemin ; de
Guillaume l’Escrivein et d’Ysabel sa
femme de 6 s. de rente sur une terre située
au Mesnil-Raoul (1330), 1 p. parchemin ;
de Guieffroy Hazart de 20 s. de rente sur 2
pièces de terre situées au Mesnil-Raoul
(1330), 1 p. parchemin ; de Gieffroy Grisel
de 3 s. de rente sur sa terre située au
Thomas de la Mare de 14 s. 4 d. de rente
sur une pièce de terre située au MesnilRaoul (1332), 1 p. parchemin ; de Jehan
Panlieu de 3 s. de rente sur 3 pièces de terre
parchemin ; de Gieffroy Helle de 4 s. de
rente sur une terre édifiée 1333 ; de
Guillaume le Clerc de 3 s. de rente sur une
parchemin ; deThomas le Prévost de 20 s.
de rente sur la terre de Robert le Tonnelier
parchemin.
Acte exercé en assise du bailliage de Rouen
par l’abbaye pour 35 s. de rente
seigneuriale et les arréages dus sur les
héritages de Jehan Oudart (1394)
parchemin.
- 89 -
Prévost de 9 s. de rente sur une terre située au
399* Papier des rentes et redevances seigneuriales
dues en la terre et seigneurie du MesnilRaoul dressé par Etienne Veeul, greffier de
l’abbaye (1647), registre 21 cm x 35 cm infolio numéroté de 1 à 86, table alphabétique
en fin de registre, reliure de parchemin,
lanières de cuir manquantes.
400* Papier des rentes et redevances seigneuriales
dues en la terre et seigneurie du MesnilRaoul (1686), registre 20 cm x 30 cm lanières
de cuir manquantes, in-folio numéroté de 1 à
330, table alphabétique en début de registre ;
sont intercalés dans le registre nombre de
répertoires de rentes et pièces justificatives
ainsi qu’un état des rentes seigneuriales dues
au Mesnil-Raoul (1738), cahier de papier 20
cm x 30 cm in-folio numéroté de 1 à 30.
401* Cueilloir pour servir à faire la recette des
rentes seigneuriales dues à la seigneurie du
Mesnil-Raoul (1779), cahier 21 cm x 32 cm
in-folio non paginé, table alphabétique en fin
de cahier ; est joint un feuillet extrait d’un
cueilloir de rente du Mesnil-Raoul faisant
état d’une erreur de calcul dans les rentes
seigneuriales dues par Jacques Luce (16961727), 1 p. papier.
402* Cueilloir pour servir à faire la recette des
droits seigneuriaux et rentes seigneuriales dus
par les censitaires et tenants du Mesnil-Raoul
(1780), registre 20 cm x 33 cm in-folio non
paginé, vestige d’une lanières de soie verte,
table alphabétique en fin de registre.
403
Rentes seigneuriales, procédures
Transaction passée entre l’abbaye et Gérard
de Canteville, prêtre chapelain de la chapelle
d’Abemaille fondée en la cathédrale, relative
à l’acquisition de 21 s. de rentes sur une
pièce de terre située au Mesnil-Raoul, et par
laquelle le chapelain délaisse la rente à
l’abbaye qui l’avait clamée par droit
seigneurial
(1282) ;
est
jointe
la
reconnaissance devant l'official (1282), 2 p.
parchemin.
Transaction passée entre l’abbaye et les
clercs d’Albaine au sujet de l’acquisition
qu’ils ont faite depuis 16 ans d’une surséance
de 24 s. à prendre sur 13 mines de méteil et
une mine de pois sur 6 acres de terre (1284),
1 p. parchemin.
Guillaume Carpentier par laquelle il
reconnaît 45 s. de rente (1496), 1 p.
parchemin.
Sentence en faveur de l’abbaye condamnant
Guillaume Gervais au paiement des
arrérages de 16 s. de rente sur 2 acres de
terre situées au Mesnil-Raoul (1480-1510),
2 p. parchemin.
de Boutigny dans 6 procès portant sur des
rentes seigneuriales réclamées par l’abbaye
et 1 sur la banalité du moulin, et par
laquelle il reconnaît les rentes dues à
l’abbaye (1515), 1 p. parchemin ; sont
jointes plusieurs sentences contre Jehan
Boutigny (1515-1528), 6 p. parchemin.
Sentence aux pleds de l’abbaye condamnant
Guillaume Vallet, Jehan de Bullot et
Vincent Beaucousin au paiement d’une
rente de 50 s. (1511), 1 p. parchemin ;
reconnaissance de Guillaume Bullot d’une
rente de 4 s. réclamée par l’abbaye (1511),
1 p. parchemin.
Sentence des pleds de l’abbaye par laquelle
Gosset le Pelletier est condamné au
paiement de 10 s. 4 d., 1 poule, 3 chapons
et 2 œufs de rente réclamés par l’abbaye sur
une terre du Mesnil-Raoul (1512), 1 p.
parchemin.
Transaction entre l’abbaye et Jehan Luce
par laquelle il reconnaît sa condamnation au
paiement de 10 s. de rente sur la vavassorie
de Saint-Pierre et Saint-Paul (1512), est
jointe une sentence du bailliage de Rouen
confirmant la condamnation de Jehan Luce
au paiement d’un arrérage de rente de 10 s.
Sentence du sénéchal de l’abbaye dans
laquelle Jehan Calletot, Guillaume Bullot et
Pierres Berenger reconnaissent devoir à
l’abbaye 20 s. 6 d., 1 demi chapon et 1
demie geline sur deux pièces de terre
parchemin.
Transaction passée entre l’abbaye et Martin
Verel par laquelle il accepte de poursuivre
le paiement de 2 mines de blé de rente
pesant sur une demie acre de terre située au
Mesnil-Raoul (1514), sont joints plusieurs
actes exercés par l’abbaye aux pleds du
Pont-Saint-Pierre (1496-1504), 6 p.
parchemin.
Sentence de la vicomté confirmant celle du
sénéchal de l’abbaye par laquelle
Guillaume Gervais et Jehan du Teurtre sont
condamnés au paiement de 9 s. 2 d. de rente
- 90 -
seigneuriale sur une pièce de terre située au
Sentence du bailliage par laquelle l’abbaye
en appel du vicomte est maintenue en
possession des rentes seigneuriales et du
champart demandé sur les terres de Jehan
Fosse et ses frères au Mesnil-Raoul (1538), 1
p. parchemin.
Rôle des amendes de la seigneurie du MesnilRaoul (1642), 1 cahier de papier.
Correspondance pour dettes de rentes (1762),
1 p. papier.
55 H 404-406
Droits seigneuriaux : procédures
404
Moulin
Sentence rendue en pleds de l’abbaye contre
Philippe Blanchard pour être allé moudre
ailleurs qu’au moulin de la Valette situé à
Périers et appartenant à l’abbaye (15091527), 2 p. parchemin (104).
Pièces du procès (sentences de la Haute
Justice de Franqueville, enquête, bornages,
plans des terres…) faisant suite à des
modifications entreprises sur la mare
publique et concernant la banalité du Moulin
de la Valette situé à Périers auquel les
habitants du Mesnil-Raoul sont tenus d’aller
moudre (1698-1775), 76 p. papier et 3 p.
parchemin (105).
Pièces diverses relatives au moulin de La
Valette (XVIe-XVIIe s.) 6 p. papier.
405
Chasse
Procédures contre plusieurs particuliers pour
le droit de chasse du Mesnil-Raoul (16651746) ; 14 p. papier et 3 p. parchemin.
406
Procédures entre l’abbaye de Saint-Amand et
le prieuré de Saint-Louis au sujet du
treizième et droits d’indemnités dus par le
prieuré de Saint-Louis suite à des
acquisitions faites au Mesnil-Raoul (16441659), 82 p. papier et 8 p. parchemin.
55 H 407-408
1605-1618, 4 p. papier ; 1669-1703, 1704(104) Ces parchemins servaient à réunir les liasses d’aveux de
Fresne-le-Plan numérotées 5, 6, 7, 8, 12, 13, 14 et 15.
(105) À signaler : un plan géométral par J.B. Le Dru, arpenteur
royal (1751), 1 p. papier, couleur.
1705, 1708-1712, 1714-1716, 1718-1719,
1722, 1724, 1727, 1730, 1737, 1753, 42
cahiers de papier.
figurés de la contretable (1721), 2 p. papier et
2 p. papier doublé de toile.
Mémoire concernant la bénédiction et les
dons faits par l’abbaye suite à la refonte
d’une cloche pour l’église du Mesnil-Raoul
(1749), 1 p. papier (106).
55 H 409-411
Décrets d’héritages et sentences de réunion
409
d’héritages dépendants de la seigneurie du
Mesnil-Raoul (1550-1680), 15 p. parchemin.
410
Sentences d’adjudication et de réunion au
domaine de divers héritages au profit de
l’abbaye (1545-1626), 6 p. parchemin et 2
p. papier.
411
Liasse de plusieurs sentences de réunion et
adjudications de terres au Mesnil-Raoul
avec les diligences afin que les rentes soient
payées (1507-1699), 24 p. parchemin.
55 H 414
Pièces diverses
Quittance de Jullien Troussel pour 56 l. qui
lui ont été rendues pour le 13e d’une
acquisition en la paroisse du Mesnil-Raoul et
pour la part qui revient au seigneur de
Coquereaumont pour son fief du Hasard
(1724), 1 p. papier.
Réclamation par sire Le Bret marchand
chapelier, des héritages appartenant à son
père et dont il fait aveu (1737), 1 p.
parchemin.
Cahier contenant la copie d’un règlement de
tenures entre l’abbaye de Saint-Amand et
l’abbaye de Saint-Ouen sur des héritages
situés au Mesnil-Raoul (1701, copie 1707), 1
cahier de papier.
55 H 412
Dîmes
Adjudication du bailliage de Rouen dans le
procès opposant l’abbaye au curé du
Mesnil-Raoul des dîmes de plusieurs terres
appartenant à l’abbaye et situées dans la
paroisse du Mesnil-Raoul (1480), 1 p.
parchemin.
Lettre de Louis XII adressée au bailli de
Rouen
maintenant
l’abbaye
dans
l’exemption des dîmes de la paroisse du
État des terres sur lesquelles le curé du
Mesnil-Raoul prend la dîme (XVe s.), 1 p.
papier.
Transaction passée entre Pierre Fouqué de
la Rougerie curé de Saint-Jean du MesnilRaoul et Jacques Brahier, fermier de la
paroisse, au sujet du partage des dîmes
(1721-1734), 4 p. papier.
55 H 413
Cure, travaux dans l’église paroissiale
Devis faits par Jacques Malorty, menuisier
et Jehan le Prince, sculpteur pour faire une
contretable neuve dans l’église du MesnilRaoul (1721-1724) ; sont joints les plans
55 H 415-418
MEULES, DIOCESE DE LISIEUX
e
XIII -XVIII
e
s.
55 H 415-418
Dîmes
415
Dîmes, donations
Donation à l’abbaye par Nicolas de Meules
de la moitié de toute la dîme du fief de la
Morinere et de toute la dîme qu’il tient dans
le fief de Guillaume de Montfort situé à
Montfort (s.d., XIIIe s.), 1 p. parchemin
scellée de 2 sceaux sur double queue, las de
soie rouge, l’un des sceaux est endommagé ;
est joint un double de l’acte, 1 p. parchemin
scellée de deux sceaux sur double queue, las
de soie rouge, sceaux manquants.
416
Dîmes, baux
Anciens baux des dîmes de Meules (13601567), 8 p. parchemin et 8 p. papier.
(106) À signaler : un échantillon du ruban cerise offert à cette
occasion par l’abbesse est joint au mémoire.
- 91 -
Procédures intentées par l’abbaye contre les
fermiers des dîmes afin d’obtenir le
paiement des baux des dîmes (1622-1627),
417
418
Dîmes, procédures
procès pendant en appel entre l’abbé et le
curé de Meules au sujet des dîmes de
Meules, et par laquelle l’abbaye est
maintenue dans la jouissance et possession
1) de la moitié de la dîme de tous les gros
fruits croissant à Meules, 2) du tiers de la
dîmes des gros fruits des fiefs de Montfort
exceptés les dîmes des terres novales
appartenant au curé de Meules (1328), 1 p.
parchemin ; est jointe un sentence en appel
entérinée par l’abbaye au Saint-Siège et
contenant une sentence de l’évêque de
Lisieux qui donne au curé de Meules la
main levée sur les dîmes des fiefs de
Meules (1327), 1 p. parchemin.
Contrat de constitution de 100 l. de rente
hypothèque, au profit d’Estienne Bigot au
capital de 2000 l. établie en assurance de la
dette de fermage des dîmes due à l’abbaye
par André et Marin Pitard (1707-1725), 2 p.
parchemin et 1 p. papier ; sont jointes les
copies des contrats d’acquisition faits par
François Pitard, marchand froctier, depuis
1682 (1702-1707), 1 p. papier ; pièces
relatives aux arrérages dus par le curé de
Meules (1724-1725), 3 p. parchemin.
Rôle contenant une bulle de Jules II
déléguant des juges pour régler le différend
opposant l’abbaye et les religieuses des
Emmurées, décimatrices de Meules, aux
fermiers de Canappeville pour la dîme
d’une pièce de terre appartenant à Julien le
Prevost réclamée par toutes les parties ;
sont jointes plusieurs formalités présentées
aux juges délégués (1514), rôle composé de
11 p. parchemin.
420
Dîmes, procédures
Demande d’assignation au bailliage de Rouen
obtenue par l’abbaye et le prieuré de Baulieu
pour faire venir les curés du Boisd’Ennebourg et de Montmain et les fermiers
de Sainte-Catherine prétendant les dîmes
d’une pièce de terre enclavée dans la forêt de
Préaux (1526), 1 p. parchemin et 1 p. papier.
Sentence du bailliage maintenant l’abbaye en
pleine possession des deux parts des grosses
dîmes de plusieurs pièces de terre situées à
Montmain prétendues par le prieur de
Baulieu (1567), 1 p. parchemin.
Sentence des requêtes du palais maintenant
l’abbaye en possession et jouissance de deux
parts des dîmes des lin et chanvre de
Montmain, y compris les grains, lin et
chanvre qui seront dans les closages (1598) ;
sont jointes les pièces de l’instance et
enquêtes, 8 p. parchemin et 1 p. papier.
Procédures des fermiers des dîmes de
Montmain contre le curé de Montmain
(1563-1573) 12 p. parchemin.
Accord entre M. Medart, curé de Montmain
et Georges Bucquet, fermier de l’abbaye afin
de conclure le procès portant sur les dîmes
des bois et taillis, par lequel le curé reconnaît
qu’il a perçu les dîmes (1777), 1 p. papier.
421
Dîmes, pièces diverses
Plan en couleur d’une pièce de terre appelée
le Font de Camrond appartenant à M. Eloy
réalisé par LeMoine, arpenteur de l’abbaye
demeurant à Montmain (1773), 1 p. papier.
55 H 422-423
MONTVILLE, BAILLIAGE DE CAUX
e
e
XIII -XVI
s.
55 H 422
Rentes
55 H 419-421
MONTMAIN, BAILLIAGE DE ROUEN
e
XIII -XVII
419
e
s.
Dîmes, baux
Baux des dîmes de Montmain (1546-1686),
- 92 -
Requête présentée en justice par l’abbaye
pour avoir le paiement de 5 muids d’avoine
et de 2 muids d’avoine de rente annuelle
qu’elle prend sur les moulins de Montville et
de 5 muids d’orge d’arrérage de l’année
précédente (1264), 1 p. parchemin scellée sur
Ratification faite par Guillaume, comte de
Tancarville, seigneur de Montville d’un
traité passé entre sa sœur et l’abbaye par
lequel la comtesse de Tancarville reconnaît
une rente de 5 muids de blé et de 14 s.
demandée par l’abbaye sur les moulins de
Montville, laquelle rente ne sera payée que
sur le pied de 2 muids pendant les neuf
années suivantes à cause de l’état de
dégradation dans lequel se trouve les
moulins (1396) ; sont jointes la ratification
de l’acte (1407) et les procédures intentées
pour obtenir paiement de la rente (15491486), 20 p. parchemin.
Liasse de plusieurs procédures intentées par
l’abbaye contre les fermiers de la baronnie
de Montville (1573-1586), 5 p. parchemin.
Pièces relatives à une rente de 20 l. donnée
à l’abbaye par le président Goullard en
échange et diminution de celle de 40 l. que
l’abbaye prenait sur la baronnie de
Montville (1577-1578), 2 p. parchemin et 2
p. papier.
Procédures intentées par l’abbaye afin
d’obtenir les arrérages de rentes dus sur la
baronnie de Montville (1576-1586), 16 p.
55 H 423
Dîmes et pièces diverses
Obligation de Jehan d’Annebaut envers
l’abbaye de 2 muids 29 mines moitié
d’orge, moitié d’avoine et de 14 s. dus pour
les dîmes du moulin de Montville (1291), 1
p. parchemin scellée sur double queue,
sceau manquant.
Titres et pièces de procédures relatifs aux
droits de l’abbaye dans les bois de
Montville en limite de La Chaussée, de
Montville et de Saint-Maurice (1301-1674),
État des chartes relatives à Montville dans
le chartrier de l’abbaye (s.d., sans doute
e
XVII s.), 1 p. papier.
Pièces relatives au procès opposant
l’abbaye à maître Barthélémy de Peignes au
sujet du grand chemin du Perré bordé
d’arbres appartenant à B. de Peignes (16741688), 1 p. parchemin et 1 p. papier.
55 H 424-427
OSMANVILLE (AMANVILLE), DIOCESE DE
BAYEUX
e
s.
55 H 424-425
Patronage de l’église (107)
424
Requête
présentée
par
Henri,
roi
d’Angleterre, duc de Normandie et
d’Aquitaine, comte d’Anjou par Hugues,
archevêque de Rouen pour la restitution de
l’église d’Osmanville à l’abbaye (s.d.), 1 p.
double queue, sceau manquant ; acte de
restitution de l’église à l’abbaye par
l’archevêque de Hugues, (s.d.), parchemin 15
cm x 26 cm scellé sur double queue, sceau
manquant ; copie du même document (1147),
1 p. parchemin 31 cm x 14 cm scellée sur
double queue, sceau manquant ; vidimus des
pièces par Vaultier, archevêque (s.d.), 1 p.
manquant.
Ordonnance de Rotrou, archevêque de Rouen
adressée à l’abbesse Agnès par laquelle il
confirme l’acte qui affecte les dîmes et
revenus de l’église Osmanville au vestiaire
des religieuses, 1 p. parchemin 27,5 cm x
30,5 cm scellée sur double queue de soie
rouge et verte, sceau manquant.
Procès verbal de nomination par l’abbesse
Béatrice de Grenier des Arpaux, chanoine de
la cathédrale de Rouen à la cure
d’Osmanville, (1311), 1 p. parchemin non
scellée.
Acte passé devant Robert Bile Noire,
chanoine de l’archevêché de Sens, par lequel
l’évêque de Bayeux nommé à la présentation
de l’église d’Osmanville, mais retenu pour un
an, l’échange contre l’église de la Basoche
près de See (1311), 2 p. parchemin scellées
sur double queue.
Procès verbal des déclarations faites par
Richard de Brionne dans le procès relatif au
droit de patronage de l’église d’Osmanville
l’opposant l’abbaye (1311) ; actes conférant
le droit de patronage de l’église d’Osmanville
à l’abbaye (1311), 6 p. parchemin scellées ;
collation de la cure d’Osmanville par
l’ordinaire à cause de la longue vacance du
bénéfice pendant le procès pour le
patronnage (1312), 1 p. parchemin scellée sur
(107) Cotes non communicables.
- 93 -
e
XII -XVIII
Provision apostolique de la cure
d’Osmanville en faveur de Julien de
Fontaine (1436), 2 p. parchemin scellées
sur double queue, sceau manquant ;
sentence de l’aud.eur pontifical qui
maintient Julien de Fontaine à la cure
d’Osmanville (1443), 1 p. parchemin
Vidimus des cinq titres concernant le
patronage d’Osmanville (1442), 1 p.
manquant.
425
Pièces du procès relatif au patronage de
l’église d’Osmanville, débuté en 1483 au
bailliage de Caen et conduit en appel en
l’Échiquier (1483-1490), 43 pièces.
55 H 426-427
Dîmes
426
Baux anciens (1316-1493), 3 p. parchemin ;
baux et pièces concernant les dîmes
d’Osmanville (1616-1748) 1 p. parchemin
et 8 p. de papier.
Sentence des requêtes dans le procès
opposant l’abbaye au curé de SaintGermain-du-Pert pour avoir enlevé la dîme
sur une petite pièce de terre relevant du
dîmage d’Osmanville (1688), 1 p. papier.
427
Liasse relative au procès opposant l’abbaye
au seigneur Cappard, fermier des dîmes,
pour avoir le paiement d’une année de son
fermage et obtenir une caution pour le reste
du bail (1742), 200 p. papier.
porter tous leurs blés à moudre au moulin de
l’abbaye situé en la rivière de Périers et
relèvant en cas de forfait de la justice du
donateur ; le seigneur de Fresne dispose de la
franche moûte de son blé excepté le gros blé
pour lequel l’abbaye lui donne 5 mines de blé
et le meunier un setier de froment (s.d.), 1 p.
parchemin ; copies de 1) la donation de
Lucas de Lymesi d’un moulin qu’il a à
Périers sur la rivière d’Andelle avec son siège
et toutes les dépendances exception faite des
hommes soumis au ban 2) la confirmation de
la donation par Jehan de Préaux du fief dans
lequel se trouve le moulin 3) donation faite à
l’abbaye par Helie de Maisnilclac d’un setier
de froment de rente annuelle qu’il a le droit
de prendre chaque année sur le moulin de
l’abbaye à Périers, de 5 s. de rente avec une
livraison mensuelle de grains qui lui est due
et de 2 s. de rente et 3 livraisons qui
appartenaient à son père 4) donation faite par
Ausgier de Fresne à Helie de Mesnilclac des
droits ci-dessus (s.d.), 1 p. parchemin ; sont
joints les originaux des deux dernières
donations (s.d.), 2 p. parchemin.
Lettre de Philippe le Bel adressée au bailli de
Rouen maintenant l’abbaye dans le droit de
banalité du moulin de Périers sur les
habitants de Fresne et du Mesnil-Raoul
contre Jehan de Montreuil qui s’y opposait
(1313) ; sont jointes les procédures intentées
contre Jehan de Montreuil (1313-1319), 4 p.
parchemin.
55 H 429
Fieffes
Contrat de fieffe du moulin à eau de la
Valette et de ses dépendances situés à
Periers-sur-Andelle, passé entre l’abbaye et
Colin Guillebert (1459), 1 p. parchemin.
Quittance de Guillebert et Pernot Couillon
qui tiennent le moulin de la Valette en fieffe
de l’abbaye, par laquelle leur a été remis 29 l.
12 s. sur les arrérages qu’ils devaient en
considération du fait qu’ils n’ont pu jouir
pleinement des droits sur les pièces de terre
vides de Boisselet (1474), 1 p. parchemin.
55 H 428-433
PERIERS-SUR-ANDELLE, MOULIN DE LA
VALETTE (MOULIN BANAL DE FRESNES-LEPLAN ET DU MESNIL-RAOUL), BAILLIAGE DE
GISORS
55 H 428
Donations
Copie de la confirmation par Roger de
Fresne, chevalier, de la donation faite à
l’abbaye par ses prédécesseurs de toute la
moûte de leurs hommes demeurant à
Fresne-le-Plan lesquels sont obligés de
- 94 -
55 H 430
Rentes
Transaction passée entre Pierre Couyllon
ayant droit par bail aux rentes seigneuriales
des moulins et pêcheries et aux droits,
manants et habitants du Mesnil-Raoul
soumis au ban du moulin, au sujet des vides
places que les habitants tiennent aux
Boisselet et dont le ban est réclamé par P.
Couyllon, et par laquelle les habitants
acceptent de payer pour chaque place vide
6 s. en une fois et reconnaissent être soumis
au ban une fois qu’elles seront édifiées
Acquisition par Guillemette, veuve de
Pierre Couyllon, de 5 s. de rentes sur leurs
biens meubles et immeubles situés à
Periers-sur-Andelle (1493), 1 p. parchemin.
Procédure intentée par l’abbaye afin
d’obtenir le paiement de la rente due en la
forêt de Lyons à cause du moulin de la
Valette (1533), 1 p. parchemin, lacunes de
faible étendue.
Quittances de mines de blé payées à cause
du moulin de la Valette (1568-1570), 1 p.
de faire élargir le canal de la rivière (1664), 1
p. papier ; sentence des requêtes du palais
avec promesse du vendeur de fournir le
surplus de terre nécessaire à l’alignement de
la rivière (1664), 1 p. parchemin ; sont jointes
les quittances (1664), 2 p. papier.
Sentence au profit de l’abbaye contre Robert
le Hec ordonnant le paiement de 60 l. dues à
l’abbaye (1664), 1 p. parchemin ; pièce
relative à l’élargissement du canal de la
rivière au dessus du moulin de l’abbaye
(1664) ; sont jointes les quittances (1664) et
un arpentage de la pièce de pré vendue par
Jehan Herainbourg (1664), 5 p. papier
Mémoire portant sur la pêcherie que le
fermier de l’abbaye a été autorisé à réaliser
près du moulin de la Valette (XVIIIe s.) ; est
joint un plan du moulin (1704), 2 p. papier.
Délivrance de bois pour le moulin.
Pièces concernant la délivrance de bois faite
par les officiers de la forêt de Lyons à
’abbaye pour réparer le moulin de la Valette
55 H 431
Droits seigneuriaux
Pièces diverses
Vente des biens restés après le décès
d’Anthoine Bucquet, meunier de la Valette
(1670), 1 p. papier.
Mémoire des meubles trouvés dans le moulin
de la Valette après le décès de Robert Lanse,
meunier (1674), 1 p. papier.
Baux à ferme du moulin
Baux du moulin de la Valette situé sur la
rivière d’Andelle à Periers-sur-Andelle
(1539-1666) ; sont jointes plusieurs pièces
relatives aux fermages du moulin de la
Valette, aux comptes rendus par les
meuniers et aux saisies pour arrérages de
ferme (XVIIe s.), 7 p. parchemin et 51 p.
papier.
Banalité du moulin
Frédéric Tallon pour l’obliger a la banalité
du moulin de la Valette et pour ses
héritages situés au Mesnil-Raoul (XVIIe s.) 1
Pièces du procès intenté par la fermière du
moulin de la Valette afin d’obliger les
habitants à la banalité du moulin de la
Valette (XVIIe s.), 6 p. papier.
Moulin, pêcherie et rivière
Herainbourg, bourgeois de Rouen, de 3
perches de terre sur le bord de l’Andelle
afin d’élargir la rivière à l’endroit de La
Chaussée du moulin de l’abbaye (1664), 1
p. parchemin ; de Nicolas le Dru de 4
perches de terre en pré situées à la Valette
sur le bord de la rivière près du moulin afin
- 95 -
55 H 432-433
432
Décrets des héritages du moulin de la Valette
situé à Périers (XVe-XVIe s.), 23 p. parchemin
et 1 p. papier.
433
Pièces relatives au décret des héritages de
Pierre Couyllon et de ses hoirs (1525), 5 p.
parchemin.
55 H 434-438
PUCHAY, BAILLIAGE DE GISORS
e
XVII
s.
55 H 434
Acquisitions
Acquisition par l’abbaye auprès de François
Pelletier, oncle des enfants de feu Esbin le
Pelletier de 2 acres de terres situées à
Puchay (1681), 1 p. papier.
Mémoire d’acquisition par M. du Plessis
des terres situées à Puchay (XVIe s.), 2 p.
papier.
55 H 435
Aveux
Liasse contenant essentiellement des aveux
et déclarations rendus à l’abbaye pour la
paroisse de Puchay (XVIe-XVIIe s.), 74 p.
papier.
55 H 436
Rentes et champarts
Liasses contenant plusieurs diligences faites
afin d’obtenir le paiement des 13e (XVIIe s.),
12 p. papier.
Liasse relative aux arrérages de rentes et
champarts perçus par l’abbaye à Puchay
(1598-1648), 12 p. papier.
55 H 437
Dîmes
Pièces du procès opposant l’abbaye et le
prieuré de Poissy pour la restitution de leurs
dîmes respectives, et dans lequel le prieuré est
condamné à restituer les gerbes demandées
par l’abbaye (1666) 15 p. papier.
de Puchay au sujet des dîmes des fruits
(1705-1710) 1 p. parchemin et 8 p. papier.
Liasse de plusieurs pièces de procédures
(saisie, mémoire des dépenses,…) intentées
par l’abbaye afin d’obtenir le paiement des
dîmes de Puchay (XVIIe-XVIIIe s.) 2 p.
55 H 438
Pièces diverses
Correspondances relatives à la paroisse de
Puchay (XVIIIe s.), 40 p. papier.
Droits d’échange et de contre-échange
achetés au roi par l’abbaye pour la seigneurie
de Puchay (1771), 2 p. papier.
55 H 439
RONCHEROLLES-SUR-LE-VIVIER, BAILLIAGE DE
ROUEN (108)
e
e
XIII -XVII s.
Donation et fieffe
Donation faite à l’abbaye par Clément Postel,
prêtre, de la tierce part des dîmes qu’il a dans
la paroisse de Roncherolles afin que soit
célébré l’anniversaire de sa mort (1280) ; est
jointe la reconnaissance de la donation par
Contrat de fieffe d’une pièce de terre édifiée
située à Roncherolles-en-Bray, passé entre
l’abbaye et Jehan de La Rue (1462), 1 p.
parchemin.
Dîmes
Transaction passée entre l’abbaye et l’abbaye
de Saint-Ouen dans le procès pendant en
l’officialité pour les dîmes de Roncherolles et
répartissant les dîmes entre les parties (1521),
est jointe une ratification de l’abbaye et
chapitre de l’abbaye de Saint-Ouen (1521), 2
p. parchemin.
Sentence de l’officialité dans le procès
opposant l’abbaye au curé de Roncherolles à
propos des dîmes et arbres plantés sur une
pièce de terre appartenant à Melle Desloge ;
est jointe une pièce relative au procès (1659),
2 p. parchemin.
55 H 440-459
ROUEN
e
e
XII -XVIII
s.
55 H 440
Plan de la ville de Rouen
Correspondance entre M. Bigot et l’abbaye
relative à une entreprise menée par M.
Lambert sur la commune de Puchay (1773),
5 p. papier.
Mémoire des dettes d’un certain Gadbois
payées sur les deniers provenant d’une
vente de ses effets (1729), 1 p. papier.
- 96 -
Plan routier de la ville et faubourg de Rouen
avec tous les changements faits jusqu’à
présent (Rouen, 1789), 1 p. papier 86 cm x
58 cm.
(108) Les pièces concernant Roncherolles-sur-le-Vivier
appartenaient initialement au second carton de la forêt de
Préaux (Père Autin).
édifices et dans laquelle demeura Robert
d’Estouteville (1406), 1 p. parchemin (109).
Arrêt du Parlement au bénéfice de l’abbaye
contre le chapitre de Rouen par lequel
l’abbaye est renvoyée en possession d’une
maison située rue Saint-Amand et de
l’aumône une fois le bail hypothèque expiré
55 H 441-445
Rouen, paroisse Saint-Amand
441
Acquisition
Donation faite à l’abbaye par Jean et Pierre
Louvel d’une pièce de terre située en la
paroisse Saint-Amand près des maisons et
du cimetière Saint-Amand (s.d.), 1 p.
parchemin.
Convention chirographe passée entre deux
particuliers au sujet d’une maison située
près de l’aître Saint-Amand, en présence de
l’abbesse Agnès et de Toussaint, prêtre de
l’église de Saint-Amand, d’Alice de
Salcheville et d’Agnès la Chambrière,
religieuses (1164), 1 p. parchemin.
Donation faite par Jehan Le Long, clerc de
la paroisse de Saint-Amand, à Émeline, sa
fille, de 20 s. de rente annuelle à prendre
sur plusieurs tènements situés dans la
paroisse Saintt Amand (1257), 1 p.
manquant.
Acquisition faite par Robert de Puceolie,
chanoine de Rouen, auprès de Jehan de
Franqueville d’un manoir et de toutes ses
dépendances situées dans la paroisse SaintAmand (1273), 1 p. parche-min.
Donation faite à l’abbaye par Guillaume
Oudet et Pétronille sa femme de tous leurs
biens soit, un tènement situé en la paroisse
Saint-Amand, une pièce de terre située à
Boos, 10 s. de rente sur une terre située à
Boos et de tous leurs meubles à condition
d’obtenir de l’abbaye tous les jours, leur
vue durant, un pain du couvent et un pot de
vin, ainsi que 20 s. d’œufs, un cochon de 10
s. tel qu’on le donne au chapelain qui dit la
messe, et un potage tel qu’on le donne aux
religieuses (1282), 1 p. parchemin.
Robert de Puceolie, archidiacre du Vexin
Français d’un manoir avec toutes ses
dépendances situés dans la paroisse SaintAmand ; est jointe la confirmation par
Titres et pièces relatifs au contrat de fieffe
fait par l’abbaye d’un tènement édifié
dépendant de l’abbaye situé dans la
paroisse Saint-Amand et borné par la rue
allant de Saint-Nicolas à l’eau de Robec et
par la grange du manoir abbatial de
Accord passé entre l’abbaye et le chapitre
cathédral de Rouen d’une pièce de terre
située en la paroisse Saint-Amand de Rouen
contenant plusieurs maisons, jardins et
- 97 -
442
Rentes
Donation faite à l’abbaye par Rober
d’Esneval, chevalier, pour le repos de son
âme, de ses pères et de l’abbesse Mathilde, sa
tante, de 10 s. de rente à prendre sur son
tènement situé devant le cimetière SaintAmand (1204), 1 p. parchemin.
Acquisition par Raoul, chapelain de Rouen
de Saint-Amand, auprès de Gauthier de
Guineestre de 14 s. de rente annuelle (1233),
1 p. parchemin.
Transaction passée entre l’abbaye et la
confrérie de la Calende portant sur une rente
de 20 s. que la confrérie prenait sur une
maison, que l’abbaye avait acquise de
Thomas de Pont-Audemer et avait à ferme
dans la clôture, et par laquelle la confrérie
obtient 20 l. afin d’acquérir une rente
équivalente (1280), 2 p. parchemin.
Pièces concernant une rente foncière due sur
une maison située en la paroisse SaintAmand (1362-1707) dont 1) un contrat de
fieffe passé entre l’abbaye et Jehan Abraham
(1363) ; 2) une sentence du vicomte de
Rouen restituant 35 s. d’arrérage de rentes à
l’abbaye (1508) ; 3) un exploit d’arrêt fait sur
le locataire pour 4 années d’arrérages de
rentes dues à Charles le Mercier propriétaire
de la maison (1669), 1 p. parchemin ; est
jointe une pièce relative à 8 l. de rente sur
une maison attenante à celle de Charles le
Mercier (1362-1395), 5 p. parchemin et 6 p.
papier.
Pièces relatives aux arrérages de rentes dus
sur une maison située devant l’église SaintAmand par ses locataires (1575-1618), 1 p.
parchemin et 3 p. papier ; par le chapitre
Cathédrale (1624-1669), 2 p. parchemin et 7
p. papier.
Vente d’une maison située paroisse SaintAmand, devant le cimetière (1577), 1 p.
papier.
Liasse concernant une rente portant sur une
maison située paroisse Saint-Amand (16051651), 13 p. papier.
(109) Ce document a été donné aux Archives départementales
par M. Costa de Beauregard, le 19 février 1928.
Pièces relatives à l’acquisition faite par
l’abbaye auprès de Robert Vieil de 160 l.
14 s. 3 d. de rente hypothèque sur tous les
biens du vendeur situés à Rouen, paroisse
Saint-Amand (1664-1665), 7 p. parchemin
et 15 p. papier.
443
444
445
Fieffe
Contrat de fieffe à perpétuité de plusieurs
héritages situés dans la paroisse SaintAmand, passé entre l’abbaye et Guillaume
le Danois, curé d’Ermenouville et
Tiergeville (1483), 1 p. parchemin ; est
jointe une copie sur papier.
Pièces relatives à une procédure opposant
l’abbaye au chapitre Cathédrale à propos de
la propriété de la maison fieffée à
Guillaume le Danois (1526), 2 p. papier.
Baux
Baux de plusieurs maisons situées rue des
Cinq Cerfs (rue des Fripiers), paroisse
Saint-Amand (1651-1735), 108 p. papier.
Baux d’une maison située devant les portes
de l’abbaye rue Saint-Amand, paroisse
Baux de maisons situées rue des
Chinchiers, paroisse Saint-Amand (15451692), 1 p. parchemin et 51 p. papier.
Divers
Authentification du sceau de l’église de
Saint-Amand devant l’officialité de Rouen
Lettre de Guillemette, portant commission à
Messire Jehan le Gouppil, prêtre de la
paroisse de Saint-Amand de tenir les écoles,
queue, sceau manquant, effacé.
Procédure opposant l’abbaye aux curés et
trésoriers de la paroisse Saint-Amand de
Rouen relative aux arbres du cimetière
Échange conclu entre l’abbaye et Nicole Le
Roux, abbé d’Aumale, d’une maison située
rue Saint-Amand et de l’Aumônerie contre
41 l. de rente à prendre par l’abbaye sur
plusieurs maisons situées à Rouen (1549) ;
sont jointes une copie de l’échange et
plusieurs pièces relative à cette maison
(1549-1788) 3 p. parchemin et 6 p. papier.
Pièces relatives à la démolition et à la
reconstruction d’une maison située paroisse
Saint-Amand et à celle contiguë
appartenant au sieur Blondel (1686) 5 p.
papier.
le curé et trésorier de la paroisse de Saint- 98 -
Amand au sujet de l’élagage de quelques
arbres plantés dans le cimetière, sont jointes
les pièces justificatives (1696-1749), 15 p.
papier.
Accord passé avec M. de Serre au sujet des
réparations à faire à la maison qu’il a baillée
en face de la porte de l’abbaye ; sont jointes
les pièces relatives aux travaux (1744), 6 p.
papier.
55 H 446
Rouen, paroisse Saint-Godard
Donation faite à l’abbaye par Martin aux
Jambes de son tènement situé en la paroisse
Saint-Godard (1283), est jointe la
parchemin.
55 H 447
Rouen, paroisse Saint-Hilaire
Adjudication du moulin à eau assis près de
Rouen sur la rivière de Robec et nommé le
moulin Pèlerin à Jehan Bosquet comme
dernier enchérisseur (1414), 1 p. parchemin.
Baux d’une maison et d’un jardin contenant 2
acres de terre situés dans la paroisse SaintHilaire (1630-1785), 1 p. parchemin et 35 p.
papier.
Ordonnance des commissaires du roi par
laquelle l’abbaye est autorisée à vendre 6
acres de pré à Saint-Hilaire pour constituer
une rente de 123 l. qui sera employée au
paiement de leur cotisation pour les affaires
d’état (1570) ; est jointe une quittance donnée
par l’abbaye au receveur général des
cotisations du clergé par laquelle elle
reconnait l’ordonnance (1570), 2 p.
parchemin.
55 H 448
Rouen, paroisse Saint-Jean
Pièces concernant une rente foncière de 3 l.
due à l’abbaye sur une maison située rue du
Gros Horloge, paroisse Saint-Jean (1477), 1
p. parchemin.
Acquisition par Pierre Jorre, marchand de
Rouen, auprès de dame Anne Brianc, veuve
de Simon Behotte, marchand de Rouen,
d’une maison située rue du Gros Horloge,
paroisse Saint-Jean (1717), 1 p. papier.
est situé la chapelle Saint-Yves (s.d., sans
doute fin XIIIe s.), 1 p. parchemin ;
consentement donné par l’abbaye, patronne
de l’église de Saint-Martin, à la vente faite
par Odon, recteur de l’église d’une pièce de
terre située à côté de l’église et appartenant
au presbytère (1303), 1 p. parchemin ; contrat
passé entre le curé de Saint-Martin et les
trésoriers et paroissiens de l’église par lequel
le curé leur donne à fieffe l’hôtel et les
héritages du presbytère pour 8 l.t. de rente
Titres concernant 40 s. de rente foncière dus
à l’abbaye par la communauté des tanneurs à
cause d’une maison attenante à leur halle
située dans la paroisse de Saint-Martin-surRenelle (1457-1766), 9 p. parchemin et 6 p.
papier.
Mémoire concernant la paroisse SaintMartin, les chapelles Saint-Martin à cheval,
Saint-Jacques et Notre-Dame (1700) , 5 p.
papier.
55 H 449
Rouen, paroisse Saint-Léonard
Contrat chirographe par lequel l’abbaye
échange 7 acres et demie de terre situées en
la couture de Saussay (sauf la dîme) contre
8 l. de rente annuelle de monnaie courante
dues par Jehan de Saint-Amand sur ses
tènements situés à la porte Saint-Léonard
de Rouen, en la paroisse Saint-Pierre-deCarville (1252), 1 p. parchemin.
Obligation par Jehan de Saint-Amand
envers l’abbaye de son tènement situé porte
Saint-Léonard et de 40 s. de rente que lui
doit Thomas du Pont sur une pièce de terre
située à Saint-Pierre-de-Carville, en
garantie d’un pré qu’il a vendu à l’abbaye
55 H 450
Rouen, paroisse Saint-Lô
Titres concernant 4 l. de rente dues sur une
maison située rue des Carmes, paroisse
Saint-Lô (1428-1767), 3 p. parchemin et 3
p. papier.
55 H 453
Rouen, paroisse Saint-Michel
Pièces de procédures concernant une rente
foncière due sur une maison ou pend
l’enseigne du Griffon située en la
poissonnerie de la paroisse Saint-Michel,
donnée en échange de la maison de M. Le
Roux, conseiller (1549-1757), 3 p. parchemin
et 10 p. papier.
55 H 451
Rouen, paroisse Saint-Maclou
Donation faite à l’abbaye par Jehan Alanda,
chanoine de la cathédrale d’un pain
(simenellus) et d’un pot de vin de rente qui
lui sont dus sur son tènement situé en la
paroisse Saint-Maclou et de 8 l. en argent
pour acheter 20 d. de rente, le tout pour la
fondation d’une messe solennelle sa vie
durant et d’un requiem à l’anniversaire de
son décès (1272), 1 p. parchemin scellée sur
55 H 454
Rouen, paroisse Saint-Sever
Contrat d’échange entre l’abbaye et les
religieux du prieuré Notre-Dame du Pré dit
de Bonne-Nouvelle par lequel ses derniers
cèdent à l’abbaye la propriété de 4 acres de
prés situés au triage et pré de BonneNouvelle situées près de la paroisse SaintSever en contre échange d’un grand pré situé
à Saint-Pierre-de-Carville (1253), 1 p.
parchemin ; sont joints les baux et procédures
relatifs à ces 4 acres de terre (1599-1759), 14
p. papier.
55 H 452
Rouen, paroisse Saint-Martin-du-Bout-du-Pont
et Saint-Martin-sur-Renelle
Donation faite à l’abbaye par Jehan de
Saint-Cande et ses frères de 20 s. de rente
sur leurs maisons du Grand Pont situé à
Liasse contenant : une transaction passée
entre l’abbaye et le curé de Saint-Martin et
le couvent de l’ordre Sainte-Marie-du-Mont
portant sur les conditions d’établissement
des religieux au faubourg Saint-Sever où
55 H 455
Rouen, paroisse Saint-Vincent
Titres concernant 8 l. de rente foncière dues à
l’abbaye à cause d’une maison, en 3 corps de
- 99 -
logis attenants, située à Rouen rue Tirehuit,
paroisse Saint-Vincent (1465-1748), 2 p.
55 H 456
Rouen, Champs de Bouvreuil (près de la
porte Bouvreuil)
Pièces relatives à une rente foncière de 3 l.
8 s. dus sur un héritage situé à la Porte
Bouvreuil, paroisse Saint-Patrice hors les
murs 1) contrat de fieffe passé entre
l’abbaye et Jehan Besnard (1468), 1 p.
parchemin ; 2) contrat de fieffe passé entre
l’abbaye et Pierre le Porche (1471), 1 p.
parchemin ; publication dud. contrat par
trois dimanches consécutifs à issue de la
grande messe (1471), 1 p. parchemin ; 4)
contrat de vente de la pièce de terre édifiée
et entourée d’une muraille par Jehan
Fontaine à Jehan Goret (1685), 1 p. papier ;
5) partage de la maison (1746-1759) 1 p.
Arrêt de la cour de Parlement de Rouen
portant création de 260 l. de rente foncière
perpétuelle exempte d’impositions à
prendre sur les revenus des trésors et
fabriques des paroisses Saint-Godard,
Saint-Laurent, Saint-Martin et Saint-Patrice
suite à la cession par l’abbaye de 2 acres de
terre située au faubourg Bouvreuil et
destinées à servir de cimetière aux quatre
paroisses (1782), 1 p. papier (110).
55 H 457-458
Fontaines de l’abbaye à Rouen
457
Copie d’un jugement rendu par Guillaume
de Saane, trésorier de l’église de Rouen,
dans le procès opposant l’abbaye à l’abbaye
du Mont-aux-Malades au sujet de la
propriété d’un fonds de terre et des sources
ou fontaines et de l’eau situées derrière le
château de Rouen (1254), 2 p. papier.
Lettre de Philippe le Bel portant
commission au bailli de s’informer sur les
troubles causés à l’abbaye à propos de son
droit de mener l’eau de la fontaine aux
fossés de la ville (1313), 1 p. parchemin
scellée sur double queue, sceau brisé.
Lettre de Henri, roi de France et
d’Angleterre ordonnant une enquête afin de
(110) Voir 55 H 459.
- 100 -
restituer les eaux que les religieuses ont droit
de diriger vers leur hôtel et au dehors vers le
service public et qui ont été détournées par
Pierre de la Vallée et d’autres (1430), 1 p.
parchemin, sceau manquant ; transaction par
laquelle Jehan de la Vallée reconnaît le droit
de l’abbaye sur les eaux (1459), 1 p.
parchemin, sceau manquant.
Transaction passée entre l’abbaye et Simon
Lallemant touchant le cours des fontaines et
par laquelle les religieuses sont autorisées à
traverser tous les héritages de Simon
Lallemant pour les besoins de leur fontaine
l’abbaye de Saint-Ouen qui a interrompu le
cours des fontaines par un mur (1444-1465),
25 p. parchemin ; décret d’un jardin situé en
la paroisse Saint-Godart adjugé à Jehan le
Cavelier et où l’abbaye l’a maintenu pour le
service de ses fontaines (1455), 1 p.
parchemin.
Rouleau contenant un état des réparations
faites aux voûtes de la fontaine de l’abbaye
Accord entre l’abbaye et Nicolas Pinan sur le
gage-plèges mis par l’abbaye sur un appentis
qu’il a construit dans son jardin et qui
empêche l’abbaye d’user du droit de visiter
les conduits des fontaines (1479), 1 p.
parchemin ; procès verbal d’inspection des
tuyaux et conduits des fontaines dans l’hôtel
pourtant l’enseigne du Coq appartenant à la
veuve de Raullin le Tellier (1489), 1 p.
parchemin ; sentence du vicomte dans le
procès opposant l’abbaye à la veuve de
Raullin le Tellier, à propos des ouvertures
que l’abbaye veut pratiquer dans l’Hôtel du
Coq (1489), 1 p. parchemin scellée sur
double queue, vestige de sceau ; pièces de
procédures relatives à un fossé réalisé par
Jehan le Picart sur les conduits des fontaines
(1489), 3 p. parchemin ; copie d’une
quittance rendue pour la visite du cours des
fontaines (1567), 1 p. papier ; copie d’un
arrêt de la cour non signé ordonnant que les
réparations nécessaires au rétablissement du
cours d’eau soient entreprises (1577), 1 p.
papier ; mandement donnant permissions aux
religieuses d’entrer dans les maisons, caves et
passages nécessaires à l’entretien des tuyaux
de ses fontaines (1587), 1 p. parchemin.
Procès verbal du commissaire du bailliage
portant sur l’état des dommages faits aux
fontaines (1610), 1 p. papier ; sentence des
requêtes dans le procès opposant l’abbaye au
chapitre Notre-Dame au sujet des réparations
apportées aux fontaines communes et d’une
clef donnant accès au canal qui conduit
l’eau (1617), 1 p. parchemin.
Procédure entre l’abbaye et le chapitre
Notre-Dame pour les réparations des
fontaines (1619-1636), 12 p. papier et 1 p.
parchemin.
Toisés et plan des canalisations des
fontaines de l’abbaye (XVIIIe s.), 10 p.
papier.
Permission accordée par l’abbaye aux
cordeliers de prendre de l’eau aux fontaines
(1630), 1 p. papier.
Contrat passé entre le chapitre Notre-Dame
et l’abbaye, et le seigneur de Saint-Georges
par lequel il est autorisé à percer un trou
pour puiser de l’eau dans son jardin (1638),
3 p. papier.
plusieurs personnes afin de les contraindre
à la destruction d’édifices situés sur les
voûtes et canaux des fontaines de l’abbaye
Sentences relatives à l’accès aux fontaines
de l’abbaye (1654-1679), 9 p. papier et 1 p.
parchemin.
Mémoires historiques et comptables des
réparations des fontaines de l’abbaye
(1703-1748), 36 p. papier ; mémoire et plan
d’une pompe située sur le canal de la
fontaine de la Cathédrale au lieu du puit
que M. de Varneville a dans son jardin
(1709), 2 p. papier (dont un dessin en
couleur).
Extraits des registres de la ville : permission
accordée à la ville de faire décharger les
eaux de ses fontaines de Gallot dans les
aqueducs des fontaines de Notre-Dame
(1713), 1 p. parchemin ; pièces relatives à
la construction d’une fontaine par la ville et
dont les canalisations doivent passer dans la
voûte de l’abbaye (1731-1734), 10 p.
papier.
Copie du texte du Livre enchaîné ou Livre
des Fontaines, réalisé en 1524-1525 par
Jacques Le Lieur, ancien échevin de Rouen,
notaire et secrétaire du roi, seigneur de
Bresmetot et Bosc-Bernard-Commun (111),
(111) Manuscrit sur parchemin conservé à la Bibliothèque
municipale de Rouen (ms. g. 3, ms. nouv. acq. 742)
comportant 57 fol. (33 x 25 cm), un panorama de Rouen
(1,37 x 0,65 m) et 3 bandes de parchemin (0,33 x 3,30 m ;
0,33 x 8 m ; 0,33 x 4,70 m). Le manuscrit est
incommunicable. Un fac-similé réalisé en 1911 est toutefois
consultable : Jacques Le Lieur, Le Livre enchaîné ou Livre
des fontaines : manuscrit de la Bibliothèque de Rouen, 15241525, Victor Sanson, éd., Rouen : impr. L. Wolf, 80 p., facsimilé en couleur, avec un atlas de 81 pl. en couleur, in-fol.
- 101 -
Procédure et mémoire concernant la
réédification de l’enclos de l’abbaye qui a
pour effet de couper la vue des maisons
environnantes et de modifier la décharge des
eaux usées de l’abbaye dans l’eau de Robec
(1634-1748), 9 p. papier.
Mémoire et minutes du mémoire portant sur
le cours des fontaines de la source de
Bouvreuil à l’abbaye ; plan des calibres des
fontaines de Notre-Dame et de l’abbaye, et
remarques techniques portant sur les
dimensions des regards (1700-1741), 24 p.
parchemin.
Mémoriaux des cours des fontaines de
l’abbaye (XVIIe-XVIIIe s.), 4 p. papier.
Mémoire d’observation sur le principe, le
cours et les différentes distributions de la
source et des fontaines du chapitre de l’église
métropolitaine de Rouen, fait par le père Fery
Minime (1756), 1 cahier de papier (112).
458
Demie plaque de cuivre portant sur la droite
les encoches lui permettant de s’emboîter sur
la robinetterie de la fontaine et sur laquelle
est inscrit : « Ceste plaque est […] robinet
des tuyaux […]besse et religieuse […] Rouen
ont permis […] religieuses Ursulin[…] ville
pour les eau[…] Faicte en […] 16[…] »
(113), (XVIIe s.), partie droite manquante,
traces de vernis au verso.
55 H 459
Rouen, pièces diverses
Acquisition par Jehan de Saint Lando,
chanoine de Rouen auprès de Pierre de
Maromme et Flore, sa femme de la paroisse
de Saint-Vigor de Rouen de 22 s. de rente
annuelle en monnaie usuelle à prendre sur ce
qu’il tient dans plusieurs paroisses (s.d.), 1 p.
manquant.
Vente faite par Guillaume de Bleeinville et
Martine sa femme de la paroisse SaintCande-le-Jeune de 60 s. de rente annuelle à
prendre sur plusieurs tènements situés à
(112) A signaler : le mémoire était accompagné d’un plan,
celui-ci est manquant.
(113) A CERNE complète l’inscription en ces termes « Ceste
plaque est au tournant du robinet des tuyaux que mesdames
l’abbesse et religieuses de Sainct Amand de Rouen ont permis
à la supérieure religieuses Ursulines du couvent de ceste ville
pour les eaux de leurs fontaines. Faicte en l’an de grace 1630 ».
A. CERNE, Les anciennes sources et fontaines de Rouen, leur
histoire à travers les siècles, Rouen, 1930, p. 201-202.
Rouen (1237), 1 p. parchemin scellée sur
Acquisition par Maître Jehan de Flainville
auprès de Robert Morin d’un tènement situé
à Rouen qui fut Gérard de Courion (1263),
sceau manquant.
Obligation passée devant l’official de
Rouen par Lucas Belet, clerc de la paroisse
de Saint-Cande-le-Jeune en raison du prêt
de 100 l. que lui a consenti l’abbaye (1285),
1 p. parchemin.
Acte chirographe par lequel Jehanne Canal,
veuve, abandonne à ses fils Raoul et Michel
tous ses droits sur plusieurs tènement situé
à Rouen, moyennant une rente à vie de 70 s.
Acquisition par Pierre Naget et Nicolas, son
frère auprès de Pierre Ingeneut, prêtre, fils
de Guillaume et d’Émeline Ingeneut de 20
s. de rente annuelle en monnaie courante
sur tous leurs héritages situés à Rouen
(1290), 1 p. parchemin scellée de trois
sceaux sur double queue, las de soie rouge
et verte.
Commission de Thomas, abbé de Fécamp
au prieuré de Notre-Dame du Pré pour
prendre connaissance d’un procès intenté
par l’abbaye contre Jehan Morant, prieur de
Saint-Gervais (1299), 1 p. parchemin.
Convocation de Pierre de Frontebosc,
atourné de l’archevêque de Rouen et de
Guillaume de Pissecat, atourné de l’abbaye
aux prochaines assises de Saint-Martin-duBout-du-Pont (1308), 1 p. parchemin
scellée sur simple queue.
Acte par lequel Balthasar Deschamps
reconnaît avoir reçu huit écus de Jehan
Boussart, clerc du gref civil en Parlement
de Rouen, pour sa peine et salaire dans un
procès opposant l’abbaye au chapitre
Cathédrale de Rouen (1582), 1 p.
parchemin très endommagée.
Plan d’un terrain fieffé par l’abbaye afin de
servir de cimetière aux paroisses SaintGodard, Saint-Laurent, Saint-Patrice et
Saint-Martin-de-Renelles (1789), 1 p.
papier doublé de tissus (114).
Liasse de plusieurs bordereaux de créance
hypothécaire touchant des rentes sur des
maisons de Rouen (brumaire an VII, 1798),
9 p. papier ; est jointe une contribution
personnelle (an V, 1797), 1 p. papier.
(114) Voir 55 H 456.
- 102 -
55 H 460-466
ROUMARE, BAILLIAGE DE ROUEN
e
e
XIII -XVIII s.
460
Donations
Vidimus de Philippe le Bel contenant la
donation par Guéroult Miles de l’église et des
dîmes de Roumare, s’ensuit la confirmation
de cette donation par Guillaume de Roumare,
puis une lettre d’Henri, roi de France et
d’Angleterre ordonnant au seigneur de
Roumare de laisser l’abbaye jouir, comme
par le passé, de ses biens et droits à Roumare
sous peine d’en répondre devant la justice
épiscopale, (1313), 1 p. parchemin 47 cm x
41 cm scellée sur double queue de soie rouge
et verte, sceau manquant ; est jointe une
copie du vidimus, lacunes de faible étendue.
461
Rentes
Brevet du pape Martin V par lequel il délègue
l’abbé de Saint-Wandrille pour juger du bien
ou du mal dans une affaire concernant
plusieurs années d’arrérages de rente, 1 p.
parchemin 35 cm x 22 cm scellée sur double
queue, sceau pontifical.
462
Patronage de la cure
Assignation à comparaître, par le bailli à
l’archevêque de Rouen, au procès relatif au
patronage de la cure de Roumare (1308), 1 p.
parchemin.
Sentence du bailliage de Rouen dans la
procédure intentée par Philippe le Bel contre
l’abbaye qui était en garde de Raoul, héritier
et fils du comte d’Eu, à cause de son bas âge,
et qui disposait de ce fait du patronage et de
la présentation de l’église paroissiale de
Roumare : suite au renoncement de Raoul,
devenu majeur et du seigneur de Roumare
l’abbaye conserve le droit de patronage et de
présentation de l’église (1319), 1 p.
55 H 463-466
Dîmes
463
Baux des dîmes
Baux des dîmes et grange de la paroisse de
Roumare (1299-1788), 9 p. parchemin et 16
p. papier.
464
Dîmes, granges
Accord passé entre le procureur du chapitre
Notre-Dame et le procureur de l’abbaye dans
le procès relatif à l’exécution faite à la
requête du chapitre sur certains grains étant
dans la grange aux dîmes à Roumare par
lequel elle obtient du chapitre le paiement
d’une rente annuelle de 20 s.t. à la SaintMichel (1497), 2 p. parchemin.
Pièces relatives à la tenure et aux rentes
prétendues par l’abbaye sur la grange des
dîmes de Roumare (copie 1484-1696), 14 p.
papier.
465
Dîmes, procédures
Pièces du procès opposant l’abbaye à Jehan
le Monyer, prêtre curé de la paroisse de
Roumare à propos des dîmes de Roumare et
des mesures de grains (l’ancienne étant
celle de Rouen la nouvelle étant celle de
Roumare), (1499-1500), 1 role de
parchemins cousus.
466
procès intenté contre l’abbaye par Louis
Mauger, curé de Roumare, pour plusieurs
années d’arrérages qu’il prétend sur les
grosses dîmes de Roumare (1422), 1 p.
parchemin.
Copie non signée d’une sentence arbitrale
rendue dans le procès opposant l’abbaye et
le curé de Roumare à propos de grosses et
menues dîmes prétendues par les parties et
par laquelle l’abbaye est maintenue en
possession des grosses dîmes et le curé de
Roumare en possession des menues dîmes
des chanvres, lins et autres légumes (1469),
1 p. papier ; est jointe une sentence arbitrale
rendue entre les parties pour l’exécution de
la sentence ci-dessus (1502), 1 p.
parchemin.
Sentences des juges délégués dans le procès
opposant l’abbaye et son fermier des dîmes
de Roumare au curé de Roumare à propos
des mesures de grains et par laquelle est
confirmée la sentence arbitrale rendue par
les arbitres choisis par les parties (1501), 1
p. parchemin.
Liasse contenant plusieurs présentations
faites par l’abbaye à la cure de Roumare
avec plusieurs collations de l’abbaye (15121601), 11 p. parchemin et 1 p. papier.
Transaction passée entre l’abbaye et Robert
Bordel, curé de Roumare, dans le procès
pendant en l’officialité au sujet des dîmes
des terres novales prétendues par le curé
Pièces du procès opposant Robert Bordel,
curé de Roumare, à l’abbaye au sujet des
dîmes des terres novales (1422-1535), 1 p.
- 103 -
Liasse de plusieurs procédures intentées tant
en l’officialité qu’au bailliage et Parlement
pour la dîme des hautes futaies prétendues
par l’abbaye contre le curé de Roumare
(1536-1537), 15 p. parchemin et 14 p. papier
Rome, chanoine de la cathédrale de Rouen et
curé de Roumare, dans le procès relatif aux
grosses et menues dîmes prétendues par le
curé contre l’abbaye et par laquelle le curé
renonce pour lui et ses successeurs à tout le
droit qu’il prétend sur les deux tiers de toutes
les grosses dîmes anciennes et novales
(1551), 1 p. parchemin ; est joint le procès
verbal de vérification par l’official de Rouen
rendu, à la requête des parties, par les
banquiers expéditionnaires de la cour de
Rome (1556), 1 p. parchemin.
Écritures employées par l’abbaye pour être
maintenue dans la jouissance de la totalité
des dîmes de Roumare avec un mandement
des requêtes qui ordonne que l’abbaye
jouisse des deux tiers des dîmes qui lui ont
été adjugées provisoirement (1550), 2 p.
Pièces du procès opposant l’abbaye à Pierre
de la Fosse, curé de Pissy, pour la restitution
de 15 gerbes de blé froment qu’il a enlevées
pour la dîme de la pièce de terre du seigneur
Farceau (1660-1666), 2 p. parchemin et 15 p.
papier.
Pièces de procès intenté par l’abbaye contre
Jacques le Preux, curé de Roumare pour la
restitution de plusieurs gerbes de blé qu’il a
fait séquestrer sur plusieurs pièces de terre
prétendues novales (1666-1668), 5 p.
Diverses pièces de procédures relatives aux
dîmes des terres novales de la paroisse de
Roumare (1479-1715), 26 p. papier.
55 H 467
SALMONVILLE-LA-RIVIERE, BAILLIAGE DE
ROUEN
e
e
XIII -XVIII s.
Donation
Donation de Roger de Préaux avec le
consentement de ses frères de la part de ses
héritages situés à Salmonville (s.d.), 1 p.
manquant, importantes traces d’humidité,
document partiellement effacé.
Aveux
Dénombrement non signé des terres et
fonds relevant du fief de Berneval à
Salmonvile (1511), 1 p. papier.
Aveu rendu à l’abbaye par François de
Clerc de 3 l. 10 s. dus pour tout le fief de
Berneval situé à Salmonville (1604), 2 p.
Aveux rendus à l’abbaye par François
Dufour écuyer, châtelain de Fontaines-leChâtel, du fief de Salmonville (1604), 1 p.
parchemin ; par Charles de Chefdeville
d’une portion de fief à Salmonville (1600),
est jointe une copie de l’acte (1604), 1 p.
Aveux rendus à l’abbaye par Jacques
Dufour du fief de Salmonville (1644), avec
une promesse de 29 années d’arrérages de
rente et une copie de la vente faite par
Roger de Chefdeville à Jacques Dufour
d’un tiers de fief situé à Salmonville
Aveu rendu par Charles Dufour, écuyer et
seigneur de Salmonville, du fief de
Berneval (1706) ,1 p. papier.
Rentes
Contrat d’échange par lequel Jehan
Tournebus, seigneur de Salmonville cède à
Jehan Coullard, bourgeois de Rouen un
huitième du fief de Berneval situé à
Salmonville contre 3 l. 10 s. de rente
annuelle et les devoirs seigneuriaux à
rendre à l’abbaye (1434), 1 p. parchemin
scellée sur double queue, sceau manquant,
importantes traces d’humidité, très endommagée.
Sentence du bailliage de Rouen obtenu par
l’abbaye, en défaut et amende, contre Jehan
Coullard, qui s’est opposé aux exécutions
menées par l’abbaye pour obtenir le
paiement des arrérages de rente qu’il lui
devait (1460), 1 p. parchemin scellée sur
Transaction passée entre les procureurs de
l’abbaye et Jehan Coullard suite à la
sentence du bailliage par laquelle il
reconnaît la rente annuelle de 3 l. 10 s. et
promet de la payer, il fait également aveu
du huitième de fief de Berneval à
Salmonville - procuration de Jehan
Coullard (1460), 2 p. parchemin scellées
sur double queue, sceau manquant,
importantes traces d’humidité - liasse de
pièces et procédures faites par l’abbaye
contre J. Coullard (1457-1460), 19 p.
parchemin.
État pour régler le 13e du par M. Le Jaulne
suite à l’acquisition qu’il a réalisée, devant
les notaires de Rouen, auprès de M. du Four
de Salmonville (1734), 1 p. papier.
55 H 468-506
SAINT-MAURICE (115), BAILLIAGE DE ROUEN
e
e
XIII -XVIII s.
55 H 468-470
468
Acquisitions, XIIIe s.
Mathieu fils de Roger de Malaunay d’une
terre située en la paroisse de Saint-Maurice
(1226), 1 p. parchemin ; d’Oger du Pré d’une
terre située à Saint-Maurice (1221), 1 p.
parchemin ; de Gautier de Besenchon et de
Robert de la Ruese de leur part sur le pré de
la Fontaine (1221), 1 p. parchemin ; de
Guillaume de Beaumont d’une terre édifiée et
d’un champ appelé le Mont Rambourg
(1238), 1 p. parchemin ; de Gilbert de la
Fontaine d’une demie acre de pré située à
Saint-Maurice (1238), 1 p. parchemin ; de
Jehan de Beaumont de plusieurs pièces de
terre situées à Saint-Maurice (1246)
parchemin ; de Mathilde de la Haie d’une
pièce de terre située à Malaunay (1247), 1 p.
parchemin ; de Guillaume de Beaumont du
tiers de 2 acres de terre situé à Saint-Maurice
Vente faite par Guillaume Blondel à
Guillaume Ramier d’une pièce de terre –
retirée par l’abbaye (1248), 2 p. parchemin ;
par Guillaume Luilier à Guillaume Ramier
d’une terre située à Saint-Maurice (1250), 1
p. parchemin.
Acquisition par l’abbaye auprès de Masire la
Barree d’une pièce de terre située à SaintMaurice (1252), 1 p. parchemin ; de
Guillaume Bel Ami d’une acre et demie de
terre situées à Saint-Maurice (1253), 1 p.
parchemin.
Ratification de la vente faite à l’abbaye par
Guillaume le Meunier et Alix sa femme, de
leurs héritages situés à Saint-Maurice (1255),
1 p. parchemin.
Jehan Guistard de ses héritages situés à Saint-
(115) Actuellement, la paroisse est réunie à celle de Malaunay.
- 104 -
Maurice (1255), 1 p. parchemin ; de
Richard du Pont de ses héritages situés à
Saint-Maurice (1257), 1 p. parchemin.
Vente faite par Mathilde de la Croix à
Guillaume Ramier de 2 pièces de terre
situées à Saint-Maurice et de 3 d. de rente
sur la terre de Nicolas du Bosc (1259), 1 p.
parchemin ; par Millesent de la Fontaine à
Thomas le Caron de 2 pièces de terre
situées à Saint-Maurice (1266), 1 p.
parchemin ; par Milicent de la Fontaine à
Thomas le Caron d’une pièce de terre située
à Saint-Maurice (1269), 1 p. parchemin.
Acquisition faite par l'abbaye auprès de
Guillaume le Gaulois de ses héritages situés
Vente faite par Renault des Aunes, prêtre
de Saint-Maurice, à Laurent du Moncel
d’une pièce de terre située à Saint-Maurice
Donation faite à l’abbaye par Thomas le
Caron de ses terres situées à Saint-Maurice
Richard du Muosgnier d’une pièce de terre
située à Saint-Maurice - confirmation par
Vente par Mercelaine de la Fontaine à
Thomas le Baron d’une pièce de terre et
haies situées à Saint-Maurice (1288), 1 p.
parchemin.
469
Acquisitions (suite), XVe-XVIIe s.
Cardin Choppart de 7 acres de terre situées
à Saint-Maurice (1468), 1 p. parchemin ;
Pierre Riviere et clamée par l’abbaye par
droit seigneurial de 5 pièces de terre situées
Jehan Gardin de 15 acres de terre situées à
Saint-Maurice qui lui ont été vendues par
Pierre Riviere (1511), 1 p. parchemin ; de
Jehan Duval l’aîné de 3 acres de terre
labourables situées à Saint-Maurice (1511),
1 p. parchemin.
Acquisition par Guillot de la Mare,
bourgeois de Rouen, auprès de Laurens du
Muguet de ses héritages situés à SaintMaurice (copie, 1584) ; par Charles le Cerf
auprès Nicolle du Muguet de ses héritages
situés à Saint-Maurice (copie, 1594) ; par
Charles le Cerf de Nicole du Muguet, de ses
héritages situés à Saint-Maurice (1601), 3
p. papier ; reconnaissance de vente entre
Nicolas du Muguet et Charles le Cerf
- 105 -
Claude Louet auprès de Charles le Cerf de 20
acres de terres situées à Saint-Maurice
Charles le Cerf auprès de Nicolas du Muguet
de 20 acres de terre situées à Saint-Maurice
470
Acquisitions (suite), XVIIe-XVIIIe s.
Copie de l’acquisition par François du Bec
auprès de Jehan de Saint-Léger, bourgeois de
Rouen de terres situées à Saint-Maurice
Contrats et pièces concernant l’échange par
lequel l’abbaye échange avec Claude Louet 9
pièces de terre de labour contre 6 pièces de
terre édifiées situées à Saint-Maurice (1635),
Pierre Yver d’une pièce de terre située à
Saint-Maurice (1637), 1 p. parchemin ;
auprès de Nicolas Maurice d’une pièce de
terre située à Saint-Maurice (1650), 1 p.
papier ; de Denis Guedo, marchand de
Montville, d’un pièce de terre édifiée située à
Saint-Maurice (1664), sont joints les titres
servant d’hypothèque (1664) et le rachat de
21 l. 1 s. 6 d. de rente (1664), 4 p. parchemin
et 1 p. papier.
Catherine Poullain d’une acre de terre située
à Saint-Maurice (1670), 1 p. parchemin ;
d’André Poullain auprès des enfants de
Nicolas Defosse (1673), 1 p. papier ; de Jean
Poullain d’une terre située à Saint-Maurice
(1676), 1 p. parchemin ; de maître François et
André Poullain auprès de Catherine Poullain
des héritages situés à Saint-Maurice (1680), 1
p. parchemin.
Acquisition faite par l'abbaye auprès de Marc
Anthoine de Languedor, conseiller au
Parlement, de 4 acres de terre situées à SaintMaurice et décharge du 13e de l’acquisition
qu’il en a faite auprès de Philippe Maurice et
du capital des arrérages de 20 s. de rente
(1684) ; sont joints le contrat d’acquisition
passé avec P. Maurice et un procès verbal
d’arpentage (1684), 2 p. parchemin et 1 p.
papier.
Acquisition par l’abbaye auprès de Georges
Ourcel dit Bourdel de pièces de terre situées
à Saint-Maurice (1693-1694), 2 p. papier et 1
p. parchemin.
Échange entre l’abbaye et Robert Philippe
d’une acre de terre (1700), 1 p. papier.
Pièces de propriété de l’abbaye dans la
paroisse Saint-Maurice (1635-1718), 3 p.
Piquais de 16 acres de terre situées à SaintMaurice (1607-1664), 2 p. parchemin et 3
p. papier.
Acquisition par l’abbaye auprès de Richard
Laurent d’une pièce de terre située à SaintMaurice (1625-1682), 4 p. parchemin.
Donation à l’abbaye au nom des enfants
mineurs de Jacques Jue de leurs héritages
situés à Saint-Maurice (1686), 1 p.
parchemin.
Pour mémoire
Papier-terrier de la paroisse de Saint-Maurice
rédigé en 1784 sur ordre de Dame Marthe de
La Beaume de Suze, abbesse, table
alphabétique (1784) (116).
Papier-terrier de la seigneurie de SaintMaurice, table alphabétique (1701) (117).
Cueilloir pour faire la recette des rentes
seigneuriales dues à la seigneurie et fief de
Saint-Maurice (118).
55 H 471
Arpentages
55 H 475-476
Fieffe
Arpentage des terres de Saint-Maurice
réalisé par Jehan Hue (1616), 1 p. papier.
Tableau, arpentage et plan géométrique
d’un demi fief situé à Saint-Maurice (XVIIIe
s.) ; 1 p. papier.
Arpentage des terres appartenant à M.
Cardonnet sur la paroisse de Saint-Maurice
(1772), 1 p. papier ; plan géomé-trique des
terres de M. Cardonnet (1772).
Plan d’une portion des terres de la paroisse
de Saint-Maurice dressé en vertu de l’arrêt
de la cour du 28 avril 1670 et délivré à
l’abbaye en 1672, 1 p. papier.
55 H 472*-473*
Papier-terrier
472* Déclaration des terres qui composent la
seigneurie de Saint-Maurice par M. de
Conihout (XVIIe s.), registre 20 cm x 31 cm
in-folio numéroté de 1 à 86.
473* Papier-terrier de Saint-Maurice dressé par
Daniel Touen (1740), cahier 20 x 32 infolio paginé de 1 à 45, pages manquantes de
39 à 44, table en début de registre.
55 H 474
Acquisitions de terres, procédures
Procès intenté par l’abbaye contre Charles
le Cerf afin de faire borner et planter entre
les terres de l’abbaye et celles de C. Le Cerf
Procédure opposant les seigneurs Hanot et
Belail au sujet de deux pièces de terre
situées à Saint-Maurice (1747), 9 p. papier.
- 106 -
475
Acte de fieffe d’une pièce de terre située à
Saint-Maurice, passé entre Renault de
Baillehache et Raoul le Prestre - retirée par
Contrat de fieffe d’une acre de terre située à
Saint-Maurice, passé entre Pierre Blondel et
Elisabeth, sa femme, et Jacques Gosseren
(XIVe s.), 1 p. parchemin, d’une pièce de terre
située à Saint-Maurice, passé entre Symon
l’Enfant et Guillaume Gosseren (1381), 1 p.
parchemin.
Contrat de fieffe de tous le droit adjugé à
l’abbaye à cause des dettes d’un de ses
fermier, passé entre l’abbaye et Richard
Seren et Jehanne, sa femme (1395), 1 p.
parchemin ; d’un clos planté situé à SaintMaurice, passé entre l’abbaye et Jehan du
Pont l’aisné (1395), 1 p. parchemin ; du
manoir et hôtel de Saint-Maurice, du moulin,
du jardin, du droit de pêche, d’une pièce de
terre et d’un pré, passé entre l’abbaye et
Jehan Valiquier (1407), 2 p. parchemin ; d’un
demi fief villain situé à Saint-Maurice, passé
entre l’abbaye et Marquet le Preux (1428), 1
p. parchemin, lacunes de faible étendue (119)
; de plusieurs terres situées à Saint-Maurice,
passé entre Colin du Valricher et Pierre
Oursel (copie, 1446), 1 p. papier ; d’une
pièce de terre située au hameau Bocquet et
d’une pièce de terre située au hameau
l’Évêque, passé entre l’abbaye et Jehan Le
Four (1459), 1 p. parchemin ; de 2 pièces de
terre situées à Saint-Maurice, passé entre
Jehan Dupont l’aîné et Colin Rivière (1468),
1 p. parchemin ; de 6 acres de terre située à
(116) Voir terrier n°208, plan 12 Fi 151, microfilm 2 Mi 459.
(117) Voir terrier n°209, plan 12 Fi 152, microfilm 2 Mi 447.
(118) Voir terrier n°210, microfilm 2 Mi 435.
(119) Les noms des tabellions ont été laissés vacants dans le
document.
Saint-Maurice, passé entre l’abbaye et
Guillaume Semyen (1462), 1 p. parchemin ;
d’une vergée de terre située à SaintMaurice, passé entre l’abbaye et la
confrérie de Saint-Maurice (1464), 1 p.
parchemin ; de 5 vergées de terre situées à
Jehan Dupont l’aîné (1465), 1 p.
parchemin ; de 9 acres de terre situées à
Jehan Siemyon (1476), 1 p. parchemin ; de
9 acres de terre situées à Saint-Maurice,
passé entre l’abbaye et Pierre Burel (1476),
1 p. parchemin ; de 6 acres de terre situées à
Colin Riviere (1478), 1 p. parchemin,
lacunes de faible étendue ; de 6 acres de
terre situées à Saint-Maurice, passé entre
l’abbaye et Guillaume Duval (1479), 1 p.
parchemin ; d’une pièce de terre située à
Georget Larchonnier (1505), 1 p.
parchemin.
Contrat de fieffe passé entre Nicolas Hubert
et Nicolas Auger (1611-1616), 1 p.
parchemin ; passé entre Nicolas Laurens,
fils de Marc-Antoine Laurens et de Marie
Guedo, et Pierre Vignereux (1694), 1 p.
parchemin scellée, sceau détaché.
476
480
1510-1565, 50 p. parchemin
481
1565-1589, 50 p. parchemin
482
1594-1615, 50 p. parchemin
483
1612-1634, 50 p. parchemin
484
1634-1666, 50 p. parchemin
485
1668-1702, 42 p. parchemin
486
1751-1789, 45 p. parchemin
487
sont jointes des copies d’aveux et un projet
d’aveu (1642-1785), 1 p. parchemin et 3 p.
papier.
488
(non datés, non signés) (XVe-XVIe s.), 71 p.
parchemin.
489
Minutes d’aveux et pièces diverses relatives
aux aveux et déclarations (XVIIe-XVIIIes.), 38
p. papier.
Mémoires et états des terres et des rentes
seigneuriales par plusieurs particuliers à
Saint-Maurice (XVIIIes.), 15 p. papier.
490
Inventaire des anciens aveux rendus à la
seigneurie de Saint-Maurice entre 1400 et
1753, registre 20,5 cm x 32 cm in-folio non
paginé.
491
Procédure en blâme d’aveux contre François
Patas (1668-1697), 4 p. papier.
Procédure en blâme d’aveux contre
Guillaume Cardonnel (1718-1770), 4 p.
Prises de fieffe (1545-1663), 26 p. parchemin et de papier.
55 H 477
Plans
État de la nature et contenance du domaine
fieffé de Saint-Maurice (1751), 1 p. papier.
Extrait du plan géométrique de SaintMaurice concernant le tènement de Georges
Oursel (1784), 1 p. papier.
Plan démonstratif de la mouvance des 8e de
fief Dubosc (1785), 1 p. papier en couleur.
55 H 478-491
Aveux et déclarations de la seigneurie de Boos
rendus à l’abbaye
478
1405-1454, 51 p. parchemin
479
1454-1510, 50 p. parchemin (120)
(120) À signaler : il est précisé pour les liasses 1 et 2 que les
terres qui rendent aveux sont dépendantes du ban du moulin
des religieuses.
- 107 -
55 H 492
Baux
Bail du manoir du Bosc-l’Abbesse situé à
Saint-Maurice avec toutes les terres de
l’abbaye et les champarts, corvées et autres
biens de l’abbaye (1350), 1 p. parchemin ; est
jointe une copie de l’acte.
Bail du champart de 12 fiefs pris par
plusieurs tenants (1457), 1 p. parchemin ; est
joint un mémoire moderne des champarts dus
à l’abbaye, 1 p. papier.
Exécutoire de la rétrocession du bail de la
ferme et revenu de Saint-Maurice (1649), 1 p.
papier ; bail de la ferme de Saint-Maurice
(1656) 1 p. papier ; bail de la ferme, dîme et
champart de Saint-Maurice (1664), 1 p.
papier ; bail à ferme de la ferme, terre, dîme
et champart de Saint-Maurice (1686) 1 p.
papier ; bail des héritages acquis par
Carnet relatif au bail de Saint-Maurice pris
par le seigneur Poterel (XVIIIe s.), carnet 10
cm x 16,5 cm.
Baux de la pêche de la rivière SaintMaurice (1623-1678), 6 p. papier.
Bail des bois de Saint-Maurice auquel sont
joints une sentence obligeant à régler le bail
d’avance (1650) et un procès verbal
d’acquisition des ventes de la Haillotte et de
Rablais situés à Saint-Maurice (1656), 3 p.
papier.
55 H 493-495
Rentes
493
Acquisitions de rentes
Acquisition faite en présence de l’abbesse
Mathilde d’Ibleron, par Raoul de Fontaine
auprès d’Aimable, veuve de Pierre de
Neufmarché, de 10 s. de rente annuelle sur
le tènement de Gilbert de Fontaine situé à
Acquisition par l’abbaye auprès de Gilbert
de Fontaine de 2 s. de rente annuelle sur la
terre de Guillaume Buar située à SaintMaurice (1241), 1 p. parchemin ; de Sulpice
du Mont et de Juliana, sa femme, de 5 s. de
rente sur 2 acres de terre situées à SaintMaurice (1242), 1 p. parchemin ; de Sulpice
du Mont de 3 s. de rente sur 2 acres de terre
parchemin ; de Gautier Gontier de 16 s. 7 d.
de rente sur la terre de Guillaume Rebais
(1245), 1 p. parchemin ; de Guillaume
Pouchin de 14 s. de rente sur le tènement et
champ de Gilbert de Fontaine situés à
Hugues le Meunier de 2 s. de rente sur ses
héritages à Saint-Maurice (1252), 1 p.
parchemin ; d’Alberte la Peintouresse de 21
d.t. de rente annuelle sur la pièce de bois de
Laurent le Meunier située à Saint-Maurice
(1252), 1 p. parchemin ; de Richard du Pont
de 2 s. de rente sur deux pièces de terre
parchemin ; de Gilbert de Fontaine de 6 s. 6
d. de rente sur sa terre située à SaintMaurice (1252), 1 p. parchemin ; de
Hugues le Meunier de 33 d. de rente sur ses
héritages situés à Saint-Maurice (1253), 1
p. parchemin ; de Laurent le Tourneur de 8
- 108 -
s. de rente sur ses héritages situés à SaintMaurice (1253), 1 p. parchemin ; de Gautier
Gontier de 3 s. 10 d. de rente et 5 chapons et
demi dus par plusieurs tenants (1253), 1 p.
parchemin ; de Richard Dupont de 3
boisseaux d’orge et 3 boisseaux d’avoine sur
une pièce de terre située à Saint-Maurice
(1255) ; de Jehan Wibert de 5 s. de rente sur
ses héritages situés à Saint-Maurice (1256), 1
p. parchemin ; de Guillaume du Mesnil de 20
s. de rente sur ses héritages situés à SaintMaurice (1256), 1 p. parchemin ; de Pierre
Mal Homme de 2 s. sur le fief Bernard situé à
Philippe Tourneboule de 3 s. de rente sur ses
terres situées à Saint-Maurice (1271), 1 p.
parchemin ; de Guillaume Vibert de 15 s. de
rente sur une pièce de terre située à SaintMaurice (1273), 1 p. parchemin ; de Jehan
Gourel de 10 s. de rente sur son tènement
situé à Saint-Maurice (1277), 1 p.
parchemin ; de Jehan Ballehache de 6 s. de
rente sur une pièce de terre située à SaintMaurice ; de Raoul Rainier de 35 s. de rente
qui lui sont dues par Jehan le Macon sur ses
terres situées à Saint-Maurice (1328), 1 p.
parchemin ; de Jehan le Caron de 16 s. de
rente sur une masure située à Saint-Maurice
au Bois-l’Abbesse et sur un franc fief situé à
Mémoire de rentes et terres acquises par
l’abbaye sur Saint-Maurice et Malaunay
depuis 16 ans (1301), 1 p. parchemin.
Acquisition par Guillaume Gosseren auprès
de Simon l’Enfant d’une rente annuelle de
[23] d. (1381), 1 p. parchemin.
Adjudication faite à l’abbaye pour un
arrérage de rentes de plusieurs terres situées à
Sentence de la sénéchaussée condamnant
Thomas Barbe, garant de Guillaume
Boudessart, à payer une année d’arrérages de
rentes sur un moulin et sur ses héritages
Contrat de vente de 20 s. de rente, passé entre
Jehan Godefroy et l’abbaye (1498), 1 p.
parchemin.
Relevé des rentes seigneuriales dues à SaintMaurice (s.d., XVIIe s.), 1 p. papier ; état des
rentes seigneuriales dues depuis 1643
jusqu’en 1653, 9 p. papier.
Acte sous seing privé de François et André
Poullain par lequel ils promettent à Mme
Maurice de lui payer sa vie durant une partie
de 250 l. de rente (1680), 1 p. papier ; pièces
du procès opposant l’abbaye à Jean Lefebvre
pour le paiement de deux années d’arrérages
de rente (1680-1688), 28 p. papier ; pièces
concernant une rente de 100 l. due par
François Poullain (1680-1682), 5 p. papier.
Contrats de constitutions de rentes
rachetables passés par Georges Oursel
494
dues au fief de Saint-Maurice (1647),
registre 22 cm x 35 cm in folio numéroté de
1 à 38.
495
Diverses pièces et correspondances
relatives à la perception des rentes
seigneuriales (XVIIe-XVIIIes.), 32 p. papier.
55 H 496-499
Droits seigneuriaux
496
497
Champarts
Pièces portant sur la question des champarts
de Saint-Maurice (XVIIIe s.) 2 p. papier ;
mémoires des terres sujettes au droit de
champart dans la seigneurie de SaintMaurice (XVIIIe s.), 9 p. papier.
Procédure et sentence par lesquelles Pierre
le Roux est condamné à payer le droit de
champart de l’année 1775 à Etienne Potel
fermier du champart (1778), 1 p. papier et 1
p. parchemin ; procédure pour le droit de
champart à percevoir sur 2 pièces de terre
appartenant à Victor Hanot (1747-1749), 10
p. papier.
Procédure concernant le droit de champart à
percevoir sur 2 acres de terre ayant
appartenues au sieur Beloeil puis au sieur
Lallemand (1747-1749), 8 p. papier.
Procédure opposant l’abbaye au sieur de
Saint-Maurice qui a enlevé plusieurs gerbes
sur lesquelles étaient du le champart (17501751), 5 p. papier ; liasse de pièces de
procédure contre Etienne Portel et Pierre le
Roux pour les dîmes et champarts de pièces
de terre situées à Saint-Maurice (17771778), 19 p. papier.
Rivières
Donation faite à l’abbaye par Gontier Garin
de toutes les eaux qui lui appartiennent dans
la vallée au dessus de Malaunay avec toutes
ses dépendances : l’eau de Belguet, l’eau
des Praelz, toutes l’eau le Doit et toutes les
pêcheries (1221), 1 p. parchemin 22,5 cm x
13 cm scellée sur double queue de soie
rouge, sceau manquant ; confirmation de la
donation ci-dessus faite par Gautier fils de
- 109 -
Gontier (1221), 1 p. parchemin 16 cm x 16,5
cm scellée sur double queue de soie rouge,
sceau manquant.
Contrat de fieffe d’une pêcherie située sur
l’eau Saint-Maurice en fief de l’abbaye de
Saint-Amand et de l’abbaye de Beaubec,
passé entre Robert des Losches, écuyer et
Guillaume Ramier l’aîné par 6 s. de rente
annuelle (1300), 1 p. parchemin.
Contrat de fieffe de toutes les terres et
héritages de Malaunay et Saint-Maurice
passé entre Gautier Bel Ami et Jehan Leuleyr
(1233), 1 p. parchemin ; cession par Jehan
Vuitard à Guillaume fils de Guillaume de
tout ce qu’il tient dans la paroisse de SaintMaurice et Malaunay (1247), 1 p.
parchemin ; confirmation par Mathilde de
Cevet de la vente à Guillaume Ramier de tout
son héritage situé sur les paroisses de SaintMaurice et Malaunay (1251), 1 p.
parchemin ; confirmation par Juliane la
Brune de la cession faite par Gautier Simon,
son mari, à Richard du Pont de tout ce qu’il
tient dans la paroisse de Saint-Maurice
(1255), 1 p. parchemin ; confirmation par
Robert des Leites, écuyer de la vente à Pierre
de Malaunay, chevalier, de tout ce qu’il a et
tient dans les paroisses de Leites, de SaintMaurice et de Notre-Dame-des-Champs
(1290), 1 p. parchemin ; cession par Robins
des Letres à Guillaume Ramier l’aîné d’une
pêcherie située sur l’eau Saint-Maurice en
fief de l’abbaye de Saint-Amand et de
l’abbaye de Beaubec pour 6 s. de rente
annuelle (1300), 1 p. parchemin ; cession par
Jehan Bosmont le Viel à Guillaume Ramier
de tout son héritage situé sur les paroisses de
Saint-Maurice et Malaunay (1315), 1 p.
parchemin (121).
Liasse contenant des pièces de procédures
présentées dans un procès opposant l’abbaye
et le seigneur de Montville relative à la
séparation de la tenure de Montville et au
moulin de Montville entre la rivière de SaintMaurice et la rivière des Champs (XVIIe s.),
15 p. papier (122).
Procès verbal du sergent ayant la garde des
bois et rivière de Saint-Maurice relatif à des
(121) A signaler : Il semble que ses documents réunis en une
liasse (aujourd’hui séparée) aient servi à borner les droits de
l’abbaye sur la pêche et les eaux de la vallée située au-dessus
de Malaunay et Saint-Maurice et qui lui étaient contestés par
les seigneurs locaux.
(122) A signaler : 4 dessins de la situation à la fourche de
Montville entre la rivière Saint-Maurice et la rivière des
champs.
vervennes placées par des particuliers
trouvées dans la rivières (1647), 2 p. papier.
Liasse de procédures pour contraindre les
vassaux de Saint-Maurice à contribuer au
curage de la rivière de Saint-Maurice
(1703). 12 p. papier.
Sentence par défaut contre les paroissiens
de Saint-Maurice au sujet de l’entretien de
la rivière de Saint-Maurice - plusieurs
pièces de procédures relatives aux écluses
(chaussées ou bordages) de la rivières
Liasse de pièces de procédures rendues en
la table de marbre pour la conservation par
l’abbaye du droit de pêche dans la rivière
de Saint-Maurice (1663), 3 p. papier et 1 p.
parchemin.
Pièces relatives à une procédure
commencée en 1740 contre les seigneurs de
Neel et de la Mote représentant Louis
Berthe des Rochers à propos des vannes
qu’il a fait faire. Le procès ayant été mal
entrepris a été abandonné (1740-1744), 8 p.
papier (123).
Pièces de procédures relatives à une vanne
placée sur la rivière (1696-1699), 3 p.
Nicolas Berée touchant la confiscation de la
pêche qu’il a faite dans la rivière de
Billet du curé de Saint-Maurice par lequel il
reconnait que le pont qu’on lui a permis de
construire n’est qu’une tolérance (1745), 1
p. papier.
498
Moulins
Sentence du bailliage portant condamnation
contre Pierre Toufreville et Pierre de la
Mare de rapporter en justice leur contrat
d’acquisition d’une maison et moulin à
papier situé à Saint-Maurice ; sont joints le
contrat, une exécution sur les meubles de P.
de la Mare et un copie du contrat de fieffe
du moulin (1581-1582), 2 p. parchemin et 1
pièce de papier.
Sentence du bailliage par laquelle Jean
Lefebvre est condamné à mentionner dans
son aveu la banalité du moulin (1688), 1 p.
parchemin.
Contrat passé entre l’abbaye et Nicolas de
la Fosse au sujet de la banalité du moulin à
blé de la seigneurie de Saint-Maurice
adjugé à l’abbaye par sentence du bailliage
(123) A signaler : un plan de la rivière réalisé par le receveur.
- 110 -
Bail amphitéotique du moulin de SaintMaurice (1755), 1 p. parchemin.
499
Divers
François et André Poullain aux sujets de
prétentions respectives dans la paroisse de
Saint-Maurice :
communs,
bornages,
écluses,… (1675-1698), 12 p. papier et 1 p.
parchemin.
55 H 500-502
Droits seigneuriaux, bois de Saint-Maurice
500
Bois, délits
Liasse de pièces de procédures concernant
des délits commis dans les bois de SaintMaurice (1533-1683), 23 p. papier et 18 p.
parchemin.
Procès verbaux de délits commis dans les
bois de Saint-Maurice, sentences et
accommodements (1692-1741), 1 p. parchemin et 39 p. papier.
501
Bois, tiers et dangers
Pièces concernant les droits de tiers et
dangers dus au roi par l’abbaye sur 77
arpents et un quart de bois (1546-1710), 8 p.
502
Bois, divers
Procédure intentée par un habitant de SaintMaurice contre les religieux de Saint-Ouen à
propos de chevaux dans la Verte Forêt
Pièces du procès opposant Allexandre Bigot,
seigneur de Montville à l’abbaye au sujet du
patronage des bois du domaine non fieffé de
Montville (1527-1667), 1 cahier de papier ;
sont joints 2 mémoires du procès (XVIIIe s.), 2
p. papier (124).
Arpentages dans les bois de Saint-Maurice
(1646-1718), 5 p. papier.
Arrêt du conseil d’état ordonnant que les
ecclésiastiques, qui possèdent des bois et
forêts dans l’étendue du royaume, soient
contraints à payer les sommes réclamées par
les rôles du conseil (1693), 1 p. papier.
Copie des déclarations données par l’abbaye
au bureau général des bois des
ecclésiastiques et gens de mainmorte suivant
le récépissé joint (1693), 4 p. papier.
Ordonnance de la maîtrise des eaux et forêts
de Rouen obligeant les bénéficiaires et autres
(124) Voir 55 H 422-423, Montville.
gens de mainmorte à déposer au greffe les
procès verbaux d’arpentage et plans figurés
de leurs bois (1693), 12 p. papier.
Procès verbal de la visite et arpentage des
bois de Saint-Maurice (1700), 2 p. papier.
Adjudication de la coupe des bois et des
ouvrages à faire sur le produit des bois
(1717-1718), 4 p. papier.
Pièces de procédures relatives à la coupe de
huit chênes sur la lisière servant de
séparation (1694), 8 p. papier ; procès
verbal de la coupe d’un gros hêtre (1785), 1
p. papier.
Pièces du procès intenté par les fermiers de
la généralité de Rouen contre l’abbaye afin
de l’obliger à payer par supplément une
rente de 38 s. 9 d. suivant les arrêts du
conseil de 1721 et 1725 (1727-1748), 20 p.
papier.
55 H503
Sentences des pleds rendus au profit des
dames de Saint-Amand contre divers
débiteurs de rentes seigneuriales (14991511), 2 p. parchemin.
Pleds et gages plèges (1668-1709),
42 cahiers de papier.
55 H 504
Mémorial d’opposition à des décrets
d’héritages (1502-1775), 20 p. parchemin et
papier.
Sentence de réunion des héritages qui
furent aux enfants d’Antoine Laurens et
Marie Guido (1685), 1 p. parchemin ;
réunion des héritages de Pierre le Cauchois
(1756), 2 p. papier.
Dîmes
de Saint-Maurice à propos des dîmes
prélevées sur des terres novales situées à
Saint-Maurice (1521-1572), 3 p. parchemin
et 1 p. papier.
55 H 506
Pièces diverses
Acte rendu en pleds de Saint-Amand pour
Jehan de Valliquier de la paroisse SaintMaurice (1414), 1 p. parchemin.
Sentence des requêtes du palais condamanant
l’abbaye à 3 l. d’amende à payer au roi et aux
intérêts et dépends de Claude Jue pour cause
de haro converti en gage-plège intenté contre
C. Jue afin qu’il ne coupe pas les bois
poussant sur une pièce de terre située à SaintMaurice (1585) ; est jointe la reconnaissance
faite par Louis Jue de 4 l. 10 s. de rente
foncière due à l’abbaye pour cause de
fieffe (1750) et un cahier de papier contenant
les copies colationnées du contrat de fieffe
passé en 1492, des ventes successives de la
pièce de terre (1496,1524,1530), d’une
sentence du juge des forêts réclamant
l’arpentage de la terre (1525), et le rapport
d’arpentage (1530) 2 p. parchemin et 1 cahier
de papier.
Contrats de mariage (1634-1655) ; 1 p.
Procuration de Jacques de Croismare (1564),
1 parchemin.
Journal des affaires de la seigneurie de SaintMaurice (1785), 1 p. papier.
Extraits des contrats produits par les vassaux
de la seigneurie de Saint-Maurice sujets ou
non au 13e (XVIIIe s.), 1 p. papier.
55 H 507
SAINT-MAURICE, LE MONT-REAL
e
e
XVI -XVII
55 H 505
Cure et dîmes
Cure, église paroissiale, réparations
Mémoire pour réparations faites à l’église
de Saint-Maurice (1689-1690), 10 p. papier.
Mémoire des dépenses faites entre 1744 et
1748 pour entretenir l’église et le
presbytère de Saint-Maurice, 13 p. papier.
- 111 -
s.
Procès intenté par l’abbaye contre le curé de
Saint-Maurice et le curé de Montville pour la
dîme de 2 acres et demies de prés appelé le
Mont-Réal faisant partie d’une pièce de 11
acres appelée la Grande Île (1554-1588), 2 p.
Procédure intentée par l’abbaye contre maître
Richard Dumoncel pour des chênes
appartenant à l’abbaye et qu’il a coupé ou
fait couper au Mont-Réal (1652), 2 p.
parchemin.
Procédure intentée par l’abbaye contre
Grégoire Glachent acquéreur de la ferme du
Mont-Réal (1670), 1 p. parchemin.
Pièces relatives à la sentence de réunion,
faute d’aveu, au domaine non fieffé de
l’abbaye de 2 pièces de pré et de terre
dépendant de la ferme du Mont-Réal et
appartenant au seigneur de Richemont
55 H 508-514
SAINT-OUEN-LE-MAUGER, BAILLIAGE DE
CAUX (125)
e
e
XIII -XVIII
s.
55 H 508
Acquisitions
Acquisition de l’abbaye auprès de
Guillaume du Bosc d’une pièce de bois et
de la terre où croit le bois situés à SaintOuen-le-Mauger (1257), 1 p. parchemin ;
de Guillaume Lambert de 30 perches de
terre située à Saint-Ouen-le-Mauger (1279),
1 p. parchemin.
Vente passée par Jehan du Bosc de SaintOuen-le-Mauger auprès de Jourdain de
Bueville, escuyer, d’une vavassorie tenue
de l’abbaye - retrait par Émeline abbesse
d’Eu (1279), 1 p. parchemin.
Guillaume du Bois Lambert de 6 perches de
terre (1279), 1 p. parchemin ; de Guillaume
Lambert de 2 acres de terre –
parchemin ;
reconnaissance
devant
l’official de l’acquisition faite par l'abbaye
auprès de Guillaume de Bois Lambert
Acquisition par Raoul Lyrel auprès de
Vicent Dimainne et Typhaine sa femme
deux acres de terres situées à Saint-Ouenle-Mauger (1309), 1 p. parchemin.
Mémoire des acquisitions réalisées jusqu’en
1300 sur les paroisses de Saint-Ouen-le(125) Le prieuré du Bourg-de-Saâne disposait également de
droits à Saint-Ouen-le-Mauger. Certains documents relatifs à
Saint-Ouen-le-Mauger se trouvent donc dans le domaine du
prieuré au Bourg-de-Saâne (55 H 176-195) et à Lamberville
(55 H 329-363).
- 112 -
Mauger, Herbouville, Bourg-de-Saâne et
Lamberville (1301), 2 p. parchemin cousues,
non scellées.
Acquisition par Pierre Eurart auprès de
Bietris Bauduin d’un boisseau de froment de
rente annuelle sur une terre située à SaintOuen-le-Mauger (1317), 1 p. parchemin.
Pierre de Blainville de deux acres une vergée
trente deux perches de terre situées à SaintOuen-le-Mauger (1316), 1 p. parchemin.
Acquisition faite par l'abbaye auprès de Jehan
Commun, écuyer de sept acres de terre
situées à Saint-Ouen-le-Mauger (1342) consentement de Jehanne sa femme (1343), 2
p. parchemin.
Acquisitions de terre, procédures
Pièces du procès commencé au bailliage de
Rouen et porté en appel à la cour, opposant
l’abbaye à Laurent Lamy, seigneur de
Grainville à propos d’une pièce de terre
édifiée située en la paroisse de Saint-Ouenle-Mauger (1668-1672), 16 p. papier et 8 p.
parchemin.
Plan et explication de 3 pièces de terre
dépendante de la vavassorie de M. Thomson
55 H 509
Aveux
Copie d’un aveu rendu au cardinal de
Vendôme, archevêque de Rouen par le curé
de Saint-Ouen-le-Mauger (1557), 2 p.
papier ; aveux (1631, 1754), 7 p. papier.
55 H 510
Fieffes, fief de Créville, procédures
Liasse de pièces produites respectivement par
l’abbaye et l’abbaye de Saint-Ouen
intervenant à cause de son fief de Créville
membre de la baronnie de Vauchy (14211692), 13 p. parchemin et 50 p. papier.
55 H 511
Rentes
Acquisition faite par l'abbaye auprès d’Alix
Belcan de 5 s. de rente sur 2 de ses champs
(s.d.), 1 p. parchemin ; de Guillaume de
Caletot de 6 s. 6 d. de rente sur une terre
située à Saint-Ouen-le-Mauger (1253), 1 p.
parchemin ; de Guillaume Morel de 6 s. de
rente sur sa terre située à Saint-Ouen-leMauger (1254), 1 p. parchemin.
Donation faite à l’abbaye par Jourdain de
Saint-Ouen de 30 s. de rente annuelle sur
les terres qui furent à Guillaume Hellebout
(1250) - notification et soumission à la
rente de Renaut Baudemont fils du donateur
Richard Pointel de 3 s. de rente sur tout ce
qu’il tient à Saint-Ouen-le-Mauger (1260),
1 p. parchemin ; de Guillaume de Bois de
30 s. de rente annuelle sur tout ce qu’il tient
à Saint-Ouen-le-Mauger (1263), 1 p.
parchemin ; de Jehan de la Thome de 16 s.
de rente sur deux pièces de terre situées à
Saint-Ouen-le-Mauger (1263), 1 p. parchemin ; de Guillaume Lambert de deux mines
de froment de rente annuelle mesure de
Rouen, sur tout ce qu’il tient de l’abbaye à
Saint-Ouen-le-Mauger (1263), 1 p.
parchemin ; de Guillaume de Bois Lambert
de 60 s. de rente à Saint-Ouen-le-Mauger
Vente faite par Pierre du Bosc à Jourdain de
Beuzeville de 21 s., un chapon et une poule
sur plusieurs héritages situés à Saint-Ouenle-Mauger (1278), 1 p. parchemin ; par
Roger Pourcel du Bois Lambert à Jourdain
de Beuzeville de 6 s. de rente sur sa terre
située à Saint-Ouen-le-Mauger (1279), 1 p.
parchemin ; par Jehan du Bosc à Jourdain
de Beuzeville de 4 s. de rente sur ses
héritages situés à Saint-Ouen-le-Mauger
(1279), 1 p. parchemin ; par Jehan du Bosc
à Jehan Lambert de 3 acres de terres située
à Saint-Ouen-le-Mauger (1277), 1 p.
parchemin ; par Jehan Lambert à Jourdain
de Beuzeville de 3 acres de terre située à
Saint-Ouen-le-Mauger (1277), 1 p.
parchemin.
Pierre Evrard d’un boisseau de blé et de 3
d. de rente qu’il prend sur une pièce de terre
de l’abbaye (1324), 1 p. parchemin ; de
Guillaume Fauverel de 28 s. 2 d. de rente
sur une masure édifiée à Saint-Ouen-leMauger (1334), 1 p. parchemin.
Déclaration par l’abbesse Jehanne par
laquelle elle reconnaît avoir reçeu des
sœurs Anne la Chatelaine et Katherine de
Lechelle 50 l. 5 s. afin d’acheter 5 l. de
rente réparties entre les donatrices, le
monastère, l’hôtel abbatial (1339), 1 p.
parchemin.
Symon du Val Richer de plusieurs rentes en
pays de Caux (1339), 1 p. parchemin.
Vente et revente d’un manoir et de quelques
pièces de terre situés à Saint-Ouen-le-Mauger
à la charge de payer 4 mines de froment de
rente annuelle au grenier de Saint-Amand
(1388-1390), 2 p. parchemin.
Sentence arbitrale homologuée par la vicomté
de Rouen dans les procès opposant l’abbaye à
Jehan Feurel à propos d’une vavassorie et
héritages situés à Saint-Ouen-le-Mauger
Quittance reçue en juillet 1650 par les
religieuses de 1600 l.t. dues pour le rachat et
amortissement d’une rente de 1000 l.t.
Sentence arbitrale enregistrée par le vicomte
de Rouen dans le procès opposant l’abbaye à
Jehan Feurel au sujet des arrérages de rentes
dus sur une vavassorie et héritage situés à
Saint-Ouen-le-Mauger (1426) parchemin,
document très endomma-gé (126).
les Heurtault pour rentes dues à Saint-Ouenle-Mauger (1527-1654), 12 p. parchemin et
18 p. papier.
Signification d’assignation présentée par
l’abbaye à l’encontre de Thomas de Gruchy
(1673), papier.
Mémoire de pièces produites dans une
procédure de contestation du fief de SaintOuen-le-Mauger (1690), 1 p. parchemin.
55 H 512
Cure
Sentence du bailliage de Caux dans le procès
pendant entre l’abbaye et Jehan de Buyeville,
écuyer, pour le droit de patronage de l’église
de Saint-Ouen-le-Mauger (1308), 2 p.
parchemin.
Bref de patronage pris par Jehan de Rouville
prétendant au patronage de l’église de SaintOuen-le-Mauger et signifié à l’abbaye afin
qu’elle arrête la nomination d’un remplaçant
Extraits des collations de la cure de SaintOuen-le-Mauger faite par les seigneurs
(126) Voir 55 H 51, liasse 1.
- 113 -
archevêques de Rouen à la présentation de
Copie en forme de la collation de la cure
faite à Pierre Henry à la présentation de
Procédures
le curé de Lestanville pour la dîme de 30
acres ou environ dépendant de la demoiselle
Saint-Ouen et prétendues par l’abbaye parce
qu’appartenant à la paroisse de Saint-Ouenle-Mauger (1598-1618), 58 p. papier et 11 p.
parchemin.
Acte de séquestre des gerbes de la dîme de 4
acres de terre prétendues respectivement par
le curé de Saint-Ouen-le-Mauger et de
Lamberville (1638), 3 p. papier.
Procédure contre le seigneur de Craville pour
retirer de ses mains la dîme de Saint-Ouen-leMauger qu’il tenait à ferme de l’abbaye
(1650), 8 p. papier.
les habitants de Saint-Ouen-le-Mauger pour
les faire condamner à payer la dîme à la
onzième et non à la douzième gerbe (1655), 3
Exploit de sommation faite à la requête de
l’abbaye afin de faire démolir un coin de
grange construite sur les fonds de l’abbaye à
Saint-Ouen-le-Mauger (1653), 3 p. papier.
Entretien de l’église
Assignation du curé de Saint-Ouen-leMauger afin qu’il s’acquitte du tiers des
réparations du chancel de l’église (16541661), 3 p. papier.
Note de l’inscription mise sur une cloche
dont l’abbesse a été marraine avec M. le
marquis de Quevilly (1717), 1 p. papier.
55 H 513-514
Dîmes, baux et procédures
513
Dîmes
Cession par Anselme de Fagellin à l’abbaye
de la dîme qu’il tient à Saint-Ouen-leMauger (s.d.), 1 p. parchemin scellée sur
double queue, sceau endommagé.
de Saint-Ouen-le-Mauger par laquelle le
curé laisse à l’abbaye les deux tiers des
dîmes qu’il perçoit - ratifiée par
l’archidiacre du Vexin (1240), 1 p.
parchemin.
Obligation faite par Guillaume d’Ardi, clerc
de Saint-Ouen-le-Mauger de la somme de
209 l. pour le reste dû sur l’affermage des
dîmes de Saint-Ouen-le-Mauger (1293), 1
p. parchemin scellée sur simple queue.
État des terres situées à Saint-Ouen-leMauger que lesquelles l’abbaye a droit de
prendre les deux tiers de la dîmes (s.d.), 1 p.
parchemin.
Pièces relatives à la réparation de la grange
des dîmes de Saint-Ouen-le-Mauger (XVIIIe
s.) 17 p. papier.
Baux
Bail des dîmes de la paroisse de SaintOuen-le-Mauger pris pour trois ans par
Robert Gires (1473), 1 p. parchemin ; bail
des dîmes de la paroisse du Mesnil-Raoul
(1582), 1 p. papier.
Baux de dîmes de la paroisse de SaintOuen-le-Mauger, sont jointes les sentences
et formalités obtenues pour parvenir à leur
paiement (1547-1666), 3 p. parchemin et 6
p. papier.
- 114 -
514
Fragment d’un rôle d’enquête pour le procès
opposant Guillaume, recteur de l’église de
Lamberville à Guillaume Oudart, clerc de la
paroisse de Saint-Ouen-le-Mauger au sujet
des dîmes que celui-ci levait en tant que
fermier de l’abbaye (127) (1301-1312),
rouleau de parchemins cousus 20 cm x 7 m
(128).
55 H 515
SOTTEVILLE-LES-ROUEN, BAILLIAGE DE ROUEN
e
e
XVII -XVIII
s.
Baux et pièces relatives à 4 acres de prairie
situées à Sotteville-lès-Rouen (1627-1739) 1
(127) Composition du rôle :
a) déposition des témoins de G. Oudart : Hugues Lorain de
Saint-Ouen-le-Mauger, Raoul le Cointe de Bernouville,
Ricart et Raoul Males Mains de Lamberville,… ;
b) pièces de procédures scellées sur simple queue relatives
aux exceptions proposées par Guillaume récusant
Guillaume Le Breton, Benoist, Robin le Breton et Hugues
Morain, témoins de G. Oudart parce qu’ils étaient à son
service (1301-1312) ;
c) déposition des témoins de la partie de Guillaume tendant
à prouver que les témoins susd. étaient bien au service de
G. Oudart : Jehan Prévost, Robert du Mesnil, clerc de la
paroisse depuis plus de 20 ans, Guillaume Petit, Raoul
Candelier, Jehan de Beaumont, Jehan Guillebert, Robert
Berselin, tous de la proisse de Lamberville.
Baux et pièces relatives à une maison et
jardin situés à Sotteville-lès-Rouen (16641667) 2 p. parchemin et 8 p. papier.
Pièces relatives aux bâtiments édifiés sur la
prairie de Sotteville-lès-Rouen (1742), 5 p.
papier.
55 H 516-529
VARVANNES (129), BAILLIAGE DE CAUX
e
e
XIII -XVIII
s.
55 H 516-517
Acquisitions, arpentages , terres et pièces de
procédures
516
Acquisitions
Cession par Guillaume Houdet et Pétronille
sa femme d’un tènement situé à Varvannes
Geoffroy d’Annebaut de 100 perches de
terre situées à Varvannes (1296), 1 p.
parchemin ; de Guillaume Chepel de 5
vergées de terre situées à Varvannes (1296),
de Geoffroy de Mare de 4 acres de terre
situées à Varvannes (1296), 1 p.
parchemin ; de Raoul Oedes de 4 acres de
terre situées à Varvannes – ratification de la
vente (1296), 2 p. parchemin ; de Geoffroy
d’Annebaut d’une acre et demie de terre
situés à Varvannes (1297), 1 p. parchemin ;
de Jehan de Varvannes de deux acres de
terre situées à Varvannes (1315), 1 p.
parchemin ; de Guillemette veuve de
Thomas Petit de deux pièces de bois
(1315), 1 p. parchemin ; de Richard le
Cartier de trois acres de terre chargées de
12 d. de rente annuelle (1340), 1 p.
parchemin.
Arpentages
Arpentage et mesurage du manoir et terres
de Varvannes contenant 40 acres, 1 vergée,
30 perches, non compris le moulin et
dépendances de trois pièces de terre qui
appartiennent au seigneur de la Barre de
Verdun et qui sont à ce qu’il dit de la
mouvance de l’abbaye (1699), 1 cahier de
parchemin.
Déclaration des bouts et côtés des terres de
Varvannes (XVIIes.), 14 p. papier.
(129) Actuellement, la paroisse est réunie à celles
d’Anglesqueville-sur-Saâne et Eurville, sous le nom de Valde-Saâne.
- 115 -
517
Terres, pièces de procédures
Pièces concernant les procès intentés par les
seigneurs de Varvannes, Le Clerc et les
habitants de la Varvannes contre le seigneur
de Bourdainville pour les terres communes
du Petit Varvannes (1578-1631), 4 pièces de
Pièces du procès intenté par l’abbesse Anne
d’Arcona en 1594 (puis par Anne de Souvré
et Éléonore de Souvré) contre les détenteurs
du domaine et manoir de la terre de
Varvannes (1594-1620), 8 p. papier ; pièces
du procès intentés contre le détenteur du
domaine et les seigneurs de Varvannes contre
l’octroi de la dame d’Arcona en 1626, 46 p.
Mémoire des bouts et côté des terres de la
paroisse de Varvannes (1699), 1 cahier de
papier ; sont joints 3 extraits des pleds et
gages-plèges de la seigneurie de Varvannes
dressé pour le curé de Varvannes (16481745), 3 p. papier.
Plan fait par le receveur de l’abbaye de la
situation de la ferme de l’abbaye à Varvannes
et des usurpations faites par plusieurs
particuliers sur une pièce de terre en prés
désignée dans le plan (XVIIe s.), papier doublé
tissus 67 cm x 106 cm dessin grossier
bicolore noir et rouge montrant avec
précision l’agencement de la ferme
(boulangerie, pressoir, moulin, presbytère,,
chapelle dont la nef est dite sombre,…) ; sont
jointes plusieurs pièces faisant état de la
situation et des mesures à prendre et un plan
réalisé par le receveur précédent, 9 p. papier.
Exploit donné à la requête de l’abbaye à
Nicolas Elie à l’occasion d’une entreprise
qu’il a faite sur lad. prairie (1747) ; lettre de
la veuve du fermier portant plainte pour les
mêmes entreprises faites par M. de
Bourdainville et M. de Varvannes
(1743,1744) ; accord entre l’abbaye et M. de
Varvannes par lequel il reconnaît que le petit
terrain nommé La Chaussée est dans la
dépendance de l’abbaye (1757), 7 p. papier.
55 H 518
Fieffes
Contrat de vente et cession faite à l’abbaye
par Beatrix de Varvannes, veuve de Mathieu
de Varvannes de tout ce qu’elle tient en fief
de l’abbaye à Varvannes (1290), 1 p.
parchemin ; mémoire donné à l’abbaye par
Béatrix de Varvannes de ses terres,
seigneuries et fiefs (s.d., sans doute 1290),
1 p. parchemin.
Donation faite à l’abbaye par Jehan
Dumesnil, écuyer, d’un tiers de fief noble
situé à Varvannes (1435), 1 p. parchemin transcription complète de l’acte.
État des tenures de la paroisse Saint-Sulpice
de Varvannes relevant du fief de l’abbaye
(XVIIe s.), 1 cahier de papier ; est jointe une
déclaration des terre qui relèvent du fief
dominant de l’abbaye (XVIIe s.), 2 p. papier.
Contrat de vente du fief de Varvannes à M .
Baudry (1641), 2 p. papier.
Pièces de procédures : aveu et déclaration
du fief de la Cour Quesnel dit de Varvannes
situé dans la paroisse de Varvannes (1567),
1 p. parchemin et 1 p. papier ; mémoire des
difficultés rencontrées par l’abbaye pour
obtenir le dénombrement du fief de la Cour
Quesnel par le seigneur de Bréauté (1705),
1 p. papier.
Jehan Suzanne pour le retrait du fief et
seigneurie de Varvannes avec assignation
aux requêtes (1677-1691), 7 p. papier.
Procédures et titres qui ont donné lieu à la
cassation du contrat de fieffe passé entre
l’abbaye et Simon Gaugibus le 16
septembre 1465 et qui a fait l’objet d’un
échange entre l’abbaye et le sieur de la
Barre du Verdun (1582-1700), 12 p.
parchemin et 7 p. papier
Acte concernant une pièce de terre située à
Varvannes et fieffée par Suzanne de
Boislabbé à Nicolas Folastre pour 1 chapon
et 15 s. de rente (1689) 1 p. parchemin ; est
joint un acte de revalidaton de la rente par
Antoine Folastre (1718), 1 p. papier ;
mémoire relatif au paiement de la rente
annuelle (1695-1760), 9 p. papier.
55 H 519-520
Aveux et déclarations
519
Rouleau contenant le dénombrement par
l’abbaye du domaine fieffé et non fieffé de
la terre et seigneurie de Varvannes (1318),
4 feuilles de parchemin 24,5 cm x 1,69 m.
520
Aveux et déclarations rendus à l’abbaye
(copie 1494-1753), 54 p. papier.
Aveux du moulin à blé rendu à la
seigneurie par Jehan Bizet (1689), 1 p.
parchemin.
- 116 -
Assignations données à différents particuliers
pour les obliger à rendre aveu (XVIIe s.), 7 p.
papier.
55 H 521-522*
Rentes
521
Acquisition par l’abbaye auprès de Gilles de
Varvannes de 4 mines d’orge à prendre sur
ses terres situées à Varvannes (1284), 1 p.
parchemin ; de Jehan du Castel de plusieurs
rentes sur ses terres situées à Varvannes
(1289), 1 p. parchemin ; d’Agnès Dubusc de
7 s. de rente sur ses terres de Varvannes
(1290), 1 p. parchemin ; de Maheut Dumont
de 4 s. 6 d. de rente sur une pièce de terre
située à Varvannes (1292), 1 p. parchemin ;
de Guillaume de Hery et Maheut sa femme
de 5 s. 6 d. de rente sur ses terres situées à
Varvannes (1292), 1 p. parchemin ; de
Phelipe Alimant et Denise sa femme de 2 s.
Varvannes (1314), 1 p. parchemin ; de Robert
de Folebarbe de 10 s. de rente annuelle sur
une pièce de terre située à Varvannes (13131340), 4 p. parchemin ; de Guillemette veuve
de Thomas Petit de 12 s. de rente sur
plusieurs terres situées à Varvannes (1315), 1
p. parchemin ; de Regnaut du Moustier de 3
d. de rente sur ses terres situées à Varvannes
(1315), 1 p. parchemin ; de Raoul Eude de 34
d. et maille de rente sur deux pièces de terre
situées à Varvannes (1317), 1 p. parchemin ;
de Helier de Lintot de 20 s. de rente sur ses
terres situées à Varvannes (1352), 1 p.
parchemin.
Guillaume Boulanger dit de Bellemare de
Varvannes de 15 s.t. de rente à prendre sur
toutes les rentes que Michel Deschamps doit
à Jehan du Mesnil, écuyer de Varvannes
(1465), 1 p. parchemin ; acquisition de lad.
rente par Guillaume Boulanger auprès de
Guillaume Petit (1461) ; acquisition de ladite
rente par Guillaume Petit auprès de Jehan du
Mesnil (1460), 1 p. parchemin.
Acquisition par François Sourdon auprès de
René Le Clerc, sieur du Chastel, d’une rente
annuelle de 50 l.t. (1634), 1 p. parchemin.
Petit cahier de papier contenant la ratification
par Mme de Saint-Vigor de deux contrats de
constitution de rente d’un montant de 150 l.
passés avec M. de Saint-Clair (1729-1784),
couverture en parchemin daté de 1674.
Constitutions de rente (1672-1679), 2 p.
papier.
État relatif au rachat par l’abbaye auprès de
M. de Saint-Victor de 35 s. de rente dus par
Nicolas et Antoine Folastre (1760), 1 p.
papier.
522* Compte et état des rentes et revenus de
l’abbaye de Saint-Amand en leur terre et
seigneurie de Varvannes dressé par Adrian
Dumont (Chandeleur 1543 - Chandeleur
1544), 1 cahier 21 cm x 30 cm in-folio non
paginé, reliure parchemin ; sont joints un
état des rentes et deux extraits de cueilloir
(1543-1546).
55 H 526
Procédure opposant l’abbaye au seigneur de
Varvannes (131)
55 H 523-525
Droits seigneuriaux, moulins du Croquet,
procédures
523
Bourdainville au sujet d’un étang que ce
dernier a fait faire derrière le moulin et pour
lequel il a détourné l’eau de la rivière nuisant
ainsi au bon fonctionnement du moulin ; plan
figuré en couleur du moulin du Croquet
(130) ; sont jointes plusieurs pièces
concernant l’information et procès (XVIee
XVII s.), 172 p. parchemin et de papier.
Inventaire des pièces qui peuvent servir à
prouver les droits sur le moulin que l’abbaye
veut réclamer (XVIIIe s.), 1 p. papier.
Liasse de procédures intentées par Thomas
du Bosc pour clameur d’un fief avec
droiture du moulin vendu par Jacques de
Varvannes à Jacques Le Clerc en 1566 ;
pièces du procès intenté par Guillaume le
Roy, seigneur de Bourdainville, Gabriel de
Bautot, seigneur de Bourdainville et Marie
Fresquetel, propriétaire des 3 moulins situés
sur la rivière de Saâne au-dessous du
moulin du Croquet, contre Jacques de
Varvannes (1529-1574), 23 p. parchemin et
3 p. papier.
Pièces du procès opposant René le Clerc,
possédant le manoir de Varvannes, aux
hoirs de Thomas de Noury afin d’avoir
paiement d’arrérages de rente (1610-1612),
Pièces relatives au procès opposant David
Voisin, meunier du moulin du Croquet, et
René le Clerc, au seigneur de Bourdainville
qui les trouble dans la jouissance du moulin
(1632), 2 p. papier.
Liasse contenant la requête présentée au
Parlement de Paris par l’abbaye contre
François de la Barre du Verdun, détenteur
du domaine en reprise de procès, et contre
Jean Bizet auquel F. de la Barre du Verdun
a fieffé le moulin du Croquet (1700), 2 p.
524- Procédure opposant l’abbaye au seigneur
525 de Pontbrocart à propos du moulin du
Croquet
Pièces du procès (baux, 1640-1650, aveux,
sentences, enquêtes, etc…) opposant
Anthoine Le Fevre, seigneur de Pontbrocart
détenteur du manoir de l’abbaye à
Varvannes et Nicolas Le Roy seigneur de
- 117 -
Pièces du procès (inventaires, aveux,
sentences, arrêts,…) opposant l’abbaye aux
seigneurs de Varvannes et concernant entre
autres choses : 1) les droits honorifiques de la
paroisse de Varvannes prétendus par le
seigneur de Varvannes et la qualité de
seigneur de Varvannes ; 2) un débat de tenure
d’une pièce de terre appartenant au seigneur
de Saint-Yves et réunie au fief de l’abbaye ;
3) la restitution de plusieurs titres appartenant
à l’abbaye ; 4) la restitution et le paiement de
rentes et de droits seigneuriaux (XVIIIe
s.), 140 p. parchemin et papier ; sont joints
les inventaires de pièces et mémoires
produits par l’abbaye.
Arrêt, transaction et accords pour terminer
tous les procès opposant l’abbaye au seigneur
de Varvannes dans les années 1706-1707, 21
p. papier (132).
55 H 527
Cure
Fondation de messe
Fondation par Jehan Esconbart, curé de
Varvannes, d’une messe qui sera dite tous les
ans dans l’église abbatiale le jour du Saint(130) L’inventaire du père Autin précise que ce plan a été
dressé par maître de Saint-Gilles, conseiller en la cour,
commissaire au procès entre le sieur Le Fevre de Pombrocard
et le sieur de Bourdainville pour l’étang fait par ce dernier
contre le moulin du Croquet »
(131) Certaines pièces de ces procès se trouvent également
parmi les liasses relatives au patronage de l’église, voir 55 H
527, liasse 2.
(132) À signaler : un cahier contenant l’inventaire des pièces
dont l’abbaye fait usage dans les procédures contre les
seigneurs de Varvannes et dans lequel se trouve une généalogie
complète des seigneurs de Varvannes, du Mesnil, Thiers.
Esprit de son vivant et le jour de Requiem
après sa mort - fondation assortie de dix
mines d’orge de rente annuelle sur une terre
édifiée située à Varvannes dont la dernière
a été acquise en 1295 (1295-1313), 2 p.
parchemin.
Provision de la cure de Varvannes, dont la
présentation revient à l’abbaye, donnée par
Jehan, cardinal de Sainte-Cécile et légat du
Saint-Siège, à Jehan Esconbart, curé de
Varvannes (1288), 1 p. parchemin.
Sentence du bailliage de Caux aux assises
de Caudebec dans le procès opposant
l’abbaye à Thomas de Bolleville au sujet de
la présentation de la cure de Varvannes
Rôle contenant : une donation faite par
Guillemette de Grand Pied, veuve de
Charles Petit, à Jehan Bourse le Jemble de
tous ses héritages dans la paroisse de
Varvannes (1316), 1 p. parchemin ;
reconnaissance de lad. donation par
Guillemette (1316), 1 p. parchemin ; vente
par Jehan Bourse à Thomas de Bolleville de
tout ce qu’il tient dans la paroisse de
protestation de Thomas de Bolleville à
propos des héritages qui lui ont été vendus
par Jehan Bourse (1320), 1 p. parchemin.
Sentence des conseillers et maîtres des
requêtes de l’hôtel du roi dans le procès
opposant l’abbaye à Jehan de Varvannes,
écuyer, et Richard de Bolleville pour le
droit de patronage et de nomination de
l’église Saint-Sulpice de Varvannes vacante
suite au décès de Michel Hellot en 1359 et
par laquelle Jehan de Varvannes est
condamné en défaut à une amende (1359),
1 p. parchemin ; mémoire non signé par
lequel il est démontré que le patronage de
l’église de Varvannes appartient à l’abbaye
(1336), papier.
Copie d’une commission de l’Échiquier de
la Saint-Michel rendue à la demande de
Nicolle Quesnel, prêtre, qui, apprenant la
vacance et le conflit à propos de la cure de
Varvannes, demande le renvoi des parties
aux prochaines assises d’Arques afin que la
cure ne tombe pas en collation de
l’archevêché (1331), 1 p. parchemin.
Procès verbal de l’audition des témoins et
enquête réalisée le jour du décès de
l’abbesse Béatrice Adam (1359) pour éviter
l’amende en défaut donnée aux assises de
Caudebec dans le procès qui oppose
l’abbaye au seigneur de Boleville à propos
- 118 -
de la présentation de la cure de Varvannes
Procuration donnée par l’abbaye (avec
l’autorisation de Charles, dauphin de Vienne
et régent de France) à Guillaume le Caron,
curé de Varvannes afin qu’il poursuive les
procès pendant en l’Échiquier, à propos du
patronage de l’église Saint-Sulpice de
commission de Charles, dauphin de Vienne et
régent de France touchant la présentation de
l’église de Varvannes (1359), 2 p. parchemin.
Liasse de pièces du procès opposant l’abbaye
à Richard de Bolleville pour le droit de
patronage et de nomination de l’église SaintSulpice de Varvannes vacante suite au décès
de Michel Hellot en (1359-1397), 24 p.
parchemin.
Sentence donnée à Longueville concernant
un passage longeant le jardin du presbytère
accordée par tolérance par René Le Clerc au
curé de Varvannes (1630), 1 parchemin.
Rétrocession faite à l’abbaye par Jean
Baudry, seigneur de Bréauté, du patronage et
droit de présenter à la cure de Varvannes
(1645), 1 p. parchemin et 2 p. papier ; est
jointe une sentence du bailliage de
Longueville par laquelle Guillaume de
Varvannes est condamné à reconnaître la
qualité de seigneur et patron honoraire de
Varvannes (1691), 1 p. parchemin et 1 p.
papier.
Acte exercé aux pleds de la seigneurie de
Varvannes dans une procédure relative au
service de l’église de Varvannes (1695), 1 p.
papier ; mémoire des nominations au
bénéfice cure de Saint-Sulpice de Varvannes
depuis 1234 jusqu’en 1748 (XVIIIe s.), 1 p.
papier.
Divers ordonnances, sentences, arrêts de la
cour ordonnant, qu’en tant que plus ancien
gentilhomme de la paroisse de Varvannes, le
seigneur de la Barre du Verdun comme
précèdera les autres gentilshommes de la
paroisse et que ses qualités seront reconnues
dans la paroisse (XVIIe s.), 3 p. papier ; accord
entre l’abbaye et le seigneur de Varvannes
afin de régler un différend sur les qualités
que doivent employer le curé et les trésoriers
de Varvannes pour une inscription figurant
sur une cloche nouvellement fondue (1717),
1 p. papier ; sont jointes les pièces relatives à
la refonte et au modèle de la cloche (1763), 5
p. papier.
Copies informes des pièces (1359-1367)
utilisées dans les procédures concernant le
droit de nomination à la cure de Varvannes
Réparations de l’église
Pièces relatives aux réparations apportées
au clocher de l’église de Varvannes (XVIIIe
s.), 2 p. papier.
55 H 528
e
XVIII
531
Baux de dîmes de la paroisse des Ventes
d'Eawy ; sont jointes des procédures afin
d’en obtenir le paiement (1474-1633), 14 p.
532
Baux des dîmes des terres essartées de la
forêt d’Eawy (1582-1656), 9 p. parchemin et
40 p. papier.
Sentences de réunion des terres du fief de
Montmirel (1699-1700), 3 p. papier.
Sentences et significations de la réunion de
plusieurs terres faites par M. de Fauterau,
seigneur du fief de la Cour Quesnel (17001730), 16 p. papier.
55 H 533
Ventes de bois
Quittance de l’abbaye pour maître Michel le
Ferron, receveur des eaux et forêts des dîmes
des Hayes d’Arques pour les ventes de bois
faites en la forêt d’Eawy (1368), 1 p.
parchemin.
Arrêt de la chambre des comptes rétablissant
les personnes rayées dans les comptes des
années 1636-1640 des ventes de bois par le
vicomte d’Arques (1644), 1 p. papier.
Liasse de plusieurs délivrances et états des
ventes des bois de la forêt d’Eawy (XVIee
XVIII s.), 149 p. parchemin et de papier.
55 H 529
Pièces diverses
Quittance donnée à l’abbaye par Anne
Haby, veuve de François de la Barre du
Verdun et Nicolas de la Barre son fils, tant
en son nom que comme tuteur de ses frères,
de 2049 l. 4 s. 80 d. de capital et de 74 l.
d’intérêts, de 687 l. 10 s. et de la valeur de
3 acres de terres labourables ; il est précisé
que dans le même temps 569 l. ont été
payées à Jean Bizet qui les a obtenu en
justice (1701), 1 p. parchemin ; sont jointes
les pièces concernant la dette due à J. Bizet
(1701), 15 p. parchemin et papier ;
quittances relatives à la même dettes (17031713), 13 p. parchemin et de papier.
Mémoire des réparations faites aux bâtiments
de la ferme de Varvannes (1744), 1 p. papier.
Quittance rendue pour l’achat de damas
(1763), 2 p. papier.
55 H 530-568
FORÊTS (EAWY, PRÉAUX, LONGBOËL)
e
e
XIII -XVIII s.
55 H 530-547
FORET D’EAWY
55 H 530-532
Baux des terres essartées (133)
530
Baux des terres essartées appartenant à
diver-ses paroisses de la forêt d'Eawy (XVIIe-
(133) Certains baux de dîmes sont inventoriés ci-après dans
leurs paroisses respectives.
- 119 -
s.), 26 p. parchemin et 234 p. papier.
55 H 534-535
Dîmes des terres essartées
534
Lettre du vicomte d’Arques en faveur de
l’abbaye
pour
contraindre
quelques
particuliers au paiement de 77 l. 10 s. de
dîme de la forêt d’Eawy (1394), 1 p.
parchemin.
Exécutoire de la Chambre des Comptes de
Paris en faveur de l’abbaye contre le receveur
du domaine afin d’obtenir paiement des
dîmes de la forêt d’Eawy et des rentes et
aumônes qu’elle a droit de prendre sur le
duché d’Arques (1412), 1 p. parchemin
scellée de quatre sceaux plaqués et 2 p.
papier.
Liasse de pièces de procédures intentées par
l’abbaye contre les receveurs du domaine
pour avoir le paiement des dîmes des bois de
la forêt d’Eawy (1580-1648), 1 p. parchemin
et 21 p. papier.
Arrêt du grand conseil dans le procès
opposant l’abbaye à l’archevêque de Rouen
et le curé de la paroisse des Ventes d’Eawy
(134) maintenant l’abbaye dans les droits
des dîmes (1582) ; sont jointes des pièces
relatives à l’arrêt, 3 p. parchemin et 4 p.
papier.
Pièces servant à établir les droits de dîmes
de l’abbaye sur les terres essartées de la
forêt d’Eawy (XVIe s.), 3 p. papier.
535
curés de Saint-Saëns, d’Éclavelles,
Maucomble, Bully, Pommerval, Ardouval,
Freulleville, les Ventes-d'Eawy, Ricarvilledu-Val pour les dîmes des terres essartées
Pièces relatives au défaut de paiement des
dîmes des terres essartées par le seigneur de
Ricarville (1694-1697), 3 p. parchemin.
Pièces du procès intenté contre les curés du
hameau de la Heuze, des Authieux, la
Fresnaye, Ricarville-du-Val et par lequel
l’abbaye est maintenue dans les droits des
dîmes de la forêt d’Eawy adjacentes des
paroisses (1657-1622), 1 p. parchemin et
5 p. papier.
Pièces du procès concernant l’érection du
fief Diel, du fief Bellevie ou Ville Bonne à
cause des nouvelles fieffes faites en la forêt
d’Eawy (1593-1606), 8 p. papier ; pièces du
procès opposant l’abbaye au marquis de La
Londe, tenant du fief Diel, relatif à des
entreprises faites sur le grand chemin allant
de Saint-Saëns à Pombreval, et pour
lesquelles il a vendu les hautes futaies sans
payer la dîme (1711-1713), 10 p. papier.
Copie signée d’un arrêt du conseil d’état
qui ordonne que l’abbaye jouisse de la
totalité des dîmes des ventes de la forêt
d’Eawy (1633), 1 p. parchemin.
Arrêt du Parlement rendu en faveur de
l’abbaye contre le fermier du seigneur de
Longueville preneur de la forêt d’Arques et
d’Eawy par lequel il est ordonneé que la
dîme due à l’abbaye lui sera versée en
essences (1656) ; sont joints un arrêt de la
chambre des comptes portant mandement
de faire saisir et vendre le bois coupé à
concurrence de 20 000 l. et les pièces
relatives au procès, 4 p. parchemin et 20 p.
papier.
Arrêt du conseil d’état ordonnant que dans
l’état des bois de la généralité de Rouen de
l’année 1668, 5362 l. 2 s. de rente seront
adjugées à l’abbaye (1669), 1 p.
parchemin ; conseil d’état déchargeant
l’abbaye du paiement de 982 l. qui lui avait
été réclamé dans l’état de recouvrement
(134) Actuellement, commune des Grandes-Ventes.
- 120 -
arrêté au conseil en 1679 (1682) ; sont jointes
les pièces de procédures relatives au procès
Arrêt de la cour du Parlement de Rouen
portant permission de faire faire un
arpentage, procès verbal et plan de toutes les
terres dépendant de la seigneurie de l’abbaye
et de celles sur lesquelles portent les dîmes
(1670), 1 p. parchemin ; sont jointes les
pièces relatives à l’arpentage (1670), 3 p.
papier.
Arrêts du conseil d’état ordonnant que
l’abbaye sera payée de 1898 l. 18 s. à laquelle
se monte son droit de dîme du prix de la
coupe des bois de la forêt d’Eawy en 1695
(1697) (135) ; sont jointes les sentences et
ordonnances ainsi que les pièces employées
afin de contraindre les adjudicataires et
receveurs aux paiements des dîmes (16821698), 4 p. parchemin et 21 p. papier.
Mémoire concernant les droits des dîmes de
l’abbaye sur la forêt d’Eawy et sur ses essarts
(XVIIe s.), 3 p. papier.
Arrêt du conseil maintenant l’abbaye en
possession et jouissance des dîmes de la forêt
d’Eawy eut égard à la requête des religieuses
Sentences contre les fermiers des dîmes pour
le paiement des dîmes et des fermages (16151695), 10 p. parchemin et de papier.
Pièces diverses (arrêts, sentences, procès
verbaux, mémoires,…) relatives aux dîmes
des terres essartées de la forêt d’Eawy (XVIIee
XVII s.), 115 p. papier ; diverses procédures
contre les receveurs des domaines pour le
paiement des dîmes de la forêt d’Arques et
d’Eawy (XVIIe-XVIIIe s.), 25 p. papier ;
plaintes contre les fermiers décimateurs
(XVIIe s.), 10 p. papier.
55 H 536-547
Terres essartées de la forêt
d’Eawy adjacentes de :
536
Ardouval
Compromis dans les mains de Guillaume
trésorier de la cathédrale de Rouen pour juger
d’un différend opposant l’abbaye à l’abbaye
de Bonport pour la dîme de quelques terres
situées dans la forêt d’Eawy (1263), 1 p.
parchemin.
(135) À signaler : on apprend dans cet arrêt l’attribution
(annulée) de ces dîmes aux habitants de Dieppe afin qu’ils
soient indemnisés suite aux bombardements et incendies
intervenus en 1694.
Pièces du procès opposant l’abbaye à Jehan
Durel, religieux du Bonport et chapelain
d’Ardouval, au sujet des vertes et menues
dîmes des habitants des terres essartées
(1661-1701), 22 p. papier.
Pièces du procès opposant le seigneur
d’Auvray, chapelain d’Ardouval, afin
d’obtenir le paiement du bail des dîmes des
terres essartées (XVIIe s.),33 p. papier ; est
jointe une liasse de quittances de monsieur
Lorencher, prieur d’Ardouval pour sa
rétribution pour avoir administré les
sacrements aux habitants des essarts (16951702), 11 p. papier.
Diverses pièces et quittances relatives aux
dîmes d’Ardouval (XVIIIe s.), 111 p. papier
537
538
539
Les Authieux
Baux des dîmes que l’abbaye prend dans les
terres essartées de la forêt d’Eawy
adjacentes de la paroisse des Authieux
Liasse concernant la dîme et les baux d’une
haie de la forêt d’Eawy près de la paroisse
des Authieux (XVIIe-XVIIIe s.), 20 p. papier.
Bully
Liasse relative aux baux de dîmes du
hameau de Martincamp à Bully (XVIe-XVIIIe
s.), 1 p. parchemin et 49 p. papier.
Pièces relatives à ce qui est du à l’abbaye
dans la succession du seigneur de Bully
pour la dîme des terres essartée de la forêt
d’Eawy et faisant partie des terres de son
château (1746-1747), 15 p. papier ; pièces
relatives au procès fait par Jean Tuillier qui
ayant pris le déport de la paroisse de Bully
prétend avoir les dîmes de la femre du
château (1742-1747), 27 p. papier.
Pièces relatives à un procès contre le prieur
de Bully au sujet de la rétribution réglée des
sacrements des habitants des essarts (17111754), 20 p. papier.
Diverses correspondances relatives aux
dîmes de Bully (1746-1755), 25 p. papier.
Esclavelles
Pièces du procès rendues au détriment de
l’abbaye dans une procédure l’opposant au
curé d’Esclavelles pour les menues et vertes
dîmes des essarts d’Eawy ; est jointe une
liasse de baux des dîmes d’Esclavelles
(XVIIe s.), 2 p. parchemin et 23 p. papier.
Sentence du bailliage de Neufchâtel rendue
en faveur de l’abbaye contre Pierre
Legendre, curé de la paroisse d’Esclavelles,
qui conteste à l’abbaye la plus grande partie
des terres essartées de la forêt d’Eawy
- 121 -
proche de sa paroisse (1780), 1 p.
parchemin ; arrêt du Parlement de Rouen en
faveur de l’abbaye dans le procès l’opposant
à P. Legendre (1782), 1 p. parchemin ;
compromis, estimation et appréciation des
dîmes entre l’abbaye et P. Legendre (1782), 2
p. papier ; relevé des masures et pièces de
terre du hameau de la forêt d’Eawy proche
d’Esclavelles (1782), 5 p. papier.
540
La Fresnaye
Sentence des requêtes au profit de l’abbaye
contre Pierre Mauger, fermier de la dîme des
essarts de la forêt d’Eawy adjacentes de La
Fresnaye (1648), 1 p. parchemin.
le fermier de la dîme des essarts de la forêt
d’Eawy adjacents de la paroisse afin
d’obtenir le paiement de deux ans de bail des
dîmes des essarts (1645-1691), 67 p. papier et
2 p. parchemin.
541
Freuleville.
Pièces du procès intenté par l’abbaye afin
d’obtenir paiement des fermes et dîmes
(1641-1675), 13 p. papier.
La Heuze
le curé afin d’obtenir paiement du bail des
dîmes des essarts (1658), 1 p. parchemin et 2
p. papier.
542
Maintru et le Bois de Baudrimont.
le curé de Maintru touchant la perception des
dîmes de 10 acres de terre appartenant au
seigneur de Ricarville, situées à la Valouine
et au bois de Baudrimont (1575-1673), 29 p.
papier.
Pièces du procès contre le fermier de la ferme
de la Vallouine pour l’obliger à payer la dîme
des grains de sa récolte (1697-1737), 21 p.
papier.
Pièce du procès opposant l’abbaye au
seigneur du Mesnil afin d’obtenir paiement
des dîmes de la ferme de Valouine (17481753), 2 p. papier et 1 p. parchemin.
543
Maucomble
de Maucomble qui empêche l’abbaye de jouïr
des dîmes des terres fieffées de Maucomble
de Maucomble pour les dîmes de 2 pièces de
terre situées à Maucomble (1616-1652), 2 p.
papier.
Baux d’une partie des dîmes de Maucomble
(1631-1640), 6 p. papier.
Copie d’un contrat de vente de plusieurs
arbres situés dans la ferme des essarts et
vendus par Jacques Mauduit; sont jointes
les quittances (1711), 3 p. papier.
544
Baux des dîmes des terres essartées auxquels
sont jointes des procédures afin d’en obtenir
le paiement (1612-16312), 8 p. papier.
État des essarts de la forêt d’Eawy ajacents à
la paroisse Saint-Saëns (s.d.), 1 p. papier.
Sentence des requêtes condamnant Jacques le
Sage de la paroisse de Saint-Saëns à payer les
dîmes des grains qu’il a perçues en 1665
Requête présentée par l’intendant de Rouen
portant décharge de la contribution au franc
alleu imposé à l’abbaye par les habitants de
Saint-Saëns (1693), 3 p. papier.
Extrait d’un arrêt du Parlement en faveur du
curé de Quincampoix et prieur de SaintSaëns par lequel il est défendu aux habitants
de ne rien couper ou enlever de leurs fonds
avant que les dîmes ne soient prélevées
(1694), 1 p. papier.
Mémoire des terres sur lesquelles l’abbaye
perçoit la dîme dans les paroisses de SaintSaëns et de Rosay (1754), 1 p. papier.
l’abbaye de Saint-Saëns à propos de plusieurs
années d’arrérages de rentes de la dîme des
bois appartenant à l’abbaye de Saint-Saëns
dans la forêt d’Eawy (1658-1679) 2p.
Mesnil-aux-Moines
du Mesnil-aux-Moines (1672), 8 p. papier.
Quittances et mémoires des sommes
versées par Pierre Touzard, fermier des
dîmes du Mesnil-aux-Moines (XVIIIe s.), 8
p. papier.
Le Petit Torcy
du Petit Torcy pour les bornes et limites des
terres essartées sur lesquelles l’abbaye
perçoit les dîmes (1787), 2 parchemin ; est
joint un plan pour arpenter et borner les
terres essartées de la forêt d’Eawy proche
de la paroisse du Petit Torcy (1787), 1 p.
papier.
Pommerval
Arrêt du Parlement en faveur de l’abbaye
contre les curés de Pommerval par lequel
l’abbaye est maintenue en la possession des
dîmes des terres essartées de Pommerval
Sentence des requêtes par défaut rendue
contre le seigneur de Pommerval et qui
ordonne qu’il soit de nouveau assigné et
déclare les quantités de bois qu’il exploite
(1657), 1 p. parchemin (136).
Baux des dîmes des terres essartées situées
en garde de Pommerval (1631-1747), 12 p.
Ricarville
Liasse de plusieurs baux des terres essartées
de la forêt d’Eawy adjacentes de la paroisse
de Ricarville (1631), 1 p. parchemin et 3 p.
papier.
545
Saint-Saëns
de Saint-Saëns qui réclame une pension
pour l’administration des sacrements aux
habitants des terres essartées de la forêt
d’Eawy (1658-1664), 1 p. parchemin et 7 p.
papier.
(136) Ces parchemins servaient à réunir les liasses d’aveux
de Fresne-le-Plan.
- 122 -
546
Ventes-d’Eawy
Titres concernant la propriété de la grange
des Ventes d'Eawy (1286), 1 p. parchemin ;
sont joints deux actes relatifs à la
réédification des granges (XVIIe s.).
Ratification
par
Philippe
d’Alençon
archevêque de Rouen de l’accord passé entre
l’abbaye et le curé des Ventes d'Eawy à
propos des dîmes et gros fruits de la paroisse
(1359), 1 p. parchemin endommagée, marque
d’un sceau plaqué.
Acte exercé en l’officialité de Rouen par
l’abbaye dans le procès l’opposant à Jehan
Aunay pour avoir la dîmes des gros fruits
crus sur une pièce de terre contenant 20 acres
appelée le champ souverain située dans les
Ventes d'Eawy (1488), 1 p. parchemin.
Quittance de l’abbaye attestant du paiement
de 10 l. pour la dîme des Ventes d’Eawy
Pièces de procédures relatives au maintien de
l’abbaye en possession des dîmes de la crue
d’une terre de la paroisse des Ventes d'Eawy
Sommation faite au fermier de l’abbaye par
un particulier des Ventes d'Eawy de recevoir
la dîme de l’écorce des bois abattus (1672), 2
p. papier.
Sentence de l’officialité qui accorde au curé
des Ventes d'Eawy la somme de 90 l. par an
pour le service des habitants des terres
essartées (1688) ; sont jointes les quittances
de paiement, 9 p. papier.
Mémoire dénombrant les habitations
établies dans les essarts et les dîmes devant
y être prélevées (XVIIe s.), 7 p. papier.
Pièces de procédures relatives à
l’assignation de plusieurs particuliers de la
paroisse pour le paiement des dîmes des
Ventes d'Eawy (1667), 3 p. papier.
Pièces de procès intentés contre des
particuliers afin d’obtenir le paiement des
dîmes (1713-1748), 8 p. papier.
Robert de Coqueray afin d’obtenir le
paiement des dîmes d’une vente de hautes
futaies provenant des essarts de la forêt
d’Eawy (1647-1706), 21 p. papier.
Exploits destinés à faire payer à l’abbaye la
dîme des « aoûteurs » (1730-1748), 4 p.
papier.
suite aux entreprises qu’il a mené avec des
dîmes appartenant à l’église (1739-1743), 2
Pièces
relatives
à
une
demande
d’augmentation de la pension prise par le
curé des Ventes d'Eawy sur les dîmes
(1717), 1 p. papier.
Pièces du procès intenté par les fermiers de
la paroisse des Ventes d'Eawy contre
Charles Formentin pour la dîme qu’il a
enlevé pendant la récolte 1751 (1752), 1 p.
Pièces de procès (mémoires, sentences,
baux…) intentés par l’abbaye pour
d’anciens fermages et pour refus de
paiement de la dîme des grains de quelques
pièces de terre (XVIIe-XVIIIe s.), 126 p.
papier.
Mémoire des terres essartées des Ventes
d’Eawy (XVIIIe s.), 2 p. papier.
Pièces de procédures relatives aux dîmes
des Ventes-Saint-Rémy (Ventes d’Eawy)
(1694), 14 p. papier.
Pièces relatives à la réédification du chancel
de la chapelle de Saint-Rémy d’Eawy
(paroisse des Ventes d'Eawy) (1747-1748),
10 p. papier.
547
Pièces diverses. Formulaire de contrat
établi avec le seigneur de Longueville pour
la vente de quelques pièces de terre situées
à Eawy (s.d.), 1 p. papier.
- 123 -
Mémoire relatif à des ventes de terre (s.d.), 2
p. papier.
Mémoire des terres sur lesquelles l’abbaye
perçoit la dîme à Saint-Saëns, Rosay et
Maucomble (XVIIIe s.), 1 p. papier.
plusieurs particuliers ayant usurpé et fait
enlever les gerbes de grains de la dîme
appartenant à l’abbaye (1749), 4 p. papier.
Déclaration des terres essartées de la forêt
d’Eawy (XVIIe s.), 5 p. papier.
Arpentage des terres essartées et dénombrées
(1777), 1 p. papier.
Liasse concernant les droits du prieuré du
Bourg-de-Saâne dans la forêt d’Eawy (XVIIe
s.), 13 p. papier.
Copie d’un arrêt du conseil en faveur de M.
de Vendôme, abbé de Saint-Vigor de Cerisy,
touchant la forêt de Lyons (1693), 1 p.
papier.
Extrait des rôles d’amende des forêts d’Eawy
et d’Arques (1667-1671), 12 p. papier.
Pièces diverses relatives aux dîmes de la forêt
d’Eawy (XVIIe s.), 7 p. parchemin.
55 H 548-550
FORET DE LONGBOËL
55 H 548-550
Titres concernant les droits de l’abbaye dans la
forêt de Longboël
548
Manoir de Boos
marquis du Pont-Saint-Pierre dans le procès
les opposant pour les droits et usages de la
forêt de Longboël, par laquelle le marquis
devra céder un arpent de bois à l’abbaye et le
pâturage pour 15 vaches et un taureau (1555),
1 p. parchemin.
marquis du Pont-Saint-Pierre pour la
délivrance des droits de l’arpent de bois du
marquis du Pont-Saint-Pierre (1669), 1 p.
papier.
549
Manoir du Mesnil-Raoul
seigneur de Heugleville, seigneur du PontSaint-Pierre au sujet du droit de panage dans
la forêt de Longboël (1420), 2 p. parchemin.
Confirmations des droits d’usage de l’abbaye
dans la forêt de Longboël pour les manoirs de
Boos et du Mesnil-Raoul (1460), 2 p.
Extraits du dénombrement de l’abbaye
rendu au roi en 1484 pour les droits dans la
forêt de Longboël (1519), 3 p. parchemin et
2 p. papier.
Requêtes présentées aux maîtres des eaux et
forêts pour avoir la délivrance des droits
d’usages de la forêt de Longboël ; sont
jointes les pièces justificatives (1578-1668),
Pièces de plusieurs procédures présentées à
la chambre de la réformation par l’abbaye
contre les habitants de la Neuville qui
s’opposent à la levée des bois de chauffage
de l’abbaye (1571), 2 p. parchemin et 17 p.
papier.
Pièces de procédures relatives au maintien
de l’abbaye dans ses droits dans la forêt de
Longboël (1552-1556), 4 p. parchemin et 4
p. papier.
Lettres de Henri II et de Henri III portant
permission à l’abbaye de vendre son bois de
chauffage prélevé dans la forêt de Longboël
ou de le transporter du manoir du MesnilRaoul à l’abbaye (1555-1570), 1 p.
Liasse de plusieurs quittances de rentes
dues au roi par l’abbaye pour les usages de
la forêt de Longboël (1578-1670) 3 p.
Extrait d’un compte de bois (1589), p.
papier.
550
Manoir du Mesnil-Raoul (suite)
Délivrances des usages de la forêt de
Longboël (1406-1499), 12 p. parchemin ;
(1503-1598), 47 p. parchemin et 10 p.
papier ; (1600-1669), 7 p. parchemin et 90
p. papier.
Quittances des rentes dues au roi par
l’abbaye pour les usages de la forêt de
Longboël (1573-1644), 15 p. papier.
Droits et usages de la forêt, (1600-1614), 3
p. parchemin ; copies de délivrance de bois
de chauffage (1602-1606), 3 p. papier.
Quittances de bois (1633,1676), 2 p. papier.
Arrêt du conseil d’état sur la requête
présentée par l’abbaye pour être maintenue
dans les usages de la forêt pour le manoir
de Boos et du Mesnil-Raoul (1667), 1 p.
Exploits et procédures contre l’abbaye afin
de la contraindre au paiement des rentes
dues pour le paiement des droits et usages
de la forêt de Longboël (XVIIe s.), 4 p.
papier.
- 124 -
Etat de ce qui est du par l’abbaye à la recette
de la ferme des poulles de la Neuville à cause
de son fief du Mesnil-Guerin pour lequel elle
prend son chauffage dans la forêt de
Longboël (s. d., XVIIe s.), 1 p. papier.
55 H 551-568
FORET DE PREAUX
55 H 551
Déclaration des terres de la forêt de Préaux
Aveux et déclarations et papiers terriers des
terres de la Vieux-Rue, de Roncherolles, de
Quievreville, de Saint-Jacques-sur-Darnétal,
d’Épinay, de Saint-Aubin-de-Carville et de
Longpaon afin de justifier des terres qui
doivent la dîme à l’abbaye (1599-1665), 2 p.
Déclaration du fief, terres et seigneurie de
Préaux du domaine fieffé et non fieffé de
l’abbye (1667), registre 22 cm x 31 cm infolio paginé de I à VIIIXX II.
Plan et arpentage réalisés par Pierre de la
Vigne, arpenteur ordinaire du roi en bailliage
de Rouen et de Caux (1673), 1 p. papier ;
plan du château de Préaux et de ses environs
(s.d., XVIIe s.), 1 p. papier ; sont jointes les
pièces justificatives (1673), 4 p. papier.
Procès verbal de la visite de la forêt de
Préaux par le lieutenant général des eaux et
forêts du bailliage de Rouen (1665) ; est joint
l’inventaire des titres remis au commissaire
par la Dame de Préaux (1665), 2 p. papier.
55 H 552
Baux des terres essartées de la forêt de Préaux
Baux des dîmes que l’abbaye prend dans la
paroisse de Préaux, la Pommeraye et dans les
terres baillées des essarts de la forêt de
Préaux (1290-1789), 19 p. parchemin et 23 p.
papier.
55 H 553-558
Dîmes
553
Dîmes
Copies collationnées des donations faites à
l’abbesse Mathilde par Jehan de Préaux des
dîmes des essarts de la forêt de Préaux (XIIIe
s., copie 1366), sont jointes deux copies
(1453, 1529), 2 p. parchemin et 1 p. papier.
Sentence de l’official de Rouen maintenant
l’abbaye dans le droit et la possession de
deux tiers de la dîme des d. provenant de la
vente de la forêt de Préaux (1293), 1 p.
parchemin.
Pièce d’un procès intenté afin d’obtenir le
paiement des dîmes de la vente des bois de
la forêt de Préaux (1494), 1 p. parchemin.
Acte exercé en l’officialité pour la dîme du
panage de la forêt de Préaux (1498), est
joint un acte exercé au bailliage par
l’abbaye suite à une clameur de gage-plège
déposée par le seigneur de Préaux pour
l’empêcher de jouir de la dîme du panage
Pièces des procès opposant l’abbaye au
receveur des dîmes de la forêt de Préaux
(1513-1528), 7 p. parchemin.
Sentence de l’officialité au profit de
l’abbaye par laquelle Thomassin Vyon de
son acquiescement, est condamné à payer à
l’abbaye à 28 l. 8 s. 2 d. pour la dîme des
ventes du Petit et du Grand Montfaucon de
la forêt de Préaux (1534), est joint un acte
de même nature exercé par le prieur de
Baulieu (1520), 2 p. parchemin.
Sentence
des
requêtes
portant
condamnation par contumace du duc de
Montmorency, seigneur de Préaux, au
paiement de deux parts de la dîme des
Bailliveaux exploités dans la forêt de
Préaux (1619), 4 p. papier et 1 p.
parchemin.
Sentence des requêtes condamnant le
receveur de la baronnie de Préaux au
paiement des deux tiers de la dîme en
essence des coupes de la forêt de Préaux ;
sont jointes les pièces justificatives, (16431646), 4 p. papier.
554
Dîmes (suite)
Arrêt du Parlement de Rouen rejetant
l’appel interjeté par Louis de Valois, duc
d’Angoulême, comte d’Allais et baron de
Préaux et Louis de Lorraine, duc de
Joyeuse, ordonnant le paiement en argent
ou en acquit de 800 l. de dîme pour les
années 1645-1646 et les années restant au
bail (1653) ; arrêt du conseil renvoyant les
parties au Parlement de Rouen (1651) ;
arrêt relatif à la vente de Préaux par la
duchesse d’Angoulême à la duchesse de
Moÿ (1658), 2 p. parchemin ; arrêt de la
cour déboutant la duchesse de Joyeuse,
dame de Préaux, de la requête civile qu’elle
- 125 -
a présentée contre l’arrêt ci-dessus (1670), 1
p. parchemin ; pièces et formalités produites
afin de parvenir à un accord dans le procès et
dans sa poursuite engagée par Charles de
Grouin, seigneur des Bordes tuteur des
enfants mineurs de Geneviève de Mouÿ,
dame de Préaux (1653-1673) 17 p. parchemin
et 187 p. papier.
Anciens comptes et aveux servant à justifier
les essarts faits dans la forêt de Préaux et sur
lesquels l’abbaye prend les dîmes (copies,
1401-1560), 20 p. papier.
555
Dîmes (suite)
seigneur des Bordes afin d’obtenir les deux
tiers de la dîme du foin pesant sur une pièce
de terre enclavée dans la forêt de Préaux
(1670-1672), 35 p. papier.
Pièces du procès opposant le curateur de
Françoise Joyeuse à l’abbaye suite à un
conflit opposant l’abbaye au receveur de la
terre de Préaux pour la dîme pesant sur le
glandage et pâturage des bêtes dans la forêt
de Préaux (1646-1691) 7 p. parchemin et
17 p. papier.
Mémoire des procès touchant la dîme des
bois de Préaux depuis 1630, 2 p. papier.
Pièces du procès opposant Louis Godes,
receveur de la terre de Préaux, à l’abbaye au
sujet de la dîme des bois (1611-1613), 10 p.
papier.
Consultations, mémoires, lettres concernant
des contestations des dîmes de la forêt de
Préaux ; sont joints des arrêts, sentences
maintenant l’abbaye dans la possession des
bois et des hautes futaies de la forêt de
Préaux (XVIIe-XVIIIe s.) 49 p. papier.
556
Dîmes, adjudications des bois.
Liasse de plusieurs adjudications des bois de
Préaux, à charge de payer la dîme due à
l’abbaye (1513-1633) ; sont jointes quelques
pièces
de
procédures
contre
les
adjudicataires, 56 p. parchemin et de papier.
557
Dîmes, exploits d’assignation
Liasse de plusieurs exploits d’assignation
faits aux adjudicataires et habitants des
paroisses adjacentes de la forêt de Préaux
afin d’obtenir le paiement des dîmes (16431667), 134 p. papier.
558
Pièces diverses
Diverses pièces relatives aux dîmes de la
forêt de Préaux (XVIe-XVIIIe s.), 25 p. papier.
Arrêt de la cour du 22 juin 1575 ordonnant
que la moitié des terres de la seigneurie de
Préaux prétendues communes par les
habitants de La Vieux-Rue, Roncherolles,
Quievreville, par l’abbaye de Saint Ouen, de
Sainte-Catherine et par le prieuré de Baulieu,
leur sera délivrée, séparée, bornée et entourée
de fossés sans que les seigneurs de Préaux ne
puissent rien y prétendre (1573), 1 p. papier.
Arrêt de la cour de Parlement dans le procès
en appel opposant l’abbaye et le prieuré de
Baulieu au le curé de Préaux, par lequel le
curé est maintenu en possession des dîmes de
3 pièces de terre réclamées par l’abbaye et le
prieuré (1581), 1 p. parchemin.
de Préaux pour les dîmes de 48 acres de terre
défrichée situées à Préaux (1649-1670), 1 p.
seigneur de la Mule, curé de Préaux, pour des
dîmes qu’il a perçues et enlevées sur les
terres de l’abbaye (1712-1719) ; sont jointes
des contestations de dîmes entre le fermier de
l’abbaye et le curé de Préaux (1737-1750), 40
p. papier.
Mémoire des réédifications faites au chancel
de la paroisse de Préaux, payées pour 1/3 par
le curé, pour 1/3 par l’abbaye et pour 1/3 par
le prieuré de Baulieu et l’abbaye de SaintOuen (1709-1714), 7 p. papier.
55 H 559-568
Dîmes, procédures
559
Procédures contre le prieuré de Baulieu
Transaction passée, par l’entremise des
juges délégués du Saint-Siège, dans le
procès opposant l’abbaye au prieur de
Baulieu au sujet des dîmes de quelques
novalles de la forêt de Préaux et par
laquelle il est reconnu que le prieuré de
Baulieu tient toutes les dîmes de la
Vacherie, la troisième gerbe de la dîme des
terres de Montmain, du champ de Biard, du
champ de Thomas du Pré qu’il soit cultivé
par les chanoines ou par d’autres, et toutes
les dîmes de leur clos ; sont jointes les
ratifications de la transaction par le prieur
de Baulieu puis par Jehan de Préaux
prieuré royal de Baulieu propriétaire de la
dîmes et dixième de la forêt, bois et lisière
de Préaux ; sont jointes les pièces
justificatives (1510-1753), 6 p. papier.
Cahier contenant les copies collationnées de
la transaction et des ratifications de 1202,
suivies d’actes de procédures opposant le
prieuré de Baulieu à l’abbaye (1528), 1 p.
papier.
Copies non signées de la donation faite à
l’abbaye de la dîme des essarts de la forêt
de Préaux et d’une sentence de
l’archevêque de Rouen de 1224, des
ratifications de cette sentence par
l’officialité et par Robert de Baulieu, et du
bail de la dîme des essarts de 1305, 1 p.
parchemin.
Copie non signée de la fondation du prieuré
de Baulieu par Pierre de Préaux en 1200 et
de sa ratification, 2 p. papier.
Pièces du procès opposant l’abbaye,
l’abbaye de Saint-Ouen et le prieuré de
Baulieu à propos des dîmes de la paroisse
de Préaux et par lesquelles le prieuré est
maintenu dans la possession et jouissance
de la totalité des dîmes des cantons et triage
de Vernos et de Frieres (1665-1694), 3 p.
papier et 2 p. parchemin ; sont jointes les
pièces relatives à ces procès, 67 p. papier.
560
Procédures contre l’abbaye de Saint-Ouen
Pièces de procès opposant l’abbaye à
l’abbaye de Saint-Ouen pour la dîme de
quelques pièces de terres situées à Préaux
(1298, 1658), 2 p. parchemin.
561
Procédures contre le curé de Préaux
- 126 -
562
Procédures contre l’abbaye Sainte-Catherine,
Darnétal
Transaction passée entre l’abbaye, le prieuré
de Baulieu, l’abbaye Sainte-Catherine et le
curé de Saint-Jacques-sur-Darnétal pour la
dîme de 6 pièces de terre prétendues par
toutes les parties et par laquelle la dîme est
cédée par l’abbaye et le prieuré à l’abbaye
Sainte-Catherine et au curé de Darnétal
moyennant 6 l. de rente annuelle (1523) ;
sont jointes les pièces du procès débuté en
1494 et terminé en 1525, 8 p. parchemin et 1
p. papier.
Sentence du bailliage condamnant le curé de
Darnétal au paiement de 3 ans d’arrérages de
rente annuelle (1568), 1 p. parchemin.
Sentence du bailliage adjugeant à l’abbaye
les 2/3 de 4 l. de rente et au prieuré de
Baulieu les 2/3 de 40 s. de rente annuelle
suite à l’abandon au profit de l’abbaye
Sainte-Catherine de la dîme de plusieurs
pièces de terre (1577), 1 p. parchemin ; est
jointe une sentence sur le même sujet (1587),
1 p. parchemin.
Procédure intentée afin d’obtenir le
paiement d’arrérages de rente (1587,1605),
563
Saint-Aubin (Darnétal)
Pièces des procès opposant l’abbaye au
curé de la paroisse de Saint-Aubin pour les
dîmes des terres essartées de Préaux (15401735), 4 p. parchemin et 2 p. papier.
564
L’Épinay, hameau de Roncherolles-en-Bray
Arrêt du Parlement qui maintient l’abbaye
et le prieuré de Baulieu en possession des
dîmes de deux pièces de terres situées dans
la paroisse d’Épinay au détriment du curé
d’Épinay (1532) ; sont jointes deux copies.
565
Bois-d’Ennebourg
Copie de la donation faite en 1257 par
Jehan de Préaux aux habitants du Boisd’Ennebourg et de Rouville de plusieurs
droits dans la forêt de Préaux et servant à
borner les prétentions de habitants du Boisd’Ennebourg dans la forêt de Préaux
Pièces des procès opposant l’abbaye et le
prieur de Baulieu au curé du Boisd’Ennebourg et aux fermiers de l’abbaye
Sainte-Catherine pour les dîmes de terre
adjacentes à la forêt de Préaux (1527-1537)
Écrit non signé présenté par le curé du
Bois-d’Ennebourg dans le procès qui
l’oppose à l’abbaye au sujet d’une pièce de
bois taillis appelée le Boscquerel (1658) ;
sont joints un arpentage et mesurage d’une
pièce de terre en bois, taillis, landes,
buissons et bruyères contenant 48 acres
(1573), 2 p. papier.
566
Bois-l’Évêque
Contestation entre l’abbaye et le curé de
Bois-l’Évêque portant sur les dîmes d’un
bois et taillis situés à Bois-l’Évêque et
adjacent à la forêt de Préaux (1535-1747), 2
567
Saint-Jacques-sur-Darnétal
Aveux rendus à l’abbaye (1410-1428), 5 p.
parchemin.
Procédure intentée par l’abbaye contre le
curé de Saint-Jacques-sur-Darnétal et le
prieuré de Baulieu touchant les dîmes des
essarts de Préaux (1527), 1 p. parchemin.
Sentence du bailliage de Rouen maintenant
l’abbaye et le prieuré de Baulieu en
possession des dîmes de 7 pièces de terre
- 127 -
situées en la forêt de Préaux (1529), 1 p.
parchemin.
Acte exercé en bailliage dans l’appel intenté
par l’abbaye afin d’obtenir le paiement de
deux parts de la dîme d’une pièce de bois
située à Quiévreville-la-Milon (hameau de
Saint-Jacques-sur-Darnétal) (1552), 1 p.
parchemin.
Procédures entre le curé de Saint-Jacquessur-Darnétal et celui de Saint-Léger-duBourg-Denis au sujet de la dîme d’une pièce
de terre (1629), 12 p. parchemin et 19 p.
papier.
568
Carville, Longpaon
Arrêt de la cour du Parlement maintenant
l’abbaye et le prieuré de Baulieu en pleine
possession des dîmes de plusieurs pièces de
terres esssartées de la forêt de Préaux (15611567) ; sont jointes les pièces justificatives et
formalités relatives au procès, 1 p. parchemin
et 12 p. papier.
Sentences des requêtes du palais maintenant
l’abbaye en jouissance de la dîme d’une pièce
de terre située dans les essarts de la forêt de
Préaux et appartenant à Durant le Monnier
55 H 569*-571*
REGISTRES RELATIFS A DIVERSES PAROISSES DU
DOMAINE
e
e
XVI -XVII
s.
569* Inventaire des aveux de Celloville, SaintMaurice, Le Mesnil-Raoul et Fresne-lePlan (1650), registre 22,5 cm x 31 cm non
paginé.
570* Papier journal des tenants de l’abbaye
commençant à la Saint-Michel 1558 (XVIe s.),
registre 22 cm x 29,5 cm in-folio numéroté
de 1 à 118, index alphabétique des tenants en
début de registre.
571* Registre de gages-plèges pour les vassaux
de diverses seigneuries (Saint-Maurice, Boos,
Celloville,…) commençant en 1630 (XVIIe
s.), registre 20 cm x 31 cm in-folio non
paginé.
Pour mémoire
Arpentage fait par Pierre Delavigne,
paroisses des Ventes-d’Eawy, Freuleville,
Ricarville, Mesnil-aux-Moines, Herdouval,
Freles, Bully, Esclavelles, Maucomble, SaintSaëns, Rosay, Les Authieux, La Heuze, La
Frenais, Muchedan, Petit-Torcy, fait à la
requête de Léonor de Souvré, abbesse
(1670-1672) (137).
Pièces relatives à un contrat de rente
hypothèque, passé en vicomté de Caen, entre
André Négrier, père, et Jehan de Disson
(1637-1677).
Transaction passée entre l’abbaye et le prieur
du
prieuré
de
Saint-Martin-sousBellencombre portant constitution de 8 l. de
rente au bénéfice de l’abbaye suite à la
cession des dîmes du lieu au prieuré (1515),
1 p. papier ; arrêt de la chambre des requêtes
autorisant l’abbaye à prendre ses frais et
dépenses sur les d. provenant de la vente des
biens meubles appartenant à Estienne Dillard,
fermier du prieur de Saint-Martin-sousBellencombre (1646), 1 p. parchemin.
Testament de M. Bourdon d’Elbeuf (1695), 1
p. papier.
Copie d’un certificat de délivrance des gerbes
de blé de la récolte de 1716 à Saint-Pierre-dela-Londe (1725), 1 p. papier.
Monitoires obtenus par des marchands
drapiers de Darnétal (XVIIIe s.), 4 p. papier.
Impositions foraines (XVIIIe s.), 6 p. papier.
Cahier très endommagé vraisemblablement
relatif à la paroisse de Boos (s.d.), 1 cahier de
parchemin.
Mémoire dressé par l’abbaye afin de faire
baisser ses taxes (s.d.) , 1 p. papier.
Attestation par le recteur de l’Université de
Paris de la licence de théologie de maître
Nicolas, Charles, Léonard Oury (1743), 1 p.
parchemin scellée sur double queue (141).
Inventaire d’aveux, lieu indéterminé (s.d.,
e
XVII s.), 1 p. papier
Piècesd’inventaire détaillant le contenu d’une
liasse de titres relatifs au domaine de
l’abbaye (s.d.), 1 p. papier ; d’un acte de
renonciation de terre par les frères Corbon
daté de 1694 (s.d.), 1 p. papier endommagée.
55 H 572-574
MELANGES, PIECES DIVERSES EXTRAITES DU
FONDS DE L’ABBAYE (138)
e
e
XII -XVIII
572
s.
Cession par Jehan Abber, Agnès, sa femme,
et Jehan [Riviroum] de tout leur tènement
situé dans la paroisse et jouxtant les terres
de l’abbaye pour 12 l.t., acte passé devant la
curia de l’archevêque « datum per manum
Mathei Fabri, clericin tunc nostre notarii
(139) » (1225), 1 p. parchemin scellée sur
double queue.
Cession par [Nieldig] fille de Guillaume
Beneete, veuve, à Orselle Le Capelier des
terres hors de la [portam Stoupans] chargée
d’une rente de 5 s. 6 d. , acte passé devant
Enguerrand Filleul, maire de Rouen (1236),
1 p. parchemin scellée de deux sceaux sur
double queue, un sceau manquant.
Acquisition par Michel de Mare auprès de
Pierre dit Vatel d’une perche de terre qu’il
tient dans la paroisse d’Offranville (1282),
1 p. parchemin (140).
Lettre de l’official de Paris enjoignant à
l’abbesse, en vertu d’un privilège pontifical,
à renoncer à ses procédures et vexations
contre le privilège de « cruceff » concédé
par le siège apostolique à Pierre de
Claustro, bourgeois de Paris et à sa famille,
copie faite par le curé de Saint-Amand à la
demande de l’abbesse (1305), 1 p.
parchemin.
Contrat d’échange passé entre Michel
Mauconduit et Martin Lescuelles d’une
demi-acre de terre contre une autre demiacre de terres situées à Bourneville (1545),
1 p. parchemin.
Mandement obtenu par l’abbaye pour
obliger les vassaux de ses seigneuries à
bailler aveu et déclaration de leurs biens,
sous peine de saisie et d’amende arbitraire
(137) Voir terrier n°201, microfilm 2 Mi 457.
(138) Le carton contient également 3 sachets d’éclats de
sceaux de Boos et de Fresne-le-Plan.
(139) Il s’agit d’une des plus anciennes mentions de notaire
en terre normande.
(140) Il n’est pas certain que ce document appartienne à
l’abbaye celle-ci n’ayant en principe pas de possession à
Offranville.
- 128 -
573
Lettre de l’abbé D*** aux révérends pères
bénédictins de la congrégation de Saint-Maur
(1699), livre imprimé 10 cm x 15 cm 72 p.
574
Agenda du registre n°4 (XVIIIe s.), cahier
18,5 cm x 30 cm in-folio non paginé.
(141) Le document était contenu dans une enveloppe sur
laquelle est écrit « Monsieur de Beaurepaire, pièce donnée ».
royale du Havre de Grâce (XVIIe-XVIIIe s.),
55 H 575-584
DOCUMENTS APPAREMMENT
ETRANGERS AU FONDS DE
L’ABBAYE
581
55 H 575-581
VITANVAL (CHEF-DE-CAUX, SAINTE-ADRESSE),
BAILLIAGE DE CAUX (142)
e
e
XVI -XVIII s.
55 H 575-577
Vitanval
575
1505-1789, 1505-1545, 200 p. parchemin et
27 p. papier.
576
577
Pièces diverses
Copie d’un acte justifiant des rentes
prétendues par les religieux de Graville à
Sainte-Adresse et auxquels ils renoncent par
acte capitulaire au profit du sieur de Petit
Bosc (1609), 1 p. papier.
Pièces diverses concernant la saisie de la
main du roi de plusieurs fiefs n’ayant pas
rendu leur dénombrement (1649-1707), 4 p.
Vente par Alexis Madeleine Paul de Boyvin,
chevalier marquis de Bacqueville à Jean
Baptiste Noël, sergent de la haute justice de
Saint-Jean-de-la-Neuville, de deux branhes
de la sergenterie de Saint-Romain-deColbosc (1762), 1 p. parchemin.
Quittance de 53 l. payée par Mme de
Vitanval afin d’être confirmée dans la
possession du droit de varech et de 4 parts de
Vitanval (1725), 1 p. papier.
55 H 582
PRIEURE NOTRE-DAME DU PRE OU BONNENOUVELLE (144)
55 H 578*
Rentes
Registre cueilloir des rentes seigneuriales
de Saint-Denis-Chef-de-Caux, paroisse
Sainte-Adresse appartenant à M. de
Vittenval (1789), registre 19,5 cm x 31 cm
in-folio non paginé.
55 H 579
Actes divers (contrats de fieffe, clameurs de
droit féodal…) concernant des terres situées à
Burette (hameau de Bures) et appartenant au
prieuré de Bonne-Nouvelle (1314-1479), 9 p.
parchemin.
55 H 583
LES EMMUREES DE ROUEN (145)
Pleds et gages-plèges de la seigneurie de
Vitanval (1748-1774), 7 cahiers de papier.
55 H 580-581
Pièces diverses (143)
580
Offices
Pièces diverses relatives à l’office de
procureur et de notaire de la juridiction
(142) Ces documents classés dans le fonds de l’abbaye de
Saint-Amand semblent étrangers au fonds. D’après
l’inventaire du père Autin et dom Pommeraye, l’abbaye ne
dispose d’aucun droit à Vitanval et au Havre. Les documents
semblent toutefois présents dans le fonds depuis le XVIIIe s.
(143) Ces documents concernent Montivilliers et Le Havrede-Grâce.
- 129 -
Quittances de rentes et cotisations annuelles
dues par les religieuses Emmurées au collège
d’Albane, au chapitre cathédrale de Rouen,
au bureau des pauvres valides, à l’hôpital
général de la ville de Rouen,… pour des
(144) En 1209, l’abbaye de Saint-Amand a renoncé à tous ses
biens situés à Bures contre une rente annuelle à payer sur le
marché de Rouen (55 H 202). De plus, l’abbaye n’étant
mentionnée dans aucun de ces documents, il semble que ces
documents soient étrangers au fonds et appartiennent aux
archives du prieuré de Bonne-Nouvelle, dans la série 20 H des
Archives départementales de la Seine-Maritime.
(145) Aucun de ces documents ne concernent l’abbaye de
Saint-Amand ou un quelconque accord que l’abbaye aurait
passé avec l’abbaye des Emmurées de Rouen. Ils semblent
appartenir aux archives de l’abbaye des dominicaines de Rouen
ou Emmurées conservées dans la série 68 H des Archives
départementales de la Seine-Maritime.
maisons et terres situées à Rouen et à
Franquevillette (XVIe-XVIIIe s.), 1 p.
55 H 584
GREFFE DE TANCARVILLE
Diverses
pièces
(procédures,
forêts,
aveux,…) de la paroisse d’Abtot provenant
du Greffe de Tancarville (XVIe-XVIIe s.), 10 p.
parchemin.
- 130 -
Index partiel des noms de lieux
Aliermont, bailliage de Caux, 30
Guiseniers, bailliage de Gisors, 72
Angiens, bailliage de Caux, 31, 59
Hennezis, 74
Angleterre, 15, 68, 72-73, 93, 100, 102
Lamberville, bailliage de Caux, 15, 21, 28, 50, 61,
71, 76-82, 112, 114
Arques, bailliage de Caux, 14, 31, 34, 51, 54, 56,
58, 61, 81, 118-120, 123
Avranches, vicomté d’Avranches, 31
Longboël, forêt, baillage de Caux, 123-124
Longueville, 31, 49, 51-52, 59, 62, 80, 82, 118,
120, 123
Bertrimont, bailliage de Rouen, 15, 31, 32
Maromme, bailliage de Rouen, 35, 44, 83, 101
Boos, bailliage de Rouen, 14, 15, 27, 28, 32-47,
64, 66, 97, 107, 123-124, 127-128
- bailliage de Rouen, extension de Celloville
(vavassorie de), 15, 36, 37, 42, 44-48, 56, 87,
127
Bourg-de-Saâne, bailliage de Caux
- extension d’Herbouville, 15, 21, 28, 30, 50-54,
74, 77-78, 80, 82, 112
- prieuré du Bourg-de-Saâne, 30, 48-54, 65-66,
77-78, 80, 82, 112, 123
Bures, bailliage de Caux, 15, 54-55, 129
- bailliage de Caux (dépendance de Bonne-Nouvelle), 55, 99, 129
Cailly (fief ou vavassorie à la Jambe), bailliage de
Rouen, 55
Cantelou-le-Bocage, bailliage de Gisors, 55
Mesnil-Raoul (Le), 15, 22, 28, 41, 64-66, 68, 70,
72, 83-91, 94, 95, 114, 123, 124, 127
Meules, diocèse de Lisieux, 91-92
Montmain, bailliage de Rouen, 92, 126
Montville, bailliage de Caux, 92, 93, 111
Osmanville (Amanville), diocèse de Bayeux, 14,
93, 94
Périers-sur-Andelle, moulin de la Valette (moulin
banal de Fresnes-le-Plan et du Mesnil-Raoul),
bailliage de Gisors, 15, 64, 65, 70, 90, 94, 95
Préaux, forêt, baillage de Caux, 15, 20, 30, 56,
68-69, 71-72, 92, 94, 103, 124-127
Puchay, bailliage de Gisors, 15, 95-96
Chaussée (La), bailliage de Caux, 15, 21, 30, 5662, 82, 93, 95, 115
Roncherolles-en-Bray, 15, 96, 124, 126-127
Cordelleville, bailliage de Rouen, 62-63
Rouen, 15-31, 34, 36, 42-48, 52-53, 55, 59-60, 6469, 71-76, 80-81, 83-84, 88-105, 110-115, 119122, 124-130
Criquetot, bailliage de Caux, 63
Roumare, bailliage de Rouen, 15, 16, 43, 102, 103
Darnétal, paroisse de Carville (moulin de Carville
et de Darnétal), 15-16, 33, 41, 63-65, 99, 124,
126-127
Saint-Maurice, bailliage de Rouen, 21, 64, 93,
104-111, 127
Clères, bailliage de Caux, 33, 62-63, 75
Eawy, 18, 59, 119-123, 127
- forêt d’Eawy, Longboël, Préaux, 21, 30-31,
37, 45, 51, 53, 56, 58-59, 61, 67, 75, 81-82, 9293, 95, 108-112, 115, 119-127, 130
Gonneville-sur-Honfleur, diocèse de Lisieux, 7374
- 131 -
Saint-Ouen-le-Mauger, bailliage de Caux, 30, 50,
52, 53, 77, 78, 80, 82, 112-114
Salmonville-la-Rivière, bailliage de Rouen, 103
Varvannes, bailliage de Caux, 82, 115-119
Vitanval (Chef-de-Caux, Sainte-Adresse), bailliage de Caux, 129
Table des matières
AVANT-PROPOS ..............................................................................................................................................
1
INTRODUCTION ..............................................................................................................................................
2
REPERTOIRE NUMERIQUE
INVENTAIRES ANCIENS ET HISTOIRE DE L’ABBAYE (55 H 1-6)..................................................... 14
CHARTRIER (55 H 7-10) .................................................................................................................. 14
Cartulaire de l’abbaye ................................................................................................................ 14
Titres généraux de fondation...................................................................................................... 14
Bulles pontificales 15
Donations à l’abbaye.................................................................................................................. 16
RAPPORTS ENTRE L’ABBAYE ET LES ARCHEVEQUES DE ROUEN (55 H 11)................................. 16
ACTES D’ASSOCIATION ENTRE L’ABBAYE ET DIVERSES COMMUNAUTES
RELIGIEUSES (55 H 12) ................................................................................................................... 17
ABBESSES, PERSONNEL RELIGIEUX, VIE RELIGIEUSE (55 H 13-25)............................................. 17
Abbesses..................................................................................................................................... 17
Personnel religieux..................................................................................................................... 19
Vie religieuses (reliques, armoiries, réformation de l’abbaye,
résolutions du Chapitre, protocole, bâtiment conventuel).......................................................... 20
CHAPELLES (55 H 26-29)................................................................................................................ 22
AFFAIRES DU ROYAUME ET IMPOSITIONS ROYALES (55 H 30-35) .............................................. 23
PRIVILÈGES (55 H 36-41) ................................................................................................................ 25
BAUX GENERAUX (55 H 42-43)........................................................................................................ 26
SERMENTS, AVEUX ET DENOMBREMENTS (55 H 44) .................................................................... 26
RENTES (55 H 45) ............................................................................................................................ 26
PLEDS ET GAGES-PLEGES (55 H 46) .............................................................................................. 27
COMPTABILITE (55 H 47-71) ......................................................................................................... 27
DOMAINES DE L’ABBAYE classés par paroisses (55 H 72-574)
BIENS, RENTES ET REVENUS DIVERS DU DOMAINE (55 H 72-75).................................................
ALIERMONT, BAILLIAGE DE CAUX (55 H 76)...............................................................................
ANGIENS, BAILLIAGE DE CAUX (55 H 77).....................................................................................
ARQUES, BAILLIAGE DE CAUX (55 H 78)......................................................................................
AVRANCHES, VICOMTE D’AVRANCHES (55 H 79) ........................................................................
BERTRIMONT, BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 80) ..........................................................................
BOOS, BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 81-155).................................................................................
BOOS, PAROISSE SAINT-SAUVEUR, HAMEAU DU BOSC, HAMEAU
DE BOUCLON (55 H 156-158)....................................................................................................
BOOS, EXTENSION DE CELLOVILLE, BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 159-175) .............................
BOURG-DE-SAANE, PRIEURE DU BOURG-DE-SAANE, BAILLIAGE DE CAUX (55 H 176-195)......
BOURG-DE-SAANE, EXTENSION D’HERBOUVILLE, BAILLIAGE DE CAUX (55 H 196-201) .........
BURES, BAILLIAGE DE CAUX (55 H 202-204) ...............................................................................
CAILLY (FIEF OU VAVASSORIE A LA JAMBE), BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 205) ......................
CANTELOU-LE-BOCAGE, BAILLIAGE DE GISORS (55 H 206) ......................................................
CHAUSSEE (LA), BAILLIAGE DE CAUX (55 H 207-240).................................................................
CORDELLEVILLE (VAVASSORIE DE), BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 241-248) .............................
CRIQUETOT, BAILLIAGE DE CAUX (55 H 249) .............................................................................
DARNETAL, PAROISSE DE CARVILLE (MOULIN DE CARVILLE ET DE DARNETAL),
BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 250) ............................................................................................
ECTOT-L’AUBER, BAILLIAGE DE CAUX (55 H 251)......................................................................
FRESNE-LE-PLAN, BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 252-303)...........................................................
28
30
31
31
31
31
32
45
46
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55
56
62
63
64
65
65
FRESNE-LE-PLAN, SEIGNEURIE DE COQUEREAUMONT, BAILLIAGE
DE ROUEN (55 H 304)................................................................................................................ 72
GUISENIERS, BAILLIAGE DE GISORS (55 H 305)........................................................................... 72
GODINTON, ANGLETERRE (55 H 306) .......................................................................................... 72
GONNEVILLE-SUR-HONFLEUR, BAILLIAGE DE GISORS (55 H 307-317)..................................... 73
HAYE-AUBREE (LA), BAILLIAGE DE ROUEN, VICOMTE DE PONT-AUDEMER (55 H 318).......... 74
HENNEZIS, BAILLIAGE DE GISORS (55 H 319).............................................................................. 74
HOUSSAYE-BERENGER (LA), BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 320-328) ......................................... 74
LAMBERVILLE, BAILLIAGE DE CAUX (55 H 329-363).................................................................. 76
LONGUEVILLE (COMTE DE LONGUEVILLE), BAILLIAGE DE CAUX (55 H 364) .......................... 82
MAROMME, BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 365) ............................................................................ 83
MESNIL-RAOUL (LE), BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 366-414)..................................................... 83
MEULES, DIOCESE DE LISIEUX (55 H 415-418) ............................................................................ 91
MONTMAIN, BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 419-421) .................................................................... 92
MONTVILLE, BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 422-423) ................................................................... 92
OSMANVILLE (AMANVILLE), DIOCESE DE BAYEUX (55 H 424-427) ........................................... 93
PERIERS-SUR-ANDELLE, MOULIN DE LA VALETTE (MOULIN BANAL
DE FRESNE-LE-PLAN ET DU MESNIL-RAOUL), BAILLIAGE DE GISORS (55 H 428-433)........ 94
PUCHAY, BAILLIAGE DE GISORS (55 H 434-438) ......................................................................... 95
RONCHEROLLES-SUR-LE-VIVIER, BAILLAGE DE ROUEN (55 H 439).......................................... 96
ROUEN (55 H 440-459)................................................................................................................... 96
ROUMARE, BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 460-466)...................................................................... 102
SALMONVILLE-LA-RIVIERE, BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 467) ................................................ 103
SAINT-MAURICE, BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 468-506) ........................................................... 104
SAINT-MAURICE, LE MONT-REAL (55 H 507)............................................................................ 111
SAINT-OUEN-LE-MAUGER, BAILLIAGE DE CAUX (55 H 508-514) ............................................. 112
SOTTEVILLE-LES-ROUEN, BAILLIAGE DE ROUEN (55 H 515) .................................................... 114
VARVANNES, BAILLIAGE DE CAUX (55 H 516-529)..................................................................... 115
FORETS (EAWY, PREAUX, LONGBOËL) (55 H 530-568)................................................................ 119
Forêt d’Eawy (55 H 530-547) ................................................................................................... 119
Forêt de Longboël (55 H 548-550)............................................................................................ 123
Forêt de Préaux (55 H 551-568) ................................................................................................ 124
REGISTRES RELATIFS A DIVERSES PAROISSES DU DOMAINE (55 H 569-571)............................. 127
MELANGES, PIECES DIVERSES DU FONDS DE L’ABBAYE (55 H 572-574) .................................... 128
DOCUMENTS APPAREMMENT ETRANGERS AU FONDS DE L’ABBAYE (55 H 575-584)
VITANVAL (CHEF-DE-CAUX, SAINTE-ADRESSE), BAILLIAGE DE CAUX (55 H 575-581)..........
PRIEURE NOTRE-DAME DU PRE OU BONNE-NOUVELLE (55 H 582).........................................
LES EMMUREES DE ROUEN (55 H 583) .......................................................................................
GREFFE DE TANCARVILLE (55 H 584) ........................................................................................
129
129
129
130
INDEX PARTIEL DES NOMS DE LIEUX....................................................................................... 131
- 133 -

55 H Abbaye Saint-Amand de Rouen - Archives départementales de

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