deliberations - Mairie de Rosny-sous-Bois
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Rosny-sous-Bois – Hôtel de Ville DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES Secrétariat Général Rosny-sous-Bois, le 9 octobre 2015 CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA LE JEUDI 15 OCTOBRE 2015 A 19h30 SALLE DES FETES Le Maire, Claude CAPILLON Vice-Président de Paris Métropole INSTALLATION D’UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL DELIBERATIONS ADMINISTRATION GENERALE 1. Avis sur le projet de décret fixant le périmètre d’un établissement public territorial composant la métropole du Grand Paris 2. Remplacement d’un élu démissionnaire dans diverses commissions municipales 3. Convention entre l’Etat et la Ville de Rosny-sous-Bois portant mise en œuvre du procèsverbal électronique (PVE) sur le territoire communal 4. Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 5. Rapport d’activité de la délégation de service public assainissement et rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Année 2014 6. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Année 2014 7. Rapport annuel sur la gestion du service public de la restauration scolaire et municipale de Rosny-sous-Bois – Année 2013-2014 8. Rapport annuel Babilou (crèche les Gazouillis des Portes de Rosny) – Année 2014 9. Rapport annuel sur la gestion du golf public de Rosny-sous-Bois – Année 2014 10. Rapport annuel sur la gestion du centre nautique et sportif – Année 2014 11. Rapport annuel sur l’exploitation des marchés forains de Rosny-sous-Bois – Année 2014 FINANCES 12. Demande de de décharge de responsabilité et remise gracieuse du régisseur principal de la régie du centre nautique et sportif suite à un vol MAISON DES ASSOCIATIONS 13. Subventions ordinaires versées aux coopératives scolaires suite aux ouvertures de classes pour le rentrée scolaire 2015/2016 URBANISME / ESPACES PUBLICS 14. Rapport annuel des administrateurs représentant la Ville au Conseil d’Administration de la SEMRO pour l’année 2014 15. Z.A.C. Saussaie Beauclair – Compte-rendu annuel au 31 décembre 2014 COMMANDE PUBLIQUE 16. Adhésion au groupement d’intérêt public « Maximilien », portail de dématérialisation des marchés publics franciliens CULTUREL 17. Adhésion à l'association des archivistes français 18. Conventions de partenariat culturel entre la Ville de Rosny-sous-Bois et divers organismes pour la saison 2015-2016 DEVELOPPEMENT DURABLE 19. Développement durable : signature de la charte nationale des EcoQuartiers en vue de la labellisation du projet ZAC Coteaux Beauclair DECISIONS MUNICIPALES QUESTIONS DIVERSES 2