Périmètre réglementaire

Transcription

Périmètre réglementaire
Marche-les-Dames
AVENUE REINE ÉLISABETH
9
N95
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Meuse
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AVENUE ALB
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RT 1E
N905
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Grands Malades
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RUE DE NAMUR
Lives-sur-Meuse
MAITRE DE L’OUVRAGE
Ville de Namur
Place de l’Hôtel de Ville
5000 Namur
AUTEUR DE PROJET
Agence Wallonne du Paysage + Environnement
Paysagistes et Urbanistes
Département de J.N.C. International s.a.
Rue du Géant 2 Bte 5
1400 NIVELLES
Tél : 067 / 64 95 00 – Fax 067 / 63 98 00
[email protected]
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Meuse
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U
Règlement Communal d’Urbanisme partiel
relatif aux biens mosans
Andenne
Namur
Périmètre réglementaire
- Vallée de la Meuse en aval de Namur-
Légende
Gesves
Limite communale
Vu et adopté provisoirement par le Conseil communal en séance du ……………… …………
par ordonnance
Délimitation du périmètre d'étude
Floreffe
Bâti
Limite du parcellaire
Assesse
Voirie régionale
Le Bourgmestre
Le Collège des bourgmestre et échevins certifie que le présent plan a été déposé à
l’examen du public au …………………
par le Collège
Réseau routier principal
Profondeville
Ligne ferroviaire
Surface en eau
´
Biens mosans repris à l'inventaire
Villa et propriété mosane
Elément linéaire mosan
1:10.000
0
Le Secrétaire
200
400
600
Sysytème de coordonnées Lambert Belge 1972
800
Mètres
Données sources:
- PLI V05 (Origine, SPW-DGO4, déc. 2005)
- Plan de secteur (Origine: SPW-DGO4, fév. 2008)
- Périmètres réglementaires (Origine: SPW-DGO4, mars 2008)
- Voirie régionale (SPW-DGO1-D131)
- Biens mosans repris à l'inventaire du patrimoine architectural
(Origine: SPW-DGO4, juin 2008)
Le Secrétaire
Le Bourgmestre
Vu et adopté définitivem ent par le Conseil communal en séance du …………………………
par ordonnance
Le Secrétaire
Le Bourgmestre
Elément ponctuel mosan
Périmètres réglementaires
MODIFICATIONS
DATE DE CONSTITUTION : septembre 2008
Lotissement
PCA
Périmètre de reconnaissance économique (ex-ZAR)
Article 127
ECHELLE
1 :10.000
DOSSIER
N° 08007
Dessiné par : AV
Visé par : PaD
Approuvé par : PhP
CARTE n°9