taxe d`apprentissage 2014 - American Business School
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taxe d`apprentissage 2014 - American Business School
TAXE D’APPRENTISSAGE 2014 (salaires 2013) faites de votre obligation fiscale un investissement durable pour votre entreprise de Devenez Partenaire l’American Business School www.absparis.com Etablissement d’enseignement supérieur technique privé L’American Business School, DES PROJETS INNOVANTS POUR RÉVÉLER DES TALENTS Les États-Unis à Paris… Fondée en 1985, l’American Business School of Paris prépare à un titre enregistré au RNCP niveau II et à des diplômes américains accrédités : BBA (Bachelor of Business Administration), MBA (Master of Business Administration) et MSc in Entrepreneurship and International Business Development. Avec des cursus 100 % en anglais, nos diplômes worldwide attirent les étudiants des quatre coins de la terre faisant de l’école un environnement multiculturel. La communauté de l’American Business School of Paris est composée de 80 nationalités et de 100 % d’étudiants bilingues. Ses étudiants complètent leur expérience internationale par au moins un semestre d’études à l’étranger dans une de nos 88 universités partenaires. Les enjeux de demain sont multiples : • Accroître la diversité culturelle par la mise en place de bourses d’études et ainsi développer l’égalité des chances pour tous. • Parfaire son excellence académique à l’échelle internationale, permettant des programmes de recherche en collaboration avec nos universités partenaires et élargir la reconnaissance des diplômes. Seul moyen pour permettre des passerelles … • Apporter un accompagnement personnalisé pour affiner le projet professionnel et développer l’employabilité durable de chacun de nos étudiants. Votre contribution, indispensable à la réussite de nos étudiants, permet de révéler tout leur potentiel et leur talent en les aidant à réaliser des projets professionnels porteurs et innovants. Taxe d’apprentissage : 5 bonnes raisons de choisir l’American Business School 1 Vous soutenez les projets de développement pédagogique et d’innovation de l’école. 2 Vous favorisez le recrutement d’étudiants internationaux et contribuez à maintenir son attractivité à l’international. 3 Vous soutenez la professionnalisation des parcours et l’accompagnement individuel des étudiants de l’American Business School. 4 Vous permettez le recrutement d’un corps professoral international d’excellence. 5 Vous facilitez l’égalité des chances dans l’accès à l’enseignement supérieur. En versant la taxe d’apprentissage à l’American Business School, vous faites d’une obligation légale des entreprises un investissement utile pour tous. MIEUX COMPRENDRE LA TAXE D’APPRENTISSAGE Sont redevables, sauf exception, de la taxe d’apprentissage les entreprises employant des salariés et exerçant une activité commerciale, industrielle ou artisanale. En 2014, elle s’élève à 0.68%* (dont 0,18% de Contribution au Développement de l’Apprentissage - CDA) de la masse salariale. Elle se divise en 2 parties : le quota, qui sert à financer l’apprentissage, et le hors quota (barème), qui permet de financer des premières formations technologiques et professionnelles. *Pour les entreprises de plus de 250 salariés, la taxe d’apprentissage est majorée lorsque le seuil d’alternants est inférieur à 4% de l’effectif moyen annuel. AIDA, notre OCTA partenaire, se tient à votre disposition pour le détail de cette majoration. VOTRE TAXE DUE (hors CDA) QUOTA CFA Versement CFA IGS HORS QUOTA (BAREME) FNDMA CATEGORIE A CATEGORIE B CATEGORIE C Fond National de Développement et de Modernisation de l’Apprentissage Niveau V : CAP, BEP Niveau IV : BAC Niveau III : BAC+2 Niveau II : BAC+3/4 Versement Trésor Public Par cumul Versement American Business School Paris Niveau I : BAC +5 Par cumul La taxe d’apprentissage doit être considérée non seulement comme un témoignage de confiance mais aussi comme un élément constitutif de notre partenariat. Développons-le ensemble ! Comment verser votre taxe d’apprentissage à l’American Business School : Pour simplifier vos formalités tout en respectant vos choix, nous vous recommandons notre OCTA partenaire AIDA : 1 - 3, rue Lulli - 75002 Paris Tél : 01 56 79 27 23 - Fax : 01 56 79 27 39 [email protected] - www.aida-fr.com Vous souhaitez participer au développement de notre école. Vous devez recourir aux services d’un organisme collecteur agréé par l’Etat (OCTA), pour verser votre taxe dans son intégralité, qui la redistribuera aux établissements que vous avez choisis. Si effectif ≥ à 250 se reporter au bas de la page (nous consulter) S 0,26 % Un contrat de professionnalisation n’est pas un contrat d’apprentissage CADRE A COMPLETER SEULEMENT SI EFFECTIF ≥ 250 0,052 % (Limitées à 4% de la taxe brute A) Business School Paris est habilitée à la Taxe d’Apprentissage en catégorie B et par cumul en catégorie A ou C (avec préférence pour A). Pour votre quota, vous pouvez soutenir notre CFA IGS (ex CFA Bureautique Appliquée), dont les coordonnées figurent également au dos de ce document. Complétez le bordereau de collecte de votre OCTA en mentionnant les montants de taxe que vous souhaitez attribuer ainsi que les coordonnées de l’American Business School et de notre partenaire le CFA IGS. L’American Renvoyez à votre OCTA votre bordereau dûment complété et accompagné de votre versement avant le 28 février 2014. Merci également de nous faire parvenir une copie de votre bordereau. CP : 2 1 American Business School Paris - UAI: 0754412N 12, rue Alexandre Parodi - 75010 Paris CFA IGS (ex CFA Bureautique Appliquée) - UAI: 0752944T 12, rue Alexandre Parodi - 75010 Paris La Taxe d’Apprentissage est le seul impôt dont vous pouvez choisir le bénéficiaire… Contribuez au développement de l’American Business School par le versement de votre taxe d’apprentissage. Fondée en 1985, l’American Business School Paris a rejoint en 1995 le Groupe IGS, précurseur dans le domaine de l’enseignement professionnel international. Ses diplômes américains sont reconnus et recherchés par les entreprises à travers le monde : - Bachelor of Business Administration (BBA) - Master of Business Administration (MBA) in Geopolitics en partenariat avec Sciences Po Aix en Provence - Master of Science (MSc) in Entrepreneurship and in International Business Development Accueillant 60% d’étudiants internationaux de 80 nationalités, les étudiants de l’American Business School Paris acquièrent dès le 1er jour des compétences multiculturelles nécessaires à une adaptation rapide en entreprise. Pour le versement de votre hors quota (barème) Catégorie B et par cumul A ou C. • American Business School Paris 12, rue Alexandre Parodi - 75010 Paris www.absparis.com UAI: 0754412N A reporter sur le bordereau de votre Organisme Collecteur de la Taxe d’Apprentissage (OCTA) Pour le versement de votre quota : • CFA IGS (ex CFA Bureautique Appliquée) 12, rue Alexandre Parodi - 75010 Paris www.cfa-igs.com VOTRE CONTACT PRIVILÉGIÉ : UAI: 0752944T A reporter sur le bordereau de votre Organisme Collecteur de la Taxe d’Apprentissage (OCTA) Service Relations Entreprises Marie Gaillard Tél : 01 80 97 65 58 [email protected] ABS - 12, rue Alexandre Parodi - 75010 PARIS. Ayant pour organisme gestionnaire l’association IGS, siège social : 1, rue Jacques Bingen - 75017 PARIS - 11/2013 - Crédits photo : Tous droits réservés. L’American Business School Paris est l’un des leaders de l’enseignement international en France. Créée sur le système d’enseignement américain, avec un cursus 100% en anglais, elle donne aujourd’hui une vision parfaitement internationale de l’enseignement des affaires et du commerce.