Informations générales
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1 Inform mations Générale G es 1. Régle ementation n London Capital Group G Limited (LCG) est une société auto orisée et rééglementée e par la Financia al Conductt Authority (autorité b britannique de régulation des seervices fina anciers FCA) ; lle numéro d’immatricu d lation de l’e entreprise est : 182110 0. Le siège ssocial de la a FCA se situe à : 25 The North Colo onnade, Ca anary Wharf, Londres s E14 5HS , Royaume e-Uni, et l’adressse de son siite Internet est : www.fc fca.org.uk. En vertu u de la réglementation n de la FCA A, il appartie ent à la société LCG dee se conforrmer aux mesures rigoureusses de contrôle relativves à l’adéquation des s fonds proopres et de es fonds clients. Tous les fo ociété LCG onds détenus par la so G, y compris s les dépôtss initiaux, le es gains des cliients ainsi que les ch hèques adre essés à de es clients de la banquue de détaiil et non encore encaissés, doivent être e conservéss dans des comptes ba ancaires disstincts. Le trading des Con ntrats financ ciers pour d différences (CFD) com mporte des rrisques élev vés pour votre ccapital clie ent. Les bénéfices réalisés ou les pertes p subbies peuve ent être considé érablement supérieurs à votre dé épôt initial. Veuillez-vou V us assurer que la nég gociation de trad ding remplitt bien vos objectifs d d'investissement. Les dettes conntractées, nées n de trading liées à de es CFD, ont o force ccontraignantte et peuv vent faire l ’objet de mesures m exécuto oires. Assurrez-vous de bien comp prendre les risques enc courus et dee demander conseil si nécesssaire. La spéculation s sur écart fi nancier et les opératio ons de tradinng liées à des d CFD peuventt ne pas co onvenir à certaines c pe ersonnes. Nous N vous recommanndons fortement de prendre e connaissa ance de la note d’ave rtissement sur les risq ques encouurus, ainsi que des conditio ons générale es avant d’e entamer tou ute opératio on de négoc ciation. Veuillezz noter que les disposiitions législa atives fisca ales sont su usceptibles d’être modifiées ou peuventt varier si vous v payez vos impôtss dans une juridiction non britannnique. Le tra aitement fiscal va arie en fonction des circonstance c es personn nelles de ch haque cliennt et peut subir des modifica ations ultériieures. Les info ormations contenues c sur ce site e Internet ne n sont pa as applicab les aux pe ersonnes résidanttes aux Éta ats-Unis ou dans tout a autre pays autre a que le e Royaume--Uni, dans lequel la diffusion n ou l’utilisa ation desdite es informatiions pourra ait contreven nir aux disppositions lég gislatives et aux réglementa ations locale es. Il apparrtient aux visiteurs v de e ce site Intternet de s'assurer s e conforment aux disp positions lég gislatives et aux réglementations locales auxquelles qu'ils se ils sont soumis. En dépit du fait que la socié été LCG ai t tout mis en œuvre pour garanntir l’exactitude des informations conte enues sur ce c site, celle es-ci peuve ent faire l’objet de moodifications, et cela, souventt sans notifiication préa alable. Ces information ns ne sont données d qu’’à titre indic catif et la société LCG déclin ne toute responsabilité quant à leu ur exactitude ou à tout autre motif. London C Capital Group 1 Knightsb bridge, London, SW1X 7LX TRA ADE CONNEC CTED 2 2. Traite ement des Fonds Clie ents déten nus par la société s LCG G e réglemen ntaire applicable Régime LCG esst une socié été autorisée et régulée e par la FC CA ; à ce titrre, elle est rrégie par le es règles fixées p par la FCA relatives r à la a gestion de es fonds ap ppartenant à ses clientss. L’objecttif du règlem ment conce ernant les fo onds du clie ent est de garantir g qu’uune société é agréée fournissse la protection adéqua ate pour less fonds qu’e elle conserv ve pour ses clients en exigeant e obligato oirement la séparation n des fondss du client des fonds de la sociiété, sauf dans d les circonsttances limité ées mentionnées ci-de essous. Cette sé éparation obligatoire o entre e les fon nds de ses clients et ses s propress fonds est réalisée par la d détention de es fonds de e la part de e la société que ses clients approovisionnent sur des comptess bancairess séparés et e dont les banquiers ont reconn nu qu’il s’aggissait de comptes c apparte enant à dess clients. Le es comptes en banque e des clientts de LCG sont déten nus dans diversess banques. u du règlem ment de la FCA F concerrnant les fonds du client, les fondds du client détenus En vertu par LCG G dans ces comptes sont s sujets a aux conditio ons d’une fiiducie statuutaire qui s’a applique automatiquement en vertu de e la section n 139(1) de e la Loi de e 2000 sur les service es et les marchés financierss (Financial Services a nd Markets s Act 2000). Ce con ntrat de fidu ucie crée une u relation n fiduciaire entre LCG G et ses c lients, en vertu v de laquelle e les fonds du d client dé étenus sur sses compte es bancaires s que LCG conserve sous s son propre n nom resten nt sous la propriété effe ective des clients selo on leurs intéérêts proportionnels respectifs. Par co onséquent, l’argent dé étenu par LCG pour ses clientss sur les comptes c bancaire es de ces derniers d ne sera pas u utilisé afin de d satisfaire e les demanndes d’aucun autre créancie er de LCG. Lorsque e vous apprrovisionnez z votre com pte LCG, vos v fonds se eront toujouurs détenus s sur les comptess bancairess des clien nts de LCG G, sauf dan ns certaines s circonstannces bien précises comme autorisé pa ar le règlem ment de la F CA concern nant les fonds du clientt. Exceptions limitées Les seu uls clients dont d les fon nds ne sero ont pas déte enus sur de es comptes bancaires sont les clients cclassés com mme des cliients professsionnels, ou o les contre eparties éliggibles qui ont o signé un docu ument autorrisant un tra ansfert de tittre de leurs s fonds. Le règle ement de la a FCA conce ernant les ffonds du client permet à LCG de rretirer des fonds f du compte bancaire d’un clien nt uniquem ment dans des circo onstances bien précises. La circonsttance la plu us pertinen nte à conna aître est si vous avez z une somm me d'argent due et payable e à LCG, afiin, par exem mple, de rem mbourser une dette que vous devvez à ce derrnier, qui est peut-être le réssultat d’un « gapping » (écart de cours) ; cela, en plus oou à la plac ce d’une demand de de paiem ment à LCG G. Cela pe eut arriver plus p généra alement si, par exemp ple, vous vous êtes engagé dans une spéculation s sur écart financier f ou u dans un C CFD qui se ferme « en deho ors de la mo onnaie » ; dans d ce cass, LCG pourrrait dispose er des fondds crédités sur s votre compte LCG afin de d rembours ser la dette que vous lu ui devez. London C Capital Group 1 Knightsb bridge, London, SW1X 7LX TRA ADE CONNEC CTED 3 Qu’arriv ve-t-il à l’argent d’u un client e en cas de e faillite d’une entreeprise ou de ses banquie ers ? Les règ gles de la FCA F relative es à l’argen nt des clientts prescrive ent de quellle manière, et dans quelle m mesure les fonds qui sont s placés sur le com mpte d’un client lui seroont restitués s en cas de faillitte de l’entre eprise déten nant ces fon nds en son nom. La régle ementation relative à l’argent de es clients, et particuliè èrement la répartition de ces fonds e en cas de faillite f d’une e entreprise e, est complexe. Cep pendant, coomme toute e société agréée, LCG sera toujours tenu de gére r les fonds--clients qui sont détenuus conformément à ces règles. En cas de perte, vous v pourriez avoir drroit à une indemnisation au titre du programme de compen nsation dess services financiers. La pluparrt des inve estissementts sont cou uverts à hauteurr de 50 000 livres sterling. En résu umé Soyez a assuré que LCG prend d très au sé érieux ses obligations réglementai res. Conforrmément aux obligations que lui imposent les règlles de la FC CA relatives s à l’argent des clients s, LCG a pris les mesures né écessaires pour assure er la protec ction des fon nds de leurss clients. 3. Un Trading responsable LCG so ouhaite satissfaire ses clients c et s’e engage à le eur fournir un service sécurisé, équitable é et socia alement ressponsable. LCG L prévoiit par consé équent un certain c nom mbre de me esures et d’option ns afin de ra assurer les clients et de e les aider à faire du trrading respoonsable. Le conccept du « TC CF » (Traite ement Équi table des Clients), C qui se concen tre sur les résultats des utilisateurs, régit r le comportemen nt et les valeurs v de tout dirigeeant de LC CG, qui communique effica acement à propos du traitement respectueux et équittable des clients c et procède e aux contrrôles et vérifications ju ugés opporttuns afin de e s’assurer que l’ensemble du personn nel traite less clients éq quitablemen nt. L’entreprrise met un point d’honnneur à pro omouvoir le traite ement équittable des clients. c Cecci se reflètte dans l’élaboration eet l’application des décision ns stratégiq ques. L’entre eprise s’app puie sur les s retours de son équipee, des clientts ou sur d’autress commenta aires extérie eurs visant à améliorerr le traiteme ent des cliennts. Accès à l’historiq que client Les clie ents peuven nt facilemen nt accéder à un historiq que complet de leurs trransactions s, dépôts et retraiits. Les clie ents peuven nt en perma anence con nsulter leur solde en see connectant sur le site. Moins d de 18 ans La loi in nterdit aux mineurs d’o ouvrir un co ompte et de e faire du trrading via LLCG, qui prrend très au série eux ses re esponsabilité és à cet ég gard. LCG vérifie l’âg ge de tous ses clients s. Toute personn ne de moin ns de 18 an ns qui utilisserait ce sitte se verra confisquerr ses gains s et sera signalée e à la police e. mes de filtra age Systèm Si vous partagez votre v ordina ateur avec d des amis ou u des membres de vottre famille qui q n’ont pas l’âg ge légal pour s’inscrire e ou faire d du trading sur s ce site, ou si vouss pensez avoir a des problèm mes de jeu, de nomb breuses app plications peuvent p êtrre utilisées pour surveiller ou restreindre l’accès à Internet : London C Capital Group 1 Knightsb bridge, London, SW1X 7LX TRA ADE CONNEC CTED 4 Le e logiciel de d filtrage Net Nannyy protège le es enfants des conteenus inadap ptés sur In nternet: www w.netnanny.com Le e logiciel de sécurrité Cyberp patrol perm met de contrôler l’aaccès à Internet: ww ww.cyberpa atrol.com Le e logiciel Ga amblock blo oque l’accèss aux sites de paris: www.gambloock.com Le e logiciel de e filtrage ICR RA peut inte erdire l’accè ès aux sites s inadaptés : www.fosi.org Le e logiciel de e filtrage CY YBERsitter permet aux x parents d’ajouter euxx-mêmes les sites à bloquer: www w.cybersitte er.com Formattion du perrsonnel L’équipe e d’assistan nce à la clie entèle de LC CG reçoit un ne formation et connaîtît donc parfa aitement les prob blèmes liés aux jeux de e paris. e Garder le contrôle Alors que la plupa art des gen ns jouent d de façon ra aisonnable, pour certaains le trading peut devenir un problèm me. Les règlles suivante es peuvent vous aider à garder le contrôle: vo ous devriezz fixer des s limites de e mises, de d gains ett même dee pertes avant a de co ommencer à miser; évvitez de cum muler les pe ertes; ne e pariez qu’’à hauteur de d ce que vvous pouvez z perdre; ga ardez des trraces des montants m et du temps que q vous pa assez à parrier. Si vous avez beso oin d’aide ou u éprouvez le besoin de d parler à quelqu’un ddu jeu respo onsable, mettez-vous en relation avec un des orga anismes adaptés figura ant dans la liste ci-dess sous: Gamblers An nonymous : www.gamb blersanonym mous.org GamCare : www.gamca w are.org.uk o ou assistanc ce téléphon nique Royauume-Uni 08 845 6000 13 33 Gambling Th herapy : www w.gambling gtherapy.org g are : www.ga ambleaware e.co.uk Gamble Awa ou appe elez la ligne e d’assistance sur le jeu u au 0808 8020 8 133 Problèm me de jeu Si vouss pensez qu ue le jeu po ourrait avoirr un impactt négatif sur votre vie (ou sur cellle d’une autre pe ersonne), le es questions s suivantes vous seron nt utiles: Vo ous arrive-tt-il de ne pa as aller au trravail ou à l’université pour jouer ? Pa ariez-vous pour p échapper à une vvie monoton ne ou malhe eureuse ? Lo orsque vou us jouez ett épuisez vvos réserve es d’argent, vous senntez vous perdu p et dé ésespéré ? Éprouvez-v vous le bes oin de jouer le plus tôt possible ? Vo ous arrive-tt-il de parierr jusqu’à pe erdre tout vo otre argent ? Vo ous est-il déjà d arrivé de mentir pour cach her les mon ntants ou lee temps que vous pa assez à jouer ? Vo ous est-il arrrivé de mentir, de vole er ou d’emp prunter pourr continuer à jouer ? Avvez-vous pe erdu tout intérêt pour vvotre famille e, vos amis ou vos passse-temps ? Lo orsque vou us perdez, éprouvez-vvous le sen ntiment de devoir jouuer et de regagner r l’a argent perdu u le plus rapidement p ossible ? Le es disputes, les frustrations ou less déceptions s vous donn nent-elles eenvie de jou uer ? London C Capital Group 1 Knightsb bridge, London, SW1X 7LX TRA ADE CONNEC CTED 5 Vo ous sentez vous déprim mé ou mêm me suicidaire e à cause de d votre enttreprise ? Plus vo ous réponde ez « oui » à ces quesstions, plus vous êtes susceptiblee d’avoir un n sérieux problèm me avec less paris. Pour en parler à quelqu’un, veuillez contacter l’ un des organismes adéquats, énuméré és ci-dessus. 4. Sujetts Générau ux ment du client en cattégories Classem LCG vo ous placera dans la cattégorie du C Client de Dé étail, Client Professionnnel ou Contrepartie Éligible.. Le plus haut h degré de protecttion est ac ccordé aux Clients dee Détail ; la a grande majorité é de nos clie ents sont classés danss la catégorie des Clien nts de Déta il. Vous se erez inform mé de votre e catégorie à l’ouvertu ure de votre e compte. LCG peut modifier votre ca atégorie et il vous est possible de e demander un changement de ccatégorie. Soit S LCG exigera de votre pa art un conse entement éccrit, soit LC CG conclura avec vous un nouvel accord. a Si vouss avez été classé c comme Client P Professionn nel ou Conttrepartie Éliigible, vous s avez le droit d’e exiger un re eclassemen nt comme cclient qui bé énéficie du plus haut ddegré de pro otection. Cepend dant, il est de d votre responsabilité de le dema ander. Lorsque e LCG examine votre demande, vous attrib bue une ca atégorie et conclut un n contrat avec vo ous, LCG se s base surr les inform mations que e vous lui fournissez. S’il y a le moindre changement imporrtant dans ces c informa tions, il est de votre re esponsabilitté d’en inforrmer par écrit LC CG : chang gement d’a adresse, de e domicile, de coordonnées, d'eemploi, de situation financiè ère, etc. En particulier, si vo ous êtes un n Client Pro ofessionnel, vous avez z la responnsabilité de toujours informer LCG du moindre m cha angement qu ui pourrait influer sur votre classe ment en co ours. unication Commu LCG et ses clients peuvent co ommunique er entre eux x par écrit (y y compris p ar fax), parr courrier électron nique ou pa ar tout autre moyen de communica ation électro onique ou oorale (y com mpris par téléphone). LCG a égalementt la possibiliité de comm muniquer av vec vous paar l’interméd diaire de e Internet. LCG s’ass surera que la méthode e utilisée pour p l’envoii des e-ma ails et la son site communication via a son site Internet vou us permet de publier les informaations et/ou u de les enregisttrer pour pourvoir p s’y y reporter u ultérieureme ent dans un délai raissonnable. Toute T la communication et la documen ntation, y ccompris le placement p et e la réceptiion des opé érations, seront rrédigées en n anglais. s promotion nnels Publicitté et outils Toutes les publicittés et les promotions p respectent les règles applicabless de la FCA A et des codes d de pratique consultatifs s, et doiven nt être juste es, claires et e non trom peuses. Ce eci inclut des nottices d’avertissement des risque es opportun ns sur tous s les outils promotionnels. La publicité é ne vise pas p les personnes de e moins de e 18 ans. Cela inclut non seule ement le contenu u de la pub blicité, mais égalementt son empla acement. Toutes les ppublicités ciblent un public a approprié et e les prom motions déli vrent un message m cla air, concis, fidèle et équilibré é concern nant la posssibilité de gains g et de pertes. Les publicités s confirmen t en particu ulier que les clien nts peuventt perdre plus s que leur m mise initiale. London C Capital Group 1 Knightsb bridge, London, SW1X 7LX TRA ADE CONNEC CTED 6 Donnée es de Marc ché Les don nnées de marché m prov viennent de e divers fou urnisseurs et e de plusieeurs source es. Elles vous so ont communiquées à titre inform atif uniquement et po our votre ussage générral, sans obligato oirement rép pondre à vo os besoins spécifiques s. Les donn nées de maarché ne constituent aucunement un conseil, c un ne recomm mandation ou un con ntrat de laa part des s divers fournissseurs et so ources, et vous v ne po uvez pas baser b vos décisions d dd’investissement ou autres d décisions su ur ces donn nées. Un avvis professionnel indép pendant doiit être obten nu avant de pren ndre toute décision. d Vo ous reconna aissez et ac cceptez que e vous porteez la respo onsabilité de réaliser vos pro opres recherches et de e prendre vo os propres décisions dd’investisse ement, et que ni lles fournissseurs, ni les s sources n ne peuvent être tenus responsablles par vou us-même ou par d’autres pa arties de to oute décisio on ou actio on de la part de vous--même ou d’autres personn nes, sur la base b des in nformations ou des élé éments obte enus à traveers le Conte enu. Les investisseurs doive ent savoir que q les prixx peuvent évoluer é à la a hausse ccomme à la a baisse, ainsi qu ue les reven nus générés s. Lorsque vous investtissez dans s des produ its dont le cours c ou la valeu ur fluctue, vous v pouvez z subir une e perte supé érieure aux capitaux innitialement investis. La perfo ormance pa assée ne re eflète pas n nécessairem ment la perrformance ffuture. Tout contrat passé e entre vous-même et une tierce p artie mentio onnée dans s ces donn ées de marché est conclu à votre seu ul risque ett à votre en ntière respo onsabilité. Les donnéees de marc ché sont protégé ées par dess droits d’au uteur, des marques déposées ou u tout autree droit de propriété p intellecttuelle. Il est strictemen nt interdit d de reproduiire ou de redistribuer le contenu u, ce qui inclut le es technique es de mise en cache o ou de framin ng ou toute autre méthhode similaiire, sans le conse entement écrit é préalab ble des fourrnisseurs et sources corresponda c ants. Bien que q tous les effo orts aient étté déployés s pour réun nir et actua aliser les do onnées de marché, il n’existe aucune garantie de d leur exactitude, inté égrité, actu ualité ou ca aractère ap proprié. Le es divers fournissseurs et sou urces, le cas échéant, ne sont en aucun cas responsablles si, en ve ertu d’un contrat, délit ou au utre, vous su ubissez dire ectement ou u indirectem ment des peertes ou dom mmages directs o ou indirectss, ou si vou us perdez d es bénéfice es ou des contrats c pottentiels, suite à une négligen nce ou une erreur de toute nature e. Janvier 2016 London C Capital Group 1 Knightsb bridge, London, SW1X 7LX TRA ADE CONNEC CTED