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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 31 MARS 2016 A 17 H
ORDRE DU JOUR
1
2
Compte rendu des décisions du Maire
ADMINISTRATION GENERALE
2.1
Indemnités de fonctions des élus – Loi du 31 mars 2015
2.2
Règlement intérieur du Conseil Municipal : modification
2.3
Modification des délégations du Conseil municipal à M. le Maire
2.4
Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Commune de
Villeneuve-Loubet et la Métropole Nice Côte d'Azur
2.5
Attribution du marché entretien ménager des bâtiments communaux
2.6
DSP Plages : lots n° 1 et 3 à 6 – choix des délégataires
(Document déjà transmis le 14 mars 2016)
2.7
2.8
3
3.1
4
4.1
4.2
5
5.1
6
6.1
Avenant n° 1 – convention de partenariat tripartite – Cuisine Mode
d’Emploi – Thierry MARX
SECURITE GENERALE
Rapport annuel d’accessibilité - information
INSTRUCTION PUBLIQUE ET FAMILLE
Mise à jour du règlement de fonctionnement restauration scolaire /
étude / garderie
Convention de restauration scolaire avec la Commune de Valbonne
SERVICE ADMINISTRATIF ET FINANCIER – SERVICES A LA FAMILLE
Convention de partenariat entre le Conseil Départemental et la
Commune- Fonctionnement du RAM (Relais Assistants Maternels)
RESSOURCES HUMAINES
Création d’un emploi permanent de catégorie A – Emploi de
Puéricultrice Territoriale
Recrutements de saisonniers
6.3
Modification du tableau des effectifs
7.1
8
8.1
9
9.1
9.2
M. LE MAIRE
MME BENASSAYAG
M. COLLIN
Approbation tarifs 2016 - Port de plaisance de Marina Baie des Anges
6.2
7
RAPPORTEURS
M. PIACENTINO
M. TURCHET
MME NISI
MME PREMOLI
MME PREMOLI
M. CHARLES LUCA
INTERCOMMUNALITE
MME BENASSAYAG
Convention de transaction entre la CASA et la Commune /
remboursement à la commune quote-part médiathèque
DEVELOPPEMENT DURABLE - TRAVAUX
M. MALPIECE
Station d’épuration les Bouillides : mise en place d’un manuel d’auto
surveillance de l’agglomération d’assainissement de Sophia Antipolis
DEVELOPPEMENT DURABLE - URBANISME
Classement dans le domaine public de parcelles communales Av. Bel
M. COLLIN
Air
Régularisation de la servitude de passage et de tréfonds sur le chemin
d’accès au réservoir de la Fenouillère – Cadastrée B 698
1
10
10.1
11
11.1
12
TOURISME
Dénomination « Commune Touristique »
COMMUNICATION
Information : déploiement du WIFI Public « WIFILIB »
M. TRAMONI
M. LE MAIRE
FINANCES
12.1
Décision modificative n° 1 commune – section d’investissement
12.2
Dotation budgétaire de soutien à l’investissement public local (Etat) :
Demande de subvention – Fond de soutien à l’investissement
12.3
Demande de subvention au Conseil départemental et au Conseil
Régional : aménagement d’une aire de jeux à la crèche des Rives.
MME PREMOLI
12.4
Contrat d’objectifs – Versement subvention Bel Age
MME CHASTAN
12.5
Contrat d’objectifs – versement subvention Comité Officiel des Fêtes
13
JEUNESSE
Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture : appel à
projet du « Street Art 2016 »
SPORTS
13.1
14
14.1
Demande de subvention à la CASA : réalisation d’un skate park
14.2
Demande de subvention au Conseil Département et au Conseil
Régional : réalisation d’un skate park
14.3
Contrat d’objectifs : association ESVL Football Club
14.4
Contrat d’objectifs : association ESVL Hockey sur Gazon
14.5
Contrat d’objectifs : association Yacht Club de Villeneuve-Loubet
14.6
14.7
14.8
14.9
Contrats d’objectifs : associations ESVL Basket / Gym Enfant / T. Table
/ Volley
Conventions de partenariat avec trois athlètes Villeneuvois :
Nicolas GONZALES / Alizée CROZET / Thibault NAPIAS
Subvention participation championnat de France d’équitation – Fanny
ROUSSINAUD
MME BENASSAYAG
MME RIBET
M. CHARLES LUCA
M. BULGARIDHES
Subvention à M. Alexis BOUCHER athlète de l’ESVL Muscu-Gym
(athlète de haut niveau)
14.10 Convention de partenariat avec l’athlète Alexis BOUCHER
15
15.1
15.2
16
CULTURE
Fête de la Culture : demande de subvention Conseil Départemental et
Conseil Régional
Convention pour l’organisation d’activités en éducation artistique et
culturelle
QUESTIONS DIVERSES
M. LE MAIRE
MME NISI
2