CE/96/2 a

Conseil exécutif
CE/96/2a)
Madrid, le 24 août 2013
Original : anglais
Quatre-vingt-seizième session
Chutes Victoria, Zimbabwe, 25 août 2013
Point 2 a) de l’ordre du jour provisoire
QUESTIONS ADMINISTRATIVES, FINANCIÈRES ET STATUTAIRES
a) Rapport du Comité du programme et du budget
I.
Introduction
1.
Le Comité du programme et du budget a tenu sa troisième réunion à Livingstone (Zambie), le
24 août 2013 sous la présidence de l’Argentine, représentée par M. Enrique Meyer, ministre du
tourisme. Y ont participé les délégations des États suivants : Bénin, Croatie, Inde, Indonésie, Italie,
Kenya, Maldives, Arabie saoudite et le Membre associé Communauté flamande de Belgique. Y
assistaient également en qualité d’observateurs les délégations des États suivants, qui ne sont pas
membres du Comité : Burkina Faso, République démocratique du Congo, Espagne, Japon et
Madagascar.
2.
Le Secrétariat de l’OMT était représenté par le Secrétaire général, le Directeur exécutif,
Programme et coordination, ainsi que le Directeur administratif et financier. La liste des participants est
jointe au présent rapport (annexe I).
3.
Le Comité, après avoir adopté l’ordre du jour provisoire présenté dans le document PBC/3/1
prov., a examiné les documents ci-dessous qui seront soumis au Conseil exécutif à sa quatre-vingtseizième session le 25 août 2013.
Documents
Adoption de l’ordre du jour
PCB/3/1 prov.
Actualisation de la mise en œuvre du prog. de travail
A/20/5 I) b) annexes et
additif
Rapport actualisé sur la situation financière
A/120/5 II b)
A/20/5 II b) add.1
CE/96 2 c)
CE/96 2c) add.1
Suspension de la qualité de Membre conformément à l’article 34
A/20/4 b)
Merci de recycler
Organisation mondiale du tourisme (UNWTO) – Institution spécialisée des Nations Unies
Capitan Haya 42, 28020 Madrid (Espagne) Tél.: (34) 91 567 81 00 / Télécopie : (34) 91 571 37 33 – [email protected] /unwto.org
CE/96/2 a)
II.
des Statuts et demandes d’exemption temporaire de l’application du
paragraphe 13 des Règles de gestion financière
Technologies de l’information et de la communication
CE/96/2 f)
Lieu et date de la quatrième réunion du Comité du programme et du
budget
sans objet
Actualisation de la mise en œuvre du Programme de travail 2012-2013 A/20/5 I b) (annexes et
additif)
4.
Le Directeur exécutif, Programme et coordination, a présenté une mise à jour des activités
effectuées par le Secrétariat depuis la dernière réunion du Comité de programme et de budget, à partir
des documents de référence de l’Assemblée générale. Les Membres du Comité du programme et du
budget (PBC) ont remercié le Secrétariat pour cette brève mise au point et ont noté qu’il y aurait une
présentation complète de la mise en œuvre du programme de travail pour la période biennale en cours,
lors de la deuxième session plénière de l’Assemblée générale.
III.
Rapport actualisé sur la situation financière A/20/5 II b), A/20/5 II b) Add.1 et documents
CE/96 2 c) et CE/96 2 c) Add.1
5.
Le Comité a pris note du document A/20/5 II b) add.1 qui actualise, au 31 juin 2013, les
informations contenues dans le document principal A/20/5 II b). Le Comité a noté avec satisfaction qu’à
la fin du mois de juin, les contributions recouvrées pour l’année en cours s’élevaient à 9 255 417,10
euros, ce qui représente 76 % du montant total des contributions exigibles des Membres en 2013
(12 188 000 euros) et 85 % des estimations de recettes au titre des contributions (10 913 000 euros), si
bien que l’on devrait atteindre les objectifs fixés en matière de recettes d’ici la fin de l’année. Si l’on
ajoute les dotations au titre des recettes diverses et des publications, le total des recettes encaissées
atteint 10 564 530,61 euros, soit 85 % des estimations de recettes pour l’année (12 392 000 euros).
6.
Le Comité a noté que le montant recouvré au 31 juin 2013 au titre des arriérés de contributions
exigibles des Membres représentait 66 % du montant escompté (1 100 000 euros).
7.
Le Comité a également noté que les dépenses effectuées s'élevaient à 11 595 690,83 euros,
dont 5 637 646,77 euros ont déjà donné lieu à un décaissement, et qu’un montant de
5 958 044,06 euros a déjà été engagé pour le reste de l’année, qui inclut les dépenses de personnel.
8.
S’agissant du texte des Règles de gestion financière présenté lors de la quatre-vingt-seizième
session du Comité exécutif (documents CE/96/2 c) et CE/96/2 c) add.1), le Comité a pris note de
l’examen déjà effectué de ces règles et a recommandé au Conseil exécutif d’adopter les textes modifiés
des règles 3.07 et 6.25 conformément à l’add.1.
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Organisation mondiale du tourisme (UNWTO) – Institution spécialisée des Nations Unies
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CE/96/2 a)
IV.
Suspension de la qualité de Membre conformément à l’article 34 des statuts et demande
d’exemption temporaire de l’application du paragraphe 13 des Règles de gestion financière
(document A/20/4 b)
9.
Le Comité a noté avec satisfaction que le Myanmar et le Pakistan ne sont plus visés par les
dispositions du paragraphe 13 des Règles de gestion financière, le premier ayant complètement soldé
ses arriérés de contribution et le second ayant réduit ses arriérés à moins de deux ans.
10. Il a noté avec satisfaction que les Membres effectifs Burkina Faso, Côte d’Ivoire et Ouganda ont
présenté un plan de paiement qui a été approuvé par le Conseil exécutif lors de sa quatre-vingtquinzième session, tout comme les Membres affiliés Fundaçao Comissao de TurismoIntegrado do
Nordeste – Fundaçao CTI-NE et la United Federation of Travel Agents Association (UFTAA) tandis que le
Membre effectif Niger à présenté un plan de paiement à la quatre-vingt-seizième session du Conseil
exécutif.
11. Il s’est félicité du fait que le Cambodge, la Guinée, la République démocratique populaire lao ont
respecté les conditions fixées dans leurs plans de paiement respectifs au cours de la période biennale
2012-2013 et que le plan de paiement de l’Iraq prendra effet le 1er janvier 2014.
12. Le Comité a également noté que les dispositions de l’article 34 des Statuts seraient applicables
en 2014 aux Membres effectifs Vanuatu et ex-République yougoslave de Macédoine si ces deux
Membres n’avaient pas, d’ici-là, annulé leurs arriérés ou s’ils n’avaient pas convenu avec le Secrétaire
général d’un plan de financement pour régler leurs arriérés par versements échelonnés.
V.
Technologies de l’information et de la communication au Secrétariat CE/96/2 f)
13. Le Directeur administratif et financier a présenté une mise à jour des activités effectuées dans le
domaine des TIC au Secrétariat depuis la quatre-vingt-quatorzième et dernière session du Conseil
exécutif, en s’appuyant sur le document de référence. Les Membres du Comité du programme et du
budget ont remercié le Secrétariat pour cet exposé et ont pris note des activités menées par le
Secrétariat à cet égard.
VI.
Lieu et date de la prochaine réunion du Comité du programme et du budget
14. Il a été décidé d’organiser la quatrième réunion du Comité du programme et du budget au siège
de l’Organisation à Madrid au printemps 2014 avant que le Conseil exécutif ne tienne sa quatre-vingtdix-huitième session.
VII.
Suites à donner par le Conseil exécutif
15.
Conseil exécutif est invité à :
a)
prendre note du niveau des contributions collectées auprès des Membres et des
ajustements effectués par le Secrétaire général sur la structure des programmes pour
2013 ainsi que des pressions budgétaires supportées par l’Organisation en raison de la
politique de croissance nominale zéro déjà suivie depuis six ans ;
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CE/96/2 a)
4
b)
approuver les Règles de gestion financière telles que proposées dans le document
CE/96/2 c) avec le texte des Règles 3.07 et 6.25 tel que rédigé dans son additif 1.
c)
proposer à l’Assemblée générale, de renouveler l’exemption temporaire de l’application des
dispositions du paragraphe 13 dans le cas des Membres effectifs Cambodge, Guinée et
République démocratique populaire lao, et d’accorder l’exemption temporaire aux
dispositions du paragraphe 13 des Règles de gestion financière aux Membres effectifs
Burkina Faso, Côte d’Ivoire et Ouganda ainsi qu’aux Membres affiliés Fundaçao Comissao
de Turismo Integrado do Nordeste – Fundaçao CTI-NE et United Federation of Travel
Agents Association (UFTAA) ;
d)
proposer, dans le cas des Membres effectifs Bolivie, République centrafricaine, Congo, El
Salvador, Gambie, Mauritanie, Nicaragua, Togo, Uruguay et Yémen ainsi que dans le cas
des Membres affiliés Asociación Mundial para la Formación Profesional (AMFORT) et Souv
Club Cameroun, de renouveler l’exemption temporaire des dispositions du paragraphe 13,
étant entendu que si, au 1er avril 2014, ils ne sont pas à jour des versements prévus dans
leurs plans de paiement, lesdites dispositions leur seront à nouveau appliquées ;
e)
prendre note que le plan de paiement de l’Iraq prendra effet le 1er janvier 2014 et
f)
prendre note des rapports d’activité en matière de TIC et en particulier des projets relatifs à
la mise en œuvre des IPSAS, à l’infrastructure et aux services de télécommunications.
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CE/96/2 a)
Annexe A. Liste des participants au troisième Comité du programme et du budget
I.
CHAIRMAN/ PRESIDENTE/PRÉSIDENT
ARGENTINA
ARGENTINE
Sr. Enrique Meyer
Ministro de Turismo
Ministerio de Turismo
Sra. Dña. Maya González Bender
Directora de Relaciones Internacionales e Institucionales
Ministerio de Turismo
Sra. Dña. Ana García Allievi
Asistente Técnica
Ministerio de Turismo
II.
MEMBERS/
MEMBRES
MIEMBROS/
BENIN
BÉNIN
Mr. Apan Guy Johnson
Directeur général de l’agence de développement et de
promotion touristique
Ministère de l’Artisanat et du tourisme
CROATIA
CROATIE
CROACIA
Ms. Blanka Belosevic
Head of Department for International Cooperation
Ministry of Tourism
GUATEMALA
Ms. Maru Acevedo
Vice Ministra
Consejo de Turismo Guatemalteco
INDIA
INDE
Mr. Anand Kumar
Joint-Secretary
Ministry of Tourism
Mr. Surender Kumar Arora
Counsellor
High Commission of India in Lusaka
INDONESIA
INDONÉSIE
Mr. Erie Noer Bawono
Counselor
Embassy of the Republic of Indonesia to Spain
Ms. Ni Wayan Giri Adnyani
Director for International Relations
Ministry of Tourism and Creative Economy
Ms. Iin Dwi Purwanti
Asstistant to the Deputy Director for UNWTO
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CE/96/2 a)
Ministry of Tourism and Creative Economy
Mr. Iman Persada Madaze
Delegate
Ministry of Foreign Affairs
ITALY
ITALIE
ITALIA
Mr. Stefano Moscatelli
Ambassador
Embassy of Italy to Zimbabwe
KENYA
Ms. Victoria Rotich
Second Secretary
Kenya Embassy in Spain
Mr. Kaesar Karanja Gachirah
Senior Assistant, Director of Tourism
Ministry of Tourism
Ms. Stella Amadi
Assistant, Director of Tourism
Ministry of Tourism
MALDIVES
MALDIVAS
Mr. Ahmed Salih
Permanent Secretary
Ministry of Tourism, Health and Culture
SAUDI ARABIA
ARABIE SAOUDITE
ARABIA SAUDITA
Ms. Basmah Abdulaziz Al-Mayman
Acting Manager of International Organizations
Committees Department
Saudi Commission for Tourism and Antiquities (SCTA)
and
Mr. Hussain Dandil
Director, Ambassador Office
Royal Embassy of Saudia Arabia in Zambia
III. ASSOCIATE MEMBERS
MEMBRES ASSOCIÉS
MIEMBROS ASOCIADOS
FLEMISH COMMUNITY OF BELGIUM Ms. Christel LEYS
COMMUNAUTÉ FLAMANDE DE Flemish Department of Foreign Affairs
Flemish Community of Belgium
BELGIQUE
COMUNIDAD
FLAMENCA
DE
BÉLGICA
IV. PERMANENT OBSERVER
OBSERVATEUR PERMANENT
OBSERVADOR PERMANENTE
SPAIN
6
Mr. Antonio López de Ávila Muñoz
Organisation mondiale du tourisme (UNWTO) – Institution spécialisée des Nations Unies
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CE/96/2 a)
ESPAGNE
ESPAÑA
Presidente Segittur
Delegado Gobierno de España
V. OBSERVERS NON MEMBERS/
MIEMBROS
OBSERVATEURS NON MEMBRES/
BURKINA FASO
Mr. Sibiry Yossogodio Traore
Directeur général
Office National des Aires Protégées
Ministère de la Culture et du Tourisme
OBSERVADORES NO
Ms. Irenee Sawadogo
Chef de la Division de Coopération
Ministère de la Culture et du Tourisme
JAPAN
JAPON
JAPÓN
Mr. Hiroyuki Uchida
Director, Japan Tourism Agency
Mr. Shintaro Hori
Deputy Chief
UNWTO Regional Support Office for Asia and the Pacific
MADAGASCAR
Mr. Jean Max Rakotomamonjy
Ministre
Ministère du Tourisme
Mr. Jeannot
Secrétaire Général
Ministère du Tourisme
DEMOCRATIC REPUBLIC OF THE
CONGO
RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU
CONGO
REPÚBLICA DEMOCRÁTICA DEL
CONGO
Ms. Chantal Konji Maloba
Consul Général de RDC en Zambie
M. Anatole Bokemposila
Deuxième Secrétaire
Ambassade de la RDC en Zambie
M. Mongane Mirina
Chargé d’affaire
Ambassade de la RDC en Zambie
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CE/96/2 a)
Annexe B. Liste des Membres effectifs et affiliés visés par les dispositions de l’article 34 des Statuts
(en gras) et du paragraphe 13 des Règles de gestion financière annexées aux Statuts
MEMBRES EFFECTIFS
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
AFGHANISTAN
BAHRAIN
BURUNDI
CAPE VERDE
RÉPUBLIQUE DÉMOCRATISUE DU CONGO
DJIBOUTI
GUINEA BISSAU
KYRGYZSTAN
MALAWI
PAPOUASIE NLLE GUINÉE
SAO TOME ET PRINCIPE
SIERRA LEONE
SOUDAN
Ex-RÉPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACÉDOINE
TURKMENISTAN
VANUATU
MEMBERS ASSOCIÉS
1.
PUERTO RICO
MEMBRES AFFILIÉS
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
8
ATUR CAIXAS DO SUL – ASSOC. TURISTICA DO CAIXAS DO SUL (Brazil)
ATHENS TOURISM & ECONOMIC DEV. COMPANY (Greece)
BIMAN BANGLADESH AIRLINES
BROCK UNIVERSITY (Canada)
CAMARA DO TURISMO DE CABO VERDE
CARIBEAN TOURISM ORGANIZATION (CTO) (Barbados)
CENGIZ (Nigeria)
CENTRO INTERNATIONAL DE ESTUDIOS TURISTICOS DE CANARIAS (Spain)
CYPRUS UNIVERSITY OF TECHNOLOGY – DPT. OF HOTEL & TOURISM
MANAGEMENT
DAR AL – DIAFA FOR HOSPITALITY AND TOURISM EDUC. CONSULTANCY (Jordan)
DESTINATION MARKETING ORG. CAPE TOWN AND WESTERN CAPE
(Southafrica)
DUBLIN INSTITUTE OF TECHNOLOGY (Ireland)
ELAGRO – GREEK SUSTAINABLE TOURISM ORGANIZATION (Greece)
EMPRESA DE TURISMO DE BAHIA – BAHIATURSA (Brazil)
ENIT – ITALIAN TOURIST BOARD (Italy)
FEDECATUR – FEDERACION DE CAMARAS DE TURISMO DE CENTROAMERICA
(Honduras)
FEDERATION TUNISIENNE DES AGENCES DE VOYAGES ET DE TOURISME
FTAV
FUNDACION MUNICIPAL “TURISMO PARA CUENCA” (Spain)
FUNDACION SIERRA CALDERONA (Spain)
GEOS (France)
GLOBAL TOURISM SOLUTIONS (France)
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CE/96/2 a)
22.
23.
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
32.
33.
34.
35.
36.
37.
38.
39.
40.
41.
ICEI – ISTITUTO COOPERAZIONE ECONOMICA INTERNAZIONALE (Italy)
IGGY TOURISM CONSULTING, TOURISM TRADEMARK (Argentina)
INSTITUTO BRASILEIRO DE TURISMOLOGOS
INSTITUTO DE TURISMO RESPONSIBLE (Spain)
INTISHAR TOURIST SERVICES (Sudan)
IRAN CULTURE HERITAGE & TOURISM INVESTMENT CO.
ISRAEL SCHOOL OF TOURISM
IXEO INTERACTIVE TRAVEL S.A. (Switzerland)
JORDAN SOCIETY OF TOURIST AND TRAVEL AGENTS
KENYA TOURIST DEVELOPMENT CORPORATION
KOREA CULTURE & TOURISME POLICY INSTITUTE (KCTPI)
KUWAIT INTERNATIONAL DRIVING PERMIT & CARNET CLUB
KYUNG HEE UNIVERSITY (Republic of Korea)
LEISURE QUEST INC. LL (USA)
MEETING PROFESSIONALS INTERNATIONAL (USA)
PAKISTAN TOURISM DEVELOPMENT CORPORATION
RESERVA DE LA BIOSFERA DE FUERTEVENTURA (Spain)
SENECA (Italy)
U.S. TRAVEL ASSOCIATION
ZAGREB FAIR (Croatia)
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