Association des Médecins-Conseils des Sociétés d`Assurances de

Association des Médecins-Conseils des Sociétés
d’Assurances de la Région Rhône-Alpes Centre
31 JANVIER 2014
Assemblée Générale Ordinaire
Régulièrement convoquée par lettre simple, l’Assemblée Générale ordinaire statutaire de
l’année 2013 s’est tenue le 31 JANVIER 2014 à l’Espace Tête d’Or 103 boulevard Stalingrad 69100
VILLEURBANNE.
54 Médecins étaient présents.
Rapport moral du Docteur GLAIZAL DUMAS, Secrétaire
Le Docteur GLAIZAL DUMAS a rappelé :
 Les effectifs de l’Association :
- 98 membres actifs en ce début d’année à savoir à jour de leur cotisations.
- 2 médecins ont quitté l’Association :
Le Docteur CLARET TOURNIER
Le Docteur GOUVERNER
- 2 Médecin nous a rejoints:
Le Dr FIET
Le Dr LE MARCHAND
 Les réunions de l’année 2013:
19 Avril à Charbonnières « Le pied »
Sont intervenus le Prof FESSY et le Docteur BESSE spécialiste du Pied
Le Dr T SULMAN en tant que membre de l’AREDOC qui a évoqué les frais futurs
Mr AGNELLO sur les prothèses du pied, les différents types, les indications, les coûts, le
renouvellement…
21 22 23 Mars, « Le préjudice sexuel » à Lille
21 Septembre à Viré près de Mâcon
Les Docteurs BLONDEL et ROUSSEAU nous ont accueillis au restaurant Frédéric CARRION,
une étoile au Michelin. Le sujet était «La pathologie du bourrelet », traité par les Docteurs
GODENECHE, CARILLON, CHATENET et le médecin de Renault Trucks le Docteur
NICOLAI. Nous avons également travaillé sur des dossiers, en ateliers interactifs
Enfin nous étions (hors AMCSA)
Le 12 Avril: à l’AMCAP à Paris
Les 24 25 Mai : à la réunion organisée sur l’île de Ré à Saint Martin par les AMEDOC Aquitaine,
Centre Ouest et Bordeaux Sud Ouest sur un thème de neurologie : Comitialité Parkinson
Par ailleurs,
Le Conseil d’administration s’est réuni les 27 JUIN et 18 OCTOBRE à Lyon pour traiter des
actualités de la profession, diffuser les informations recueillies aux réunions de la Fédération,
réfléchir sur les thèmes de travail à aborder
Nous étions également présents au sein de certaines cellules de travail, à savoir
Déontologie
Certification
Avenir de la FFAMCE
Cellule congrès
Le rapport moral a été adopté à l’unanimité.
Rapport financier du Docteur CHIAPELLO, Trésorier
L’exercice 2013 a été négatif, de 5039,80 Euros.
Les dépenses de 2013 s’élèvent à 56184,80 Euros, les recettes à 50145 Euros.
Le solde actuel du compte est de 29218,80 Euros.
Le rapport financier a été adopté à l’unanimité.
Actualités de la profession
Docteurs POTOCKI-PETIT & GLAIZAL DUMAS
1- Cotisation de l’année 2014
Celle-ci est inchangée à 430 € ce d’autant que la part cotisation de chaque membre versée auprès de la
fédération est inchangée (245€) ; de plus elle comprend l’inscription à la revue pour 84 €, au CDDC
pour 47,5 €
Pour faciliter le travail de notre Trésorier, je vous prie de bien vouloir lui adresser votre règlement dès
réception de l’appel de cotisation.
2- Compte-rendu de l’assemblée générale de la FFAMCE du 25 Janvier 2014
 La certification :
Il est de plus en plus difficile de motiver les membres de la Fédération pour la
certification. Deux à trois associations ne sont pas représentées à la Commission Certification
depuis 2 ans. Le fait de ne pas assister durant 2 ans aux réunions de l’Association est un motif
de radiation.
Il ne faut pas nier que la certification est un processus onéreux : coût certain pour
l’intervention du Groupe Caron et Véritas, supérieur à 80000 euros pour la Fédération.
Cependant, il faut savoir que certaines compagnies d’assurances s’appuient sur le fait
que les experts médicaux qu’elles missionnent sont tous certifiés pour justifier la compétence
de leur réseau dans le cadre de la gestion des risques.
Une intervention de Madame CARON en région, également lors du congrès annuel a
été évoquée pour motiver les membres de l’association qui ne sont pas au fait de la
certification, également pour montrer vis-à-vis de l’extérieur que nous sommes une profession
à part entière et qui cherche à s’améliorer.
 La T.V.A. :
Concernant l’assujettissement à la T.V.A., il sera retenu qu’elle s’étend à toutes les expertises
médicales quelque soit les conditions d’activité.
La Direction de la législation fiscale a pris une décision définitive quant à la doctrine relative
à l’application de la T.V.A aux expertises médicales. A partir du 1er janvier 2014, toute
expertise dont le fait générateur intervient à compter de cette date, quelque soit le mode
d’exercice du praticien, sera assujetti à la T.V.A.
De ce fait il sera retenu une homogénéité pour l’ensemble des Experts notamment pour la
facturation de chaque expertise. En effet, dans l’hexagone on pouvait noter dans une même
expertise type Badinter, une facturation de 230€ et une autre avec T.V.A. soit 275,08€.
Il sera bien noté qu’un régime de franchise a été mis en place pour les professionnels de santé,
de bénéficier d’une dispense de T.V.A. sur les expertises médicales si les recettes encaissées
au titre de ces expertises ne dépasse pas un certain seuil qui est fixé au 1 er janvier 2014 pour
le montant des recettes de l’année 2014 à 34 600 euros hors taxe. Si le médecin expert
dépasse ce seuil , il sera redevable de la T.V.A à compter du premier jour du mois de
dépassement.
On précisera également que les factures afférentes aux expertises médicales émises à partir du
1er janvier 2014 devront obligatoirement comporter la mention : « Franchise en base de
T.V.A. article 293 B du C.G.I. »
Il sera souligné que les praticiens doivent souscrire en principe dans les 15 jours suivant le
début de la période d’assujettissement à la T.V.A. une déclaration d’existence et
d’identification sur un imprimé PO-PL. en cochant la case « franchise en base de T.V.A. »
Il sera discuté le problème des expertises de la Sécurité Sociale avec des prises en charge par
certaines caisses départementales et , a contrario, le refus de règlement de la T.V.A pour ces
honoraires d’expertise Sécurité Sociale.
Pour les examens médicaux demandés par diverses administrations aux médecins agréés, il a
été sollicité Maître Marie QUEVREX pour étudier cette difficulté et interroger le Centre de
BERCY.
En conclusion :
T.V.A. de 20 % pour tous les médecins à compter de janvier 2014 (à l’exception du régime
de franchise de TVA cf ci dessus).
 Le site de la FFAMCE :
Il avait été créé il y a de nombreuses années par les Docteurs LACHAMP et
DALLEMAGNE qui ont accompli un énorme travail bénévole.
L’évolution des technologies, les contraintes imposées par l’hébergeur ont finalement
amené à repenser le fonctionnement de cet outil.
Les Docteurs JIMENEZ et CHATTARD ont travaillé sur un nouveau site provisoire
qui a été mis en ligne mi-décembre 2013, avec un accès réduit afin de tester ce site.
Le site définitif sera accessible ultérieurement ; chaque membre de la FFAMCE
recevra alors un message l’invitant à s’inscrire sur ce site. Il s’agit donc d’une démarche
individuelle.
 Le DPC développement professionnel continu :
Après la FMC, l’EPU, l’EPP (Evaluation des Pratiques Professionnelles) arrive sur le marché
son remplaçant le D.P.C. : Développement Professionnel Continu.
Le Dr BISMUTH nous a délivrés des informations sur cette nouvelle formation avec une loi
votée le 21 juillet 2009, loi HPST soit la loi « Hôpital Patient Santé Territoire ».
Cette nouvelle formation remplace les formations médicales continues classiques et
l’évaluation des pratiques professionnelles (cercles d’échange).
Elle prévoit sous l’appellation du D.P.C. que le professionnel de santé satisfasse à son
obligation de DPC dès lors qu’il participe au cours de chaque année civile à un programme de
DPC collectif ou pluri annuel.
A ce niveau il sera sollicité au décours de l’A.G. notre souhait que nos différentes réunions telles que l’A.G. de ce jour ou nos réunions de Printemps et d’Automne, les différents congrès
- soient validantes.
A la différence de la FMC, le Dr BISMUTH nous rapporte deux notions complémentaires par
rapport à la FMC classique : le DPC favoriserait et utiliserait le regard du médecin sur sa
pratique et s’inscrit dans la continuité de l’activité professionnelle
Ce développement professionnel continu doit être conforme à une orientation nationale du
DPC , comporter des méthodes validées par la haute autorité de santé, être mise en œuvre par
un organisme de DPC enregistré auprès de l’OGDPC et évaluée positivement par la CSI.
Ces programmes doivent être conformes aux recommandations de la Haute Autorité de Santé
et des agences sanitaires et aux données acquises de la science.
Premier point : contribuer à l’amélioration de la prise en charge des patients.
Second point : contribuer à l’amélioration de la relation entre professionnels de santé et
patients.
Troisième point : contribuer à l’implication des professionnels de santé dans la qualité et la
sécurité des soins ainsi que dans la gestion des risques.
Quatrième point : contribuer à l’amélioration des relations entre professionnels de santé et au
travail et en équipe pluri professionnelle.
Cinquième point : contribuer à l’amélioration de la santé environnementale
Sixième point : contribuer à la formation professionnelle continue définie à l’article L.63.111
du Code du Travail.
Septième point : contribuer à l’implication des professionnels de santé dans la qualité et la
sécurité des soins ainsi que dans la gestion des risques.
Par ex. : hygiène hospitalière , prévention de la gestion des risques et des soins , assistance
para médicale, la pharmacie à usage intérieur , le droit , l’éthique, la déontologie, mais
également l’expertise médicale et le contentieux, le tutorat dans le cadre d’intégration
professionnelle…..
Il existe une liste des méthodes utilisables dans le cadre du DPC pédagogique ou cognitif :
soit en groupe , formation séminaire, congrès scientifique, colloque, journée atelier, formation
universitaire, revues ou bibliographie
soit individuel : formation à distance, e.learning, formation diplômante ou certifiante
Analyse des pratiques avec gestion des risques
Revue de mortalité de morbidité
Revue des dossiers
Groupe d’analyse de pratique, staf des équipes médico-soignantes ou médico-techniques,
réunion de concertation pluri disciplinaires.
Indicateur, registres observatoires, base de données, audit clinique, analyse de parcours de
soins, analyse de parcours professionnel , bilan de compétence.
Approche intégré à l’exercice professionnel
Dispositif spécifique
Accréditation des médecins exerçant une spécialité ou une activité à risque.
Programme d’éducation thérapeutique , de protocole de coopération
Concernant l’enseignement et recherche :
Publication d’article, recherche clinique, maîtrise de stage.
Simulation sessions de simulation en santé
Le programme de DPC est centré sur une démarche continue d’amélioration de la qualité de la
sécurité des soins, permet de satisfaire à l’obligation individuelle des professionnels de santé
qui participent, s’inscrit dans une démarche pluri annuelle soit un parcours de DPC cohérente
en regard des besoins des patients et des professionnels, de leur mode d’exercice.
Il sera noté plusieurs temps dans ce DPC :
- Une phase d’analyse réflexive de ces pratiques , un temps commun de travail en groupe,
pour échanger entre pairs , actualiser et approfondir ses connaissances, envisager des pistes
d’amélioration , soit individuel ou collectives.
- Une analyse à distance pour évaluer l’impact en terme d’amélioration des pratiques
Recueil des données nouvelles, audit de pratiques, forum d’échange, élaboration de pistes
d’amélioration des pratiques.
Concrètement:
On doit se rendre sur le site du DPC www.mondpc.fr
On s’inscrit avec un identifiant e.mail et un mot de passe.
En pratique il faut choisir un programme, s’inscrire sur le site de l’association . Après
réception d’un mail demandant confirmation par oui ou non. Inscription définitive.
Réalisation de l’action en 2 ou 3 phases.
Il est prévu une indemnisation pour perte de ressources
Effectivement il nous a été produit un document mentionnant une prise en charge financière .
Cette prise en charge comprend le paiement de l’ODPC et l’indemnisation éventuelle du
professionnel de santé.
Il sera souligné à l’issue de ces informations qu’il est proposé un forfait de base de l’ODPC
par participant à un programme de 299 euros et par demi journée un forfait de 211,5 euros
Prise en charge minimum : ½ journée . maximum : 3 jours ½
Une autre formule de financement est proposée : Programme non présentiel : forfait de base
de 199 euros par participant.
Indemnisation médecin : 517,5 euros.
Minimum : 3 étapes Maxi : 7 étapes.
Nous ne disposons pas d’information valide sur le financement d’experts médicaux
concernant notre activité de médecin conseil.
Rappelons que
- cette nouvelle formation de DPC est centré sur le corps médical traitant, que ce soit
hospitalier ou libéral mais n’est pas spécifique du monde de l’expertise médicale.
- le DPC est obligatoire depuis le 21 juillet 2009
Pour simplifier il sera noté trois phases : une phase cognitive, une phase d’évaluation à
distance, une phase correspondant aux réunions (congrès scientifiques) qui pourraient être
validantes.
En conclusion, le DPC est centré sur la réflexion de nos pratiques, la mise à jour de ses
connaissances et des pistes d’amélioration de ces pratiques.
 Le Forum des jeunes experts :
Le 25 septembre 2013, s’est tenu le deuxième forum des jeunes experts, organisé au
siège de la FFSA auquel ont participé les Docteurs MARTRE et PARFAIT. De nombreux
jeunes experts également quelques séniors étaient présents. Le programme comportait un
rappel sur le tutorat, sur les aspects pratiques de l’installation et la possibilité d’un deuxième
site autorisé par le Conseil National de l’Ordre. Il y a également eu un point sur le
Développement Professionnel Continu. Le Docteur MARTRE est intervenu pour expliquer ce
qu’était la FFAMCE, les associations régionales qui étaient un moyen pour les jeunes experts
de rencontrer leurs collègues et de participer aux formations. La réunion s’est terminée par
l’intervention du Docteur SULMAN, conseiller technique de l’AREDOC avec un état des
lieux des régions où il existait des opportunités pour les jeunes experts de remplacer des
anciens partant en retraite.
Il a été conclu sur la nécessité d’une collaboration entre l’AREDOC, la FFAMCE, les
différentes associations régionales pour favoriser l’installation des jeunes experts dans les
zones de médecins partant en retraite.
Commentaire pratique : la liste des capédociens est détaillée à la fin de la Revue du
Dommage Corporel ; si certains souhaitent plus de renseignements , il est possible de
contacter le Docteur G BREMOND au 04 92 36 62 80.
 Les Honoraires :
Il est suggéré par la Fédération un tarif de 240 Euros HT de l’heure, idem pour les expertises au
cabinet soit une augmentation de 5 €
 Les congrès :
Nancy du 22 au 24 MAI 2014 « les traumatismes de la face »
Lyon les 12 13 JUIN 2015 « le rachis dorsolombaire »
Bordeaux en MAI 2016 « la pédiatrie »
Paris en 2017 sur le genou avec une réflexion quant au lieu, peut être décentralisé
3- Préparation du congrès de Mars 2015
Le sujet choisi LE RACHIS DORSO LOMBAIRE sera abordé sous l’angle du droit commun
(traumatologie) sous l’angle contractuel (assurance de personne) enfin sous celui de la responsabilité
médicale
Nous vous tiendrons bien sûr informés du travail de la cellule congrès qui est à l'écoute de vos
suggestions. Il vous a été proposé à ce sujet de les adresser par mail à Isabelle POTOCKI-PETIT;
pour l’instant aucune n’a été transmise
Nous nous sommes réunis à Lyon le 27 juin, à Viré le 21 septembre, à Paris le 24 octobre et ce jour 31
janvier ; nous avons le programme scientifique, la plupart des conférenciers, les lieux bien sûr à savoir
le musée d’art contemporain pour soirée d’accueil, le centre des congrès pour les conférences et
l’auberge de Collonges pour la soirée de la fédération.
Reste à définir le programme des accompagnants, les hôtels, les animations
4 – Les futures réunions de l’AMCSA
28 MARS à Charbonnières sur la journée : le matin interviendrons le Dr SARTORIUS qui
développera l’anatomie de la main et du poignet, puis le Dr PRADEL sur l’entorse grave du poignet,
ses pièges diagnostic, son impact en responsabilité médicale
L’après midi sera consacré aux aides techniques et humaines temporaires dans les traumatismes du
membre supérieur ; interviendront le Dr Valérie RESTOY et une ergothérapeute, le Docteur Philippe
VARICHON
3 et 4 OCTOBRE à Rome avec l’AMEDOC Provence sur le thème du genou, abordé par le Pr Béjui ;
de plus, un confrère traitera de la doctrine médico légale en Italie; au plan pratique, réunion de 18 à 19
h environ le vendredi 3, de 9 à 12 h le 4 ; dîner en ville le vendredi dans un restaurant typique choisi
avec l’aide de Jacques Béjui ; les coordonnées de l’hôtel vous seront communiquées rapidement, le
voyage étant à la charge de chaque participant. Nous nous interrogeons sur l’opportunité d’un guide
pour une visite touristique si certains sont intéressés.
Les ATELIERS
Une nouveauté pour répondre au désir de certains d’entre nous, soucieux d’acquérir une formation
« pratico-pratique » sur des thèmes d’actualité, qui posent problèmes. Nous avons limité le nombre de
participants, retenu des sujets rencontrés fréquemment
Les Docteurs LELIEVRE et CHALEYSSIN se sont portés volontaires pour organiser ces ateliers dont
le fonctionnement a été détaillé
Le premier aura lieu le 17 AVRIL à Lyon, sur les infections liées aux soins, avec le Docteur TISSOT
GUERRRAZ
*****
Nous avons eu la chance d’accueillir Maître Annie VELLE qui a abordé durant une heure la
problématique du contradictoire en expertise. Elle a eu l’amabilité de nous confier le support de son
intervention, accessible sur notre site
*****
Au terme de nos travaux, un apéritif puis un dîner convivial ont clos la réunion.
Le bureau vous remercie de votre présence et de votre implication dans notre association ; il vous
rappelle l’importance de l’outil informatique, l’intérêt de notre site. Celui-ci rassemble les
interventions de nos conférenciers, les informations et nouveautés de la profession. Il est l’élément
incontournable de la communication. Le Docteur CHAMBOUX peut répondre à vos questions si des
difficultés apparaissent pour vous inscrire.
Le bureau espère avoir la joie de vous retrouver le 28 Mars 2014 au Casino de Charbonnières.
Clermont-Ferrand, le 2 Février 2014