Publications

Jacques CAILLOSSE
Articles dans des revues avec comité de lecture
CAILLOSSE J. - Sur les modes de règlement non juridictionnels des conflits internes à
l’administration. Ebauche d’une problématique, Actualité juridique-Droit administratif (AJDA),
17, 2003, 880-887.
CAILLOSSE J. - Un juriste sur le littoral, Tribune, AJDA, 14, 2002, p.941.
CAILLOSSE J. - L’action publique contractuelle : beaucoup de bruit pour rien ? Droit et Société,
47, 2001, 285-293.
CAILLOSSE J. - Droit de la responsabilité administrative et impuissance publique, Actes du 10 ème
colloque international de la revue Politiques et Management public (PMP), 2, PMP, sept. 2001,
13-36.
CAILLOSSE J. - Pourquoi et comment décident les juges constitutionnels ? Droit et Société, 4445, 2000, 276-281.
CAILLOSSE J. - Quelle(s) participation(s) aux affaires communales ? Eléments de réponse du
droit français, Pouvoirs, 95, 2000, 117-132.
CAILLOSSE J. - Le droit administratif français saisi par la concurrence ? AJDA, 2, 2000, 99-103.
CAILLOSSE J. - Quand l’analyse des politiques publiques se déplace «côté Droit », Droit et
Société, 43-44, 1999, 511-519.
CAILLOSSE J. - Le droit administratif contre la performance publique, AJDA, 1999, 195-211.
Articles dans des revues sans comité de lecture
CAILLOSSE J. - La « conscience professionnelle » de l’agent public entre rappels à l’ordre
statutaire et exigences managériales ? La Revue administrative, 334, 2003, 350-361.
CAILLOSSE J. - La décentralisation, acte moins deux, Pouvoirs locaux, 57, 2003, 7-14.
CAILLOSSE J. - Quel droit administratif enseigner aujourd’hui ? La Revue administrative, 328,
2002, 343-358, et, 329, 2002, 454-472.
CAILLOSSE J. - Faut-il en finir avec la domanialité publique ? Etudes foncières, 100, 2002, 7-9.
CAILLOSSE J. - Quel(s) territoire(s) dans les mots du droit ? Informations sociales, CNAF, 104
2002, 18-29.
CAILLOSSE J. - « Intérêt communautaire » : casse-tête juridique et aubaine politique, Pouvoirs
locaux, 52, 2002,17-22.
CAILLOSSE J. - Contribution à une définition juridique de la décentralisation, Pouvoirs locaux,
49, 2001, 103-108.
CAILLOSSE J. - Le procès en légitimité démocratique des EPCI (en collaboration avec P. Le
LIDEC et R. Le SAOUT, Pouvoirs locaux, 48, 2001, 91-97.
CAILLOSSE J. - En attenda nt le pouvoir d’agglomération ? Pouvoirs locaux, 50, 2001, 25-31.
CAILLOSSE J. - L’ordre de la langue, Pouvoirs locaux, 46, 2000, 100-108.
CAILLOSSE J. - Un déféré préfectoral pour quoi faire ? Pouvoirs locaux, 44, 2000, 52-58.
CAILLOSSE J. - Remarques sur la juridicité du territoire. Autour des lois Voynet et
Chevènement, Pouvoirs locaux, 43, 1999, 119-125.
Communications avec actes
CAILLOSSE J. - Les institutions publiques entre droit et management, communication présentée
dans le cadre du séminaire « Approches institutionnelles de l’économie » organisée les 16-17 juin
1
2003 à Beaulieu sur mer à l’initiative de l’Université de Paris-Dauphine, en vue de la publication
sous ce titre d’un ouvrage collectif, chez Vrin, fin 2003.
CAILLOSSE J. - Peut-on penser la justice en dehors de l’Etat ? Rapport de conclusion du
colloque « Réforme de la justice, réforme de l’Etat », organisé à Paris les 24-25 juin 2002 par le
Centre de recherche sur la justice et le procès de l’Université de Paris 1. Actes à paraître, courant
septembre 2003, sous la direction de L. CADIET et L. RICHER.
CAILLOSSE J. - Droit de la responsabilité administrative et impuissance publique,
communication au 10ème colloque international de la revue Politiques et management public, Les
nouvelles exigences de la responsabilité publique, Paris, 9-10 mars 2000. Actes cités supra.
Communications sans actes
CAILLOSSE J. - Pierre BOURDIEU, juris lector. Antijuridisme et science du droit, Rapport
introductif du colloque Pierre BOURDIEU, le droit et les juristes, organisé les 28-29 novembre
2002, par la Faculté de droit de l’Université de Pau. Texte à paraître dans la revue Droit et
Société, fin 2003.
CAILLOSSE J. - Quel droit administratif enseigner aujourd’hui ?, communication présentée le 30
mars 2002, dans le cadre des réunio ns de travail du groupe Université/DGAFP. Cette réflexion,
substantiellement enrichie, a constitué le canevas de l’étude publiée sous le même titre par La
Revue administrative (précitée, cf. 2.2).
CAILLOSSE J. - La substance constitutionnelle de la démocratie locale, communication faite
dans le cadre du colloque «Democrazia e Amministrazione » organisé le 26 octobre 2001 à
Sienne, par l’Universita degli studi di Siena et le CERSA. Cette communication a fourni la
matière de l’article publié sous le titre, Ce que la Constitution française donne à voir de la
démocratie locale, dans les Mélanges Jacques MOREAU, cf. infra, 2.6.
CAILLOSSE J. - Logique managériale et raison juridique dans la politique française de
modernisation des services publics, communication pour le colloque « Les nouveaux modes
d’action des décideurs publics en Europe », de l’association « Europa », Sénat, Paris, le 13
septembre 2001. Le contenu de cette communication est au fondement d’une étude à paraître dans
le n° 105-106 de la Revue Française d’Administration publique sous le titre Les figures croisées
du Juriste et du Manager dans la politique française de réforme de l’Etat.
CAILLOSSE J. - Rapport de synthèse et conclusions du colloque « La justice et les défis de la
gestion » organisé à Paris le 30 mai 2000 par l’Ecole Nationale de la Magistrature.
- 6ème Biennale de l’Éducation et de la Formation - Sorbonne/ CNAM, avril 2000. Animation d’un forum de
discussion en février et mars 2000, puis animation d’un atelier international : “ Les médiations et les autres
dispositifs d’élaboration des conflits et des attitudes de violence ” (Questions vives de la recherche et de
l’innovation). Synthèse sur le site de l’APRIEF à l’INRP.
CAILLOSSE J. - La conscience professionnelle de l’agent public à l’épreuve du management
public, communication présentée le 5 mars 2003 dans le cadre du séminaire «La conscience
professionnelle de l’agent public », organisé, à l’initiative de la DGAFP, sous la responsabilité
scientifique de C-A. GARBAR et J-M. WELER. Ce travail a été publié par La Revue
administrative, sous le titre : La conscience professionnelle de l’agent public entre rappels à
l’ordre statutaire et exigences managériales (op. cit., cf. 2.2).
CAILLOSSE J. - Les procédures non contentieuses de règlement des litiges internes à
l’administration, communication présentée le 19 décembre 2002, dans le cadre des réunions de
travail du groupe Université/DGAFP. Cette communication a servi de base à l’étude citée supra
(cf. 2.1), publiée par l’ AJDA sous le titre : Sur les modes de règlement non juridictionnel des
conflits internes à l’administration. Ebauche d’une problématique.
Conférences invitées
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CAILLOSSE J. - Ce que la Constitution française donne à voir de la démocratie locale, in Les
collectivités locales, Mélanges Jacques MOREAU, P.U. Aix-Marseille/Economica, 2002, p.43-57.
CAILLOSSE J. - Le territoire en représentation(s) juridique(s), in Ces territoires qui se dessinent,
sous la dir. de B. DEBARBIEUX et M. VANIER, éd. de l’Aube/Datar, 2002, 43-57.
CAILLOSSE J. - L’intercommunalité devant la suffrage universel. In : Pour en finir avec la
décentralisation, sous la dir. de Ch. FLOQUET, éd. de l’Aube/Datar, 2002, 121-128.
CAILLOSSE J. - Le droit comme méthode ? Réflexions depuis le cas français, in L’analyse des
politiques publiques aux prises avec le droit, sous la dir. de D. RENARD, J. CAILLOSSE et D.
de BECHILLON, LGDJ, col. Droit et Société, 2000, 27-68.
CAILLOSSE J. - Droit et modernisation administrative (en collaboration avec J. HARDY), La
Docume ntation française, DGAFP, col. Perspectives, 2000, 123 p.
CAILLOSSE J. - A propos de l’analyse des politiques publiques : réflexions critiques sur une
théorie sans droit, in La juridicisation du politique : leçons scientifiques, LGDJ, col. Droit et
Société, 2000, 47-59.
CAILLOSSE J. - La méthode juridique d’identification du service public, in Le devenir du service
public. Comparaison France/Maroc, sous la dir. de D. GUERRAOUI EL AOUFI et J.
BARREAU, éd. Toubkal, L’Harmatttan, Paris, 1999, 65-87.
CAILLOSSE J. - Le service public est mort. Vive le service public !, in Service public et lien
social, sous la dir. de S. DECRETON, L’Harmattan, col. Logiques politiques, 1999, 399-417.
CAILLOSSE J. - Eléments pour un bilan juridique de la démocratie locale en France, in La
démocratie locale. Représentation, participation et espace public, travaux du CRAPS et du
CURAPP, PUF, 1999, 71-78.
Direction d’ouvrages
CAILLOSSE J. - L’analyse des politiques publiques aux prises avec le droit, op. cit., en codirection avec D. RENARD et D. de BECHILLON
Autres publications
CAILLOSSE J. - Les figures croisées du Juriste et du Manager dans la politique française de
réforme de l’Etat, op. cit., à paraître, 105-106, de la Revue française d’Administration pu
CAILLOSSE J. - Rédaction des rubriques « Etat » et « Justice administrative » pour le
« Dictionnaire de la justice », à paraître, printemps 2004, PUF.
CAILLOSSE J. - Pierre Bourdieu, juris lector. Antijuridisme et science du droit, à paraître fin
2003, Droit et Société.
CAILLOSSE J. - Constitution : quelles nouvelles possibilités , Inter-régions, mai-juin 2003, 1013.
CAILLOSSE J. - Peut-on penser la justice en dehors de l’Etat ? , in Réforme de la justice, réforme
de l’Etat, sous la dir. de L. CADIET et L. RICHER, PUF, col. Les voies du droit, op. cit., à
paraître septembre 2003.
CAILLOSSE J. - Quelle(s) démocraties d’agglomération ? Les Cahiers de l’Institut de la
Décentralisation, 6, 2002, 48 p.
CAILLOSSE J. - Préface de la thèse de B. TILLY, La compétence des agents du fisc,
L’Harmattan, col. Finances publiques, 1999, 7-12.
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