BILAN SOCIAL - Mairie de Quimper

VILLE DE QUIMPER
SYNTHESE DU BILAN SOCIAL
Extraits des bilans sociaux au 31/12/2007 (rapport sur l'état des collectivités territoriales)
1- Les effectifs
2- La pyramide des âges
3- Les dépenses de fonctionnement et charges de personnel
4- Les rémunérations
5- Les absences au poste de travail
Conseil municipal du 13 juin 2008
Comité technique paritaire du 9 juin 2008
CTP du 9 juin 2008
CM du 13 juin 2008
1
1- Les effectifs
Effectifs de la ville de Quimper dans le contexte d'administration générale
Tous effectifs au 31/12/2007 (hors emplois d'insertion)
Ville
CCAS
Qcom
Ville
Nbre agents
903
Eff. en %
53,5%
Effectifs en ETC*
682,3
(effectifs en position d'activité)
CCAS
343
20,3%
280
Qcom
442
26,2%
422,7
Total
1688
100%
1385,0
ETC* = équivalent temps complet = somme des quotités de travail au 31/12
Statut des agents de la ville
Titulaires /
stagiaires
Titulaires / stagiaires
Non titulaires
Nbre
671
232
903
En %
74%
26%
Non
titulaires
0%
20%
40%
60%
80%
100%
Les titulaires
Titulaires à temps complet
Titulaires à temps incomplet
Total
Nbre
603
68
671
(585,3 ETC)
(51,1 ETC)
En %
des tit.
90%
10%
(636,4 ETC)
Les non-titulaires
Contractuels*
CDI**
CDD***
Assistantes maternelles
Autres contrats (horaires, vacataires)
Total
Nbre
21
4
34
35
138
232
(15,9 ETC)
(2,1 ETC)
(27,9 ETC)
(45,9 ETC)
En %
des non-tit.
9%
2%
15%
15%
59%
100%
* Contractuels : emplois de cat. A lorsque la nature ou les besoins du service le justifient
ou lorsqu'il n'existe pas de cadre d'emploi pour assurer les fonctions
** CDI
contrat à durée indéterminée notamment après 6 ans de contrats (contractuels)
***CDD
remplacements de titulaires non disponibles, ou sur postes momentanément vacants ou renforts
temporaires
CTP du 9 juin 2008
CM du 13 juin 2008
2
Les effectifs globaux par direction (en % de l'effectif global)
Permanents syndicaux 0%
Direction du développement économique et touristique (DDET) 0%
Direction générale (DG)
0%
Direction budget finances (DBF)
0%
Service informatique (SI)
0%
Direction des ressources humaines (DRH)
0%
Cabinet du Maire
0,3%
Direction solidarité (DS)
1%
Direction du développement urbain (DDU)
1%
Direction batîments et matériels (DBM)
Direction administration générale (DAG)
3%
5%
Direction espaces verts (DEV)
8%
13%
Direction voirie-environnement (DVE)
69%
Dir. du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
Les effectifs globaux par catégorie et sexe
Cat A
Cat B
Cat C
Hommes
37
42
275
354
Femmes
28
46
475
549
Total
65
88
750
903
En % du total
7,2%
9,7%
83,1%
Les effectifs titulaires/stagiaires par filière et par sexe
Animation 20
55
Médico-sociale 0 29
70
Sociale 0
Sportive
2
19
36
Culturelle
Hommes
Femmes
0
Administrative
131
248
Technique
5
0
56
50
100
150
200
250
300
350
400
L'emploi de travailleurs handicapés (déclaration au FIPHFP* en 2008)
Obligation d'emploi (6%)
Bénéficiaires de l'obligation d'emploi
Dépenses** ouvrant droit à réduction en unités bénéficiaires
Unités manquantes
Montant de la cotisation en 2008
43 agents
63 agents
3,5 U.B.
0
0
(taux = 8,6%)
* FIPHFP = Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Rappel : pour la déclaration 2008, effectifs comptabilisés au 01/01/2007
** dépenses = achats et prestations auprès d'établissements employant des travailleurs handicapés (exemple Ecotri)
CTP du 9 juin 2008
CM du 13 juin 2008
3
2- Pyramide des âges des 671 titulaires et stagiaires (âge en 2007)
64
1 63
62
2
Hommes
0
0 1
1
0 1
65
Femmes
2
61
5
1 60
14
6
59
11
13
58
5
12
57
7
5
56
9
8
55
11
16
54
10
15
53
5
12
52
8
8
51
13
16
50
11
14
49
16
17
48
13
13
47
11
19
46
20
15
45
13
21
44
10
14
43
20
17
42
14
13
41
6
14
40
10
6
39
6
6
11
38
9
9
37
10
36
5
6
35
9
9
34
12
12
33
3
3
3
2
32
7
31
0
30
2
4
3
29
1
28
2
3
2
27
4
26
1
1 25
1 24
0
23
-25
-20
-15
-10
-5
0
46
Femmes
10
60 - 64
79
40 - 44
37
41
35 - 39
30
Moyenne d'âge au 31/12/2007
45,8
30
30 - 34
12 25 - 29
1
25
En 2007,
104 agents ont eu plus de 55 ans
soit 15,5 % des titulaires
78
45 - 49
63
20
Par tranches d'âges
67
50 - 54
71
15
44
55 - 59
47
10
Hommes
65 - 70
4
5
11
0
20 - 24
15 - 20
-85 -80 -75 -70 -65 -60 -55 -50 -45 -40 -35 -30 -25 -20 -15 -10
CTP du 9 juin 2008
CM du 13 juin 2008
-5
0
5
10
15
20
25
30
35
40
45
50
55
60
65
70
75
80
85
4
3- Dépenses de fonctionnement et charges de personnel
En %
A
B
Montant des dépenses de fonctionnement de la collectivité constatées
55 691 375 €
au compte administratif de l'année de référence
27 031 560 €
Charges de personnel
48,5%
A : référence au compte administratif ou à défaut au budget prévisionnel additionné le cas échéant, du budget
supplémentaire.
B : charges de personnel en référence au chapitre 012 du compte administratif, ou à défaut du budget prévisionnel
additionné le cas échéant, du budget supplémentaire.
NB : ces chiffres sont issus du compte administratif 2007 ; toutefois pour l'analyse, il conviendrait d'ajouter aux
charges de personnel et aux dépenses de fonctionnement la part du financement des services communs de
Quimper-communauté (par réduction de son attribution de compensation) soit 8 604 653 euros.
(27031560 + 8604653) / (55691375 + 8604653) =
CTP du 9 juin 2008
CM du 13 juin 2008
55,40%
5
4- Rémunérations des agents
Les rémunérations brutes des agents titulaires/stagiaires en décembre 2007 se répartissent comme suit :
= traitement de base + nouvelle bonification indiciaire + primes et indemnités (hors supplément familial de
traitement)
Attention : peu importe la situation de l'agent en décembre : arrivée en décembre, temps incomplet, temps
partiel, etc.
H
311
1994
Nombre d'agents
Moyenne des rémunération brutes
F
360
1589
Total
671
1776
Rémunérations brutes par tranches
Hommes
26
16
49
1500 - 1749
97
1300 - 1499
98
11
-85
-80
44
1750 - 1999
82
-90
17
2000 - 2499
77
-100 -95
15
2500 - 2999
50
Femmes
10
>=3000
-75
-70
-65
-60
-55
-50
-45
-40
-35
-30
-25
-20
79
<1300
-15
-10
-5
0
5
10
15
20
25
30
35
40
45
50
55
60
65
70
75
80
85
90
95
100
NB : les agents dont les rémunérations brutes sont inférieures à 1300 euros correspondent à des agents à temps incomplets, ou à temps
partiels, ou à demi-traitement, ou ayant débuté en cours de mois.
A titre indicatif :
le traitement minimum brut mensuel d'un agent à temps complet (hors primes et indemnités) de la fonction
publique territoriale est de 1312,4 euros (indice majoré 288) ; en 2005, les agents territoriaux gagnaient en
moyenne 1623 euros par mois.
Le smic en mai 2008 est d'un montant brut de 1308,9 euros (8,63 euros / heure)
CTP du 9 juin 2008
CM du 13 juin 2008
6
5- Répartition des journées d'absence des titulaires et stagiaires par motifs
1
Nombre de journées d'absence dans l'année 2007 :
. Pour maladie ordinaire (en jours calendaires)
. Pour longue maladie, maladie de longue durée et grave
maladie (en jours calendaires)
. Pour accidents du travail imputables au service (en jours calendaires)
. Pour accidents du travail imputables au trajet (en jours calendaires)
. Pour maladie professionnelle, maladie imputable au
service ou à caractère professionnel (en jours calendaires)
. Pour maternité et adoption (en jours calendaires)
. Pour paternité et adoption (en jours calendaires)
Somme des jours calendaires d'absences
Moyenne
Fonctionnaires
En ETP Base ETP
(titulaires et
par
*
en jours
stagiaires)
agents (671)
10 016,0
14,9
27,4
365
5 893,0
8,8
16,1
365
1 729,0
2,6
4,7
365
111,0
0,2
0,3
365
322,0
0,5
0,9
365
1 619,0
77,0
19 767,0
2,4
0,1
29,5
4,4
0,2
54,2
365
365
365
716,0
1,1
2,8
252
. Pour autres raisons, hors motif syndical ou de représentation (en jours
ouvrés) **
Nombre de jours ouvrés dans l'année = nombre de jours calendaires - (nombre
de jours de repos hebdomadaire + nombre de jours fériés).
Jours d'absences pour motif syndical (jours ouvrés) : DAS, ASA, formation
syndicale
Jours de grève
Somme des jours ouvrés d'absences
421,4
0,6
1,7
252
235,6
1 373,0
0,4
2,0
0,9
5,4
252
252
Formation (jours ouvrés)
2 346,0
3,5
9,3
252
(*) Equivalent temps plein
(**)
- les formations particulières, notamment la formation des cadres et animateurs
des organisations de jeunesse
- les autorisations d'absence pour événements familiaux (mariage, décès, naissance, etc…)
- les autorisations d'absence pour fonctions électives (fonctionnaire de la collectivité élu
dans une autre collectivité)
- les autorisations d'absence pour participer au Comité des œuvres sociales
- les autorisations d'absence accordées pour concours et examens
CTP du 9 juin 2008
CM du 13 juin 2008
7