FICHE PRODUIT : LES FONDAMENTAUX DE L
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FICHE PRODUIT : LES FONDAMENTAUX DE L’ASSURANCE 11 Fiscalité des assurances-vie individuelles et des titres de capitalisation CONTENU DU MODULE Titre du module : Objectif du module : Description synthétique du contenu : Fiscalité des assurances-vie individuelles et des titres de capitalisation ● Appréhender les différents types de régime fiscal ● Connaître les caractéristiques propres aux contrats investis en actions ● Identifier les produits fiscaux permettant une réduction d’impôt Connaître les modalités d’application ● de l’ISF à l’assurance-vie ● Définir les caractéristiques du PEP ● Comprendre le dispositif fiscal et les caractéristiques du PERP Connaître les caractéristiques des titres ● de capitalisation Le régime fiscal des prestations en cas de vie Les contrats investis en action Le régime fiscal des prestations en cas de décès La réduction d’impôt sur le revenu L’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) Le Plan Epargne Populaire (PEP) Le Plan Epargne Retraite Populaire (PERP) Les titres de capitalisation Note minimum de validation (si le module est noté) : 70% de bonnes réponses au quiz final Durée : 6h PRÉ-REQUIS TECHNIQUES Bande passante préconisée ADSL 512 Kbit/sec Plugins nécessaires et leurs versions : Flash player 5 Carte son nécessaire Oui / non Versions système d’exploitation supportés : XP Navigateurs supportés par le contenu et versions : IE 6 ++, Firefox 3,5+ Types Mime à activer sur le serveur HTML, SWF, JS Normalisation e-learning AICC ou SCORM : version 1.2 FICHE PRODUIT : LES FONDAMENTAUX DE L’ASSURANCE 11 Fiscalité des assurances-vie individuelles et des titres de capitalisation INFORMATIONS TECHNOLOGIQUES Outil auteur ou logiciel de développement Flash Auteur Livrable LMS INFORMATIONS FONCTIONNELLES ET PÉDAGOGIQUES Navigation Libre / forcé Retour sur l’écran quitté si sortie en cours de module Oui / non Présence d’un menu déroulant indiquant la progression Oui / non Visualisation de la progression dans le contenu Oui / non Règle de progression (complétude) un module est considéré comme terminé si : - Tous les écrans sont vus Oui / non - Le quiz de fin est réalisé Oui / non - La dernière page est consultée Oui / non Règle de validation Un module est considéré comme validé : - si le score est >= 70 % Oui / non - si la dernière page est consultée Oui / non Documents imprimables Oui / non Présence de boutons de navigation Oui / non Sommaire escamotable Oui/non Présence d’un lexique Oui/non HISTORIQUE DE LA FICHE DATE 06/2011 AUTEUR TRAINING ON LINE / CYWEB