OJ - CC - 29 juin 2016

PROVINCE DE HAINAUT
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ARRONDISSEMENT DE MONS
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COMMUNE DE QUEVY
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CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL
DU 29 juin 2016 À
18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
1. Contrat de Rivière du Sous-bassin Hydrographique de la Haine - Convention de partenariat
2017-2019
2. Plan Trottoirs – Approbation du cahier spécial des charges modifié – Lancement de la
procédure
3. Décision relative au financement de l'asbl Télé MB
4. Situation de caisse – 4 ème trimestre 2015
5. Situation de caisse – 1er trimestre 2016
6. ART60 - Refus de paiement du Directeur financier : factures MEDEX
7. Zone de Police Mons-Quévy - Dotation 2016 – Approbation
8. Octroi d’une subvention communale en numéraire à divers bénéficiaires – Exercice 2016
9. Compte communal 2015 - Approbation
10. CPAS – Autorité de Tutelle - Compte 2015
11. Dépense urgente et imprévue - Remplacement du circuit imprimé - Local ONE Genly
12. Dépense urgente et imprévue - Remplacement Chaudière - Salle culturelle Asquillies
13. Dépense urgente et imprévue - Remplacement de l'échangeur à plaque et de la tuyauterie Salle Omnisports de Blaregnies
14. Modification du règlement général sur la police routière - Problème de stationnement situé
au carrefour entre les rues L. Piérard, du Coron et Neuve à 7040 Quévy (9 ème Division - ex
Bougnies)
15. Servitude de passage en sous sol - Rue des Montrys- parcelle cadastrée section A 275 n
partie
16. Vente de la parcelle communale sise rue de Genly longeant la parcelle de terrain sise
section B, 284 G, sise rue de Genly, n° 31 à 7040 Quévy (7 ème Division - ex Blaregnies) Plan de mesurage
17. Véhicule communal "Peugeot Partner" immatriculé DCN817 - Déclassement et sortie du
patrimoine communal
18. Plan de Cohésion sociale - Bilan financier 2015
19. Fourniture et installation de serveur et de fibre optique - Approbation des conditions et du
mode de passation
20. Intercommunale - Assemblée générale - Ordre du jour - asbl Parc Naturel des Hauts-Pays
21. Intercommunale - Assemblée générale - Ordre du jour - SCI Centre Hospitalier
Universitaire et Psychiatrique de Mons-Borinage
22. Fabrique d'église Saint-Brice d'Aulnois - Compte 2015
23. ORES – Remplacement des lampes HGHP- Offre 20384976 - Convention 500.447
En huis clos (6)