Les archives de la DRAC

Transcription

DROITS DU RELIGIEUX ANCIEN COMBATTANT
DÉFENSE ET RENOUVEAU DE L’ACTION CIVIQUE
Archives de la DRAC
(1924 – 2011)
PAR I S • 2 0 1 2
DRAC
Droits du religieux ancien combattant
Défense et renouveau de l’action civique
Les archives de la DRAC
(1924 – 2011)
Répertoire numérique détaillé
par Anne Briqueler, archiviste,
sous la direction de Brigitte Pipon-Guigueno,
conservateur en chef du patrimoine
Paris
2012
à mon arrière-grand-père
René Marcille,
député d’Ille-et-Vilaine
de 1924 à 1928,
sergent pendant la première guerre mondiale,
avocat des congrégations religieuses
Remerciements
Que soient ici remerciés tous ceux qui ont contribué à la rédaction de cet inventaire,
soit par l’apport de leurs connaissances, soit par leur aide matérielle :
Madame Brigitte Guigueno pour ses nombreux conseils et sa disponiblité,
Mademoiselle Clotilde Lescuyer pour la cotation matérielle des archives,
Monsieur Laurent de La Rozière président de la DRAC et Madame Anne-Marie
Poinsignon, ancienne présidente, qui m’a donné l’opportunité de travailler sur ce
fonds d’archives,
l’ensemble du Conseil d’administration de la DRAC, en particulier Mademoiselle
Anne Mugnier qui a été à l’origine de la sauvegarde du fonds,
les amis et membres de ma famille qui m’ont soutenue et encouragée au cours de la
réalisation de cet inventaire.
4
5
AVANT-PROPOS
Si l'association DRAC peut aujourd'hui présenter cet inventaire d'archives, elle le doit d'abord à la
volonté de son ancienne présidente, Anne-Marie Poinsignon, et de son ancienne secrétaire générale,
Anne Mugnier, qui ont perçu l'intérêt de ces documents et la nécessité de les classer. Elles ont mis
toute leur énergie à sauver ce fonds d'archives - dont certains pans étaient sur le point de disparaître
par l'ignorance et la négligence d'aucuns -, puis à monter une opération de classement selon les
règles archivistiques en vigueur.
C'est ainsi que l'association a recruté en octobre 2009 une archiviste professionnelle, Anne Briqueler,
avec pour mission de rendre le fonds accessible à la recherche. L'opération a révélé bien des
surprises au long des semaines : nouveaux "gisements" de documents trouvés dans le grenier, dans
un appartement voisin ou dans des placards qui n'avaient pas été ouverts depuis longtemps, mais
aussi documents tombés dans l'oubli comme les films statiques, des affiches, des photographies et
même des insignes. La description fine des documents a été privilégiée pour mieux mettre en valeur
la richesse du fonds et la restauration a permis à plusieurs affiches de retrouver une nouvelle
jeunesse.
Je vous invite à ouvrir cet inventaire des archives de la DRAC et à parcourir, en curieux ou en
amateur averti, en dilettante ou en chercheur, les quelque 200 pages d'où jaillit l'histoire de
l'association. Vous y découvrirez l'origine de la Ligue des Droits du Religieux Ancien Combattant, au
sortir de la première guerre mondiale ; ses luttes acharnées pour défendre ses adhérents, membres
de toutes les Communautés de France, contre les menées politiciennes ; ses grands rassemblements
annuels à Paris ou en province et ses défilés sur les Champs-Élysées. Très vite un réseau se
constitue dans tout l'hexagone : sections départementales, Jeunes Drac dans les établissements
scolaires, assemblée des "supérieurs majeurs". Des organes internes efficaces réagissent à l'actualité
(bureau de presse, bureau militaire, comité juridique, affaires politiques) avec une communication
multiforme (films, conférences, pièces de théâtre, publications), tandis que l'association entretient des
relations avec les autres associations et mouvements d'anciens combattants.
L'originalité de la ligue réside sûrement dans la création, dès 1926, d'une "coupe d'éloquence" pour
les lycéens afin de transmettre le flambeau des valeurs civiques, morales et spirituelles de notre
civilisation. Si depuis 1980 la DRAC se conjugue aussi en "Défense et renouveau de l'action civique",
c'est justement pour marquer son engagement auprès de la jeunesse. Sa coupe d'éloquence, qui
s'achemine vers ses 90 ans d'existence, n'a pas pris une ride.
6
Les archives ne sont pas de vieux papiers " morts " : elles nous racontent des hommes, des faits, des
lieux. Elles sont la mémoire vive de la DRAC, qui s'appuie désormais sur elles pour poursuivre,
développer et faire connaître ses activités.
Que soit ici chaleureusement remerciée Anne Briqueler, dont l'investissement a été sans faille, et qui
continue de veiller sur les archives de la DRAC en tant que membre du conseil d'administration.
Bonne découverte !
Laurent Legrip de La Rozière,
Président de la DRAC
7
INTRODUCTION
Historique de la DRAC
L’association Ligue des Droits du Religieux Ancien Combattant a été créée le 2 août 1924 par Dom
Moreau, moine bénédictin de l’abbaye de Ligugé, ancien aumônier militaire grièvement blessé et gazé
durant la première guerre mondiale. Il est rejoint dans les semaines qui suivent par de nombreux
religieux et civils dont Jacques Péricard qui prendra la tête de la DRAC.
Elle a pour but d’obtenir « la reconnaissance des libertés individuelles des Religieux anciens
combattants et de leurs droits civiques rendus plus incontestables que jamais par leur loyalisme au
service du pays ».
8
1A1
Procès-verbal de l’Assemblée générale constitutive du 2 août 1924
er
En effet la France avait voté en 1901 et 1904 des lois anti-religieuses. Celle du 1 juillet 1901 sur les
associations introduit une exception pour les congrégations en les contraignant, au lieu d’une simple
déclaration en préfecture, à obtenir une autorisation législative. Les congrégations ont trois mois pour
déposer leur demande. Et les membres d’une congrégation non autorisée sont interdits
d’enseignement. La loi du 7 juillet 1904 interdit l’enseignement à tous les religieux. 2500 écoles
doivent fermer et les biens des congrégations sont séquestrés. Le 2 août 1914 au lendemain de la
déclaration de mobilisation générale ces lois anti-congréganistes sont suspendues par une circulaire
9
du ministre de l’Intérieur, M. Malvy. 9 323 religieux revenus d’exil sont mobilisés. 1 237 d’entre eux
seront blessés et 1 571 perdront la vie dans les combats.
11 F 33
Moins de six ans après la fin de la guerre, le nouveau président du conseil, Edouard Herriot, annonce
le 2 juin 1924 l’expulsion des congrégations, la suppression de l’ambassade auprès du Saint-Siège et
l’application de la loi de séparation de l’Église et de l’État à l’Alsace et la Moselle. En réponse à ces
mesures, deux mois plus tard, la ligue DRAC est fondée et en octobre le Révérend Père Doncœur
publie une lettre ouverte à Herriot : « Pour l’Honneur de la France, Nous ne partirons pas ».
10
11
11 F 35
Pour l’Honneur de la France, Nous ne partirons pas !
12
Aucun religieux ne quittera le territoire français. Ces lois ne seront abolies que durant la seconde
guerre mondiale. Le 3 septembre 1940 l’État français promulgue une loi levant les interdictions
e
frappant les congrégations. Ce texte reprend un projet préparé à la fin de la III République. D’autres
lois en faveur des congrégations sont adoptées les 14 décembre 1940, 22 février 1941 et 8 avril 1942.
L’ensemble du dispositif est maintenu à la Libération.
Classement des archives
Les archives de cette association représentent 25 mètres linéaires. Elles étaient jusqu'alors
conservées en différents endroits des locaux de l’association (chambre de bonne, placards du premier
étage, pièce louée à l’association Victoire, appartement de l’ancienne secrétaire administrative et
responsable des Jeunes DRAC Simone Hubert-Delisle, décédée en 2010). Ces archives sont
maintenant conservées dans une pièce qui leur est dédiée. Le conditionnement est effectué dans des
matériaux neutres. Trois affiches ont été restaurées.
Seules les archives du premier vice-président Dom Moreau avaient fait l’objet d’un premier
classement mais dont seulement l’inventaire de la correspondance avait été conservé.
Il n'y a eu, lors de ce classement, que très peu d’élimination. Les seuls documents à avoir été éliminés
sont des factures et des relevés bancaires de la « Mutuelle DRAC ».
La richesse de ce fonds est due aussi bien à la diversité des pièces – collections quasi complète des
assemblées générales et des conseils d’administration de 1924 à 2000, dossiers des Coupes
d’éloquence depuis 1924, dossiers du bureau de presse, dossiers de la commission juridique,
correspondance, publications (journal de la DRAC, ouvrages, tracts, pièces de théâtre…), affiches,
etc. – que des supports : papier, photographies, plaques de verre, films, insignes métalliques...
Ce fonds permettra des recherches sur des sujets aussi variés que : l’école entre les deux guerres
ème
mondiales, la condition du clergé français au XX
siècle, le film catholique, l’action civique…
13
La communication des archives
Toute communication d’archives doit au préalable faire l’objet d’une demande écrite et doit être
approuvée par le président de la DRAC.
Les cotes concernant la comptabilité (série C), le personnel (série D) et la gestion de l’immeuble du 8
bis rue de Vavin (2 E) ne sont pas communicables.
Afin de s’aligner sur le régime de communication des archives publiques (code du patrimoine articles
L. 213-1 et L. 213-2 et la loi du 15 juillet 2008) un délai de 50 ans à compter de la date du document le
plus récent est fixé pour les articles comprenant : des fichiers, des listes nominatives ou des
photographies, pour les archives de la mutuelle DRAC et pour articles citant des mineurs. Dans
certains cas les dossiers peuvent être communiqués après extraction des pièces en question.
L’accès aux archives
- L’accès aux archives de la DRAC se fait sur rendez-vous.
- Seuls sont autorisés dans la salle R. P. Ferrand les crayons de papier, les feuilles volantes, les
ordinateurs portables et les appareils photographiques. Tous les autres effets personnels doivent être
déposés à l'entrée de la salle.
- La consultation des documents d'archives s'effectue exclusivement dans la salle R. P. Ferrand.
- Pour éviter tout risque de mélange accidentel, il n'est communiqué qu'un seul article à la fois.
- Les lecteurs sont responsables des documents qui leur sont communiqués et doivent veiller à ce
qu'ils ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération.
- Il est interdit de s'appuyer ou de prendre des notes sur un document, d'y faire des marques ou des
annotations, ainsi que de le décalquer.
- L'ordre interne des dossiers ne doit pas être modifié. En aucun cas le lecteur ne doit reclasser un
dossier qu'il estime en désordre. Tout désordre, disparition ou anomalie doit être signalé.
- La prise de vue avec un appareil photographique sans flash est autorisée. Un formulaire avec la liste
des documents photographiés doit être rempli.
- Toute reproduction réalisée par le lecteur est strictement réservée à son usage privé. Toute diffusion
extérieure et toute exploitation sont soumises à l'accord du président de la DRAC, à la mention
« Archives DRAC » suivie de la cote du document, et au paiement des droits afférents.
14
15
SOMMAIRE DU REPERTOIRE
A.
Administration et organisation
B.
Correspondance
C.
Finances, comptabilité
D.
Personnel
E.
Siège de l’association
F.
Activités de l’organisation
G.
Mutuelle de retraite DRAC
H.
Activités auxquelles l’association a participé et relations avec d’autres mouvements ou
associations
J.
Iconographie et objets
K.
Bibliothèque
L.
Associations ayant eu leur siège à DRAC
M.
Papiers personnels du R. P. Dom Monnier
N.
Archives privées du R. P. Ferrand
16
17
RÉPERTOIRE
A.
ADMINISTRATION ET ORGANISATION
1A
1A1
CREATION ET STATUTS
Assemblée générale constitutive et modification des statuts : registre.
1924-1939
1A2
Création de l’association : photocopie de la déclaration en préfecture.
2 août 1924
1A3
Modifications de composition du conseil d’administration, du bureau et du siège social,
création de sections en province : récépissés des déclarations en préfecture.
1924-1958
1A4
Modifications de composition du conseil d’administration, du siège social et du siège
d’anciens
établissements,
création
de
nouveaux
établissements
en
province :
photocopies de la déclaration en préfecture.
18 février 1932
1A5
Statuts : textes (1924, 1933, 1947, 1986, s.d. après 1931).
1924-1986
1A6
Statuts, projets de modification : notes préparatoires (1924-1939, [2000]).
1924-2000
1A7
Statuts, modifications : photocopies de déclaration en préfecture (1924, 1925, 1927,
1928, 1932, 1934, 1938, 1939, 1986).
1924-1986
1A8
Changement de nom de l’association : attestation de la préfecture.
1993
1A9
Changement de nom de l’association : attestation de la préfecture.
29 juin 2001
18
2A
2A1
ASSEMBLEES GENERALES
Assemblées générales et conseils d’administration : registre des procès-verbaux, volume
1
I (2 août 1925-25 octobre 1939).
Contient aussi les statuts (1924, 1933) et la liste des membres du conseil d’administration
(s.d.).
1924-1939
Assemblées générales extraordinaires
2A2
Convocation, modifications des statuts, coupures de presse, notes.
20 octobre 1927
2A3
Coupures de presse, notes.
22 décembre 1938
Congrès
Un congrès, aussi appelé « journée DRAC », se compose de la réunion des sections, d’un défilé de
PAC et DRAC à l’Arc de Triomphe lorsque la journée se déroule à Paris, d’une messe, de l’assemblée
générale et d’un banquet. Ces différentes activités sont réparties sur un, deux ou trois jours. Un
dossier-type contient des circulaires, l’ordre du jour, le programme, des tracts, des affiches, des listes
des participants, les discours, des plans de table, le compte rendu, de la correspondance, des
photographies.
2A4
2
Troyes (Aube) .
22 février 1925
2A5
Paris*.
13-14 juin 1925
1J1
Journée DRAC du 14 juin 1925
Le Cardinal de Paris Monseigneur Dubois à la sortie de la messe à Montmartre
1
2
Les volumes suivants ne contiennent que les conseils d’administration : voir 4 A 5-9.
Papiers de Dom Moreau. Durant cette journée il n’y a pas eu d’assemblée générale.
19
2A5
Programme de la Journée DRAC du 14 juin 1925
20
1J1
La minute de silence sous l’Arc de Triomphe
2A6
Paris.
20 juin 1926
3J3
Arrivée à l’Arc de Triomphe
21
3J3
L’abbé Bergey parle sur la tombe du soldat inconnu
2A7
Paris.
11-12 juin 1927
2A8
Paris*.
23-24 juin 1928
2A8
Affiche du programme de la Journée DRAC du 24 juin 1928
22
2A9
Paris*.
16 juin 1929
2 A 10
Paris.
14-15 juin 1930
2 A 11
Paris, exposition coloniale*.
20-21 juin 1931
2 A 12
Paris*.
11-12 juin 1932
2 A 12
2 A 13
Programme de la Journée DRAC du 12 juin 1932
Paris.*
10-11 juin 1933
2 A 14
Paris.
9-10 juin 1934
23
2 A 15
Paris.
15-16 juin 1935
2 A 16
Paris.
6-7 juin 1936
2 A 17
Paris.
12-14 juin 1937
2 A 18
Paris.
11-12 juin 1938
2 A 19
Paris.
er
1 -2 juillet 1939
2 A 20
Paris.
29-30 juin 1940
2 A 21
Paris.
6-7 juillet 1946
2 A 21
2 A 22
Assemblée générale de la DRAC des 6-7 juillet 1946
Paris.
21-22 juin 1947
2 A 23
Paris.
19-20 juin 1948
2 A 24
Paris.
2-3 juillet 1949
24
2 A 25
Strasbourg (Bas-Rhin).
24-26 juin 1950
2 A 25
Congrès DRAC à Strasbourg les 24-26 juin 1950
25
2 A 26
Les Sables-d’Olonne (Vendée)*.
23-25 juin 1951
2 A 27
Paris.
21-23 juin 1952
2 A 28
Saint-Quentin (Yvelines)*.
20-21 juin 1953
2 A 29
Brive (Corrèze)*.
5-6-7 juin 1954
2 A 30
Bourg-La Reine (Hauts-de-Seine)*.
28-30 mai 1955
2 A 30
Bourg-La Reine les 28-30 mai 1955
26
2 A 31
Issoudun (Indre).
16-21 mai 1956
2 A 32
Angers (Maine-et-Loire).
14-16 septembre 1957
2 A 33
Paris – Vincennes.
2 A 34
Paris.
8-9 mai 1959
2 A 35
Paris.
25-26 juin 1960
2 A 36
Les Sables-d’Olonne (Vendée).
20-22 mai 1961
2 A 37
Paris.
9-10 juin 1962
2 A 38
Paris.
16-17 février 1963
2 A 39
Paris.
2 A 40
Paris.
5-7 juin 1965
2 A 41
Paris.
19-20 février 1966
2 A 42
Haguenau (Bas-Rhin).
29-30 avril 1967
2 A 43
3
Paris .
12 octobre 1968
2 A 44
Paris
2 A 45
Paris.
10-11 octobre 1970
2 A 46
Nancy (Meurthe-et-Moselle).
25-26 mai 1971
2 A 47
Paris.
2 A 48
4
13-15 mai 1972
Paris .
26 mai 1973
2 A 49
Paris.
28 septembre 1974
3
4
En 1968 seule une assemblée générale est organisée.
27
2 A 50
5
Paris .
25 septembre 1976
2 A 51
6
Paris .
24 septembre 1977
2 A 52
7
Paris .
23 septembre 1978
2 A 53
Paris.
17 novembre 1979
2 A 54
Haguenau (Bas-Rhin).
3-4 mai 1980
2 A 55
Paris.
26 septembre 1981
2 A 56
Bordeaux (Gironde).
2-3 octobre 1982
Assemblées générales
A partir de 1983, seule une assemblée générale est organisée tous les ans. A partir de 1989
l’assemblée réunie ne l’est pas pour l’année en cours mais pour l’année précédente. Un dossier-type
contient la convocation, l’ordre du jour, les pouvoirs, la liste d’émargement, les discours, le compte
rendu et de la correspondance.
2 A 57-72
Paris
57
8 octobre 1983.
58
29 septembre 1984.
59
12 octobre 1985.
60
4 octobre 1986.
61
12 décembre 1987.
62
15 janvier 1989.
63
4 janvier 1990.
64
2 février 1991.
65
15 février 1992.
66
15 mai 1993.
67
28 mai 1994.
68
10 juin 1995.
69
14 septembre 1996 .
70
20 septembre 1997.
71
25 avril 1998.
72
25 mars 2000.
8
5
7
8
Seul reste le rapport moral de 1995.
6
28
3A
3A1
COMITÉ DIRECTEUR
Membres, démission (1930) et nomination (1933) : correspondance.
1930, 1933
3A2
Comptes rendus.
1936 : 2 août.
1937 : 21 et 28 septembre, 5, 12, 19 et 30 octobre, 9, 16, 23 et 26 novembre, 7, 14, 21,
28 décembre.
er
1938 : 4, 11, 18 et 25 janvier, 1 9, 17 et 28 février, 8, 15, 22 et 29 mars, 5, 9 et 26 avril,
3, 10, 17 et 31 mai, 14, 21, 28 juin, 5, 12, 19, 20, 26 juillet, 2, 9 et 30 août, 6, 13, 14, 20 et
27 septembre, 4, 12, 19 et 26 octobre, 2, 9, 16, 23 et 30 novembre, 7, 14, 21 et 28
décembre.
er
1939 : 4, 11, 18 et 25 janvier, 1 , 8, 15 et 22 février, 8, 15, 22 et 29 mars, 3, 12, 19 et 26
avril, 5, 10, 17, 24 et 31 mai, 7, 14, 21 et 27 juin, 5, 13, et 26 juillet, 8 et 13 septembre, 11
et 25 octobre, 7, 21 et 28 novembre, 6 décembre.
er
1940 : 4 et 9 janvier, 1 , 10 et 17 février, 9, 19 et 29 mars, 10 avril, 16 et 30 mai.
1936-1940
3A3
Comptes rendus.
er
1953 : 18 août, 1 et 22 septembre, 29 octobre, 13 et 23 novembre, 7 et 22 décembre.
1954 : 11 janvier, 4 février, 8 mai, 3 juin, 7 octobre, 3 novembre, 15 décembre.
1955 : 18 février, 23 mars, 4 mai, 19 octobre.
1957 : 18 décembre.
1958 : 30 octobre.
1953-1958
4A
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Membres
4A1
Composition du conseil d’administration. - Refus de M. Champetier de Ribes député :
correspondance (7 novembre 1924). Listes : photocopies de la déclaration en préfecture
(20 et 22 novembre 1924).
1924
4A2
er
Listes (1948, août 1951, 7 mai 1993, 28 octobre et 1 décembre 1994).
1948-1994
4A3
Modifications de la composition du conseil d’administration : récépissés des déclarations
en préfecture, correspondance (13 février 1973, 29 mai 1984, mai 1985, 27 mars 1986).
1973-1986
29
Réunions
4A4
Procès-verbaux : registre (22 et 29 août, 18 et 26 septembre, 4, 15 et 22 octobre, 5 et 12
novembre 1924).
1924
4A5
Procès-verbaux : registre, volume II.
26 février 1940-8 octobre 1959
4A6
Procès-verbaux : registre, volume III.
21 janvier 1960-26 février 1975
Contient aussi les modifications de la composition du bureau et conseil d’administration :
récépissés de la préfecture de police de Paris (5 mars 1964, 9 janvier 1969, 16 juin 1971,
19 février 1973).
1960-1975
4A7
Procès-verbaux : registre, volume IV.
14 mai 1975-27 octobre 1989
4A8
Procès-verbaux : registre, volume V.
2 mars 1990-10 février 1993
4A9
Procès-verbaux : registre, volume VI.
13 mars 1993-25 juin 1997
4 A 10
Réunions : convocation, ordre du jour, compte rendu, procès-verbal.
1946 : 2 octobre.
1947 : 4 juin.
1948 : 29 janvier.
1949 : 17 mars.
1950 : 29 novembre.
1951 : 11 avril.
1966 : 29 septembre.
1970 : 3 décembre.
1972 : décembre.
1973 : 4 décembre.
1975 :14 mai.
1986 : 17 février.
1993 : 13 mars, 28 avril, 30 juin, 29 septembre, 11 octobre, 13 décembre.
er
er
1994 : 20 janvier, 1 mars, 26 mars, 3 mai, 13 septembre, 27 octobre, 1 décembre.
1995 : 25 janvier, 23 février, 27 avril, 14 septembre.
1996 : 18 janvier, 14 mars, 9 mai, 26 septembre, 30 novembre.
1997 : 16 janvier, 13 mars, 29 mai, 25 juin, 20 septembre, 6 novembre.
1998 : 5 février, 25 avril, 11 juin, 23 septembre, 16 décembre.
er
1999 : 18 février, 1 juin, 11 juin.
2000 : 18 janvier, 25 mars, 19 juin, 25 septembre, 4 décembre.
1946-2000
30
5A
5A1
BUREAU
Réunions : ordre du jour, compte rendu (2 mai et 11 décembre 1997, 5 mars 1998).
1997-1998
5A2
Réunion élargie du bureau : procès-verbal.
11 septembre 2000
6A
ASSEMBLEE DES SUPERIEURS MAJEURS
9
L’assemblée des supérieurs majeurs se réunit en moyenne une fois par an. Un dossier-type contient
l’ordre du jour, le programme, la liste des présents, la liste des excusés, les discours, des rapports, le
compte rendu, des notes et de la correspondance.
6A1
27 avril 1925.
6A2
17 juillet 1925, 25 novembre 1925, 11 janvier et 17-18 novembre 1927.
1925-1927
6A3
24 avril 1926.
6A4
16 octobre 1928.
6A5
16 octobre 1928 et 16 avril 1929.
6A6
23 janvier 1930, 30 décembre 1930, 17 avril 1931, 4 novembre 1931, 17 octobre 1933, 9
octobre 1934, 14 novembre 1935, 13 octobre 1936, 4 novembre 1937, préparation de la
réunion du 6 juin 1940.
1930-1940
6A7
4 avril 1931.
6A8
17 avril 1931.
6A9
1932.
6 A 10
17 octobre 1933, 9 octobre 1934, 14 novembre 1935, réunion à Lyon (Rhône) le 7 février
1936, réunion à Marseille (Bouches-du-Rhône) le 24 mars 1936.
1934-1936
6 A 11
9 octobre 1934.
6 A 12
14 novembre 1935.
6 A 13
13 octobre 1936.
6 A 14
août-octobre-décembre 1941.
6 A 15
21 mai 1942.
6 A 16
20 avril 1944.
6 A 17
6 juin 1945.
6 A 18
6 juin 1946.
6 A 19
26 mars 1947 – complot des soutanes .
10
9
Sont supérieurs majeurs ceux qui dirigent un institut, une province, une partie qui lui est équiparée ou une maison autonome,
ainsi que leurs vicaires.
31
6 A 20
18 novembre 1947.
6 A 21
16 novembre 1948.
6 A 22
15 novembre 1949.
6 A 23
14 novembre 1950.
6 A 24
13 novembre 1951.
6 A 25
18 novembre 1952.
6 A 26
17 novembre 1953.
6 A 27
16 novembre 1954.
6 A 28
15 novembre 1955.
6 A 29
13 novembre 1956.
6 A 30
12 novembre 1957.
6 A 31
18 novembre 1958.
6 A 32
17 novembre 1959.
6 A 33
9 novembre 1960.
6 A 34
6 novembre 1961.
6 A 35
5 novembre 1962.
6 A 36
4 novembre 1963.
6 A 37
1964.
6 A 38
Projet de réunir une fois par an les supérieures des communautés de femmes :
correspondance.
1956-1957
7A
7 A 1-2
SECTIONS LOCALES
Circulaires aux sections.
1
1926-1939.
2
Campagne d’action 1927-1928 : circulaire n°2. Campagne d’action 1928-1929 :
circulaires n°2, n°8, n°12. Campagne d’action 1929-1930 : circulaires n°1, n°3.
Campagne d’action 1930-1931 : circulaires n°1, n°14, note « Diffusion des pièces
conditions financières », notes. Chronique des sections [1931]. Campagne
d’action 1931-1932 : circulaire n°4, note « DRAC et élections », assemblée des
délégués de province le 26 janvier 1933 : ordre du jour. Campagne d’action 19341935 : circulaires n°6.et n°7. Campagne d’action 1937-1938 : circulaires n°5, n°9.
Note « Conseils pour l’organisation et le meilleur rendement d’une représentation
théâtrale » (s.d.). Directives aux sections DRAC (s.d.).
1928-1938
10
Devant la mise en cause par la presse du rôle des religieux durant la seconde guerre mondiale, la DRAC réunii l’assemblée
des supérieurs majeurs trois mois avant la date habituelle. En réponse l’assemblée décide d’hâter la sortie du « Livre d’Or des
congrégations françaises 1939-1945 ».
32
7A3
Fonctionnement d’une section : circulaire, formulaire vierge.
s.d.
7A4
Rôle du comité dans les sections : note de Péricard.
s.d.
7A5
Sections et Jeunes DRAC : listes (1932, 1934, 1937).
1932-1937
7A6
Effectifs. – Répertoire alphabétique des sections (1946). Sections de Seine et Seine-etOise, adhérents actifs : liste (février 1950). Sections les plus importantes : liste (15 juin
1951).
1946-1951
7A7
Sections, délégués régionaux : listes.
1948-1949
7A8
Sections et groupes de province : liste.
s.d.
7A9
Correspondants des sections de province : liste.
s.d.
7 A 10
Sections : carte.
s.d.
7 A 11
Sections régionales. Effectifs des comités avant 1945
Amiens (Somme) (1933, 1939).
Angers (Maine-et-Loire) (1939).
Angoulême (Charente) (1938).
Auray (Morbihan) (1938).
Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées) (1934).
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) (1934).
Belley (Ain) (1939).
Besançon (Doubs) (1939).
Biarritz (Pyrénées-Atlantiques) (1934).
Bourges (Cher) (1939).
Brive (Corrèze) (1938).
Caen (Calvados) (1936, 1939).
Calais (Pas-de-Calais) (1936).
Cannes (Alpes-Maritimes) (1939).
Châlons-sur-Marne (Marne) (1938).
Château-Thierry (Aisne) (1936).
Cholet (Maine-et-Loire) (1939).
Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) (1939).
Douai (Nord) (1936).
Dunières (Haute-Loire) (1938).
33
Épinal (Vosges) (1934).
Fontainebleau-Avon (Seine-et-Marne) (1938-1939).
Issoudun (Indre) (1938).
Laon (Aisne) (1938).
Le Mans (Sarthe) (1938-1939).
Le Puy-en-Velay (Haute-Loire) (1938-1939).
Lille (Nord) (1930, 1937).
Limoges (Haute-Vienne) (1933).
Lons-le-Saunier (Jura) (1938-1939).
Lyon (Rhône) (1936-1939).
Marseille (Bouches-du-Rhône) (1934).
Metz (Moselle) (1938-1939).
Montauban (Tarn-et-Garonne) (1932, 1936, 1938).
Moulins (Allier) (1937, 1939).
Nancy (Meurthe-et-Moselle) (1938-1939).
Nantes (Loire-Atlantique) (1938-1939).
Narbonne (Aude) (1934).
Nevers (Nièvre) (1938-1939).
Orléans (Loiret) (1938-1939).
Pau (Pyrénées-Atlantiques) (1938-1939).
Perpignan (Pyrénées-Orientales) (1937).
Poitiers (Vienne) (s.d.).
Pontoise (Val-d’Oise) (1938-1939).
Quimper (Finistère) (1932).
Redon (Ille-et-Vilaine) (1932).
Reims (Marne (1938-1939).
Roanne (Loire) (1936).
Roubaix-Tourcoing (Nord) (1938-1939).
Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor) (1938).
Saint-Étienne (Loire) (1936).
Saint-Omer (Pas-de-Calais) (1938-1939).
Saint-Quentin (Aisne) (1938-1939).
Sarreguemines (Moselle) (1934, 1937).
Soissons (Aisne) (1934).
Territoire de Belfort (1931).
Toulon (Var) (1938-1939).
Toulouse (Haute-Garonne) (1938-1939).
Troyes (Aube) (1938-1939).
Valenciennes (Nord) (1938).
Vannes (Morbihan) (1936).
34
Vendée (1938).
Versailles (Yvelines) (1939).
Vesoul (Haute-Saône) (1938).
Villefranche (Rhône) (1936)
Seine et Seine-et-Oise (région parisienne).
Tableaux récapitulatifs (1935-1939).
Groupement de jeunes DRAC : circulaires, notes (s.d.).
Directives pour la formation des sections de province : circulaire (s.d.).
Réorganisation de la région parisienne, projet : note (s.d.).
Région parisienne : listes.
1930-1939
7 A 12-15
Anciennes sections : listes des adhérents, cotisations, coupures de presse, notes,
correspondance.
1938-1995
12
Angers (Maine-et-Loire) (1963-1969).
Besançon (Doubs) (1971-1972).
Bois-Colombes (Hauts-de-Seine) (1964-1971).
Bordeaux (Gironde) (1981-1984).
Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) (vide).
Bourges (Cher) (s.d.).
Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine) (1957-1972).
Brive (Corrèze) (1952-1955).
Châlons-sur-Marne (Marne).
Chavagnes-en-Paillers (Vendée) (1949).
Cholet (Maine-et-Loire) (1952-1956).
Clichy (Hauts-de-Seine) (1958-1959).
Colmar (Haut-Rhin) (1951-1961).
Dijon (Côte-d’Or) (1952).
Douai (Nord) (1956-1957).
Épinal (Vosges) (1958).
Fontainebleau-Avon (Seine-et-Marne) (1960-1984).
Fontenay-le-Comte (Vendée) (1960).
Haguenau (Bas-Rhin) (1960-1995).
Issoudun (Indre) (1955-1971).
13
La Flèche (Sarthe) (1952 s.d.).
La Roche-sur-Yon (Vendée) (vide).
La Varenne (Maine-et-Loire) (1954-1971).
La Verrerie (Vendée) (1950-1953).
35
Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne) (1981-1984).
Laval (Mayenne) (1955-1958).
Le Havre (Seine-Maritime) (1948-1960).
Le Mans (Sarthe) (1949-1959).
Les Épesses (Vendée) (1952).
Les Herbiers (Vendée) (1949-1953).
Les Sables-d’Olonne (Vendée) (1957-1969).
Lille (Nord) (1959-1970).
Limoges (Haute-Vienne) (1957-1962).
Lons-le-Saunier (Jura) (1952).
Lyon (Rhône) (1955-1957).
Metz (Moselle) (1951-1958).
Montpellier (Hérault) (1953-1971).
Mouilleron-en-Pareds (Vendée) (1953-1961).
Moulins (Allier) (1953-1959).
Mulhouse (Haut-Rhin) (1954).
Nancy (Meurthe-et-Moselle) (1956-1990).
Nantes (Loire-Atlantique) (1952-1964).
Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) (1965).
Paray-le-Monial (Saône-et-Loire) (1938-1953).
14
er
Paris 1 (1945-1971).
e
e
e
e
e
Paris 3 , 4 , 11 (1955).
Paris 6 , 7 (1947-1971).
e
Paris 8 (1947-1977).
e
Paris 10 (1952-1974).
e
Paris 12 (1960).
e
Paris 14 (1953).
Parthenay (Deux-Sèvres) (1948-1964).
Périgueux (Dordogne) (1958).
Poitiers (Vienne) (1950-1972).
15
Reims (Marne) (1955-1957).
Rennes (Ille-et-Vilaine) (1949).
Roubaix-Tourcoing (Nord) (1946-1970).
Rouen (Seine-Maritime) (1949-1964).
Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor) (1949-1973).
Saint-Étienne (Loire) (1948-1977).
Saint-Laurent-sur-Sèvres (Vendée) (1950-1955).
Saint-Omer (Pas-de-Calais) (1950-1960).
Saint-Quentin (Aisne) (1951-1968).
Sarreguemines (Moselle) (1960-1968).
36
Strasbourg (Bas-Rhin) (1951-1965).
Toulouse (Haute-Garonne) (1953-1961).
Troyes (Aube) (s.d.).
Versailles (Yvelines) (1959-1969).
Vesoul (Haute-Saône) (1971-1983).
7 A 16
Anciennes sections : listes des adhérents, coupures de presse.
Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) (1971).
Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine) (1970).
Brive (Corrèze) (1971).
Châlons-sur-Marne (Marne).
Chavagnes-en-Paillers (Vendée) (s.d.).
Cholet (Maine-et-Loire) (1960).
Clichy (Hauts-de-Seine) (1958).
Colmar (Haut-Rhin) (s.d.).
Dijon (Côte-d’Or) (1952).
Douai (Nord) (1956).
Fontainebleau-Avon (Seine-et-Marne) (1984).
Fontenay-le-Comte (Vendée) (s.d.).
Issoudun (Indre) (1971).
La Flèche (Sarthe) (1952-1953).
La Roche-sur-Yon (Vendée) (1952-1953).
La Verrerie (Vendée) (1952-1953).
Laval (Mayenne) (1958).
Le Havre (Seine-Maritime) (s.d.).
Le Mans (Sarthe) (1952).
Les Épesses (Vendée) (1952-1953).
Les Herbiers (Vendée) (s.d.).
Les Sables-d’Olonne (Vendée) (1965).
7 A 17
Sections par villes : fichier.
1958-1974
7 A 18
Section de Nantes (Loire-Atlantique) : procès-verbaux (1925-1961), livre de comptes
(1924-1961).
1924-1961
7 A 19
Section d’Indre-et-Loire, assemblée générale : coupure de presse (août 1931).
1931
7 A 20
Haute-Marne, enquête en vue de la création d’une section : liste des anciens
combattants de Haute-Marne, correspondance.
1938
37
7 A 21
Section des Bouches-du-Rhône : liste des membres.
1962
7 A 22
Section de Montpellier : rapport de Jean Huguet.
1965
7 A 23
Alsace.
23/ 1
Section du Haut-Rhin : projet de circulaire pour la section du Haut-Rhin.
1959
23/ 2
Section de Haguenau-Wissembourg (Bas-Rhin) : liste des adhérents,
correspondance.
1997-2001
7 A 24
Réunion des sections du 16 décembre 1927 : discours du Révérend Père Rovolt.
1927
7 A 25
Assemblée des délégués des sections de province du 20 novembre 1930 : programme.
1930
7 A 26
Assemblée des sections : discours de Nicot « DRAC et la situation politique ».
s.d.
7 A 27
Réunion des délégués régionaux du 13 novembre 1951 : correspondance.
1951
7 A 28
Réunions diverses. – Section de Reims (Marne), pèlerinage national les 15-16 juillet
1933 : programme ; journée DRAC le 10 décembre 1933 : programme ; concert au profit
des écoles libres le 10 mai 1936 : tract. Dreux (Eure-et-Loir) réunion du 11 novembre
1933 : correspondance. Sanary-sur-Mer (Var) jeunes DRAC, « séance artistique » le 8
avril 1934 : programme. Section de Clichy (Hauts-de-Seine), mise en scène de la pièce
de théâtre « la Délivrance » de Pierre Dumaine le 4 mars 1934. Section de Strasbourg
(Bas-Rhin), conférence le 5 février 1934 : programme. Conférence « Les religieux avant
la guerre » (s. l. -s.d.). Section de Nancy (Meurthe-et-Moselle), conférence « Les religieux
de France et de Lorraine au service de la Patrie » (s.d.). Congrès des groupes de la Rive
gauche Paris, le 13 décembre 1931. Section Montalbanaise (Tarn-et-Garonne, grande
fête aérienne à la gloire de Léon Bourjade les 13-14 juillet 1931 : programme. Union
nationale des combattants, section de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine), envoi d’un prêtre
pour prononcer le sermon de la messe du 5 novembre 1933 : correspondance. Bourg-laReine, conférence du 8 décembre 1929 : discours. Assemblée des délégués de province
le 26 janvier 1933 : notes de Dom Moreau. Section de Cannes (Alpes-Maritimes),
représentation des pièces Terre de Feu, Le jour se lève et Délivrance de Pierre Dumaine
les 19-20 février (après 1937).
1929-1937
7 A 29
Sections abonnées par la DRAC à La légion française : liste, correspondance.
1940
38
Sections Paris et banlieue
7 A 30
Sections
Paris
et
banlieue :
circulaires,
coupures
de
presse,
listes,
notes,
correspondance.
1924-1926
7 A 31
Séance du 26 avril 1927 des sections parisiennes : procès-verbal.
1927
7 A 32-46
Région
parisienne,
assemblées
générales :
programme,
invitations,
listes
des
participants, notes, correspondance.
1931-1962
7 A 47
32
20 janvier 1931.
33
24 janvier 1932.
34
14 janvier 1934.
35
13 janvier 1935.
36
6 décembre 1936.
37
21 janvier 1937.
38
4 décembre 1938.
39
14 février 1954.
40
6 février 1955.
41
22 janvier 1956.
42
3 février 1957.
43
9 février 1958.
44
25 janvier 1959.
45
31 janvier 1960.
46
4 février 1962.
Réunions des présidents : comptes rendus.
1934-1956
7 A 48
Section du 14
ème
arrondissement de Paris, réunion du 6 juin 1932 : compte rendu.
1932
7 A 49
Adresses des sections de Paris et de province : listes.
1937
7 A 50
Adresses des présidents de la Rive droite (Paris) et de la Rive gauche (Paris) : listes.
s.d.
7 A 51
Adresses des présidents ou délégués de sections : liste de Paris, liste de Seine et Seineet-Oise.
s.d.
7 A 52
Paris-DRAC, organe mensuel de conquête et de liaison des sections de la ligue DRAC
des anciens combattants de Paris et région parisienne : 1
et n° 2 (décembre 1934) ; 2
ème
ère
année n°1 (novembre 1934)
année n°1 (janvier 1935) à n°5 (mai 1935) ; 3
ème
année
n°1 (novembre 1935) à n°7 (mai 1936).
1934-1936
39
7 A 53
Règlement financier avec le siège social : note.
s.d.
Groupement des dames
7 A 54
Groupement des dames de la DRAC, constitution du groupe : listes des membres, note,
correspondance.
1927
8A
8A1
ADHERENTS
Comité de patronage de la DRAC, adhésions : liste, correspondance.
1924-1925
8A1
Liste des membres du Comité de patronage [1924]
40
8A1
8A2
Lettre d’adhésion au comité de patronage de la DRAC (9 septembre 1924)
Recrutement : notes des tournées en province, correspondance.
1926-1927
Effectifs
8A3
Commissaires : fiches d’inscription, correspondance.
1926-1927
41
8A3
8 A 4-9
Fiche du commissaire Louis Andrieux (1926)
Effectifs et représentation départementale : tableaux de données chiffrées.
1930-1938
8 A 10
4
31 décembre 1930.
5
31 décembre 1930 et 31 décembre 1931.
6
31 décembre 1936.
7
14 janvier 1937.
8
31 décembre 1937.
9
31 décembre 1938.
Effectifs au 31 décembre 1937 et au 31 décembre 1938 : note.
1939
8 A 11
Effectifs de membres actifs (janvier-février 1953).
1953
42
8 A 12
Membres, prospection par département : extraits des fichiers.
1965-1967
8 A 13
Listes des adhérents.
2000
8 A 14
Adhérents de Paris, Seine, Seine-et-Oise, Province, Étranger, Évêques, Supérieurs,
Congrégations, Directeurs des écoles libres, Perpétuels, Coupe DRAC, Sections,
Communiqués de presse, Échanges, Dizainiers
11
: listes.
s.d.
Fichiers
Congrégations, religieux et religieuses
8 A 15
Congrégations, « ancien » fichier par département et par Ordre.
15/1
Ain à Moselle
15/2
Hautes-Pyrénées à Yonne.
s.d.
8 A 16
Congrégations, « ancien » fichier par département et par Ordre (Ain à Savoie).
s.d.
8 A 17
Congrégations, « ancien » fichier par département.
s.d.
8 A 18
Congrégations, « ancien » fichier par département.
18/1
Aisne à Loir-et-Cher.
18/2
Loire à Territoire-de-Belfort et Étranger.
s.d.
8 A 19
Congrégations par ville.
s.d.
8 A 20
Religieux par département.
s.d.
8 A 21
Religieuses par département.
s.d.
8 A 22
Religieux, adhérents supprimés.
s.d.
8 A 23
Religieuses, adhérentes supprimées.
s.d.
Civils
8 A 24
« Ancien » fichier par département.
8 A 24/1
Ain à Pyrénées-Orientales.
8 A 24/2
Bas-Rhin à Val-d’Oise.
s.d.
11
Un dizainier est un recruteur de dix nouveaux membres.
43
8 A 25
« Ancien » fichier par département de Saône-et-Loire à Seine-et-Oise.
s.d.
8 A 26
« Ancien » fichier par département.
s.d.
8 A 27
Adhérents supprimés par département.
s.d.
8 A 28
Fichier [1988-1992].
1988-1992
Civils et religieux
8 A 29
Fiches par ordre alphabétique.
s.d.
Établissements scolaires et Coupe
8 A 30
Chefs d’établissements.
s.d.
8 A 31/1
Établissements scolaires par département (Ain à Indre-et-Loire).
s.d.
8 A 31/2
Établissements scolaires par département (Isère à Val-de-Marne) (s.d.).
Udadel : fichier par département (s.d.).
Directeurs de l’enseignement libre : fichier par département (s.d.).
Établissements participant à la Coupe (1976).
s.d et 1976
8 A 32
Participants à la coupe.
1989-1994
Associations
8 A 33/1
Associations.
s.d.
8 A 33/2
Administrateurs de l’Association Fédération Nationale André Maginot.
s.d.
Autres
8 A 34
Personnes et sociétés donnant aux journées de l’amitié.
s.d.
8 A 35/1-3
Fichiers retrouvées chez Simone Hubert-Delisle.
s.d.
Cotisations
8 A 36-40
Archives du Révérend Père de Morant.
1947-1954
36
Cotisations de communautés par villes : carnet de notes du R. P. de Morant.
1948-1953
44
37
Congrégations et sections visitées par le R. P. de Morant pour recueillir les
cotisations : listes par département, correspondance.
[1947-1952]
38
Cotisations
de
communautés :
listes
des
anciens
combattants
par
congrégation, listes des adhérents par congrégation, bulletins d’adhésion,
cartes d’adhérent, correspondance.
1945-1950
39
Cotisations de communautés : listes par département, correspondance.
1948-1949
40
Cotisations de communautés : listes par département, correspondance.
1949-1954
8 A 41
Cotisations de religieux : correspondance.
1945-1947
8 A 42
Cotisations de religieuses : correspondance.
1945-1947
8 A 43-51
8 A 52
Cotisations de religieux et religieuses : correspondance.
43
1948
44
1948-1951
45
1950-1953
46
1956
47
1957-1966
48
1966
49
1970-1981
50
1978
51
1986-1997
Cotisations des communautés de la région Nord : listes établies par Frère Eudoxe Millet,
correspondance.
1952-1953
8 A 53
Cotisations de religieux et religieuses, règlement (par ordre chronologique).
1948-1951
8 A 54
Cotisation d’un civil.
1959
Adhérents ne donnant plus de nouvelles
8 A 55
Circulaire de rappel.
s.d.
8 A 56
Circulaire de rappel.
1994
8 A 57
Appel de DRAC : bulletins d’adhésion, correspondance.
1998-1999
45
8 A 58
Questionnaire 2000 : questionnaires, notes
2000
8 A 59
Militants morts dans l’exercice de leurs fonctions : liste (s.d.).
après 1937
46
B.
CORRESPONDANCE
B1
Circulaires.
1948-1951
B2
Circulaires.
s.d., après 1945
B3
Circulaire.
s.d,. avant 1974
Correspondance départ
B4
Mars-novembre 1939.
1939
B5
er
1 juin 1940-26 juin 1945.
1940-1945
Correspondance arrivée
B 6-8
Aumônes spirituelles
12
: registres.
1927-1930
6
Tome 1.
1927-1929
B6
Aumône spirituelle de la Compagnie de Jésus (1927)
12
Ces registres sont des copies des « aumônes spirituelles » ou engagement à des prières en faveur de la DRAC par les
congrégations religieuses.
47
B6
Aumône spirituelle de la Maison Saint Joseph de Highlands à Jersey (1927)
7
Tome 2.
1929-1930
8
Tome 3.
1930
B8
Aumône spirituelle du Carmel de Nîmes (1930)
48
B9
Janvier 1938-septembre 1939.
B 10
4 mars 1940-8 septembre 1945.
B 11
1945-1988.
B 12
1954-1974.
B 13
1987-1988.
B 14
Correspondance des membres de la DRAC.
1959-1970
B 15
Correspondance d’« illuminés » et correspondance « curieuses ».
1926-1941
Correspondance départ et arrivée
B 16
Registre.
1992-1997
B 17
Janvier-juillet 1939.
B 18
1945-1948, 1953.
B 19
1953.
B 20
1958-1963.
B 21
1965-1966.
B 22
1965-1980.
B 23
1974-1976.
B 24
1981-1983.
B 25
1985-1987.
B 26
1990-1993.
B 27
1993-1995.
B 28
1998-2000.
B 29-32
Correspondance avec les évêques.
1924-1937
29
1924-1925.
30
1930-1936.
31
Vœux DRAC 1936.
1936
32
Vœux DRAC 1937, réponses des évêques.
1937
B 33
Déclaration de la DRAC aux ministres.
1925
B 34
Correspondance avec M. Briand, Président du Conseil (juin 1926).
1926
B 35
Construction d’un monument à la mémoire d’Émile Combes, lettre aux ministres.
1928
49
B 36
Correspondance avec les députés, les ministres et le président du Conseil.
1929
B 37
Lettre ouverte à M. Le Président du Conseil par le Père Michel Riquet, Jésuite : affiche*.
1947
B 38
Vœux des anciens combattants en faveur de la DRAC.
1927-1938
Correspondance des vice-présidents religieux
Dom Moreau
B 39
1924.
B 40
1925.
B 41
1926.
B 42
1927.
B 43
1928.
B 44
1928-1930.
B 45
1929.
B 46
1930.
B 47
1931.
B 48
1932.
B 49
1933 .
B 50
1934
1415
1935
1617
B 51
13
.
.
18
B 52
1936 .
B 53
1936-1937.
B 54
1937 ..
B 55
1938.
B 56
1939-1940.
19
Révérend Père Ferrand
B 57
1944-1949.
B 58
1949-1950.
B 59
1950-1951.
B 60
1951-1956.
B 61
1956-1958.
B 62
1958-1959.
B 63
1959-1964.
13
Cet article contient l’agenda de Dom Moreau pour l’année 1933.
Cette liasse de correspondance était scellée. Elle a été ouverte le 6 novembre 2009 par Laurent de La Rozière, président de
la DRAC.
15
16
Cette liasse de correspondance était scellée. Elle a été ouverte le 16 octobre 2009 par Laurent de La Rozière, président de la
DRAC.
17
18
19
14
50
B 64
1968-1975.
B 65
1971-1973.
B 66
1972-1973.
B 67
Correspondance. – Avec Robert Rhode de la section de Colmar (Haut-Rhin) (1954). Avec
le Frère Eudoxe, délégué pour la région Nord (1954-1955).
1954-1995
B 68
Circulaires.
1953-1956
B 69
Correspondance personnelle.
1967-1975
Frère Huscenot
B 70
Correspondance arrivée.
1984-1985
Frère Philémon Buton
B 71
Correspondance arrivée.
1996-2005
Les religieux membres de la DRAC
B 72
Monseigneur Orlandi : correspondance (1927-1932).
R. P. Devilliers : correspondance (1929-1932).
R. P. Ferrand : notes, correspondance (1930-1931).
Abbé Doullut : correspondance (1930-1931).
R. P. Ducastaing : correspondance (1930-1931).
R. P. Bordachar : correspondance (1930-1932).
R. P. Engelbert et R. P. Thoral : notes, correspondance (1931-1932).
Pères dominicains : correspondance (1931-1934).
1927-1934
Yves et François Pichon
B 73
Correspondance avec leur frère Pierre, missionnaire au Cameroun.
1930
Simone Hubert-Delisle
B 74
Correspondance retrouvée chez Simone Hubert-Delisle.
1961-2005
51
C.
FINANCES, COMPTABILITE
1C
RESSOURCES
Subventions
1C1
Demandes de subventions pour les années 1934 à 1940 : rapport moral aux assemblées
er
générales, actif net au 1 janvier, composition du bureau.
1933-1939
1C2
Subventions de la ville de Paris pour les années 1983 à 1997 : rapport d’activité, rapport
financier, budget prévisionnel, compte rendu de l’assemblée générale, composition du
bureau, nombre d’adhérents, relevé d’identité bancaire, correspondance.
1983-1997
1C3
Subventions de l’Office National des Anciens Combattants pour les années 1995 à 1997 :
fiche d’identification, rapports d’activités, compte de résultat, compte d’expansion,
compte rendu de l’assemblée générale, composition du bureau, nombre d’adhérents,
correspondance.
1995-1996
1C4
Subventions de la Fédération Maginot pour 1997 et 2004 : formulaires, correspondance.
1997-2004
1C5
Dons d’entreprises : correspondance.
1963-1969, 1998
2C
2 C 1-13
COMPTABILITE
Livres de compte.
1945-1988
1
Janvier 1945-décembre 1946.
2
1949.
3
1950.
4
Janvier-juillet 1953.
5
Juillet 1953-décembre 1954.
6
Livre XV, octobre 1978-décembre 1979.
7
Livre XVI, janvier 1980-mai 1981.
8
Livre XVII, juin 1981-octobre 1982.
9
Livre XVIII, novembre 1982-décembre 1983.
10
Livre XIX, janvier 1984-mars 1985.
52
2 C 14
11
Livre XX, avril 1985-septembre 1986.
12
Livre XXI, octobre 1986-décembre 1987.
13/1
Livre XXII, janvier-décembre 1988.
13/2
Novembre 1990-décembre 1991.
Bilan financier 1939.
1939
2 C 15-18
États financiers.
1996-1999
2 C 19-20
15
31 décembre 1996.
16
31 décembre 1997.
17
31 décembre 1998.
18
31 décembre 1999.
Banques.
19
CIC : relevés.
1967-1989
20
Caisse d’Épargne : relevés, correspondance.
1986-1989
2 C 21
Chèques postaux de Paris. - Compte chèques postaux 1551-7 (1931-1940). Opérations
postales non chèques postaux (1930-1940). Clôture du compte de M. Branquet (1935).
Comptes de chèques postaux des sections DRAC, section DRAC de Metz (Moselle) :
correspondance (1939) ; section DRAC de Cannes (Alpes-Maritimes) : déclaration
(1938) ; section de Pau (Pyrénées-Atlantiques) : correspondance (1939). Section de
Montluçon (Allier) : livre de caisse (1925-1941).
1930-1939
2 C 22
Cité du souvenir, actionnariat : correspondance.
1973-1985
2 C 23
Poste et Téléphone : correspondance.
1959-1984
2 C 24
20
Factures .
1986-1994
20
Un tri a été effectué.
53
D.
PERSONNEL
D1
Réglementation des horaires de travail à la DRAC : attestation signée du personnel.
s.d.
Dossiers du personnel
D2
Dossiers du personnel : certificats et attestations.
1940-1955
D3
Dossier de M. B. D.
1981
D4
Renseignements sur le personnel.
1960-1967
Salaires
D 5-8
Livres de paie.
1950-1981
D9
er
5
1 janvier 1950-31 décembre 1956.
6
1 janvier 1957-31 décembre 1962.
7
1 mars 1963-31 décembre 1968.
8
Avril 1969-décembre 1981.
er
er
Appointements et salaires.
1982-1987
D 10
Carnets de bulletins de salaire.
1951-1987
D 11
Femme de ménage-service des poubelles : reçus de salaire.
1983-1993
D 12
Impôts. - Déclaration des rémunérations versées en 1973. Taxe sur les salaires en 1985.
1973-1985
Sécurité sociale
D 13
Assurance maladie : feuillets trimestriels nominatifs.
1930-1936
D 14
Déclarations d’embauche et assurance maladie : feuillets trimestriels nominatifs.
1930-1932
D 15
Déclarations nominatives d’embauche.
Attestation d’absence d’embauche en 1992.
1938-1992
D 16
Attestations nominatives de travail.
1932-1940
54
D 17
Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales
(URSSAF) : virements de cotisations, correspondance.
1951-1963
D 18
Sécurité sociale, femme de ménage : certificat de travail, cotisations URSSAF.
1962-1965
D 19
Caisse d’allocations familiales : correspondance.
1953
D 20-21
Accidents du travail : dossiers nominatifs.
1952-1975
55
E.
SIEGE DE L’ASSOCIATION
ème
A sa fondation l’association DRAC siège 14 bis rue d’Assas (Paris V
) dans les locaux de la Société
d’Éducation et d’Enseignement du Colonel Keller, puis dès la fin de l’année 1924 elle s’installe au 36
rue du Montparnasse où elle restera jusqu’en 1931. Cette année-là est acheté l’immeuble du 8 bis,
ème
rue Vavin (Paris VI
).
1E
IMMEUBLE DU 36, RUE DU MONTPARNASSE
Cet immeuble appartient à la société Sainte-Madeleine et les locaux de la DRAC sont sous-loués à la
Fédération Nationale Catholique.
1E1
Procès de la Société Sainte-Madeleine contre Mademoiselle Durant. – Expertise des
locaux de la DRAC : résultat. Rejet de la demande : compte rendu de l’audience,
correspondance.
1926
1E2
Location. – Payement des impôts et des taxes locatives : correspondance (1929).
Augmentation du loyer : correspondance (1930).
1929-1930
2E
IMMEUBLE DU 8 BIS, RUE VAVIN
Acquisition
L’immeuble du 8 bis, rue Vavin à Paris est acheté par la DRAC le 19 décembre 1931.
2E1
Souscription pour l’achat de l’immeuble et mise en place d’une « commission de
l’immeuble » : procès-verbal de la commission, état des pièces déposées dans un coffre
de la Société Générale, 29, boulevard Haussmann à Paris le 18 juillet 1933, listes des
souscripteurs, listes des versements, relevés de compte, relevé des versements faits au
bureau de la DRAC, relevé des versements des congrégations, état des prêts
hypothécaires, état des bordereaux d’inscription, grosse du 11 mai 1933 « obligation par
la ligue des Droits du Religieux Ancien Combattant au profit de plusieurs », quittances de
remboursement, feuilles de paiement des échéances, notes, correspondance.
1931-1948
2E2
Attestation de propriété et gestion de l’immeuble. – Transcription au bureau des
hypothèques de la Seine : état sur transcription (24 mars 1931). Duplicata de l’acte de
56
vente (1931). Plan dressé par M. Lerpinière, architecte (1951). Correspondance avec les
différents architectes (1964-1995). Attestation de l’acte de vente délivrée par l’étude « M.
Robert Blanc » (1967). Direction de l’urbanisme et du logement de la Préfecture de
Paris : correspondance certifiant qu’ « aucune procédure d’interdiction d’habiter ou
d’injonction de travaux » (1966). Attestation de propriété du mur séparant la propriété de
la DRAC 8 bis, rue Vavin de la propriété située au 10, rue Vavin par l’étude « M. Robert
Blanc » (1969). Correspondance avec le notaire (1969-1973). Ouverture de crédit et prêt
par le Comptoir des entrepreneurs et le Crédit Foncier de France à l’association DRAC
(23 avril 1970). Certificat de consolidation de la carrière située sous l’immeuble (1973).
Constat de l’état de l’immeuble rez-de-chaussée droit : procès-verbal (1975). Attestation
de l’acte de vente délivré par l’étude « SCP Bruno Vincent et Jean Pluvinage » (1996).
Attestation de l’acte de vente délivré par l’étude « Alain Boggio-Pola » (1997).
1931-1997
2E3
Sauvegarde des créances sur l’immeuble : procès-verbal.
1937
57
F.
ACTIVITES ORGANISEES PAR L’ASSOCIATION
1F1
1F1
HISTORIQUE DE LA DRAC
Création de la DRAC : correspondance, notes, projet de statuts, communiqués.
Adhésions des évêques à la ligue : correspondance, compte rendu de voyage de Dom
Moreau à Rome (Italie) (1924).
1924-1925
1F1
Tract de création de la DRAC (août 1924)
58
1F2
Organisation de la ligue. – Fondation et organisation des sections : notes (1924). Buts et
actions de la DRAC : notes, correspondance, rapports (1927-1939).
1924-1939
1F3
« Une page de notre histoire » : exemplaire dactylographié (2 tomes).
Vers 1931
1F4
Historique de la DRAC : notes préparatoires à la publication.
Vers 1935
1F5
Historique de la DRAC : notes, coupures de presse, procès-verbal de sections, entretiens
avec des personnalités dont Monseigneur Roncalli (1945), rapports, correspondance.
1927-1945
La DRAC durant la seconde guerre mondiale
1F6
Année 1939. – Projet de loi. Adresse des aumôniers. Semaine du Combattant. Notes.
Correspondance.
1939
1F7
Création de l’œuvre de guerre « La musette de l’aumônier »2
21
: déclaration en
er
préfecture, réglementation, situation financière au 1 janvier 1940, correspondance.
1939-1940
1F8
La DRAC sous l’Occupation. - Survie de l’association, situation en zone occupée et en
zone libre, positionnement par rapport à l’occupation allemande : correspondance, notes.
1940-1945
1F9
Évolution de la législation relative aux congrégations durant l’Occupation : notes
historiques, rapports, correspondance ; internement de religieuses (1940). Entretiens
avec le Maréchal Pétain (1939-1945).
1939-1945
1 F 10
Équipes et cadres de la France nouvelle
22
: règlement intérieur, circulaires, coupures de
presse.
1941
1 F 11
Dossier documentaire sur les anciens combattants sous l’Occupation : correspondance,
circulaires, coupures de presse.
1940-1945
1 F 12
Rôle et avenir de la DRAC. – Note sur la DRAC (s.d.). DRAC a-t-elle encore une raison
d’être ? : note (s.d., après 1951). Qu’est-ce que DRAC ? (1972). Lettre de Maître Murat
(1977).Pourquoi DRAC encore maintenant ? : notes manuscrites (1979 et 1981). DRAC à
qui ça sert ? (s.d.). Rôle et activités (s.d.). DRAC information (s.d.).
1951-1981
1 F 13
Nouvelles orientations de la DRAC.
1981
21
Constituant un service de la DRAC la musette de l’aumônier a pour but de ravitailler les aumôniers des différents cultes aux
armées en leur procurant les objets nécessaires à leur fonction et des colis d’objets à distribuer aux combattants.La DRAC a
conservé un livre ayant fait parti de la bibliothèque de « La musette de l’aumônier » : Jon Svensson, Jours ensoleillés (s.d.).
22
Prend la suite des jeunes DRAC pendant la guerre.
59
1 F 14
Situation de la DRAC en 1985 : questionnaire, réponses.
1985
1 F 15
R. Contal « Quelques souvenirs du R. P. Rovolt ».
s.d.
1 F 16
Mort du Révérend Père Ferrand (1886-1978): note sur sa vie.
1978
Les archives des présidents et vice-présidents
1 F 17-25
Archives de Dom Moreau
1 F 17
23
10. Assemblée générale 1933 : programme, discours, notes,
correspondance.
18. Journée DRAC à Paris le 14 janvier 1934 : notes, programme,
correspondance (1933-1934).
11. Assemblées générales 1937 et 1938 : programme, discours, notes,
correspondance.
20.
Assemblée
générale
de
1939 :
programme,
discours,
notes,
correspondance.
14. Comité DRAC : compte rendu (1938-1939).
1933-1939
1 F 18
5. Action de la DRAC : notes, correspondance (1935-1937).
8. Effectifs des adhérents à la DRAC : tableau (1935).
9. Manifestations de la DRAC : programmes, notes (1926-1931, s.d.)
12. Activités de la DRAC : programme, discours, notes, correspondance
(1925-1939).
1925-1939
1 F 19
15. Section de Bourg-la Reine : correspondance (1936).
21. Circulaires aux sections (1935-1938).
22. Assemblée des sections : programmes, questionnaires préparatoires
(1937-1938).
1935-1938
1 F 20
2. Jeunes DRAC : listes des sujets des réunions, tracts, circulaires, textes
des conférences, correspondance.
1937-1938
1 F 21
1. Réunions des supérieurs majeurs : ordres du jour, discours, notes, listes
de participants, comptes rendus, correspondance.
1930-1938
1 F 22
4. DRAC et pouvoirs publics : notes, correspondance (1935-1938).
6. Interventions fiscales – Carte d’identité : notes, correspondance (19351938).
23
Les numéros cités à l’intérieur des articles correspondent aux numéros figurant sur les dossiers.
60
7. Fisc – Assurances sociales : notes, correspondance (1936-1937).
13. Polémique et arguments : notes, coupures de presse (1934-1935, s.d.).
20. Finances : feuilles de compte, correspondance (1934-1938).
23. Interventions concernant les congrégations : correspondance (1938).
Crédit foncier missionnaire, projet de constitution : coupure de presse, notes,
1933-1938
1 F 23
3. « L’appel au pays » de la Confédération Nationale des Anciens
Combattants et les encycliques de Pie XI : tract, publication, coupure de
presse, notes.
1936-1937
1 F 24
3. Sanatorium de Giettaz Puylaün (Hautes-Pyrénées) : notes manuscrites,
16. Radiodiffusion de conférences : textes, correspondance (1934, s.d.).
17. Radio 44 : textes, notes, correspondance (1931, s.d.).
1931-1936
1 F 25
1. Congrégations de femmes recevant le communiqué : liste (1932).
2. Sermons : textes, notes manuscrites (1936-1937, s.d.).
3. Articles de journaux : textes, correspondance (1937, s.d.).
5. Liberté d’association et lois laïques : notes (s.d.).
6. Articles sur la vie bénédictine : textes (1935, s.d.).
- Conférences : notes (1925-1939, s.d.).
- Conférences : textes (1930-1936, s.d.).
- Articles : textes (1925-1938, s.d.).
- Articles et conférences : textes (1934, s.d.).
- « Pour la réforme de la Constitution ». – Création au congrès extraordinaire
des
anciens
combattants
des
27-28
février
1932 :
convocation,
correspondance (1932). Réflexion : documentation, notes, correspondance
(1934).
- Rapports sur la société et son organisation : notes (1930-1934, s.d.)
- Sermons : notes manuscrites (1924-1936)
1924-1939
1 F 26
Archives personnelles de Jacques Péricard (données par son fils Pierre). - Tract DRAC
(s.d., 36, rue du Montparnasse) tamponné de la section lilloise. Conférence de la DRAC
de mai 1926 à Rennes, discours de Jacques Péricard : coupure de presse.
1926
1 F 27
Archives de M. Leeman, président de la DRAC (1955-1966) : notes, correspondance.
1955-1961
1 F 28
Notes manuscrites et documentation rassemblées par Simone Hubert-Delisle.
61
s.d.
2F
2F1
BUREAU DE PRESSE
Commission de presse, organisation : note.
s.d.
Dépouillement de la presse
2F2
Coupures de presse. - La République, « attention au Parlement » (5 novembre). « l’U. N.
C. et l’Union fédérale réclament un gouvernement de salut public ». L’Oeuvre, « M. Henri
Pichot réclame au nom des anciens combattants un gouvernement de salut public » (5
novembre). Le Jour, « Un régime d’autorité dans la discipline nationale » (7 novembre).
s.d.
2F3
Discours.
1927-1938
DRAC
2F4
Articles citant la DRAC : coupures de presse.
1929-1933
2F5
La Procure de France, publication d’un article sur la DRAC : numéro de mars 1936,
correspondance.
1935
2F6
Alain Toulza, « DRAC : une fidélité au service de la France », L’Homme Nouveau,
n°1465 du 13 mars 2010 p. 32.
2010
Politique
2F7
La politique en France : coupures de presse, notes.
1929-1940
Clergé
2F8
Attaques contre le clergé ou les prêtres et religieux anciens combattants, réponses aux
attaques : Soutanes de France n°4 (1930), coupures de presse (s.d.).
1930
2F9
Religion : coupures de presse.
1923-1931
Législation sur les congrégations
2 F 10
Situation des religieux en France et rôle pendant la première guerre mondiale.
1928-1930
2 F 11
Législation sur les congrégations.
1929-1940
Écoles
2 F 12
L’école : coupures de presse.
1926-1940
62
2 F 13
Articles divers sur la question des écoles.
1926-1927
2 F 14
Question scolaire.
1927-1929
2 F 15
Congrès des instituteurs. – Congrès du syndicat national des instituteurs 4-6 août 1929 à
Paris. Congrès international de l’enseignement 2-5 août 1929 à Bruxelles (Belgique).
Fédération des travailleurs de l’enseignement 7 août 1929 à Besançon (Doubs).
1929
2 F 16
La question scolaire en 1930.
1930
2 F 17
École laïque et écoles libres : coupures de presse.
1951
Question sociale
2 F 18
Question sociale : coupures de presse.
1927-1934
Action française
2 F 19
L’affaire de l’Action française : coupures de presse.
1927-1928
Année 1954
2 F 20
Coupures de presse rassemblées dans l’année.
1954
Communiqués de presse
2 F 21
1925.
2 F 22
1926.
2 F 23
1927.
2 F 24-37
Registres reliés des communiqués de presse de la DRAC.
1926-1939
24
Septembre 1926-décembre1927.
25
1927.
26
1928.
27
1929.
28
1930.
29
1931.
30
1932.
31
1933.
32
1934.
33
1935.
63
34
1936.
2 F 34
2 F 38
35
1937.
36
1938.
37
1939.
Communiqué de presse de la DRAC 26 janvier 1936
Communiqués des 24 novembre 1929, 19 janvier et 18 mai 1930 et 30 octobre 1932 et
25 juin et 28 mai 1929 et 28 mai et 25 juin 1939.
1929-1939
2 F 39
1950.
2 F 40
La contribution volontaire de 1926, prise de position de la DRAC dans la presse : notes,
coupures de presse.
1926
64
2 F 41
Commémoration des prêtres et religieux morts au champ d’Honneur, le 16 novembre
1926 à Notre-Dame de Paris : communiqué, coupures de presse, correspondance.
1926
2 F 42
Commémoration des prêtres et religieux morts au champ d’Honneur, le 14 novembre
1928 à Notre-Dame de Paris : communiqué.
1928
2 F 43
Cérémonie religieuse pour la victoire, la paix et en souvenir des morts de la précédente
guerre, le 18 mai 1940 à l’église Notre-Dame des Blancs-Manteaux : communiqué de
presse, communiqué radio, correspondance.
1940
2 F 44
Coupe d’éloquence des années 1930-1939 : communiqués.
1930-1939
2 F 45
Journaux auxquels il faut envoyer un sujet de la coupe : liste.
s.d.
2 F 46
Presse parisienne. – Banquet organisé pour la presse, le 7 mai 1930 à Paris pour
préparer le meeting du 12 mai à la salle Wagram (Paris) : invitations, liste des invités,
réponses, liste des présents. Congrès PAC des 22-24 février 1933 à Nevers (Nièvre),
discours de Dom Moreau « La presse et la génération feu » : notes manuscrites. Articles
à faire paraître et correspondance (1929-1930). Listes des journalistes et des journaux
parisiens (s.d., 1939 et 1940). Banquet organisé pour la presse le 17 janvier 1939 à
Paris : invitations, liste des invités, discours de Dom Moreau, coupures de presse.
1929-1940
3F
ACTIVITES JURIDIQUES
Commission juridique
3F1
Commission d’études juridiques, constitution de l’équipe : correspondance (1925) ;
fonctionnement : ordre du jour, note, correspondance (1925-1926) ; travaux sur la loi du
er
1 juillet 1901 : propositions de loi (1926) ; travaux sur la taxe sur le revenu des valeurs
mobilières : minutes du tribunal de Laval (Mayenne), correspondance (1930-1932).
Musée social : enquête sur les législations relatives au droit d’association (série A
circulaires n° 21-22 et série B circulaires n° 17) (1898).
1925-1932
3F2
Commission juridique : registre des procès-verbaux des séances.
1925-1926
3F3
Documentation publiée par la Commission juridique. Situation des congrégations non autorisées (1924).
Notes pour servir à une action apostolique en faveur des religieux [avant 1932].
65
Régime fiscal des congrégations [avant 1932].
Campagne de la DRAC pour la reprise du costume [avant 1932].
Action apostolique en faveur des congrégations [avant 1932].
Situation actuelle vis-à-vis des pouvoirs publics des congrégations non autorisées [avant
1932].
La révision des pensions (1935).
Rapport sur la revue Mabillon et ses publications, Les Amis de Mabillon 1905-1935
(1936).
Directives de la DRAC pour les enquêtes et perquisitions : circulaires (s.d.).
Ce qu’est DRAC ? (s.d.).
Régime fiscal des congrégations [avant 1932].
Révision des pensions (s.d.).
s.d et 1924-1936
Dossiers et notes à thème
3F4
Moralité publique. - La revue du christianisme social n°2 (2 mars 1926). Fléaux moraux :
note [1930-1931].
1926-1931
3F5
Droit d’association. – L’opinion des juristes sur la législation actuelle des Congrégations
(1926). La liberté d’association, épreuves du congrès des 25-26 janvier 1927. Liberté
d’association et Congrégation religieuse, FNC (1930). Revue catholique des institutions
et du droit (mai-juin 1938). R. P. Jean Rovolt, Les revendications essentielles de la DRAC
Liberté d’association Liberté d’enseignement, DRAC (1939). « La jurisprudence et le délit
de Congrégation » extrait de Semaine religieuse du diocèse de Lyon (s.d.). La
maïeutique (décembre 1929-janvier 1930). L’heure de la justice : note de Jean Dauray
(s.d.). Vers la liberté d’association : note de Jean Dauray [1927].Vers la justice et la paix :
note, DRAC (1927). Une loi de progrès et de liberté religieuse : note, DRAC (1927). Droit
d’association et autorisation légale : note de Jean Dauray (s.d.). La question des
congrégations et la pétition des universitaires, réponse de DRAC (s.d.). Le problème
congréganiste et l’impérial français, réponse de DRAC (s.d.).Poème Les Hors la loi
(1938). Notes manuscrites (s.d.).
1926-1939
3F6
Les anciens combattants. – Confédération nationale de la France meurtrie : circulaire du
4 février 1928. Confédération nationale de la France meurtrie, conseil national
extraordinaire des 20 et 21 juin 1931. « Comment une action persévérante nous a
conduits vers notre but », rapport de M. Elbé à l’assemblée générale de la DRAC le 16
juin 1935. Comment soumettre nos revendications aux candidats parlementaires… et aux
pouvoirs publics [1936]. L’ordre de priorité des revendications des anciens combattants
|1936]. Sénateurs et députés anciens combattants (1936). Associations adhérentes à
l’Union départementale de la Seine (1936). L’appel au Pays (1936-1937). Le mouvement
66
Pichot (1938). Commission d’action économique et sociale, « La patrie est en danger »
situation actuelle dans l’empire français et à l’étranger [1938]. L’action civique des
anciens combattants [1937]. La question des camarades religieux anciens combattants
portée devant la Fédération des anciens combattants du Nord (s.d.). La nouvelle
chambre, les
députés
anciens
combattants
(s.d.). Les
associations
d’anciens
combattants et les religieux anciens combattants (s.d.). L’action civique des anciens
combattants (R. P. Dom Moreau) (s.d.).
1928-1938
3F7
Les vœux de religion, une affaire de conscience : note.
s.d.
3F8
Principales objections contre les religieux : note.
s.d.
3F9
Communisme et religion : note.
s.d.
3 F 10
En quoi sont lésés les droits individuels des Religieux A.C.
s.d.
3 F 11
Note sur l’enseignement libre.
s.d.
3 F 12
Le statut légal des congrégations religieuses (1926 et s.d.).
1926 et s.d.
Contentieux
3 F 13
Polémique autour de l’affiche du Révérend Père Paul Doncoeur Pour l’honneur de la
France nous ne partirons pas ! et réponse « Plus Jésuites que le Père Doncoeur » :
tracts, affiche, notes, correspondance.
1924-1925
3 F 14
Affaires des affiches. - Affiches « Hors la loi … Dix fois » collées sur les murs de
Montpellier (Hérault), demande de remise d’amende : correspondance (1924). Collage
d’affiches « Mobilisation » : note, correspondance (1924). Collage illégal d’affiches de la
DRAC : correspondance (1926). Matignon (Côtes-d’Armor), lacération des affiches la
DRAC : coupure de presse, note (s.d.). « Affichage devant la loi » : note (s.d.). « Les
armes de l’heure : le tract et l’affiche : notes pratiques » (s.d.). Luc-sur-Mer (Calvados),
collage des affiches « Proscrits » et « Mobilisation » : correspondance (s.d.). Publication
dans Le Quotidien et l’Ere Nouvelle d’un « manifeste » de la Libre pensée, plainte en
diffamation de la DRAC : coupure de presse, notes, correspondance (1930-1931). Vesoul
(Haute-Saône), collage de l’affiche « M. Herriot » : correspondance (1924). Saint-Jeande-Maurienne (Savoie), collage de la lettre de R. P. Doncoeur : correspondance (1924).
1924-1931
67
3 F 15
Jurisprudence. « La surveillance des établissements de bienfaisance privée », extrait de La Semaine
religieuse du diocèse de Lyon (s.d.). « Consigne en cas d’enquête » : note. « Pour la
reprise du costume religieux dans les écoles » : rapport (s.d.). Copie de la dépêche
circulaire du 2 août 1914. Accueil des religieux étrangers dans les communautés
françaises (1931). Abbaye de Saint-Benoît d’En-Calcat, projet de constitution de
société anonyme immobilière, propriétaire des immeubles d’une communauté
religieuse (1931). Communiqué de presse du 19 mai 1929 « Droit d’association et
autorisation légale ». Communiqué de presse du 16 mars 1930 « La jurisprudence et
le délit de congrégation ». « Des enquêtes et poursuites au sujet des instituteurs libres
portant un costume religieux » (s.d.).
Lois de 1901 et 1904. - Projet de révision : notes (s.d.).
Costumes. - Législation sur les cartes d’identité pour les sœurs missionnaires : note
de la préfecture de la Loire-Inférieure (1932). Liste des communautés présentes dans
les communes françaises classées par département (1932). Estaires (Nord), reprise
du costume à l’école (1931). Séminaire de la Sainte-Famille, Gyseheim-lès-Alost
(Belgique) (1930). Lettre de la DRAC au curé de Saint-Germain-l’Herm (Puy-deDôme) (1930). « Du bon travail », coupure de presse sur la DRAC (s.d.).
Congrégations. - Abbaye de Saint-Martin de Mondaye : liste des membres de la
DRAC (1933). Refus des missions étrangères de Paris de rejoindre la DRAC (1933).
Saint-Jean-d’Angély (Charente-Maritime), école Saint-Jean, cotisations à la DRAC
(1933). Franciscaines de Calais (Pas-de-Calais), reprise du costume religieux dans
l’école de Saint-Aubin-de-Baubigné (Maine-et-Loire) (1933). Institution Maintenon à
Reims, cas des objets liturgiques et d’une religieuse malade (1933).
La documentation catholique n°303 (3 octobre 1925).
La documentation catholique n°458 (26 janvier 1929).
M. l’Abbé Laude, Manuel pratique des écoles libres (1924).
Communication du Révérend Père Duchamp (s.d.).
Communication de Maurice d’Elbé sur la communauté d’Évron : lettres de
remerciement des évêques et des communautés (1931).
La documentation catholique n°643 (28 janvier 1933).
Évolution de la législation sur les congrégations en France [après 1929].
Quelques objections faites à la DRAC dans les évêchés : note (s.d.).
1924-1933
3 F 16
Consultations juridiques. Impôt sur le chiffre d’affaires appliqué à quelques communautés religieuses :
correspondance, Direction générale de l’enregistrement (1921).
Taxe sur les spectacles (1925).
Une réponse de M. Rivet (1925).
Affiche recouverte (1925).
68
Livret pour la police (1925).
Allassac (Tarn) : Loi 1901 (1925).
Pensions à pupilles de la Nation (1925).
Déclaration de mainmorte (1925).
Questions diverses (1926-1927).
Poursuites en diffamation par les prêtres d'un diocèse (1926).
Établissement d'un noviciat en France (1926).
Maison occupée par une seule religieuse – taxe d'occupation (1927).
Vente d'immeuble par une congrégation autorisée (1926).
Affaire d’Orléans (garderie – école) (1927).
Stage d’instituteur (1927).
École de Strasbourg (1927).
Colportage (Déclaration) (1927).
Refuge de Besançon (Doubs), taxe sur le chiffre d’affaires : correspondance (1927).
Affaire de Besançon – Refuge – Taxe sur chiffre d'affaires (17 août 1927).
Congrégation : dégrèvement d'impôt foncier pour construction nouvelle (1928).
Taxe sur les spectacles : exemption (1928).
Inscription sur listes électorales (1929).
Propriété personnelle ou société (1929).
Subvention des écoles libres (1929).
Installation d'une congrégation enseignante de la Moselle (1929).
Rentrée de Congrégation (1929).
Maison d'enseignement sous le nom d'un laïc (1929).
Biens de congrégation revendiqués par des héritiers Rivet (1930).
Arrêté municipal réglementant spectacles, distributions de tracts, etc. (1929).
Intérêts religieux et registre du commerce (1930).
Rappel de pension (1930).
Retraites d'anciens religieux sur leur liquidation (1930).
Pensions alimentaires d'anciens congréganistes (1930).
Taxe municipale (encorbellements) (1930).
Couvent-école (1931).
Ligue sacerdotale de défense (1931).
Aliénation de biens congréganistes et prescription (1931).
Remplacement d’une religieuse directrice d'école (1931).
Impôt sur le chiffre d'affaires appliqué à quelques communautés religieuses (1931).
Liquidation de la retraite de religieux (1932).
Vente d'immeuble congréganiste (s.d.).
Subventions municipales à écoles libres (1932).
Ouverture de pensionnat pour congrégation (1932).
Taxe sur les revenus mobiliers (1932).
69
Possession des salles paroissiales (1932).
Ouverture d'un grand séminaire (1932).
Taxe de main-morte sur loyer (1932).
Ouverture d’un noviciat (1932).
Changement de statuts exigé de la part des congrégations religieuses (1932).
Chapelle ouverte au public (1932).
Changement de statuts exigé de la part de congrégations enseignantes : notes (1932).
Mineures assistées et Assurances sociales (1933).
Droit d'accroissement (1933).
Direction par un homme d'un établissement de jeunes filles (1933).
Réhabilitation (1933).
Biens congréganistes en Espagne (1933)
Tract injurieux pour le clergé (1934)
Impôt sur les bénéfices des professions non commerciales (1934)
Dévolution du Collège de Sarlat (1934)
Affaires juridiques (1935)
Exclusion d'un élève pour action politique (1935)
Impôts (1935)
Cartes d'étrangères (1935)
Aliénation d'immeuble par congrégation (1936)
Taxe sur le revenu d'association (Congrégation non reconnue) (1936)
Religieuses et assurances sociales (établissement industriel) (1936)
Religieuses et chiffre d'affaires (1937)
Religieuses artisanes (1937)
Cure tuberculeuse : pension et exercice du ministère (1937)
Impôt et loyer couvent (1937)
École (1937)
Couvent et bail commercial (1938)
La qualité des religieux (1938)
Génération d'écoles libres (1938)
Maîtres des écoles de la loi de 1869 (1938)
Diffamation du clergé (1938)
Religieux étranger (carte de séjour) (1938)
Coupons mobiliers (1938).
Placement d'enfants assistés dans un établissement privé (s.d.)
Religieux et bordereaux de coupons (1938)
Construction voisine d'école (1938)
Religieuses et Assurances sociales
Biens congréganistes (s.d.)
Ouverture d'un établissement de pension pour élèves secondaires (s.d.)
70
Écoles géminées (s.d.).
Croix sur mouvements de guerre (s.d.).
Note sur affaire non soumise (s.d.)
Enlèvement d'affiche par le maire (s.d.)
Carte postale surtaxée (s.d.)
Naturalisation (s.d.)
Administration des Sociétés civiles (s.d.)
Prêtres dans les hôpitaux (s.d.)
Ouverture d'écoles par des étrangers (s.d.)
Cartes de religieuses étrangères (s.d.)
Affaires de Dijon (Côte-d’Or) (baux) (s.d.)
Taxe sur les spectacles – affectation bénéfices d'une représentation à l'école libre (s.d.).
Pension de famille et études surveillées (s.d.).
Échange d'immeuble par une communauté (s.d.).
Combinaison maison de famille et maison d'enseignement (s.d.).
Costume religieux à l'école (s.d.).
Classe faite par les religieuses (s.d.).
Établissement congréganiste en Alsace (s.d.).
Droit d’accroissement (s.d.).
1921-1938
3 F 17
Consultations juridiques, affaires terminées. Situation du collège de Montluçon (Allier) : correspondance (1925).
Condamnation de M. Lebret pour publications mensongères contre le père Doncoeur :
notes, correspondance (1925).
Destructions d’affiche de la DRAC, affaire Monsieur La Blanchardière : correspondance
(1925).
Destructions d’affiche de la DRAC, affaire Mme Massart : correspondance (1925).
Listes électorales d’En-Calcat (Tarn) : notes, correspondance (1925-1926).
Destructions d’affiche de la DRAC, affaire Maire de Sèvres (Hauts-de-Seine) : jugement,
Quêteur escroc de la DRAC : coupure de presse, correspondance (1925-1926).
Arrêté du 29 mars 1925 sur la distribution des tracts par Préfet du Nord, décision
d’annulation de l’article premier : correspondance (1925-1928).
Franciscaines de Blois (Loir-et-Cher), réclamations fiscales : notes, correspondance
(1926).
Affaire du Journal Cri de l’atelier : coupure de presse, correspondance (1926).
Institutions des sourds-muets et aveugles, menaces de laïcisation : correspondance
(1927).
Affaire du Journal Impartial français : correspondance (1927).
Pensionnat Saint Joseph à Tartas (Landes), annulation du bail : correspondance (1928).
71
Affaire de Thiais (Seine), volonté d’un oncle de s’opposer à la prise d’habit de sa nièce :
note, correspondance (1928).
Collège Saint-Menehoul (Marne), expulsion d’un élève : note (s.d.).
Maristes, volonté d’acquisition par les hospices civils de Lyon (Rhône) de l’ancienne
maison-mère de Saint-Genis-Laval (Rhône) : correspondance (s.d.).
1925-1928
3 F 18
Renseignements juridiques. Associations déclarées et taxe sur les cercles (1925).
Régime des sociétés civiles : la documentation catholique n° 300 (1925).
Patente et associations déclarées qui donnent des séances cinématographiques (1926).
Les concerts religieux et droit des pauvres : coupure de presse (1927).
Sociétés d’éducation populaire, taxe sur les spectacles et le droit des pauvres : coupure
de presse (1927).
Établissement d’enseignement et chiffre d’affaires : coupure de presse (1928).
Création d’affiches licencieuses : coupure de presse (1928).
Subvention communale à groupement : note sur l’arrêt Conseil d’État (1928).
Déclarations de spectacle : formulaires, note (1928-1929).
Les religieux et les assurances sociales : la documentation catholique n° 486 (1929).
Exonération des taxes perçues sur les représentations charitables : proposition de loi
(1931).
Pupilles de la Nation, subvention des pupilles placés dans un collège libre à l’étranger :
coupure de presse, note, correspondance (1931).
Apport à association déclarée : note, coupure de presse (1932).
Amnistie fiscale : coupure de presse (1933).
Surveillance des établissements bienfaisance privée : coupure de presse (1933).
Patentes et écoles avec internats qui ne sont pas exclusivement charitables : coupure de
presse (1933).
Établissements de bienfaisance privés, loi relative à la surveillance : coupure de presse
(1933).
Enquêtes et perquisitions : notes (s.d.).
Situation légale des sections d’associations déclarées : notes (s.d.).
Droit de réponse (s.d.).
Situation des congrégations non autorisées (s.d.).
Les presbytères : note (s.d.).
Impôts qui frappent les congrégations : note (s.d.).
Droit de poursuite des associations : coupure de presse (s.d.).
Répertoire pratique de droit civil et ecclésiastique : la documentation catholique n° 701
(1934).
Personne interposée : arrêt de la cour d’appel de Paris (1933).
Séances des œuvres, taxes fiscales : note (1934).
72
Association Les Amis de Saint-Wandrille : statut (1931).
Situation des versements aux mutuelles d'anciens combattants dans les impôts :
correspondance (1934).
La gémination et le droit de l’école libre de filles de se transformer en école mixte :
coupure de presse (1935).
Legs aux congrégations et apport à associations, droit d’enregistrement : article Le
journal des Notaires et des Avocats (1935).
Répertoire pratique de droit civil et ecclésiastique : La documentation catholique n° 633634 (1932).
Répertoire pratique de droit civil et ecclésiastique : La documentation catholique n° 721
(1934).
Article « Cercles, société et lieux de réunion », La documentation catholique n° 787
(1936).
Exemption de la taxe d’accroissement pour les congrégations : coupure de presse (s.d.),
extrait du Journal officiel (5 juin 1937).
Le régime nouveau des taxes à la production : affiche (1937).
Abrogation de la loi du 21 juin 1865 sur l’enseignement secondaire spécial : coupure de
presse (1938).
Office d’orientation professionnelle : décret du 22 février 1938.
Note relative aux religieux et bordereaux de coupons (s.d.).
Code des valeurs mobilières, modification des articles 51 et 86 : note (s.d.).
1925-1938
3 F 19
Congrégations, affaires diverses. Sœurs de la Charité de Notre-Dame à Évron (Mayenne), application de la taxe civique :
Monastère des Bénédictines à Roville-aux-Chênes (Vosges), retour des religieuses
étrangères : correspondance (1926).
Publication d’un article dans Le journal : correspondance (1926).
Pensionnat de jeunes filles de Saint-Étienne (Loire), projet d’arrivée d’une religieuse en
costume n’ayant pas un rôle d’enseignement : correspondance (1926).
Application de la taxe civique : note, correspondance (1926).
Effet de la loi de 1901, projet de distribution de tracts à l’entrée de la Grande Chartreuse
(Isère) et d’autres couvents : correspondance (1926).
Lycée de Mayence (Allemagne), suppression du poste d’aumônier : correspondance
(1926).
Institutions des sourds-muets et aveugles, menaces de laïcisation : correspondance
(1927).
Ouverture d’une école libre dans une commune de Vendée, déclaration : correspondance
(1928).
Affaire Chipot : correspondance (1928).
73
Projet de rentrée en France d’une communauté religieuse enseignante : correspondance
(1928).
Carmel de Fourvière à Lyon (Rhône) : correspondance (1928).
Projet d’ouverture du scolasticat à Notre-Dame de Lumière à Goult (Vaucluse) :
École libre de La Canourgue (Lozère) : correspondance (1928).
Carmel de Pontoise (Val-d’Oise), affaire « Société linière du Nord » : correspondance
(1928).
Affaire des douanes, demande de franchissement des douanes : correspondance (19281929).
Institut Blanche-de-Castille à Versailles (Yvelines), problèmes rencontrés par la maison
de famille se situant à côté : correspondance (1929).
Projet d’ouverture d’un scolasticat en France : correspondance (1930).
Lycée de Reims (Marne), changement de directeur : correspondance (1930).
Institut des frères Maristes : liste (s.d.).
Conduite à tenir par les instituteurs libres portant l’habit religieux en cas d’enquêtes et de
poursuites : note (s.d.).
1926-1930
3 F 20
Scandales chez les instituteurs laïcs : coupures de presse, correspondance.
1927-1930
3 F 21
Diffamations contre l’Église catholique. Diffamations contre le clergé : correspondance (1933) ; jugement du tribunal de Laval du
24 juin 1933. Monseigneur Alfred Baudrillard, archevêque de Mélitène (Turquie),
dénonciation de sa présence sur la liste des fraudeurs fiscaux : coupures de presse,
correspondance (1932). Le travailleur du centre, poursuite de l’Abbé Bujade :
correspondance (1932). Affiches anti-cléricales : notes, affiches, correspondance (1930).
Réponses à des attaques de la presse anti-cléricale : correspondance, coupures de
presse, notes, affiches (1927-1929).
Procès, diffamations contre le clergé : arrêt de la cour d’appel de Paris, publication,
coupures de presse, notes, correspondance (1927-1934).
Affaire N’attaquez pas la morale laïque, réactions : affiche, tracts, correspondance,
coupure de presse (1933).
1927-1934
3 F 22
Conseils juridiques. –
Religieuses de la Sainte Famille d’Amiens (Somme), inspection de l’école de Bois- enArdres (Somme) Ordre de Saint-Joseph de l’Apparition de Trémorel (Côtes-d’Armor),
déclaration d’ouverture d’une école privée : notes, coupures de presse, correspondance
(1929-1930).
Frères des Écoles chrétiennes d’Apinac (Loire), adjoint en habit religieux : notes,
74
Frères
Maristes,
ouverture
d’une
école
libre
à
Trégunc
(Finistère) :
notes,
Dames du Sacré-Cœur à Marmoutiers, commune de Sainte-Radegonde (Indre-et-Loire),
menaces d’expulsion des religieuses étrangères : notes, correspondance (1931).
Communauté des Ursulines d’Hennebont (Morbihan), menaces d’expulsion d’une
religieuse anglaise : correspondance (1931-1932).
Communauté du Refuge de Blois (Loir-et-Cher), menace d’expropriation : coupure de
presse, correspondance (1931-1932).
Araules (Haute-Loire), remplacement du titulaire de l’école décédé par un frère des
Écoles chrétiennes en costume religieux : correspondance (1932).
École Jeanne-d’Arc à Tunis (Tunisie), direction de l’école par une sœur de Saint-Joseph
de l’Apparition de Marseille (Bouches-du-Rhône) : correspondance (1932).
Congrégation des Filles du Saint-Esprit à Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor), taxe sur le
revenu : notes, correspondance (1932).
Institut des religieuses de la Purification de Notre-Dame à Tours (Indre-et-Loire), sœurs
étrangères : correspondance (1932).
Châteaulin (Finistère), demande par l’inspecteur de la liste des maîtres des écoles libres
et de leurs diplômes : circulaire (1932).
Ploudalmézeau (Finistère), école libre : note, correspondance (1932).
Lambézellec et sa région (Finistère), problèmes dans les écoles libres : correspondance
(1932).
Ardres (Somme) tenue par cette communauté, inspection de l’école : correspondance
(1932).
Cas de vexations contre les congréganistes depuis 1930 : liste, note [1932].
Institut français de Calza de la Veronica à Mexico (Mexique) tenu par les frères Maristes,
menace de fermeture à la suite de la loi du 20 décembre 1931 interdisant l’enseignement
à tout prêtre ou religieux : note [1932].
Religieuses du Très Saint-Sacrement à Valence, construction des bâtiments de l’école
privée de filles : correspondance (1933).
1929-1933
3 F 23
Tractations de la DRAC : tracts, notes, circulaires, correspondance.
1937-1940
3 F 24
Conseils juridiques par Maître Alexandre Souriac (avant 1934), Maître ChassagnadeBelmin (1938-1967) et Maître Murat (1972-1976).
1934-1976
Procès contre Le Quotidien et L’Ere Nouvelle
3 F 25
Documentation concernant ces procès.
1926-1931
75
3 F 26
L’Ere Nouvelle du 8 août 1928, article de Bayet : coupures de presse, correspondance.
1928
3 F 27
Poursuites contre Le Quotidien : note (1928). L’Ere Nouvelle : coupures de presse (19281929).
1928-1929
3 F 28
Documentation, comptes rendus d’audiences, coupure de presse, correspondance.
1930-1935
3 F 29
Déroulement du procès de Paris : coupures de presse, jugement rendu par la 12
ème
chambre du tribunal correctionnel de la Seine le 4 mars 1932, arrêt correctionnel du 26
janvier 1933, notes, correspondance (1930-1935).
1930-1935
3 F 30
Échos des procès en province : coupures de presse, notes, correspondance.
Amiens (Somme) (s.d.).
Auxerre (Yonne) (1931).
Bordeaux (Gironde) (1931).
Bourges (Cher) (1931).
Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) (1930-1932).
Dijon (Côte-d’Or) (1931-1932).
Grenoble (Isère) (1931-1932).
Laval (Mayenne) (1931).
Lyon (Rhône) (1931-1932).
Montargis (Loiret) (1931).
Montauban (Tarn-et-Garonne) (1931-1932).
Rennes (Ille-et-Vilaine) (1931-1932).
Rodez (Aveyron) (1932).
Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor) (1931).
Tarbes (Hautes-Pyrénées) (1930-1931).
Tarn (1931).
1930-1932
3 F 31
Arrêt de la Cour de cassation du 22 novembre 1934 : coupures de presse, note,
correspondance (1934-1935) ; arrêté de la Cour de cassation du 11 avril 1935 : coupure
de presse, compte rendu de l’audience (1935).
1934-1935
3 F 32
Syndicat des membres du Clergé de la Côte-d’Or, projet d’assignation : correspondance
(1935) ; arrêté de la Cour de cassation du 11 avril 1935 : compte rendu de l’audience,
notes, correspondance (1935) ; pourvois du Syndicat, arrêté de la chambre criminelle de
la Cour de cassation du 10 avril 1937 : compte rendu de l’audience, correspondance
(1937).
1935-1937
76
Autres procès de presse
3 F 33
Procès
de
presse.
-
L’Ere
Nouvelle :
correspondance
(1927).
La
Dépêche :
correspondance (1927). « Les directives pontificales aux Catholiques de France »,
L’Écho, 5 mai 1928. Cahier des droits de l’Homme : correspondance (1928). La
République : correspondance (1931).
1927-1931
3 F 34
Procès contre des journaux et des éditeurs d’affiches et de tracts. - Procès Le quotidien
et L’Ere Nouvelle : coupures de presse (1931). Procès France du Centre Orléans :
coupure de presse (1931). Procès L’Express de l’Est : coupures de presse,
correspondance (1931). « N’attaquez pas la morale laïque », fédération nationale des
libres penseurs de France et des Colonies : tract [1931]. Revue Esclave d’amour : affiche
[1932].
1931-1932
Fiscalité
3 F 35
Impôt sur le chiffre d’affaires des communautés religieuses : correspondance (1921).
Communautés religieuses, transmissions de dons et legs à une communauté :
correspondance (1935). Succession : correspondance (1935).
1921-1935
3 F 36
Taxe civique, loi du 4 décembre 1925 : coupures de presse, note, correspondance.
1926-1927
3 F 37
Taxe sur le revenu : notes, correspondance.
1926-1927
3 F 38
Impôt Loucheur, lois de 1925-1926 : notes, correspondance.
1926-1927
3 F 39
Régime fiscal des congrégations : coupure de presse, notes, correspondance.
1926-1934
3 F 40
Taxe sur les spectacles, villes où le fisc a reconnu les droits de la DRAC à être exonéré :
coupures de presse, notes, correspondance.
1927-1929
3 F 41
Taxe sur le revenu, affaire d’Évron (Mayenne) : extrait des minutes du greffe du tribunal
de Laval, arrêt de la Cour de cassation, coupure de presse, correspondance.
1930-1935
3 F 42
Impôts sur le revenus à 24% : correspondance.
1936
Assurance des congrégations religieuses
3 F 43
Religieux et assurances sociales : coupures de presse, notes, correspondance.
1929-1931
77
3 F 44
Enseignement libre, application de la loi sur les assurances sociales : rapport, coupure de
presse, notes, correspondance.
1930-1934
3 F 45
Assurance des congrégations religieuses : correspondance.
1933
Immobilier
3 F 46
Clarisses d’Évian (Haute-Savoie), location d’un bâtiment par une société anonyme
suisse : correspondance.
1924
3 F 47
Lettre envoyée à M. Caillaux, ministre des Finances à la suite de la remise à l’ordre du
jour de la question de la liquidation des biens des congrégations.
1925
3 F 48
Sociétés civiles propriétaires d’immeubles occupés par des congrégations non autorisées
et englobées dans la liquidation suite à la loi 1901, réclamation des Domaines à
l’encontre de ces sociétés : coupure de presse, notes.
1925-1926
3 F 49
Couvent des religieuses du Verbe Incarné d’Évaux-les-Bains (Creuse), opposition à la
vente : tract, affiche, carte postale, coupures de presse, notes, correspondance.
1925-1926
1 J 84
La porte du couvent des religieuses du Verbe Incarné d’Évaux-les-Bains (1925)
78
3 F 50
La Grande Chartreuse (Isère), installation du professeur danois Vestru par la préfecture
de Grenoble : coupure de presse, correspondance.
1926-1930
3 F 51
Visitandines de Nevers (Nièvre), retour de la congrégation et rachat du terrain :
correspondance.
1929-1930
3 F 52
Abbaye de Lerins à Cannes (Alpes-Maritimes), propriété de l’abbaye : correspondance.
1930
3 F 53
Sainte-Famille à Amiens (Somme), rachat de l’ensemble des bâtiments par la société
civile constituée à cet effet en 1906 : correspondance.
1930-1931
3 F 54
Grand Séminaire de Clermont à Chamalières (Puy-de-Dôme), projet de la commune de
tracer une route à travers les corps de bâtiment : correspondance.
1930-1931
3 F 55
La question de la Chartreuse (Isère) : coupures de presse, notes, correspondance.
1930-1940
3 F 56
Pensionnat Jeanne-d’Arc de Mont-de-Marsan (Landes), menaces d’expropriation :
coupure de presse, notes, correspondance.
1931
3 F 57
Sœurs de Saint-Vincent-de-Paul à Bourges (Cher), rachat de parts d’un bâtiment occupé
par les sœurs : correspondance.
1932
3 F 58
Eudistes, projet d’ouverture d’un séminaire dans le diocèse de Rennes : note
correspondance.
1932
3 F 59
Sœurs de la Nativité de Notre-Seigneur d’Orange (Vaucluse), vente de la maison de
retraite par le ministère de l’Intérieur : correspondance.
1936-1937
3 F 60
Sœurs du Cœur de Marie à Vic-sur-Seille (Moselle), fin de la jouissance d’un immeuble :
correspondance.
1937
3 F 61
École libre de Saint-Jean-de-Monts (Vendée), prise de direction par un frère en habit
religieux.
1940
Écoles congréganistes
Directives de la Commission juridique
3 F 62
Reprise de l’habit religieux, projet de note confidentielle envoyée à la Société générale
d’éducation et d’enseignement : réponse, notes.
1926
79
3 F 63
Costume religieux : liste des écoles libres tenues par des religieux sécularisés, notes,
correspondance.
1926-1927
3 F 64
Droit d’enseigner des religieux et costume. Meeting pour la liberté des religieux, 6 février 1927 : ordre du jour (1927).
Projet de loi sur le régime des congrégations : note (1927).
Liste des écoles de Seine-et-Oise (s.d.).
Conduite à tenir par les instituteurs libres portant l’habit religieux en cas d’enquête et de
poursuites (s.d.).
Campagne de la DRAC pour la reprise du costume (s.d.).
Consigne en cas d’enquête : note (s.d.).
En faveur de la reprise du costume : note (s.d.).
L’action catholique du Sud-Ouest, article de l’Abbé Bergey du 24 août 1926.
Ce que les instituteurs et institutrices, ayant repris l’habit religieux, peuvent répondre
dans le cas où ils seraient l’objet d’une enquête ou de poursuites : note (s.d.).
Le Nouvelliste, « allocution du cardinal Maurin » du 11 juillet 1927.
Correspondance hebdomadaire du comité catholique de défense religieuse du 8 mars
1927.
Lettres d’anciens élèves de Douai (Nord) aux Frères des écoles chrétiennes (1926-1928).
Union catholique de Dunières (Haute-Loire) : correspondance (s.d.).
Canton d’Ardres (Somme), retour des religieux : compte rendu, assemblée générale des
catholiques (1926).
Frères des écoles chrétiennes : correspondance (1927).
Chevrières, reprise du costume par le directeur de l’école : correspondance (1927).
Laval (Mayenne), reprise du costume religieux par une des sœurs : correspondance
(1927).
Pouldreuzic (Finistère), reprise du costume religieux par la directrice et les maîtresses de
l’école libre : correspondance (1927).
1926-1928
3 F 65
Campagne de la DRAC pour la reprise du costume religieux.Des enquêtes et poursuites au sujet des instituteurs libres portant un costume religieux :
note (s.d.).
Conduite à tenir par les instituteurs libres en cas d’enquêtes et de poursuites : note (s.d.).
La campagne de la DRAC pour la reprise du costume [avant 1932].
Pour la reprise du costume religieux dans les écoles : note (s.d.).
Ce que les instituteurs et institutrices, ayant repris l’habit religieux, peuvent répondre
dans le cas où ils seraient l’objet d’une enquête ou de poursuite : note (s.d.).
Le port du costume religieux n’est pas illégal : note (s.d.).
Compte rendu de séance du 30 décembre 1930 au comité de la DRAC.
Correspondance d’octobre 1930.
80
Réunion des supérieurs majeurs du 17 avril 1931.
En faveur de la reprise du costume : note (s.d.).
Quelques directives pour les amis de la DRAC.
Note de la DRAC (s.d.).
1930-1931
3 F 66
Habit religieux. - Campagne de la DRAC pour la reprise du costume : notes [avant 1932].
Conduite à tenir en cas d’enquêtes et de poursuites : notes (s.d.).
s.d.
Affaires
3 F 67
Liste des affaires 1929-1937.
1937
3 F 68
Réouverture et ouverture d’écoles congréganistes.
1924-1927
3 F 69
24
École privée de Ploerdu (Morbihan), déclaration d’ouverture : correspondance .
1926
3 F 70
Ouverture d’écoles : notes, coupures de presse.
1926-1928
3 F 71
Dinan (Côtes-d’Armor), règlement interdisant la cantine scolaire aux pupilles de la Nation
fréquentant l’enseignement libre : correspondance.
1929
3 F 72
Ordre de Saint-Joseph de l’apparition, école de Trémorel (Côtes-d’Armor), mise en
demeure de fermer l’établissement : correspondance.
1929
3 F 73
Affaire d’Apinac (Loire), assignation du directeur devant le tribunal correctionnel de
Montbrison (Loire) pour avoir enseigné quoique congréganiste et pour avoir employé du
personnel congréganiste : note, correspondance.
1930
3 F 74
Sœurs
Bleues
de
Castres
(Tarn),
projet
d’ouverture
d’une
école
à
Paris :
correspondance.
1930
3 F 75
Religieuses du Saint-Cœur de Marie, ouverture d’une école libre à Godoncourt (Vosges) :
correspondance.
1930-1932
3 F 76
Ursulines de l’Institution Blanche-de-Castille à Nantes (Loire-Atlantique), départ d’élèves :
correspondance.
1931
3 F 77
Notre-Dame de Bonne Espérance de Sainte-Adresse au Havre (Seine-Maritime),
inspection : correspondance.
1931
24
Dont correspondance envoyée à Poincaré.
81
3 F 78
Ouvertures d’écoles dont les religieux sont en costume en 1931, Épernay (Marne) :
correspondance. Trégunc (Finistère) : note, coupure de presse, correspondance ; NotreDame de La Rouvière (Gard) : correspondance ; Lille (Nord) : correspondance.
1931
3 F 79
École libre d’Apremont (Ain), comparutions de la directrice devant le Conseil académique
départemental pour avoir employé une congréganiste : correspondance.
1932
3 F 80
École de Plogonnec (Finistère), visite de l’inspecteur académique : correspondance.
1932
3 F 81
Ursulines de Bar-sur-Aube (Aube), ouverture d’un pensionnat de jeunes filles :
correspondance.
1932
3 F 82
Religieuses de la Délivrance, pensionnat Sainte-Madeleine de Moulins (Allier), inspection
de l’établissement et recherche d’urgence d’une directrice : correspondance.
1932
3 F 83
Sœurs de la Croix, école congréganiste de Saint-Pandelon (Landes), demande de
fermeture : note.
1933
3 F 84
Religieuses du Très Saint-Sacrement de Valence (Drôme), construction de l’école du
Clos Saint-Victor sur leur terrain : correspondance.
1933
3 F 85
Filles du Saint-Esprit, école privée de Scaër (Finistère), siège de la directrice à la
commission d’examen et scandale de l’inspecteur : note, correspondance.
1933
3 F 86
Projets d’ouverture d’écoles libres en 1934 à Perpignan (Pyrénées-Orientales), à SaintDié (Vosges) et à Tourcoing (Nord) : notes, correspondance.
1934
3 F 87
Institut des Petits Frères de Marie, ouverture d’une école privée à Roubaix (Nord) :
déclaration, rétractation, coupure de presse, correspondance (1933-1934). Étaing (Pasde-Calais), ouverture d’une école libre : correspondance (1936-1937). Orphelinat SaintHilaire de Florensac (Hérault) : correspondance (1937).
1933-1937
3 F 88
Affaires 1935. - École de Tourcoing (Nord) : note, correspondance. Enseignement libre,
renforcement des inspections : circulaire, note, correspondance (1936-1937). Écoles de
la Congrégation des Filles du Saint-Esprit : note, correspondance (1936). Région d’Arras
(Pas-de-Calais), ouverture d’une école libre : correspondance (1935). Externat SainteMarie à Roubaix (Nord), remplacement de la Directrice décédée : correspondance
(1935). École de jeunes filles de Nielles-les-Ardes (Pas-de-Calais), inspection :
correspondance (1935). Pensionnat Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne), inspection :
correspondance (1935). Institut du Sacré-Cœur à Calais (Pas-de-Calais), inspection :
82
correspondance (1935). Pensionnat Notre-Dame à Mattaincourt (Vosges), reprise de
l’habit : correspondance (1935). Externat Saint-Joseph à Hazebrouck (Nord), volonté de
l’administration de prouver que le directeur est congréganiste : coupure de presse,
correspondance (1935). Sœurs de Saint-Thomas de Villeneuve (Hauts-de-Seine),
ouverture d’une école aux Estables (Vendée) : correspondance (1935).
1935-1937
3 F 89
Étaing (Pas-de-Calais), ouverture d’une école libre : compte rendu d’audience du tribunal
d’Arras (Pas-de-Calais), correspondance.
1936
3 F 90
Écoles tenus par les frères Maristes missionnaires.
1936-1937
3 F 91
École primaire de Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier), inspection : correspondance.
1939
3 F 92
Sorgues (Vaucluse), déclaration d’ouverture d’une école privée : correspondance.
1939
3 F 93
Teloché (Sarthe), fermeture de l’école privée par arrêté du préfet du 18 mars 1940 :
extrait de l’arrêté, notes, correspondance.
1940
3 F 94
1939-1945. –
Audience de Son Excellence le nonce apostolique Monseigneur Valerio Valeri 10 juillet
1939.
Enseignement libre : note (1940).
Le statut de la vie religieuse en France : note (1943).
Les religieux en France : note (1944).
La législation pour les religieux (1944).
er
Information du R. P. Philippe de la Trinité (1 mars 1945).
Audience du cardinal Tisserant (s.d.).
1939-1945
3 F 95
L’enseignement libre en 1948. – Représentation de l’enseignement libre dans les jurys
d’examen : correspondance. École de la Compagnie des Houillères, enseignement
congréganiste : note.
1948
Écoles françaises à l’étranger
3 F 96
Collège marianiste de Tokyo, devenir de l’institut : coupure de presse, correspondance.
1926
3 F 97
Institut français de Mexico tenu par les Maristes, devenir de l’institut : note,
correspondance.
1929-1932
3 F 98
Situation des écoles françaises en Grèce : correspondance.
1935
83
3 F 99
Enquête sur l’enseignement, recensement du personnel français enseignant en
Belgique : circulaire, correspondance.
1936
Papiers d’identité des religieuses étrangères
3 F 100
Jurisprudence. - Séminaire des missions du Levant Saint-Symphorien de IllikirchGraffenstaden (Bas-Rhin), radiation des listes électorales : correspondance (1929). M.
Souza, étudiant britannique en théologie au séminaire des missions du Levant SaintSymphorien, demande de diminution de la taxe de la carte d’identité : notes,
correspondance
(1928) ;
arrêté
d’expulsion
pris
contre
cet
étudiant :
notes,
correspondance (1928-1929). Mlle Molitor (religieuse luxembourgeoise), autorisation du
gouvernement de résider en France prise à la suite de l’arrêté d’expulsion du préfet de
Reims (Marne) : correspondance (1928).
1928-1929
3 F 101
Pensionnat Saint-Andoche à Autun (Saône-et-Loire), papiers d’identité des religieuses
étrangères : note, correspondance.
1931
3 F 102
Ursulines de l’Union romaine, pensionnat Jeanne-d’Arc d’Arras (Pas-de-Calais), papiers
d’identité des religieuses étrangères : note, correspondance.
1933
3 F 103
Vannes
(Morbihan),
affaire
Smith,
menace
d’expulsion
du
territoire
français :
correspondance.
1933
Conseils à des particuliers
3 F 104
Affaire Lauchon, refus de payer les frais d’écolage de ses enfants : correspondance.
1931
3 F 105
Demande de renseignements d’un chef de canton malgache pour avoir une
augmentation de sa solde : correspondance.
1931
Affaires diverses
3 F 106
Affaire du frère Flamidien, assassinat de Gaston Fovaux le 8 février 1899 : note.
s.d.
3 F 107-108 La Légion d’honneur.
107
Intervention de la DRAC pour la remise de la Légion d’honneur :
correspondance.
1929-1930
108
Attribution de la Légion d’honneur à des religieux anciens combattants :
notices de candidatures, citations, correspondance.
1948-1960
84
3 F 109
Correspondance sur un contentieux sans destinataire, s.l. et s.d..
s.d.
3 F 110
Sœurs Fidèles Compagnes de Jésus à Amiens (Somme), dommages de guerre : compte
rendu de séance du Conseil d’État statuant au contentieux, décret de la préfecture de la
Somme, notes, correspondance (1920-1930).
1920-1930
3 F 111
Tentative d’expulsion des sœurs de la paroisse Saint-Symphorien de IllikirchGraffenstaden (Bas-Rhin) : lettre de remerciements envoyée à la DRAC par le curé au
nom de la population catholique.
1925
3 F 112
Prise de position anti-cléricale du sénateur Louis Barthou le 14 juillet 1926 à Pau
(Pyrénées- Atlantiques) : coupure de presse, réponse de la DRAC à M. Louis Barthou.
1926
3 F 113
Sanatorium Saint-Luc-de-Thorenc (Alpes-Maritimes), reconnaissance comme sanatorium
privé : note, correspondance.
1930
3 F 114
Rumeurs sur le rôle des religieux pendant la première guerre mondiale : correspondance.
1930
3 F 115
Ursulines de l’Union romaine, affaire Masqueray : correspondance.
1931-1932
3 F 116
Front laïc, reprise de la campagne anti-religieuse dans La Lumière du 10 mai 1936 :
coupure de presse, correspondance.
1936
3 F 117
Affaire Soulebeau relative à l’utilisation sans autorisation de la signature « membre de
DRAC » sur des circulaires de l’« Union Nationale des Ingénieurs et Gens de Maîtres »,
perte de la qualité de membre de la DRAC : communiqué de la DRAC, carte de membre
« démissionnaire », Le Bouclier du 9 décembre 1936, correspondance (1936).
1936
3 F 118
Faits arrivés dans l’arrondissement de Saint-Omer (Pas-de-Calais) en 1936 : note,
envoyée à la DRAC.
1937
3 F 119
Préventorium Air et Soleil de Garche (Hauts-de-Seine), nombre d’enfants par classe et
horaires de surveillance : note.
1940
3 F 120
Statuts de la communauté de la Visitation de Dijon (Côte-d’Or) : notes.
1934-1935
3 F 121
Affaire de Saint-Calais (Sarthe) : correspondance.
1929
85
4F
AFFAIRES POLITIQUES
Législation
Législation en vigueur
4F1
Dépêche Malvy du 2 août 1914 : copie de la dépêche, notes.
1914
4F2
Les lois existantes et les congrégations.
La proposition et les revendications de la DRAC, l’abrogation des lois d’exception : note
(s.d.).
Documents à l’appui.
Situation légale exceptionnelle des congrégations : note.
Opinions de juristes : notes.
Législation comparée.
H. TOUSSAINT, Pour un nouveau statut des congrégations : aperçu
juridique sur les régimes étrangers (1926).
R. du PONCEAU, La liberté d’enseignement à l’étranger, une enquête de la
DRAC (1926).
Services rendus : notes (s.d.).
Vœux émanant de divers groupements.
Principales manifestations de la Fédération Nationale Catholique où a été
réclamée l’abrogation des lois d’exception : note (s.d.).
Vœux des groupements d’anciens combattants : note.
A la Ligue des droits de l’Homme : extrait « Des Cahiers des droits de
l’Homme », correspondance (1926).
A la Fédération Républicaine de France (1925).
1925-1926
4F3
Maurice Lalmont, « Statut légal des congrégations religieuses en France », Université de
Louvain, dissertation pour l’obtention du grade de licencier en droit canonique.
1928
4F4
Les dispositions des lois de 1901 et 1904 concernant les congrégations sont-elles
conciliables avec les principes de notre droit public ? : note (extrait d’un traité sur les
Congrégations religieuses en préparation).
s.d.
4F5
R. P. Duchamp, les congrégations consultations juridiques textes de lois.
s.d.
Législation spécifique à l’Alsace-Lorraine
4F6
Situation au lendemain du rattachement à la
France : coupures
de presse,
correspondance.
1925-1929
86
4F7
Statut des écoles : coupures de presse, notes, correspondance.
1925-1928
4F8
Lois laïques : note, correspondance.
1927-1928
Réforme législative
4F9
Évolution de la législation (1901-1974) : note.
s.d.
4 F 10
Proposition de loi Goussau (1927). Pétition des 40 universitaires (vide). Congrès de la
liberté d’association (25-26 janvier 1927). Solesmes (1926). Le parti républicain unifié
(1928). Élection (1928). Autorisation des congrégations missionnaires (1929). Dossier
remis à Poincaré (1926). Article 71 : note, correspondance (1928-1929).
1926-1929
4 F 11
1924, proposition de loi Ricoffi, extension de la capacité civile des association d’anciens
combattants, mutilés, réformés, veuves et ascendants de soldats morts pour la France :
notes, coupure de presse.
1924
4 F 12
Projet de loi sur les congrégations, tractations avec le gouvernement : notes,
correspondance.
1924-1940
4 F 13
1927, Statut des associations et proposition de loi Gousseau : coupures de presse,
notes.
1925-1927
4 F 14
1928, Projet de loi portant ouverture et annulation des crédits sur l’exercice 1928.
1928
4 F 15
1929, Projets de loi sur les autorisations missionnaires et les associations diocésaines. Projets de loi déposés le 7 mars 1929. Rapport fait au nom de la commission des affaires
étrangères chargée d’examiner les projets de loi concernant les congrégations par M.
Marcel Héraud à la Chambre des députés le 7 mars 1929. Débats parlementaires :
Journal officiel (12-30 mars 1929). Tractations parlementaires et rapports de la Chambre
des députés : coupures de presse [1927-1933], débats parlementaires (12-29 mars
1929), note.
1927-1933
4 F 16
1930, Révision des statuts des congrégations enseignantes : note, correspondance.
1930
4 F 17
1934-1939, Droits individuels des religieux anciens combattants. – Projets de loi :
statistiques, notes, correspondance (1934-1939). Projet de loi René Besse religieux
ancien combattant : texte, notes, correspondance (1936). Situation légale exceptionnelle
des religieux anciens combattants, exposé envoyé au gouvernement par l’union
départementale des associations d’anciens combattants (1937). Projet de réforme de la
loi sur les associations : notes, anciens projets de loi, correspondance (1939). Proposition
87
de loi Milellet-Polimann tendant à rendre aux religieux anciens combattants le bénéfice
des droits communs à tous les français : coupure de presse, communiqué de presse,
notes (1921-1939). Vœux sur le statut des religieux anciens combattants remis par la
Confédération Nationale d’Anciens Combattants
à René
Besse : texte, notes,
1921-1939
4 F 18
1939. Demande d’abolition des lois d’exception concernant les congrégations :
correspondance avec le nonce apostolique (1939) ; affaires relatives à des écoles :
1939-1940
Réforme législative durant la seconde guerre mondiale
4 F 19
1940-1945. - Lois et décrets sur les congrégations durant la seconde guerre mondiale
(classé par année) : extraits du Journal Officiel, coupures de presse, correspondance.
1940-1945
4 F 20
1942. - Loi du 8 avril édictant des dégrèvements en faveur de certains biens affectés à
des œuvres d’assistance, de bienfaisance et d’enseignement : extrait du Journal Officiel
du 17 avril 1942.
1942
Réforme législative après la seconde guerre mondiale
4 F 21
Congrégation, projet d’ordonnance demandé à M. Michelet, ministre des anciens
combattants : note, correspondance.
1958-1961
4 F 22
1971-1972. - Projet de loi relatif à la reconnaissance légale des congrégations :
correspondance.
1971-1972
4 F 23
Législation sur les religieux : note, coupure de presse.
1990
Élections législatives
4 F 24
Élections législatives de 1928. – Prévisions de la DRAC : note (1927). Félicitations
envoyées aux députés nouvellement élus : réponses des députés (1928). Enquêtes de la
DRAC en vue de la nouvelle campagne 1928-1932 : questionnaire, réponse du couvent
du Saulchoir à Kain (Belgique) (1928).
1927-1928
4 F 25
Élections législatives de 1932 : position de la DRAC, vœux des candidats, listes des
députés, coupures de presse.
1932
88
4 F 25
4 F 26
Lettre du Marquis de Juigné, député de Loire-Inférieure (1932)
Élections législatives de 1936 (26 avril et 3 mai), projet de loi en faveur des religieux
anciens combattants : réponse adressée par les candidats à la députation, coupure de
presse, analyse des réponses.
Ain.
Aisne.
Allier.
Alpes-Maritimes.
Ardennes.
Aube.
Basses-Pyrénées.
89
Bouches-du-Rhône.
Calvados.
Charente-Inférieure.
Cher.
Côtes-du-Nord.
Eure.
Finistère.
Gironde.
Haute-Garonne.
Haute-Loire.
Haute-Saône.
Hérault.
Ille-et-Vilaine.
Indre-et-Loire.
Jura.
Loire.
Loire-Inférieure.
Loiret.
Maine-et-Loire.
Mayenne.
Meurthe-et-Moselle.
Morbihan.
Moselle.
Nord.
Orne.
Pas-de-Calais.
Puy-de-Dôme.
Rhône.
Sarthe.
Seine-et-Marne.
Seine-et-Oise.
Somme.
Vendée.
Vienne.
Vosges.
Paris et Seine.
Résultats : Temps, 28 avril 1936 et 5 mai 1936.
90
Analyse des résultats, questionnaire envoyé par la DRAC centrale aux
différentes sections.
Alsace.
Amiens (Somme).
Angoulême (Charente).
Belley (Ain).
Besançon (Doubs).
Bourges (Cher).
Brive (Corrèze).
Caen (Calvados).
Calais (Pas-de-Calais).
Cannes (Alpes-maritimes).
Charente.
Fontainebleau (Seine-et-Marne).
Laon (Aisne).
4 F 26
Lettre de Pierre Bloch, candidat aux législatives (21 avril 1936)
91
Laval (Mayenne).
Le Mans (Sarthe).
Lille (Nord).
Lons-le-Saunier (Jura).
Lyon (Rhône).
Metz (Moselle).
Mézières (Ardennes).
Moselle.
Moulins (Allier).
Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Nantes (Loire-Atlantique).
Nevers (Nièvre).
Orléans (Loiret).
Ornière.
Pontoise (Val-d’Oise).
Quimper (Finistère).
Reims (Marne).
Roubaix (Nord).
Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor).
Saint-Omer (Pas-de-Calais).
Toulon (Var).
Toulouse (Haute-Garonne).
Tours (Indre-et-Loire).
Valenciennes (Nord).
Vannes (Morbihan).
Versailles (Yvelines).
Vesoul (Haute-Saône).
Ligue des Droits de l’Homme
4 F 27
La Ligue des Droits de l’Homme et la DRAC : comptes rendus de réunions de la ligue des
Droits de l’Homme, enquête auprès des sections de la Ligue des Droits de l’Homme
menées en 1927, Les cahiers des Droits de l’Homme, La Ligue des Droits de l’Homme
démasquée (DRAC 36 rue de Montparnasse), envoi d’une documentation sur la Ligue
des Droits de l’Homme aux sections DRAC (1926), publications et coupure de presse
dont L’œuvre de la ligue des Droits de l’Homme (Ligue française pour la Défense des
Droits de l’Homme et du Citoyen, 1911) et notes, correspondance.
1925-1930
92
Franc-maçonnerie
4 F 28
Comité de Défense religieuse : rapport d’une infiltration d’une réunion maçonnique
(1926). Ligue de combat contre la franc-maçonnerie et le communisme : notes (s.d.).
Fédération Nationale Catholique : bulletins et tracts anti-francs-maçons (s.d.). Bulletins et
tracts francs-maçons (1926-1933). Anciens insignes francs-maçons (1809, 1810, s.d.).
Tracts condamnant la franc-maçonnerie (1924-1939). Notes (s.d.). Correspondance
(1926-1933).
1809-1939
Action Française
4 F 29
Condamnation de l’Action Française par Pie XI et position de la DRAC : lettres de
démission de la DRAC.
1926-1927
4 F 30
Litige avec le Cardinal Dubois, archevêque de Paris à propos d’une lettre écrite par lui à
la DRAC et publiée dans le journal L’Action Française : correspondance dont soutien des
sections, coupures de journaux, communiqué.
1928-1930
4 F 31
Affaires politiques et Action Française.
1929-1930
Guerre d’Algérie
4 F 32
Documentation, notes, correspondance.
1955-1959
4 F 33
Documentation, notes, correspondance.
1956-1960
Référendum de 1958
4 F 34
Comité national des liaisons des anciens combattants
Votez oui. Le devoir national n°6, 1958.
La France catholique n°614, 5 septembre 1958.
Syndicat des employés et ouvriers du commerce de la région parisienne, 18 septembre
1958.
Rive gauche information n°2 septembre 1958.
France-Référendum 28 septembre 1958.
La voix du combattant septembre 1958.
La constitution. DRAC en face du Référendum. Défense du foyer, Dans la confusion du
Référendum Une France à l’envers ? n°5 septembre 1958.
Défense du foyer, Oui ou Non ? septembre 1958.
Paris Presse intransigeant (25 octobre 1958).
Comité d’action féminine de l’union nationale des combattants : tract.
93
Centre d’information et d’action nationale de l’Algérie/Sahara.
Association nationale pour le soutien de l’action du général de Gaulle.
Réalisations de la direction des relations publiques et de l’information, hebdomadaire,
n°1-2 août 1958 et n°3-8 et numéro spécial septembre 1958, tract.
France numéro spécial tout sur le référendum. Dieu premier servi !
Tract.
1958
5F
MEETINGS
Un dossier type de meeting contient des invitations, une affiche, des tracts, des discours, des plans de
la salle, le compte rendu de la réunion, des coupures de presse, des notes et de la correspondance.
Paris
5F1
Meeting de la DRAC et de la PAC du 15 décembre 1925 à Luna-Park (Paris)*.
1925
1 J 85
Meeting de la DRAC et de la PAC du 15 décembre 1925 à Luna-Park (Paris)
94
5F2
Meeting d’anciens combattants « La Ligue des Droits de l’Homme contre les droits de
l’homme », le 10 janvier 1928 à la salle Wagram (Paris)*.
1928
5F2
Meeting d’anciens combattants « La Ligue des Droits de l’Homme contre les droits de
l’homme », le 10 janvier 1928 à la salle Wagram (Paris)
5F3
Meeting d’anciens combattants « Les Religieux Anciens Combattants devant leurs
25
Camardes A. C. » le 12 mai 1930 à la salle Wagram (Paris) *.
1930
1 J 92
Camardes A. C. » le 12 mai 1930 à la salle Wagram (Paris)
25
Dont prise de position des députés.
95
Province
5F4
Meeting DRAC de Lille (Nord) le 11 janvier 1930 : compte rendu.
1930
1 J 91
5F5
Meeting DRAC de Lille le 11 janvier 1930
Meeting DRAC de Grenoble (Isère) le 15 janvier 1933 : tract.
1933
6F
COUPE D’ELOQUENCE ET CONCOURS ECRIT
Chaque dossier de Coupe d’éloquence contient les bulletins d’inscription des établissements
scolaires, les sous-dossiers des coupes régionales organisées (listes des candidats, programmes,
invitations, règlement, grilles de notations, coupures de presse, correspondance), les documents de
l’organisation de la demi-finale et de la finale à Paris (tract, bulletins de renseignements des
participants, liste du jury, grilles de notations, résultats, coupures de presse, notes, correspondance).
A partir de 1954 chaque dossier contient en plus les bulletins d’inscription au concours écrit ainsi que
les copies des élèves.
Coupe d’éloquence
6F1
1927
6F2
1929
6F3
1930
6F4
1931
26
26
Manque les années 1926 (création de la Coupe) et 1928.
96
6F5
1932
6F6
1933
6F7
1934
6F8
1935
6F9
1936
6 F 10
1937
6 F 11
1938
6 F 12
1939
6 F 13
1940
6 F 14
1946
6 F 15
1947
6 F 16
1948
6 F 17
1949
6 F 18
1950
6 F 19
1951
6 F 20
1952
6 F 21
1953
27
Coupe d’éloquence et concours écrit
6 F 22
1954
28
29
1 J 42
Les deux vainqueurs de la Coupe d’éloquence (1954)
27
Il n’y a pas de finale organisée à Paris en raison de la guerre entre 1940 et 1945. Par contre certaines régions organisent des
coupes locales.
28
A partir de 1954 la coupe d’éloquence est ouverte aux jeunes filles et un concours écrit est organisé.
29
Coupe d’éloquence.
97
1 J 42
6 F 23
1954
30
6 F 24
1955
31
6 F 25
1956
32
6 F 26
1957
33
6 F 27
1957
34
6 F 28
1958
6 F 29
1959
6 F 30
1960
6 F 31
1961
6 F 32
1962
6 F 33
1963
6 F 34
1964
6 F 35
1965
6 F 36
1966
6 F 37
1967
6 F 38
1968
6 F 39
1969
6 F 40
1970
Les finalistes de la Coupe d’éloquence (1954)
30
Concours écrit.
En 1955 un concours international est organisé.
En 1956 un concours international est organisé.
33
34
Concours écrit.
31
32
98
6 F 41
1971
6 F 42
1972
6 F 43
1973
6 F 44
1974
6 F 45
1975
6 F 46
1976
6 F 47
1977
6 F 48
1978
6 F 49
1979
6 F 50
1980
6 F 51
1981
6 F 52
1982
6 F 53
1983
6 F 54
1984
6 F 55
1985
6 F 56
1986
6 F 57
1987
6 F 58
1988
6 F 59
1989
6 F 60
1990
6 F 61
1991
6 F 62
1992
6 F 63
1993
6 F 64
1994
6 F 65
1995
6 F 66
1996
6 F 67
1997
6 F 68
1998
6 F 69
1999
6 F 70
2000
6 F 71
2001
6 F 72
2002
6 F 73
2003
6 F 74
2004
6 F 75
2005
6 F 76
2006
6 F 77
2007
6 F 78
2008
6 F 79
2009
6 F 80
2010
99
Organisation et sujets de la Coupe d’éloquence et du concours écrit
6 F 81
Sujets.
1926-1951
6 F 82
Organisation des centres régionaux : directives (s.d.).
avant 1954
6 F 83
Centres régionaux et établissements participant : listes.
1926-1940
6 F 84
« Finale solennelle de la Coupe DRAC » : programme
[1926-1939]
6 F 85
Finale, jury : listes.
1926-1938
6 F 86
Finalistes régionaux et lauréats : listes.
1926-1950
6 F 87
Centre régional de Nantes : coupures de presse, listes, notes.
1947-1961
6 F 88
Confection des médailles et des fanions : notes, correspondance.
1936-1948
6 F 89
Correspondance.
1929-1930
6 F 90
Organisation des centres régionaux : directives (s.d.).
après 1954
6 F 91
Réglementation et bulletins d’inscription vierges (s.d.).
après 1954
6 F 92
Grilles de notation vierges (s.d.).
après 1954
6 F 93
Listes de collège et listes d’aumônerie (s.d.).
après 1954
6 F 94
Exemples de sujets (s.d.).
après 1954
6 F 95
Sujets et lauréats.
1926-2006
6 F 96
Diplômes vierges.
s.d.
6 F 97
Coupe d’éloquence, affichettes indicatrices.
s.d.
100
Anciens de la Coupe de la DRAC
6 F 98
La Relève, bulletin périodique des Anciens de la Coupe de la DRAC du n° 1 (15 juin
1928) au n° 25 (mars-avril 1932).
1928, 1932
6 F 99
Semaine des anciens lauréats de la Coupe. - 1930 : liste des participants, programme,
correspondance. 1931 : correspondance.
1930-1931
Amicale des anciens de la Coupe DRAC
6 F 100
Création de l’amicale : circulaire de présentation, bulletins d’adhésion, liste des
adhérents, convocations aux réunions, compte rendu de la réunion du 22 novembre
1955 : correspondance (1954-1957).
1954-1957
6 F 101
Réunion du 16 mars 1958 : programme, bulletins d’inscription. Bureau et comité
d’honneur : liste.
s.d.
6 F 102
35
Carnet d’adresses .
s.d.
6 F 103
Carte d’adhérent (vierge).
s.d.
6 F 104
Bulletin d’adhésion.
1958
6 F 105
Bulletin d’adhésion.
1964
6 F 106
Bulletin d’adhésion (vierge et s.d.).
s.d.
6 F 107
Fichier des anciens de la Coupe de 1926 à 1965.
s.d.
7F
CONFERENCES
Un dossier type de conférence contient une affiche, des tracts, des cartes d’entrée, les textes des
conférences, des tableaux de données chiffrées, des notes et de la correspondance.
7 F 1-20
Conférences d’hiver, salle de la Société de géographie (Paris)
1926-1956
7 F 1-3
« La France et les religieux pour un régime légal nouveau », conférences
données à Paris en janvier, février et mars 1926.
1926
35
Ce carnet d’adresse a été rédigé sur le registre de l’association « Les Pères de Sion anciens combattants ».
101
7F1
1926, séance d’ouverture.
7F2
Édition des conférences.
7F3
22 février 1927, « Sont-ils donc des esclaves ? » par M. l’Abbé
Bernard Secret : texte.
1927
7 F 4-10
Grandes conférences « La vivante actualité des ordres religieux ».
1929-1932
7 F 4-5
7 F 6-8
1929-1930.
4
Dossier préparatoire.
5
1930-1931.
6
Dossier préparatoire.
7
8
Le
28
janvier
Cisterciens
1931,
Trappistes
Dom
l’âme
Chautard
« Les
cistercienne » :
édition de la conférence.
7 F 9-10
7F9
1931-1932.
9
Dossier préparatoire*.
10
Grandes conférences : « La vivante actualité des ordres religieux » (1931-1932)
7 F 11
1946-1947*.
102
7 F 12
1947-1948*.
7 F 13
1948-1949*.
7 F 14
1949-1950*.
7 F 14
7 F 15
1950-1951*.
7 F 16
1951-1952*.
7 F 17
1952-1953*.
7 F 18
1953-1954.
7 F 19
1954-1955*.
7 F 20
1955-1956*.
Conférences DRAC : 1949-1950
103
7 F 21-24
Conférences d’hiver, salle de la DRAC (Paris).
1956-1990
21
1956-1957*.
7 F 21
7 F 25
22
1957-1958.
23
1958-1959 .
24
1989-1990.
Conférence DRAC : 1956-1957
36
Conférence « la grande infamie » du R. P. Perroy (avant 1940).
s.d.
7 F 26
Récollection des hommes d’Action catholique à Saint-Servain-sur-Mer (Ille-et-Vilaine)
conférence de Dom Moreau le 10 janvier 1937 : correspondance.
1936-1937
7 F 27
« La France, berceau de l’humanité chrétienne » par le R. P. Ferrand.
s.d.
7 F 28
Conférences de la DRAC dans les paroisses.
1970-1973
7 F 29
Conférence d’Agnello « Vers une nouvelle lumière ».
s.d.
36
Entre 1959 et 1989 des conférences ont été prononcées par Simone Hubert-Delisle : voir 1 F 28 et 7 F 30.
104
7 F 30
Conférences de Simone Hubert-Delisle. – « Peut-on dire ˝A chacun sa vérité˝ ? ».
« Heureux bac ». « La page blanche ». « La langue « de » Français ».
s.d.
7 F 31
Conférence de la DRAC « La science à l’épreuve du Saint-Suaire » le 11 décembre
1998.
1998
8F
CINEMA ET THEATRE
Cinéma
8F1
SAGER (Société commerciale chargée de l’exploitation et de l’édition des films destinés à
la propagande de la DRAC), projet : notes (1928) ; fonctionnement : rapport (1930).
1928-1930
8 F 2-3
Film DRAC Les religieux de France, mis en scène par le Révérend Père Danion.
1926-1927
2J7
Film DRAC Les religieux de France, mis en scène par le Révérend Père Danion (1927)
105
2J8
Film DRAC Les religieux de France, mis en scène par le Révérend Père Danion (1927)
106
3J8
Film DRAC Les religieux de France, mis en scène par le Révérend Père Danion :
Les Frères des Écoles Chrétiennes, La leçon d’analyse logique
3J9
Film DRAC Les religieux de France, mis en scène par le Révérend Père Danion :
Chez les Petites Sœurs des Pauvres, La joie des Bons Vieux
107
2
Sortie et présentation du film : notes (1926). Présentation de la DRAC avant
la projection du : note (1926). Sous-titres du film : liste. Projection du film, le
4 novembre 1926 à la salle Mogador et le 31 mars 1927 au Trocadéro
(Paris) : programmes. Conférences pour la présentation du film : discours (s.
l. s.d.).
1926-1927
8F2
Film DRAC Les religieux de France, mis en scène par le Révérend Père Danion
3
Au service de Dieu et du prochain. La vie et l’œuvre des religieux de France.
Dix conférences avec projection.
après 1928
8 F 4-6
Film DRAC La France missionnaire en Syrie.
1928-1929
4
Scénario, coupures de presse.
1928-1929
108
5
Gala de la DRAC, projection du film le 6 décembre 1928 au Trocadéro
(Paris) et le 13 décembre 1928 aux Champs-Élysées (Paris).
1928
8F5
3 J 13
Film DRAC La France missionnaire en Syrie (1928)
Film DRAC La France missionnaire en Syrie
109
6
Projection le 25 mai [1929] à la maison des œuvres de Saint-Léon (Paris) :
programme, commentaires de Dom Moreau.
1929
8F7
Conditions de location du film : note.
s.d.
8F8
Film DRAC Les moines bâtisseurs, présentation : tract, note [1931].
s.d.
8F8
8F9
Film DRAC Les moines bâtisseurs [1931]
Film DRAC La Nuit silencieuse, exploitation : tract, factures, bordereaux d’exploitation,
correspondance.
1936-1939
8 F 10
Film DRAC Le chemin de Lumière, réalisation : scénario, note, correspondance.
1937
8 F11
Film Monastère, mis en scène par le Révérendissime Père Dom Chautard de l’Abbaye de
la Trappe de Sept-Fons (Dompierre-sur-Besbre (Allier)) et offert à la DRAC : programme,
correspondance.
1933
8 F 12
Revue L’Écran catholique n°1 (novembre 1935) et n°10 (6 juillet 1936). SainteBernadette, mise en scène par Robert Bastardieavec un scénario René Gaëll (1935).
Revue Le film éducatif catholique n°4 (janvier 1935) et n°5 (avril 1935). Édition catholique
du cinéma éducatif : revue, correspondance (1932-1935).
1932-1936
8 F 13
Liste des films et catalogues des maisons cinématographiques (1952-1956). Location et
vente de films : correspondance (1953-1955). Achat de matériel cinématographique par
la DRAC : correspondance (1953).
1952-1956
8 F 14
Propagande par le film : note (s.d.)
après 1928
110
8 F 15-17
Emprunts.
1928-1940
15
Pour la réalisation cinématographique et la propagande par la SAGER : état
des prêts, quittances, correspondance.
1928-1940
16
Pour la réalisation d’un film : notes de présentation du projet, quittances
(vierge), liste des emprunts, correspondance.
1936-1937
17
Pour la réalisation de La Nuit silencieuse, emprunt pour la propagande : état
des prêts, quittances, correspondance.
1936-1939
Théâtre
8 F 18-20
La Goutte d’eau ? de S. Le Paslier.
1928-1935
18
Pièce.
1928
19
Représentation au Trocadéro (Paris) le 25 octobre 1928 : affiches, coupures
de presse, notes manuscrites, notes, correspondance*.
1928-1929
8 F 19
Pièce de théâtre La Goutte d’eau, mise en scène au Trocadéro (Paris)
le 25 octobre 1928
111
20
Représentation au Théâtre de la famille française (Paris) le 13 octobre
1935 : programmes, notes manuscrites.
1935
8 F 21-22
Le Bandeau qui tombe de S. Le Paslier.
21
Représentation à la salle des sociétés savantes (Paris) le 20 novembre
1930 : tract.
1930
22
Représentation au Mans (Sarthe) le 26 avril 1931 : coupure de presse.
1931
8 F 23-25
Délivrance de Pierre Dumaine.
1931-1932
23
Pièce.
1931
24
Impression : correspondance (1931) ; représentation à Salbris (Loir-etCher) : correspondance (1931).
1931
25
Mise en scène lors du gala de la DRAC le 8 février 1932 à la salle Pleyel
(Paris)*.
1932
8 F 25
Pièce de théâtre Délivrance de Pierre Dumaine, mise en scène lors du gala de la DRAC
le 8 février 1932 à la salle Pleyel (Paris)
112
8 F 26-27
Le député qui restera muet de Pierre Dumaine.
1933
26
Pièce.
1933
27
Exploitation de la pièce par la DRAC : traité, contrat, correspondance.
1933
8 F 28-29
Terre de feu de Grégoire Leclos et Pierre Dumaine.
1934-1935
28
Pièce.
1934
29
Mise en scène lors du gala de la DRAC le 21 mars 1935 au Palais de la
Mutualité (Paris)*.
1935
8 F 29
Invitation à la pièce de théâtre Terre de feu de Grégoire Leclos et Pierre Dumaine, mise
en scène lors du gala de la DRAC le 21 mars 1935 au Palais de la Mutualité (Paris)
113
8 F 30-31
Le jour se lève de Martial Bouin.
1937
30
Pièce.
1937
31
Mise en scène lors du gala de la DRAC le 21 janvier 1937 à la salle Iéna
(Paris).
1937
8 F 31
Invitation à la pièce de théâtre Le jour se lève de Martial Bouin, mise en scène
lors du gala de la DRAC le 21 janvier 1937 à la salle Iéna (Paris)
8 F 32
Alerte au gaz de Pierre Dumaine; Dix ans après de Jack Prolo ; Le Bandeau qui tombe
de S. Le Paslier : scénario (s.d.). Proscrits hier ! Proscrits demain ? de Madame MorelCaron : scénario (s.d.).
s.d.
8 F 33
Propagande par le théâtre : note.
1930
114
9F
JOURNÉES FESTIVES
Journées d’entraide et d’amitié
Ces journées sont organisées au mois de novembre dans les locaux de la DRAC.
9F1
6-14 novembre 1976.
9F2
11-15 novembre 1981.
9F3
5-11 novembre 1982.
9F4
5-11 novembre 1983.
9F5
8-11 novembre 1984.
9F6
7-11 novembre 1985.
9F7
8-11 novembre 1986.
9F8
1987.
9F9
1988.
9 F 10
8-11 novembre 1989.
9 F 11
1992.
9 F 12
1993.
9 F 13
1998.
9 F 14
9 F 15
17-19 novembre 2000*.
9 F 16
15-16 novembre 2002
9 F 17
9 F 18
DRAC, journées d’amitié « On y court… et on y revient ! 17-19 novembre » (7-11
novembre) : affiche*.
s.d.
Galette des rois
9 F 19
23 janvier 1994 : invitation, liste des invités.
9 F 20
11 janvier 1998 : invitation.
9 F 21
26 janvier 2006 : invitation.
Anniversaires de l’association
9 F 22
40 ans, préparation : correspondance ; photographie.
1964
9 F 23
Cinquantenaire le 28 septembre 1974 : photographies, notes, correspondance.
1974
9 F 24
80 ans le 24 novembre 2004 : tracts, invitations, programme, réponses, projet de Prière
universelle.
2004
115
10 F
JEUNES DRAC
Les Jeunes DRAC sont fondés lors de l’assemblée générale de 1932.
10 F 1
Création des jeunes DRAC : tract.
1932
10 F 2
« Les jeunes de DRAC, ce qu’ils veulent » : projet soumis au comité directeur,
correspondance.
1953
10 F 3
Directoire (s.d.) ; conférences (1939 et s.d.).
1939
10 F 4
Jeunes DRAC : notes, circulaire, bulletins d’inscription.
s.d.
10 F 5
Listes alphabétiques des membres par ville.
1940
10 F 6-7
Listes des membres et correspondance.
6
Garçons.
Corrèze : École de la Salle, Brive (1957-1959) ; Saint-Joseph, Brive (19561964).
Côtes-d’Armor : Saint-Charles, Saint-Brieuc (1955-1961).
Gironde : Institution Montesquieu, Libourne (1964).
Ille-et-Vilaine : Institution Saint-Sauveur, Redon (1953-1961).
Indre : Institution Notre-Dame, Issoudun (1957-1964).
Marne : Institution Saint-Laurent, Lagny-sur-Marne (1961-1966).
Morbihan : Institution Saint-Yves, Pontivy (1956-1959).
Moselle : Missions africaines, Arzwiller (1959-1962).
Nord : Institution libre de Marcq-en-Baroeul (1960-1964) ; Institution NotreDame-des-Victoires, Roubaix (1960-1961).
Haute-Saône : École Saint-Pierre Fourrier, Gray (1959) ; Grand Séminaire,
Favernay (1962-1963).
Meurthe-et-Moselle : Collège de La Malgrange, Jarville (1957-1960).
Paris : Sainte-Marie de Monceau (1959-1960).
Deux-Sèvres : Collège Saint-Hilaire, Niort (1959-1960).
Vendée :
Institution
Saint-Joseph,
Fontenay-le-Comte
(1957-1961) ;
Institution Notre-Dame de la Tourtelière, Montournais (1960-1961) ; Internat
Saint-Gabriel, Saint-Laurent-sur-Sèvres (s.d.) ; Petit Séminaire, Les Herbiers
(1959-1961).
Haute-Vienne : École Ozanam, Limoges (1960-1962).
Val-de-Marne : Albert de Mun, Nogent-sur-Marne (1964).
1953-1964
116
7
Jeunes filles.
Allier : Institution Sainte-Thérèse, Moulins (1958-1960).
Aveyron : Institution Jeanne-d ‘Arc, Millau (1962-1964), École SainteGeneviève, Rodez (1962-1964).
Bouches-du-Rhône : Sacré-Cœur, Marseille (1958).
Corrèze : Sainte-Jeanne-d’Arc, Argentat (1953-1965) ; Sainte-Jeanne-d ‘Arc,
Brive (1959-1960) ; Institution Sévigné, Beaulieu (s.d).
Côtes-d’Armor :
Saint-Pierre,
Saint-Brieuc
(1955-1961) ;
Immaculée
Conception, Créhen (1958).
Côte-d’Or : Notre-Dame des Anges, Dijon (1955).
Eure-et-Loir : Sainte-Jeanne-d ‘Arc, Chartres (1961-1964).
Finistère : Notre-Dame de Kerbertrand, Quimperlé (1958-1960) ; Ker-Stears,
Brest (1957-1959).
Hérault : Institution de l’Assomption, Montpellier (1956-1959) ; Le SacréCœur, Montpellier (1956) ; Institution Notre-Dame de la Merci, Montpellier
(1959-1960).
Ille-et-Vilaine : Institution de la Retraite du Sacré-Cœur, Redon (1959-1961).
Indre : Jeanne-d ‘Arc, Issoudun (1954-1964).
Jura : Institution Sainte-Ursule, Dôle (1960-1961).
Loire : Saint-Paul, Saint-Étienne (1957-1961) ; Cours Ponthus, Saint-Étienne
(1955-1960) ; Institution Sévigné, Saint-Étienne (1957-1960) ; Le RondPoint, Saint-Étienne (1957) ; La Sainte-Famille, Saint-Étienne (1957).
Maine-et-Loire : Institution de La Providence, Cholet (1959-1960).
Meurthe-et-Moselle : Cours Devallée, Nancy (1958-1960) ; Cours NotreDame, Nancy (1955-1962) ; Saint-Charles, Nancy (1955-1966) ; Institution
Saint-Dominique, Nancy (1957-1962).
Morbihan : La Retraite, Lorient (1958-1964).
Moselle : Sacré-Cœur, Montigny-Lès-Metz (1955-1959) ; La Miséricorde,
Metz (1957-1959).
Nord : Institution Sainte-Odile, Lambersart (1965) ; Institution SainteThérèse, Averses (1962-1964).
Paris : Sainte-Geneviève (1957-1964).
Puy-de-Dôme :
Institution
Sainte-Thècle,
Chamalières
(1957-1962) ;
Institution Monanges, Clermont-Ferrand (1958-1962) ; Jeanne-d‘Arc, Ambert
(1958-1961).
Rhône : Externat du Sacré-Cœur, Lyon (1960).
Sarthe : Institution Sainte-Marie, Marmers (1962-1963).
Haute-Saône : Notre-Dame de la Motte, Vesoul (1957-1964) ; Saint-Vincent,
Vesoul (1959-1961) : École Sainte-Lorraine, Gray (1959-1961).
Seine-et-Oise : Blanche-de-Castille, Le Chesnay (1961-1962).
117
Haute-Vienne : Institution Beaupeyrat, Limoges (1959-1960) ; Fénelon,
Limoges (1961).
Bas-Rhin : Institution La Providence, Strasbourg (1953-1955).
Haut-Rhin :
Sainte-Jeanne-d’Arc,
Mulhouse
(1959) ; Le
Sacré-Cœur,
Kientzheim (1953-1957) ; Institution de l’Assomption ou Sainte-Odile,
Colmar (1953-1954) ; Saint-Joseph, Rouffach (1953-1959) ; Sainte-Marie,
Ribeauvillé (1953-1959) ; Saint-Jean, Colmar (1953-1959) ; Sainte-Marthe,
Herrlisheim (1953-1959).
Territoire de Belfort : Cours Notre-Dame des Anges, Belfort (1963-1964).
Vendée : Saint-Michel, Saint-Laurent-sur-Sèvres (1955-1961) ; Notre-Dame,
Fontenay-le-Comte (1957-1958) ; Notre-Dame-de-Bourgenay, Les Sablesd’Olonne (1958-1961) ; Jeanne-d’Arc, La Roche-sur-Yon (1959-1963) ;
Institution
Sainte-Marie-du-Port,
Les
Sables-d’Olonne
(1957-1963) ;
Pensionnat Saint-Joseph, La Roche-sur-Yon (1959-1962) ; Sainte-Ursule,
Luçon (1957-1964).
1953-1964
10 F 8
Liste des villes où il y a une section Jeunes DRAC.
s.d.
10 F 9
Section Jeunes DRAC de Notre-Dame des Blancs-Manteaux (Paris). – Réunion du 4
février 1940 : programme, discours de Mademoiselle Simone Hubert-Delisle. Liste des
membres (s.d.).
1940
10 F 10
Section de Clermont, division Jeunes DRAC : programme d’étude octobre-décembre
1958.
1958
10 F 11
Création d’une équipe dans la Sarthe : éditorial Le lien du DRAC.
2006
10 F 12
Conférence du R. P. Ferrand le 2 février 1934 à l’École Normale Supérieur de Sèvres.
1934
10 F 13-16 Conférences : textes des conférences rédigés par Simone Hubert Delisle, notes, listes.
1940-1972
13
1940-1959 (dont les conférences sur « L’Afrique noire », « Le Maroc », « La
Tunisie », « L’Indochine », « Jeunesse, Printemps de Beauté », « St
Exupéry », « Présentation de DRAC aux jeunes filles », « Conférence de
présentation de Jeunes DRAC 4 février 1940 »).
118
14
1954-1972 (dont les conférences sur « Françoise Sagan », « De Lattre de
Tassigny », « Bernard De Lattre de Tassigny », « La Communauté
Européenne », « Mermoz », « Qu’est-ce que DRAC ? », « La question
sociale », « L’aide aux pays développés », « L’Europe », « Débarquement
en Normandie », « Le problème social dans l’agriculture Mater et
Magistra »).
15
S.d. (dont les conférences sur « Le Panslavisme », « L’Allemagne de 1870 à
1914 »,
« La
vie
contemporaine »,
commandant
intellectuelle »,
« Guynemer »,
L’Herminier »,
« Le
« La
racisme »,
littérature
« Lyautey »,
« Littérature
chrétienne »,
« Louise
de
« Le
Bettignies »,
« Ronsard », « Joachim du Bellay », « Henri Dunant », « Bergson », « Plans
d’études », « Au pays des merveilles », « Tour d’horizon de politique
internationale », « Graham Greene », « Voltaire », « L’encyclopédie », « Les
conflits
du
Proche-Orient
depuis
1945 »,
« Leclerc »,
« Henri
de
Montherlant », « Antoine de Saint-Exupéry », « Les Cadets de Saumur »,
« Baudelaire », « La Russie au XIXe siècle », « Le marais », « Moyen-âge »,
« L’Autriche-Hongrie », « La question algérienne », « La philosophie de
Vigny d’après « Les destinées » », « Le professeur », « Madame de Staël »,
« Le Patriotisme », « Ce qu’est le patriotisme ? Est-il encore de notre
temps ? », « La Patrie », « Le problème algérien après la déclaration du
Général De Gaulle », « Le Langage »).
16
S.d.
(dont
les
conférences
sur
« Musset »,
« Liberté »,
« Guerre
révolutionnaire », « Foucauld », «Théâtre aujourd’hui », « Le thème de
l’amour dans la littérature contemporaine », « Répercussions sur les jeunes
adolescentes »,
« Chateaubriand »,
« Nietzsche »,
« Paul
Claudel »,
« Verdun », « Andromaque », « Britannicus », « Crise de l’autorité dans
l’Université », « L’Europe »).
10 F 17
Conférence à l’institut de la Tour (Paris) : texte (probablement du R. P. Ferrand).
s.d.
10 F 18
Parents d’élèves du Cours Notre-Dame (s. l.) : liste.
s.d.
10 F 19
Roman-concours pour la campagne année 1933-1934, projet : notes.
1933
119
10 F 20
Pèlerinage des jeunes à Douaumont (Meuse) le 6-7 mai 1939 : discours, coupures de
presse, correspondance.
1939
10 F 20
Pèlerinage des jeunes à Douaumont le 6-7 mai 1939
120
10 F 21
Jeunes DRAC, grand pèlerinage des Jeunes de France au Viel Armand (Alsace) les 1617 mai 1953 : circulaire.
1953
10 F 22
Correspondance.
1957-1958
10 F 23
e
Pèlerinage des jeunes cadres de la DRAC au monument aux morts du 414 Régiment
d’Infanterie (Alsace) les 16-18 mai 1959 : copie de la lettre envoyée par le R. P. Ferrand
au responsable des jeunes DRAC en Vendée, Monsieur L. Calendreau.
1959
10 F 24
Session de formation des jeunes cadres de DRAC les 4-8 septembre 1959 : programme,
bulletin d’inscription.
1959
10 F 25
Kermesse au profit des Jeunes DRAC, les 28-29 novembre 1959 : circulaire.
1959
10 F 26
Session de jeunes DRAC (jeunes filles) les 27-29 décembre 1959 : programme, bulletin
d’inscription.
1959
10 F 27
Rassemblements à Mouilleron-en-Pareds (Vendée) sur la tombe du Maréchal de Lattre
de Tassigny et de son fils le 22 mai 1960 : discours de la déléguée nationale aux jeunes
DRAC, correspondance. 6 octobre 1963 : programme, correspondance.
1960-1963
10 F 28
Adhésion de M. André Cointreau : correspondance.
1958
11 F
11 F 1
PUBLICATIONS
Publications de la DRAC. - Liste des publications (1926-1938). Impression : bons de
commande, factures, correspondance (1926-1938). « C’est pas le moment » : tract
(1928). Bulletin d’adhésion jeunes DRAC [après 1931]. « Jeunes DRAC » : tract [1932].
« Discours prononcé par M. J. -L. Chastanet, député socialiste indépendant de l’Isère, à
l’Assemblée des sections parisiennes de la DRAC le 13 janvier 1935 à Paris » : tract.
« Hors la loi…dix fois ! » : tract (1935 réédition). « Tous d’accord… ! » [1932-1936].
« Attendez-vous qu’ils soient morts ! » [après 1931]. « C’est juste !… » [après 1931].
1926-1938
121
Journal
Le journal de la DRAC commence à être publié dès le mois d’octobre 1924.
11 F 2-5
Journal de la DRAC.
1924-2009
2
Hors-série (octobre 1924), 1
ère
année n°1 (décembre 1924) à 13
ème
année
(décembre 1937).
11 F 2
11 F 6
Journal de la DRAC 1
ème
ère
année n°1 (décembre 1924)
année (janvier 1938) à 16
ème
3
14
année n° 4 (avril-mai 1940).
4
Nouvelle série n° 1 (décembre 1945) à n° 159 (1 trimestre 1990).
5
Nouvelle série n° 160 (juin 1990) à n° 231 (4
er
ème
37
trimestre 2009) .
DRAC liga zur verteidigung der rechte der ordensleute welche frontkaempfer waren, n° 1
(II. Viertejahr 1950) et n° 2 (III. Viertejahr 1950).
1950
37
A partir du n° 218 (avril 2005) le Journal prend le nom de Le Lien DRAC.
122
11 F 7-24
Notes préparatoires.
1979-2008
11 F 25
er
7
N° 117 (1 trimestre 1979).
8
N° 120 (1 trimestre 1980).
9
N° 121 (2
10
N° 193 (4ème trimestre 1998).
11
12
N° 214 (avril 2004).
13
N° 217 (janvier 2005).
14
N° 218 (avril 2005).
15
N° 219 (octobre 2005).
16
N° 220 (décembre 2005).
17
N° 221 (mars 2006).
18
19
N° 223 (octobre 2006).
20
N° 224 (début 2007).
21
N° 225 (avril 2007).
22
N° 226 (juillet 2007).
23
N° 227 (octobre 2007).
24
N° 228 (janvier 2008).
er
ème
trimestre 1980).
Périodique Associations, sociétés et groupements divers n°1 à 6 avec la participation de
la DRAC.
s.d.
11F 26
Jeu du « caviar » publié dans un journal de la DRAC.
s.d.
11 F 27
Administration, correspondance (1939-1940). Le journal de la DRAC et la société des
gens de lettres : traité de reproduction, correspondance (1938). Modèles d’impression.
Photographies et dessins [1939-1945]. Cartes de la guerre (1939-1940). Articles [19391945]. Coupures de journaux (1939-1940).
1938-1945
11 F 28
Correspondance adressée à M. Jean Dauray, responsable de la publication du journal de
la DRAC.
1933-1938
11 F 29
Envoi du journal de la DRAC aux militaires : correspondance.
1940
11 F 30
Impression à la Grande Imprimerie de Troyes : factures, bordereaux d’expédition,
correspondance (1971-1994). Dépôt légal à la Bibliothèque nationale : déclarations
(1988-1993). Commission paritaire : note, correspondance (1955-1990). Exonération des
taxes sur le chiffre d’affaires : accord (1966).
1955-1994
123
11 F 31
Commission paritaire : note, correspondance.
1990-2006
11 F 32
Dépôt légal à la Bibliothèque nationale : correspondance.
2006-2008
Tracts
11 F 33
Présention de la DRAC
-
Égaux comme au Front [1924].
124
11 F 33
Égaux comme au Front
125
-
Égaux comme au Front [1925-1931].
-
Égaux comme au Front (2
-
Un appel de la Ligue DRAC [1925-1931].
-
Égaux comme au Front [après 1931].
-
DRAC 8 bis rue Vavin Paris VI [Entre 1931 et 1939].
-
Qu’est-ce que DRAC ? [1956].
-
Qu’est-ce que DRAC ? [Après 1956].
-
DRAC – Défense et Renouveau de l’Action Civique – Ligue des Droits du
ème
édition, 36 rue de Montparnasse).
Religieux Ancien Combattant (s.d., après 1980).
-
Religieux Ancien Combattant [2004].
-
Mémoire, Solidarité, Éducation DRAC (2009).
1924-2009
11 F 34
Fonctionnement de DRAC.
-
Appel à cotisation de 1929, DRAC (1929).
-
Appel à cotisation de 1930, DRAC (1929).
-
Les Dizainiers de DRAC [1925-1931].
11 F 34
Les Dizainiers de DRAC [1925-1931]
126
-
Les soutiens naturels de DRAC [1925-1931].
-
Comment travailler pour la DRAC ? [1925-1931].
-
Pour nos conférenciers tous les documents nécessaires [1925-1931].
-
Bulletin d’adhésion [après 1931].
-
La DRAC par Francis Jammes (s.d.).
1929-1931
11 F 35
Statuts des religieux anciens combattants.
-
Égaux comme au Front (1924).
-
Égaux comme au Front [1924].
-
Nous ne partirons pas ! [1924].
-
L’indignation d’un ancien Combattant [1925].
-
Pour l’Honneur de la France Nous ne partirons pas ! [1925].
-
Les Religieux : « Poilus méconnus » (1927).
11 F 35
Les Religieux : « Poilus méconnus »
127
-
Égaux comme au Front [1925-1931].
-
Égaux comme au Front (2
-
Un appel de la Ligue DRAC [1925-1931].
-
Égaux comme au Front [après 1931].
-
DRAC 8 bis rue Vavin Paris VI [Entre 1931 et 1939].
-
Qu’est-ce que DRAC [1956].
-
Qu’est-ce que DRAC [Après 1956].
-
ème
édition 36 rue de Montparnasse).
Religieux Ancien Combattant (s.d.).
-
Religieux Ancien Combattant [2004].
-
Mémoire, Solidarité, Éducation DRAC (2009).
-
Les Religieux : ce qu’ils font pendant la paix (1927).
-
Assez d’esclavage [1925-1931].
-
Les Religieux Français pendant la Guerre : statistique [1925-1931].
-
Hors la loi... dix fois ! [1925-1931].
128
11 F 35
-
Hors la loi... dix fois !
Les associations d’anciens combattants et religieux anciens combattants
[1925-1931].
-
Mobilisation ! [1925-1931].
-
L’opinion de l’étranger [1925-1931].
-
Réponse à une accusation [1925-1931].
-
Et alors ? [1925-1931].
-
Principales interventions des Anciens Combattants en faveur de leurs
Camarades les Religieux Anciens Combattants [1936].
-
C’est justice !... [1936].
-
Hors la loi. . . dix fois (réédition après 1931).
-
Tous d’accord ! DRAC [après 1931].
-
Attendez-vous qu’ils soient morts ! [après 1931].
129
11 F 35
Attendez-vous qu’ils soient morts !
1924-2009
11 F 36/1
Statuts des Congrégations.
-
Nouveau parias ! [1924].
-
La Guerre aux femmes [1924].
-
Tartufferie !, DRAC PAC Fédération Nationale Catholique (1924).
-
Campagne de DRAC [1925].
-
L’opinion des jésuites sur la législation actuelle des congrégations (1926).
-
Les Religieux, ce qu’on leur reproche (1927).
-
Les deux clergés, DRAC PAC [1925-1931].
-
Qui a commencé ? [1925-1931].
-
Le pain, le sucre et le tabac coûteraient moins cher… [1925-1931].
130
-
53. 309 [1925-1931].
11 F 36/1
53.309
-
Les congrégations en France [1925-1931].
-
Citoyens comme les autres [1925-1931].
-
Les Droits civiques des Congréganistes [1925-1931].
-
Vos enfants meurent faute de soin! [1925-1931].
-
Morale chrétienne ou morale laïque [1925-1931].
-
La République est en danger [1925-1931].
-
C’est pas le moment ! (1928).
-
Révisions, Révision ! (1928).
-
Plus « Jésuites » que le P. Doncoeur [1925-1931].
-
Le mouton et le bon monsieur [1925-1931].
-
La sécurité sociale et les congrégations [après 1931].
1924-1931
11 F 36/2
Lutte contre la Ligue des Droits de l’Homme.
-
La Ligue des devoirs de l’Homme [1925-1931].
-
Une enquête de la DRAC sur « Sa Majesté la Loi » [1925-1931].
1925-1931
131
11 F 37
Notes préparatoires. - Préparation d’un tract sur la DRAC, obtention de l’imprimatur du
délégué de l’assemblée des Cardinaux et Archevêques pour les congrégations
féminines : correspondance.
1949
Ouvrages
11 F 38
-
Les Religieux sont-ils des êtres diminués ? [1924].
-
A ceux qui ne veulent pas être esclaves Garde à vous ! [1924].
-
Dom Fr. J. Moreau, DRAC Ses origines Son histoire Ses buts (1924).
11 F 38
Dom Fr. J. Moreau, DRAC Ses origines Son histoire Ses buts (1924)
132
-
Yves de La BRIERE, Les Lois laïques et le sort des congrégations (1924).
-
Les Religieux. Dix-sept plans d’étude (1924).
-
DRAC et l’épiscopat (1925).
-
M. Riquet, Sa Majesté la Loi (1925).
-
R. du PONCEAU, La liberté d’enseignement à l’étranger, une enquête de DRAC (1926).
-
P. J. DUCHAMP, La restitution aux Congréganistes du Droit d’Enseigner (1926).
-
E. PEZET et J. SUBERVILLE, Des héros hors la loi (1926).
11 F 38
E. PEZET et J. SUBERVILLE, Des héros hors la loi (1926).
133
-
H. TOUSSAINT, Pour un nouveau statut des congrégations : aperçu juridique sur les
régimes étrangers (1926).
-
TH. PARAVY, L’ascention d’une âme le R. P. Léon Bourjade [1925-1931].
-
Hors la loi. . . dix fois [1925-1931].
-
Nos missionnaires [1925-1931].
-
P. J. DUCHAMP, La Loi du 1 juillet 1901 et les Congrégations Religieuses, Fédération
er
Nationale Catholique DRAC [1927-1931].
-
L’Heure est venue… (1929)
-
Les résultats d’une enquête Doivent-ils revenir ? (1932).
-
R. P. Jean ROVOLT Eudiste, En face de la crise La Solution (1934).
-
J. PÉRICARD, A vaillants Cœurs, Roman-concours DRAC (1934).
11 F 38 J. PÉRICARD, A vaillants Cœurs, Roman-concours DRAC (1934)
134
-
J. PÉRICARD, Au Royaume de la nuit, Roman-concours DRAC (1935).
-
R. P. Jean ROVOLT Eudiste, En pleine crise Le salut, par la justice ! (1936).
-
R. P. Jean ROVOLT Eudiste, Les revendications essentielles de la DRAC : liberté
d’association, liberté d’enseignement (1939).
-
Dom F. J. Moreau, Les forces morales du soldat français (1939).
-
R. P. Jean ROVOLT Eudiste, Dom F. J. Moreau (1881-1944), Paris (1945).
-
P. BENOIST, Droits des Indigènes Coloniaux Anciens Combattants [après 1931] (entre
1931 et 1944).
-
M. BEAUCHAMP, Connaissons nos Droits [après 1931] (entre 1931 et 1944).
-
Le livre d’Or des congrégations françaises 1939-1945 (1948).
11 F 38
Le livre d’Or des congrégations françaises 1939-1945 (1948)
135
-
R. P. Paul FERRAND, Qu’on y songe sérieusement !… (1949).
-
R. P. FERRAND et S. HUBERT-DELISLE, Liberté scolaire ou pas ? un peu de bon sens
et de logique [1951].
-
R. P. FERRAND et S. HUBERT-DELISLE, Liberté scolaire ou pas ? n°2 En finira-t-on ?. .
. [1951].
-
Questions actuelles (1958).
-
Questions actuelles II (1958).
-
S. HUBERT-DELISLE, Civilisation et civilisations, DRAC (s.d.) après 1962).
1924-1962
Notes préparatoires
11 F 39
Le livre d’Or des congrégations françaises 1939-1945. - Rédaction : notes préparatoires.
Envoi : correspondance.
1948-1949
11 F 40
R. P. FERRAND et S. HUBERT-DELISLE, Liberté scolaire ou pas ? n°1 et n°2. – Notes.
Liste des personnes à qui cet ouvrage a été envoyé. Réactions : correspondance (1951).
1951
11 F 41
Questions actuelles (1958) : coupures de presse sur l’automatisation.
1958
11 F 42
S. HUBERT-DELISLE, Civilisation et civilisations : épreuve, notes (s.d.)
après 1962
Articles rédigés pour d’autres journaux
11 F 43
Almanach du combattant : notes sur la DRAC et sur Jacques Péricard.
s.d.
11 F 44
L’Amigo des Clergo « La ligue des droits du religieux ancien combattant ».
s.d.
11 F 45
Participation à la rédaction du bulletin « Valeur et civisme » n° 5.
1991
11 F 46
La Charte (novembre 1998).
1998
Autres publications
11 F 47
Le redressement français et la question scolaire et religieuse.
1928
11 F 48
L’évolution de l’âme ouvrière du Moyen-Age à nos jours : rapport.
s.d.
136
Hymnes de la DRAC
11 F 49
Concours de poésie : poésies, note, correspondance (1928-1929).
1928-1929
11 F 50
C’est la DRAC qui passe, Paroles et musique d’Émile Joulain.
s.d.
11 F 50
11 F 51
C’est la DRAC qui passe, Paroles et musique d’Émile Joulain (s.d.)
Complainte de l’exilé.
s.d.
137
G.
SOCIÉTÉ MUTUELLE DE RETRAITE DRAC
La société mutuelle de retraite de la DRAC est créée le 20 novembre 1928. Elle a pour but de
« constituer au profit de ses membres participant des pensions de retraite par l’intermédiaire d’une
caisse autonome mutualiste créée par l’Union des sociétés mutuelles de retraite d’anciens
combattants et victimes de la guerre ». Cette société a fonctionné jusqu’en 1995, année où elle
fusionne avec celle des « Prêtres anciens combattants ».
1G
1G1
CREATION, STATUTS ET FONCTIONNEMENT
Projet de constitution d’une société mutuelle de retraite pour les membres de la DRAC :
note.
1926
1G2
Création de la société. - Projet de constitution d’une société mutuelle de retraite pour les
membres de la DRAC : note (27 février 1928). Statuts : texte (1928). Assemblée générale
constitutive : délibération, déclaration de constitution (20 novembre 1928). Membres du
bureau : liste (22 novembre 1928). Demande d’affiliation à l’Union des sociétés mutuelles
de retraite : correspondance (22 novembre 1928). Déclaration en préfecture, envoi de la
déclaration : correspondance (1928-1929), récépissé de la déclaration en préfecture (10
janvier 1929). Déclaration au ministère de l’assistance et de la prévoyance sociales,
envoi de la déclaration : correspondance (1928) ; approbation du ministère de
l’assistance et de la prévoyance sociales : arrêté, statuts paraphés (8 février 1929).
1928-1929
1G2
Extrait des statuts de la Société de mutuelle de retraite de la DRAC (1928)
138
1G3
Statuts : textes (s.d.)
après 1945
1G4
Statuts, modification à la suite du décret du 30 décembre 1986. - Projets de statuts
(1987-1998). Assemblée générale extraordinaire du 12 novembre 1988 : extrait du
procès-verbal. Assemblée générale extraordinaire du 5 juin 1993 : extrait du procèsverbal, pouvoir, liste d’émargement. Arrêté de la préfecture (21 juin 1993). Nouveaux
statuts : texte (21 juin 1993). Correspondance (1987-1988, 1993).
1987-1993
1G5
Renseignements : note manuscrite.
s.d.
1G6
Présentation de la société : tract (s.d.).
après 1931
2G
ASSEMBLEES
GENERALES
ET
CONSEILS
D’ADMINISTRATION
2 G 1-3
Assemblées générales et conseils d’administration : registre des procès-verbaux.
1928-1995
2G4
1
20 novembre 1928-26 août 1947.
2
14 décembre 1948-20 mars 1993.
3
22 mai 1993-6 mai 1995.
Assemblée générale du 29 juin 1938 : compte rendu.
1938
2 G 5-15
Assemblées générales : bilan financier, rapport du conseil d’administration, liste
d’émargement, pouvoirs, correspondance.
1986-1995
2 G 16
5
5 avril 1986.
6
21 mai 1987.
7
21 novembre 1987.
8
23 avril 1988.
9
24 avril 1989.
10
31 mars 1990.
11
30 avril 1991.
12
14 mars 1992.
13
20 mars 1993.
14
9 avril 1994.
15
4 mars 1995.
Fusion avec la mutuelle PAC : délibération du conseil d’administration de la mutuelle
PAC (6 septembre), délibération du conseil d’administration de la mutuelle DRAC (28
139
octobre), arrêté de la Direction des affaires sanitaires et sociales de Paris (24 novembre),
correspondance.
1995
3G
3 G 1-8
COMPTABILITE
Livres de comptabilité.
1956-1992
1
1956-1965.
Exercice 1955.
2
1966-1978.
Exercice 1969 : rapport et bilan financier. Assemblée générale du 13 février
1971 : rapport présenté par le conseil d’administration, rapport financier
rapport et bilan financier exercice 1970. Assemblée générale du 6 février
1972 : rapport présenté par le conseil d’administration, rapport et bilan
financier exercice 1971. Assemblée générale du 22 janvier 1973 : rapport
présenté par le conseil d’administration, rapport et bilan financier exercice
1972. Assemblée générale du 22 février 1975 : rapport présenté par le
conseil d’administration. Assemblée générale du 26 février 1976 : rapport
présenté par le conseil d’administration, rapport et bilan financier exercice
1975. Assemblée générale du 12 février 1977 : rapport présenté par le
conseil d’administration, rapport et bilan financier exercice 1976. Assemblée
générale du 4 mars 1978 : rapport présenté par le conseil d’administration,
rapport et bilan financier 1977.
3G9
3
1978-1981.
4
1981-1982.
5
1982-1985.
6
1985-1988.
7
1985-1989.
8
1989-1992.
Instructions et bilans annuels.
1981-1995
4G
4G1
ADHERENTS
Décès, mutations, adhésions.
1979-1989
4G2
Liste des adhérents.
s.d.
140
5G
5G1
ICONOGRAPHIE ET OBJETS
Papier à en-tête.
s.d.
5G2
Tampon.
s.d.
141
H.
ACTIVITES
PARTICIPE
AUXQUELLES
ET
L’ASSOCIATION
RELATIONS
AVEC
A
DES
MOUVEMENTS ET ASSOCIATIONS
1H
ACTIVITES AUXQUELLES L’ASSOCIATION A PARTICIPE
ET
RELATIONS
AVEC
DES
MOUVEMENTS
ET
ASSOCIATIONS D’ANCIENS COMBATTANTS
1H1
38
Archives de Dom Moreau .
e
1. Anciens combattants. - Cérémonie des morts de la 17 division du 31 janvier 1937 :
allocution de Dom Moreau, correspondance (1936-1937). Union nationale des évadés de
guerre, assemblée générale du 23 mai 1937 : bulletin de vote, correspondance (1937).
Liga dis combatentes da grande guerra, ranimation de la flamme le 17 mai 1936,
invitation : correspondance (1936). Semaine du combattant : correspondance (1936).
Association des artistes de Music-Hall anciens combattants, invitation au gala du 10
novembre 1936 : correspondance (1936). Comité interfédéral des associations françaises
de Volontaires, invitation au ravivage de la flamme le 11 juillet 1936 : correspondance
(1936). Projet d’élévation au Mont Sainte-Odile (Bas-Rhin) d’un monument aux prêtres et
religieux morts pour la France : correspondance (1933-1934). Projet d’élévation à
Montmartre (Paris) d’un monument à la mémoire des 4 500 prêtres et religieux français
morts pour la France, comité exécutif : convocations aux réunions (1936-1938) ; plan
(1935) ; bulletin de souscription (s.d.).
1933-1938
2. Office national des Mutilés et Réformés de la guerre : notes, correspondance.
1932-1938
3. Association Républicaine des anciens combattants. - Organisation d’une cure en
Union soviétique : correspondance (1936). Cahier de revendications de la France
meurtrie (1938).
1936-1938
4. Comité France-Italie : correspondance.
1935
38
La numérotation correspond à des dossiers classés antérieurement. Certains sont manquants ou sans numéro.
142
5. Union nationale des combattants. - Commémoration de la bataille de Verdun (Meuse)
28 mars 1939. Congrès national (1936). Arrivée du Front populaire au pouvoir (1936).
Nouveaux statuts (1936).
1936-1939
6. Action politique des anciens combattants : notes, correspondance.
1930-1938
7. Union Fédérale des Associations Françaises d’Anciens Combattants et de Victimes de
la Guerre, pèlerinage à Verdun (Meuse) les 12-13 juillet 1936 : instructions générales,
note pour la presse, notes manuscrites, correspondance.
1936
8. Anciens combattants, pèlerinage international pour la paix à Lourdes (HautesPyrénées) les 11-13 septembre 1936 : coupures de presse, correspondance.
1936
1H1
Pèlerinage international pour la paix à Lourdes les 11-13 septembre 1936
9. Polémique relative aux anciens combattants : notes, correspondance.
1933-1936
10. Conflits concernant les anciens combattants : notes, correspondance.
1933-1934
11. Action civique : notes, coupure de presse, correspondance.
1935-1937
12. Anciens combattants et victimes de guerre, décret-loi Gaval : notes, coupures de
1935
e
13. Ligue nationale des prêtres anciens combattants, VIII congrès à Nevers (Nièvre) les
22-24 février 1933 : rapports.
1933
15. Associations de religieux anciens combattants : notes, correspondance.
1930-1934
143
16. Prêtres anciens combattants. - Assemblée générale du 25 février 1926 à Paris : ordre
du jour. Cahier de revendications, projet (1927). Assemblée générale du 22 décembre
1932 à Paris : ordre du jour. La PAC à Verdun (Meuse) le 7 août 1933 : circulaire.
Rassemblement international d’anciens combattants des 26-29 août 1937 à Vienne
(Isère) : correspondance (1937). Congrès du 22 juin 1937 à Niort (Deux-Sèvres) :
coupure de presse. Correspondance (1932). Rapports (s.d.).
1926-1937
18. Défilé du 11 novembre 1936 : circulaire, brassard organisation, correspondance.
1936
19. Réunion 30 septembre 1936 – Présidents d’associations d’anciens combattants :
notes, correspondance.
1936
Société des officiers de complément, participation de Dom Moreau à la réunion du 10
février 1934, publication du "compte rendu de police" par le journal Force : coupure de
1934
Les affaires sociales et les anciens combattants : coupures de presse, notes,
correspondance.
1934-1937
1H2
Les anciens combattants. – Confédération nationale de la France Meurtrie : circulaire du
4 février 1928. Confédération nationale de la France Meurtrie, conseil national
extraordinaire des 20 et 21 juin 1931. « Comment une action persévérante nous a
conduits vers notre but », rapport de M. Elbé à l’assemblée générale de la DRAC le 16
juin 1935. Comment soumettre nos revendications aux candidats parlementaires… et aux
pouvoirs publics [1936]. L’ordre de priorité des revendications des anciens combattants
|1936]. Sénateurs et députés anciens combattants (1936). Associations adhérentes à
l’Union Départementale de la Seine (1936). L’appel au Pays (1936-1937). Le mouvement
Pichot (1938). Commission d’action économique et sociale, « La patrie est en danger » :
situation actuelle dans l’empire français et à l’étranger [1938]. L’action civique des
anciens combattants [1937]. La question des camarades religieux anciens combattants
portée devant la fédération des anciens combattants du Nord (s.d.). La nouvelle
chambre, les
députés
anciens
combattants
(s.d.). Les
associations
d’anciens
combattants et les religieux anciens combattants (s.d.). L’action civique des anciens
combattants (R. P. Dom Moreau) (s.d.).
1928-1938
1H3
La DRAC et les autres associations d’anciens combattants. – « Relations de DRAC avec
les groupements d’anciens combattants » : notes (1928). Diverses associations d’anciens
combattants : liste (1929). Ordres du jour votés par les associations en faveur des
religieux anciens combattants : note [1930]. Lettre de Rivollet au Président du Conseil en
faveur des Religieux Anciens Combattants : projet (1937). Vœux de la DRAC que dans
144
chaque « diocèse un Prêtre séculier et si possible un religieux ancien combattant soit
déchargé de tout autre ministère pour être chargé des relations avec les Anciens
Combattants et les Associations d’Anciens Combattants » : note (s.d.). Situation des
Religieux Anciens Combattants : note (s.d.). Présidents ou délégués des associations
d’anciens combattants : liste (s.d.). Porte-drapeaux : liste (s.d.).
1928-1937
1H4
DRAC, manifeste « Tout droit » : déclaration, correspondance.
1935
Relations de la DRAC avec les autres associations et fédérations d’anciens
combattants
1 H 5-8
Fédération mondiale des anciens combattants.
1951-1962
5
Assemblée générale les 27-30 novembre 1951.
1951
6
er
Assemblée générale à Belgrade (Serbie) les 28 octobre-1 novembre 1957.
1957
7
Réunion du Conseil général à Oslo (Norvège) les 2-4 mai 1960.
8
er
1960
Conférence sur les affaires européennes au Luxembourg les 1 -3 juin 1962.
1962
1 H 9-35
39
Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (UFAC) .
1945-1996
9
Création. – Statuts (1945, 1946, 1950). Listes des associations adhérentes
(1948-1949 et s.d.).
1945-1949
10-30
Assemblées générales statutaires : rapport moral, rapport financier, compte
rendu des travaux ; conseil d’administration ; circulaires, correspondance
(dossiers par année).
39
10
1950.
11
1951.
12
1952.
13
1953.
14
1954.
15
1955.
16
1956.
17
1957.
18
1958.
19
1959.
Affiliée à la fédération mondiale des anciens combattants.
145
31
20
1960.
21
1961.
22
1962.
23
1963.
24
1964.
25
1966.
26
1968.
27
1969.
28
1970.
29
1971.
30
1973.
Démission du Révérend Père Ferrand du Conseil d’administration.
1974-1975
32
Circulaires.
1973-1974
33
Circulaires.
1992-1996
34
Comité technique « pour l’application loyale du rapport Constant » : rapport.
1963
35
Union départementale de Paris de l’UFAC : bulletin, correspondance.
1994-1996
1 H 36-38
Union nationale des combattants.
1956-1999
36
Congrès national des 24-27 mai 1956. –
Programme. Pèlerinage
« manqué » du 26 mai sur la tombe de Dom Moreau : correspondance.
1956
37
e
e
Union nationale des combattants du 6 arrondissement (6 section) (Paris),
assemblée générale du 22 octobre 1999 : convocation.
1999
38
Jeunes de l’UNC, réunion privée « les Jeunes et les Anciens combattants
devant « la civilisation en péril » » le 16 février (s.d.) : tract.
s.d.
1 H 39-40
Union départementale de Paris et de la Seine.
39
Commission exécutive, membres : listes.
s.d.
40
Associations adhérentes : liste.
s.d.
1 H 41-42
Fédération Européenne des Anciens Combattants.
1952-1957
41
1952-1956.
146
42
Journées de Versailles (Yvelines) congrès des 24-26 juin 1955 à Blois (Loiret-Cher) congrès des 19-20 janvier 1957 à Paris.
1 H 43-45
Confédération européenne des anciens combattants section française.
1993-1996
43
Conseil d’administration du 2 octobre et assemblée générale du 24 octobre
1993.
1 H 46-73
44
Assemblée générale du 21 septembre 1995.
45
Assemblée générale du 26 septembre 1996.
La Semaine du combattant – Groupement général des Associations françaises d’Anciens
40
Combattants, Prisonniers et Victimes de Guerre .
1928-1974
46-71
Dossier par année.
Dossier-type : congrès, comptes rendus des assemblées générales,
comptes rendus des conseils d’administration, listes, membres du bureau,
correspondance.
46
1928.
47
1929, dont l’organisation d’un meeting “Les combattants et les
dettes de guerre” le 18 mars 1929, salle Wagram (Paris).
1 J 80
48
1933.
49
1934.
50
1935.
51
1936.
52
1937.
La Semaine du combattant : à gauche le R. P. Ferrand et Dom Moreau (1937)
40
La DRAC s’affilie à la Semaine du combattant en 1926. La Semaine du combattant regroupe une fois par an en congrès
général les Associations françaises d’Anciens Combattants.
Affilié à UFAC.
147
1 H 73
53
1938.
54
1939.
55
1948.
56
1950.
57
1951.
58
1953.
59
1954.
60
1955.
61
1956.
62
1958.
63
1959.
64
1961.
65
1963.
66
1966.
67
1967.
68
1969.
69
1970.
70
1971.
71
1972.
72
1973.
Relations entre la Semaine et l’UFAC.
1971-1974
1 H 74-87
41
Confédération nationale des anciens combattants et victimes de guerre .
74
Création de la Confédération nationale de la France meurtrie lors des
« États généraux de la France meurtrie », congrès pan-associations des
anciens combattants et victimes de la guerre les 11-13 novembre 1927 à
Versailles : rapports ; adhésions.
1927
1 H 74
Laissez passer de Dom Moreau pour les États-généraux de la France meurtrie
les 11-13 novembre 1927
41
La Confédération nationale de la France meurtrie est créée lors du Congrès pan-associations des anciens combattants et
victimes de la guerre dits « Etats généraux de la France meurtrie » les 11-13 novembre 1927 à Versailles. Elle prend dès 1928
le nom de Confédération nationale des anciens combattants et victimes de guerre.
148
75
Création de la Confédération nationale de la France meurtrie qui devient en
1928 La Confédération nationale des anciens combattants et victimes de la
guerre.
Congrès pan-associations des anciens combattants et victimes de la guerre
les 11-13 novembre 1927 à Versailles et mise sur pied d’un bureau
provisoire de la Confédération nationale de la France meurtrie : rapports,
statuts provisoires. 1
ères
réunions du comité provisoire les 20 novembre et 18
décembre 1927.
Adhésion de la DRAC le 20 décembre 1927.
Correspondance entre les membres de la DRAC (1927).
Conseil national constitutif des 10-11 mars 1928 à Paris. - Liste des
associations d’Anciens Combattants (1927). Élection des délégués le 29
janvier 1928 : correspondance avec les sections avant et après les élections,
résultats des sections DRAC (1928). Circulaires envoyées aux sections
DRAC (1928). Candidatures de Dom Moreau et de M. Beauchamps au
conseil d’administration (1928). Correspondance de la DRAC avec le bureau
provisoire (1928). Correspondance de la DRAC avec la Semaine du
combattant (1928). Déroulement de Conseil : coupures de presse (1928).
Union départementale de la Seine : liste des adhérents de l’Union
départementale de la Seine, projet de statuts, correspondance (1928-1929).
Mise en place de commissions, participation de la DRAC à la Commission
des revendications matérielles (1929).
Bulletin mensuel n°5 (juin-juillet) 1929, n°6 (août 1929).
Élection au Conseil national, 20 octobre 1929.
1927-1929
76
Campagne en faveur de l’action civique.
1929
77
Manifestation des anciens combattants contre la ratification sans réserve ni
garantie des dettes.
1929
78
Congrès extraordinaire de 1932 : rapport.
1932
79
Conseil national des 26-27 novembre 1932 : J. Volvey, Rapport sur le Coût
de la Vie.
1932
80
Réunions de la Commission des questions internationales et de la paix.
1933-1934
81
Affaire Monnier, mise en place d’une commission d’enquête.
1933-1935
149
82
Conseil national statutaire des 23-25 mars 1934 : vœux adoptés (1934).
Conseil national du 29 novembre 1936. Appel au pays (1936-1937). Conseil
d’administration du 17 octobre 1936, modification du règlement intérieur
(1936). Translation des cendres du Maréchal Foch aux Invalides le 20 mars
1937. Conseil national des 27-28 novembre 1937 : rapport 1936-1937
présenté par le bureau confédéral, vœux adoptés. Commission de la paix et
relations internationales du 9 mars 1938 : résolution adoptée (1938). Action
de la Confédération nationale entre le 22 septembre et le 2 octobre 1938 :
note (1938). Hommage national au soldat inconnu (s.d.).
1934-1938
83
Union départementale de la Seine, membres : listes (1936 et s.d.).
s.d.
84
Conseil d’administration : liste (s.d., avant 1940 puisque Dom Moreau en est
membre).
Avant 1940
85
Refus du Conseil d’administration de créer un Comité de guerre avec à sa
tête Henri Pichot [1939].
1939
86
Lettre adressée par la Confédération nationale des anciens combattants et
victimes de guerre au Maréchal Pétain le 3 juillet 1940.
1940
87
Conseil d’administration et assemblée générale du 16 octobre 1993.
Réunion du bureau le 29 janvier 1994. Congrès du 23-25 septembre 1994.
CRAN, n° décembre 1993, janvier 1994, avril 1994, novembre 1995, avril
1996, juin 1996.
1993-1996
1 H 88
Association républicaine des anciens combattants et victimes de la guerre. – Conférence
nationale du 27 octobre 1935. Demande d’adhésion à la Confédération nationale des
anciens combattants et victimes de guerre rejetée par le Conseil d’administration de la
conférence le 14 octobre 1935 (1936). Pèlerinage de la Paix (1936). Le Réveil des
combattants, organe de l’Association républicaine des anciens combattants et victimes
de la guerre. n°66 du 15 juin-16 juillet 1936.
1935-1936
1 H 89-93
Fédération nationale André Maginot.
1960-1999
89
Conflit entre le Président National de la Fédération Maginot Camille
Deletang et le Secrétaire général Bidault, situation au 15 février 1960 : note
de Camille Deletang.
1960
150
90
Affiliation de la DRAC à la Fédération nationale André Maginot.
1993-1994
91
Propositions de récompenses.
1999
92
Séminaire des présidents de groupement les 4-6 novembre 1994.
1994
93
e
65 Congrès des 4-7 juin 1999 à Gap (Hautes-Alpes).
1999
1 H 94-96
Comité d’action des associations nationales d’anciens combattants.
1957-1958
94
Création le 27 août 1957.
1957
95
Réunion du 9 décembre 1958 : statuts, compte rendu de réunion,
correspondance.
1958
96
1 H 97
Liste de membres [1957-1958].
42
Comité d’Entente des Associations nationales de Combattants . - Création du comité,
adhésions d’associations d’anciens combattants et réunions du comité : manifeste,
charte de fondation, bulletins d’adhésion, correspondance.
1959-1960
1 H 98
43
Comité d’Entente d’Associations d’Anciens Combattants et victimes de guerre . Procès-verbal de réunions, règlement intérieur, liste des associations adhérentes,
circulaires, correspondance.
1963-1971
Participation de la DRAC à des manifestations à la mémoire des anciens
combattants
Cérémonies
1 H 99
Cérémonies religieuses célébrées à Paris à la mémoire des prêtres et religieux tombés
pendant la Grande Guerre. – Cathédrale Notre-Dame, cérémonie du 19 novembre 1927 :
invitation, correspondance. Cathédrale Notre-Dame, cérémonie du 14 novembre 1928 :
invitation, plan, notes. Sainte-Madeleine, cérémonie du 6 décembre 1929 : invitation,
affiche, correspondance ; Sainte-Clotilde, cérémonie du 9 novembre 1930 : invitation,
affiche, correspondance ; Saint-Louis des Invalides, cérémonie du 18 novembre 1931 :
invitation, affiche, notes, correspondance.
1927-1931
42
Le Comité d’Entente des Associations nationales de Combattants est créé le 11 juin 1959. Il prend la suite du Comité d’action
des associations nationales d’anciens combattants.
43
Le Comité d’Entente d’Associations d’Anciens Combattants et victimes de guerre est fondé le 3 mai 1963.
151
1 H 99
Carton d’invitation à la cérémonie solennelle célébrée le 9 novembre 1930 à la Basilique
Sainte-Clotilde à la mémoire des prêtres et religieux tombés pendant la Grande Guerre
1 H 100
« Messes des morts de la Guerre » : répertoire de la DRAC.
s.d.
1 H 101-102
Commémorations du 11 novembre.
101
11 novembre 1935, participation de membres de la DRAC au défilé organisé
par le « Front Populaire Révolutionnaire » à Paris : coupure de presse,
lettres de « justification », déclaration de la DRAC, lettres de démission,
extrait du bulletin de la DRAC de décembre 1935, correspondance.
1935-1936
102
11 novembre 1938, mise en place par les anciens combattants d’une
commission chargée de l’organisation des cérémonies du souvenir : compte
rendu de l’assemblée plénière du 5 juillet, rapport, projet de programme,
projet de budget.
1938
1 H 103-104
Comité « Flamme sous l’arc de Triomphe ».
1940-2004
103
Ravivage de la flamme en 1940 : correspondance.
1940
104
Participation de la DRAC au ravivage (1997-2004). Assemblées générales
(1997-2000). Cotisations (après 1990-2004).
1990-2004
152
1 H 105
Allocutions du Révérend Père Ferrand. – Messe des écrivains combattants aux Invalides
le 3 juillet 1960. Pour « ceux de Verdun » aux Invalides 25 février 1962. – Messe du
Comité de la Flamme le 25 octobre 1964.
1960-1964
Monuments
1 H 106-107
Ossuaire de Douaumont (Meuse),
1926-1933
106
Souscription pour la construction d’un autel avec des plaques portant les
noms des Prêtres et Religieux tombés sur les champs de la bataille de
Verdun le 9 août 193 : Listes des religieux tombés dans le secteur de
Verdun (Meuse) et listes des sections qui ont souscrit pour la construction,
journal de la DRAC n° 6 (juin 1928), listes des dons, correspondance
1926-1928
107
Bénédiction des plaques, pèlerinage du 9 août 1933 : circulaires,
programme.
1933
1 H 108
Association des Architectes Anciens Combattants, projet de construction d’un mémorial
des anciens combattants, temple du souvenir et sanctuaire de la paix victorieuse sur le
rond-point de la Défense (Paris) : plaquettes de présentation.
1936
1 H 109
Comité national du souvenir de Verdun (Meuse), construction du mémorial de la bataille
de Verdun.
1966-1971
1 H 110-111 Monuments à la mémoire des prêtres et religieux morts pour la France.
1933-1937
110
Projets d’élévation de monuments au Mont Sainte-Odile (Bas-Rhin) et à
Montmartre (Paris), projets : coupure de presse, note, correspondance.
1933-1935
111
Projet d’élévation d’un monument à Montmartre (Paris) : tract, coupure de
1936-1937
Mémoire du Révérend Père Bourjade
1 H 112
Mort du Révérend Père Bourjade, service solennel à l’église des Invalides (Paris) le 15
janvier 1925 : affiche, cartes d’entrée, images souvenirs, coupures de presse,
correspondance ; service solennel en la cathédrale Notre-Dame de Paris le 16 novembre
1925 : correspondance.
1925
1 H 113
Élévation d’un monument Bourjade. - Histoire du Père Bourjade : note (s.d.). Comité du
monument Bourjade : composition du bureau (s.d.).
s.d.
153
Meeting
1 H 114
Les anciens combattants contre les sans-Dieu, meeting de la salle Wagram (Paris) le 25
janvier 1937 : programme, discours du R. P. Ferrand.
1937
2H
2H1
ème
IX
PARTICIPATION A DIVERSES MANIFESTATIONS
Congrès de la légion, banquets de l’American Legion des 18-20 septembre 1927 à
Paris : invitations, menus, discours.
1927
2H1
2H2
L’American Legion remontant les Champs-Élysées en 1927
Assemblée des cardinaux et des archevêques : rapports annuels présentés par la DRAC.
- Historique (1925). Mémoire de la DRAC pour l’assemblée de 1928 : mémoire, notes,
correspondance (février-mars 1928). Communiqué (27 août 1929). Rapport (mars 1930).
Note (s.d.). « Fruits de l’apostolat d’un membre de DRAC auprès des anciens
combattants ».
1928-1930
2H3
Congrès des jurisconsultes catholiques, Tours (Indre-et-Loire) 24-25 octobre 1929 :
Revue catholique des institutions et du droit, novembre-décembre 1929, notes, rapport
de Maurice Elbé.
1929
154
2H4
Maison natale du Maréchal Foch à Tarbes (Hautes-Pyrénées), projet d’achat : notes,
correspondance.
1933
2H5
Journée Lyautey, vente d’insignes au profit du Comité national de l’hommage au
Maréchal Lyautey le 5 avril 1936.
1936
2H6
Assemblée internationale du clergé les 7-9 juin 1948 à Lucerne (Suisse) : brochures,
correspondance.
1948
2H7
Associations syndicales et professionnelles des informateurs religieux : listes (1949 et
s.d.).
s.d.
2 H 8-9
Comité permanent des Religieux.
1941-1953
8
1941 : compte rendu de réunions, notes, correspondance.
1942 : compte rendu de réunions.
1943 : compte rendu de réunions.
1944 : compte rendu de réunions, note.
1948, réunion du 27 janvier : compte rendu.
1951, réunion du 13 mars : compte rendu, correspondance ; réunion du 19
juin 1951 : compte rendu, correspondance ; réunion du 15 octobre 1951 :
ordre du jour, compte rendu, assemblée des supérieurs majeurs du 13
novembre 1951 : compte rendu.
Questionnaire-référendum sur la DRAC : note DRAC (1953).
Liste des membres (s.d.).
1941-1953
9
Questionnaire-référendum sur la DRAC : bulletin d’information du Comité
permanent des Religieux, notes DRAC, correspondance.
1953
Participation de la DRAC à des manifestations en faveur de la paix
2 H 10-11
Association et groupement français pour la société des Nations, organisation de congrès
pour la paix.
10
15-16 décembre 1934 : programme, bulletin d’adhésion, correspondance.
1934
11
1937. - XXXIIème Congrès universel de la paix les 24-29 août 1937 :
rapports. Conseil général du rassemblement universel pour la paix les 13-14
septembre 1937 à Genève (Suisse) Congrès français du rassemblement
universel pour la paix les 25-27 septembre 1937 à Paris : rapports, comptes
rendus des commissions, projets de résolutions, notes.
1937
155
2 H 12
Pèlerinage pour la paix organisé par PAC à Rome (Italie) les 6-9 septembre 1935 :
programme, photographies, coupures de presse, correspondance.
1935
2 H 13
Journées françaises pour la paix et pour l’amitié avec l’URSS les 23-24 octobre 1937,
propositions de participation.
1937
3H
3H1
RELATIONS AVEC D’AUTRES ASSOCIATIONS
Comité catholique de défense religieuse : réponse à l’invitation qu’a fait la DRAC de
collaborer.
1925
3H2
Comité central de la Croix-Rouge française et Comité d’Entente des Groupements
Nationaux de Mutilés, d’Invalides, d’Anciens Combattants et de Victimes de Guerre,
demande de don « Pour nos soldats du Maroc ».
1925
3 H 3-5
La Fédération mouvement fédéraliste français.
1953-1959
3
Assemblée générale les 17-18 octobre 1953 à Versailles (Yvelines).
1953
4
Congrès 25-27 juin 1954 à Colmar (Haut-Rhin).
1954
5
Résolution du Comité central de l’Union Européenne des fédéralistes
(1956). Réunion du comité directeur du 12 janvier 1957 : procès-verbal.
Journée d’études des 19-20 octobre 1957. Réunion du comité directeur du
19 octobre 1957 : procès-verbal. Réunion sur la mise en place des
ème
institutions de la V
République le 5 mai 1959.
1956-1959
3H6
Centre national d’études et de liaison des associations de jeunesse (CNELAJ) : statuts,
comptes rendus de réunion (1958-1959), lettre de monsieur Hubert-Delisle du 7 octobre
1959 confirmant que les jeunes DRAC se sont retirés des CNELAJ le 16 avril 1959.
1958-1959
Propositions d’adhésion reçues par la DRAC
3H7
Unité française, projet de création par Jean Gattino et demande de participation de la
DRAC : note, correspondance.
1928
3H8
Association d’entraide pour la Sarre.
1934
156
3H9
Fonds Universel pour la Paix.
1935
3 H 10
Union nationale des israélites patriotes [après 1932].
Documentations reçues par la DRAC
3 H 11
Caisse d’allocations familiales et d’enseignement privé et des cultes de la région SudEst : note sur la situation en 1935.
1935
3 H 12
Documentation sur un futur internat destiné à l’enfance déficiente.
1936
3 H 13
Association des mutilés des yeux, bilan et inventaire des publications sur « La France
blessée et renaissante ».
après 1945
3 H 14
Rapport du R. P. Pioche, membre de la DRAC, administrateur de l’AGMC et membre de
la section française de la FIDAC sur « les relations d’État à État, de peuple à peuple ».
s.d.
157
J.
ICONOGRAPHIE ET OBJETS
1J
1J1
PHOTOGRAPHIES ET ILLUSTRATIONS
Album photos.
Congrès DRAC 1925, DRAC à l’Arc de Triomphe (Paris), 14 juin 1925 : photographies
(cartes postale n°6, 7 et 9).
Coupe d’éloquence 1926.
Congrès DRAC 1926, DRAC et PAC à l’Arc de Triomphe (Paris), 20 juin 1926.
Le drapeau DRAC à Meaux (Seine-et-Marne), 5 septembre 1926
Coupe d’éloquence 1927.
Congrès DRAC 1927.
1925-1927
1J2
Album photos.
1928-1931
1J3
Album photos.
1930
1J4
Album photos.
Meeting DRAC à Lille (Nord) 10 juin 1932.
Congrès DRAC 1932, DRAC à l’Arc de Triomphe (Paris) 12 juin 1932.
1932
1J5
Album de copies de dessins et de photographies parues dans le journal de la DRAC.
1924-1940
1J6
Album de copies des tracts de la DRAC.
1926-1932
1 J 7-27
Congrès.
7
Paris.
13-14 juin 1925
8
Paris.
20 juin 1926
9
Paris.
11-12 juin 1927
10
Paris.
23-24 juin 1928
11
Paris.
16 juin 1929
158
12
Paris.
14-15 juin 1930
13
Paris, exposition coloniale.
20-21 juin 1931
14
Paris.
11-12 juin 1932
15
Paris.
6-7 juin 1936
16
Paris.
er
1 -2 juillet 1939
17
Paris.
21-22 juin 1947
18
Paris.
19-20 juin 1948
19
Paris.
2-3 juillet 1949
20
Strasbourg (Bas-Rhin).
24-26 juin 1950
21
Les Sables-d’Olonne (Vendée).
23-25 juin 1951
22
Saint-Quentin (Yvelines).
20-21 juin 1953
23
Brive (Corrèze).
5-6-7 juin 1954
24
Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine).
28-30 mai 1955
25
Issoudun (Indre).
16-21 mai 1956
26
27
Alsace.
2004
1 J 28-74
28
1926
159
1 J 28
Les finalistes de la Coupe d’éloquence (1926)
29
1927
30
1928
31
1929
32
1930
33
1931
34
1932
35
1933
36
1934
37
1935
38
1936
39
1937
40
1938
41
1951
42
1954
43
1955, régional de Lyon (Rhône)
44
1956
45
1962
46
1966
47
1969
48
1972
49
1988
50
1989
51
1990
52
1991
160
1 J 75-78
53
1992
54
1993
55
1994
56
1995
57
1996
58
1997
59
1998
60
1999
61
2000
62
2001
63
2002
64
2003
65
2004
66
2005
67
2006
68
2007
69
2008
70
2009
71
2010
72
2011
73
Sans date avant 1940.
74
Sans date après 1954.
Ravivage de la Flamme.
75
2 octobre 1990.
76
27 septembre 1991.
77
18 novembre 2005.
78
Photographies.
s.d.
1 J 79-83
1 J 84
La Semaine du Combattant, assemblée générale.
79
1927.
80
1937.
81
1938.
82
1948.
83
s.d.
Couvent des Religieuses du Verbe Incarné d’Évaux-les-Bains (Creuse), opposition à la
vente.
1925
1 J 85
Meeting de la DRAC et de la PAC du 15 décembre 1925 à Luna-Park (Paris).
1925
161
1 J 86
La DRAC devant l’arc de Triomphe le 11 juillet 1926, manifestation des anciens
combattants contre la ratification des accords Bérenger-Miller.
1926
1 J 87
La DRAC au défilé de l’American Legion octobre 1927.
1927
1 J 88
Fête de la Sainte Jeanne d’Arc.
1928
1 J 88
1 J 89
Fête de la Sainte Jeanne d’Arc (1928)
Obsèques du Maréchal Foch.
1929
1 J 90
La Semaine des lauréats de la Coupe au Puy-en-Velay (Haute-Loire) du 4 au 13 août
1928.
1928
1 J 91
Meeting de la DRAC à Lille (Nord) le 11 janvier 1930.
1930
1 J 92
Camarades A. C. » le 12 mai 1930 à la salle Wagram (Paris).
1930
162
1 J 93
Congrès de l’Union nationale des Combattants à Lille en 1932.
1932
1 J 93
1 J 94
Congrès de l’Union nationale des Combattants à Lille en 1932.
Immeuble du 8 bis rue Vavin Paris : photographie.
1932
1 J 95
Vesoul, kermesse en faveur de la colonie de vacances, voiture décorée.
1933
1 J 96
« Le jour des morts, la messe célébrée dans un cimetière, près du front, par un temps de
brouillard », gravure extraite du grand ouvrage de Jacques Péricard Verdun, illustration
parue dans le journal de mars 1934.
1934
1 J 97
Remise par Jacques Péricard du drapeau de la section de Rouen (Seine-Maritime) le 20
mars 1935.
1935
1 J 97
Remise par Jacques Péricard du drapeau de la section de Rouen le 20 mars 1935
163
1 J 98
Douaumont, illustration parue dans le journal de décembre 1935.
1935
1 J 99
Le stand de la DRAC à l’exposition catholique de Lyon (Rhône) le 16 mai 1936.
1936
1 J 100
Les drapeaux de la PAC et la DRAC à Lourdes (Hautes-Pyrénées) 11-13 septembre
1936.
1936
1 J 101
Un des vétérans de la DRAC le R. P. Marcel Delatree, Assomptionniste, aumônier
volontaire à Madagascar et combattant 1914-1918 au Moulin Rouge (chemin des
Dames) en juin 1917, illustration parue dans le journal de février 1937.
1937
1 J 102
Remise d’un fanion d’honneur pour les anciens combattants au général Gouraud au
moment où il va quitter le gouvernement militaire de Paris, illustration parue dans le
journal de février-mars 1938.
1938
1 J 103
Issoudun 8 mai 1938.
1938
1 J 104
Réunion de la DRAC à Caen les 12-13 février 1939.
1939
1 J 105
Pèlerinage des jeunes à Douaumont (Meuse) 6-7 mai 1939.
1939
1 J 106
R. P. Brabelet Aumônier du RIC et R. P. Monnier Capitaine aviateur, illustration parue
dans le journal de la DRAC n° 8 de 1939.
1939
1 J 107
DRAC de Sarreguemines (s.d.).
avant 1940
1 J 108/1
Portrait Dom Moreau par A. Fomenko
1937
1 J 108/2
Portraits et caricatures de Dom Moreau (s.d.).
avant 1940
1 J 109
Photographies avec Dom Moreau (sans date ni lieu)
avant 1944
1 J 110
Tombe de Dom Moreau (s.d.).
après 1944
1 J 111
Jeunes en Alsace (s.d.)
après 1944
1 J 112
Messes à l'église des Blancs-Manteaux (Paris).
s.d.
1 J 113
Photographies de Camargue.
s.d.
164
1 J 114
Photographies de Terre Sainte.
s.d.
1 J 115
Photographies « curiosités », Toulouse et Égypte.
s.d.
1 J 116
R. P. Ferrand. (s.d.)
avant 1978
1 J 117
Photographies avec le R. P. Ferrand (s.d.)
avant 1978
1 J 118
Caricatures du R. P. Ferrand.
s.d.
1 J 119
Père Brabelet.
s.d.
1 J 120
Verdun.
s.d.
1 J 121
Photographies d’Haraucourt.
1997-1998
1 J 122
Première guerre mondiale (dont des photographies du R. P. Ferrand).
1914-1918
1 J 123
Militaires.
s.d.
1 J 124
e
Réunions des anciens du 413 RI (régiment du R. P. Ferrand).
s.d.
1 J 125
Photographies et illustrations « diverses » (s. l., s.d.).
s.d.
2J
2J1
AFFICHES
44
Pour l’honneur de la France nous ne partirons pas ! .
1924
2J2
Nous ne partirons pas (14 bis rue d’Assas).
1924
2J3
Mobilisation (14 bis rue d’Assas).
1924
44
Cette affiche a été restaurée en décembre 2009.
165
2J4
La diversion (14 bis rue d’Assas).
1924
2J4
La diversion (1924)
166
2J5
La République est en danger.
[1924]
2J5
2J6
La République est en danger [1924]
Le couvent d’Évaux-les-Bains (Creuse) est menacé !
1925-1926
2 J 7-8
Film DRAC Les religieux de France.
1926
45
7
Prière, art et culte…
8
Prière et mission…
45
167
2 J 9-10
Film DRAC Le chemin du pardon.
1931
46
9
Affiche (représentant une jeune fille sauvée des flammes) .
2J9
46
Affiche du film DRAC Le chemin du pardon (1931)
168
10
Affiche (représentant un homme au pied d’un calvaire)
2 J 10
2 J 11
47
.
Affiche du film DRAC Le chemin du pardon
Qui a commencé ? (36 rue du Montparnasse).
Entre 1925 et 1932
2 J 12
Tartufferie (36 rue du Montparnasse).
Entre 1925 et 1932
2 J 13
Plus « Jésuites » que le père Doncœur (36 rue du Montparnasse).
Entre 1925 et 1932
2 J 13
Plus « Jésuites » que le père Doncœur
47
Il s’agit d’une copie noir et blanc. La Bibliothèque Nationale de France (site Richelieu, département Estampes et
photographie) conserve un original sous la cote GR SNR.
169
2 J 14
Aux anciens combattants qui ont répondu au père Doncœur (36 rue du Montparnasse).
Entre 1925 et 1932
2 J 15
Hors la loi dix fois ! (36 rue du Montparnasse).
Entre 1925 et 1932
2 J 16
Tout ça c’est des mots.
s.d.
2 J 17
Où étaient les missionnaires ? .
s.d.
2 J 18
Si vous voulez défendre la justice et la liberté adhérez à DRAC, s’adresser ici : panneau.
s.d.
2 J 19
Si vous voulez dans vos écoles des maîtres religieux adhérez à DRAC : panneau.
s.d.
2 J 20
Si vous voulez pour vos malades les soins des religieux adhérez à DRAC s’adresser ici :
panneau.
s.d.
2 J 21
Si vous voulez maintenir les traditions de l’enseignement chrétien adhérez à DRAC,
s’adresser ici : panneau.
s.d.
2 J 22
Si vous voulez la prière des moines adhérez à DRAC, s’adresser ici : panneau.
s.d.
2 J 23
Si vous voulez des missionnaires adhérez à DRAC, s’adresser ici : panneau.
s.d.
3J
3 J 1-2
CARTES POSTALES
Congrès des 13-14 juin 1925, DRAC et PAC à l’Arc de Triomphe.
1
Cartes.
2
Plaques des cartes.
3J3
Congrès du 20 juin 1926, DRAC et PAC à l’Arc de Triomphe.
3 J 4-12
Film Les religieux de France.
1926-1927
4
Affiche prière, art et culte…
5
Affiche prière et mission.
6
Série « brune ».
7
Série « bleu ».
8
Série « rouge » 1 à 10.
9
Série « verte ». 11 à 20.
10
Série « rouge » avec un dessin sur la couverture 1 à 10.
11
Série « verte » avec un dessin sur la couverture 1 à 10.
170
12
3 J 13
Cartes « grands formats ».
Film La France missionnaire en Syrie.
1928
3 J 14
Anciens combattants qui voulez pour tous les camarades les mêmes droits et les mêmes
libertés adhérez à DRAC (s.d., 36 rue du Montparnasse).
Entre 1925 et 1932
3 J 14
Anciens combattants qui voulez pour tous les camarades les mêmes droits
et les mêmes libertés adhérez à DRAC
171
3 J 15
Pour l’honneur de la France nous ne partirons pas !… (s.d., 36 rue du Montparnasse).
Entre 1925 et 1932
3 J 15
3 J 16
Pour l’honneur de la France nous ne partirons pas !…
Oui comme toi, nous resterons ! DRAC et PAC (s.d., 36 rue du Montparnasse).
Entre 1925 et 1932
3 J 16
Oui comme toi, nous resterons !
172
3 J 17
Le Père de Foucauld et le général Lyautey, image offerte à la DRAC par la Maréchale
Lyautey.
s.d.
3 J 18
Dessin pour la carte postale Pour l’honneur de la France Nous ne partirons pas !...
1924
4J
4J1
PLAQUES DE VERRE
Qui a commencé ?
1924
4J2
L’Alsace inquiète.
s.d.
4J3
M. Herriot mange du curé, M. Chautemps mange du moine, M. Fr Albert mange du
jésuite et moi… je mange du pain cher.
s.d.
4J4
Pour l’honneur de la France nous ne partirons pas !… (s.d., 36 rue de Montparnasse).
Entre 1925 et 1932
4J5
Oui comme toi, nous resterons ! DRAC et PAC (s.d., 36 rue de Montparnasse).
Entre 1925 et 1932
4J6
Général de Castelnau président de la Fédération Catholique.
s.d.
4J7
Mobilisation.
s.d.
4J8
Les religieux de France.
1926
4J9
Camarades A. C. » le 12 mai 1930 à la salle Wagram (Paris), conflit entre la DRAC et la
FNRC.
1930
5J
FILMS
Les films, commendités par la DRAC, ont été réalisés en 35 mm.
5 J 1-10
Films Les religieux et religieuses de France.
Entre 1926 et 1929
1
2
3
Au service de Dieu 1
ère
ème
partie.
ème
partie.
partie.
173
5 J 11
4
Au service des enfants.
5
Au service des pauvres.
6
Au service des sourds et des muets.
7
Au service des infirmes.
8
Au service des vagabonds.
9
Au service de la Patrie DRAC et PAC à l’arc de Triomphe.
10
Épilogue – fin.
Film Une Coupe DRAC.
s.d.
5 J 12
Film Congrès DRAC à Montmartre (Paris) le 16 juin 1929.
1929
5 J 13
CD « 80 ans de la DRAC ».
2004
5 J 14
CD « Coupe d’éloquence 2005 ».
2005
6J
6 J 1-13
6J4
OBJETS
Drapeaux.
1
« Ligue DRAC ».
2
« Ligue DRAC ».
3
« Droits du religieux ancien combattant ».
4
« Ligue des droits du religieux ancien combattant section de Versailles ».
Drapeau « Ligue des droits du religieux ancien combattant section de Versailles »
174
e
e
5
« Ligue DRAC, section des 3 et 4 arrondissements de Paris ».
6
« Coupe d’éloquence fanion national ».
6J6
Drapeau « Coupe d’éloquence fanion national. »
7
« Coupe d’éloquence fanion national ».
8
« Jeunes DRAC, comité national ».
9
« Coupe DRAC, fanion régional centre de Grenoble ».
10
« Coupe DRAC, fanion régional centre d’Orléans ».
11
« Coupe DRAC, fanion régional centre de Reims » (il manque l’insigne).
12
« Droits du religieux ancien combattant – Défense et renouveau de l’action
civique » (2011).
13
6 J 14-20
« Coupe DRAC (2011).
Tampons.
14
« Ligue des droits du religieux ancien combattant, 8 bis rue Vavin », rond.
s.d.
15
« Ligue des droits du religieux ancien combattant, 8 bis rue Vavin »,
rectangle.
s.d.
16
« Ligue DRAC, 8 bis rue Vavin », rectangle.
s.d.
17
Écusson « DRAC ».
s.d.
18
« Buton des frères de Saint-Gabriel, vice-président de DRAC ».
s.d.
19
« DRAC, Coupe d’éloquence », tampon lithographie.
s.d.
175
20
« R. P. Ferrand », tampon lithographie.
s.d.
6 J 21-23
Insignes.
21
Insigne DRAC en métal grande taille.
s.d.
22
Insignes DRAC en métal petite taille.
s.d.
23
Insignes DRAC en carton.
s.d.
6 J 24
DRAC, Coupe d’éloquence : pièce commémorative.
s.d.
6 J 25
Combattants et victimes de guerre anciens combattants « que nos pensées se
rassemblent sur la France » : médaille, offerte par le ministre André Bord.
s.d.
6 J 26/1
Brassard « DRAC ».
s.d.
6 J 26/2
Brassard « DRAC » du R. P. Lambert.
s.d.
6 J 27
Stylo « Défense et Renouveau de l’Action Civique ».
s.d.
6 J 28
Boîte à médaille marqué « DRAC ».
s.d.
6 J 29
Médaille du « Mérite fédéral André Maginot » « Simone Hubert-Delisle 25 mai 2001 ».
La 2001
6 J 30
Diplôme de l’American Legion remis à la DRAC le 27 octobre 1927.
1927
6 J 31
Comité des timbres DRAC, campagne 1930. - Tract. Carnets de timbres DRAC. Copie de
la plaquette. Organisation d’un concours de vente : note, correspondance.
1930
6 J 31
Timbres DRAC (1930)
176
6 J 32
Cartes de visites « DRAC ». – Le président national de la ligue DRAC. Georges Leeman
(Président). Ludovic Revillod (Président). Bertrand Jacquet (Président). R. P. Paul
Ferrand (Vice-président). R. P. Devoyod (Vice-président). Robert Hubert-Delisle
(Secrétaire général). Simone Hubert-Delisle (Déléguée aux jeunes DRAC).
s.d.
6 J 33
Papier à lettre « DRAC ».
s.d.
6 J 34
Papier à lettre « DRAC » du délégué régional d’Alsace-Lorraine.
s.d.
6 J 35
Dessins d’illustration pour le sigle « DRAC ».
s.d.
6 J 36
Rond bleu, blanc, rouge « Jeunes DRAC ».
s.d.
6 J 37
Logo, étude pour le nouveau logo.
.
6 J 38
2006-2007
Étiquettes « DRAC ».
s.d.
6 J 39
Carte d’adhérent (s.d.).
après 2007
6 J 40
Portrait de Charles de Foucauld offert à la DRAC.
s.d.
6 J 41
Plaque « R. P. Ferrand ».
s.d.
6 J 42
Icône offerte à la DRAC lors du voyage en Arménie en 2006.
2006
6 J 43
Brassards de secouriste du R. P. Ferrand.
s.d.
6 J 44
Médailles et scapulaires de Dom Moreau.
s.d.
6 J 45
Médailles militaires.
s.d.
6 J 46/1-3
Missels du R. P. Ferrand.
s.d.
6 J 47
Objets liturgiques du R. P. Ferrand.
s.d.
177
K.
BIBLIOTHEQUE ET FILMOTHÈQUE
1 K.
BIBLIOTHEQUE
En cours d’inventaire
2 K.
FILMOTHEQUE
Les films, conservés par la DRAC dans sa bibliothèque, ont un format 35 mm.
-
L’Église et les pauvres, Bonne presse.
-
Rôle des missions, 1
ère
-
Rôle des missions, 2
ème
-
La Messe, aimée, comprise et vécue, n°49, Le cinéma dans les Œuvres.
-
La Messe, aimée, comprise et vécue, n°50, Le cinéma dans les Œuvres.
-
Les leçons de Nazareth, Les éditions Bloud et Gay.
-
L’humble Vièrge Marie, Les éditions Bloud et Gay.
-
Le Père de Foucauld, Les éditions Bloud et Gay.
-
Les Paraboles, 1
ère
Les Paraboles, 2
ème
partie, Les éditions Bloud et Gay.
Les Sans-Dieu, 1
ère
-
Les Sans-Dieu, 2
ème
-
Saint Jean Bosco, Les éditions Bloud et Gay.
-
Le Caoutchouc, Pathéorama documentaire.
-
Les missionnaires Oblats de Marie Immaculée, chez les esquimaux.
-
Les missionnaires Oblats de Marie Immaculée, dans le grand Nord canadien.
-
Les Frères des écoles chrétiennes et leurs œuvres à travers le monde, 1
ère
Les Frères des écoles chrétiennes et leurs œuvres à travers le monde, 2
ème
-
-
partie, Bonne presse.
partie, Bonne presse.
178
partie.
partie.
L.
ASSOCIATIONS AYANT EU OU AYANT LEUR
SIEGE A LA DRAC
L 1-4
Ligue des prêtres anciens combattants.
1924-1935
1
Statuts.
1924
2
Circulaire n° 1 (s.d.). Nombre de membres par département (s.d.). Congrès
des 11-12 février 1930 à Lourdes : programme. Correspondance (19301931), circulaires n°1-2-3 (s.d. après 1931). Congrès des 22-23-24 février
1933 à Nevers (Nièvre) : coupure de presse. Rapports (s.d.).
1930-1933
3
Congrès des 22-23-24 février 1933 à Nevers (Nièvre) : « PAC et DRAC
contre les diffamateurs » par le P. Duchamp, « La presse et la génération du
feu » par le R. P. Rovolt, coupures de presse, rapport.
1933
4
Présidents ou correspondants par département : liste.
1935
L 5-6
Fédération Nationale Catholique.
5
Correspondance avec le général de Castelnau (1926-1927). Assemblée
générale du 2-3 févier 1927 : rapport de M. François Saint-Maur sur « la
question électorale ». Liste des présidents des unions diocésaines (s.d.).
1926-1927
6
Charles Bénard, L’apostolat rural (s.d.). J. Bélorgey, Le socialisme
démasqué (s.d.). Tracts : Qui donc ?. Peuple de France au jugement clair et
sain, vois et compare. Le point de direction, bulletin de la FNC, n° 75, janvier
1932. Affiche Fédération Nationale Catholique (s.d.).
s.d. et 1932
L 7-22
Constitution par des Religieux anciens combattants d’associations déclarées.
1930-1939
7
Projet de constitution d’associations déclarées de Religieux anciens
combattants par congrégation : comptes rendus de réunions, projets de
statuts, notes, correspondance
1930-1935
179
8
Bénédictins anciens combattants.
Statuts [décembre 1934].
Assemblée générale du 12 juin 1937: rapport moral.
Correspondance (1935-1937).
1934-1937
L8
Rapport moral de l’assemblée générale du 12 juin 1937 de l’association
Bénédictins anciens combattants
180
9
Carmes anciens combattants.
Registre paraphé par la préfecture (14 décembre 1934).
Récépissé de déclaration d’association (10 décembre 1934).
Démission du vice-président : correspondance, récépissé de déclaration de
modification dans la composition du bureau (22 octobre 1936).
1934-1936
L9
Registre, paraphé par la préfecture, de l’association
Carmes anciens combattants (14 décembre 1934)
181
10
Dominicains anciens combattants.
Registre paraphé par la préfecture (7 octobre 1935).
Récépissé de déclaration d’association (10 octobre 1935).
Liste de membres [1935].
1935
11
Eudistes anciens combattants.
Déclaration de constitution de l’association (16 octobre 1934).
Cahier des procès-verbaux des assemblées générales (11 novembre 1934).
Cahier des procès-verbaux des séances du conseil d’administration (vierge).
Liste des membres [1934].
1934
12
Franciscains anciens combattants.
1934
13
Frères des Écoles Chrétiennes anciens combattants.
1934
14
Frères Maristes anciens combattants.
Liste de membres [1934].
1934
L 14
Récépissé de Déclaration en Préfecture de l’Association
Frères Maristes anciens combattants (10 décembre 1934)
182
15
Jésuites anciens combattants.
Statuts (1934).
Cahier des procès-verbaux des assemblées générales (20 novembre 1934er
1 juillet 1937).
Liste des membres (1934-1937).
Correspondance (1934-1938).
Cahier des procès-verbaux du conseil d’administration (10 juin 1935 – 12
mars 1938).
Formulaire (1935).
Publication des statuts dans le JO du 6 janvier 1935.
er
Assemblée générale du 1 juillet 1937, modèle de convocation.
er
Assemblée générale du 1 juillet 1937, convocation.
Récépissé de déclaration de modification des statuts (2 juillet 1937).
Récépissé de déclaration de modification dans la composition du bureau (14
avril 1938).
Composition du bureau (1938).
« Les Jésuites anciens combattants », assassinat du frère Parédes, article
du Journal du 4 juin 1937 : correspondance (1937).
Assassinat du frère Parédes : article du Journal du 12 juin 1937.
1934-1938
16
Jésuites anciens combattants région parisienne.
Statuts (s.d.).
er
Publication des statuts dans le JO du 1 juillet 1937.
1934-1939
17
Montfortains anciens combattants.
Registre paraphé par la préfecture (3 février 1936).
Récépissé de déclaration d’association (29 janvier 1936).
1936
18
Oblats de Saint-François de Sales anciens combattants.
Récépissé de déclaration de modification dans la composition du bureau (11
janvier 1937).
Correspondance (1936).
1934-1937
183
19
Pères de Sion anciens combattants.
48
Registre paraphé par la préfecture le 14 décembre 1934 .
Déclaration de constitution de l’association (19 novembre 1934).
Cahier des procès-verbaux des assemblées générales (12 novembre 1934
assemblée constitutive).
Cahier des procès-verbaux du conseil d’administration (vierge).
Liste des membres (s.d.).
1934
20
Pères oblats de Marie Immaculée anciens combattants.
Cahier des procès-verbaux des assemblées générales (12 novembre 1934
assemblée constitutive).
Cahier des procès-verbaux du conseil d’administration (vierge).
Correspondance.
Statuts.
1934
21
Picpussiens anciens combattants.
Registre de déclaration d’association (14 décembre 1934).
Récépissé de déclaration de modification des statuts (31 décembre 1936).
1934-1936
22
Rédemptoristes anciens combattants.
1934
L 23
Installation de l’association Victoire dans les locaux de la DRAC : protocole.
1997
48
Ce registre a été utilisé par l’Amicale des anciens de la coupe DRAC pour rédiger leur répertoire ; il est conservé sous la cote 6
F 100.
184
M.
PAPIERS PERSONNELS DU R. P. DOM MONNIER
M1
École supérieure de guerre aérienne E. P. O. R. d’État-Major de l’armée de l’Air.
Année 1935-1936.
Copies.
Année 1936-1937.
Copies
Année 1937-1938.
Copies.
Année scolaire 1938-1939.
Cours, Exercice sur la carte.
Cours, Instruction du chiffre.
Cours, Le renseignement.
Cours, Les forces aériennes d’armée : les ordres.
Cours, Les forces aériennes de corps d’armée.
Cours, L’exploration aérienne.
Cours, L’armée et le corps d’armée dans la bataille terrestre.
1935-1939
185
N.
ARCHIVES PRIVEES DU R. P. FERRAND
N1
Papiers personnels : certificat de naissance, carte d’inscription au registre de
population, carte de membre de « Pour la réforme Constitution », arbre
généalogique, attestation de sépulture de Marguerite Ferrand.
1906-1932
N2
Membre de la communauté des Père de Sions, d’Archiconfréries et
d’associations : autorisations de confesser (1933-1970), carte de membre de
l’ « Union
missionnaire
du
Clergé »
(1931),
carte
de
membre
de
l’ « Archiconfrérie de N.D. de l’Assomption » (1902), carte de membre de
l’ « Archiconfrérie
de
Montmartre »
(1902),
carte
de
membre
de
l’ « Archiconfrérie du très Saint et Immaculé Cœur de Marie pour la
conversion des pécheurs » (1902), carte de l’association des « PrêtresAdorateurs » (1912), carte de membre de l’Association de la « Médaille
miraculeuse » (1912, 1923), carte de membre de l’ « Association amicale des
anciens élèves des séminaires de Troyes » (1931-1932), carte de membre de
« L’œuvre des Messes et Croisade de prières » (1931), carte d’aumônier des
« Guides de France » (1933).
1902-1970
N3
Aumônier militaire : nomination comme aumônier volontaire du culte
catholique le 11 octobre 1915, état signalétique, lettres de services, notes de
services, citations, attestations, diplôme de la Légion d’honneur, traitement de
chevalier de la Légion d’honneur, carte « Les Vétérans et les militaires des
armées de terre et de mer », carte de membre de l’ « association des anciens
combattants de Verdun », carte de l’« Association du monument de ND de
Lorette », carte d’ « Union nationale des Combattants », carte de la « Ligue
des Droits du Religieux Ancien Combattant », carte de l’ « Amicale des
Anciens
Poilus
du
XIVe
arrondissement »
coupures
de
presse,
correspondance.
1915-1939
N4
Dossier du R. P. Ferrand, en tant que chargé des conférences d’influence
française par le gouvernement au Canada et aux États-Unis (dans les États
de langue française) : conférences de Carême 1919, conférences de Carême
1920, conférences diverses, coupure de presse, correspondance.
1919-1920
N5
Installation du R. P. Ferrand à Notre-Dame des Blancs-Manteaux le 26
septembre 1937 : faire-part, homélie, image souvenir, correspondance.
1937
186
N6
Seconde guerre mondiale : sermons sur Radio-Paris (novembre - décembre
1941), conférence de Carême 1944, « Dossier occupation ».
1941-1944
N7
Soixante ans de sacerdoce le 21 juin 1971 : biographie, correspondance.
1971
N8
Images pieuses signées par le R. P. Ferrand.
s.d.
N9
Mort du R. P. Ferrand : avis de décès dans la presse, lettres de
condoléances, biographie, journal de la DRAC.
1978
187
ABREVIATIONS ET SIGLES
R. P. : Révérend Père
s.d. : sans date
s.l. : sans lieu
* : affiche(s) retirée(s) et mise(s) dans un carton à affiches.
188
SOURCES COMPLEMENTAIRES
Archives nationales (Paris)
7
F 13228
Ligue des droits des religieux anciens combattants (D.R.A.C.) (1924-1927).
Bibliothèque nationale de France (Paris)
8- LN27- 66994 René-Gustave Nobécourt, Sous le signe de Jacques d'Arnoux, conférence donnée à
l'École sociale de Rouen, le 12 mai 1926, et répétée à la salle de la Société de
géographie, à Paris, sous les auspices de la Ligue des droits du religieux ancien
combattant, le 16 décembre 1926, Rouen, Impr. du "Journal de Rouen", 1927, 39 p.
16- R- 18284
Jean-Claude Prégermain, Le Chemin de lumière, Paris, A. Mechelinck,
1930, 147 p.
Louis Bonhommet et Gabriel Héron, Les jeunes en face de DRAC. (Discours
prononcés à l'assemblée générale de la ligue Drac, le 11 juin 1933, par Louis
Bonhommet et Gabriel Héron), Paris, impr. de Dubois et Bauer, 12 p.
8- LD4- 11299 Menaces criminelles, Lille, Société anonyme d'imprimerie et édition, 1924, 8 p. (en
vente à la Ligue des droits du religieux ancien combattant. Section lilloise, 9,
boulevard, Vauban).
GR SNR
H. Armengol, Le Chemin de Pardon (affiche).
Bibliothèque de l'Alliance israélite universelle (Paris)
8RBR172
Lettre de F. J. Moreau, Vice-Président de la Ligue DRAC (Droits du Religieux Ancien
Combattant) à Monsieur Louis Rollin, à l’occasion d’une réunion de protestation de la
France contre les persécutions antisémites en 1933.
Office universitaire de recherche socialiste (Paris)
50 APO 9-27
Lettres reçues par André Lebey (dont Jacques Péricard, L'Intransigeant, Ligue des
droits du religieux ancien combattant, 1923-1925, 13 lettres).
Centre national des Archives de l'Église de France (Issy-les-Moulineaux)
7 CE 47
Secrétaire général de l’Épiscopat, de 1947 à 1961.
2 CE 350
Fonds Courbe : dossier consacré à l’aide au clergé.
Archives municipales d’Angers
1 J 900
Ligue des droits du religieux ancien combattant, 33e congrès national, Angers, 1957.
Archives diocésaines de Cambrai - Archives de l’Assemblée des Cardinaux et Archevêques de
France (Cambai)
2 B 314
Rapport des mouvements et œuvres (1930).
189
INDEX
abbaye
3 F 15, 3 F 52, 8 F 11
Action Française
2 F 19, 4 F 29-31
adhérents
7 A 6, 7 A 12-16, 7 A 23/2, 8 A, 1 C 2-3, 1 F 18,
6 F 100, 6 F 103, 4 G, 6 J 39
Allassac (Tarn)
3 F 16
ALBERT, François
4J3
Ambert (Puy-de-Dôme)
10 F 7, 6 J 27
Amiens (Somme)
7 A 11, 3 F 22, 3 F 30, 3 F 53, 3 F 110, 4 F 30
Angers (Maine-et-Loire)
2 A 32, 7 A 11, 7 A 12, 4 F 26, 1 J 26
Angoulême (Charente)
7 A 11, 4 F 26
Apinac (Loire)
3 F 22, 3 F 73
Apremont (Ain)
3 F 79
Araule (Haute-Loire)
3 F 22
archevêque
3 F 21, 4 F 30, 11 F 37, 2 H 2
Ardres (Somme)
3 F 22, 3 F 64
Argentat (Corrèze)
10 F 7
Arras (Pas-de-Calais)
3 F 88, 3 F 89, 3 F 102
Arzwiller (Moselle)
10 F 6
assemblée générale
1 A 1, 2 A, 7 A 19, 1 F 17, 3 F 6, 1 G 2, 1 G 4,
2 G 4-15, 3 G 2, 1 H 2, 1 J 1, 1 J 4, 1 J 7-27,
L 7, L 15
assistance
3 F 18, 4 F 20, 1 G 2
assurance
D 13-14, 2 E 32-33, 1 F 22, 3 F 16, 3 F 18,
3 F 43-45
aumônier
1 F 6-7, 3 F 19, 1 J 101, 1 J 116, N 2, N 3
Auray (Morbihan)
7 A 11
Autun (Saône-et-Loire)
3 F 101
Auxerre (Yonne)
3 F 30
Averses (Nord)
10 F 7
Avon (Seine-et-Marne)
7 A 11, 7 A 12, 7 A 16
Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
7 A 11
bail
2 E 6-7, 3 F 16-17
Bar-sur-Aube (Aube)
3 F 81
BASTARDIE, Robert
8 F 12
BAUDRILLARD ; Monseigneur Alfred
3 F 21
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
7 A 11
190
BEAUCHAMPS
1 H 75
Beaulieu (Corrèze)
10 F 7
Belfort (Territoire de Belfort)
10 F 7
Belgrade (Serbie)
1H5
Belley (Ain)
7 A 11, 4 F 26
BENOIST
11 F38
BERGEY, Abbé
3 F 64
Besançon (Doubs)
7 A 11, 7 A 12, 2 F 15, 3 F 16, 4 F 26
BESSE, René
4 F 17
Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)
7 A 11
Blois (Loir-et-Cher)
3 F 17,3 F 22, 1 H 42
Bois-Colombes (Hauts de Seine)
7 A 12
Bois-en-Ardres (Somme)
3 F 22
BORD, André
6 J 25
BORDACHAR, Révérend Père
B 72
Bordeaux (Gironde)
2 A 56, 7 A 12,3 F 30
BOUIN, Martial
8 F 30-31
Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)
7 A 12, 7 A 16
Bourges (Cher)
7 A 11, 7 A 12, 3 F 30, 3 F 57, 7 A 27, 4 F 26
Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine)
2 A 30, 7 A 12, 7 A 16, 7 A 28, 1 F 19, 1 J 24
BOURJADE, Léon
7 A 28, 11 F 38, 1 H 112-113
Brest (Finistère)
10 F 7
BRIAND, Aristide
B 34
Brive (Corrèze)
2 A 29, 7 A 11, 7 A 12, 7 A 16, 4 F 26, 10 F 6- 7,
1 J 23
Bruxelles (Belgique)
2 F 15
BUJADE, Abbé
3 F 21
bureau de presse
2F
bureau
1 A 3, 4 A 6, 5 A, 2 E 1
BUTON, Philémon
B 71, 6 J 18
Caen (Calvados)
7 A 11, 7 A26, 1 J 140
Calais (Pas-de-Calais)
7 A 11, 3 F 15, 4 F 26
Cannes (Alpes-Maritimes)
7 A 11, 7 A 28, 2 C 21, 3 F 52, 4 F 26
cardinal
3 F 64, 3 F 94, 4 F 30
CASTELNAU (de)
4 J 6, L5-6
Castres (Tarn)
3 F 74
Châlons-sur-Marne (Marne)
7 A 11, 7 A 12, 7 A 16
Chamalières (Puy-de-Dôme)
3 F 54, 10 F 7
chambre des députés
4 F 15
CHAMPETIER DE RIBES
4A1
191
Chartres (Eure-et-Loire)
10 F 7
Chartreuse (Isère)
3 F 19, 3 F 50
CHASSAGNADE-BELMIN
3 F 24
CHASTANET M. J. -L.
11 F 1
Châteaulin (Finistère)
3 F 22
Château-Thierry (Aisne)
7 A 11, 7 A 12, 7 A 16
CHAUTARD, Dom
7 F 8, 8 F 11
CHAUTEMPS
4J3
Chavagnes-en-Paillers (Vendée)
7 A 12, 7 A 16
Cholet (Maine-et-Loire)
7 A 11, 7 A 12, 7 A 16, 10 F 7
cinéma
3 F 18, 8 F 1-17
clergé
2 F 8-9, 3 F 16, 3 F 21, 3 F 32, 3 F 36, 2 H 6
Clichy (Hauts-de-Seine)
7 A 12, 7 F 16, 7 A 28
COINTREAU, Henri
10 F 28
Colmar (Haut-Rhin)
7 A 12, 7 A 16, B 67, 10 F 7, 3 H 4
COMBES, Émile
B 35
comité directeur
3 A, 10 F 2
commémoration
2 F 41-42, 1 H 1, 1 H 101-102
communisme
3 F 9, 4 F 28
concert
7 A 28, 3 F 18
concours écrit
6F
conférences
7 A 28, 1 F 20, 1 F 24-26, 7 F, 8 F 2-3, 10 F 3,
10 F 12-16, 1 H 8, 1 H 88, N 4, N 6
congrès
2 A 4-56, 7 A 28, 3 F 5, 1 J 1, 1 J 4, 1 J 7-27
conseil d’administration
1 A 3-4, 2 A 1, 4 A, 2 E 7, 2 G 5-16, 3 G 2
Contal, R.
1 F 15
costume
3 F 3, 3 F 15-16, 3 F 19, 3 F 22, 3 F 61-66, 3 F 78,
3 F 88
cotisation
7 A 12-15, 8 A 36-54, 3 F 15, 11 F 34
Coupe d’éloquence
8 A 14, 8 A 30-32, 2 F 14, 2 F 44-45, 6 F, 1 J 1,
1 J 28-74, 1 J 90, 5 J 11, 5 J 14, 6 J 6-7, 6 J 9-11,
6 J 13, 6 J 19, 6 J 24
couvent
3 F 16, 3 F 19, 3 F 49, 3 F 24, 1 J 84, 2 J 6
Créhen (Côtes-d’Armor)
10 F 7
DAURAY, Jean
3 F 5, 11 F 28
député
4 F 15, 4 F 24-25, 4 F 26-27, 11 F 1, 1 H 2, 5 F 3,
DEVILLIERS, Révérend Père
B 72
DEVOYOD, Révérend Père
6 J 32
Dijon (Côte-d’Or)
7 A 12, 7 A 16, 3 F 16, 3 F 30, 3 F 120, 10 F 7
Dôle (Jura)
10 F 6
192
Dompierre-sur-Besbre (Allier)
8 F 11
DONCOEUR Révérend Père Paul
3 F 13-14, 17, 11 F 36/1, 2 J 13-14
Douai (Nord)
7 A 11, 7 A 12, 7 A 16, 3 J 64
Douaumont (Meuse)
10 F 20, 1 H 106-107, 1 J 98, 1 J 105
DOULLUT, Abbé
B 72
drapeau
1 H 3, 1 J 1, 1 J 96, 1 J 100, 6 J 1-13
Dreux (Eure-et-Loir)
7 A 28
DUCASTAING, Révérend Père
B 72
DUCHAMP, Révérend Père P. J.
3 F 15, 11 F 38, L 3
DUMAINE, Pierre
7 A 28, 8 F 23-29, 8 F 32
Dunières (Haute-Loire)
7 A 11, 3 F 64
DURANT
1E1
école
7 A 28, 8 A 14, 2 F 12-17, 3 F 15-16, 3 F 18-19,
3 F 22, 3 F 62-66, 3 F 68, 3 F 70, 3 F 72, 3 F 74,
3 F 78-99, 4 F 7, 4 F 18, 2 J 19
ELBÉ, Maurice (d’)
3 F 6, 3 F 15, 1 H 2
élection législative
4 F 10, 4 F 24-26
En Calcat (Tarn)
3 F 15, 3 F 17
ENGELBERT, Révérend Père
B 72
enseignement
8 A 31, 2 F 16, 3 F 5, 3 F 11, 3 F 16, 3 F 18-19,
3 F 22, 3 F 44, 3 F 63-64, 3 F 71, 3 F 88,
3 F 94-95, 3 F 99, 4 F 2,4 F 20, 11 F 38, 2 J 21
Épinal (Vosges)
7 A 11, 7 A 12
Estables (Haute-Loire)
3 F 88
Estaires (Nord)
3 F 14
Étaing (Pas-de-Calais)
3 F 87, 3 F 89
étrangères
3 F 16, 3 F 19, 3 F 22, 3 F 100-103
étrangers
3 F 15-16
Évaux-les-Bains (Creuse)
3 F 49, 1 J 84, 2 J 6
évêque
B 29-32, 3 F 1, 3 F 15
Évian (Haute-Savoie)
3 F 46
Évron (Mayenne)
3 F 15, 3 F 19, 3 F 41
expropriation
3 F 22, 3 F 56
Favernay (Haute-Saône)
10 F 6
FERRAND, Révérend Père Paul
B 57-69, B 72, 1 F 16, 7 F 27, 10 F 12, 10 F 17,
10 F 23, 1 F 38, 40, 1 H 31, 1 H 105, 1 H 114,
1 J 116, 1 J 117-118, 122, 124, 6 J 20,32,
6 J 41-47, N
film
8 F 1-17, 2 J 7-10, 3 J 4-13, 5 J
fiscalité
1 F 22, 3 F 3, 3 F 17-18, 3 F 35-42
193
Florensac (Hérault)
3 H 87
FOCH, Ferdinand
1 H 82, 2 H 4, 1 J 89
Fontainebleau (Seine-et-Marne)
7 A 11, 7 A 12, 7 A 16, 4 F 26
Fontenay-le-Comte (Vendée)
7 A 12, 7 A 16, 10 F 6, 10 F 7
FOUCAULD, Charles (de)
3 J 17, 6 J 40
franc-maçonnerie
4 F 28
Gap (Hautes-Alpes)
1 H 93
GATTINO, Jean
3H7
GAVAL
1H1
Genève (Suisse)
2 H 11
Giettaz Puylaün (Hautes-Pyréennes)
1 F 24
Godoncourt (Vosges)
3 F 75
Goult (Vaucluse)
3 F 19
GOUSSAU
4 F 10,13
Gray (Haute-Saône)
10 F 6, 10 F 7
Grenoble (Isère)
3 F 30, 3 F 50, 5 F 5, 6 J 9
guerre d’Algérie
4 F 32-33
Haguenau (Bas-Rhin)
2 A 42, 2 A 54, 7 A 12, 7 A 23/2
Hazebrouck (Nord)
3 F 88
Hennebont (Morbihan)
3 F 22
HÉRAUD, Marcel
4 F 16
HERRIOT, Édouard
3 F 14, 4 J 3
Herrlisheim (Haut-Rhin)
10 F 7
HUBERT-DELISLE, Robert
D 21, 3 H 6, 6 J 32
HUBERT-DELISLE, Simone
8 A 35/1-3, B 74, 2 E 7, 1 F 28, 7 F 30, 10 F 9,
10 F 13-16, 6 J 29, 6 J 32
HUGUET, Jean
7 A 22
HUSCENOT, Frère
B 70
Illkirch-Graffenstaden (Bas-Rhin)
3 F 111
immobilier
3 F 46-61
impôt
3 F 16, 3 F 18, 3 F 39, 3 F 38, 3 F 42
instituteur
2 F 15, 3 F 15-16, 3 F 19-20, 3 F 64-65
institutrice
3 F 64-65
Issoudun (Indre)
2 A 31, 7 A 11, 7 A 12, 7 A 16, 10 F 6, 10 F 7,
1 J 25
JACQUET, Bertrand
6 J 32
JAMMES, Francis
11 F 34
Jarville (Meurthe-et-Moselle)
10 F 6
Jeunes DRAC
7 A 5, 7 A 11, 7 A 28, 1 F 20, 10 F, 11 F 1, 3 H 6,
6J8
194
JOULAN, Émile
11 F 50
Kientzheim (Haut-Rhin)
10 F 7
LA BLANCHARDIERE
3 F 17
LA BRIERE, Yves (de)
11 F 38
La Canourgue (Lozère)
3 F 19
La Flèche (Sarthe)
7 A 13, 7 A 16
La Roche-sur-Yon (Vendée)
7 A 13, 7 A 16, 10 F 7
La Rouvière (Gard)
3 F 78
La Varenne (Maine-et-Loire)
7 A 13
La Verrerie (Vendée)
7 A 13
Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne)
7 A 13, 10 F 6
LALMONT, Maurice
4F3
Lambersart (Nord)
10 F 7
Lambézellec (Finistère)
3 F 22
Laon (Aisne)
7 A 11, 4 F 26
LATTRE DE TASSIGNY (de)
10 F 27
LAUCHON
3 F 104
Laval (Mayenne)
7 A 13, 7 A 16, 3 F 1, 3 F 21, 3 F 30, 3 F 41,
3 F 64, 4 F 26
Le Chesnay (Seine-et-Oise)
10 F 7
Le Havre (Seine-Maritime)
7 A 13, 7 A 16, 3 F 77
Le Mans (Sarthe)
7 A 11, 7 A 13, 7 A 16, 8 F 22, 4 F 22
LE PASLER, S
8 F 18-22, 8 F 32
Le Puy-en-Velay (Haute-Loire)
7 A 11, 1 J 90
LECLOS, Grégoire
8 F 28-29
LEEMAN, Georges
1 F 27, 6 J 32
légion d’honneur
3 F 117-118, N 3
législation
1 F 9, 2 F 10-11, 3 F 1, 3 F 5, 3 F 15, 3 F 94,
4 F 1-23, 11 F 36/1
Les Épesses (Vendée)
7 A 13, 7 A 16
Les Herbiers (Vendée)
7 A 13, 7 A 16, 10 F 6
Les Sables-d’Olonne (Vendée)
2 A 26, 2 A 36, 7 A 13, 7 A 16, 10 F 7, 1 J 21
Libourne (Gironde)
10 F 6
Ligue des droits de l’Homme
4 F 2, 4 F 27, 5 F 2, 11 F 33, 11 F 36/2, 11 F 44
Lille (Nord)
7 A 11, 7 A 13, 3 F 78, 4 F 26, 5 F 4, 1 J 4, 1 J 91,
1J 93
Limoges (Haute-Vienne)
7 A 11, 7 A 13, 10 F 6
Lons-le-Saunier (Jura)
7 A 11, 7 A 13, 4 F 26
Lorient (Morbihan)
10 F 7
Lourdes (Hautes-Pyrénées)
1 H 1, 1 J 100, L 2
195
Lucerne (Suisse)
2H6
Luçon (Vendée)
10 F 7
Luc-sur-Mer (Calvados)
3 F 14
Luxembourg
1H8
LYAUTEY
2 H 5, 3 J 17
Lyon (Rhône)
6 A 10, 7 A 11, 7 A 13, 3 F 5, 3 F 15, 3 F 17,
3 F 19, 3 F 30, 4 F 26, 10 F 7, 1 J 43, 1 J 99
MALVY
4F1
Marcq en Baroeul (Nord)
10 F6
Matignon (Côtes-d’Armor)
3 F 14
Marmers (Sarthe)
10 F 7
Marseille (Bouches-du-Rhône)
6 A 10, 7 A 11, 3 F 22, 10 F 7
MASQUERAY
3 F 115
MASSART
3 F 17
Mattaincourt (Vosges)
3 F 88
MAURIN, Cardinal
3 F 64
Mayence (Allemagne)
3 F 19
Meaux (Seine-et-Marne)
1J1
meeting
2 F 46, 3 F 64, 5 F, 1 H 47, 1 H 114, 1 J 4, 1 J 84,
1 J 91-92, 4 J 9
Mélitène (Turquie)
3 F 21
Metz (Moselle)
7 A 11, 7 A 13, 2 C 21, 4 F 26, 10 F 7
Mexico (Mexique)
3 F 22, 3 F 97
Mézières (Ardennes)
4 F 26
MICHELET
4 F 21
MILELLET-POLIMANN
4 F 17
Millau (Aveyron)
10 F 7
MILLET, Eudoxe
8 A 52, B 67
MOLITOR
3 F 100
MONNIER, Révérend Père
1 H 81, M
Mont Sainte-Odile (Bas-Rhin)
1 H 1, 1 H 110
Montargis (Loiret)
3 F 30
Montauban (Tarn-et-Garonne)
7 A 11, 3 F 30
Montbrison (Loire)
3 F 73
Mont-de-Marsan (Landes)
3 F 56
Montigny-Lès-Metz (Moselle)
10 F 13
Montluçon (Allier)
2 C 21, 3 F 17
Montournais (Vendée)
10 F 6
Montpellier (Hérault)
7 A 13, 7 A 22, 3 F 14, 10 F 7
monument
B 35, 10 F 23, 1 H 1, 1 H 106-111, 1 H 113, N 3
196
MORANT (de)
8 A 36-40
MOREAU, Dom Jospha
7 A 28, B 39-56, 1 F 1, 1 F 17-25, 2 F 46, 3 F 6,
7 F 26, 8 F 6, 11 F 38, 1 H 1-2, 36, 75, 84,
1 J 108-110, 6 J 44
MOREL-CARON
8 F 32
Mouilleron-en-Pareds (Vendée)
7 A 13, 10 F 27
Moulins (Allier)
7 A 11, 7 A 13, 3 F 82, 4 F 26, 10 F 7
Mulhouse (Haut-Rhin)
7 A 13, 10 F 7
MURAT
1 F 12, 3 F 34
mutuelle DRAC
G
Nancy (Meurthe-et-Moselle)
2 A 46, 7 A 11, 7 A 13, 7 A 28, 4 F 26, 10 F 6
Nantes (Loire-Atlantique)
7 A 11, 7 A 13, 7 A 18, 3 F 76, 4 F 26, 6 F 87
Narbonne (Aude)
7 A 11
Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
7 A 13
Nevers (Nièvre)
7 A 11, 2 F 46, 3 F 51, 4 F 26, 1 H 1, L 2, L 3
NICOT
7 A 26
Nielles-les-Ardes (Pas-de-Calais)
3 F 88
Niort (Deux-Sèvres)
10 F 6, 1 H 1
Nogent-sur-Marne
10 F 7
Orange (Vaucluse)
3 F 59
ORLANDIN, Monseigneur
B 72
Orléans (Loiret)
7 A 11, 3 F 16, 3 F 34, 4 F 26, 6 J 10
Oslo (Norvege)
1H7
papiers d’identité
3 F 100-103
Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)
7 A 13
Paris
2 A 5-2 A 24, 2 A 27, 2 A 33- 35, 2 A 37- 41,
2 A 43- 45, 2 A 47-55, 2 A 57-72, 7 A 14, 7 A 27,
7 A 29, 7 A 51, 8 A 14, 1 E 1-2, 2 E 1-32, 1 F 14,
2 F 15, 2 F 41-43, 2 F 46, 5 F1-3, 7 F 1-22, 8 F 2,
8 F 5-6, 8 F 19-21, 8 F 25, 8 F 29, 8 F 31,
9 F 1-18, 10 F 12, 10 F 14, 1 H 1, 1 H 37-39,
1 H 42, 1 H 47, 1 H 99, 1 H 107, 1 H 109-111,
2 H 1, 2 H 11, 4 J 9, 5 J 9, 6 J 4-5
parlementaire
3 F 6, 4 F 15, 1 H 2
Parthenay (Deux-Sèvres)
7 A 14
Pau (Pyrénées-Atlantiques)
7 A 11, 2 C 21
pèlerinage
7 F 28, 10 F 20-21, 10 F 23, 1 H 1, 1 H 36, 1 H 88,
1 H 107, 2 H 12, 1 J 105
PÉRICARD; Jacques
7 A 4, 1 F 22, 1 F 26, 11 F 43, 1 J 96, 1 J 97
PÉRICHOT, Henri
2F2
197
Périgueux (Dordogne)
7 A 14
Perpignan (Pyrénées-Orientales)
7 A 11, 3 F 86
PÉTAIN, Philippe
1 F 9, 1 H 86
PÉZET
11 F 38
PICHONT, François
B 73
PICHONT, Pierre
B 73
PICHONT, Yves
B 73
PICHOT, Henri
2 F 2, 1 H 2, 1 H 85
PIE XI
1 F 23, 4 F 29
pièce de théâtre
7 A 28, 8 F 18-33
Ploerdut (Morbihan)
3 F 69
Plogonnec (Finistère)
3 F 80
Ploudalmézeau (Finistère)
3 F 22
POINCARÉ, Raymond
4 F 10
Poitiers (Vienne)
7 A 11, 7 A 14
PONCEAU (du)
4 F 2, 11 F 38
Pontivy (Morbihan)
10 F 6
Pontoise (Val-d’Oise)
7 A 11, 3 F 19, 4 F 26
Pouldreuzic (Finistère)
3 F 64
première guerre mondiale
7 A 28, 2 F 10, 2 F 43, 3 F 110, 3 F 114, 11 F 35,
1 H 47, 1 J 122
PROLO, Jack
8 F 32
Quimper (Finistère)
7 A 11, 4 F 26
Quimperlé (Finistère)
10 F 7
radio
1 F 24, 2 F 43, N 6
Redon (Ille-et-Vilaine)
7 A 11, 10 F 6, 10 F 7
référendum
4 F 34
Reims (Marne)
7 A 11, 7 A 15, 7 A 28, 3 F 15, 3 F 19, 3 F 100,
4 F 28, 6 J 11
Rennes (Ille-et-Vilaine)
7 A 15, 1 F 26, 3 F30, 3 F 58
RÉVILLOD, Ludovic
6 J 32
Ribeauvillé (Haut-Rhin)
10 F 7
RICOFFI
4 F 11
RIQUET, Michel
B 37, 11 F 38
RIVET
3 F 16, 3 F 17
RIVOLLET
1H3
Roanne (Loire)
7 A 11
Rodez (Aveyron)
3 F 30, 10 F 7
Rome (Italie)
1 F 1, 2 H 12
RONCALLI, Monseigneur
1F5
198
Roubaix (Nord)
7 A 11, 7 A 15, 10 F 12, 4 F 30
Rouen (Seine-Maritime)
7 A 15, 1 J 97
Rouffach (Haut-Rhin)
10 F 7
Roville-aux-Chênes (Vosges)
3 F 19
ROVOLT, Révérend Père Jean
1 F 15, 7 A 24, 3 F 5, 1 F 38, L 3
Saint-Aubin-de-Baubigné (Maine-et-Loire)
3 F 15
Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor)
7 A 11, 7 A 15, 3 F 22, 3 F 30, 4 A 26, 10 F 6,
10 F 7
Saint-Calais (Sarthe)
3 F 121
Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne)
3 F 88
Sainte-Radegonde (Indre-et-Loire)
3 F 22
Saint-Étienne (Loire)
7 A 11,7 A 15, 3 A 19, 10 F 7
Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie)
3 F 14
Saint-Jean-de-Monts (Vendée
3 F 61
Saint-Laurent-sur-Sèvres (Vendée)
7 A 15, 10 F 6, 10 F 7
Saint-Luc-de-Thorenc
3 F 113
Saint-Omer (Pas-de-Calais)
7 A 11, 7 A 15, 3 F 118, 4 F 26
Saint-Pandelon (Landes)
3 F 83
Saint-Quentin (Aisne)
7 A 11, 7 A 15
Saint-Quentin (Yvelines)
2 A 28, 1 J 22
Saint-Servain-sur-Mer (Ille-et-Vilaine)
7 F 26
Illikirch-Graffenstaden (Bas-Rhin)
3 F 100, 3 F 101
Salbris (Loir-et-Cher)
8 F 24
Sanary-sur-Mer (Var)
7 A 28
Sarreguemines (Moselle)
7 A 11, 7 A 15, 1J 107
Scaër (Finistère)
3 F 85
seconde guerre mondiale
1 F 6-11, 4 F 19-20, 11 F 27, N 6
SECRET, Bernard
7F3
section
1 A 3, 7 A, 8 A 14, 8 A 37, B 67, 2 C 21, 1 F 2,
1 F 5, 1 F 19, 1 F 26, 3 F 18, 4 F 26-27, 4 F 30,
10 F 8-10, 11 F 1, 1 H 37, 1 H 75, 1 H 106, 1 J 97,
6 J 4-5
Sèvres (Hauts-de-Seine)
3 F 17, 10 F 12
Soissons (Aisne)
7 A 11
Solesmes (Sarthe)
4 F 10
Sorgues (Vaucluse)
3 F 92
SOURIAC, Alexandre
3 F 24
Strasbourg (Bas-Rhin)
2 A 25, 7 A 15, 7 A 28, 3 F 16, 10 F 7, 1 J 20
SUBERVILLE, J.
11 F 38
Tarbes (Hautes-Pyrénées)
3 F 30, 2 H 4
199
Tartas (Landes)
3 F 17
taxe
3 F 1, 3 F 16, 3 F 18-19, 3 F 22, 3 F 36-37,
3 F 40-41, 3 F 100, 11 F 30
théâtre
7 A 2, 7 A 28, 8 A 18-33, 10 F 16
Thiais (Seine)
3 F 17
THORAL, Révérend Père
B 72
Toulon (Côte-d’Azur)
7 A 11, 4 F 26
Toulouse (Haute-Garonne)
7 A 11, 7 A 15, 4 F 26, 1 J 115
Tourcoing (Nord)
7 A 11, 7 A 15, 3 F 86, 3 F 88
Tours (Indre-et-Loire)
3 F 22, 4 F 36, 2 H 3
TOUSSAINT, H
4 F 2, 11 F 38
Trégunc (Finistère)
3 F 22, 3 F 78
Trémorel (Côtes-d’Armor)
3 F 22, 3 F 72
tribunal
3 F 1, 3 F 29, 3 F 41, 3 F 73, 3 F 89
Troyes (Aube)
2 A 4, 7 A 11, 7 A 15, 11 F 30, N 2
Valence (Drôme)
3 F 22, 3 F 84
Valenciennes (Nord)
7 A 11, 4 F 26
Vannes (Morbihan)
7 A 11, 3 F 103, 4 F 26
Verdun (Meuse)
1 H 1, 1 H 105- 106, 1 H 109, 1 J 96, 1 J 120, N 3
Versailles (Yvelines)
7 A 11, 7 A 15, 3 F 19, 4 F 26, 1 H 42, 1 H 74-75,
3 H 3, 6 J 4
Vesoul (Haute-Saône)
7 A 11, 7 A 15, 3 F 14, 4 F 26, 10 F 7, 1 J 95
Vic-sur-Seille (Moselle)
3 F 60
Vienne (Isère)
1H1
Villefranche (Rhône)
7 A 11
Vincennes (Val-de-Marne)
2 A 33
200
201
TABLE DES MATIERES
Remerciements ..............................................................................................................................................4
Avant-propos ..................................................................................................................................................6
Introduction .....................................................................................................................................................8
Sommaire du Répertoire..............................................................................................................................16
Répertoire .....................................................................................................................................................18
Abréviations et sigles .................................................................................................................................188
Sources complémentaires .........................................................................................................................189
Index............................................................................................................................................................190
Table des matières .....................................................................................................................................202
202
8 bis, rue Vavin - 75006 Paris
Tél. : 01 43 26 01 50 - Fax : 01 43 29 44 85

Les archives de la DRAC

Transcription

Documents pareils

Odile Tinghir Diplomée des Beaux Arts du Havre . Artiste et

Montpellier, le 3 mars 2015 Les représentants du personnel de la

Les aides de l`Etat - Patrimoine Environnement

rapports et correspondance juridique

Formulaire de changement d`adresse

La correspondance privée

DESCRIPTION DES MODULES EN SECRÉTARIAT (5212) b1485

Communiqué de presse du Mois de l`architecture en Languedoc

Aide à la restauration des édifices et œuvres d™art protégés