UNIVERSITE PAUL CEZANNE – AIX

UNIVERSITE PAUL CEZANNE – AIX-MARSEILLE III
Site Web : www.univ-cezanne.fr
FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE
3, avenue Robert Schuman – 13628 Aix-en-Provence cedex 1
M A S T E R - DOMAINE : DROIT
MENTION: DROIT ET SOCIETE
Master 2ème année
Spécialité: DROIT DES MÉDIAS ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
Parcours: DROIT DES TELECOMMUNICATIONS PROFESSIONNEL
Objectifs :
Former des juristes spécialisés dans le secteur des télécommunications capables d’appréhender les enjeux juridiques et techniques de
l’ensemble de l’opération de télécommunication de l’élaboration du réseau à la communication électronique.
Secteurs d’activité et/ou types d’emplois accessibles par ce diplôme :
Secteur d’activité
Opérateur de télécommunications
Opérateurs audiovisuels
Opérateurs NTIC
Entreprises de cinéma
Entreprises de production
Entreprises du BTP
Autorités de régulation
Organismes professionnels
Administrations françaises et européennes
Agents publics Collectivités publiques
Carrières
Responsable de projet, juriste d’entreprise
Responsable de production
Conseil juridique
Cadre de direction
Avocat spécialisé
Chargé de projet réseaux
Directeur des programmes
Responsable d’agence
Conseil en entreprise
Public concerné :
Temps partiel
Temps complet
Alternance
Etudiant (formation initiale)
Adulte en reprise d’études (formation continue)
Conditions d’admission :
Citer les pré-requis conseillés de master 1
- Obtention d’un Master 1, avec pré requis de la Faculté de Droit d’Aix-Marseille Mentions Société–communication-culture, Droit des
affaires, Droit privé, Droit public, ou Master 1 d’autres universités
- Maîtrise en Droit ou Master 1 (toutes disciplines) ou diplôme jugé équivalent,
- Diplôme de l’Institut d’Études Politiques,
- Magistère Média.
- Profil des étudiants de ces dernières années : Maîtrise de Droit des affaires, Maîtrise de droit privé, Maîtrise de droit public, Diplôme
de l’IEP
- Accès possible par validation des acquis des études et/ou de l’expérience (voir conditions au bureau de la VAE)
Coût de la formation :
Droits universitaires nationaux : à titre indicatif, ces droits étaient de 411,57 euros, sécurité sociale comprise, en 2007/2008
Autres (redevance, FC, demandeur d’emploi…) : redevance spécifique : néant
Effectif de la promotion : Minimum :
Maximum :
15
Sans restriction
Modalités d’inscription :
Scolarité Master 2
- Retrait dossier de candidature : 21 avril au 04 juillet 2008
- Dépôt dossier de candidature : au plus tard le 15 juillet 2008 excepté pour les étrangers et les étudiants erasmus. Un examen du
dossier ne pourra intervenir qu’à titre exceptionnel en septembre.
- Retrait du dossier d’inscription, après acceptation du dossier de candidature : de mi-juin au 18 juillet et du 26 août au 10
octobre 2008.
- Inscription : début juillet au 10 octobre 2008 (muni de l’attestation de réussite au dernier diplôme obtenu)
- Lieux d’enseignement : IREDIC - Faculté de Droit – 13628 Aix-en-Provence cedex 1
Contacts :
- Responsable de la formation : M. Hervé ISAR
- Responsable pédagogique du parcours : M. Frédéric LAURIE
- Secrétariat de la formation : Tél : 04 42 17 29 36 - Fax : 04 42 17 29 38
- Email : [email protected], [email protected]
- Scolarité M2 : Tél : 04 42 17 25 95 ou 25 40
- Email : [email protected]
- Validation des Acquis de l’Expérience : Bureau de la VAE – Tel : 04 42 93 65 82 http://www.validationdesacquis.univ-cezanne.fr
U3-SCUIO 2008/2009 – [email protected]
MENTION: DROIT ET SOCIETE
Master 2ème année
Spécialité: DROIT DES MÉDIAS ET DES TELECOMMUNICATIONS
Parcours: DROIT DES TELECOMMUNICATIONS PROFESSIONNEL
Programme des enseignements
Organisation de la formation :
- Durée de la formation : 12 mois
- volume horaire : 257 heures
- planning : semaine – d’octobre à septembre
- stage obligatoire : oui (3 mois)
Mémoire obligatoire
- Mode d’évaluation : examens écrit et oral + mémoire et rapport de stage
Unités d’Enseignement : S C H É M A
PÉDAGOGIQUE
:
ENSEIGNEMENTS SUR LES 2 SEMESTRES M 2
UE1 “ Méthodologie et conduite de projets pédagogiques (total de crédits : 12)
Code
Intitulé de l’UE
Vol. horaire/durée
CM
S3.UE1.C1
S3.UE1.C2
S3.UE1.C3
Initiation aux procédés techniques des
communications électroniques
Initiation à la recherche
Réalisation de projets pédagogiques
personnels et collectifs
Total S3.U1
TD
Total HETD
Crédits
Autre
25
37,5
10
15
6
9
41
61,5
12
ENSEIGNEMENTS AU 1er SEMESTRE M2
UE2 “ Tronc commun : enseignements fondamentaux ” (total de crédits : 9)
Code
Intitulé de l’UE
Vol. horaire/durée
CM
S3.UE2.C1
S3.UE2.C2
S3.UE2.C3
S3.UE2.C4
S3.UE2.C5
S3.UE2.C6
Droit de la propriété intellectuelle
approfondie
Droit de la réglementation des programmes
et des services
Droit et techniques contractuels
Droit des réseaux de communications
électroniques
Droit de la publicité
Institutions comparées de la régulation
Total S3.U2
TD
Total HETD
Crédits
Autre
18
27
24
36
24
36
15
22,5
12
18
15
22,5
108
162
9
UE3 “ Parcours Télécommunications : approfondissement ” (total de crédits : 9)
Code
Intitulé de l’UE
Vol. horaire/durée
CM
S3.UE3.C1
S3.UE3.C2
S3.UE3.C3
S3.UE3.C4
S3.UE3.C5
S3.UE3.C5
S.3UE3.C7
Droit du marché et de la concurrence des
télécommunications
Economie et management des télécommunications
TD
Total HETD
15
Droit du commerce électronique
Droit des TIC approfondi
Service public et télécommunications
Institutions publiques de télécommunications
Droits et obligations de l’usager des
télécommunications
Total S3.U3
Crédits
Autre
22,5
10
15
15
22,5
18
27
10
15
10
15
24
36
102
153
9
Enseignements au deuxième semestre M 2
UE4 « Parcours Télécommunications Professionnel » (Total de crédits : 30)
Code
Intitulé de l’UE
Vol. horaire/durée
CM
S4.UE4.M
S4.UE4.R1
S4.UE4.T
TD
Total HETD
Crédits
Autre
Stage (3 mois) et rapport de stage
15
Mémoire juridique
Tutorat
Total S4.
15
6
9
6
9
30
Domaines de compétence
- Maîtrise des différentes méthodes de recherche
- Raisonnement juridique approfondi et appliqué au domaine des communications électroniques et des réseaux de télécommunications
- maîtrise des contextes économiques, sociologiques et technologiques du secteur des télécommunications
U3-SCUIO 2008/2009 – [email protected]