UNIVERSITE PAUL CEZANNE – AIX

UNIVERSITE PAUL CEZANNE – AIX-MARSEILLE III
Site Web : www.univ-cezanne.fr
FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE
3, avenue Robert Schuman – 13628 Aix-en-Provence cedex 1
M A S T E R - DOMAINE : DROIT
MENTION: DROIT ET SOCIETE
Master 2ème année
Spécialité: DROIT DES MÉDIAS ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
Parcours: DROIT DES MEDIAS PROFESSIONNEL
Objectifs :
Spécialisation du juriste en fonction des nouvelles évolutions législatives et technologiques dans le domaine de la Communication et des
Médias.
Secteurs d’activité et/ou types d’emplois accessibles par ce diplôme :
Secteur d’activité
Opérateur de télévision
Opérateurs de radio
Opérateurs NTIC
Entreprises de presse
Entreprises de cinéma
Entreprises de production
Autorités de régulation
Organismes professionnels
Sociétés de gestion des droits d’auteur
Administrations françaises et européennes
Agents publics Collectivités publiques
Carrières
Responsable de projet
Responsable de production
Conseil juridique
Cadre juridique
Cadre de direction
Avocat spécialisé
Directeur des programmes
Responsable d’agence
Chef d’entreprise
Conseil en entreprise
Public concerné :
Temps partiel
Temps complet
Alternance
Etudiant (formation initiale)
Adulte en reprise d’études (formation continue)
Conditions d’admission :
Citer les pré-requis conseillés de master 1
- Obtention d’un Master 1, avec pré requis de la Faculté de Droit d’Aix-Marseille, Mentions Société–communication-culture, Droit des
affaires, Droit privé, Droit public, ou Master 1 d’autres universités
- Maîtrise en Droit ou Master 1 (toutes disciplines) ou diplôme jugé équivalent,
- Diplôme de l’Institut d’Études Politiques,
- Magistère Média.
- Profil des étudiants de ces dernières années : Maîtrise de Droit des affaires, Maîtrise de droit privé, Maîtrise de droit public, Diplôme
de l’IEP
- Accès possible par validation des acquis des études et/ou de l’expérience (voir conditions au bureau de la VAE)
Coût de la formation :
Droits universitaires nationaux : à titre indicatif, ces droits étaient de 411,57 euros, sécurité sociale comprise, en 2007/2008
Autres (redevance, FC, demandeur d’emploi…) : redevance spécifique : néant
Effectif de la promotion : Minimum :
Maximum :
20
Sans restriction
Modalités d’inscription :
Scolarité Master 2
- Retrait dossier de candidature : 21 avril au 04 juillet 2008
- Dépôt dossier de candidature : au plus tard le 15 juillet 2008 excepté pour les étrangers et les étudiants erasmus. Un examen du
dossier ne pourra intervenir qu’à titre exceptionnel en septembre.
- Retrait du dossier d’inscription, après acceptation du dossier de candidature : de mi-juin au 18 juillet et du 26 août au 10
octobre 2008.
- Inscription : début juillet au 10 octobre 2008 (muni de l’attestation de réussite au dernier diplôme obtenu)
- Lieux d’enseignement : IREDIC - Faculté de Droit – 13628 Aix-en-Provence cedex 1
Contacts :
- Responsable de la formation : M. Hervé ISAR
- Responsable pédagogique du parcours : Mlle Alexandra TOUBOUL
- Secrétariat de la formation : Tél : 04 42 17 29 36 - Fax : 04 42 17 29 38
- Email : [email protected], [email protected]
- Scolarité M2 : Tél : 04 42 17 25 95 ou 25 40
- Email : [email protected]
- Validation des Acquis de l’Expérience : Bureau de la VAE – Tel : 04 42 93 65 82 http://www.validationdesacquis.univ-cezanne.fr
U3-SCUIO 2008/2009 – [email protected]
MENTION: DROIT ET SOCIETE
Master 2ème année
Spécialité: DROIT DES MÉDIAS ET DES TELECOMMUNICATIONS
Parcours: DROIT DES MEDIAS PROFESSIONNEL
Programme des enseignements
Organisation de la formation :
- Durée de la formation : 12 mois
- volume horaire : 260 heures
- planning : semaine – d’octobre à septembre
- stage obligatoire : oui (3 mois)
Mémoire obligatoire
- Mode d’évaluation : examens écrit et oral + mémoire et rapport de stage
Unités d’Enseignement : S C H É M A
PÉDAGOGIQUE
:
ENSEIGNEMENTS SUR LES 2 SEMESTRES M 2
UE1 “ Méthodologie et conduite de projets pédagogiques (total de crédits : 12)
Code
Intitulé de l’UE
Vol. horaire/durée
CM
S3.UE1.C1
S3.UE1.C2
S3.UE1.C3
Initiation aux procédés techniques des
communications électroniques
Initiation à la recherche
Réalisation de projets pédagogiques
individuels et collectifs
Total S3.U1
TD
Total HETD
Crédits
Autre
25
37,5
10
15
6
9
41
61,5
ENSEIGNEMENTS AU 1
er
12
SEMESTRE M2
UE2 “ Tronc commun : enseignements fondamentaux ” (total de crédits : 9)
Code
Intitulé de l’UE
Vol. horaire/durée
CM
S3.UE2.C1
S3.UE2.C2
S3.UE2.C3
S3.UE2.C4
S3.UE2.C5
S3.UE2.C6
Droit de la propriété intellectuelle
approfondie
Droit de la réglementation des programmes
et des services
Droit et techniques contractuels
Droit des réseaux de communications
électroniques
Droit de la publicité
Institutions comparées de la régulation
Total S3.U2
TD
Total HETD
Crédits
Autre
18
27
24
36
24
36
15
22,5
12
18
15
22,5
108
162
9
UE3 “ Parcours Médias : approfondissement ” (total de crédits : 9)
Code
Intitulé de l’UE
Vol. horaire/durée
CM
S3.UE3.C1
S3.UE3.C2
S3.UE3.C3
S3.UE3.C4
S3.UE3.C5
S3.UE3.C6
S3.UE3.C7
Droit du marché et de la concurrence des
médias
Economie et management de l’entreprise
audiovisuelle
Droit des TIC approfondi
Droit international et européen des médias
Contentieux de l’information et de la
communication
Droit fiscal des médias
Droit social des médias
Total S3.U3
TD
Total HETD
Crédits
Autre
18
27
12
18
18
27
12
18
18
27
12
18
15
22,5
105
157,5
ENSEIGNEMENTS AU 2
ème
9
SEMESTRE M2
UE4 “ Parcours Médias : Recherche ” (total de crédits : 30)
Code
Intitulé de l’UE
Vol. horaire/durée
CM
S4.UE4.M
Mémoire
S4.UE4.R1
Dossiers de recherche
S4.UE4.T
Tutorat
TD
Total HETD
Crédits
Autre
24
6
Total S4.
6
9
6
9
Domaines de compétence
- Maîtrise des différentes méthodes de recherche
- Raisonnement juridique approfondi et appliqué au domaine des médias
- maîtrise des contextes économiques, sociologiques et technologiques du secteur des médias
U3-SCUIO 2008/2009 – [email protected]
30