Bibliographies - Portail environnement de Wallonie
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Bibliographies 1 - Documents généraux Parlement wallon, Rapport de la Commission spéciale sur la problématique du syndrome NIMBY, mars 1999. Revues Cahier de l'Environnement, "Evaluation du droit de recours des organisations de protection de l'environnement", Office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage (OFEFP), n°314, Berne, 2000. Environnement, "Nimby : du conflit au dialogue", Inter-Environnement Wallonie, n°37, Namur, avril 97. Espace – vie, "En intégralité, l'avis du premier Panel de citoyens", La maison de l'Urbanisme du Brabant Wallon, n°119, été 2001. Espace – vie, "Quel Brabant wallon pour demain? Une expérience inédite en Belgique", La maison de l'Urbanisme du Brabant Wallon, n°115, février 2001. L'environnement Magazine, "Non au NIMBY, comment s'en débarrasser ou la démocratie locale dans la tourmente", n°1531, octobre 1994. 2001 Plus…, "Le syndrome NIMBY", Direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques, Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme, Paris, juillet 1993. Actes de colloques (par ordre chronologique) Ministère de l'Environnement Français, La concertation en amont des projets d'aménagement, avril 1995. Inter-Environnement, Entreprises – Riverains : les voies de la communication, novembre 1996. FUL, Nimby : comment gérer les conflits d'implantation?, Environnement et Société, n°18, 1997. Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement Français, Concertation, Décision et Environnement - séance n°1 : Médiation(s) environnementale(s), quelles pratiques et quelles perspectives en France?, Paris, juin 2000. Sites internet http://gstrategies.com (Site canadien, outils de gestion du NIMBY) http://europa.eu.int/comm/environment ( Site de l'Union Européenne, Directives Européennes et études) http://www.coin-urbanisme.org (Site sur le code de l'urbanisme français) http://www.eea.eu.int (site de l'Agence Européenne de l'Environnement) http://www.unep.org (Site des Nations Unie, Convention d'Aarush) 2 - Etude de cas et cadres législatifs 2.1. France Cadre législatif http://www.legifrance.gouv.fr (L'essentiel du droit français) http://www.environnement.gouv.fr (Site du Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement) http://www.cnce.fr (Site de la Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs) Gestion du phénomène NIMBY C&C Conseils, La concertation en amont des projets – étude réalisée pour le Ministère de l'Environnement français, 1995. L'agence des villes et le Certu, Dossier : concertation et débat public, Paris, décembre 2000. http://www.ademe.fr (site de l'ADEME) http://www.inra.fr (site de l'INRA) http://larecherche.fr (Article de Bruno Latour de l'Ecole des Mines) Etude de Cas L'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS), Représentations, attitudes et motivations face à la gestion des déchets autour du phénomène NIMBY – Rapport de fin de recherche, pp. 33 – 42, avril 1997. http://www.carrefourlocal.org 2.2 Région wallonne Cadre législatif BOVERIE M., Le Permis d'Environnement – Décret RGPE, UVCW, 1999. Décret relatif au Permis d'environnement, Moniteur Belge, 08 juin 1999. DEMEY T., Environnement : Autorisations & permis 2000, Editions Kluwer, Bruxelles, 2000. Plan Fédéral de Développement Durable 2000-2004, Secrétaire d'Etat à l'Energie et au Développement durable, Bruxelles, septembre 2000. SCAILQUIN S., KIEVITS, J., FRANCOIS, L., Le CWATUP à l'usage du Citoyen, I.E.W., 1998. http://mrw.wallonie.be http://environnement.wallonie.be Gestion du phénomène NIMBY DE CORDIER L., "Le phénomène NIMBBY: du projet … au rejet" Dynamisme Wallon, avril 1999. DE VLAMINCK A., Comment améliorer les enquêtes publiques relatives à des projets locaux?, InterEnvironnement Wallonie, Namur, mai 2000. Entendons-nous bien! Guide pratique des stratégies de communication en environnement à l'attention des citoyens, des entreprises et des pouvoirs publics, Direction des Ressources Naturelles et de l'Environnement, Namur, 1997. Fédération des Industries Chimiques de Belgique (FEDICHEM), Rapport environnemental : Le Responsible Care dans la pratique : indicateurs de performances III, 1999. Inter-Environnement Wallonie (I.E.W.), Remédier aux infractions environnementales. Les propositions d'Inter-Environnement Wallonie, février 2001. Inter-Environnement Wallonie (I.E.W.), Que faire pour remédier au NIMBY? Les propositions d'InterEnvironnement, septembre 1999. Inter-Environnement Wallonie (I.E.W.), Relations d'accompagnement, Pourquoi? Comment?, août 2000. Entreprises Riverains, Un comité WALCHIM, Guide pour la rédaction d'une plaquette d'information en matière d'environnement et sécurité, Groupe de travail Communication Environnementale de WALCHIM, 1999. WALCHIM, Responsible Care : un engagement de l'industrie chimique : de nouvelles et importantes initiatives et réalisations, Bruxelles, septembre 1996. http://ibgebim.be (site de l'IBGE) http://www.fedichem.be (site de la FEDICHEM) http://uwe.be (site de l'UWE) http://iewonline.be (site d'IEW) http://bondtbeterleefmilieu.be (site de Bondt and beter leefmilieu) http://www.ful.ac.be (site de la FUL) http://ulb.ac.be/igeat (site de l'IGEAT) http://www.panel.be (site consacré à l'expérience du premier Panel des citoyens en Wallonie) Etude de cas Les sources utilisées sont les études d'incidences, les rapports des réunions de concertation, des documents divers écrits, ainsi que les dossiers de presse relatifs au cas et des entretiens directs avec les personnes concernées. Afin de respecter l'anonymat, les sources ne sont pas mentionnées. 2.3. Royaumes Unis Cadre législatif ALLEN P., BUTTNER T., LASKE T., RENN O., SCHNEIDER E., SIMOSI M., ZWETKOFF C., The resolution of environmental Disputes in Europe – Final Report, University of Surrey, pp.53 – 69 , June 1999. http://www.planning.detr.gov.uk (Site du Ministère de l'Environnement) http://www.barsnley.gov.uk (Site du UK Department of the Environment, Transport and the Regions) Etude de cas ALLEN P., BUTTNER T., LASKE T., RENN O., SCHNEIDER E., SIMOSI M., ZWETKOFF C., The resolution of environmental Disputes in Europe – Final Report, University of Surrey, pp.85 -108 , June 1999. 2.4. Canada Cadre législatif Bureau d'Audiences Publiques sur l'Environnement (B.A.P.E.), Loi sur la qualité de l'environnement, Québec, février 2001. Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada, Guide sur la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, Montréal, 1999 http://www.ceaa.ge.ca (Site de l'Agence Canadienne pour l'Environnement) http://www.ec.gc.ca (Site du Ministère de l'Environnement) Etude de cas Bureau d'Audiences Publiques sur l'Environnement (B.A.P.E.), Projet d'usine d'acide téréphtalique purifiée à Montréal-Est par Interquisa Canada inc. : Rapport d'enquête et d'audience publique, bibliothèque Nationale du Québec, 2001. http://www3.sympatico.cz/marie.beaubien (Site de Marie Beaubien, spécialiste en gestion du NIMBY) http://www.bape.gouv.qc.ca (Site du Bureau d'Audiences Publiques sur l'Environnement) http://ccpa.ca/frech (site de l'association canadienne des fabricants de produits chimiques) 2.5. USA Cadre législatif http://www.ecr.gov (site de U.S. Institute for Environmental Conflict resolution) http://www.doh.dot.state.nc.us (site de North Carolina Department of Transportation) Etude de cas DON Ph., "Did the Vanderbies have these problemes", Trains Magazine, may 1998 FRANK N., " Was carne-up necessary?", Journal of commerce, 3 janvier 2000. Housing Assistance Council (H.A.C.), Overcoming Exclusion in Rural Communities : NIMBY cases studies, novembre 1994. STEPHENS B., "Cleverland : Center of controversy", Trains Magazine, july 1998. http://www.ruralhome.org (site de Housing Assistance Council) Advisory Panel http://www.riversidecap.com (site du groupe Lonza, community Advisory Group) http://www.grandcal.org (site du Grand Calumet Task Force, organisation de défense de l'environnement) http://www.gcastrategies.com (site du group GCA Stratégies) 2.6. Suisse Cadre législatif http://ceat.epfl.ch/ (site de la Communauté d'étude pour l'aménagement du territoire) Etude de cas METTAN N., SFAR D., HORBER K., Du conflit à la coopération ou les nouvelles modalités de la gestion des projets urbains. Monographies des cas : Laussanne, Raport 52B du PNR "Ville et transport", Zurich, mars 1994. REY M., Pour une gestion stratégique du processus de décision en aménagement du territoire et en environnement, C.E.A.T., Lausanne, 1994.