MARCHE NOCTURNE 8 Décembre 2016
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MARCHE NOCTURNE 8 Décembre 2016
Ville de Cayenne OFFICE DE TOURISME DE CAYENNE MARCHE NOCTURNE 8 Décembre 2016 FICHE D’INSCRIPTION Office de Tourisme de Cayenne 12, rue Louis Blanc Tél : 0594 39 68 83 Adresse mail : [email protected] LE MARCHE NOCTURNE EST OUVERT EXCLUSIVEMENT AUX PROFESSIONNELS JE M’INSCRIS EN TANT QUE : Artisan Commerçant revendeur (stand non alimentaire) Commerçant revendeur (stand alimentaire) Association culinaire (stand restauration) Association non culinaire (stand artisanal) Exposant régulier du Marché Central, en règle auprès du Pôle Cimetière et Marché Nom :………………………………………………………………………………………………………………………… Prénom :……………………………………………………………………………………………………………………... Enseigne commerciale :……………………………………………………………………………………………………... N° inscription au RM, RCS ou autres :……………………………………………………………………………………………………………………….. Structure juridique : SARL EURL Autres (précisez)………………………………………………………………………………………………….. Adresse :………………………………………………………………………………………………………….................. Code postal :……………………………………………………………..Ville :…………………………………………… Tél :…………………………………………………Télécopie :…………………………………………………………… Portable :……………………………………………Email :………………………………………………………………... Produits (alimentaires, artisanaux, commerciaux) exposés : …………………………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………… Fiche d’inscription / Liste de pièces à fournir / 1/4 Attestation de participation- Marché Nocturne Liste des pièces à fournir selon catégorie Au Service des Affaires Economiques et Diverses (AED) Hôtel de Police Municipale « Alex PARSADE » 6 rue de Rémire 97300 - CAYENNE STANDARD : 0594.39.69.00. Mail : [email protected] Horaires d’ouverture au public : Du lundi au vendredi de 7H30 à 13H30 SI JE M’INSCRIS EN TANT QUE : Artisan: . L’extrait d’inscription au répertoire des métiers (D1) . Une attestation d’assurance responsabilité civile . Copie de la carte d’identité . Certificat Médical Association : . Statut de l’association . Une attestation d’assurance responsabilité civile . Récépissé Déclaration . Situation au Répertoire Sirène (INSEE) . Certificat Médical . Copie de la carte d’identité Auto-Entrepreneur : . Une attestation d’assurance responsabilité civile . Certificat Médical . Copie Carte d’identité . Déclaration fiche auto-entrepreneur Fiche d’inscription / Liste de pièces à fournir / 2/4 Attestation de participation- Marché Nocturne Suppléments en cas Alimentaire : . La fiche de déclaration et d’identification – Art R.231-20 du Code Rural concernant les établissements préparant, traitant, transformant, manipulant ou entreposant des denrées animales ou d’origine animale. . (Voir la direction des services Vétérinaires) en face de la piscine Départementale / Tél : 0594.29.70.88 . Une attestation ou fiche d’inscription à la formation du personnel à l’hygiène alimentaire. Fiche d’inscription / Liste de pièces à fournir / 3/4 Attestation de participation- Marché Nocturne ATTESTATION DE PARTICIPATION AU MARCHE NOCTURNE DU 8 DECEMBRE 2016 : Je soussigné(e)…………………………………né(e)le……/……/…….à……………………………………… et demeurant……………………………………………………………………………………………………… déclare sur l’honneur vouloir participer au Marché Nocturne qui sera organisé le jeudi 8 décembre 2016, de 17h à 23h au Marché Central de Cayenne. J’atteste ne pas avoir participé à deux autres manifestations de même nature pendant cette période et de présenter à la vente uniquement les produits et biens spécifiés. J’atteste également être en mesure de fournir les pièces réglementaires demandées. Pour faire valoir ce que de droit : Fait à : ………………………….., le ……/……/………. Signature : Fait à Cayenne en deux exemplaires. Je m’engage à rapporter la fiche d’inscription ainsi que l’attestation de participation au Marché Nocturne à l’Office de Tourisme de la Ville de Cayenne. Je procède à la mise à jour de mon dossier administratif ainsi que les pièces à fournir au Service Affaires Economiques et Diverses (AED) voir doc 2. J’informerai également l’Office de Tourisme de Cayenne de la constitution définitive de mon dossier : 12 rue Louis Blanc – 97300 Cayenne Contact : 0594396883 Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h00 et le samedi de 8h00 à 12h00 [email protected] Fait à Cayenne le ………………………… POUR LE PARTICIPANT Prénom :…………………………………… Nom :………………………………………. Fiche d’inscription / Liste de pièces à fournir / 4/4 Attestation de participation- Marché Nocturne