TABLEAU DES GARANTIES MUTUAL SANTE

TABLEAU DES GARANTIES MUTUAL SANTE - SANTESSIMO - COMPAGNIE COVEA RISKS
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Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
100%
100%
100%
Frais réels
125%
100%
Frais réels
150%
100%
Frais réels
175%
100%
Frais réels
200%
100%
100%
125%
125%
150%
150%
175%
175%
100%+55€/j
200%
Frais réels
100%
100%
Frais réels
100%
100%
Frais réels
100%
100%
Frais réels
100%
100%
Frais réels
100%+55€/j
200%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
125%
100%
100%
125%
125%
150%
125%
100%
150%
150%
175%
150%
100%
200%
150%
200%
150%
100%
55 €
55 €
55 €
55 €
138 €
138 €
138 €
138 €
PHARMACIE (MEDICAMENTS, HOMEOPATHIE...)
Remboursé par la Sécurité Sociale
Non remboursé par la Sécurité Sociale
100%
100%
100%
100%
100%
138 €
SOINS ET PROTHESES DENTAIRES
Remboursés par la Sécurité Sociale
Non remboursés par la Sécurité Sociale
100%
125%
150%
175%
200%
138 €
OPTIQUE
Verres - Monture - Lentilles
remboursées ou non
55 €
110 €
166 €
221 €
221 €
100%
100%
415 €
100%
831 €
100%
1 247 €
221 €
150%
1 247 €
155 €/an
155 €/an
155 €/an
155 €/an
155 €/an
NATURE DES DEPENSES
HOSPITALISATION Y COMPRIS MATERNITE
Etablissement et services non spécialisés
Forfait journalier hospitalier
En établissement conventionné
Séjour
Chambre particulière
Honoraires
En établissement non conventionné
Séjour
Honoraire
Etablissement et services spécialisés
Forfait journalier hospitalier
Séjour
Honoraires
SOINS MEDICAUX
Remboursés par la Sécurité Sociale
Consultations Généralistes et Spécialistes
Autres soins, auxiliaire médicaux,
Chirurgie ambulatoire
Appareillages
Cures thermales : soins et honoraires
Non remboursés par la Sécurité Sociale
Vaccins
Soins prescrits
Appareillages et prothèses
Cures thermales : soins et déplacement
AUTRES PRESTATIONS
Primes de maternité
Transport
Indemnité funéraire
ASSISTANCE SANTE SERVICES PLUS
Lit d'accompagnement
Téléviseur
155 €/par séjour 155 €/par séjour 155 €/par séjour 155 €/par séjour 155 €/par séjour
voir TABLEAU DES GARANTIES 6 - 7 et “MUT +” page suivante - Garanties SMO - Groupe France Mutuelle
Garanties SMO - Groupe France Mutuelle - en partenariat avec MUTUAL SANTE
6
7
Consultations, visites, indemnités de déplacement et majorations
Généraliste
Spécialiste (40 consultations de neuropsychiatre maximum par an)
100%
100%
180%
180%
Pharmacie vignettes blanches et bleues
100%
100%
Analyses
Prises en charge par la C.M. (dont dépistage hépatite B)
Non prises en charge par la C.M.
100%
170%
100% FR
Auxiliaires médicaux et indemnités de déplacement (dont bilan du langage)
100%
170%
5€
15 €
150 €
250 €
20 €
30,50 €
variable
PRESTATIONS MEDICALES
Traitement pédicural pris en charge par la C.M. (4 par année civile)
Actes hors nomenclature
Actes de spychomotricité (sur prescription médicale)
Bilan diététique réalisé par un diététicien Diplomé d'Etat
Ostéopathie ou chiropraxie ou étiopathie ou acupuncture (40 séances max, par an)
Soins à l'étranger (sur remboursement de la C.M.)
15,25 €
variable
PRESTATIONS MEDICO-CHIRURGICALES
MUT +
Dentaire
Soins dentaires et actes dentaires (dont le détartrage et le scellement des sillons)
120%
120%
120%
Orthodontie enfants âgés de moins de 16 ans
280%
280%
280%
Acceptées par la C.M.
280%
280%
280%
Prise en charge à 100 % par la C.M.
280%
280%
280%
Implantologie (nombre d'implants maximun par année civile)
430 €
430 €
430 €
Prothèses dentaires (plafond annuel 1600 €)
Optique
Monture, verres, lentilles de contact acceptées par la C.M.
170%
170%
170%
Participation monture, verres ou chirurgie réfractive
200 €
200 €
200 €
Participation lentilles de contact acceptées par la C.M.
200 €
200 €
200 €
Participation lentilles de contact refusées par la C.M.
200 €
200 €
200 €
Prothèses et appareillages
Toutes prothèses et appareillages
155%
155%
155%
Participation acoustique (acquisition, par appareil)
260 €
260 €
260 €
152,50 €
152,50 €
152,50 €
500 €
500 €
500 €
Participation autres prothèses et appareillages (acquisition)
Participation fauteuil roulant (acquisition)
ACTES MEDICAUX ET CHIRURGICAUX
Anesthésie et Actes techniques médicaux et Echographie
120%
120%
120%
Actes de chirurgie et dépassement d'honoraires du chirurgien
195%
195%
195%
Actes d'imagerie diagnostique (dont ostédensitométrie acceptée par la C.M.)
180%
180%
180%
90 jours/AN
90 jours/AN
90 jours/AN
16 €
16 €
16 €
Hospitalisations
Forfait journalier (quelle que soit la nature de l'hospitalisation)
Forfait journalier
Forfait journalier en service de psychiatrie
12 €
12 €
12 €
Chirurgie = Séjour
100%
100%
100%
Chambre particulière (par jour, si intervention chirurgicale)
43 €
43 €
43 €
Lit d'accompagnant adulte (par jour, 15J par an)
43 €
43 €
43 €
Lit d'accompagnant enfant âgé de moins de 12 ans (par jour)
43 €
43 €
43 €
Séjour
100%
100%
100%
Chambre particulière (par jour, 30 J. par an)
43 €
43 €
43 €
Médecine, convalescence, réadaptation
Maternité (lors de l'accouchement)
Chambre particulière (par jour, 7J. par accouchement)
43 €
43 €
43 €
Frais de transport ou d'ambulance
100%
100%
100%
Autres frais non pris en charge par la C.M.
Prise en charge de la franchise pour les actes médicaux > 91 €
18 €
18 €
18 €
Médicaments, homéopathie, transport en VSL ou en taxi (prescrits médicalement)
30,50 €
30,50 €
30,50 €
Participation ostéodensitométrie (par examen)
30,50 €
30,50 €
30,50 €
Scooter électrique (acquisition)
500 €
500 €
500 €
Téléagrandisseur ou loupe électronique (acquisition)
500 €
500 €
500 €
Orthèse d'avancée mandibulaire (acquisition)
300 €
300 €
300 €
Principales informations sur les garanties et la vie du contrat
Durée de l'adhésion 12 mois minimum.
Adhésion renouvelable par tacite reconduction
Résiliation : par lettre recommandée avec A.R. envoyée 2 mois avant l'échéance principale du 1er Janvier.
En cas d'adhésion à une mutuelle entreprise obligatoire, résiliation dans le mois qui suit la demande.
Garanties vie entière (pas de résiliation pour raison de santé)
L'adhésion ne fait l'objet d'aucun recueil d'informations médicales
La cotisation tient compte de l'age de l'assuré et évolue de 3 % par an. Elle varie en fonction d'un indice qui reflète la
consommation médicale de tous les assurés ayant les mêmes garanties que l'adhérent.
Paiement de la cotisation par prélèvement automatique mensuel
Pas de frais de dossier - ni de frais de prélèvement
Garanties immédiates sans délai d'attente
Les prestations sont exprimées en pourcentage des Tarifs de Convention, y compris les remboursements du Régime
Obligatoire. Participation Forfaitaire appliquée par la Sécurité Sociale non remboursée (sauf franchise de 18 € pour les
actes médicaux supérieurs à 91 €).
Pour les prothèses dentaires : un devis daté et signé par le praticien après la date d’effet de la garantie doit être
obligatoirement fourni et les travaux ne doivent commencer qu’après notre accord.
Sans accord préalable, les frais de prothèses dentaires ne seront pas pris en charge par nos soins.
Garanties conformes aux exigences de la réforme "Sécurité Sociale" - Loi du 13.08.04 et ses décrets.
Elles s'appliquent exclusivement dans le respect du parcours de soins prévus par cette réforme.
Garanties souscrites auprès de nos partenaires privilégiés COVEA RISKS et GROUPE FRANCE MUTUELLE.
MUTUAL SANTE EST UNE MARQUE DE LA SARL LEO COURTAGE EN ASSURANCES
Société de courtage en Assurances - spécialisée en distribution d’assurances mutuelle santé
SARL AU CAPITAL DE 15.000 €URO - SIEGE SOCIAL : 28 RUE DE PRONY - 92 6OO ASNIERES
ACCUEIL COMMERCIAL ET ADRESSE POUR TOUTE CORRESPONDANCE :
MUTUAL SANTE - 25 RUE DES BAS - 92 600 ASNIERES.
RCS NANTERRE B.403.188.527 SOCIETE DE COURTAGE REGIE PAR LE CODE DES ASSURANCES CODE APE
672Z INSCRIPTION ORIAS 07 004 253 GARANTIE FINANCIERE ET GARANTIE DE RESPONSABILITE CIVILE
CONFORMES AUX ARTICLES L.530-1 ET L-530.2 DU CODE DES ASSURANCES
LES GARANTIES SONT SOUSCRITES AUPRES DE :
COVEA RISKS (Compagnie d'assurance dédiée au courtage - Groupes MMA et MAAF assurances)
SA AU CAPITAL DE 168.452.216 €
RCS NANTERRE B.378.716.419
SOCIETE D'ASSURANCES REGIE PAR LE CODE DES ASSURANCES
SIEGE SOCIAL : 19 - 21 ALLEES DE L'EUROPE - 92 616 CLICHY CEDEX
ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE
SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE A COTISATIONS FIXES
SIEGE SOCIAL 7 AVENUE MARCEL PROUST - 28 932 CHARTRES CEDEX
GROUPE FRANCE MUTUELLE -MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE - LIVRE II - IMMATRICULEE
SOUS LE N° 784 492 084 - 56 RUE DE MONCEAU - 75 008 PARIS
ENGAGEMENT QUALITE
Vous pouvez formuler toute réclamation par lettre à MUTUAL SANTE - 25 RUE DES BAS - 92600 ASNIERES
Selon la nature de la demande, vous serez orienté vers le service ou le médiateur concerné
Votre demande sera traitée dans le délai le plus court, à votre plus grande satisfaction.
COMMUNICATION : Vous pouvez demander communication et rectification des informations vous concernant qui figurerait
sur nos fichiers ou ceux de nos partenaires, ou des organismes professionels concernés conformément à la loi n°78-17 du 6
JANVIER 1978 en vous adressant à MUTUAL SANTE - 25 RUE DES BAS - 92 600 ASNIERES.