Ordre du jour - Bienvenue sur le site de la ville de Saint

République Française
Liberté - Egalité - Fraternité
MAIRIE DE
SAINT-BARTHELEMY-D’ANJOU
CS 40009
49180 SAINT-BARTHELEMY-D’ANJOU Cedex
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
*****
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
en séance ordinaire, le lundi 23 novembre 2015 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
1
DEMANDE D'ADHESION DE LA COMMUNE DE PRUILLE - PROPOSITION DE
REPARTITION DES SIEGES - APPROBATION
(Rapporteur : M. BRÉJEON)
2
RAPPORT D'ACTIVITES 2014 D'ANGERS LOIRE METROPOLE
(Rapporteur : M. BRÉJEON)
3
TARIFS DU CIMETIERE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2016
(Rapporteur : M. BRÉJEON)
4
DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA CAISSE NATIONALE
D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CNAF) ET DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES DE MAINE-ET-LOIRE (CAF) POUR LA MAISON DE L'ENFANCE
(RECONSTRUCTION DU RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES (RAM) ET
REHABILITATION DU MULTI ACCUEIL L'ILOT CALIN)
(Rapporteur : Mme TINCHON)
5
SIGNATURE DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2015-2018 AVEC LA CAISSE
D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MAINE-ET-LOIRE (CAF)
(Rapporteur : Mme TINCHON)
6
SIGNATURE DE CONVENTIONS JEUNES AVEC DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
(Rapporteur : Mme TINCHON)
7
TRANSFERT AU PROFIT DE LA REGION DES TERRAINS D'ASSIETTE DE
L'ETABLISSEMENT REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE LES TERRES ROUGES
(EREA)
(Rapporteur : M. TASTARD)
8
OFFICE NATIONAL DES FORETS - INTEGRATION D'UNE NOUVELLE PARCELLE AU
BOIS DE L'HOPITAL ZH 47
(Rapporteur : M. TASTARD)
9
OFFICE NATIONAL DES FORETS - PROPOSITION DE MARTELEMENT ET
D'ALLOTISSEMENT DU BOIS DE L'HOPITAL ET DE VENTE DE BOIS DE
CHAUFFAGE SUR PIED
(Rapporteur : M. TASTARD)
10
VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES
ENERGIES DE MAINE-ET-LOIRE POUR DES OPERATIONS DE DEPANNAGES
REALISEES ENTRE LE 01/01/2015 ET LE 31/08/2015 SUR LE RESEAU
D'ECLAIRAGE PUBLIC
(Rapporteur : M. TASTARD)
11
AUTORISATION DONNEE A M. LE MAIRE DE VENDRE LE LOGEMENT SIS 1 RUE
FRANÇOIS MAURIAC (PARCELLE AE 226)
(Rapporteur : M. TASTARD)
12
DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LE THEATRE DE L'HOTEL DE VILLE AUPRES
DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DES PAYS DE LA
LOIRE, DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAINE-ET-LOIRE ET DU CONSEIL
REGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE
(Rapporteur : Mme BAILLEUL-NITHART)
13
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU MOUVEMENT COLIBRIS SUITE AU
DESHERBAGE 2015 DE LA MEDIATHEQUE
(Rapporteur : Mme BAILLEUL-NITHART)
14
RAPPORT D'ACTIVITES 2014 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ARTS ET
MUSIQUES
(Rapporteur : Mme BAILLEUL-NITHART)
15
ABROGATION DE LA DELIBERATION N°12-033 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27
FEVRIER 2012 OCTROYANT UNE AIDE POUR LE CABLE
(Rapporteur : M. VICENTE)
16
EXERCICE 2015 - BUDGET PRINCIPAL - AJUSTEMENTS BUDGETAIRES VALANT
DECISION MODIFICATIVE N°3
(Rapporteur : M. CHARRUAU)
17
EXERCICE 2015 - BUDGET ANNEXE THEATRE DE L'HOTEL DE VILLE AJUSTEMENTS BUDGETAIRES VALANT DECISION MODIFICATIVE N°1
(Rapporteur : M. CHARRUAU)
18
EXERCICE 2015 - BUDGET PRINCIPAL - CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
(Rapporteur : M. CHARRUAU)
19
EXERCICE 2015 - BUDGET PRINCIPAL - CREANCES ETEINTES
(Rapporteur : M. CHARRUAU)
20
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION DE POSTE
(Rapporteur : Mme BERTRON)
LISTE DES DECISIONS ET INFORMATIONS DIVERSES