FICHE PRODUIT PLÉNITUDE - Contrat responsable

FICHE PRODUIT PLÉNITUDE - Contrat responsable
FP-NI01-052015
POUR QUI ?
■ Les 65 ans et plus, célibataire, en couple ou en famille.
■ Les bénéficiaires de la garantie :
■ l’adhérent et ses ayants droits désignés au bulletin d’adhésion
■ son conjoint(e)/concubin(e)/Pacs
■ ses enfants : de moins de 18 à charge ou de 18 à 26 ans inclus encore scolarisé / en formation
en alternance ou en contrat d’apprentissage / inscrits au Pôle Emploi en tant que primo demandeur
d’emploi
■ ses ascendants reconnus à la charge de l’adhérent par le régime obligatoire
NOS PLUS
Idéale pour les besoins spécifiques des 65 ans et plus, la garantie Plénitude renforce les garanties indispensables
aux séniors.
La tranquillité
Des garanties evolutives
Des services inclus
■ Adhésion possible sans limite
d’âge
■ Forfait dentaire en hausse dès la 2ème
année
■ Assistance Sénior
■ 3 niveaux de garanties au choix
■ Prise en charge des médecines douces
■ Aucune formalité médicale
■ Augmentation des plafonds de
remboursement 6 mois après la prise d’effet
en Consultations, visites généralistes et
spécialistes
■ Pas d’avance de frais avec le
Tiers payant
■ Soutien financier
■ Protection juridique
■ Prélèvement mensuel
sans frais
NOS AVANTAGES TARIFAIRES
■ 10% de remise pour les couples
NOS GARANTIES
Les forfaits et plafonds de garanties s’entendent par assuré et par année d’adhésion.
Un seul niveau doit être souscrit par famille.
Les garanties sont exprimées en % de la Base de Remboursement (BR) de la Sécurité sociale, remboursement
Sécurité sociale inclus, y compris les prestations de prévention prévues par les contrats responsables.
1
GARANTIE PLÉNITUDE
DÉTAIL DES GARANTIES PLENITUDE
Tableau de garanties réf – 042015 - PL
A partir de 65 ans et sans limite d’âge
HOSPITALISATION MEDICALE ET CHIRURGICALE
> Frais de séjour en secteur conventionné (1) (2)
> Frais de séjour en secteur non conventionné (1)
> Forfait journalier (3)
> Chambre particulière en chirurgie, médecine et maternité (4)
> Frais d'accompagnant d'un adulte de plus de 70 ans (5)
> Transport en ambulance accepté par le RO
> Soins et honoraires en secteur conventionné (ATM - ADC hors dentaire - ADE)
> Soins et honoraires en secteur non conventionné
SOINS ET HONORAIRES MEDICAUX CONVENTIONNÉS
|
Consultations, visites généralistes
Six mois après la prise d’effet du contrat
Consultation - Visite spécialiste
Six mois après la prise d’effet du contrat
> Actes de spécialité (ATM - ADC hors dentaire - ADA )
> Auxiliaires médicaux
> Analyses - Laboratoires
> Radiologie ( ADE - ADI )
> Médecines douces non remboursées par le RO par bénéficiaire
Pédicure, Homéopathe, Ostéopathe, Chriropracteur
PHARMACIE
> Médicaments remboursés par le RO
OPTIQUE (7) (*)
> Equipement à verres simple
> Equipement avec un verre simple et un verre complexe
> Equipement avec un verre simple et un verre très complexe
> Equipement à verres complexes
> Equipement avec un verre complexe et un verre très complexe
> Equipement avec verres très complexes
> Lentilles acceptées ou refusées y compris lentilles jetables (8) (9)
> Chirurgie corrective non remboursée par le RO par œil (8) (9)
DENTAIRE REMBOURSE PAR LE RO (par an et par bénéficiaire) (6)
> Soins et radios (ADA - ADC dentaire - ATM - AXI - END - INO - SDE - TDS)
> Prothèses mobiles et fixes acceptées par le RO (8)
|
(PAR - PAM - PFC - PFM - RPN - PDT - ICO)
> Implantologie (IMP ) remboursée par le RO
> Orthodontie acceptée par le RO (TO - ORT)
> Bonus deuxième année
> Bonus troisième année
> Bonus quatrième année
AUDIOPROTHESE - APPAREILLAGE
> Orthopédie, petit appareillage et accessoires (10)
> Autres prothèses acceptées et grand appareillage
FORFAIT CURE THERMALE
> Forfait cure thermale sous réserve d’acceptation par le RO pour 21 jrs min.
PREVENTION PLÉNITUDE (Forfait annuel par contrat)
> Sevrage tabac
> Détartrage annuel
> Ostéodensitométrie refusée par le RO
> Alèses, couches
> Vaccins refusés par le RO
LES + GARANTIS PLÉNITUDE
> Protection juridique Sénior
> Assistance Sénior
> Soutien Financier Sénior
P100
médecins
adhérents au
CAS
P125
médecins non
adhérents au
CAS
médecins
adhérents au
CAS
P150
médecins non
adhérents au
CAS
médecins
adhérents au
CAS
médecins non
adhérents au
CAS
Frais réels
100%
Frais réels
35 €/jour
15 €/jour
100%
100%
100%
100%
Frais réels
100%
Frais réels
50 €/jour
15 €/jour
100%
125%
105%
100%
Frais réels
100%
Frais réels
60 €/jour
15 €/jour
100%
150%
130%
100%
100%
125%
100%
125%
100%
100%
105%
100%
105%
100%
125%
150%
125%
150%
125%
105%
130%
105%
130%
105%
150%
175%
150%
175%
150%
100%
125%
105%
150%
100%
100%
100%
125%
125%
150%
150%
130%
155%
130%
155%
130%
130%
25€/an
70€/an
110€/an
100%
100%
100%
50 €
125 €
125 €
200 €
200 €
200 €
50 €
50 €
75 €
150 €
150 €
225 €
225 €
225 €
75 €
100 €
100 €
175 €
175 €
250 €
250 €
250 €
100 €
150 €
100%
100%
100%
100%
150%
200%
100%
100%
20%
35%
40%
150%
150%
20%
35%
40%
200%
200%
20%
35%
40%
100%
100%
100%
125%
100%
150%
100 €
150 €
200 €
35 €
100%
25 €
40 €
15 €
35 €
100%
30 €
40 €
15 €
35 €
100%
35 €
40 €
15 €
oui
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FMA Assurances - SAS au capital de 841 324 euros - Société de Courtage en Assurances - Siège social : 11 A Quai Conti 78430 Louveciennes - RCS Versailles 429 882 236 - Immatriculée à l’ORIAS sous
le N° : 12068209 (www.orias.fr) - Tél: 01.39.10.52.10 - Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des Assurances - Sous le contrôle de
fma.fr
et administré
par (www.acpr.banque-france.fr).
FMA Assurances.
l’ACPR,
61 est
rue géré
Taitbout
75009 Paris
FMA Assurances exerce son activité en application de l’article L 520-1 II b du code des assurances : la liste des compagnies d’assurances
partenaires
est disponible
sur
Assurances,
Service
Réclamation,
11Asocial
Quai :Conti
CS 30502
– 78431
Louveciennes
Cedex,
et/ou429
à Monsieur
Médiateur de
la Chambre
FMA Assurances
- SAS
audemande.
capital de Réclamation
841 324 euros: -FMA
Société
de Courtage
en Assurances
- Siège
11 A Quai
Conti 78430
Louveciennes
- RCS
Versailles
882 236 -le
Immatriculée
à l’ORIAS
Syndicale
en Assurances
(CSCA),
91 rue Saint Lazare
75009 Paris.
sous des
le N°Courtiers
: 12068209
(www.orias.fr)
- Tél: 01.39.10.52.10
- Responsabilité
Civile Professionnelle et Garantie Financière conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des Assurances - Sous
le contrôle de l’ACPR, 61 rue Taitbout 75009 Paris (www.acpr.banque-france.fr). FMA Assurances exerce son activité en application de l’article L 520-1 II b du code des assurances : la liste des
Ce contrat est garanti par la Mutuelle JUST, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité, dont le siège social est situé 19 rue de la Poste à Valenciennes (59300), inscrite au répertoire
compagnies d’assurances partenaires est disponible sur demande. Réclamation : FMA Assurances, Service Réclamation, 11A Quai Conti CS 30502 – 78431 Louveciennes Cedex, et/ou à Monsieur
SIRENE sous le numéro 783 864 150.
le Médiateur de la Chambre Syndicale des Courtiers en Assurances (CSCA), 91 rue Saint Lazare 75009 Paris.
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réf – 042015 - PL
Les garanties sont exprimées en % de la Base de Remboursement (BR) de la Sécurité Sociale, remboursement
Sécurité sociale inclus, y compris les prestations de prévention prévues par les contrats responsables.
(1) Frais personnels non pris en charge (télévision, blanchisserie, téléphone, boissons).
(2) Limité à hauteur de la garantie, par an et par bénéficiaire, pendant une durée déterminée :
- 30 jours en milieux spécialisés, service psychiatrique, cures de désintoxication en cas d’alcoolisme ou de
toxicomanie
- 90 jours en rééducation fonctionnelle, maisons de repos, maison de convalescence, soins de suite et de
réadaptation, (SSR), unités de soins de longue durée (USLD) et établissements d’hébergement pour personnes
âgées.
Puis réduite à 100% du tarif de responsabilité.
(3) Illimité, à l’exception des unités de soins de longue durée (USLD), des établissements d’hébergement pour
personnes âgées, des établissements médico-sociaux et des établissements ne relevant pas des soins de suite et
de réadaptation (SSR), où la durée est limitée à 90 jours, par an et par bénéficiaire.
(4) En maladie et chirurgie uniquement, délai d’attente incompressible de 30 jours pour la garantie P100.
(5) Maximum 30 jours par an pour un accompagné de plus de 70 ans, délai de carence 45 jours.
(6) Le bonus se cumule d’une année sur l’autre.
(7) La prise en charge est limitée à un équipement (deux verres et une monture) par période de deux ans, sauf
pour un mineur ou en cas d’évolution de la vue où la période est réduite à un an. Ces périodes s’apprécient soit à
compter de la date d’effet du contrat, soit à compter de la date d’acquisition de l’équipement optique.
En outre, la prise en charge de la monture est limitée à 150 € au sein du remboursement de l’équipement.
(8) Délai incompressible de 6 mois.
(9) Forfait annuel par an et par bénéficaire s’ajoutant au remboursement éventuel du RO.
(10) Cela comprend les corsets, plâtres, cannes anglaises, lit médical, seringues, postiches, genouillères.
(*) - Verres simples : verres à simple foyer dont la sphère est comprise entre -6,00 et +6-,00 dioptries et dont le
cylindre est inférieur
ou égal à +4,00 dioptries.
- Verres complexes : verres simples foyer dont la sphère est hors zone de -6,00 à +6,00 dioptries ou dont le
cylindre est supérieur à +4,00 dioptries et verres multifocaux ou progressifs.
GLOSSAIRE
CAS : Contrat d’Accès aux Soins
ADC : Actes de chirurgie
ADI : Actes d’ imagerie
ATM : Actes Techniques médicaux END : Actes d’endodontie INO : Actes inlay-onlay ORT : Orthodontie médecin PAM : Prothèses amovibles définitives métalliques PFC : Prothèses fixes céramiques SDE : Soins dentaires TO : Orthodontie ADA : Actes d’anesthésie
ADE : Actes d’échographie
AXI : Prophylaxie bucco-dentaire
ICO : Inlay-Core
IMP : Implantologie
PAR : Prothèses amovibles définitives résine
PDT : Prothèses dentaires provisoires
PFM : Prothèses fixes métalliques
TDS : Parodontologie
RPN : Réparation sur prothèses
fma.fr est géré et administré par FMA Assurances.
FMA Assurances - SAS au capital de 841 324 euros - Société de Courtage en Assurances - Siège social : 11 A Quai Conti 78430 Louveciennes - RCS Versailles 429 882 236 - Immatriculée à l’ORIAS
sous le N° : 12068209 (www.orias.fr) - Tél: 01.39.10.52.10 - Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des Assurances - Sous
le contrôle de l’ACPR, 61 rue Taitbout 75009 Paris (www.acpr.banque-france.fr). FMA Assurances exerce son activité en application de l’article L 520-1 II b du code des assurances : la liste des
compagnies d’assurances partenaires est disponible sur demande. Réclamation : FMA Assurances, Service Réclamation, 11A Quai Conti CS 30502 – 78431 Louveciennes Cedex, et/ou à Monsieur
le Médiateur de la Chambre Syndicale des Courtiers en Assurances (CSCA), 91 rue Saint Lazare 75009 Paris.
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