PROCES-VERBAL de la Séance du Conseil de l`UFR des Sciences

PROCES-VERBAL de la Séance du Conseil de l'U.F.R. des Sciences Médicales, siégeant
en formation plénière
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Séance du 5 mars 2007
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1) Approbation du PV du 5 mars 2007.
2) Informations diverses.
3) Enseignement de la Sémiologie.
4) Renouvellement, modification et création des DU et DIU.
5) Renouvellement de l’habilitation capacité « Technologie transfusionnelle », « Pratiques
médico-judiciaires », « Médecine pénitentiaire » (annexe 4)
6) DES de Gastro-Entérologie et Hépatologie
7) Questions diverses
La séance est ouverte à 16 heures sous la présidence du doyen F. GUILLÉ.
SONT PRESENTS
Collège des enseignants : Mmes et Mrs.DARNAULT P., DELAVAL. P., EDAN.G, GUIGUEN. C,
LE GALL. E., MABO. P., MICHELET.C., MILLET.B., MORANDI. X (jusqu’à 17 heures),
AMIOT. L., BERNARD.A.M, DEGEILH. B., REYMANN.J.M, ALBERT.J.D.
Collège des étudiants : Mrs. CHAPRON.A., GICQUEL. T., CHEVER N., LEGRUYER A.
Collège IATOS : Mmes LE BOULICAUT. A, PRIMAULT R.
Collège des personnalités extérieures : Mmes et Mrs AZZIS.O., HINGANT. E., DELAMARE.B.
Membres invités : Mme THEUNIS S, Mr GOASGUEN J.
ONT DONNE PROCURATION : Mmes et Mrs. MORANDI.X. (à DARNAULT P à partir de 17 heures),
FERGELOT P. (à REYMANN.J.M), VEILLARD. D à (RIOU. F), LENOT. B. (à DELAVAL. P),
AUFFRET.Y.(à CHEVER.N.), BOUGUENNEC.N ( à CHAPRON.A.),
ABSENTS EXCUSES : M. FRITZ A.
ABSENTS : Mmes et Mrs. DAVID.V., LEGUERRIER.A., MILLET B, BELLISSANT.E., GERARD.C,
BASQUIN.C., BOUVET.R., THOMELOT. E
1) Approbation du PV du 5 mars 2007.
Monsieur CHAPRON souhaite réagir à propos de l’intervention du professeur DELAVAL (paragraphe
5.5) concernant l’information auprès des étudiants par leurs représentants à propos de la validation des
pôles. Les élus étudiants communiquent avec les étudiants. Il n’en reste pas moins que les étudiants,
selon Monsieur CHAPRON, n’ont pas connaissance des règles de validation des pôles.
Le doyen GUILLÉ demande à Madame THEUNIS d’afficher les règles de validation du jury. Il rappelle
que les enseignants n’acceptent pas que les étudiants fassent des « impasses » dans une discipline,
lors des examens.
Monsieur CHAPRON demande pourquoi les procès verbaux des conseils ne sont pas affichés.
Le professeur GUILLÉ propose que les procès verbaux soient portés à la connaissance des étudiants
via l’intranet, dans le respect des textes et en concertation avec le CRI.
Le procès-verbal du 5 février 2007 est approuvé à l’unanimité.
2) Informations diverses.
2.1 Création DESC
L’arrêté du 26 janvier 2007, publié au JO du 20 février 2007apporte deux modifications à l’arrêté du 22
septembre 2004 (annexe 1) :
- Création du DESC « médecine de douleur et médecine palliative ».
- L’inscription à deux DESC du groupe I ou à un DESC du groupe II et à un DESC du groupe I est
autorisée sous réserve de l’accord des coordonnateurs des DESC concernés.
2.2 Lecture Critique d’Article (L.C.A)
Le professeur GUILLÉ rappelle que la L.C.A. est une épreuve inscrite dans le décret n° 2004-67 du 16
janvier 2004 (art.5 et 58) relatif aux épreuves de l’Examen National Classant. Ces articles n’ont pas
pour l’instant été modifiés.
Le doyen GUILLÉ regrette que le rapport portant sur L.C.A., rédigé par l’A.N.E.M.F, comporte des
inexactitudes concernant l’implication de la faculté de médecine de Rennes, dans l’enseignement de la
L.C.A. Le 26 février, le doyen a adressé un courrier demandant au représentant de l’A.N.E.M.F
(annexe 2) d’apporter un correctif à cette étude. Le 28 février, le conseil pédagogique a refusé la
motion présentée par l’A.N.E.M.F et a adopté la motion suivante « le conseil pédagogique souhaite
poursuivre la formation des étudiants à la lecture critique d’article tout en comprenant leurs inquiétudes
et leurs questions sur les modalités de correction et le poids de cette épreuve sur leur classement à
l’ENC.»
Le doyen souligne que le risque dans un tel contexte est de démobiliser les enseignants de la faculté.
Le professeur GUILLÉ reconnaît toutefois la nécessité de faire évoluer l’épreuve de la L.C.A : poids de
cette épreuve sur l’ensemble des épreuves et le maintien ou non du résumé.
3) Enseignement de la Sémiologie.
Le professeur GUILLÉ donne la parole au professeur JEGO, responsable de l’enseignement de la
sémiologie.
Le professeur JEGO présente les propositions formulées par le groupe de travail « Sémiologie » pour
une nouvelle organisation de l’enseignement de la sémiologie qui doit tenir compte de l’augmentation
du nombre des étudiants. Il a réalisé cette présentation devant le conseil pédagogique du mois de
décembre. Le groupe de travail « Sémiologie » est composé de Mmes et MM.DEGEILH, DELAVAL,
EDAN, LESSARD, MABO, MASSART, MORANDI et SEGALEN. Monsieur JEGO rappelle les objectifs,
la méthode utilisée, puis la nouvelle organisation du PCEM 2 en 2007-2008 (annexe 3). Cette nouvelle
organisation pédagogique va se poursuivre en 2008-2009 pour le DCEM1. Après avoir suivi un
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enseignement théorique portant sur plusieurs disciplines fondamentales au cours du premier semestre,
l’étudiant effectuera l’enseignement pratique dans les services cliniques, au cours du deuxième
semestre.
Au terme de cette présentation, Monsieur GUILLÉ remercie le professeur JEGO.
Le professeur GROSBOIS indique que la nouvelle organisation de l’enseignement de la sémiologie, qui
s’éloigne de l’intégration de l’enseignement théorique dans l’enseignement pratique, se rapproche
toutefois des disciplines fondamentales tout en tenant compte de l’augmentation des effectifs étudiants.
De plus, un effort important a été réalisé par les enseignants des disciplines fondamentales visant à
supprimer des cours redondants.
Une discussion s’engage autour de la nouvelle organisation pédagogique de l’enseignement de la
sémiologie en terme de calendrier, d’utilisation des locaux et des modalités d’évaluation.
Dans le cadre de cette nouvelle organisation, chaque service dispose d’une plus grande marge de
manoeuvre pour organiser l’enseignement pratique. Le professeur DELAVAL insiste sur l’importance
d’accompagner les étudiants pendant les séances d’enseignement pratique de sémiologie. Deux
examens seront organisés, un en janvier portant sur l’enseignement théorique et un autre examen en
mai consistera en une évaluation au lit du malade. Monsieur CHAPRON demande quel sera le contenu
de l’examen de janvier, sur un enseignement transversal ou sur chaque discipline fondamentale.
Le professeur GUIGUEN demande qu’une réflexion soit engagée pour planifier les cours d’Unité
d’Enseignement en Master 1 en terme de locaux. Le doyen propose que ces cours soient organisés
pendant la plage horaire de 17 heures à 19 heures.
Le professeur MICHELET fait part des difficultés d’organisation de stages des étudiants de DCEM 1
dans les services de Réanimation et de Maladies Infectieuses. Le professeur GUILLÉ suggère aux
enseignants de ces disciplines de se concerter afin de mieux répartir les stages entre les étudiants
concernés.
Le professeur DARNAULT demande que les enseignants concernés par la réforme de la Sémiologie
soient réunis afin qu’ils organisent leurs enseignements en terme de contenu, d’horaire. Cette nouvelle
organisation aura également un impact sur l’enseignement de PCEM 1. Le professeur JEGO répond
qu’un calendrier de réunion de travail avec les enseignants a déjà été fixé. Madame SEGALEN
responsable du PCEM 1, selon le professeur JEGO, est sensibilisée par ce sujet.
Monsieur GICQUEL demande ce que devient le projet de réforme du premier et deuxième cycle (5 ans
au lieu de 6 ans). Le doyen répond que cette réflexion est pour l’instant en suspens en raison des
échéances électorales.
4) Renouvellement, modification et création des DU et DIU.
Le professeur GROSBOIS explique que le conseil pédagogique du 28 février a examiné les dossiers
de demande de renouvellement, modification et création des DU et DIU, à partir de 2007-2008. Le
conseil du 28 février s’est prononcé sur les aspects pédagogiques de ces modifications. Il reste à
examiner les modalités de la gestion des DU et DIU avant une présentation devant le conseil de
faculté.
Le doyen rappelle que lors de la mise en place de la nouvelle équipe du DFMC il y a 2 ans, un poste de
secrétaire avait été redéployé. Le DFMC souhaite obtenir un deuxième poste de secrétaire afin de
développer son activité dans de bonnes conditions. Le professeur GUILLÉ souligne les résultats
obtenus par les responsables du DFMC depuis 2 ans : agrément délivré par la Haute Autorité de Santé
(H.A.S), actions autour de l’évaluation des pratiques professionnelles.
Plus récemment, le doyen a invité les responsables du DFMC et le professeur GUIGUEN, à faire des
propositions visant à garantir une stabilité financière pour l’emploi de secrétaire au DFMC.
Une discussion s’engage.
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Le professeur GUIGUEN propose que la formation médicale continue à participer au financement. Il
convient selon le professeur GUIGUEN, de réfléchir à une harmonisation des prélèvements sur les
droits spécifiques des DU et DIU (actuellement 7 % par l’université et 6,5 % par la faculté).
Le professeur LE GALL souhaite que la faculté de médecine s’engage pour stabiliser l’emploi de la
deuxième secrétaire, avec le concours financier du DFMC qui doit être précisé.
Monsieur GOASGUEN plaide pour une meilleure lisibilité de la formation médicale continue, l’ensemble
des DU et DIU devant être gérés par le DFMC. L’université doit augmenter ses ressources propres, la
formation médicale continue doit contribuer à cet effort. Le professeur GUIGUEN répond que les
prélèvements sur les reports à l’université reviennent à « pénaliser » les composantes produisant des
recettes.
Le professeur DELAVAL demande que la réflexion engagée aboutisse à terme à une vraie structure de
formation médicale continue dotée d’un secrétariat dans le cadre de l’ autofinancement des DU et DIU.
Le docteur AZZIZ observe que l’H.A.S a émis le souhait que chaque discipline médicale reconnaisse
une organisation chargée de valider les actions d’évaluation de pratiques professionnelles. Les
sociétés savantes ne pourraient elles pas selon le Docteur AZZIZ remplir cette mission ? Le doyen
répond que l’H.A.S n’a pas souhaité confier cette mission exclusivement aux sociétés savantes, trop
parties prenantes dans la profession. L’H.A.S accepte les candidatures des universités dans le cadre
des procédures d’agrément FMC et EPP.
Le docteur HINGANT souhaite que les référentiels des disciplines soient actualisés et adaptés à la
médecine de ville.
Le doyen propose que le conseil de faculté du mois d’avril examine les modalités de financement du
deuxième emploi de secrétaire pour le DFMC en même temps que les modifications, renouvellements
et créations des DU et DIU.
5) Renouvellement de l’habilitation capacité « Technologie transfusionnelle », « Pratiques
médico-judiciaires », « Médecine pénitentiaire » (annexe 4)
- Capacité de Technologie transfusionnelle (annexe 4)
Quatre étudiants s’inscrivent en moyenne par an à la capacité « Technologie transfusionnelle » à
rennes. Cette formation s’adresse principalement aux personnes travaillant dans les établissements
français du sang. La modification essentielle, par rapport à 2003, concerne la demande de
cohabilitation de la faculté de médecine de Bordeaux pour délivrer ce diplôme.
Le Conseil pédagogique, lors de sa séance du 28 février, a émis un avis favorable à la demande
d’habilitation à délivrer la capacité de Technologie transfusionnelle.
La demande d’habilitation à délivrer la capacité de Technologie transfusionnelle à compter de l’année
universitaire 2007/2008 est approuvée à l’unanimité par les membres du Conseil de l’UFR Sciences
médicales.
– Capacité « Pratiques médico-judiciaires » (annexe 5)
Trois étudiants s’inscrivent par an à la capacité « Pratiques médico-judiciaires ».
Le Conseil pédagogique, lors de sa séance du 28 février, a émis un avis favorable au renouvellement
de l’habilitation de la capacité Pratiques médico-judiciaires.
La demande d’habilitation à délivrer la capacité de Pratiques médico-judiciaires à compter de l’année
universitaire 2007/2008 est approuvée à l’unanimité par les membres du Conseil de l’UFR Sciences
médicales.
– Capacité « Médecine pénitentiaire » (annexe 6)
Le Conseil pédagogique, lors de sa séance du 28 février, a émis un avis favorable au renouvellement
de l’habilitation de la capacité Pratiques pénitentiaire. La médecine pénitentiaire est appelée à se
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développer en raison de la construction de nouvelles prisons et des USHI (structures hospitalières
accueillant des détenus).
La demande d’habilitation à délivrer la capacité de médecine pénitentiaire à compter de l’année
universitaire 2007/2008 est approuvée à l’unanimité par les membres du Conseil de l’UFR Sciences
médicales.
6) DES de Gastro-Entérologie et Hépatologie
Le professeur GUILLÉ présente le projet pédagogique et la composition de la commission
interrégionale du DES
« Gastroentérologie et Hépatologie » (annexe 7), qui a été approuvé par le conseil pédagogique du 28
février 2006.
Composition de la commission interrégionale :
Coordonnateur interrégional
Professeur Jean-Baptiste NOUSBAUM (Brest)
Coordonnateurs régionaux
Professeur Paul CALES (Angers)
Professeur Jean-Paul GALMICHE ( Nantes)
Professeur Dominique GUYADER (Rennes)
Professeur Etienne H.METMAM (Tours)
Professeur Christine SILVAIN (Poitiers)
A l’unanimité, le conseil approuve le projet pédagogique et la composition de la commission
interrégionale du DES «Gastro Entérologie et Hépatologie ».
7) Questions diverses
7.1 Avenant à la Convention signée le 25 novembre 2005 entre l’université de Rennes 1 et le
Collège des Hautes Etudes en Médecine (CHEM) (annexe 8)
En novembre 2005, la faculté de médecine a passé convention avec l’association C.H.E.M afin de
répondre aux demandes d’expertise dans le cadre du dispositif des évaluations des pratiques
professionnelles des médecins. Cette association a été créée à l’initiative d’une part des facultés de
médecine de Brest et de Rennes, d’autre part de la fédération des associations de formation médicale
continue de Bretagne.
En 2005, la convention avait pour objet la mise à disposition partielle d’un attaché de communication (à
raison de 3 h 30 hebdomadaires), employé par le CHEM en contrepartie d’un bureau, d’une ligne
téléphonique et un accès à internet.
L’avenant à la convention concerne la mise à disposition de deux salariés, l’attaché de communication
et une responsable administrative, de la CHEM à raison de 5 heures hebdomadaires en contrepartie
d’un bureau, de deux lignes téléphoniques et deux accès à internet.
A l’unanimité, le conseil donne son accord à la conclusion de l’avenant à la convention entre la faculté
de médecine, composante de l’Université de Rennes 1 et le CHEM.
7.2 Commission Relations Internationales
La commission de Relations Internationales de la faculté s’est réunie le mercredi 28 février 2007 pour
établir un classement des candidats à un stage de 3 mois dans les Hôpitaux de l’Université de Montréal
en 2007/2008. La commission des Relations internationales s’est réunie plus tôt que prévu en raison
du calendrier de dépôt de dossiers auprès de cette Université.
Après examen des lettres de motivation, des résultats universitaires depuis le PCEM 1 et discussion, la
commission propose de classer les candidats suivants :
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1°) VILLEMIN Arthur
2°) LAMANDE Thiphaine
3°) FAUSSER Jeanne Lise
4°) RUELLO Noémie
5°) BAREL Anne Laure
DCEM2
DCEM2
DCEM2
DCEM2
DCEM2
Liste complémentaire:
6°) COQUET Jean Baptiste
7°) LE POTTIER Marion
DCEM1
DCEM1
Une discussion s’engage autour des frais de stage notamment au Québec. Madame LE BOULICAUT
explique que deux étudiants sur cinq étudiants prévus initialement, sont effectivement partis au
Québec, au cours de l’année universitaire 2006-2007. Le Doyen propose aux représentants étudiants
d’étudier le montant des dépenses engagées par les étudiants lorsqu’ils effectuent un stage à
l’étranger. Le professeur DELAVAL indique que les étudiants candidats au départ pour Montréal sont
parfaitement au courant du coût financier de leur stage.
Monsieur CHAPRON précise qu’il n’a pas été convoqué à la réunion de la commission Relations
internationales. Madame BESNARD répond que cette réunion devait être réunie de toute urgence afin
de tenir des délais imposés par les universités québécoises.
A l’unanimité, le conseil approuve le classement des étudiants devant partir au Québec au cours de
l’année universitaire 2007-2008.
7. 3 Calendrier de congé pour les étudiants préparant l’Examen national classant.
Monsieur Anthony CHARON demande quel est le calendrier de congé pour les étudiants de DCEM 4
préparant l’Examen national classant au titre de l’année universitaire 2006-2007.
La période de congé pour les étudiants de DCEM 4 préparant l’ E.C.N. 2007 est du 5 mai au 13 juin
2007 inclus.
7.4 Conditions requises pour exercer comme FFI.
Monsieur Anthony CHAPRON demande quelles sont les conditions requises à un étudiant en fin
d’année DCEM 4 pour occuper un poste de FFI.
Le doyen précise qu’un étudiant de DCEM 4 ayant validé tous les enseignements du deuxième cycle
(validation des 5 pôles) peut après avis du chef de service concerné, déposer au bureau des stages
une demande de FFI dans le service où il est affecté ou dans un autre service pendant 1 mois sous
réserve de l’accord du chef de service concerné.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Rennes, le 20 mars 2007
Le Doyen
F. GUILLÉ
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