Mentions légales | Réseau Régional de Cancérologie OncoPaca

Mentions légales
Le site Internet du Réseau Régional de Cancérologie OncoPACA-Corse est dédié à la diffusion et au partage
d'informations liées à la cancérologie. Le site du réseau OncoPACA-Corse s'adresse à tous les professionnels et
acteurs de santé, partenaires associés, mais également aux patients, à leur entourage, et au grand public
sensibilisés à la pathologie cancéreuse.
Les objectifs principaux du site :
> Diffuser de l'information et des actualités concernant la cancérologie et les réseaux (règlementation, études,
documentation, supports...)
> Développer la communication des professionnels de santé en diffusant notamment des annuaires régionaux de l'offre
de soins en cancérologie
> Donner accès aux référentiels, recommandations et outils de bonne pratique destinés aux profesionnels de santé
impliqués en cancérologie
> Informer d'événements liés à la cancérologie, en région PACA et Corse
> Faire connaître la recherche clinique et les essais thérapeutiques en oncologie
> Informer sur des ressources nationales et régionales disponibles en matière de cancérologie
Le site n'a pas vocation à remplacer la relation patient-médecin, mais il peut la compléter.
En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des mentions légales. De même, vous vous engagez à
les respecter et à suivre leur mise à jour régulière.
Remarque
Le site ne peut être exhaustif, il informe principalement de données issues de sources clairement identifiées et validées
par le comité éditorial : Institut National contre le Cancer (INCa), UNICANCER (centres de lutte contre le cancer), Ligue
Nationale contre le cancer, sites gouvernementaux (Haute Autorité de Santé, ARS, INPES, CRES, INVS, ORS...), et de
sites d'organismes, de sociétés savantes, de fédérations ou d'associations reconnues et/ou soutenues par les instances
nationales (INCa, HAS...).
Protection des Données Personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.
Les informations qui vous sont demandées lors de l'abonnement au réseau OncoPACA-Corse (newsletter) sont
indispensables pour répondre à vos demandes. Ces informations ont pour seul destinataire le réseau OncoPACA-Corse
auprès duquel peuvent s'exercer les droits d'accès et de rectification. Les adresses de tous types (postales ou courrier
électronique) ne pourront être cédées en aucun cas à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.
L'inscription aux pages sécurisées du site est réservée aux professionnels de santé. Si l'utilisateur se connecte avec un
identifiant et un mot de passe personnels, il lui appartient de mettre en oeuvre les mesures de précaution et de sécurité
nécessaires à leur protection. Le Réseau Régional de Cancérologie ONCOPACA-Corse ne peut être tenu pour
responsable en cas d'utilisation frauduleuse de ces codes par un tiers.es informations ont pour seul destinataire le
réseau ONCOPACA-Corse auprès duquel peuvent s'exercer les droits d'accès et de rectification. Les adresses de tous
types (postales ou courrier électronique) ne pourront être cédées en aucun cas à des tiers ou communiquées à des fins
non prévues.
Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
Le Site Internet du réseau ONCOPACA-Corse fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de
l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Le réseau ONCOPACA-Corse s'engage à respecter la recommandation du 8 mars 2001 de la CNIL, notamment en
matière de protection des libertés individuelles des internautes amené(e)s à nous communiquer des informations
personnelles.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du
30 septembre 1986 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Si vous
souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous
adresser au coordonnateur du réseau Dr Michèle Pibarot Réseau Régional de Cancérologie ONCOPACA-Corse Hôpitaux Sud - 270, Boulevard Sainte Marguerite 13009 Marseille ou par mail [email protected]
(mailto:[email protected]). Le responsable communication en charge du site peut également prendre en compte
vos demandes [email protected] (mailto:[email protected])
Pour en savoir plus : www.cnil.fr (http://www.cnil.fr)
Politique de confidentialité
Le site ONCOPACA-Corse ne diffuse ni ne véhicule aucune information médicale personnelle (type dossier médical ou
messageire sécurisée, visisoconférence...). L'échange de dossiers médicaux, la messagerie sécurisée sont effectués
via une plateforme sécurisée indépendante (Oncorep) dédiée au DCC (dossier communicant de cancérologie). Le site
n'offre qu'un lien vers cette plateforme sécurisée.
L'inscription aux pages sécurisées du site est réservée aux professionnels de santé. Si l'utilisateur se connecte avec un
identifiant et un mot de passe personnels, il lui appartient de mettre en oeuvre les mesures de précaution et de sécurité
nécessaires à leur protection. ONCOPACA-Corse ne peut être tenu pour responsable en cas d'utilisation frauduleuse de ces
codes par un tiers.
Lors de vos visites sur le site, des cookies peuvent être installés sur votre appareil afin de vous offrir un service optimal.
Les cookies utilisés par le Réseau Régional de Cancérologie OncoPaca-Corse sont utilisés dans le but d’analyser la
fréquentation et l’utilisation qui est faite du site.
Ces cookies ne sont dans tous les cas jamais utilisés à des fins commerciales. Les cookies ne permettent pas de vous
identifier mais enregistrent des informations temporaires non nominatives relatives à la navigation sur notre site (pages
consultées, date et heure, etc).
Ce site utilise Google Analytics pour analyser l'audience du site et améliorer son contenu. Pour plus d'informations sur
les régles de confidentialité relatives à l'utilisation de Google Analytics, cliquez ici
(https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr).
Développement, Hébergement et Publication du site
Le présent site a été développé et est hébergé par : Stratis - Communication et nouvelles technologie
Direction de la publication : Professeur Roger Favre
Composition du Comité Editorial :
Président du réseau : Pr R. Favre
Vice-Présidents: Pr Mouroux, Dr J. Camerlo
Coordonnateur médical : Dr M. Pibarot
Responsable Communication : Karine Repnau
Le site est maintenu et mis à jour régulièrement par la Responsable Communication du réseau régional de cancérologie
(Karine Repnau - [email protected] (mailto:[email protected])) en lien direct avec un
coordonnateur médical. Le Comité Editorial est sollicité lors des modifications importantes du site.
L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de cette mention légale sans
préavis.
Le site www.oncopaca.org (http://www.oncopaca.org) est totalement gratuit et exempt de toute publicité.
Droits d'auteurs et de Reproduction
L'ensemble du site, notamment les images, les textes, les représentations iconographiques et photographiques et les
documents téléchargeables du site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété
intellectuelle. La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est donc
formellement interdite sauf accord préalable écrit du Président du réseau ONCOPACA-Corse.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect de toutes les conditions
suivantes :
> gratuité de la diffusion,
> respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération
> citation claire et lisible de la source. Par exemple : « Ce document provient du site internet du réseau ONCOPACACorse : http://www.oncopaca.org (http://www.oncopaca.org). Les droits de reproduction sont réservés et strictement
limités ».
Informations & Responsabilités
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site du réseau ONCOPACA-Corse en direction d'autres sites et/ou de
pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la
responsabilité du réseau ONCOPACA-Corse. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de votre accès
à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité du réseau Oncopaca-Corse.
L'inscription aux services privés du site ONCOPACA-Corse est réservée aux établissements et aux professionnels
exerçant dans les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse. Si l'utilisateur se connecte avec un identifiant et un mot
de passe personnels, il lui appartient de mettre en œuvre les mesures de précaution et de sécurité nécessaires à leur
protection. Le réseau ONCOPACA-Corse ne peut être tenu pour responsable en cas d'utilisation frauduleuse de ces
codes par un tiers qui serait parvenu à les subtiliser.
La coordination du réseau ONCOPACA-Corse n'est pas habilitée à répondre aux questions d'ordre médical.
Publicité
Le site web « Oncopaca.org » est totalement gratuit et n'accepte ni ne véhicule aucune publicité de quelque nature que
ce soit.
Financement
Le Réseau Régional de Cancérologie ONCOPACA-Corse est financé par l'Agence Régionale de Santé (ARS) en lien
avec l'Institut National du Cancer
Pour toute information concernant le site internet www.oncopaca.org (http://www.oncopaca.org/), vous pouvez
contacter le responsable du site du réseau par mail à [email protected]
(mailto:[email protected])
ou par téléphone au 04 91 74 49 58.
Dernière mise à jour le 01 septembre 2016