Additif n°1 - DSDEN de Meurthe et Moselle - Académie de Nancy-Metz
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Additif n°1 - DSDEN de Meurthe et Moselle - Académie de Nancy-Metz
ARRETE PORTANT DECISIONS D’IMPLANTATION ET DE RETRAIT D'EMPLOIS D'ENSEIGNANTS DU 1er DEGRE POUR LA RENTREE 2016 VU l'article L 211-1 du Code de l'Education VU l'article L 211-8 du Code de l'Education VU le décret du 11 juillet 1979 VU la circulaire ministérielle du 03 juillet 2003 VU l'avis du Comité Technique Spécial Départemental en date du 13 juin 2016 Vu l'avis du Conseil Départemental de l'Education Nationale en date du 16 juin 2016 Tél : 03.83.93.56.16 Monsieur le Recteur de la région académique Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine, Recteur de l'académie de Nancy-Metz, Chancelier des universités de Lorraine REF. à rappeler : ND/DC poste 356.16 A D D I T I F n° 1 à l'arrêté du 4 février 2016 Article 1 - Sont autorisées, à compter de la rentrée 2016, les mesures suivantes : A - IMPLANTATIONS ET RETRAITS DE POSTES PREELEMENTAIRES 1) Implantations de postes préélémentaires n° localités écoles nb de postes observations 4 AUDUN-LE-ROMAN E.M.PU Francisque POULBOT 1 Réimplantation 5 LEXY E.M.PU 1 6 MONT-SAINT-MARTIN E.M.A Jean MACE 1 7 PAGNY-SUR-MOSELLE E.M.PU Gaston AUBIN 1 Réimplantation 8 SAULXURES-LES-NANCY E.P.PU Jean FLECHON 1 9 SAULXURES-LES-NANCY E.M.PU Maurice BARRES 10 VILLERS-LES-NANCY E.M.PU DU PLACIEUX 1 Réimplantation 0,5 Classe passerelle RPI 11 DOMEVRE-EN-HAYE E.E.PU TREMBLECOURT E.M.PU 1 Réimplantation 3) Retrait de poste préélémentaire n° localités écoles 18 VILLERS-LES-NANCY E.M.PU DU PLACIEUX nb de poste observations 1 Confirmation du retrait 6) Transfert de poste maternel n° localités écoles nb de poste observations RPI 1 ABAUCOURT MAILLY-SUR-SEILLE 1 Transfert du poste maternel de l'école maternelle d'ABAUCOURT à l'école élémentaire de MAILLY-SUR-SEILLE. E.M.PU E.E.PU Page 1 de 4 B - IMPLANTATIONS ET RETRAITS DE POSTES ELEMENTAIRES 1) Implantations de postes élémentaires n° localités écoles 9 FROUARD nb de postes observations E.E.PU Elsa TRIOLET 1 10 JARVILLE-LA-MALGRANGE E.E.PU Louis MAJORELLE 1 Réimplantation 11 JOEUF E.E.PU LES TILLEULS 1 12 NANCY E.E.ES Marcel LEROY 1 Réimplantation 13 PONT-A-MOUSSON E.E.PU SAINT-JEAN 1 14 PULNOY E.E.PU LA MASSERINE 1 15 REHON E.P.PU CENTRE 1 16 SAULXURES-LES-NANCY E.E.PU Maurice BARRES 1 17 TOUL E.E.PU SAINT-EVRE 1 18 TUCQUEGNIEUX E.E.PU Albert LEBRUN 1 Réimplantation E.P.PU 1 RPI 19 ART-SUR-MEURTHE LENONCOURT E.E.PU 3) Retraits de postes élémentaires n° localités écoles 28 NANCY E.E.PU LA FONTAINE nb de postes observations 1 Confirmation du retrait 29 NEUVES MAISONS E.E.PU Louise MICHEL 1 Confirmation du retrait RPI 30 ABAUCOURT MAILLY-SUR-SEILLE E.M.PU E.E.PU 1 RPI 31 HERIMENIL REHAINVILLER E.P.PU E.P.PU 1 Changement du lieu de retrait RPI 32 LEINTREY E.P.PU XOUSSE E.E.PU EMBERMENIL E.E.PU 1 Changement du lieu de retrait 6) Implantation de poste UPE2A en élémentaire n° localités écoles 3 ESSEY-LES-NANCY E.E.A ECOLE APPLICATION DU CENTRE nb de poste observations 1 8) Retraits actés dans l'arrêté de carte scolaire du 4 février 2016 qui feront l'objet d'un comptage des élèves présents le jour de la rentrée n° localités 1 BRIEY 2 POMPEY écoles E.E.PU Louis PERGAUD E.E.PU JEUYETE observations 9) Transferts de postes élémentaires n° localités RPI écoles observations 1 MOYEN E.P.PU Transfert du poste élémentaire de l'école élémentaire de VALLOIS à l'école primaire de MOYEN. VALLOIS E.E.PU RPI 2 BEY-SUR-SEILLE E.E.PU BRIN-SUR-SEILLE E.M.PU MONCEL-SUR-SEILLE E.E.PU SORNEVILLE E.E.PU Transfert du poste élémentaire de l'école élémentaire de BEY-SUR-SEILLE à l'école maternelle de BRIN-SUR-SEILLE. Page 2 de 4 C - IMPLANTATIONS ET RETRAITS DE POSTES SPECIALISES ET RESEAUX D'AIDE 5) Implantation de poste spécialisé ou particulier n° localité école 2 VILLERS-LES-NANCY nb de poste E.M.PU Suzanne HERBINIERE observations 1 Poste pour une Unité d'Enseignement Maternelle Autisme. D - REGROUPEMENTS PEDAGOGIQUES 2) Modifications de Regroupements Pédagogiques Intercommunaux Dispersés n° localités RPI écoles MONT-LE-VIGNOBLE E.P.PU CHARMES-LA-COTE RPI E.E.PU OCHEY E.M.PU MOUTROT E.E.PU ALLAIN E.E.PU observations Les élèves domiciliés dans les communes du RPID seront scolarisés à compter du 1er janvier 2017 dans la nouvelle école de BLENOD-LES-TOUL. La commune d'ALLAIN quitte le RPID. Les élèves domiciliés à OCHEY, MOUTROT et CREZILLES seront scolarisés au sein du RPID OCHEY-MOUTROT. 3) Modification d'un Regroupement Pédagogique Intercommunal Concentré n° localités RPI écoles BULLIGNY E.P.PU observations Les élèves domiciliés à BULLIGNY seront scolarisés à compter du 1er janvier 2017 dans la nouvelle école de BLENOD-LES-TOUL. Les élèves domiciliés à CREZILLES seront scolarisés au sein du RPID OCHEY-MOUTROT. 4) Création d'un Regroupement Pédagogique Intercommunal Concentré BLENOD-LES-TOUL E.P.PU Les élèves des communes de MONT-LE-VIGNOBLE, CHARMES-LA-COTE, BULLIGNY et GYE seront accueillis dans la nouvelle école de BLENOD-LES-TOUL à compter du 1er janvier 2017. E - AUTRES MESURES 5) Retraits de postes de BAAZ n° localités écoles nb de postes observations 1 JOEUF E.M.PU Louise MICHEL 1 2 PIENNES E.M.PU Elsa TRIOLET 1 3 TRIEUX E.P.PU Jules VALLES 1 F - TRANSFORMATIONS, FERMETURES, OUVERTURES OU FUSIONS D'ECOLES 1) Fermetures d'écoles n° localités écoles observations E.E.PU Fermeture de l'école élémentaire. RPI 2 AVRICOURT Page 3 de 4 RPI 3 ABAUCOURT MAILLY-SUR-SEILLE Fermeture de l'école maternelle d'ABAUCOURT. Les élèves de niveau maternel du RPID iront à MAILLY-SURSEILLE et les élèves de niveau élémentaire iront à NOMENY. E.M.PU E.E.PU RPI 4 MOYEN VALLOIS E.P.PU E.E.PU Fermeture de l'école élémentaire de VALLOIS. Les élèves seront accueillis à l'école primaire de MOYEN. E.E.PU Fermeture de l'école élémentaire de BEYSUR-SEILLE. Les élèves seront accueillis à l'école primaire de BRIN-SUR-SEILLE. RPI 5 BEY-SUR-SEILLE BRIN-SUR-SEILLE E.M.PU MONCEL-SUR-SEILLE E.E.PU SORNEVILLE E.E.PU RPI 6 EMBERMENIL Fermeture de l'école élémentaire de XOUSSE. E.E.PU LEINTREY E.P.PU XOUSSE E.E.PU 2) Fusion d'écoles n° localités 1 écoles { AUBOUE observations E.M.PU Henry WALLON Fusion entre les deux écoles maternelles. E.M.PU Irène JOLIOT-CURIE 3) Transformations d'écoles n° localités écoles 1 LAY-SAINT-CHRISTOPHE E.E.PU Antony Hanry 2 NANCY E.E.PU STANISLAS observations L'école devient une école d'immersion en langue vivante allemand. L'école devient une école d'immersion en langue vivante allemand. RPI 3 ABAUCOURT MAILLY-SUR-SEILLE E.M.PU L'école élémentaire de MAILLY-SURSEILLE devient une école maternelle. E.E.PU RPI 4 BEY-SUR-SEILLE E.E.PU BRIN-SUR-SEILLE E.M.PU MONCEL-SUR-SEILLE E.E.PU SORNEVILLE E.E.PU L'école maternelle de BRIN-SUR-SEILLE devient une école primaire. Article 2 – Monsieur le Secrétaire Général de la Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Meurthe-et-Moselle est chargé de l’application du présent arrêté. Nancy, le 21 juin 2016 POUR LE RECTEUR DE LA REGION ACADEMIQUE ALSACE, CHAMPAGNE-ARDENNE, LORRAINE RECTEUR DE L'ACADEMIE DE NANCY-METZ, CHANCELIER DES UNIVERSITES DE LORRAINE, ET PAR DELEGATION, LE DIRECTEUR ACADEMIQUE DES SERVICES DE L'EDUCATION NATIONALE, DIRECTEUR DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DE MEURTHE-ET-MOSELLE Signé Jean-Luc STRUGAREK Page 4 de 4