Faucoux, cultivateurs à Méalier, commune de Saint-Just-en

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Faucoux, cultivateurs à Méalier, commune de Saint-Just-en-Bas, d’une part; 1800 (an VIII); P.ind.;
Fonds Dulac 42 F n° 0399 (1 à 42).
Jugement entre Pierre Coignard, marchand à Saint-Just en Chevalet d’une part et François
Michaud, marchand chapellier à Boën, d’autre part, au sujet de livraison et payement de
marchandises; 1800 (an VIII); P.ind.; Fonds Dulac 42 F n° 0731 (1 à 11).
Requête par Jean Marie Fleurdelix, demeurant à Rive-de-Gier et Jeanne Brochier, sa femme,
contre les citoyens Mazuyer frères et Jean-Baptiste Madignier, pour faire combler un puit de mine
de charbon qui fragilise celui du requerrant; 1800 (an VIII); P.ind.; Fonds Dulac 42 F n° 0293 (1 et 2).
Procédure entre Guillaume Charret, sabottier de Chazellets, paroisse des Salles, et Toussainte
Peurière, sa femme, fille et héritière de Antoine Peurière, son père, d’une part et Gilbert Peurière,
marchand à Izenay Nvernais, oncle de ladite Peurière, d’autre part; 1800 (an VIII); P.ind.; Fonds
Dulac 42 F n° 0617 (1 à 5).
Procédure entre Jacques Tholly, cabaretier de Chalmazel, d’une part et Antoine Verdier, sabottier
de la Vialle, paroisse de Chamazel, d’aurte part, pour payement de fournitures diverses au cours de
l’année; 1800 (an VIII); P.ind.; Fonds Dulac 42 F n° 0605 (1 à 11).
Procédure entre Jean et Jacques Boullet, Jean Crocombette et Elizabeh Boullet, sa femme de
Noirétable, d’une part et Jean Boullet dit Pupil à Vachon, même commune, d’autre part, au sujet
de l’héritage de Jean Boullet et Anne Vachon, leurs père et mère commun; 1800 (an VIII); P.ind.;
Fonds Dulac 42 F n° 0631 (1 à 13).
Procédure entre Jean-Marie Vial, propriétaire à Noaillat, paroisse de Saint-Julien-la-Vêtre, contre
Georges Vial, fils de feu Jean Vial, pour remboursement de prêt; 1800 (an VIII); P.ind.; Fonds Dulac
42 F n° 0146 (1 à 3).
Demande pour Benoît Gouttefanga, dit Palon, contre Jean Baron - Piron fils, tout deux demeurant
commune de Saint-Just-en-Bas, pour payement d’une somme de 709 f. pour vente de fromages et
bestiaux; 1800; P.ind.; Fonds Dulac 42 F n° 0034 (1 à 5).
Demande par André Charpeney, marchand boulanger de Sury-le-Comtal, contre Jacques
Bontemps, marchand boucher de Saint-Rambert, au sujet de vente de peaux; D.ind.; P.ind.; Fonds
Dulac 42 F n° 0071 (1 et 2).
Procès verbal d’incident survenu à la barrière vis à vis les bruneaux à Firminy, près le logis neuf,
au sujet de taxe à payer et de saisi d’un cheval en rétorsion. Avec fragments d’enquêtes, et note de
frais à payer par Etienne Ferrol (contrevenant); 1801 (an IX); P.ind.; Fonds Dulac 42 F n° 0084 (1 à
10).
Procédure entre Victor La Rochette, propriétaire à Saint-Sauveur, sa mère née Boiron, d’une part
et l’enregistrement pour les frais sur une maison acquise à Montbrison et dont le prix déclaré est
contesté par l’administration; 1801 (an IX); P.ind.; Fonds Dulac 42 F n° 0424 (1 à 3).
Demande en payement par le sieur de chatelus, chargé de pouvoirs de la compagne de navigation de
Saint-Rambert à Roanne, contre Antoine Labe, Guillaumme Guillon dit Thevenin, et Claude
Metton, tous trois demeurant à Pinay, du prix de vente de certains immeubles; 1801 (an IX); P.ind.;
Fonds Dulac 42 F n° 0289 (1 à 18).
Jean Bouchet, cultivateur de Champdieu, contre Pierre Deset et Laurent Passet, son curateur,
propriétaires à Champdieu, pour payement de fermage indûement réclamés; 1801 (an IX); P.ind.;
Fonds Dulac 42 F n° 0116 (1 à 4).
Convention entre Aimé Terraillon, d’une part et François Pignard de Panissières, d’autre part;
1801 (an IX); P.ind.; Fonds Dulac 42 F n° 0566 (unique).
Jugement entre Jean-Baptiste Duplain, marchand de Saint-Rambert et François Bontemps,
marchand boucher à Saint-Rambert, au sujet de la vente d’une jument à poil rouge; 1801 (an IX);
P.ind.; Fonds Dulac 42 F n° 0083 (1 et 2).
Procédure entre Jean Delorme, demandeur contre Jacques Tourraile et Marie Bayle, sa femme et
encore Simon Gay, tuteur des enfants de Philippe Gay, défendeur en garantie. Il s’agit d’un pré
vendu par Gay à Touraille et sur lequel Delorme a une hypothèque; 1801 (an IX); P.ind.; Fonds Dulac
42 F n° 0484 (* à 14).
Procédure entre Jacques, Etienne, et Antoine Rillon, d’une part et Les citoyens Ramel et Ladeveze,
marchands de bois, de Saint-Galmier, aussi intervenant et Jean Forest, marchand de Moingt,
d’autre part, au sujet du payement de bois livré; 1802-1805 (an X-an XII); P.ind.; Fonds Dulac 42 F n°
0237 (1 à 13).
Procédure par Jean Louis Thiollière, marchand de Veauche contre les citoyens Grangeards,
marchand de Panissières, Portier chapelier à Montbrison et Durris, marchand à Arthun, solidaires
en payement d’une lettre de change; 1802 (an 10); P.ind.; Fonds Dulac 42 F n° 0213 (1 à 4).
Inventaire sommaire et numérique, partiel et provisoire des archives de la Diana séries A à Z page n°
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