Cluses-Scionzier - Edifiance, le partenaire confiance

Transcription

Cluses-Scionzier (74)
Entre Genève
et Chamonix
GROUPE
CONFIANCE
www.confiance-immobilier.fr
Le Groupe Confiance
Francheville (69) « L’Orée des Lilas »
Aménageur urbain depuis près de 20 ans,
au rang des tout premiers promoteurs en région Rhône-Alpes
Un interlocuteur unique, avec l’intégration
des différents métiers de l’immobilier :
- Promotion
- Commercialisation
- Location – transaction
- Gestion – syndic
La Norma (74)
« Les Balcons d’Anaïs »
Plus de 10 000 logements construits :
Acquisition résidence principale
et Investissement locatif
- Résidences à vocation patrimoniale
- Résidences de tourisme
- Résidences services centre ville
Une solide référence en matière de
promotion et de gestion immobilière
- Des emplacements de 1er choix
- Une qualité de construction et
d’environnement
- Un cadre de vie harmonieux et prestations
de qualité
- Une gestion intégrée des biens construits
par le Groupe
Saint Aygulf (83)
« Le Domaine des Eucalyptus »
Lyon 7ème Berthelot
« Le Michel Ange »
Résidence services
Villefranche (69) « Les Jardins d’Alexis »
Lyon 7ème Novacity « Carré Gabriel »
( 2)
( Investir l’esprit libre )
Synthèse Programme
Les Balcons du Foron - 20 rue de la Crosaz – 74 950 SCIONZIER
Gestionnaire
Composition
roupe Confiance
G
Société CONFIANCE IMMOBILIER
n 44, cours Gambetta – 69 007 LYON
n Tel. 04 72 73 13 73
n E-mail : [email protected]
n Responsable : Pierre DUMAS
n C
oût mandat de gestion : 6% HT soit 7,17 % TTC
N
b bâtiments : 2 (R+3)
n N
b de logements : 85
(bAt. I : 53 logements – bAt. II : 32)
n Typologie : bat I : 3t1 bis, 39 T2, 11T3
BAT II : 26T2, 6T3
n G
arages en sous-sol : 59 places
n P
arkings extérieurs : 36 places
n
n
Permis de construire
PC n° 74 264 07 000 34
n Délivré le : 22 janvier 2008
n Permis purgé de tout recours
n
Livraison
n
Date
prévisionnelle :
bAT I : Cage a, b : 2ème semestre 2012
Cage C : 1er semestre 2012
bAT II : Cage D, E : 1er semestre 2012
Promoteur
Société du Groupe Confiance
PRESTIMM PROMOTION
44, crs Gambetta – 69 007 LYON
Tel. : 04 37 65 14 24
E-mail : [email protected]
➤
n
Maître PEYSSON
Place de la Passerelle
69 420 CONDRIEU
Cabinet Arche
11, rue André Gide
74 000 ANNECY
assuré par le Groupe CONFIANCE
C arence locative : Mise en place du
1er locataire, garantie 6 mois
➤
Notaire
Architecte
( 3)
Garanties Locatives
assuré par CORNHILL (MACIF)
V
acance Locative : 12 mois sans franchise
n Loyer
impayé : 90 000 € par sinistre
n Détérioration immobilière : 10 000 € par sinistre
n Protection juridique : 6 000 € par sinistre
n C
oût : 3,30 % TTC
n
Coût mandat de gestion + garanties
= 10,47 % TTC
L’un des plus intéressants du marché
ENVIRONNEMENT
ENVIRONNEMENT
Investir aux portes de la Suisse
La Haute-Savoie, des atouts économiques et touristiques
Scionzier, une commune riche, jeune et active
L’environnement proche
GROUPE
CONFIANCE
Atouts programme
n
n
n
A
ux portes de la Suisse, carrefour de grands axes
de communication européen
U
ne attractivité économique affirmée sur le secteur
de pointe du décolletage - Pôle de compétitivité "Technic Vallée"
U
ne activité touristique forte avec les plus grands
domaines skiables du monde
Le Lac Léman et Genève
Cluses-Scionzier, entre Genève et Chamonix
n
Une situation géographique privilégiée à 35 mn de Genève et Chamonix, 45 mn d’Annecy par l’A40
n
Une commune prospère liée à l’activité du décolletage (+ de 150 entreprises)
n
Un marché de l’immobilier attractif : prix nettement inférieurs à la zone frontalière, volume d'offre locatif faible
n
Un cadre de vie agréable au pied du Grand Massif et du col de Reposoir
n
Une population jeune et active, un cadre de vie agréable
Le Mont Blanc
Scionzier et la vallée de l’Arve
( 4)
Annecy
SUISSE
Les Balcons du Foron
Lausanne
Paris
Genève
n
Une résidence à 100 m seulement du centre
n
Au pied du Grand Massif, site naturel exceptionnel
n
Une résidence de 2 bâtiments avec jardins privatifs, longée par le torrent « Le Foron »
n
Des prestations de qualité
Cluses
Mâcon
Avoriaz
Les Carroz
A40
Annecy
Scionzier
Flaine
Mont Blanc
La Clusaz
St Gervais
Chamonix
ITALIE
Aix-les-Bains
Milan
Turin
Lyon
Marseille
A43
Chambéry
Grenoble
20 rue de la Crosaz
74 950 Scionzier
( 5)
Une situation géographique privilégiée
à seulement 30 mn de Genève
Investir aux portes de la Suisse
Au carrefour des grands axes de communication
européen, la région Rhône-Alpes rayonne. C’est
la 2nd région de France sur le plan touristique
avec les plus grands domaines skiables du monde
ainsi que sur le plan économique avec une forte
attractivité sur les activités innovantes.
La position géographique frontalière de la HauteSavoie avec la Suisse favorise un développement
économique notoire avec une population qui
ne cesse de s’accroître (+ 8000 hab./an) et un
marché de l’emploi toujours bien orienté (1).
Un marché de l'emploi bien orienté
- 10,50% France
- 8,9% Rhônes-Alpes
- 8,4% Haute-Savoie
Source insee
Le Lac Léman et Genève
(1)
(6
7)
9ème région de l’Union européenne sur les brevets – source région Rhône-Alpes
Chiffres clés
La Haute-Savoie (74)
n
708 000 habitants(1)
n
250 214 emplois
n
44 191 entreprises
n
2 aéroports à proximité (Genève, Annecy)
n
Gare TGV – liaison Paris/Annecy
La Vallée de l’Arve, entre Genève
et Chamonix : une vraie unité
géographique et économique
n
n
8
0 000 habitants (1), croissance
démographique la plus forte du département
Indice de jeunesse 2,2 contre 1,3 en moyenne
nationale
n
B
assin de 58 000 emplois
n
6
500 entreprises
n
n
Le Mont Blanc et la vallée de l’Arve au loin
Scionzier, rue du Foron
L abel Tecnic Vallée, 1ère concentration
mondiale d’entreprises liées au décolletage
avec création du pôle de compétitivité ArveIndustries en 2006
S oit 25 000 emplois et 200 env. entreprises
adhérentes
Décolletage
Source Insee - (1) estimation 2007
( 7)
Chiffres clés
La Haute-Savoie (74)
n
708 000 habitants(1)
n
250 214 emplois
n
44 191 entreprises
n
2 aéroports à proximité (Genève, Annecy)
n
Gare TGV – liaison Paris/Annecy
La Vallée de l’Arve, entre Genève
et Chamonix : une vraie unité
géographique et économique
n
n
8
0 000 habitants (1), croissance
démographique la plus forte du département
Indice de jeunesse 2,2 contre 1,3 en moyenne
nationale
n
B
assin de 58 000 emplois
n
6
500 entreprises
n
n
Le Mont Blanc et la vallée de l’Arve au loin
Sionzier, rue du Foron
L abel Tecnic Vallée, 1ère concentration
mondiale d’entreprises liées au décolletage
avec création du pôle de compétitivité ArveIndustries en 2006
S oit 25 000 emplois et 200 env. entreprises
adhérentes
Décolletage
Source Insee - (1) estimation 2007
( 7)
La vallée de l’Arve, une situation géographique privilégiée
Au pied des plus beaux massifs des Alpes du Nord de Haute-Savoie,
la vallée de l’Arve offre une situation géographique privilégiée.
A 35 mn de Genève et de Chamonix (1), 45 mn d’Annecy(1), cette
vallée au carrefour de sites touristiques de renommée jouit d’un
cadre de vie exceptionnel à moins de 20 mn de stations alpines
prestigieuses (Flaine, Les Gets, Grand Bornand).
Une référence mondiale du décolletage
Référence mondiale du décolletage, la vallée de l’Arve, se distingue
grâce à ce savoir-faire de haute-technologie qui lui confère
dynamisme et richesse économique. Le pôle de compétitivité
Arves-Industries, labellisé en 2006, représente plus de 25 000
emplois(2), soit 2/3 des emplois français du secteur.
Avec 766 millions d’euros investis, 2006 a été une année
Des
prix immobiliers compétitifs
record sur le marché lyonnais.
en 2nd couronne frontalière
Une vallée économiquement compétitive favorisée par les
accords bilatéraux entre la Suisse et l’UE(3) sur la libre
circulation des personnes et le marché de l’emploi. Dopée par
un envol des prix du marché immobilier frontalier, la vallée de
l’Arve devient naturellement un cadre de vie idéal à des prix
très nettement inférieurs aux zones frontalières.
(1) Depuis Sionzier, source viamichelin.fr – (2) Source Agence économique /
Arve-Industries - (3) UE : Union Européenne - Accords du 1er juin 2002
( 8)
Scionzier, une commune riche, jeune et active
Scionzier en chiffres
n
Atouts de Scionzier
25
000 habitants pour le pôle Cluses-Scionzier dont 6 800
sur Scionzier
n
400
entreprises dont 150 spécialisées dans le décolletage
n
T aux d’imposition local particulièrement bas
n
T rès bon niveau d’infrastructures et équipements de la ville
lié à l’activité économique du décolletage
n
n
A
35 mn de Genève et Chamonix, 45 mn d’Annecy
A
moins de 20 mn de stations alpines prestigieuses
(Les Gets, Le Grand Bornand, Flaine)
n
Un
cadre de vie de montagne
n
Grande
accessibilité : à 5 mn de l’A 40 (sortie 18)
Sources étude Adéquation : Mai 2010
Rue du Foron
Carnaval
Entreprise de décolletage
très forte demande locative
h Une
générée par :
1- U
n territoire en "explosion
démographique"
2- D
es prix immobiliers nettement
inférieurs à la zone frontalière
directe
3- Un volume d'offre locative faible
Scionzier et la vallée de l’Arve
( 9)
Scionzier : une zone propice
à l'investissement locatif
Un vent de jeunesse au cœur des traditions
Entre le Léman et Chamonix, adossée à l’agglomération de Cluses, la commune de Scionzier (1)
au cœur de la vallée de l’Arve offre un cadre de vie agréable entre tradition et jeunesse.
Profitant des sites naturels exceptionnels qui l’entourent avec le Grand Massif et le Col
du Reposoir (étape notoire du Tour de France), cette commune est animée par nombre
de manifestations : carnaval, marché de Noël... Avec ses 150 entreprises de décolletage
aux technologies de pointe, Scionzier, petite ville prospère, modernise et développe ses
Dans mon quartier...
équipements de services publics pour répondre aux besoins croissants d’une population
• A 1 mn du centre et ses commerces
jeune et active.
• A 4 mn de l’école maternelle du crétet
et école primaire du centre
• A 6 mn du stade municipal, tennis, piscine
Orientée vers la jeunesse avec 2 écoles maternelles avec restauration scolaire, un centre
de petite enfance avec crèche, une halte-garderie, un collège, des centres de loisirs et de
nombreuses associations (+ de 60) tant sportives que culturelles, Scionzier, mi-ville, mivillage est dotée d’un dynamisme assez exceptionnel.
• A 8 mn du collège de Cluses
• A 5 mn de l’A 40 dir. Genève/Chamonix
• A 10 mn de la gare TGV de Cluses
L'ARVE
(1) Cluses-Scionzier : 25 000 habitants
Thyez
Genève
Annecy
Lyon
A40
Av.
des
Lac
s
Zone
Des Léchères
Route Blan
che
N205
tB
lan
c
D4
Av. de
la
Av. du
M
t Blan
Crosaz
y
Rue du Barg
Rue du Foron
uM
Cluses
Scionzier
Rue de la
Av.
d
Rue
des
Peu
plie
r
Un lieu de vie exceptionnel en plein développement
face à une demande locative forte de jeunes ménages
c
Chamonix
Mont-Blanc
bière
Colom
( 10
((10
11
3) ))
Rue de z
la Crosa
Forêt domaniale
de la Haute Fillière
L’environnement proche
Le Terrain
Scionzier centre
Rue du Foron (terrain à gauche)
Rue du Foron (terrain à droite)
La place du village
Rue du Crozaz (terrain)
Collège Geneviève Anthonioz-de Gaulle - Cluses
Le Foron (le long du terrain)
( 11
12)
Rue du Foron (terrain à gauche)
Tennis de Scionzier
A 40
Cluses centre
Centre ville
programme
PROGRAMME
PROGRAMME
Perspective
Présentation
Plan type T2
Plan type T3
Des Espaces de vie de qualité
Notice Descriptive
GROUPE
CONFIANCE
GROUPE
CONFIANCE
( 13)
( 14)
• 85 logements de 2 à 3 pièces
• Jardins privatifs
• Vue sur le Grand Massif
Entre la rue de la Crosaz et du Foron, toutes deux menant au
centre de Scionzier, « Les Balcons du Foron » profite d’un
cadre de vie de montagne au cœur d’un village traditionnel
de Haute-Savoie. Bordée par un torrent aux eaux cristallines,
cette résidence est composée de deux bâtiments de faible
( 15)
• Bâtiment Basse Consommation
• Garages en sous-sol
• Prestations de qualité
hauteur. Elle s’intègre parfaitement à l’environnement grâce à
une architecture tout en rondeur et généreusement ouverte
sur l’extérieur. Chaque appartement profite de larges baies
prolongées de balcons. Tout inspire ici le plein air dans le cadre
d’une vie facile et tranquille.
Appartement type T2
Entrée
Exemple d'appartement T2
((1
16
6)
Appartement type T3
Entrée
Exemple d'appartement T3
((1
17
6)
Des espaces de vie de qualité
Conçue dans un esprit moderne et environnemental, « Les Balcons du
Foron » offrent des prestations de qualité pour un vrai confort de vie.
Les appartements sont fonctionnels. Ils ont été spécifiquement étudiés et
agencés pour privilégier l’espace, le volume et la luminosité.
Chaque appartement est équipé de prestations confort avec chauffage
individuel modulable, sèche-serviette dans les salles de bains et un séjour vaste se prêtant à un aménagement chaleureux…une véritable invitation à modeler son cadre de vie dans une ambiance sereine.
• Les prestations des appartements
Chambres avec parquet stratifié
Pièces à vivre en carrelage
Isolation phonique renforcée selon la nouvelle
réglementation
Sécurisation des accès : serrures de sûreté,
contrôle d’accès par interphone et digicode
Tous les appartements répondent aux normes
pour handicapés
( 18
17)
Une nouvelle génération de résidence
Performance energétique & respect de l’environnement
Eligible BBC (Bâtiment de Basse Consommation), cette nouvelle génération de
résidence répond aux préoccupations des locataires et propriétaires :
+ de performance énergétique
+ de valeur immobilière
Une vraie valeur ajoutée pour l’investisseur grâce à des techniques de mise en
œuvre optimisant la pérennité du bien et des charges fixes allégées.
• La performance énergétique
Chauffage urbain ou collectif gaz
Eau chaude collective
Panneaux solaires sur toiture*
Ossature façade bois d'Acacia
*suivant étude thermique.
( 19
17)
Notice descriptive
I – GENERALITES
1.5 Murs ou cloisons séparatifs
la nature du sol, prévus par l’ingénieur béton
La séparation des logements est réalisée par
des murs en béton banché suivant étude de
l’ingénieur béton. Cloisons alvéolaires, type
placopan ou équivalent, épaisseur totale 50
mm selon plans.
armé.
1.6 Toiture
1.2 Gros œuvre
Toiture par charpente bois et tuiles suivant le
permis de construire.
1.1 Fondations
Les fondations sont prévues en semelle béton
armé, conformément aux sondages définissant
Les murs périphériques seront réalisés en béton
ou agglomérés creux suivant étude BA. Les
1.8 Escaliers
murs béton recevront une isolation thermique
Escalier en béton armé pour les parties
communes. Escaliers bois à l'intérieur des
logements duplex.
de plaques de plâtre et de polystyrène,
suivant étude ingénieur thermicien.
1.3 Revêtement des façades
Les murs de façade seront recouverts d’un
enduit de type Grésé sur isolation extérieure,
1.9 Ventilation
La ventilation est de type mécanique qui
permet le renouvellement d’air dans chaque
appartement en maîtrisant les débits d’air.
peinture pour les éléments décoratifs et sous
faces des terrasses et balcons.
1.4 Planchers
Dalle pleine béton armé pour le niveau de
sous-sol et les étages suivant l’étude ingénieur
béton. Elle recevra un isolant type Assour,
conforme à la réglementation acoustique sous
les revêtements carrelage.
( 20)
II - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS
EQUIPEMENTS
2.1 Sols et plinthes
- Carrelage grès émaillé 30*30 ou revêtement de
sols souples PVC en lès suivant réglementation
acoustique pour toutes les pièces hors
chambres.
- Plinthes carrelages ou bois
- Revêtement stratifié posé sur isolant
acoustique, plinthes assorties, dans les
chambres.
- Terrasses privatives : dalettes béton sur les
plots PVC. Balcons : béton surfacé.
2.2 REVETEMENT DES MURS ET
PLAFONDS
Plafonds pour tous les logements : Enduit
pelliculaire de type gouttelette fine.
Murs pour T1, T2 : enduit pelliculaire de type
gouttelette fine.
Papiers peints ou enduits pelliculaire de type
gouttelette pour les logements T3 et T4 dans
les pièces sèches et peinture pour les pièces
humides (salles de bains, WC et cuisines)
suivant le choix du maître d’ouvrage.
Faïence salle de bains : Faïence de couleur,
format 20x20 ou 20x25 avec frise décorative
hauteur 1,80m depuis le sol en périphérie de
la baignoire ou du bac à douche.
Cuisine : Faïences blanches, format 20x20,
hauteur 0.60m sur paroi d’adossement de
l’évier.
Notice descriptive
III - FERMETURES MENUISERIES
EXTERIEURES ET INTERIEURES
3.1 MENUISERIES EXTERIEURES
Fenêtres, portes-fenêtres extérieures en PVC.
Ces ouvrages recevront un double vitrage de
20 mm d’épaisseur (4.12.4) assurant une
bonne isolation thermique et acoustique.
Dimensions menuiseries suivant normes
acoustiques.
3.2 FERMETURES EXTERIEURES ET
OCCULTATIONS
Par volets roulants avec tablier en PVC,
manoeuvre par tringle ou sangle sur toutes
les ouvertures, avec taquets de blocage pour
le rez-de-chaussée.
3.3 MENUISERIES INTERIEURES
HUISSERIES
- Huisseries métalliques ou bois, selon choix
de l’architecte.
Portes intérieures
- Portes isoplanes peintes, porte d’accès au
séjour avec oculus, vitrage en glace claire,
serrure à bec de cane à condamnation pour
les salles de bains et WC.
( 21
20)
Portes de placard
4.2 EQUIPEMENT SANITAIRE
- Les portes des placards seront en mélaminé
blanc coulissantes selon plan architecte.
- Tous les appareils sanitaires sont prévus
de couleur blanche et équipés de robinets
mitigeurs à tête céramique de type GrohE
ou similaire.
- Baignoire en acier émaillé de 1,70 x 0,70,
inverseur bain douche sur baignoire, flexible
et douchette avec support téléphone, vasque
encastrée sur meuble vasque de 0,80 m ou
0,70 m en panneau mélaminé. Au-dessus de
la vasque, un bandeau lumineux et un miroir
de la même largeur que le plan de toilette,
WC en porcelaine vitrifiée avec chasse d’eau
équipée d’un mécanisme silencieux.
- Eau chaude collective suivant norme BBC.
Porte palière
- Porte pleine isophonique, serrure de sûreté
3 points, moulures décoratives sur la face
externe avec poignée aluminium. Seuil
suisse.
IV - EQUIPEMENTS INTERIEURS
4.1 EQUIPEMENT MENAGER DE LA
CUISINE
Pour tous les logements sauf T1 :
- Évier acier inox posé sur un meuble en
mélaminé blanc, deux cuves et un égouttoir.
Pour les logements T1 :
- Kitchenette avec un bac, 2 plaques
électriques, meuble bas, un réfrigérateur,
table-TOP 130 litres.
Vidange, siphon et robinetterie mitigeuse,
marque GROHE ou équivalent.
Attente pour lave-vaiselle prévu sous évier.
Attente pour lave-linge prévu en salle de bain,
sauf indication contraire au plan sous évier.
V - CHAUFFAGE collectif base
BBC
- Chauffage collectif par chauderie gaz, colonnes
de chauffage collectif, radiateurs à eau chaude,
radiateur sèche serviette en SDB principale
- Régulateur 1 à 2 zones par thermostat
d'ambiance
Notice descriptive
VI - EQUIPEMENT DE
TÉLÉCOMMUNICATION
6.1 TELEPHONE
L’ensemble des appartements sera équipé de
conjoncteurs téléphoniques dans les pièces
suivant réglementation.
6.2 SONNERIE DE PORTE PALIERE
Bouton extérieur encastré, timbre de sonnerie
intégré au tableau électrique.
VII - PARTIES COMMUNES A
L’IMMEUBLE
7.1 HALL D’ENTREE
Sols : le hall d’entrée bénéficiera d’un
revêtement de type carrelage en grès émaillé,
format 30 x 30 ou 40 x 40, selon plan de
l’architecte, avec plinthes assorties.
PLAFONDS : enduit gouttelettes.
SOLS : moquette en lès de type U3, plinthes
en bois peint.
MURS : revêtement mural suivant choix
décoratif du maître d’oeuvre.
PORTES : portes à âme pleine avec serrure bec
de canne et ferme-porte hydraulique
pour accès escalier.
7.5 EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Plafonniers ou spots commandés par détecteur
de présence ou boutons sur minuterie.
Appliques décoratives ou spots encastrés
dans le hall d’entrée suivant le choix de
l’architecte.
7.6 ASCENSEUR
7.2 PORTE D’ACCES ET SYSTEME DE
FERMETURE
Appareil de capacité 630 kg desservant tous
les niveaux.
Cabine avec revêtement stratifié des parois;
plafond décoratif et sol en carrelage.
Interphone à l’entrée principale avec commande
d’ouverture depuis les logements.
7.7 GARAGES ET/OU PARKINGS
EN SOUS-SOL
7.3 BOITES AUX LETTRES
- Mur porteur en béton.
- Cloisonnement en aggloméré de béton.
- Boîtes aux lettres suivant normes PTT.
( 21)
7.4 CIRCULATIONS ET PALIERS D’ETAGES
- Porte métallique basculante à commande
manuelle et serrure pour les garages fermés
uniquement.
- Porte de garage automatique sur la rampe
fonctionnement par bip.
7.8 AMENAGEMENT EXTERIEUR
Espaces verts communs plantés, engazonnés
ou agrémentés de massifs de plantes ou
d’arbustes variés suivant plan d’aménagement
et permis de construire.
Voieries et parkings en revêtement enrobé.
NOTA : Les marques, les modèles et les
dimensions des appareils, des matériaux et
des équipements ne sont pas contractuels.
Le maître d’ouvrage et l’architecte précisent
que certaines modifications pourront être
apportées aux matériaux, équipements ou
appartements tant dans leur nature que dans
leur mise en oeuvre.
Cependant, ces modifications ne nuiront ni
à la qualité des matériaux, ni à la classe de
l’immeuble.
PROGRAMME
Gestion–Garanties–Engagements
GROUPE
CONFIANCE
GESTION-GARANTIES
ENGAGEMENTS
La gestion
Les garanties locatives
Le syndic de copropriété
La garantie de revente
Les engagements du Groupe Confiance
La Gestion
CONFIANCE IMMOBILIER
44, cours Gambetta
69007 Lyon
Tél. : 04 72 73 13 73
Fax : 04 37 65 14 23
[email protected]
Pourquoi un gestionnaire ?
B - Dans le cadre de son mandat de gestion
np
our
Il se charge de :
ses méthodes éprouvées et ses outils
performants, qui conjuguent rigueur et
efficacité,
np
our
sa parfaite connaissance du marché et
ses spécificités,
np
our
ses compétences juridiques spécialisées
assurant une efficacité maximale.
La Mission du Gestionnaire
n r égulariser
ne
ncaisser
n r épartir
les baux selon les textes en vigueur,
les loyers et les reverser,
et régulariser les charges conformément
au bail,
na
ssurer
un revenu locatif régulier grâce au
contrat d’assurance,
np
réparer
les déclarations des revenus fonciers.
A - Dans le cadre de son mandat de location :
Il se charge de :
nm
ettre
en oeuvre les moyens nécessaires pour
louer l’appartement toute l’année,
Honoraires
6 % HT, soit 7,17 % TTC
ns
’assurer
de la solvabilité des candidats
locataires,
ne
ffectuer
129
l’état des lieux.
Les garanties locatives
h Carence Locative
Couverte par le groupe confiance
Couverte par Cornhill (MACIF)
Il s’agit de la mise en place du premier
locataire, dès la livraison de l’appartement. Le
promoteur garantit à l’acquéreur la mise en
place du premier locataire.
Coût : 3,30 % TTC
Le loyer sera versé à compter du 1er jour du
mois qui suit la livraison et la remise des clés
au propriétaire du logement.
• A - Vacance locative
Il s’agit de l’absence de locataire suite au
départ du locataire précédent.
• 100 % du loyer versé hors charges,
• Pas de franchise,
- Cette garantie sera valable à la seule de
condition que le propriétaire signe avec la
société Confiance Immobilier, le mandat de
gestion et le mandat de location. Le mandat
devra être signé au plus tard un mois avant
la livraison du bien.
- Si le bien a fait l’objet d’un mandat de vente
après la remise des clés au propriétaire, la
garantie ne sera pas applicable
Garantie : 6 mois
( 130
105)
h Garanties Locatives
C’est l’une des garanties les plus
performantes du marché.
• Garantie assurée pendant 12 mois,
Cette couverture est renouvelable à chaque
changement de locataire.
B - Loyers impayés : montant maximum de
90 000 e par sinistre.
En cas de non-paiement par le locataire des
loyers, charges et taxes, l’assureur s’engage
à régler le montant du loyer, charges et taxes
récupérables. Cette garantie s’exerce sans
limitation de durée.
C - Détérioration immobilière
Remboursement à concurrence de 10 000 e
par sinistre.
D - Aide au déménagement
Prise en charge des frais de déménagement
(limités à 2 mois de loyer) pour un locataire
en situation d’impayé.
E - Protection juridique
Prise en charge dans la limite de 6 000 e
par sinistre des frais d’avocat, d’huissier ou
de justice.
COÛT TOTAL MANDAT DE GESTION
+ GARANTIES LOCATIVES : 10,47 % TTC
Le Syndic de copropriété
CONFIANCE IMMOBILIER
44, cours Gambetta
69007 Lyon
Tél. : 04 72 73 13 73
Fax : 04 37 65 14 23
[email protected]
La Mission du Syndic
Les Charges de copropriété
nA
ssurer
Un budget prévisionnel des charges est établi
avant la première Assemblée Générale.
la gestion des parties communes
de l’immeuble (convocation des Assemblées
Générales, inscription d’assurance, exécution
de travaux urgents, information des
copropriétaires).
nE
xécuter
Ce dernier fait apparaître clairement la partie des
charges dites récupérables (ou charges locatives)
de la partie des charges dites non récupérables
(supportées par le propriétaire).
nG
arantir
Ce budget est soumis au vote lors de l’Assemblée
Générale et servira de base de calcul pour les
appels provisionnels trimestriels.
les dispositions du règlement de
copropriété ainsi que les décisions prises en
Assemblée Générale.
une occupation paisible du patrimoine
et de sa valorisation dans le temps.
En règle générale, les charges récupérables
auprès du locataire comprennent :
Electricité, eau des parties communes, eau
privative, maintenance des ascenseurs, du portail,
de la piscine, une partie des charges salariales et
patronales de l’employé d’immeuble, vérification
désenfumage et sécurité.
( 131
106)
La garantie de revente
L’innovation en assurance au service des investisseurs
Mr et Mme Meunier achètent un bien :
Prix d’achat 230 000 e
Mr et Mme Meunier revendent leur bien en urgence
avant la durée de 9 ans (ou 5 ans en cas de
divorce), suite à un événement prévu au contrat :
Prix de revente : 210 000 e
Frais d’agence : 10 000 e
Prix de vente net : 200 000 e
ACE EUROPE prend en charge la somme de :
230 000€ - 200 000€ = 30 000€.
La garantie ACE EUROPE porte sur 20% du prix
d’achat (soit 20% x 230 000€ = 46 000€) dans la
limite de 30 489,80€.
Mr et Mme MEUNIER n’ont donc subi aucune perte.
Le résumé et l’exemple ci-dessus sont donnés à
titre indicatif. Seules les conditions générales du
contrat sont valables en cas de litige.
( 132
107)
1 - Objet de la garantie
2 - Durée de la garantie
Si l’acquéreur d’un bien immobilier à usage
d’investissement, situé en France Métropolitaine,
est amené à revendre son bien dans les 9 ans (5
ans en cas de divorce) qui suivent son achat à la
suite d’un des événements suivants :
La garantie est acquise pour une durée de 9 ans
ferme pour l’ensemble des événements ci-dessus,
sauf en cas de divorce où la durée est limitée
aux 5 premières années.
nD
écès
La garantie est acquise à condition que la vente
soit effective dans un délai de 18 mois après
la date de l’événement qui a ouvert droit aux
prestations.
accidentel, Invalidité permanente
totale accidentelle, Perte d’emploi suite à un
licenciement économique,
nD
ivorce
dans les cinq premières années de la
garantie.
ACE Europe rembourse à l’acquéreur la perte
financière éventuelle, subie lors de la revente du
bien immobilier.
Par perte financière, on entend la différence
entre le prix d’achat du bien immobilier, hors frais
de notaire, et le prix de revente de ce même
bien payé par le nouvel acquéreur et minoré
le cas échéant de l’éventuelle rémunération
commerciale liée à la transaction restant à
charge de l’assuré dans la limite de 3 % du
montant de la transaction.
3 - Délai de revente
4 - Montant de la garantie
C’est la différence entre le prix d’achat et le prix
de revente, tels que définis ci-dessus, dans la
limite de 20 % du prix d’achat du bien avec un
maximum de 30 489,80 € (trente mille quatre
cent quatre-vingt-neuf Euros et quatre-vingts
centimes).
Les engagements du Groupe Confiance
Attestation
nAttestation
nAttestation
nAttestation
nAttestation
n
( 133
108)
de prise en charge des intérêts intercalaires
de prise en charge des frais d’acte
de prise en charge des frais d’hypothèque
de prise en charge des frais de dossier bancaire
d’assurances et garanties
Attestation de prise en charge des intérêts intercalaires
SCI Les Balcons du Foron
C/O Confiance Prestimm
44, cours Gambetta
69007 LYON
Nous soussignés, la SCI Les Balcons du Foron dont le siège social est 44, cours Gambetta - 69007 LYON attestons
par la présente de façon ferme et définitive, que les acquéreurs des appartements de la résidence " Les Balcons du Foron "
bénéficient :
• du remboursement des intérêts intercalaires, hors assurances, amortissement du capital et commissions
d’engagement, courant à compter de la date de déblocage des fonds jusqu’à la date de livraison du logement
et de ses annexes.
Les remboursements seront effectués par la SCI sur présentation de justificatifs de l’organisme bancaire, chaque fin
de trimestre.
Fait pour valoir ce que de droit,
A Lyon, le 25 juin 2010
134
Le Gérant
Daniel DIAZ
Attestation de prise en charge
des frais de dossier bancaire
44, cours Gambetta
69007 LYON
Nous soussignés, la SCI Les Balcons du Foron dont le siège social est 44, cours Gambetta - 69007 LYON
attestons par la présente de façon ferme et définitive, que les acquéreurs des appartements de la résidence
" Les Balcons du Foron " bénéficient :
• du remboursement des frais de dossier bancaire limité à 1% TTC du montant du prêt principal
plafonné à 610e TTC.
Les remboursements seront effectués par la SCI sur présentation de justificatifs de l’organisme bancaire.
( 135
110)
A Lyon, 25 juin 2010
Le Gérant
Daniel DIAZ
Attestation de prise en charge des frais d’acte
44, cours Gambetta
69007 LYON
• de la prise en charge des frais et honoraires du notaire, y compris les frais de règlement de
copropriété et documents d’information consécutifs à la signature de l’acte authentique ainsi que
les frais de procuration.
Le paiement sera effectué par la SCI directement entre les mains du Notaire.
( 136
111)
Le Gérant
Daniel DIAZ
Attestation de prise en charge des frais d’hypothèque
44, cours Gambetta
69007 LYON
• de la prise en charge des frais d’hypothèque liés à la souscription d’un prêt nécessaire au
financement de ladite acquisition.
Le paiement sera effectué par la SCI directement entre les mains du Notaire.
( 137
112)
Le Gérant
Daniel DIAZ
Attestation d'assurance et garantie
44, cours Gambetta
69007 LYON
• d’une assurance dommage - ouvrage,
• d’une garantie de parfait achèvement,
• d’une garantie de bon fonctionnement,
• d’une garantie décennale,
à la signature de l’acte authentique de vente.
( 138
113)
Le Gérant
Daniel DIAZ
PROGRAMME
A nne x es
Etat des risques naturels et technologiques
Articles de presse et documentation
GROUPE
ANNEXES
CONFIANCE
Etat des risques naturels et technologiques
GROUPE
CONFIANCE
139
Articles de presse ET DOCUMENTATION
• Etude Adéquation Mai 2010 "Avis de valeur locative"
• Comité Régional Franco-Genevois «Logements» - Synthèse 2006
• Arve-Industries «Chiffres clés» - Avril 2010
GROUPE
CONFIANCE
141
CONFIANCE
44, cours Gambetta 69 007 Lyon – Tel. 04 37 65 14 24 – Fax. 04 37 65 14 39
[email protected]
GROUPE
K-Emergence – Groupe Confiance R.C.S 449 193 395 – Document non contractuel – Illustrations laissées à la libre interprétation de l’artiste : Daniel BORG - FRESH’UP - Création Frédéric Armand de Broca - Photos : Gérald Richard - IStock Photo - Phovoir - 06/10
GROUPE

Cluses-Scionzier - Edifiance, le partenaire confiance

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