Commission permanente du 5 décembre 2016

Commission permanente du 5 décembre 2016
Aides attribuées par le Conseil régional sur le
territoire de la 6ème circonscription du Finistère
MISSION I - AMÉNAGEMENT
> Observer, anticiper et accompagner les mutations territoriales
Le Conseil régional de Bretagne a alloué une subvention de 1 200 € à une personne de
Plougastel-Daoulas. Cette somme est attribuée pour l'accompagnement du projet
« Petit tour d'Europe des langues régionales ».
MISSION II - ÉCONOMIE, EMPLOI
> Stimuler l'innovation et développer l'économie de la connaissance
Le Conseil régional de Bretagne a alloué une subvention de 11 284 € à l'entreprise
Syletal, Coray. Cette somme est attribuée au titre d'une aide au conseil pour un conseil
technique et le prototypage d'un marche-pied escamotable.
Le Conseil régional de Bretagne a alloué une avance remboursable de 178 578 € à TAM,
Plougastel-Daoulas. Cette somme est attribuée au titre de l'Aide Régionale aux Projets
Innovants ARPI pour le développement d'un système informatique innovant d'économie
circulaire.
> Développer l'économie sociale et solidaire, l'innovation sociale et l'égalité
Le Conseil régional de Bretagne a alloué une subvention de 20 000 € à la ressourcerie
Ti Recup', Carhaix-Plouguer. Cette somme est attribuée comme soutien à un projet
collectif sur la réhabilitation de logements pour foyers à faibles revenus.
Le Conseil régional de Bretagne a alloué une subvention de 400 € à une personne de
Châteaulin. Cette somme est attribuée pour un service civique de 10 mois (4 mois en
2015) consistant en une mission de vie partagée avec des personnes présentant un
handicap mental et/ou situation de fragilité à Brest (29).
> Améliorer la performance des exploitations agricoles et des filières de
production alimentaire
Le Conseil régional de Bretagne a alloué une subvention de 3 600 € à une exploitation
agricole de Huelgoat. Cette somme est attribuée comme soutien aux investissements de
reconstitution du cheptel apicole (Prise en compte de l'opération à compter du 1er
novembre 2015).
Le Conseil régional de Bretagne a alloué une subvention de 2 016 € à une exploitation
agricole d'Argol. Cette somme est attribuée comme soutien aux investissements de
reconstitution du cheptel apicole (Prise en compte de l'opération à compter du 1er
novembre 2015).
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Le Conseil régional de Bretagne a alloué une subvention de 2 830 € à une exploitante
agricole d'Hanvec. Cette somme est attribuée comme soutien aux investissements de
reconstitution du cheptel apicole (Prise en compte de l'opération à compter du 1er
novembre 2015).
Le Conseil régional de Bretagne a alloué une subvention de 702 € à un exploitant
agricole de Cast. Cette somme est attribuée comme soutien aux investissements de
reconstitution du cheptel apicole (Prise en compte de l'opération à compter du 1er
novembre 2015).
Le Conseil régional de Bretagne a alloué une subvention de 2 000 € à un exploitant
agricole de Plonévez-du-Faou. Cette somme est attribuée comme soutien aux
économies d'énergie électrique dans la filière laitière pour l'achat d'un pré-refroidisseur.
Le Conseil régional de Bretagne a alloué une subvention de 1 830 € à une exploitante
agricole de Locronan. Cette somme est attribuée au titre du Programme
d'Accompagnement des Projets d'Installation.
Le Conseil régional de Bretagne a alloué une subvention de 2 830 € à un exploitant
agricole de Saint-Nic. Cette somme est attribuée au titre du Programme
d'Accompagnement des Projets d'Installation des plus de 40 ans.
MISSION III – ÉDUCATION, FORMATION
> Assurer la qualité de la relation emploi formation par la connaissance, la
concertation et l'orientation
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 125,60 € au lycée agricole de
Châteaulin, Châteaulin. Cette somme est attribuée pour l'enquête Iroise Apprentissage
Cohorte 2014 - 2nd versement.
> Favoriser les initiatives des jeunes en formation, leur mobilité et les projets
éducatifs des lycées
Le Conseil régional a affecté les crédits suivants à l'EPLEFPA Châteaulin Morlaix
Kerliver, Châteaulin :
• 6 159 € et 5 612 € au titre du deuxième appel à projet Karta Bretagne 20162017,
• 1 500 € pour la prise en charge des frais de déplacement dans le cadre du
Conseil Régional des Jeunes lycéens et apprentis de Bretagne 2016-2018.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 3 500 € au lycée Jean Moulin,
Châteaulin. Cette somme est attribuée au titre du deuxième appel à projet Karta Bretagne
2016-2017.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 4 844 € à la Maison Familiale Rurale
de Rumengol, Le Faou. Cette somme est attribuée au titre du deuxième appel à projet
Karta Bretagne 2016-2017.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 9 066 € au lycée agricole Le Nivot,
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Lopérec. Cette somme est attribuée au titre du deuxième appel à projet Karta Bretagne
2016-2017.
Le Conseil régional a affecté les crédits suivants au lycée Paul Sérusier, CarhaixPlouguer :
• 8 601 € au titre du deuxième appel à projet Karta Bretagne 2016-2017,
• 300 € au titre du dispositif « une entreprise dans votre lycée - 2016-2017 »
pour le projet Domoduino.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 2 402 € au lycée professionnel des
métiers du bâtiment, Pleyben. Cette somme est attribuée au titre du deuxième appel à
projet Karta Bretagne 2016-2017.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 500 € au lycée Diwan, CarhaixPlouguer. Cette somme est attribuée pour la prise en charge des frais de déplacement
dans le cadre du Conseil Régional des Jeunes lycéens et apprentis de Bretagne 2016-2018.
> Améliorer les équipements dans les lycées publics
Le Conseil régional a alloué un complément de crédits de 4 264,40 € au LP de Pont-deBuis, Pont-de-Buis. Cette somme est attribuée pour des équipements pédagogiques
destinés aux formations du secteur des moteurs et mécanique auto – (D2). Vote initial de
17 057,60 € lors de la commission permanente du 11 juillet 2016 et vote de 4 264,40€ à la
commission permanente du 5 décembre 2016.
> Assurer le fonctionnement des lycées publics
Le Conseil régional a affecté les crédits suivants à l'EPLEFPA Châteaulin Morlaix
Kerliver, Châteaulin :
• 14 563 € au titre de la dotation pédagogique pour les exploitations agricoles site de Châteaulin,
• 11 205 € au titre de la dotation pédagogique pour les exploitations agricoles site de Morlaix.
> Participer au fonctionnement des lycées privés
Le Conseil régional a alloué une subvention de 17 005 € au lycée agricole Le Nivot,
Lopérec. Cette somme est attribuée au titre de la dotation pédagogique pour les
exploitations agricoles.
> Adapter l'offre et la qualité de formation aux attentes des jeunes et aux
besoins des entreprises
Le Conseil régional a affecté les crédits complémentaires suivants au lycée agricole de
Châteaulin, Châteaulin :
• 88 576 € au titre de la dotation de fonctionnement pédagogique 2015. Vote
initial de 674 014€ lors de la commission permanente du 19 novembre 2015 et
vote de 88 576€ à la commission permanente du 5 décembre 2016,
• 46 117 € au titre de la dotation de fonctionnement pédagogique 2016. Vote
initial de 627 079€ lors de la commission permanente du 6 juin 2016 et vote de
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46 117€ à la commission permanente du 5 décembre 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 16 000 € au lycée agricole de
Châteaulin, Châteaulin. Cette somme est attribuée pour le plan d'actions 2016-2017 au
titre de Bretagne Qualité Apprentissage.
> Développer les langues de Bretagne
Le Conseil régional a alloué les subventions suivantes à Coop Breizh, Spézet :
• 376,75 € comme aide à l'édition dans le cadre du programme éditorial 2016
d'un ouvrage en langue bretonne intitulé « Malo -Beaj mel-odi » (prise en
compte des travaux d'impression à compter du 25 octobre 2016),
• 332,50 € comme aide à l'édition dans le cadre du programme éditorial 2016
d'un ouvrage en langue bretonne intitulé « Istor Breizh kontet d'ar vugale - Eus
ar Vretoned en Arvorig da rouanteliez Breizh » (prise en compte des travaux
d'impression à compter du 28 septembre 2016),
• 332,50 € comme aide à l'édition dans le cadre du programme éditorial 2016
d'un ouvrage en langue bretonne intitulé « Istor Breizh kontet d'ar vugale Amzer an duged » (prise en compte des travaux d'impression à compter du 28
septembre 2016),
• 332,50 € comme aide à l'édition dans le cadre du programme éditorial 2016
d'un ouvrage en langue bretonne intitulé « Istor Breizh kontet d'ar vugale - eus
ar Stagidigezh d'an Disparc'h gall (1532-1789) » (prise en compte des travaux
d'impression à compter du 28 septembre 2016).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 882,75 € à l'association Keit Vimp
Bev, Laz. Cette somme est attribuée comme aide à l'édition dans le cadre du programme
éditorial 2016 d'un ouvrage bilingue français-breton intitulé « Pachama » (prise en compte
des travaux d'impression à compter du 28 octobre 2016).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 900 € à une personne de PlonévezPorzay. Cette somme est attribuée au titre du Dispositif Desk/enseignement pour un
stage de 6 mois.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 900 € à une personne d'Hanvec.
Cette somme est attribuée au titre du Dispositif Desk/enseignement pour un stage de 6
mois.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 900 € à une personne de PlougastelDaoulas. Cette somme est attribuée au titre du Dispositif Desk/enseignement pour un
stage de 6 mois.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 900 € à une personne de PlougastelDaoulas. Cette somme est attribuée au titre du Dispositif Desk/enseignement pour un
stage de 6 mois.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 900 € à une personne de Spézet.
Cette somme est attribuée au titre du Dispositif Desk/enseignement pour un stage de 6
mois.
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Le Conseil régional a alloué une subvention de 2 500 € à une personne de Brasparts.
Cette somme est attribuée au titre du Dispositif Desk/petite enfance pour un stage de 6
mois.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 15 000 € à Dao Deskiñ d'An
Oadourien, Carhaix-Plouguer. Cette somme est attribuée comme aide au
fonctionnement et aux activités pour l'année 2017 (1ère attribution).
Le Conseil régional a alloué les subventions suivantes à la Fédération des Chorales
Bretonnes, Pleyben :
• 10 000 € comme aide au fonctionnement et aux activités pour l'année 2017
(1ère attribution),
• 1 000 € pour l'organisation de la 35ème édition du festival Breizh A Gan,
festival du chant choral en breton, le 4 décembre 2016 à Plouguerneau (en
hommage à René Abjean, fondateur de Kanomp Breizh, à l'occasion de ses 80
ans).
Le Conseil régional a alloué les subventions suivantes à l'EPCC Ofis Publik Ar
Brezhoneg – Office Public de la Langue Bretonne, Carhaix-Plouguer :
• 160 000 € comme aide à la réalisation de la synthèse vocale du breton,
• 50 000 € comme aide au fonctionnement et aux activités pour l'année 2017
(1ère attribution).
MISSION V - ENVIRONNEMENT
Promouvoir une gestion intégrée de la ressource en eau
Le Conseil régional a alloué une subvention de 800 € à la commune de PlonévezPorzay. Cette somme est attribuée pour le SAGE Baie de Douarnenez - Plan Opérationnel
d'Investissement 2016 - Acquisition de matériel de désherbage alternatif - (prise en compte
des dépenses à compter du 12 juillet 2016).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 4 628 € au Groupement des
Agriculteurs Biologiques du Finistère, Daoulas. Cette somme est attribuée comme
soutien aux actions de développement de l'agriculture biologique dans les projets de
territoires pour l'eau des bassins versants.
Le Conseil régional a alloué un complément de subvention de 4 000 € au Syndicat du
Bassin de l'Elorn, Daoulas. Cette somme est attribuée pour le SAGE Elorn - Bassin
versant de l'Elorn - Projet de gestion intégrée de l'eau - Programme d'actions 2016 - (prise
en compte des dépenses à compter du 1er janvier 2016). Vote initial de 50 380€ lors de la
commission permanente du 9 mai 2016 et vote de 4 000€ à la commission permanente du
5 décembre 2016.
> Développer une politique énergétique volontariste et une approche
circulaire de l'usage des ressources
Le Conseil régional a alloué un complément de subvention de 15 000 € à Distro, le
Retour de la Consigne, Rosnoën. Cette somme est attribuée pour la réalisation d'une
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étude de mise en œuvre d'une filière de consignation de bouteilles (prise en compte des
dépenses à partir du 15 février 2016).
MISSION VI – CULTURE, SPORT, PATRIMOINE, TOURISME
> Soutenir les industries de la création et le développement de la vie littéraire
et cinématographique
Le Conseil régional a alloué une subvention de 9 000 € aux Films de la Pluie,
Logonna-Daoulas. Cette somme est attribuée pour le développement du film
documentaire de 52 minutes de Jean- Marie Pernelle et Frédéric Lambolez intitulé « TiKaf ».
> Développer le sport en région
Le Conseil régional a alloué une subvention de 45 € au Basket Club Plougastel,
Plougastel-Daoulas. Cette somme est attribuée au titre de la troisième campagne de
l'opération chèque sport du 15 au 30 septembre 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 90 € à Elorn Handball, Saint-Urbain.
Cette somme est attribuée au titre de la troisième campagne de l'opération chèque sport du
15 au 30 septembre 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 15 € à L'Danse, Loperhet. Cette somme
est attribuée au titre de la troisième campagne de l'opération chèque sport du 15 au 30
septembre 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 15 € à Lanvéoc Sports, Lanvéoc. Cette
somme est attribuée au titre de la troisième campagne de l'opération chèque sport du 15 au
30 septembre 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 120 € à Tennis Club de Plougastel,
Plougastel-Daoulas. Cette somme est attribuée au titre de la troisième campagne de
l'opération chèque sport du 15 au 30 septembre 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 120 € à Tir Sportif de la Rade,
Loperhet. Cette somme est attribuée au titre de la troisième campagne de l'opération
chèque sport du 15 au 30 septembre 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 135 € à Tennis de Table Loperethois,
Loperhet. Cette somme est attribuée au titre de la troisième campagne de l'opération
chèque sport du 15 au 30 septembre 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 30 € à AL Châteaulin HB, Châteaulin.
Cette somme est attribuée au titre de la troisième campagne de l'opération chèque sport du
15 au 30 septembre 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 15 € à Courir à Châteaulin,
Châteaulin. Cette somme est attribuée au titre de la troisième campagne de l'opération
chèque sport du 15 au 30 septembre 2016.
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Le Conseil régional a alloué une subvention de 30 € à Seishin Dojo, Plomodiern. Cette
somme est attribuée au titre de la troisième campagne de l'opération chèque sport du 15 au
30 septembre 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 60 € au Judo Club de Châteauneuf-duFaou, Châteauneuf-du-Faou. Cette somme est attribuée au titre de la troisième
campagne de l'opération chèque sport du 15 au 30 septembre 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 15 € aux Écuries de Nestavel,
Brennilis. Cette somme est attribuée au titre de la troisième campagne de l'opération
chèque sport du 15 au 30 septembre 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 30 € à la Société Sportive de SaintGoazec. Cette somme est attribuée au titre de la troisième campagne de l'opération
chèque sport du 15 au 30 septembre 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 720 € à une personne de Gouézec.
Cette somme est attribuée au titre de l'aide individuelle aux sportifs de haut niveau
licenciés en Bretagne.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 300 € à une personne de PlougastelDaoulas. Cette somme est attribuée au titre de l'aide individuelle aux sportifs de haut
niveau licenciés en Bretagne.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 2 100 € à une personne de Berrien.
Cette somme est attribuée pour un accompagnement social à la formation de
l'enseignement de la Danse Initiatique Africaine d'Ancrage.
> Révéler et valoriser le patrimoine
Le Conseil régional a alloué une subvention de 4 104 € à la commune de Locronan.
Cette somme est attribuée pour l'opération PPT/PCC - Effacement des réseaux aériens Rue de la Troménie (sous réserve du respect des prescriptions de l'Architecte des
Bâtiments de France) - Prise en compte des travaux à dater du 30/09/2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 804,52 € à An Test Association,
l'Hôpital-Camfrout. Cette somme est attribuée pour l'opération PPT/Maritime Dundee Notre-Dame de Rumengol (MHC) – Restauration - Prise en compte des travaux à
dater du 19/09/2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 3 424,54 € à une personne du Faou.
Cette somme est attribuée pour l'opération PPT/PCC - Réfection des façades d'un édifice
privé situé 50 Rue du Général de Gaulle à Le Faou (sous réserve du respect des
prescriptions de l'Architecte des Bâtiments de France) - Prise en compte des travaux à
dater du 02/06/2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 870,28 € à une personne du Faou.
Cette somme est attribuée pour l'opération PPT/PCC - Réfection des façades d'un édifice
privé situé 12 Route de Landerneau à Le Faou (sous réserve du respect des prescriptions de
l'Architecte des Bâtiments de France) - Prise en compte des travaux à dater du
03/09/2014.
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> Faire de la Bretagne une destination touristique d'exception
Le Conseil régional a alloué une subvention de 36 278 € à la SCI CONNAN, Ouessant.
Cette somme est attribuée pour la mise aux normes accessibilité de l'hôtel la Duchesse
Anne à Ouessant - Dépenses éligibles au 11/10/2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 250 € à l'EURL Hôtel de France,
Camaret-sur-Mer. Cette somme est attribuée pour la réalisation du diagnostic ORATEL
de l'hôtel de France à Camaret-sur-Mer - Dépenses éligibles au 12/10/2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 250 € à la SARL Coeur de Breizh,
Camaret-sur-Mer. Cette somme est attribuée pour la réalisation du diagnostic ORATEL
de l'hôtel Vauban à Camaret-sur-Mer - Dépenses éligibles au 11/10/2016.
> Valoriser et moderniser les voies navigables bretonnes
Le Conseil régional a alloué les subventions suivantes au Syndicat Mixte de l'Aulne et
de l'Hyères, Châteauneuf-du-Faou :
• 187 500 € pour des travaux d'infrastructure sur la section finistérienne du
canal de Nantes à Brest,
• 15 000 € pour un programme d'aménagements touristiques sur la section
finistérienne du canal de Nantes à Brest.
> Renforcer l'information aux citoyens et promouvoir l'image et la notoriété
de la Bretagne
Le Conseil régional a alloué une subvention de 2 056,32 € à l’ADDES, Botmeur. Cette
somme est attribuée comme soutien financier au projet Producteurs de Bonheur.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 7 936 € à l’Association Musik An
Arvorig, Pont-de-Buis. Cette somme est attribuée comme soutien financier au projet
Fête de la Bretagne.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 7 905 € au Centre Régional d'Étude et
de Promotion du Patrimoine Naturel, Crozon. Cette somme est attribuée comme
soutien financier au projet Festival du Centre de la Terre.
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