centre eqduestre Herblay Cergy - Communauté d`agglomération de
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centre eqduestre Herblay Cergy - Communauté d`agglomération de
.4#.;.-- CERGY· PONTOiSE COMMUNAUTÉ 0' AGGLOMËRATION ...... ••••• ENERGiES OUEST •• JlIIII1ifIIj ... SEANCEDU: 18mai2004 Date de convocation du Conseil: 11mai2004 www.cergypontoise.fr SOUS-PRÉFET DE PONTOISE L'an deux mille quatre, le 18 mai à 20 H 30, le Conseil de la Communauté, légalement convoqué le 11 mai 2004, s'est réuni à l'Hôtel d'Agglomération, sous la présidence de Monsieur Dominique LEFEBVRE, Président ETAIENT PRESENTS: Le nombre de délégués en exercice est de 60 Le Président de la Communauté d71gglomération de Cergy-Pontoise certifie qu'un extrait de la délibération ci-contre a été affiché à la porte de 11iôtel d71gglomération le 21 mai 2004 Il Il Pierre-Jean ALBRECHT, David AIMÉ, Marc BEVERAGGI, Daniel BOUSSON, Jackie BRETON, Gérard BURN, Jean CRAHES, Françoise CORDIER, Nadia COURTY, Gérard DALLEMAGNE, Marc DENIS, MarieChristine DIÉVART, Sami DJABBOUR, Laurent DUMOND, Marc FARGE, Jacques FEYTE, Jean-Louis FONSAGRIVES, Christiane FRANCHETTE, Francette GAUDIN, Dominique GILLOT, Christian GOURMELEN, Philippe HOUILLON, Jean-Louis JACQUET, Pierre J ANCOU, Gabriel LAINE, Alain LAHAYE, Danielle LANCELLE, Jacques LANGLET, Françoise LAROCHE, Michel MADER, Gérard MADRAY, Bernard MORIN, Roger MORITZ, Jean - Paul NOWAK, Jean-Louis PENE, Emmanuel PEZE T, Alain PLATIER, Jean-Claude PINQUET, Didier ROCA, Agnès ROUCHETTE, Bernard ROUSSEL, Rose-Marie SAINT-GERMES, Andrée SALGUES, Gérard SMILEVITCH, Serge TERRASSON, Thierry THOMASSIN, JeanPaul VOINET ABSENT&cEXCOSES AYANT DONNE PO~~OI~: Jean BONNEFOYqui a donné pouvoir à Marc DENIS Nadine COINTE qui a donné pouvoir à Gabriel LAINE Monique HERVÉ qui a donné pouvoir à Alain LAHAYE Jean-Pierre PARAY qui a donné pouvoir à Dominique GILLOT Eric PROFFIT-BRULFERT qui a donné pouvoir à Jacques LANGLET Aimé REVERDY qui a donné pouvoir à Laurent DUMOND Alain RICHARD qui a donné pouvoir à Andrée SALGUES Jean-Gérard THOMASSIN qui a donné pouvoir à Thierry THOMASSIN ABSENTS: Christian BABOUX, Jean-François BOUCET, Patrick VARAUT, Stéphanie VON EUW SECRETAIRE DE SEANCE: Jean - Paul NOWAK Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise Hôtel d'Agglomération - Parvis de la Préfecture - BP 80309 - 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél.: 01 34414243 - Fax: 01 34414244 - E-mail: [email protected] OBJET: SPORTS - SUBVENTIONS AUX AssoCIATIONS ET PROJETS SPORTIFS: CENTRE EQUESTRE D'HERBLAY CERGy-PONTOISE LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE, SOUS-PRÉFET DE PONTOISE VU le Code Général des Collectivités Territoriales, [ - 4 VU les statuts de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise, JUI~ 199~] ARBJy~~E VU sa délibération n007 du 16 décembre 2003 adoptant le Budget Primitif 2004, VU sa délibération nO 20 du 30 mars 2004 sur la i me attribution de subventions aux associations et projets sportifs, VU le rapport de Dominique LEFEBVRE indiquant : que le Conseil de la Communauté du 30 mars dernier avait attribué une subvention d'un montant de 21 300 € au Centre Equestre d'Herblay Cergy-Pontoise, qu'en raison de l'annulation des concours de National 1 par manque de concurrents, il convient de réviser le montant de la subvention allouée au Centre Equestre d'Herblay Cergy-Pontoise, CONSIDERANT qu'au vu des éléments présentés, il est proposé de verser une subvention d'un montant de 11 000 € correspondant aux seuls concours de National 2, APRES EN AVOIR DELIBERE, A L'UNANIMITE 1. PREND ACTE de l'annulation des concours de National 1 et DECIDE de réviser la subvention accordée par délibération du 30 mars 2004 au Centre Equestre d'Herblay Cergy-Pontoise, 2. ATTRIBUE en conséquence une subvention d'un montant de 11 000 € au Centre Equestre d'Herblay Cergy-Pontoise. 3. PRECISE que les crédits correspondants sont inscrits au Budget Primitif 2004 - chapitre 924-40 article 6574. POUR EXT IT CONFORME LE PEI ENT, EFEBVRE