Comité d`Expansion Economique du Val d`Oise : désignation des
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Comité d`Expansion Economique du Val d`Oise : désignation des
· COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CERGY-.... PONTOiSE ••••• ENERGiES OUEST .- .. 4I?.,~;.-- •• SEANCE DU : 29 JUIN 2004 Date de convocation du Conseil : 22 JUIN 2004 EXTRAIT DU REGISTR!'ww_cergypontoise. fr DES DELIBERATIONS DU CONSEIL L'an deux mille quatre, le 29 juin à 20 H 30, le Conseil de la Communauté, légalement convoqué le 22 juin 2004, s'est réuni à l'Hôtel d'Agglomération, sous la présidence de Monsieur Dominique LEFEBVRE, Président ETAIENT PRESENTS: Le nombre de délégués en exercice est de 60 Le Président de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise certifie qu'un extrait de la délibération ci-contre a été affiché à la porte de /1-Iôtel d'Agglomération le 1ER juillet 2004 LE PRESIDENT Pour le PRESIDENT Absent David AIMÉ, Christian BABOUX, Marc BEVERAGGI, Jean BONNEFOY, Daniel BOUSSON, Jackie BRETON, Gérard BU_ JecJIcRA_, Françoise CORDIER, Gérard DALLEMAGNE, Marc DENIS, Marie-Christine DIÉVART, Sami DJABBOUR, Laurent DUMOND, Marc FARGE, Jacques FEYTE, Jean-Louis FONSAGRIVES, Christiane FRANCHETTE, Francette GAUDIN, Dominique GILLOT, Christian GOURMELEN, Monique HERVÉ, Jean-Louis JACQUET, Gabriel LAINE, Alain LAHAYE, Danielle LANCELLE, Jacques LANGLET, Gérard MADRAY, Bernard MORIN, Jean-Paul NOWAK, Jean-Pierre PARAY, Emmanuel PEZE T, Alain PLATIER, JeanClaude PINQUET, Alain RICHARD, Didier ROCA, Agnès ROUCHETTE, Bernard ROUSSEL, Andrée SALGUES, Gérard SMILEVITCH, Serge TERRASSON, Thierry THOMASSIN, Jean-Paul VOINET ABSENTS EXCLJSESAYANT DONNE POUVOIR: Pierre-Jean ALBRECHT qui a donné pouvoir à Marc DENIS Nadine COINTE qui a donné pouvoir à Françoise CORDIER Nadia COURTY qui a donné pouvoir à Alain RICHARD Philippe HOUILLON qui a donné pouvoir à Emmanuel PEZET Pierre J ANCOU qui a donné pouvoir à Daniel BOUSSON Françoise LAROCHE qui a donné pouvoir à Andrée SALGUES Michel MADER qui a donné pouvoir à Alain LAHAYE Roger MORITZ qui a donné pouvoir à Serge TERRASSON Jean-Louis PENE qui a donné pouvoir à Gabriel LAINE Eric PROFFIT-BRULFERT qui a donné pouvoir à Jacques LANGLET Aimé REVERDY qui a donné pouvoir à Laurent DUMOND Rose-Marie SAINT-GERMES qui a donné pouvoir à Jean BONNEFOY Jean-Gérard THOMASSIN qui a donné pouvoir à Thierry THOMASSIN Patrick VARAUT qui a donné pouvoir à Marc FARGE Stéphanie VON EUW qui a donné pouvoir à Christiane FRANCHETTE ABSENTS : Jean-François BOUCET SECRETAIRE DE SEANCE: Jean-Pierre PARAY Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise Hôtel d'Agglomération - Parvis de la Préfecture - BP 80309 - 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél.: 01 3441 4243 - Fax: 01 3441 4244 - E-mail: [email protected] 290604 - n071 OBJET: COMITE D'ExPANSION ECONOMIQUE DU VAL D'OISE: DESIGNATION DES REPRESENTANTS LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU sa délibération n° 33 du 2 juillet 2002 du Comité du SAN sur l'adhésion au Comité d'Expansion Economique du Val d'Oise (CEEVO), VU le rapport de Dominique LEFEBVRE demandant, dans le cadre du renouvellement triennal des instances dirigeantes du CEEVO de procéder au renouvellement de la représentation de la Communauté d'Agglomération, APRES EN AVOIR DELIBERE, A L'UNANIMITE DESIGNE Monsieur Jean - Louis JACQUET en qualité de membre titulaire et Monsieur Jacques FEYTE en qualité de membre suppléant, pour siéger au Conseil d'Administration ainsi que dans les commissions spécialisées internes au Conseil d'Administration, du Comité d'Expansion Economique du Val d'Oise. r- 1; 1 1 i: ; : 1 11 .