Lundi 21 septembre 2015 à 19 heures - à l`Hôtel

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique :
Lundi 21 septembre 2015 à 19 heures - à l’Hôtel de Ville
Ordre du jour :
FINANCES

Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Commune de
Rion-des-Landes, la Communauté de Communes du Pays Tarusate et des autres
membres en vue de la passation d’un marché de fourniture de papier.


Subvention 2015 – Fêtes du bourg et JSR.

Tarifs marché.
BUDGET PRINCIPAL :

Décision modificative n° 1.
BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE MAA :

Compte de gestion 2014.
BUDGET ANNEXE MAISON DE LA PETITE ENFANCE :

Compte de gestion 2014.
PERSONNEL
 Modification du tableau des effectifs.
VOIRIE
CCPT :
 Approbation du rapport d’évaluation des charges transférées de la CLECT
concernant la compétence voirie.
.../…
Page 2
TRAVAUX

Engagement dans l’élaboration de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’Ap)
présentation du projet d’agenda.

Amélioration des pratiques de désherbage dans le cadre de l’entretien des espaces
publics communaux.
AFFAIRES GENERALES

Convention d’assistance avec le cabinet KRUST-PENAUD.
QUESTIONS DIVERSES