Messager n° 14 juillet 1995
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Messager n° 14 juillet 1995
VILLE DE HOUDEMONT MESSAGER No 14 - Juillet 1995 PUBLICATION A PÉRIODICITÉ VARIABLE EDITORIAL L'ambition du « nouveau messager » est de vous informer chaque mois des décisions prises par votre conseil municipal. Son objectif est également de transmettre à tous, les informations pratiques, culturelles et associatives, qui enrichissent la vie houdemontaise. Responsables d'associations, organisateurs de manifestations, faites connaître toutes vos informations, au secrétariat de la mairie. Elles paraîtront dans les « nouveaux messagers » qui précéderont vos manifestations. • • • • • • • • • • • • SOMMAIRE Résultats des Elections Municipales Formation du Conseil Municipal Commissions Municipales Commissions Extra-municipales Renouvellement Membres C.C.A.S. Renouvellement Membres C. des Ecoles Dates à retenir Circulation au Centre du Village Lutte contre le bruit Compte rendu du Conseil Municipal Changement à l'École Ils pompaient, pompaient ............ page 1 1 2 2 3 3 3 3 3 4 4 4 ELECTION MUNICIPALES DU 11 JUIN 1995 Nombre d’électeurs ............................. Nombre de votants Nombre de nuls ................................... Nombre de suffrages exprimés ........... Abstentions ......................................... (Moyenne départementale) ................. 1 491 1 023 55 968 68,61% 3,69% 64,92% 31,39% 33,72% RESULTATS -HOUDEMONT POUR TOUS VALTON Anne .................................. 629 64,98% ANDRE Gilles .................................... 650 67,15% EDEL Robert ...................................... 579 59,81% FABRY Françoise .............................. 630 65,08% GERMAIN Philippe ........................... 636 65,70% GIORIA Jean-Marie ........................... 647 66,84% HARMAND Michel ........................... 638 65,91% HUOT-MARCHAND ........................ 680 70,25% KLEJMANN Yves.............................. 562 58,06% LÉPINE Monique ............................... 565 58,37% MAGRON Daniel ............................... 665 68,70% PAGLIERO Daniel ............................. 571 58,99% POIREL André ................................... 567 58,57% PORCHEROT Bernadette .................. 641 66,22% PUIG Raphaël ..................................... 629 64,98% ROTA Primo ....................................... 560 57,85% RUSCONI Daniel ............................... 687 70,97% VAUTRIN Agnès ............................... 601 62,09% WEHRLI Jean-Marie .......................... 623 64,34% RESULTATS - HOUDEMONT 2001 PERRIN Christian .............................. 364 37,60% CLERAUX Hervé ............................... 342 35,33% CORDIER Jean-Pierre ........................ 331 34,19% DEVOGE Gérard ................................ 313 32,33% DIDELON Christiane ......................... 312 32,23% DIEUDONNE Jean-Paul .................... 320 33,06% FLOT André ....................................... 360 37,19% FRINGANT Jean-Louis...................... 298 30,79% JUBIEN Jean-Luc ............................... 336 34,71% PINET Michel ..................................... 384 39,67% SAUTER Dominique .......................... 343 35,43% STAUDER Monique .......................... 308 31,82% VIATOUX Joseph .............................. 300 30,99% WITT Jean-Claude.............................. 337 34,81% FORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 1995 • Maire : ........................................ Anne Valton • Premier Adjoint : Délégué aux fonctions suivantes : FinancesElections-Contentieux ............... Daniel Magron • Deuxième Adjoint : Déléguée aux Affaires Scolaires - Environnement ................................................. Françoise Fabry VILLE DE HOUDEMONT • Troisième Adjoint : Délégué aux Zone Industrielle et Zone d'Aménagement Concerté - Action en faveur de l'emploi ................................................... Philippe Germain • Quatrième Adjoint : Délégué aux Travaux-Eau–Assainissement ................................................................. André Poirel • Cinquième Adjoint : Délégués aux Sports-Jeunesse-Animation .............................................................. Daniel Rusconi NOMINATION PAR LE MAIRE DE DELEGUES Au Social .......................................... Bernadette Porcherot A l'Information - Communication...............Gilles André Aux Techniques Nouvelles ...................... Daniel Pagliero DESIGNATION DES DELEGUESDU CONSEIL MUNICIPAL Centre Communal d'Action Sociale : Mmes Fabry, Huot-Marchand, Porcherot, Vautrin, Edel. Plus cinq membres « extra-municipaux » qui seront nommés par le Maire Caisse des Ecoles : Mme Fabry, M. Klejmann Plus un membre désigné par le Préfet Plus trois membres élus par les Sociétaires réunis en Assemblée Générale Syndicat Intercommunal Scolaire : Mme Lépine Suppléante : Mme Fabry Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle : M. Edel Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Nancéienne : M. Germain Révision de la liste électorale : M. Magron COMMISSIONS MUNICIPALES 1. Finances - Impôts - Contentieux - Problèmes Juridiques – Elections : Mme Fabry, MM. André, Edel, Germain, Magron, Pagliero, Poirel, Rusconi, Wehrli 2. Personnel Communal : Mmes Fabry, Vautrin, MM. Harmand, Magron, Poirel 3. Affaires Scolaires : Mmes Fabry, Lépine, Vautrin, MM. Gioria, Klejmann, Rusconi Cette commission sera élargie aux deux directrices des Ecoles Maternelle et Elémentaire ainsi qu'à un représentant des parents d'élèves de chaque école. 4. Travaux : MM. Germain, Gioria, Harmand, Pagliero, Poirel, Rota 5. Assainissement – Eau : MM. Germain, Gioria, Harmand, Pagliero, Poirel, Rota 6. Information - Relations. ExtérieuresCommunication : Mme Lépine, MM. André, Edel, Magron COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES 1. Urbanisme MM. Germain, Harmand, Pagliero, Poirel, Wehrli 2. Zone Industrielle, Zone d'Aménagement Concerté, Action en faveur de l'emploi MM. André, Germain, Magron, Wehrli 3. Environnement Mmes Fabry, Porcherot, MM. Gioria, Harmand 4. Sports Mme Lépine, MM. Klejmann, Pagliero, Rota, Rusconi 5. Jeunesse Mmes Huot-Marchand, Lépine, Klejmann, Rota – Rusconi 6. Fêtes et animation MM. André, Klejmann – Rusconi MM. 7. Culturelle Mme Huot-Marchand, MM. Magron, Rusconi, Wehrli 8. Techniques Nouvelles-Télédistribution : MM. André, Magron, Pagliero RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Les membres élus et nommés du Conseil d'Administration du C.C.A.S., le sont à la suite de chaque renouvellement du Conseil Municipal pour la durée du mandat de ce Conseil. Les nominations doivent intervenir dans un délai maximum de deux mois à compter de l'installation du nouveau Conseil Municipal. Le nombre des membres du Conseil d'Administration du C.C.A.S., a été fixé par le Conseil Municipal (réuni le 18.06.1995) à 5 membres élus et 5 membres nommés par le Maire. Conformément à l'article 11 du décret n°95.562 du 6 mai 1995, les associations de retraités et de personnes âgées et les associations de personnes handicapées doivent proposer une liste d'au moins 3 personnes. Considérant le nombre restreint d'associations indiquées ci-dessus, le Maire fait appel à candidatures auprès des habitants de la commune intéressés par l'analyse des besoins sociaux de l'ensemble de la population. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES A LA CAISSE DES ECOLES Conformément aux dispositions du décret du 12.09.1960 - modifié par le décret n°838 du 22.09.1983, la Caisse des Ecoles, doit élire parmi ses sociétaires trois membres. Mme le Maire fait appel aux personnes intéressées de bien vouloir faire acte de candidature par courrier à adresser en mairie. VILLE DE HOUDEMONT CIRCULATION AU CENTRE DU VILLAGE A la suite des travaux d'aménagement du Centre du Village, il est institué une zone 30 km/h dans la rue du Général de Gaulle (partie comprise entre l'Ecole Elémentaire et la Mairie). Dans cette même zone le stationnement est réglementé comme suit : • tout stationnement est interdit en dehors des emplacements matérialisés • une place de parking est réservée aux personnes handicapées CIG-CIC, devant l'immeuble n°20 • sur les deux places situées à droite, le stationnement est limité à 30 minutes de 8h à 19h sauf les dimanches et jours fériés. Deux panneaux STOP sont supprimés, le premier rue de la Gare (face au lavoir) et le second rue du Maréchal Leclerc. La priorité à droite est de mise à ces deux carrefours. Toutes ces dispositions nouvelles seront applicables dès la mise en place de la signalisation réglementaire, pendant l'été. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1995 1. Réaménagement d'un prêt Considérant que l'emprunt contracté en 1986 de 1 100 000 F, au taux de 11,25% sur 20 ans, pour la construction de la mairie, peut être renégocié, le Conseil Municipal, après délibération, donne son accord pour signer un nouveau contrat à un taux de 9,20% pour les 10 années à venir 2. Cession E.P.M.L./Commune Les immeubles MORAS et MESLIN situés avant leur démolition, rue des Jardins (place de l'actuel parking) ont été acquis par l'E.P.M.L. La commune doit rembourser l'avance de 758.000 F consentie par cet organisme sur 5 ans. Le Maire est mandaté pour signer l'acte notarié, accord est donné sur l'établissement de la dette à un taux préférentiel (de l'ordre de 3%). 3. C.A.T.E. - Subvention complémentaire Afin de rémunérer l'ensemble des intervenants ayant animé les activités du Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant, le Conseil Municipal donne son accord pour voter une subvention complémentaire de 3.660 F. 4. Autorisation d'occupation du domaine public LUTTE CONTRE LE BRUIT Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scie mécanique ne peuvent être effectués que : • • • les jours ouvrables de 8h à 20h, les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h, les dimanches et jours fériés de 10h à 12h. Arrêté municipal du 13 août 1991. Terrain de basket - Pour le respect du silence et du voisinage, il est interdit de faire usage d'appareils parlants ou sonores (poste à transistors, magnétophones portatifs, etc....). Les jeux de ballon, les cris et les chahuts devront impérativement cesser après 23h. Il ne sera toléré aucun bruit pouvant apporter une gêne aux riverains, au-delà de cette heure. Si cette réglementation n'est pas respectée, des sanctions (procès-verbaux) seront appliquées. Accord est donné au maire pour prendre l'arrêté autorisant M. Pegurri - Propriétaire du Restaurant-Bar de l'Ancien Moulin, à titre précaire et révocable, à occuper environ 24 m2 du domaine public, place du Château. 5. Comptabilité M14 La commune fait acte de candidature à l'expérimentation de la nouvelle comptabilité M14, à compter du 1.1.1996. 6. Personnel Communal - Contrat à durée déterminée A l'unanimité, le Conseil décide de créer un poste de contrat à durée déterminée (juillet, août, septembre, octobre) pour l'entretien des espaces verts. 7. Commission d'appel d'offres La commission d'appel d'offres présidée par le maire est constitué par : Titulaires : MM. Germain, Magron, Poirel Suppléants : MM. Gioria, Harmand, Pagliero. Cette commission est appelée à se réunir pour choisir la ou les entreprises qui soumissionnent à la réalisation d'investissements prévus au budget pour un montant estimé dépassant 300 000 F CHANGEMENT A L'ECOLE DATES A RETENIR • • 16 et 17 septembre : Fête Patronale 18 novembre : Bal Folk avec le Groupe Sans Gain A la fin de cette année scolaire, trois enseignants nous quittent. Il s'agit, à l'école élémentaire de Mesdames Josette Sondag et Lucette Weitzel, à l'école maternelle de Madame Rolande Trognon. Elles seront remplacées respectivement par Madame Janine Trémon, M. JeanLuc Dorangeon et Madame Brigitte Balet. VILLE DE HOUDEMONT TELEDISTRIBUTION Travaux Clos du Moulin Des travaux sont actuellement en cours entre l'Epinette et le Clos du Moulin, afin d'améliorer la diffusion des différentes chaînes. RAPPEL aux abonnés du réseau de télédistribution desservant les lotissements de l'Epinette, du Clos du Moulin, des Saules sous la Pensée, Allée des Troènes et Gaston Lelièvre : En cas de problèmes de réception, et après s'être assuré qu'il s'agit bien d'une panne de réseau, ils peuvent appeler directement le dépanneur au 83 26 31 31 entre 8h et 19h30 y compris weekend et jours fériés. ILS POMPAIENT, POMPAIENT…… Les Houdemontais ont pu remarquer que l'ancienne pompe à incendie de la commune est installée, après rénovation, dans les espaces verts de la mairie. C'est l'occasion de rappeler qu'existait à Houdemont un corps de sapeurs-pompiers, créé en 1912, il comprenait 14 hommes commandés par un sous-lieutenant. Les noms de deux de ces sous-lieutenants sont connus : Monsieur Joseph Feil remplacé, en 1921, par Monsieur Charles Henri Piquard. Le 14 juillet était l'occasion d'une revue et d'un défilé. Le 9 mars 1930, les sapeurs-pompiers ont dû faire face au seul incendie dont nous avons connaissance, celui du presbytère. Quant à la pompe elle a été achetée, ainsi que les casques, les ceinturons et les tuyaux aux Etablissements GUGUMUS de Nancy. La Compagnie a été dissoute le 22 janvier 1949. Houdemont fut rattachée au Centre de Secours de Nancy, début 1950. Dépôt légal N°629 – 2Juillet 1995 -Mairie de Houdemont Directrice de la Publication : Anne Valton Commission de l'Information : Vice-Président : Gilles AndréMembres : Mme Lépine, MM. Edel, Magron Mise en page : Mme Colin