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Plan comptable de
l’Eglise Réformée de France
Pour l’utilisation dans LoGeAs
Livret d’aide
à l’imputation comptable
3° édition
Décembre 2008
Plan comptable de l'Église Réformée de France
1. Table de matières
1. Table de matières.......................................................................................2
2. Introduction................................................................................................3
3. Plan comptable de l’ERF.........................................................................25
4. Opération de fin d’année..........................................................................36
5. Notes complémentaires............................................................................37
Page 2
2. Introduction
Depuis le 1° janvier 2006 les Églises dépassant le seuil de 153.000 €uro
en dons nominatifs et subventions sont tenues par décret 2006-335 du
21 mars 2006, d’appliquer le « Plan Comptable Général » ( dit PCG )
que nous avons adapté aux caractéristiques de nos activités ecclésiales.
Elles doivent de plus faire certifier leurs comptes par un commissaire
aux comptes.
Les Églises en dessous de ce seuil sont libres de tenir une comptabilité
d’engagement conforme au plan comptable général ou une comptabilité
de paiements des recettes et dépenses.
Sur proposition d’un groupe de travail et avec l’avis favorable de la
Commission Nationale des Finances la décision a été prise d’établir un
plan comptable unique applicable par toutes les associations
cultuelles de l'Église Réformée de France.
Ainsi, la maintenance de ce Plan Comptable sera facilitée et une seule
table de concordance peut être retenue qui permette d’établir :
- les états récapitulatifs (document comptable « officiel » pour les
associations cultuelles ne dépassant pas le seuil de 153.000 euros),
- les états financiers de synthèse (se substituant aux états
récapitulatifs pour les associations cultuelles dépassant le seuil de
153.000 euros).
Enfin, en face de chaque compte de charges (classe 6) et de produits
(classe 7) est indiquée la ligne des états récapitulatifs et des états
financiers de synthèse sur laquelle doit être reporté le solde existant à
l’arrêté des comptes de l’exercice.
Comptabilité de paiement :
Les trésoriers utilisant une « comptabilité de paiement » se serviront
uniquement des comptes de charges et de produits des classes 6 et 7
ainsi que des comptes financiers de la classe 5.
Page 3
Pour leur faciliter la tâche des « comptes spécifiques » ont été créés :
Salaires : comptes 64112 et 64132.
Dans le compte 64112 est inscrit le montant des salaires nets versés.
Dans le compte 64132 est enregistré le montant des charges sociales
nettes payées.
Acquisitions d’immeubles, gros travaux : compte 6791
Acquisitions
autres :
véhicules,
meubles,
matériel
de
bureau :compte 6792.
.
Paiement des intérêts, charges accessoires remboursement en
capital des emprunts: comptes 661113 et 661123.
le compte 661113 pour un prêt immobilier ; le compte 661123 pour un
prêt voiture, etc…
Emprunts souscrits : comptes 7791et 7792.
Est inscrit dans ces comptes le montant de l’emprunt obtenu d’un tiers
(exemple : Région ERF, Union Nationale ERF, Etablissements
Bancaires, autres).
Rappel : Ces comptes ne sont pas conformes aux principes du plan
comptable et sont strictement réservés aux églises qui tiennent une
comptabilité de paiement.
Commission Nationale pour l’évolution de LoGeAs
Daniel Gaubiac
Président de la commission
Pour toutes informations comptables joindre :
Service financier et Immobilier de L’ERF
Téléphone : 01 48 74 90 92
Courriel : [email protected]
ou le trésorier régional de chaque région
Nicolas Marchand
Socius Informatique
Pour toutes informations sur LoGeAs joindre :
Socius Informatique
Téléphone : 05 61 88 91 68
Courriel :[email protected]
Index d’aide à l’imputation comptable
A
A nouveau,
Achat,
Voir au nom générique de la chose achetée
catéchèse (dépense)
évangélisation (dépense)
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
autre (dépense)
Action,
(opération diverse)
action (achat & vente)
Activités,
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
lucratives (dépense)
Activités lucratives de soutien
ADSL,
(dépense)
Affranchissement,
opérations postales (dépense)
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
Agios,
bancaires (dépense)
Alimentation,
repas paroissiaux (dépense)
Sainte Cène (dépense)
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
Allocation,
logement non ministre (dépense)
Amortissement
Dotations aux amortissements :
immo. incorporelles & corporelles
charges d’exploitation à répartir
charges exceptionnelles
Amortissement des
agencements & aménagement de terrains
des constructions
des constructions sur sol d’autrui
des orgues
des mobiliers
voir réserve
voir catéchèse
voir évangélisation
voir jeunesse
voir journaux
6068
voir valeurs mobilières de placement
503
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
voir charges
7016
voir Internet
6263
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
voir banque
6065
6065
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
63323
débit au 6811
débit au 6812
débit au 687
crédit au 2812
crédit au 2813
crédit au 2814
crédit au 2815
crédit au 2816
Page 5
des véhicules
des autres immobilisations corporelles
crédit au 2817
crédit au 2818
Annulations,
dépenses (dépense)
609
recettes (recette)
709
Appointements,
(dépense)
voir salaire
Apprentissage,
taxe (dépense)
voir taxe
Asemerf,
contribution des années antérieures :
comptabilisée dans l’année
mais versée ultérieurement (opération diverse)
457
contribution (dépense)
voir contribution
contribution de l’année : comptabilisée dans l’année
mais versée l’année suivante (opération diverse)
457
Assedic,
cotisation (dépense)
voir cotisation
Association cultuelle,
avance (recette)
voir avance
subvention (dépense)
voir subvention
Assurance,
camps, sorties, expo (dépense)
6168
multirisques (autres locaux) (dépense)
61613
multirisques (presbytère) (dépense)
61611
multirisques (temple) (dépense)
61612
multirisques automobile (dépense)
véhicule de l'association
6163
véhicule régional
6251
paiement suite à sinistre (recette)
758
Automobile,
achat (dépense)
217 = PCG ou 6792P
revente (recette)
7752
assurance (dépense)
voir assurance
carburant (dépense)
voir carburant
emprunt (dépense)
voir emprunt
entretien (dépense)
61554
véhicule régional
6251
maintenance1 (dépense)
61554
véhicule régional
6251
remboursement des Km privés du ministre (recette)
voir remboursement
contribution à l’amortissement
6811 = plan comptable général
véhicule régional
6251
Autres locaux,
petits équipements (dépense)
voir petits équipements
Avance,
d'une autre église ou consistoire (recette)
791111
de fonctionnement à une autre Eglise/Consistoire (dépense)
655
1
1
Avantages,
divers (non ministre) (dépense)
divers (ministre) (dépense)
en nature ( non ministre) (dépense)
en nature ( ministre) (dépense)
64143
64144
64173
64174
B
Banque,
Agios sur comptes courants
frais de carte de crédit (dépense)
frais (dépense)
compte / livret
intérêts d’emprunt
intérêts capitalisés
6616
668
668
voir compte courant
voir emprunt
768
Baptême,
don après cérémonie (recette)
Bâtiments
Bible,
Bien acquis,
revenu/placement (recette)
Bien attribué,
Brochure,
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
autres
Bureautique,
voir offrande occasionnelle
voir immeubles
voir revenu
voir revenu
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
voir imprimés
voir matériel bureautique
voir consommables bureautique
C
Cadeaux,
(dépense)
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
6234
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
Caisse,
tout l'argent liquide de la paroisse
Caisse de retraite,
Camp,
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
531 – 532 - 533
voir cotisation
voir salaire
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
voir assurance
Page 7
Carburant,
si véhicule de l'Association. Cultuelle (dépense)
60614
si véhicule régional (dépense)
6251
Carte de crédit,
frais (dépense)
voir banque
Cartouche d’imprimante
voir consommable informatique
Catéchèse,
toutes les dépenses
6011
CCP,
voir compte
Cérémonie,
don après cérémonies (recette)
autres (recettes)
voir culte
Cerfa,
(recette)
voir offrande nominative
Charges,
à payer (personnel non ministre) (opération diverse)
voir salaire
à recevoir (personnel non ministre) (opération diverse)
voir salaire
affectées (dépense)
6014
au titre des activités lucratives (dépense)
6582
constatées d'avance enregistrées mais non payées (opération diverse) 486
exceptionnelles (fonds immobilier régional) (dépense)
671
gestion courante diverse (dépense)
6581
locative/copropriété (presbytère) (dépense)
6141
locative/copropriété (temple) (dépense)
6142
locative/copropriété (autres locaux) (dépense)
6143
non ministre (dépense)
voir cotisation
Charges exceptionnelles
biens meubles et immeubles (dépense)
678
autres éléments d’actif (dépense)
678
valeurs comptables d’élément d’actif cédés :
terrain & immeuble
débit au 6752
mobilier & véhicule
débit au 6753
immobilis. Financière
débit au 6756
autres éléments
débit au 6758
autres charges exceptionnelles (dépenses)
678
Charges sociales
voir cotisations ministre et non ministre
Chaudière,
maintenance (dépense)
voir maintenance
voir entretien
Chauffage,
contrat d'entretien (dépense)
voir contrat d'entretien
fioul et gaz stocké (presbytère) (dépense)
602211
fioul et gaz stocké (temple) (dépense)
602212
fioul et gaz stocké ( autre locaux) (dépense)
602213
gaz non stocké (dépense)
voir gaz
Chèque,
annulation (dépense)
voir annulation
annulation (recette)
voir annulation
refusé (recette)
voir annulation
remis lors de collecte (recette)
Cible,
régionale (dépense)
Unacerf (dépense)
voir contribution
voir contribution
fabrication / duplication (presbytère)
fabrication / duplication (temple)
fabrication / duplication (autre locaux)
61521
61522
61523
(recette)
voir offrande régulière
Clef
Collecte,
Colloque,
frais (dépense)
voir frais
Comptes courants,
banque (opération diverse)
5121
banques : compte en devises
5124
caisse d'épargne (opération diverse)
5171
CCP (opération diverse)
514
Comptes livrets,
tout établissement bancaire (opération diverse)
515
Conférences,
Frais (dépense)
voir frais
Congés payés,
64123
ministre
64124
Conseil régional (ERF),
subvention (recette)
voir subvention
Consistoire,
avance (recette)
voir avance
contribution des années antérieures : comptabilisée dans l’année
mais versée ultérieurement (opération diverse) :
455
contribution (dépense)
voir contribution
contribution de l'année : comptabilisée dans l’année
455
voir subvention
Consommables,
produit d'entretien (dépense)
voir entretien
informatique
6064
bureautique
6064
voir catéchèse
jeunesse (dépense)
voir jeunesse
journaux (dépense)
voir journaux
Contrat d'entretien,
chauffage (dépense)
Presbytère
61561
Temple(s)
61562
Autre locaux
61563
ordinateur, photocopieur … (dépense)
61564
orgues (dépenses)
61565
voir catéchèse
jeunesse (dépense)
voir jeunesse
journaux (dépense)
voir journaux
Contribution,
Page 9
Asemerf au titre de l'exercice (dépense)
65731
Asemerf au titre des années antérieures (dépense)
65732
Consistoire au titre de l'exercice (dépense)
65721
Consistoire au titre des années antérieures (dépense)
65722
Unacerf au titre de l'exercice (dépense)
65711
Unacerf au titre des années antérieures (dépense)
65712
Unacerf au titre d'un moratoire (dépense)
65714
A la vie de la paroisse
voir offrande
Copropriété,
charge (dépense)
voir charge
Cotisation,
Participation à la vie de la paroisse(recette)
voir offrande
Cotisations : charges patronales (non ministre),
Charges sociales nettes payées
64132
Comptabilité de paiement sans utiliser un logiciel de paye
allègement charges sociales : au crédit du compte
645133
Assedic (dépense)
64543
autre (dépense)
6483
autres cotisations sociales (dépense)
6318
caisse de retraite (dépense)
64533
charges sociales sur congés payés
64553
médecine du travail (dépense)
64753
mutuelle (dépense)
64523
autres organismes sociaux (dépense)
64583
participation des employeurs à la formation personnel (dépense)
63333
pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction (dépense) 63143
transport (dépense)
63313
URSSAF (dépense)
645131
Cotisations : charges patronales ( ministre) : informations données par l’Unacerf pour comptabilité
d’engagement
allègement charges sociales : au crédit du compte
crédit au 645144
autre (dépense)
6484
caisse de retraite (dépense)
64534
charges sociales sur congés payés
64554
mutuelle (dépense)
64524
autres organismes sociaux (dépense)
64583
participation des employeurs à la formation personnel (dépense)
63334
transport (dépense)
63314
URSSAF (dépense)
645141
Cours,
voir catéchèse
Crédit-bail,
Meubles (dépense)
6122
immeuble (dépense)
6125
Culte,
(recette)
voir offrande régulière
(recette)
D
Décès,
Defap, normalement pas de dépenses directes car prévu dans la cible,
Sommes reçues pour Defap mais à reverser :
à reverser année en cours (dépense et recette)
452
à reverser année antérieure (dépense et recette)
452
Déficit,
net de l'exercice: fonctionnement
129
Déménagement,
frais (dépense)
voir frais
Dépenses à classer,
Dépenses non imputées (opération diverse)
472
Dépenses,
communes d'exploitation (recette)
voir avance
Dépenses extraordinaires,
pour d'autres associations cultuelles (dépense)
6562
pour le consistoire(dépense)
6562
pour d’autres institutions : non association type « 1905 » non autorisé
frais (dépense)
voir frais
frais (recette)
voir remboursement
voir catéchèse
jeunesse (dépense)
voir jeunesse
journaux (dépense)
voir journaux
Desserte
voir automobile
Dette,
Unacerf (dépense)
voir contribution
Documentation,
ministre et Ass. Cultuelle (dépense)
6181
voir catéchèse
jeunesse (dépense)
voir jeunesse
journaux (dépense)
voir journaux
Don
à l’association (recette)
d’un particulier
voir offrande
d’une association type « 1905 »
7422 ou 7423
d’une association type « 1901 »
7422 ou 7423
de l’association à (dépense)
à une association type « 1905 »
6562
à une association type « 1901 »
non autorisé5
Donation,
toutes donations immeuble compris (recette)
77131
Dotations
aux amortissements
voir amortissements
aux provisions
voir provisions
E
Eau,
presbytère (dépense)
temple (dépense)
autres locaux (dépense)
EDF
60611
60612
60613
voir électricité
Page 11
Eglise,
avance (recette)
voir avance
temple (dépense)
60611
60612
60613
Electricité,
Emprunt,
remboursement auprès d’un établissement de crédit : (dépense)
véhicule paroissial
1641
immobilier (achat, construction, grosses réparations) 1642
mobilier et orgues
1643
remboursement auprès de l’UNACERF : (dépense)
immobilier (achat, construction, grosses réparations) 1645
mobilier et orgues
1646
autres emprunts (à détailler
1681
remboursement intérêts & accessoires (dépense)
autres: véhicule, orgues,meubles
661122
immobilier
661112
remboursement intérêts, capital,& accessoires (dépense)
autres : véhicules, orgues, meubles
661123 comptabilité de paiement
immobilier
(recette)
voir souscription
Engagements
à réaliser sur subventions attribuées
débit au 6894
à réaliser sur dons manuels affectés
débit au 6895
à réaliser sur legs et dons affectés
débit au 6897
Entretien,
fourniture (presbytère) (dépense)
60631
fourniture (temple) (dépense)
60632
fourniture (autres locaux) (dépense)
60633
immeuble (presbytère) (dépense)
61521
immeuble (temple) (dépense)
61522
immeuble (autres locaux) (dépense)
61523
matériel bureautique (dépense)
voir matériel bureautique
matériel informatique (dépense)
voir matériel informatique
mobilier (presbytère) (dépense)
61551
mobilier (temple) (dépense)
61552
mobilier (autres locaux) (dépense)
61553
produits d'entretien consommables et non stockés
602221
temple (dépense)
602222
602223
Envoi postal
voir affranchissement
Equipement,
voir catéchèse
jeunesse (dépense)
voir jeunesse
journaux (dépense)
voir journaux
Essence,
(dépense)
voir carburant
Evangélisation,
bible (dépense)
brochure (dépense)
photocopie (dépense)
6012
6012
6012
Excédent,
net de l'exercice de fonctionnement
Exposition,
Mise en place (dépense)
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
Extincteur
achat (presbytère) (dépense)
achat (temple) (dépense)
achat (autres locaux) (dépense)
entretien (presbytère ) (dépense)
entretien (temple ) (dépense)
entretien (autres locaux) (dépense)
Extraordinaire,
dépense
120
6012
voir assurance
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
60631
60632
60633
61551
61552
61553
61564
voir dépense
F
Facture,
annulation (dépense)
voir annulation
Femme de ménage
voir personnel non ministre
Fioul,
(dépense)
voir chauffage
Fonctionnement,
avance (dépense)
voir avance
Formation,
Part. des employeurs à la formation personnelle (dépense) voir Cotisation (non ministre)
Formulaires,
stockés (dépense)
60225
voir catéchèse
jeunesse (dépense)
voir jeunesse
journaux (dépense)
voir journaux
Fourniture,
administrative, de bureau (ministre et administration) (dépense) 6064
d’alimentation (repas paroissial)
6065
diverses (dépense)
6068
voir entretien
produit alimentaire (dépense)
voir alimentation
bureautique
voir consommables bureautiques
informatique
voir consommables informatiques
Frais,
bancaire (dépense)
voir banque
banque (dépense)
voir banque
bureau (dépense)
voir fourniture
Page 13
déménagement (ministre) (dépense)
6255
déplacement (ministre et conseillers presbytéraux) (dépense)
6252
frais de déplacement (autre) (recette)
voir remboursement
hôtel (dépense)
6256
hébergement (dépense)
6256
réception
6257
séminaires, colloques, conférences (dépense)
6185
synode régional/national (dépense)
6185
autres frais (dépense)
voir charge
G
Gaz,
de ville (presbytère) (dépense)
de ville (temple) (dépense)
de ville (autres locaux) (dépense)
en bouteille (presbytère) (dépense)
en bouteille (temple) (dépense)
en bouteille (autres locaux) (dépense)
60611
60612
60613
602211
602212
602213
(dépense)
voir carburant
Gasoil,
GDF,
GPL,
voir gaz
(dépense)
Gratification,
(dépense, non ministre)
voir carburant
voir Primes et gratifications
H
Hébergement
frais (dépense)
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
Hôtel,
frais (dépense)
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
voir frais
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
voir frais
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
I
Immeubles,
Achat et construction (dépense)
sur son propre sol
sur sol d’autrui
crédit-bail (dépense)
donation (recette)
legs (recette)
213
214
6791 P comptabilité de paiement
= plan comptable général
= plan comptable général
voir assurance
voir crédit-bail
voir donation
voir entretien
voir legs
loyer (recette)
voir revenu
loyer versé (dépense)
voir loyer versé
voir revenu
souscription (recette)
voir souscription
vente (recette)
voir vente
location-vente (dépense)
voir location-vente
Immobilier,
emprunt (dépense)
voir emprunt
Impôts,
autres (presbytère) (dépense)
635131
autres (autres locaux) (dépense)
635133
sommes comptabilisées mais non payées (opération diverse)
4486
sur les sociétés
691
Imprimés,
(dépense)
60225
voir catéchèse
jeunesse (dépense)
voir jeunesse
journaux (dépense)
voir journaux
Indemnité,
divers (non ministre) (dépense)
64143
divers ( ministre) (dépense)
64144
Informatique,
(dépense)
ou voir consommables informatiques
voir catéchèse
jeunesse (dépense)
voir jeunesse
journaux (dépense)
voir journaux
Insertion,
dans journaux (dépense)
voir journaux
voir catéchèse
jeunesse (dépense)
voir jeunesse
Intérêts,
voir banque
Internet,
voir téléphone
J
Jeunesse,
camp (dépense)
voir camp
régional participation de l'Ass. Cultuelle (dépense)
de l'association cultuelle (dépense)
de l'association cultuelle (recette)
régional (recette)
6232
6231
voir moyens d'information collectifs
voir moyens d'information collectés
Insertion petites annonces (dépense)
Parution d’articles (dépense)
6233
6233
Journal,
Journaux,
K
Kermesse,
Page 15
(recette)
voir activités lucratives de soutien
remboursement des km privés du ministre (recette)
voir remboursement
Kilomètre,
L
Legs,
dîme au fonds immobilier régional (dépense)
tous legs immeubles compris (recette)
671
77132
stand de librairie (si dépense de l’Ass. Cultuelle)
stand de librairie (si recette de l’Ass. Cultuelle )
stand de librairie : si Librairie régionale (dépense)
stand de librairie : si Librairie régionale (recette )
achat de livres
jeunesse (dépense)
6012
701902
472
471
voir livre
voir catéchèse
voir jeunesse
Librairie,
Liquide,
Livre, livret, brochure …
jeunesse (dépense)
autres
voir imprimés
stand de librairie
voir librairie
Livret (épargne),
Location,
charge (dépense)
Location-vente,
mobilier (dépense)
immeuble (dépense)
Locaux,
Logiciel
voir catéchèse
voir jeunesse
voir compte
voir charge
6122
6125
voir immeubles
achat (dépense )
Loto,
Loyer,
voir caisse
(re)vente (recette)
maintenance
contrat de mise à jour
contrat d’assistance
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
voir activités lucratives
temple (dépense)
216 Plan Comptable Général
7758
651
651
651
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
61321
61322
61323
reçu (recette)
voir revenu
M
Maintenance1,
mobilier & chaudière (presbytère) (dépense)
mobilier & chaudière (temple) (dépense)
mobilier & chaudière (autres locaux) (dépense)
informatique (dépense)
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
Maison,
(dépense)
Mariage,
Matériel bureautique,
achat (dépense)
maitenance (dépense)
revente (recette)
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
Matériel de sonorisation
achat (dépense)
maitenance (dépense)
revente (recette)
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
Matériel informatique,
achat (dépense) acquisition matériel
consommables (dépense)
logiciel (dépense)
prestation autre
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
Médecine du travail,
61561
61562
61563
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
voir assurance
voir immeuble
6153
61564
7758
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
6153
61564
7758
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
voir consommable
6153
voir logiciel
61564
6581
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
Page 17
Meuble,
voir mobilier
emprunt (dépense)
Micro-ordinateur
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
Microphone
voir matériel de sonorisation
Minitel,
voir téléphone
Mission
voir Defap
Mobilier,
achat (dépense)
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
placement (recette)
64753
voir emprunt
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
voir entretien
voir maintenance
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
voir revenu
Moratoire,
Unacerf (dépense)
Moyens d'information,
(dépense)
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
Moyens d'information collectés,
journal de la Région (recette)
Moyens d'information collectifs,
journal de l'Ass. Cult. (recette)
Moyens d'information individuels,
autres journaux et revues (recette)
Multirisques,
(dépense)
Mutuelle,
voir contribution
6231
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
701921
701922
701923
voir assurance
voir cotisation
voir salaire
O
Obligation,
action (achat & vente)
Office
voir culte
Obsèques
voir offrande occasionnelles
Offrande affectée,
à usage interne de la paroisse (anonyme) (recette)
à usage interne de la paroisse (nominative) (recette)
SPM DEFAP
506
70152
70151
voir DEFAP
Offrande occasionnelle,
anonyme (recette)
nominative (recette)
Offrande régulière, (recettes)
anonyme : collecte en liquide
nominative : chèque direct ou en collecte
Offrande spéciale,
anonyme pour les immeubles (recette)
nominative pour les immeubles (recette)
anonyme pour d'autres objets (recette)
nominative pour d'autres objets (recette)
Ordinateur,
(dépense)
Organismes sociaux,
Orgue,
achat
emprunt (dépense)
entretien
70132
70131
7012
7011
77812
77811
77832
77831
voir cotisation
voir emprunt
61565
P
Papeterie,
(dépense)
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
Paroissien (usager),
charges à payer (opération diverse)
produits à recevoir (opération diverse)
Participation,
des employeurs à la formation personnel (dépense)
ministre)
au fonctionnement régional / national
individuelle à la vie de la paroisse
Parution,
Articles dans les journaux
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
Personnel,
charge (dépense)
Petite annonce,
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
60225
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
411
411
voir Cotisation (non ministre et
voir contribution
voir offrande
voir journaux
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
voir charge
voir salaire
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
Page 19
Petits équipements,
60631
temple (dépense)
60632
60633
voir catéchèse
jeunesse (dépense)
voir jeunesse
journaux (dépense)
voir journaux
Pharmacie,
64753
de secours de l’Ass. Cultuelle
6068
Photocopie,
voir catéchèse
jeunesse (dépense)
voir jeunesse
journaux (dépense)
voir journaux
de l'administration (dépense)
60225
Photocopieur,
Placement,
(recette)
voir revenu
Poste,
envoi postal
Produit,
constatés d'avance enregistrées mais non reçus (opération diverse)
487
Presbytère,
voir assurance
voir entretien
voir loyer versé
remboursement (recette)
voir remboursement
Présentation,
don après cérémonie
Prêt,
(dépense)
voir emprunt
à d’autre Ass. Cultuelle
6562 P comptabilité de paiement
274 plan comptable Général
Prime,
(dépense non ministre)
voir primes et gratifications
Primes et gratifications (non ministre),
(dépense)
64133
Produits,
à payer (opération diverse)
voir revenu
à recevoir (opération diverse)
voir revenu
à recevoir personnel: non ministre (opération diverse)
42873
d’entretien
voir entretien
financiers (recette)
voir revenu
Provisions,
pour dépréciations
des immobilisations corporelles
crédit au 291
des autres immo. financières
crédit au 297
dotation aux prov.
pour risques & charges d’exploitation
débit au 6815
pour dépréciation des immo. incorporelles & corporelles
débit au 6816
pour risques & charges financières
débit au 6865
pour dépréciation d’éléments financières
débit au 6866
dotation aux provisions : charges exceptionnelles
débit au 687
Publicité,
articles dans les journaux
voir journaux
tracts, brochures…
voir imprimés
Q
Quote-part,
voir contribution
R
Réceptions,
(dépense)
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
Recettes,
annulation (recette)
Recettes à classer,
recettes non imputées (opération diverse)
Reçu fiscal,
(recette)
Redevance,
autres droits (dépense)
concession (dépense)
logiciel (dépense)
Remboursement,
aumônerie (recette)
presbytère,
énergies consommées (recette)
temple,
autres locaux,
divers,
(recette)
déplacement,
remboursement des Km privés du ministre (recette)
autres frais déplacement (recette)
Rémunération
(dépense)
voir salaire
Réparation10
courante (dépense)
grosse réparation (dépense)
Repas,
réceptions (dépense)
alimentation (dépense)
6257
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
voir annulation
471
651
651
651
701913 ou dans d’autres 7019..
701908
701911
701912
701913
701906
701907
voir entretien
voir charges exceptionnelles
voir réceptions
voir alimentation
voir catéchèse
Page 21
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
paroissiaux (dépense)
voir jeunesse
voir journaux
6065
Réserve,
affectée au véhicule de l'ass. (opération diverse)
affectée immobilière (opération diverse)
affectée mobilière (opération diverse)
générale et disponible (opération diverse)
Réunion,
voir colloque
Revenu,
à payer (opération diverse)
à recevoir (opération diverse)
locations des immeubles
revenus accessoires des immeubles
autres sur fonds de réserve (recette)
Revenu financier,
placements de valeurs mobilières (recette)
sur autres placements (recette)
sur trésorerie courante (recette)
1021
1022
1023
1068
4686
4687
752002
752001
768
762
763
768
S
Sainte Cène,
alimentation (dépense)
6065
Salaire et rémunération (non ministre) : Salaires nets versés
Comptabilité de paiement
64112
Comptabilité d’engagement (Plan comptable Général)
rémunérations brutes dues (opération diverse)
débit au 64113 & crédit au 4213
avance & acompte (opération diverse)
sécurité sociale : retenues salariales dues (OD)
caisse de retraite & autres organismes sociaux (mutuelle, Assedic, etc..)
retenues salariales dues (opération diverse)
charge à payer (opération diverse)
4286
remboursement à recevoir (opération diverse)
42873
taxe (dépense)
voir taxe
Salaires et appointements (ministre) : informations données par l’Unacerf
Comptabilité de paiement
64115
Comptabilité d’engagement se conformer aux documents du service paye de l’UNACERF
Sécurité Sociale,
voir salaire
Séminaire,
frais (dépense)
voir frais
Sinistre,
voir assurance
Sortie,
voir assurance
voir catéchèse
jeunesse (dépense)
voir jeunesse
Sonorisation
voir matériel de sonorisation
Souscription,
d'emprunts auprès d'organismes financiers (recette)
1641 ou 1642 ou 1643
d'emprunts autres financeurs (ex: Unacerf) (recette)
anonyme pour d'autres objets (recette)
nominative pour d'autres objets (recette)
anonyme pour les immeubles (recette)
nominative pour les immeubles (recette)
SPM DEFAP,
(recette)
Subvention,
extraordinaire d'investissement
Unacerf consistoire (recette)
Unacerf régional (recette)
autre organisme (recette)
ordinaire de fonctionnement
Unacerf consistoire (recette)
Unacerf régional (recette)
Unacerf régional ministre (recette)
autre organisme (recette)
à d'autres Associations Cultuelles (dépense)
dépense extraordinaire à autre Ass. Cultuelle
Supplément familial,
ministre (dépense)
Synode,
frais (dépense)
1645 ou 1646 ou 1681
77812
77811
77832
77831
voir offrandes affectées
74132
7412
7423
74131
741111
741114
7422
6561
6562
64153
64154
6185
T
Taxe d'apprentissage,
Taxe foncière,
Taxes,
Taxes sur salaires,
ministre (dépense)
Téléphone,
fixe et mobile (dépense)
Internet (dépense)
minitel (dépense)
jeunesse (dépense)
journaux (dépense)
Temple,
remboursement (recette)
63123
635121
635123
635131
635133
63113
63114
6265
6261
6265
voir catéchèse
voir jeunesse
voir journaux
voir assurance
voir entretien
voir loyer versé
voir remboursement
Page 23
Terrain,
achat (dépense)
achat (dépense)
vente (recette)
6742
211
7751
voir activités lucrative de soutien
voir consommable informatique
voir imprimés
voir entretien ou réparation
voir revenu
Timbres,
Titre,
Tombola,
Toner,
Tracts,
Travaux,
Trésorerie,
U
Unacerf,
contribution des années antérieures, comptabilisée dans l’année
mais versée ultérieurement (opération diverse)
contribution de l'année, comptabilisée dans l’année
dépôt à (opération diverse)
somme payée à l'avance (opération diverse)
cible (dépense)
Urssaf,
(dépense)
Usager,
voir subvention
voir cible
voir cotisation
voir paroissien
V
Valeur,
immobilière (recette)
voir revenu
mobilière (recette)
voir revenu
Valeurs mobilières de placement,
titres, obligations, actions (opération diverse)
508
Véhicule,
(dépense)
voir automobile
Vente,
de paroisse (recette)
voir activités lucrative de soutien
immeuble (recette)
7751
Immeuble (dîme au fonds immobilier régional) (dépense) voir charge
Virement interne,
mouvement entre différent compte bancaire(opération diverse)
581
Voiture
voir automobile
Voyage,
de paroisse (recette)
7016
de paroisse (dépense)
à ventiler par nature
frais de déplacement
voir frais
voir catéchèse
jeunesse (dépense)
voir jeunesse
3. Plan comptable de l’ERF
a) Classe 1 : Compte de bilan
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
10210
Valeur du patrimoine intégré
compte à utiliser comme contre partie lors de l’introduction des actifs
existants en comptabilité.
10221
Réserves affectées : véhicule
si le véhicule appartient à l’Eglise locale, somme des provisions effectuées
en vue du renouvellement du véhicule paroissial.
voir DGFI 2.2 B , paragraphe 1.5
10222
Réserves affectées : immobilier
sommes en réserve pour des projets immobilier à venir ( construction,
achat, grosses réparations)
voir DGFI 2.2 B paragraphe 1.5.
10223
Réserves affectées : mobilier
sommes en réserve pour des projets mobilier à venir (achat ou
renouvellement).
1068
Réserve générale disponible
110
Report à nouveau (solde créditeur)
119
Report à nouveau ( solde débiteur)
120
Excédent net de l’exercice
Excédent (de trésorerie) des comptes de résultat non affecté - correspond à
la ligne 502 de l’Etat Récapitulatif, donc disponible pour l’année suivante
pour des dépenses de fonctionnement ou d’investissement (ce compte est
rempli automatiquement par le logiciel, il convient néanmoins d’effectuer
les écritures de régularisation après choix d’affectation par le CP.
Voir aussi la note 6 et « Opération de fin d’année » page 38
129
Déficit net de l’exercice
Déficit (de trésorerie) des comptes de résultat non affecté - correspond à la
ligne 52 de l’Etat Récapitulatif.-, les écritures de fin d’année devront
préalablement, suite à décision du CP., transcrire des prélèvements sur les
comptes de réserve générale ou des réserves affectées d’investissement (ce
compte est rempli automatiquement par le logiciel, il convient néanmoins
d’effectuer les écritures de régularisation après choix d’affectation par le
CP.
Voir aussi la note 6 et « Opération de fin d’année » page 38
1311
Subvention d’investissement : de l’Etat
1312
Subvention d’investissement : de la Région
1313
Subvention d’investissement : du Département
1314
Subvention d’investissement : de la Commune
1315
Subvention d’investissement : de Collectivités publiques
1316
Subvention d’investissement : d'entreprises publiques
Page 25
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
1317
Subvention d’investissement : d'entreprises & organismes privés
1318
Subvention d’investissement : Autres
1381
UNACERF : Conseil Régional
1382
UNACERF : Consistoire
151
Provisions pour risques
1572
Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices, grosses
réparations
1582
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer
1641
Emprunts auprès d’établissement de crédit pour véhicule(dont l’A.C.
est propriétaire)
1642
Emprunts auprès d’établissement de crédit pour immobilier :
achat, construction, grosses réparations
1643
Emprunts auprès d’établissement de crédit pour mobilier & orgues
1645
Emprunts auprès de l’UNACERF pour immobilier : achat,
construction, grosses réparations
1646
Emprunts auprès d’ UNACERF pour mobilier & orgues
1681
Autres emprunts ( à détailler )
1685
Rentes viagères capitalisées
1687
Autres dettes ( à détailler )
1688
Autres dettes ( à détailler )
194
Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement
197
Fonds dédiés sur legs et donations affectés
b) Classe 2 : Comptes d’immobilisations
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
211
Terrains
211
Terrains
212
Agencements & aménagements de terrains
213
Constructions
214
Constructions sur sol d’autrui
215
Orgues
216
Mobilier ( dont matériel de bureau et d’informatique )
217
Véhicules ( appartenant à l’A.C. )
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
218
Autres immobilisations corporelles
2311
Immobilisations corporelles en cours : terrains et immeubles
2318
Immobilisations corporelles en cours : autres immo.
2381
Avances et acomptes versés sur commandes d’immo. Corporelles :
terrains et immeubles
2388
Avances et acomptes versés sur commandes d’immo. Corporelles :
autres immo.
274
Prêts
275
Dépôts & cautionnements versés ( des loyers )
276
Autres créances immobilisées
2812
Amortissements des agencements et aménagements de terrains
2813
c) Amortissements
des constructions
2814
Amortissements des constructions sur sol d’autrui
2815
Amortissements des orgues
2816
Amortissements du mobiliers
2817
Amortissements des véhicules ( appartenant à l’A.C. )
2818
Amortissements des autres immobilisations corporelles
291
Provisions pour dépréciations des immobilisations corporelles
297
Provisions pour dépréciations des autres immobilisations financières
b) Classe 3 : Comptes de stocks : non utilisés
c) Classe 4 : Comptes de tiers
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
4011
Fournisseurs : achats de biens ou de prestations de services
4017
Fournisseurs : retenues de garantie
403
Fournisseurs : effets à payer
404
Fournisseurs d’immobilisations
405
Fournisseurs d’immobilisations : effets à payer
408
Fournisseurs : factures non parvenues
409
Fournisseurs débiteurs
411
Paroissiens : dépenses et recettes
Page 27
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
412
Paroissiens : dépenses et recettes en transit
413
Usagers : loyer à recevoir
419
Usagers : sommes en transit
4213
Personnel ministre & non ministre : rémunérations dues
4214
Personnel ministre : rémunérations dues
4253
Personnel non ministre : avances et acomptes
4263
Personnel non ministre : dépôts
4273
Personnel non ministre : oppositions
42823
Personnel non ministre : dettes provisionnées pour congés à payer
4286
Personnel non ministre : autres charges à payer
42873
Personnel non ministre : produits à recevoir
4313
URSSAF : non ministre
4314
URSSAF : ministre
4373
Autres organismes sociaux non ministre
4374
Autres organismes sociaux non ministre
4382
Organismes sociaux : charges à payer sur congés payés
4386
Organismes sociaux : autres charges à payer
4387
Organismes sociaux : produits à recevoir
441
Etat : subvention à recevoir
44566
TVA sur d’autres biens et services
44567
Crédit de TVA à reporter
4457
Taxes sur le chiffre d’affaires collectés par l’A.C.
447113
Taxe sur les salaires non ministre
447133
Participation des employeurs à la formation professionnelle
continuenon ministre
447134
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
ministre
44718
Autres impôts, taxes et versements assimilés
4473
Impôts, taxes et versements sur rémunérations (autres organismes)
4482
Charges fiscales sur congés à payer
4486
Autres charges à payer
4487
Produits à recevoir
451
UNACERF
452
SMP - DEFAP
455
Consistoire
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
456
Autres Eglise
457
ASEMERF
462
Créances sur cessions d’immobilisations
464
Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement
465
Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
4671
Autres comptes débiteurs ou créditeurs
4672
Ministre : comptes débiteurs ou créditeurs
4686
Charges à payer
4687
Produits à recevoir
471
Recettes à classer
472
Dépenses à classer et à régulariser
475
Legs & donations en cours de réalisation
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices
486
Charges constatées d’avance
487
Produits constatés d’avance
488
Comptes de répartition périodique des charges et des produits
491
Provisions pour dépréciation des comptes d’usagers et d’organismes
de prise en charge
496
Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers
e) Classe 5 : Comptes de trésorerie.
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
503
Actions
506
Obligations
507
Dépôt à l’ Unacerf
508
Valeurs mobilières de placement
509
Versements restant à effectuer sur des valeurs mobilières de
placement non libérés
511
Valeurs à l’encaissement
5121
Banques : comptes courants en monnaie nationale
5124
Banques : comptes courants en devises
514
Chèque postaux
515
Caisses du Trésor et des établissements publics
516
Sociétés de bourse
Page 29
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
5171
Caisse d’Epargne : comptes courants
5172
Tous les comptes livret, même ceux de la Poste, de la Caisse
d’Epargne ou d’un autre organisme financier
5186
Intérêts courus à payer
5187
Intérêts courus à recevoir
5198
Intérêts courus sur concours bancaires courants
531
Caisse du siège
532
Caisse des lieux d’activités ou de secteur
533
Caisse des lieux d’activités ou de secteur B
581
Virements de fonds internes
590
Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement
f) Classe 6 : comptes de dépenses de fonctionnement.
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
6011
101
Charges affectées : catéchèse
Toutes dépenses faites pour la catéchèse quelque soit leur imputation par
nature
6012
102
Charges affectées : évangélisation
Toutes dépenses faites pour l’Evangélisation quelque soit leur imputation
par nature
6013
103
Charges affectées : jeunesse
Toutes dépenses faites pour la jeunesse quelque soit leur imputation par
nature
6014
111
Charges affectées : Autres frais
602211
108b
Fioul, Gaz (bouteille) stockés (pour le chauffage) : Presbytère
602212
109b
Fioul, Gaz (bouteille) stockés (pour le chauffage) : Temple(s)
602213
109bis
Fioul, Gaz (bouteille) stockés (pour le chauffage) : Autres locaux
602221
108c
Produits d’entretien consommables: Presbytère
602222
109c
Produits d’entretien consommables: Temple(s)
602223
109bis c
Produits d’entretien consommables: Autres locaux
60225
105
Papeterie, imprimés, formulaires stockés, photocopies
604
111
Achats d’études et de prestations de services
60611
108b
Eau, gaz, électricité (non stockés) : Presbytère
60612
109b
Eau, gaz, électricité (non stockés) : Temple(s)
60613
109bis b
Eau, gaz, électricité (non stockés) : Autres locaux
60614
106
Carburant véhicules (dont l’A.C. est propriétaires)
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
60631
108c
Produits d’entretien et petits équipements : Presbytère
60632
109c
Produits d’entretien et petits équipements : Temple(s)
60633
109bisc
Produits d’entretien et petits équipements : Autres locaux
6064
105
Fournitures administratives
6065
111
Fournitures de produits alimentaires (repas paroissiaux)
6068
111
Autres matières et fournitures : divers
609
24
Annulation de dépenses et
rabais, remises, ristournes obtenus sur achats
6122
111
Crédit-bail mobilier
6125
108 a
Crédit-bail immobilier
61321
108a
Loyers versés : Presbytère
61322
109a
Loyers versés : Temple(s)
61323
109bis a
Loyers versés : Autres locaux
61351
108 a
Locations mobilières : Presbytère
61352
109 a
Locations mobilières : Temple
61353
109 bis a
Locations mobilières : Autres locaux
6141
108 a
Charges locatives et de copropriété : Presbytère
6142
109 a
Charges locatives et de copropriété : Temple(s)
6143
109 bis a
Charges locatives et de copropriété : Autres locaux
61521
108 c
Entretiens et réparations sur les immeubles : Presbytère
61522
109 c
Entretiens et réparations sur les immeubles : Temple(s)
61523
109bis c
Entretiens et réparations sur les immeubles : Autres locaux
6153
105
Entretiens et réparations sur le matériel de bureau et autres
6154
109 c
Entretiens et réparations orgues
61551
108 c
Entretien et réparations sur le mobilier : Presbytère
61552
109 c
Entretien et réparations sur le mobilier : Temple(s)
61553
109 bis c
Entretien et réparations sur le mobilier : Autres locaux
61554
106
Entretiens et réparations sur les voitures (dont l’A.C. est propriétaire)
61561
108 c
Maintenance mobilier et chaudière : Presbytère
61562
109 c
Maintenance mobilier et chaudière : Temple(s)
61563
109 bis c
Maintenance mobilier et chaudière : Autre locaux
61564
105
Maintenance (contrats d’entretien, photocopieur, ordinateur, etc.…)
61565
109 c
Maintenance : contrat d’entretien des orgues
61611
108 a
Primes d’assurance : Multirisques immeubles : Presbytère
61612
109 a
Primes d’assurance : Multirisques immeubles : Temple(s)
Page 31
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
61613
109 bis a
Primes d’assurance : Multirisques immeubles : Autres locaux
6163
106
Primes d’assurance : multirisques véhicules (dont l’A.C. est
propriétaire)
6168
111
Primes d’assurance : Autres assurances
6181
105
Documentation générale
6185
111
Frais de colloques, séminaires, conférences, synode régional
6226
111
Honoraires
6227
111
Frais d’acte et de contentieux
6228
111
Divers
6231
104
Journal de paroisse
6232
104
Journal régional
6233
104
Annonces, insertions
6234
111
Cadeaux
6251
106
Desserte paroissiale (tous les frais de la voiture prêtée par la Région)
6252
107
Voyages et autres frais de déplacement
6255
303
Frais de déménagement du ministre
6256
111
Missions
6257
111
Réceptions
6261
105
Liaisons informatiques ou spécialisées
6263
105
Affranchissement
6265
105
Téléphone
63113
Taxe sur les salaires : non ministre
63114
Taxe sur les salaires : ministre
63123
Taxe d’apprentissage : non ministre
63143
Cotisation pour défaut d’investissement obligatoire dans la
construction : non ministre
6318
Autres cotisations sociales : non ministre
63313
Versement de transport : non ministre
63314
Versement de transport : ministre
63323
Allocation de logement : non ministre
63333
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue :
non ministre
63334
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue :
ministre
6334
Participation des employeurs à l’effort de construction (versements à
fonds perdus)
6338
Autres
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
63511
Taxe professionnelle
635121
Taxes foncières : Presbytère
635123
Taxes foncières : Autres locaux
635131
Autres impôts et taxes : Presbytère
635133
Autres impôts et taxes : Autres locaux
63518
Autres impôts directs
6353
Impôts indirects
6354
Droits d’enregistrement, de mutation et de timbre
6358
Autres droits
637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
64112
110
Salaires, appointements nets versés :non ministre
64113
110
Salaires, appointements : non ministre
64114
500
Rémunération ministre
64123
110
Congés payés : non ministre
64124
50
Congés payés non pris ministre
64132
110
Charges sociales nettes versées :non ministre
64133
110
Primes et gratifications :non ministre
64143
110
Indemnités et avantages divers : non ministre
64144
500
Indemnités et avantages divers : ministre
64153
500
Supplément familial : non ministre
64154
500
Supplément familial : ministre
64173
110
Avantages en nature : non ministre
64174
500
Avantages en nature : ministre
645131
110
Cotisations à l’URSSAF : non ministre
645133
110
Allègement charges sociales :non ministre
645141
500
Cotisations à l’URSSAF : ministre
645144
500
Allègement charges sociales : ministre
64523
110
Cotisations aux mutuelles : non ministre
64524
500
Cotisations aux mutuelles : ministre
64533
110
Cotisations aux caisses de retraite : non ministre
64534
500
Cotisations aux caisses de retraite : ministre
64543
110
Cotisations aux ASSEDIC : non ministre
64553
110
Charges sociales congés payés : non ministre
64554
500
Charges sociales congés payés : ministre
64583
110
Cotisations aux autres organismes sociaux : non ministre
Page 33
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
64753
110
Médecine de travail, pharmacie : non ministre
64823
110
Indemnités de départ en retraite : non ministre
64824
500
Indemnités de départ en retraite : ministre
6483
110
Autres charges de personnel : non ministre
6484
500
Autres charges de personnel : ministre
651
105
Redevances pour concessions, logiciels et autres droits
655
111
Mutualisation des charges d’exploitation faites en commun
Avances versées à une autre A.C. pour une mutualisation des
dépenses d’une charge commune d’exploitation; sommes devant être
ventilées par les écritures de fin d’année et dont le solde final sera égal
à 0.
6561
401
Subvention à d’autres Associations cultuelles
6562
402
Dépenses extraordinaires pour le compte d’autre Ass. Cultuelle
65711
2011
Contribution versée à l’UNAC ERF au titre de l’exercice
65712
2012
Contribution versée à l’UNAC ERF au titre des années antérieures
65714
2012
Contribution versée à l’UNAC ERF au titre d’un moratoire
65721
202
Contribution versée au Consistoire au titre de
l’exercice : Fonctionnement
65722
202
Contribution versée au Consistoire au titre des années antérieures
(Fonctionnement)
65731
203
Contribution versée à ASEMERF au titre de l’exercice
65732
203
Contribution versée à ASEMERF au titre des années antérieures
6581
111
Charges diverses de gestion courante : divers
6582
116
Charges au titre des activités lucratives
661112
115
Paiements des échéances d’emprunts (intérêts + accessoires..):
immobilier
661113 P
115
Paiements des échéances d’emprunts (intérêts +
capital+accessoires ) :immobilier
661122
115 bis
Paiements des échéances d’emprunts (intérêts + accessoires ..): autres
661123 P
115 bis
Paiements des échéances d’emprunts (intérêts +capital + accessoires) :
autres
6616
111
Intérêts bancaires sur comptes courants
6618
111
Intérêts des autres dettes
667
111
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
668
111
Autres charges financières
671
402
Fonds immobiliers régional (dîme sur legs et vente immeubles)
6752
Valeurs comptables des éléments d’actif cédés : terrains & immeubles
6753
Valeurs comptables des éléments d’actif cédés : mobiliers &véhicules
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
6756
Valeurs comptables des éléments d’actif cédés : immobilis.
Financières
6758
Valeurs comptables des éléments d’actif cédés :
Autres éléments.
6791 P
301
Acquisitions d’immeubles, grosses réparations,
constructions
6792 P
302
Autres objets acquisitions (Véhicules, mobilier, matériel de bureau,
sonorisation)
678
303
Autres charges exceptionnelles
6811
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles &
corporelles
6812
Dotations aux amortissements des charges d’exploitation à répartir
6815
Dotations aux provisions pour risques & charges d’exploitation
6816
Dotations aux provisions pour dépréciation des immo. incorporelles &
corpor.
6865
Dotations aux provisions pour risques et charges financiers
6866
Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers
6868
Autres dotations
687
Dotations aux amortissements et aux provisions : charges
exceptionnelles
6894
Engagements à réaliser sur subventions attribuées
6895
Engagements à réaliser sur dons manuels affectés
6897
Engagements à réaliser sur legs et donations affectés
691
Impôts sur les sociétés
g) Classe 7 : comptes de recettes de fonctionnement.
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
7011
11
Offrandes régulières nominatives
7012
12
Offrandes régulières anonymes
70131
13 a
Offrandes occasionnelles nominatives (après cérémonies, etc.…)
70132
13 b
Offrandes occasionnelles anonymes (après cérémonies, etc.…)
70151
15 a
Offrandes affectées nominatives (usage interne à la paroisse)
70152
15 b
Offrandes affectées anonymes (usage interne à la paroisse)
7016
16
Activités lucratives de soutien anonymes (kermesses, tombolas,
ventes, etc.…)
701901
19
Remboursement : Catéchèse
701902
19
Remboursement : Evangélisation
Page 35
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
701903
19
Remboursement : Jeunesse
701905
19
Remboursement : Frais de bureau
701906
19
Remboursement : Desserte paroissiale
701907
19
Remboursement : Autre frais de déplacement
701908
19
Remboursement : Presbytère
701911
19
Remboursement : Temple
701912
19
Remboursement : Autre Locaux
701913
19
Remboursement : Divers
701921
19
Moyen d’information collecté
701922
19
Moyen d’information collectif
701923
19
Moyen d’information individuel
7088
16
Autres produits d’activités annexes
709 (-)
111
Rabais, remises, ristournes et annulation de recettes
741111
211
Subventions ordinaires de l’UNACERF : Conseil Régional
741114
50
Subventions ordinaires de l’UNACERF : Conseil Régional ministre
7412
411
Subventions extraordinaire de l’UNACERF : Conseil Régional
74131
212
Subventions ordinaires de l’UNACERF : Consistoire
74132
411
Subventions extraordinaire de l’UNACERF : Consistoire
7422
22
Subventions d’autres organismes à titre ordinaire (à caractère
répétitif)
7423
412
Subventions d’autres organismes à titre exceptionnel
7424
42
Recette exceptionnelle pour le compte d’autre associations cultuelles
752001
231
Revenu ordinaire des immeubles et placements : Biens attribués ou
acquis en remploi
752002
232
Revenu ordinaire des immeubles et placements : Autres immeubles
755
19
Mutualisation des charges d’exploitation faites en commun
758
24
Produits divers de gestion courante
762
333
Produits des autres immobilisations financières
763
333
Revenus sur autres créances
767
333
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
768
233
Autres produits financiers sur fonds de réserve et de trésorerie
77131
332
Recettes exceptionnelles : Donations
77132
332
Recettes exceptionnelles : Legs
7714
412
Produits exceptionnels sur opérations de geestion
7715
411
Subvention d’équilibre
7751
331
Produits de cessions d’éléments d’actif : terrains et immeubles
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
7752
334
Produits de cessions d’éléments d’actif : mobiliers et véhicules
7756
333
Produits de cessions d’éléments d’actif : immobilisations financières
7758
334
Produits de cessions d’éléments d’actif : autres éléments
77811
31 a
Souscriptions et offrandes spéciales nominatives pour les immeubles
77812
31 b
Souscriptions et offrandes spéciales anonymes pour les immeubles
77831
32 a
Souscriptions et offrandes spéciales nominatives pour d'autres objets
77832
32 b
Souscriptions et offrandes spéciales anonymes pour d'autres objets
7788
334
Produits exceptionnels divers
7791 P
351
Souscriptions d’emprunts auprès d’organismes financiers
7792 P
352
Souscriptions d’emprunts (autres)
7811
Reprises sur amortissements des immobilisations incorporels et
corporels
7815
Reprises sur provisions pour risques et charges d’exploitation
7865
Reprises sur provisions pour risques et charges financiers
7866
Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers
791111
Transferts de charges d’exploitation : hors rémunération et charges
salariales ministre
791113 (-)
110
Avantages en nature : non ministre
791114 (-)
500
Avantages en nature : ministre
796
Transferts de charges financières
797
Transferts de charges exceptionnelles
h) Classe 8 : comptes hors bilan (pour information).
Numéro
Imputation Intitule
ERF
Commentaire
890
Bilan d’ouverture
891
Bilan de fermeture
Page 37
4. Opération de fin d’année
d) Solder les comptes 655 et 791111
exemple : pour le 655 : si au 31/12/06 le solde débiteur est de 1.000, les écritures de fin d’année seront :
débit 6251 = 500 / crédit 655 = 500
débit 6263 = 100 / crédit 655 = 100
débit 6265 = 400 / crédit 655 = 400
exemple : pour le 791111 : si au 31/12/06 le solde créditeur est de 1.000, les écritures de fin d’année seront :
débit 791111 = 500 / crédit 701908 = 500
débit 791111 = 300 / crédit 701906 = 300
débit 791111 = 200 / crédit 701905 = 200
i) Ventiler, après décision du C.P., le résultat de l’exercice
exemple : si excédent de 500 au compte 120 et décision d’affecter par le CP 300 à la réserve immobilière et 200 à la
réserve générale:
débit 120 = 300 / crédit 1022 = 300
débit 120 = 200 / crédit 1068 = 200
nota : tout ou partie peut rester au 120 pour absorber un déficit prévisible de fonctionnement de l’exercice suivant ; cette
somme sera inscrite à la rubrique 502 de l’Etat Récapitulatif.
exemple : si déficit de 500 au compte 129 et décision par le CP de prendre 300 sur la réserve automobile et 200 sur la
réserve générale.
débit 1021 = 300 / crédit 129 = 300
débit 1068 = 200 / crédit 129 = 200
nota : tout ou partie peut rester au 129 pour absorber un excédent prévisible de fonctionnement de l’exercice suivant ;
cette somme sera inscrite à la rubrique 52 de l’Etat Récapitulatif.
5.Notes complémentaires
1.
Différence entre maintenance et entretien : On considère que la maintenance donne lieu à un contrat de durée
déterminée (contrat annuel par exemple), l’entretien est ponctuel.
2. Par exemple un ministre,
3. Utilisez le compte 6011 pour l’ensemble des dépenses de catéchèse.
4. Sur legs et vente immeuble,
5. Les dons d’une Association Cultuelle 1905 vers une association 1901 ne sont pas autorisés, seules des sommes en
transit peuvent être comptabilisées par les 471 et 472 : exemple des dons reçus pour l’ orgue vers une association
des amis de l’orgue.
6.
LoGeAs calcule automatiquement le résultat de l’exercice, ce compte ne doit donc pas être utilisé directement
sauf pour les opérations d’affectation des réserves (voir « Opération de fin d’année » page 388)
7. On entend par là : sommes versées à l’Association Cultuelle pour le journal régional
8. On entend par là : sommes versées à l’Association Cultuelle pour le bulletin paroissial
9. On entend par là : sommes versées à l’Association Cultuelle pour d’autres journaux ou revues
10. les grosses réparations, cela concerne : la réfection des fondations, des murs principaux, des poutres et support
planchers et la toiture, article comptable : 6742 "charges exceptionnelles: biens meubles et immeubles" pour le
Plan
Simplifié et 213 ou 214 pour le Plan Comptable Général.
Toutes autres réparations ou remise en état sont de l'entretien et réparation :
article 6152..
Page 39

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