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SECTEUR VACANCES
DEMANDE DE SUBVENTION
93 avenue de Fontainebleau – 94270 LE KREMLIN BICETRE
Ce document doit parvenir au CAES INSERM au moins 8 jours avant le départ
PAR VOIE POSTALE
dossiers traités de la lettre A à K :
01 82 53 34 34 [email protected]
dossiers traités de la lettre L à Z :
01 82 53 34 33 [email protected]
Formule choisie (2 jours minimum consécutifs) :
1. - Emplacement camping (France, Etranger) :
2. - Uniquement chez organismes agréés :
- Chambre d’hôtes (Gite de France et Clé-Vacances) -- Gite, location, mobil-home
- Séjours ½ pension ou pension
3
- Mobil-home en France, sur camping d’organisme non agréé par le CAES : (subventionnée sur 50% du prix)
Organisme (s) : ……………………………………… …………………………………………………………..
Lieu (x) : ……………………………………………………………………………………………………………
Dates : …………………………………………………................................................................................
NOM de l’agent Inserm : ………………………………………………Prénom : ………………………………………………
Adresse personnelle :……………………………………………………………………………………………………………………..
……………………………………..………………………………………………………………………………………………………..
Téléphone : …………..……………………
Email obligatoire pour recevoir le numéro d’enregistrement : ……………………………………………………………………………
Profession :………………..…………………………Grade :……. ………… ……………Indice :……………….……………………
Adresse professionnelle………………………………………………………………Téléphone………………………………………
Conjoint , Profession : ……………………………………………..Employeur :………………………………………………………
Indiquez tous les participants au séjour
Nom
Fait à :
Prénom
y compris vous-même
Date de
naissance
Age
Lien de
parenté/Sexe
le :
Signature
DS-V/1
Subvention administrative
La subvention du CAES intègre la « subvention administrative ».
Le CAES se charge de récupérer celle-ci auprès de l’administration de l’Inserm.
Veuillez donc remplir très soigneusement les deux questionnaires ci-dessous
Je soussigné(e)……………………………………………………………………………………………………………
demande que la subvention administrative que l’Inserm mandatera à mon profit, soit virée sur le compte à la Banque
Postal, La Source ouvert au nom du CAES – Inserm qui m’en fait l’avance.
Renseignements concernant le conjoint :
NOM et Prénom……………………………………………………………………………………
Oui ❒
Est-il salarié ?
Non ❒
S’il est fonctionnaire ou agent de l’Etat, dans quelle administration travaille-t-il ?
………………………………………………………………………………………………………………………………
Quel est son indice majoré ? ……………………………………………………………………………………………..
J’atteste sur l’honneur
* ne pas percevoir
* percevoir
des bons vacances, délivrés par mon organisme payeur des Allocations Familiales.
Si vous en percevez, précisez la somme : ……………………………………………………………………………
Fait à :
Le :
Signature
* Rayer la mention inutile
Attestation de non subvention
(à faire remplir par l’employeur du conjoint)
Je soussigné(e)
………………………………………………………………………………………………………………………………..
Certifie que Mr/Mme……………………………………………………………………………………………………………………..
* ne perçoit pas de subvention
* perçoit une subvention
Pour son / ses enfant(s)
NOM et Prénom : ………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………
Pour le séjour à
………………………………………………………………………………………………………………………
du ……………………………………………. au……………………………………………. 20 …………….
Pour servir et valoir ce que de droit
Fait à :
Le :
Signature et cachet de l ’entreprise
* Rayer la mention inutile
DS-V/2
Modalités et Procédures de la subvention « à posteriori »
étape 1 : envoie de la demande 8 jours minimum avant le séjour
- vérifier que votre Fiche Agent Annuelle est à jour, sinon joignez à la demande
de subvention, tous les documents demandés pour établir votre fiche
- compléter et envoyer les deux feuilles du formulaire signé au secrétariat du secteur
« vacances » avec les pièces suivantes :
• Soit l’original de la facture détaillée délivrée par l’organisme, soit le contrat de
location . Pour les gites et chambres d’hôte des « Gites de France » et de
« Clé-Vacances », la facture ou le contrat, doit impérativement contenir le numéro
et une attestation officielle d’appartenance à l’organisme (Délivrée par l’organisme
et non sur papier libre).
• Pour le camping : si possible les justificatifs de réservation déjà en votre
possession ou une prévision du nombre de jours.
étape 2 : Si votre dossier est complet (comprenant tous les documents demandés) et accepté,
le CAES vous envoie un accusé de réception portant un numéro d’enregistrement.
étape 3 : Après le séjour, vous devez nous faire parvenir, en précisant le numéro
d’enregistrement de votre dossier, au plus tard dans les 2 mois qui suivent le retour :
- La facture détaillée et acquittée, si elle n’avait pas été envoyée avant.
- Pour le camping, vos factures d’emplacements indiquant le nom de chaque participant.
- L’original de l’attestation de séjour délivrée par le centre de vacances ou par le propriétaire
du gîte ou de la chambre d’hôte. Elle doit être datée, signée et indiquée le nom de
chaque participant.
étape 4: La subvention ne vous sera versée que si vos justificatifs nous parviennent
dans un délai de deux mois maximum qui suivent la fin du séjour.
Passé ce délai, votre dossier ne sera pas traité.
Attention : aucune relance ne sera faite par le CAES
Subventionnée sur un plafond de 40€ par jour et par personne
DS-V/3
ORGANISMES de Vacances agréés par le secteur Vacances du CAES Inserm
pour obtenir une subvention "à posteriori"
liste pour 2016
Attention : votre séjour ne sera subventionné uniquement que s'il est réservé chez un des organismes de cette liste, avec
facture à son en- tête.
N'oubliez pas de nous faire parvenir votre dossier de demande de subvention au plus tard 8 jours avant le départ
ORGANISME
ADRESSE DES
PRESTATAIRES
CODE CAES
REMISE
TELEPHONE
SITE WEB
ANDRE TRIGANO
« Les étapes André Trigano »
Les Etapes Andre Trigano
111, rue de Reuilly
75012 Paris
INSERM PARIS
7 à 15 %
Centrale
Réservation
05 61 69 05 16
www.campeole.com
01.79.84.34.43
www.atscaf.fr
01 44 89 87 27
www.fuaj.org
ATSCAF
(Assoc Touristique, sportive et culturelle
des administrations financières)
Centres de vacances uniquement
Auberge de Jeunesse
uniquement celles de la F. U. A. J.
(Fédération Unie des Auberges de jeunesses)
et de
ATSCAF Fédérale
67, rue Barbes
B.P 80001
94201 Ivry S/Seine Cedex
Centre National FUAJ
27, rue Pajol
75018 Paris
www.hihostels.com/fr
HI-Hostelling International
AZUREVA
52, rue du Peloux
01011 Bourg en Bresse
code : CAB
0 825 825 432
www.azureva-vacances.com
(0,15 € TTC/min)
BELAMBRA Clubs
63, AV Du Général Leclerc
92340 Bourg La Reine
login :
CAESINSERM
code : 5019 S
0 890 645 354
inscription
directement
auprès des centres
CAES CNRS
leurs centres de vacances uniquement
CAMPEOLE
Les Etapes Andre Trigano
111, rue de Reuilly
75012 Paris
code : INSERM
www.belambra.fr/collectivites
(0,35 € TTC/min)
7 à 15 %
Centrale
Réservation
05 61 69 05 16
CLE VACANCES
uniquement gites et chambres d'hôte
avec numéro d'agrément certifié par
l'organisme national ou régional
www.caes.cnrs.fr
www.campeole.com
www.clevacances.com
Identifiant :
CAES13
Mot de passe
29981
CENTER PARCS
(0,25 € TTC/min)
http://ce.pv-holidays.com/frfr/login_contacts_ms
01 48 78 84 25
www.capfrance-vacances.com
0891 701 600
CAP FRANCE
Villages Vacances
Cap France
28, place Saint-Georges
75009 Paris
CAP VACANCES
9, avenue Victor Hugo
BP 85
43102 Brioude CEDEX
04 71 50 00 70
www.capvacances.com
DORDOGNE VACANCES
Camping-Club
SAS-ID Vacances
BP 24
46130 Bretenoux
05 65 10 89 04
www.dordogne-vacances.fr
Emplacements de CAMPING
en France et Etranger :
2 nuits minimum
GITES DE FRANCE
(métropole et outre-mer)
uniquement gites et chambres d'hôte
avec numéro d'agrément certifié par
l'organisme national ou régional
GITES MUNICIPAUX Français
(métropole et outre-mer)
www.gites-de-france.com
ORGANISMES de Vacances agréés par le secteur Vacances du CAES Inserm
pour obtenir une subvention "à posteriori"
suite de la liste pour 2016
GOELIA
Immeuble le Sédaf
16, rue Jaques Tati
91042 Evry
identifiant :
INSERM
mot passe :
94270
VACANCES LEO LAGRANGE
Fédération Nationale
12, cité Malesherbes
75009 Paris
MMV
(Mer Montagne Vacances)
51, avenue d'Outre Mer
06701 Saint Laurent du Var
MONDIAPIC
22, rue de Belloc
47700 Casteljoux
ODALYS VACANCES
20,, avenue de l'Opéra
75001 Paris
75 CAE
PARC SAINT JAMES
Camping -Club
121, rue du
Lt Colonel de Montbrisson
92500 Rueil Malmaison
INS2014IND
PALMIERS OCEAN
Camping -Club
BP 23
85520 Jard S/Mer
PIERRE & VACANCES- MAEVA
SUNELIA
Camping -Club
TOHAPI
TOURISTRA
L'Artois
Espace Pont de Flandre
11, rue de Cambrai
75019 Paris
code :
01/02287
http://partenaires.mmv.fr/loginp
frais de dossier
offerts
05 46 97 67 60
www.mondiapic.com
10%
01 58 56 56 56
www.odalys-vacances.com/
réservation que
par tél
01 47 95 53 63
01 47 95 53 62
www.camping-parcsaintjames.com
identifiant :
caes13
mot passe :
29981
3 à 10 %
08 25 00 20 20
08 25 05 90 60
centrale de
exonération des
frais de dossiers + réservation
code : 43490 Remise de 5%
05 57 14 33 60
hors vacances
fax
scolaires
05 57 14 33 61
ZA Les Alleux 22101
Dinan Cedex
centrale de
frais de dossier
offerts + 20% sur réservation
basse saison et
04 30 63 38 70
5 % sur haute
saison
code :
P13673
10, rue du Fbg Montmartre
code : 980947
75009 Paris
VACANCES BLEUES
60, rue St Jacques
75014 Paris
code : CAE
21, rue Saint Fargeau
75020 Paris
code :
C0287700
code : 2056
www.palmiers-ocean.fr
http://ce.pv-holidays.com/frfr/login_contacts_ms
(0,15 € TTC/min)
Le Grand Angle
Avenue Périé
33525 Bruges Cedex
16, boulevard Notre Dame
13006 Marseille
www.goelia.com
04 92 12 62 12
Remise de 10% réservation que
+
par tél
code : B75075 exonération des
08 25 13 85 85
frais de dossiers (0,18 € TTC/min)
rue Buissonnière
BP 81908
31319 Labege
VILLAGES CLUB
DU SOLEIL -RENOUVEAU
01 60 76 59 00
www.leolagrange-vacances.com
U.M.E.N Univers Montagne
Esprit Nature
(Accessible aux handicapés)
VACANCES POUR TOUS
10 %
3%
Exonération de
frais de dossiers
+ 10% Hors locatif
partenaires
www.sunelia.com
www.tohapi.fr.
centrale de
réservation
08 90 56 75 67
www.touristravacances.com
05 62 24 18 18
www.umen.fr
centrale de
réservation
04 91 00 96 30
centrale de
réservation
01 43 58 95 77
08 25 80 28 05
www.vacancesbleues.fr
www.vacances-pour-tous.org
www.villagesclubsdusoleil.com
(0,15 € TTC/min)
VVF VILLAGE
33, rue Eugène Gilbert
63038 Clermont Ferrand
code : 54945
V.T.F
Villages vacances en France
Uniquement
1460, route de Calice 13097
Aix en provence
code : 31252
15 % hors
vacances scolaires
04 73 43 00 43
7%
vacances scolaires
08 25 81 31 23
(0,15 € TTC/min)
www.vvf-villages.org/ayant-droitcomite-entreprise.html
www.vtf-vacances.com/fr/espace_ce