kotak funds - Swiss Fund Data

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kotak funds - Swiss Fund Data
KOTAK FUNDS
Société d’investissement à capital variable (SICAV)
R.C.S. Luxembourg B 131.576
RAPPORT ANNUEL ET
ETATS FINANCIERS CONSOLIDES REVISES
POUR L’EXERCICE CLOTURE
LE 31 DECEMBRE 2013
Aucune souscription ne peut être reçue sur la base des rapports financiers.
Les souscriptions ne sont valables que si elles sont effectuées sur la base du prospectus en vigueur,
accompagné du dernier rapport annuel ou, s’il est plus récent, du dernier rapport semestriel.
KOTAK FUNDS
SOMMAIRE
Page
Gestion et administration
2
Objectifs d’investissement
3
Rapport des Administrateurs
5
Rapport du Réviseur d’entreprises agréé
6
Etat consolidé des actifs nets
8
Compte de résultat consolidé
9
Etat consolidé des variations des actifs nets
10
Statistiques
11
Etat consolidé du portefeuille-titres
Kotak Funds – India Growth Fund
12
Kotak Funds – India Midcap Fund
13
Notes aux états financiers consolidés
14
Annexe : Information complémentaires pour les investisseurs Suisses
26
21
KOTAK FUNDS
GESTION ET ADMINISTRATION
Administrateurs
Varadarajan Vishwanathan
Director - Compliance and Money Laundering
Reporting Officer
Kotak Mahindra (UK) Limited
Londres
Jérôme Wigny
Partner
Elvinger, Hoss & Prussen
Luxembourg
Ruchit Puri
Chief Executive Officer
Kotak Mahindra (UK) Limited
Singapour 048581
Raj Pandit
Administrateur indépendant
26, Cedars Close
Londres NW4 1TR
Royaume-Uni
Siège social
Agent administratif, Agent de registre et de
transfert et Agent domiciliataire
16, boulevard d’Avranches
L-1160 Luxembourg
Grand-Duché de Luxembourg
HSBC Securities Services (Luxembourg) S.A.
16, boulevard d’Avranches
L-1160 Luxembourg
Grand-Duché de Luxembourg
Gestionnaire
Kotak Mahindra (UK) Limited
55, Baker Street
Londres W1U 7EU
Royaume-Uni
Pour les Filiales mauriciennes
Cim Fund Services Limited
33, Edith Cavell Street,
Port Louis,
Ile Maurice
Dépositaire
Réviseur d’entreprises
HSBC Securities Services (Luxembourg) S.A.
16, boulevard d’Avranches
L-1160 Luxembourg
Grand-Duché de Luxembourg
KPMG Luxembourg S.à r.l.
9, allée Scheffer
L-2520 Luxembourg
Grand-Duché de Luxembourg
Société de gestion
Conseillers juridiques au Luxembourg
RBS (Luxembourg) S.A.
33, rue de Gasperich
L-5826 Hesperange
Grand-Duché de Luxembourg
Elvinger, Hoss & Prussen
2, place Winston Churchill
L-1340 Luxembourg
Grand-Duché de Luxembourg
Distributeur principal
Kotak Mahindra (UK) Limited
55, Baker Street
Londres W1U 7EU
Royaume-Uni
Conseillers juridiques en Inde
Khaitan & Co
One
Indiabulls Centre
13th Floor, Tower 1
841 Senapati Bapat Mary
Mumbai 400013
Inde
2
KOTAK FUNDS
OBJECTIFS D'INVESTISSEMENT
Kotak Funds - Indian Multi Cap Fund (fusionné avec India Midcap Fund le 4 octobre 2013)
Ce Compartiment visait une appréciation du capital à long terme en investissant principalement (au moins
deux tiers de ses actifs totaux) dans des actions et titres apparentés émis par des sociétés qui ont leur siège
ou exercent une part importante de leurs activités en Inde.
Il s’appuyait sur une stratégie de gestion active avec une allocation par secteurs et segments de capitalisation
en fonction du contexte de marché, tel que perçu par le Gestionnaire. Le style d’investissement constituait
un mélange entre une recherche « top-down » et une recherche « bottom-up ». Les actions de grande
capitalisation étaient recherchées, principalement, selon une approche « top-down », alors que la recherche
d’actions de moyenne capitalisation se faisait selon une approche « bottom-up ».
Kotak Funds - India Growth Fund
Ce Compartiment vise une appréciation du capital à long terme en investissant principalement (au moins
deux tiers de ses actifs totaux) dans des actions et titres apparentés émis par des sociétés qui ont leur siège
ou exercent une part importante de leurs activités en Inde.
Il investira directement et/ou indirectement dans des actions ou titres apparentés émis par des sociétés qui,
de l’avis du Gestionnaire, présentent une ou plusieurs des caractéristiques ci-après :
i) Sociétés qui devraient connaître une forte croissance de manière durable en raison de leur capacité à
créer de nouveaux marchés, à développer des segments d’activité naissants, à évoluer avec succès
dans des segments de niche disposant d’un potentiel de développement.
ii) Sociétés qui devraient créer et fournir de la valeur à long terme grâce à l’innovation et au
développement des droits de propriété intellectuelle.
iii) Sociétés qui présentent un potentiel de déblocage de valeur à moyen ou long terme du fait d’une
vente stratégique, d’un changement de direction, d’une dérégulation, des législations et réformes
économiques.
iv) Sociétés qui sont leaders dans leur secteur et occupent la première place dans leurs segments
respectifs.
v) Sociétés fortement sous-évaluées.
vi) Sociétés qui devraient connaître des améliorations sur le plan opérationnel et financier grâce à un
revirement positif de leurs cycles économiques.
Kotak Funds - India Midcap Fund
Ce Compartiment vise une appréciation du capital à long terme en investissant principalement (au moins
deux tiers de ses actifs totaux) dans des actions et titres apparentés émis par des sociétés de capitalisation
moyenne qui ont leur siège ou exercent une part importante de leurs activités en Inde.
Il investira temporairement jusqu’à un tiers de ses actifs totaux en liquidités, y compris en instruments du
marché monétaire ayant une maturité résiduelle qui n’excède pas douze mois, en dépôts retirables à
première demande ou en dépôts à terme.
3
KOTAK FUNDS
RAPPORT DES ADMINISTRATEURS
Nous sommes heureux de vous présenter le rapport annuel au 31 décembre 2013 de Kotak Funds.
Mise à jour
Kotak Funds a connu plusieurs changements majeurs au cours de l'année. L'une des principales évolutions a
été la fusion du Compartiment Indian Multi Cap Fund avec le Compartiment India Midcap Fund. La
décision a été prise par les administrateurs après examen minutieux du scénario économique actuel, des
thèmes d'investissement et de la capacité de ces compartiments à attirer des capitaux. Il s'agissait également
d'une étape majeure de la rationalisation de la structure de coûts, qui devrait être bénéfique pour les
actionnaires sur le long terme, selon les administrateurs.
Les Compartiments India Midcap Fund et India Growth Fund restent autorisés à la commercialisation au
Luxembourg, en Finlande, en Suisse et au Royaume-Uni tandis que le Compartiment India Midcap Fund
reste également autorisé à la commercialisation en Suède. Le Compartiment India Growth Fund a
récemment obtenu le droit d'être commercialisé en France et le nouveau Compartiment, le droit de l'être au
Luxembourg et au Royaume-Uni.
Marchés et performance
L'année 2013 s'est avérée délicate pour l'économie indienne. La hausse du déficit budgétaire, du
déficit de la balance courante et de l'inflation ainsi qu'une croissance mondiale faible et vacillante
ont pesé sur la croissance du PIB indien et sur la roupie. La croissance du PIB a touché son plus bas
niveau depuis plusieurs années, passant sous la barre des 5% pour l'année 2013, tandis que la devise
a perdu 13%. Elle a clôturé l'année à 61,90 roupies pour un dollar, après un point bas historique à
68,36 roupies. Pourtant, malgré ces obstacles macroéconomiques, les performances des entreprises
n'ont pas été aussi médiocres que l'on aurait pu le craindre. Les résultats devraient progresser de
6% à 7% pour l'exercice clos en mars 2014, l'intérêt pour le marché indien refaisant surface au fur et
à mesure que lesdits obstacles s'estompent. En roupies, l'indice a clôturé l'année près de son record,
le NIFTY affichant un rendement de 6,76% (mais un recul de 5,33% en dollars en raison du
décrochage de la roupie).
Malgré l'affaiblissement macroéconomique et la déprécation de la devise, les investisseurs
institutionnels étrangers ont continué de soutenir les marchés actions indiens, avec des entrées de
capitaux solides en 2013 (20,1 milliards de dollars sur l'année et 2,6 milliards de dollars pour le seul
mois de décembre). Ces chiffres sont d'autant plus remarquables que les autres marchés émergents
ont souffert de sorties massives de capitaux des investisseurs institutionnels étrangers en raison des
craintes liées au ralentissement de l'assouplissement quantitatif américain. Par ailleurs, les flux
d'investissements institutionnels étrangers à destination du marché obligataire sont repassés en
territoire positif en décembre pour la première fois depuis mai, date à laquelle ces craintes étaient
apparues. Cependant, sur l'ensemble de l'année 2013, la décollecte s'établit à environ 8 milliards de
dollars.
4
KOTAK FUNDS
RAPPORT DES ADMINISTRATEURS (SUITE)
Marchés et performance (suite)
Pour 2014, nous pensons que les investissements directs étrangers, les fusions-acquisitions, les
exportations et la croissance non urbaine seront au premier plan. L'année 2014 sera selon nous une
année de transformation, sur le plan économique comme politique. Plus précisément, nous pensons
que les obstacles macroéconomiques vont diminuer et que des facteurs positifs vont prendre le
relais. Le déficit de la balance courante a atteint un niveau bien plus gérable, même si c'est le déficit
budgétaire qui est désormais source de craintes. L'inflation, qui a été soutenue pendant une grande
partie de l'année, a amorcé une décrue et devrait ralentir encore plus, ce qui pourrait permettre à la
banque centrale de se montrer plus accommodante pour relancer la croissance. S'il reste possible
que la banque centrale augmente une dernière fois ses taux (même si la probabilité diminue), nous
pensons qu'elle devrait les abaisser en fin d'année 2014. Les élections générales à venir devraient se
traduire par un changement politique qui pourrait également être favorable à la confiance. Par
ailleurs, la croissance mondiale se redresse et le débouclage de l'assouplissement quantitatif
américain tant redouté n'a pour l'heure pas eu autant d'impact que certains le craignaient. Nous
pensons que la devise évoluera entre 60 et 65 roupies pour un dollar. Compte tenu du dynamisme
pérenne de l'économie rurale, de la croissance des exportations et d'une politique monétaire
potentiellement plus accommodante en fin d'année, nous estimons que le PIB devrait croître
progressivement pour dépasser les 5% l'an prochain.
Kotak Funds – India Growth Fund
Pour l’exercice clôturé au 31 décembre 2013, le Compartiment Kotak Funds : India Growth Fund a
cédé 4,08%^ et l’indice Nifty a reculé de 5.33% sur la même période.
Kotak Funds – India Midcap Fund
Le Compartiment Kotak Funds : India Midcap Fund a perdu 9,59%^, l’indice CNX Midcap ayant
accusé un repli de 15,85% sur la même période.
^Les performances indiquées pour les Compartiments concernent les Actions de Classe A USD
Capitalisation et les rendements en pourcentage sont indiqués en USD.
Le Conseil d’administration
22 janvier 2014
5
Aux Actionnaires de
Kotak Funds
16, boulevard d’Avranches
L-1160 Luxembourg
Grand-Duché de Luxembourg
RAPPORT DU RÉVISEUR D’ENTREPRISES AGRÉÉ
A la suite de notre nomination par le Conseil d’administration de Kotak Funds (la « SICAV »), nous avons
révisé les états financiers consolidés de la SICAV et de chacun de ses Compartiments, qui comprennent
l’état consolidé des actifs nets, l’état consolidé du portefeuille-titres au 31 décembre 2013, le compte de
résultat consolidé, l’état consolidé des variations des actifs nets pour l’exercice clôturé à cette même date
ainsi qu’un résumé des principales méthodes comptables utilisées et d’autres notes explicatives.
Responsabilité du Conseil d’administration de la Société à l’égard des états financiers consolidés
Le Conseil d’administration de la SICAV est responsable de la préparation et de la présentation fidèle de ces
états financiers consolidés, conformément aux exigences légales et réglementaires du Luxembourg dans ce
domaine ainsi que du contrôle interne qu’il juge nécessaire afin de permettre la préparation d’états
financiers consolidés exempts d’anomalies significatives, qu’elles proviennent d’un acte frauduleux ou
d’une erreur.
Responsabilité du Réviseur d’entreprises agréé
Notre responsabilité consiste à exprimer un avis sur ces états financiers consolidés sur la base des résultats
de notre audit. Nous avons effectué nos travaux de révision conformément aux normes internationales
(International Standards on Auditing) adoptées par la Commission de Surveillance du Secteur Financier
pour le Luxembourg. Ces normes requièrent l’observation d’exigences éthiques, l’organisation et la
réalisation de travaux de révision dans le but d’obtenir une assurance raisonnable que les états financiers
consolidés ne comportent pas d’anomalie significative.
Un audit comprend notamment l’exécution de procédures destinées à vérifier l’exactitude des montants et
informations figurant dans les états financiers consolidés. Le Réviseur d’entreprises agréé se charge de
définir les procédures les plus appropriées afin d’évaluer les risques d’anomalies significatives au sein des
états financiers consolidés, qu’elles proviennent d’un acte frauduleux ou d’une erreur. A ce titre, il évalue le
contrôle interne relatif à la préparation et à la présentation fidèle des états financiers consolidés dans le but
d’élaborer des procédures de révision appropriées aux circonstances mais n’exprime aucune opinion quant à
l’efficacité dudit contrôle.
Un audit comprend également l’évaluation de l’adéquation des méthodes comptables appliquées et du
caractère raisonnable des estimations comptables réalisées par le Conseil d’administration de la Société,
ainsi que l’évaluation de la présentation d’ensemble des états financiers consolidés.
Nous considérons que les éléments probants que nous avons obtenus dans le cadre de notre audit constituent
une base suffisante et appropriée pour fonder notre opinion.
6
Opinion
A notre avis, les états financiers consolidés donnent une image fidèle et sincère de la situation financière
consolidée de Kotak Funds au 31 décembre 2013, du résultat consolidé de ses opérations et des variations de
ses actifs nets pour l’exercice clôturé à cette même date, conformément aux prescriptions légales et
réglementaires du Luxembourg relatives à la préparation des états financiers consolidés.
Divers
Les informations complémentaires incluses dans le rapport annuel ont été revues dans le cadre de notre
mission sans toutefois faire l’objet de procédures de révision spécifiques selon les normes décrites ci-avant.
Par conséquent, nous n'émettons aucune opinion concernant ces informations. Nous n’avons cependant
aucune observation à formuler au sujet de ces informations dans le contexte général des états financiers
consolidés.
Luxembourg, le 22 avril 2014
KPMG Luxembourg S.à r.l.
Cabinet de révision agréé
V. Chan Yin
7
KOTAK FUNDS
ETAT CONSOLIDE DES ACTIFS NETS
AU 31 DECEMBRE 2013
USD
INDIA
GROWTH
FUND
USD
INDIA MIDCAP
FUND
USD
90.334.273
59.310.189
25.486.178
4.626.237
2.478.399
2.112.649
94.960.510
61.788.588
27.598.827
3.012.796
1.697.787
1.314.606
149.499
26.136
10.426
64.406
26.136
8.645
85.093
1.781
382.756
253.621
8.144
3.581.613
2.050.595
1.409.624
98.542.123
63.839.183
29.008.451
20.336
16.517
3.819
Montants à payer résultant de l'achat de titres
448.382
30.922
417.460
Souscriptions reçues anticipativement des actionnaires
112.495
52.091
60.404
Autres engagements et dettes
766.817
525.875
233.501
1.348.030
625.405
715.184
97.194.093
63.213.778
28.293.267
CONSOLIDES
NOTES
Investissements
Portefeuille-titres à la valeur d'acquisition
Gain latent
Portefeuille-titres à la juste valeur
2.d
Autres actifs
Avoirs en banque
Montants à recevoir sur la vente de titres
Gain latent sur contrats futures
Montants à recevoir des Actionnaires
2.g,11
Autres créances et produits constatés d'avance
Total des actifs
Passif
Perte latente sur contrats futures
2.g,11
Total du passif
Actifs nets
* Fusionné avec le Compartiment India MidCap Fund le 4 octobre 2013
*** Lancé le 17 décembre 2013
Les notes annexées font partie intégrante des états financiers consolidés.
8
KOTAK FUNDS
KOTAK FUNDS
COMPTE DE RESULTAT CONSOLIDE
POUR L’EXERCICE CLOTURE LE
31 DECEMBRE 2013
NOTES
CONSOLIDES
USD
INDIAN
MULTI CAP
FUND
USD*
INDIA
GROWTH
FUND
USD
INDIA
MIDCAP
FUND
USD
1.354.970
161.208
65.379
-
690.349
54.675
403.679
27.413
1.516.178
65.379
745.024
431.092
1.929.012
167.344
218.332
137.672
113.040
47.607
7.229
95.241
35.680
33.350
374.128
35.579
31.085
7.021
23.989
1.807
8.604
3.970
4.125
36.895
1.036.067
142.631
85.651
70.637
31.931
27.610
42.752
15.251
9.478
167.333
589.487
61.236
42.372
31.868
13.674
20.737
10.664
12.794
123.293
3.158.635
153.075
1.629.341
906.125
(1.642.457)
(87.696)
(884.317)
(475.033)
(7.654.436)
(285.629)
(900.655)
(125.403)
(4.376)
(99.643)
(1.593.978)
100.517
(194.690)
727.267
(181.624)
(420.192)
(8.840.720)
(229.422)
(1.688.151)
125.451
(361.227)
37.151
(7.782)
(419.878)
-
(186.128)
20.804
(13.174)
(3.630.366)
4.428
(331.858)
(419.878)
(178.498)
(3.625.938)
(10.815.035)
(736.996)
(2.750.966)
(3.975.520)
Revenus
Dividendes
Autres revenus
2.e
Total des revenus
Dépenses
Commissions de gestion
Commissions de service
Commissions d'administration et de dépositaire
Frais professionnels et de révision
Commission de la Société de gestion
Taxe d'abonnement
Amortissement des frais de constitution
Frais de transaction
Rémunération et dépenses des Administrateurs
Intérêts et frais bancaires
Autres dépenses
3
4
5
9
6
2.j
10
Total des dépenses
(Perte nette)/Bénéfice net des investissements
Bénéfice/(perte) net(te) réalisé(e) sur :
- portefeuille-titres
- contrats futures
- contrats de change
2.d
2.g
2.c
(Perte)/bénéfice net(te) réalisé(e)
Variation nette du gain latent/(de la perte latente) sur :
- portefeuille-titres
- options
- contrats futures
2.d
2.h
2.g
Variation nette du gain latent/(de la perte latente)
Résultats des opérations
* Fusionné avec le Compartiment India MidCap Fund le 4 octobre 2013
*** Lancé le 17 décembre 2013
Les notes annexées font partie intégrante des états financiers consolidés.
9
KOTAK FUNDS
ETAT CONSOLIDE DES VARIATIONS DES ACTIFS NETS
POUR L’EXERCICE CLOTURE LE 31 DECEMBRE 2013
CONSOLIDES
USD
INDIAN
MULTI CAP
FUND
USD*
INDIA
GROWTH
FUND
USD
INDIA
MIDCAP
FUND
USD
Actifs nets en début d'exercice
123.147.887
5.143.203
42.751.248
41.617.410
(Diminution)/Augmentation des actifs nets résultant des opérations
(10.815.035)
(736.996)
(2.750.966)
(3.975.520)
58.699.054
537.215
37.282.294
15.178.608
(73.784.737)
(4.943.422)
(14.068.798)
(24.474.155)
Transactions d'Actions
Souscriptions reçues
Produits de rachat versés
Dividendes et distributions
Dividendes payés
(53.076)
(Diminution)/Augmentation nette des actifs nets résultant des transactions
d'Actions
(Diminution)/Augmentation totale des actifs nets sur l'exercice
Actifs nets en fin d'exercice
-
-
(53.076)
(15.138.759)
(4.406.207)
23.213.496
(9.348.623)
(25.953.794)
(5.143.203)
20.462.530
(13.324.143)
97.194.093
-
63.213.778
28.293.267
* Fusionné avec le Compartiment India MidCap Fund le 4 octobre 2013
4 octobre 2013
*** Lancé le 17 décembre 2013
Les notes annexées font partie intégrante des états financiers consolidés.
10
KOTAK FUNDS
STATISTIQUES
Valeur nette d'inventaire
INDIAN
MULTI CAP
FUND
USD*
INDIA
GROWTH
FUND
USD
INDIA MIDCAP
FUND
USD
31 décembre 2013
-
63.213.778 USD
28.293.267 USD
31 décembre 2012
5.143.203 USD
42.751.248 USD
41.617.410 USD
31 décembre 2011
4.185.869 USD
30.339.674 USD
53.575.418 USD
Nombre d'Actions
Valeur nette d'inventaire
par Action
31 décembre 2013
Actions de Classe A en USD
Actions de Classe A en GBP
Actions de Classe I en USD
Actions de Classe A Distribution
en GBP de Classe X Distribution
Actions
en JPY de Classe I en EUR
Actions
Actions de Classe B (USD)
Actions de Classe B (GBP)
Actions de Classe B (EUR)
-
6.110.175
31.211
339.323
1.319
-
2.430.566
41.151
255.282
7.981
17.867
2.278
21.577
12.898
3.375
31 décembre 2012
Actions de Classe A en USD
Actions de Classe A en GBP
Actions de Classe A en EUR
Actions de Classe I en USD
Actions de Classe A Distribution
en GBP de Classe X Distribution
Actions
en JPY de Classe I en EUR
Actions
Actions de Classe B (USD)
Actions de Classe B (GBP)
Actions de Classe B (EUR)
715.518
41.989
9.551
2.511
-
3.823.792
33.006
330.170
274
-
2.782.261
18.746
1.056.673
1.003
13.059
2.278
11.491
16.435
10.613
31 décembre 2011
Actions de Classe A en USD
Actions de Classe A en GBP
Actions de Classe A en EUR
Actions de Classe I en USD
Actions de Classe A Distribution
en GBP de Classe X Distribution
Actions
en JPY de Classe I en EUR
Actions
761.025
40.130
13.056
2.485
-
3.918.737
24.255
147.936
-
3.290.383
6.949
3.967.969
14.427
2.278
31 décembre 2013
Actions de Classe A en USD
Actions de Classe A en GBP
Actions de Classe I en USD
Actions de Classe A Distribution
en GBP de Classe X Distribution
Actions
en JPY de Classe I en EUR
Actions
Actions de Classe B (USD)
Actions de Classe B (GBP)
Actions de Classe B (EUR)
-
9,64 USD
8,97 GBP
11,24 USD
11,68 GBP
-
9,33 USD
7,60 GBP
8,74 USD
9,68 GBP
13.123,72 JPY
7,28 EUR
11,09 USD
8,85 GBP
9,73 EUR
31 décembre 2012
Actions de Classe A en USD
Actions de Classe A en GBP
Actions de Classe A en EUR
Actions de Classe I en USD
Actions de Classe A Distribution
en GBP de Classe X Distribution
Actions
en JPY de Classe I en EUR
Actions
Actions de Classe B (USD)
Actions de Classe B (GBP)
Actions de Classe B (EUR)
6,25 USD
7,81 GBP
7,23 EUR
11,83 GBP
-
10,05 USD
9,54 GBP
11,59 USD
12,42 GBP
-
10,32 USD
8,58 GBP
9,67 USD
10,93 GBP
11.961,29 JPY
8,39 EUR
12,39 USD
10,09 GBP
11,34 EUR
31 décembre 2011
Actions de Classe A en USD
Actions de Classe A en GBP
Actions de Classe A en EUR
Actions de Classe I en USD
Actions de Classe A Distribution
en GBP de Classe X Distribution
Actions
en JPY de Classe I en EUR
Actions
4,81 USD
6,27 GBP
5,68 EUR
9,51 GBP
-
7,36 USD
7,29 GBP
8,40 USD
-
7,43 USD
6,45 GBP
6,96 USD
7.583,31 JPY
6,16 EUR
* Fusionné avec le Compartiment India MidCap Fund le 4 octobre 2013
*** Lancé le 17 décembre 2013
Les notes annexées font partie intégrante des états financiers consolidés.
11
KOTAK FUNDS
ETAT CONSOLIDE DU PORTEFEUILLE-TITRES (SUITE)
INDIA GROWTH FUND
31 décembre 2013
Juste valeur
Nombre d'Actions/
Valeur nominale
Titre
USD
Juste valeur en pourcentage
des actifs nets
Positions longues
Actions
Inde
37.000
102.500
218.250
68.340
30.160
182.625
55.000
229.167
374.802
61.000
150.000
800.000
15.830
132.736
50.081
337.696
33.906
394.000
150.612
241.000
238.840
96.880
637.627
117.184
85.750
274.863
49.970
106.000
7.597
170.000
8.112
200.000
243.245
219.450
11.947
153.140
43.552
98.410
542.479
43.880
56.000
35.420
165.430
205.000
Aditya Birla
Amara Raja Batteries
Ambuja Cements
Axis Bank
Bajaj Auto
Bank of Baroda
Bata India
Bharat Petroleum
Bharti Airtel
Britannia Industries
Crompton Greaves
Dish TV
Dr. Reddy's Laboratories
Emami
Glenmark Pharmaceuticals
Gujarat Pipavav Port
HCL Technologies
HDFC Bank
Housing Development Finance
ICICI Bank
IndusInd Bank
Infosys Technologies
ITC
Larsen & Toubro
Lupin
Madras Cement
Mahindra & Mahindra
Max India
Nestle India
Oil India
Oracle Financial Services
Prestige Estates Projects
Reliance Industries
Sese Goa
Shree Cement
Sun Pharmaceuticals
Sunteck Realty
Tata Consultancy Services
Tata Motors 'A'
Tech Mahindra
Thermax
United Spirits
Yes Bank
Zee Entertainment
742.617
556.237
643.830
1.434.383
930.797
1.904.089
936.046
1.287.667
1.999.134
906.980
311.793
783.642
648.019
1.016.272
431.807
344.699
691.389
4.237.110
1.933.003
4.276.742
1.622.844
5.453.999
3.314.495
2.025.586
1.257.734
850.346
762.027
370.048
648.983
1.340.841
432.111
524.743
3.516.909
715.775
837.849
1.403.503
212.534
3.452.281
1.687.033
1.302.488
643.020
1.492.261
989.117
915.805
1,17
0,88
1,02
2,27
1,47
3,01
1,48
2,04
3,16
1,43
0,49
1,24
1,03
1,61
0,68
0,55
1,09
6,70
3,06
6,77
2,57
8,63
5,24
3,20
1,99
1,35
1,21
0,59
1,03
2,12
0,68
0,83
5,56
1,13
1,33
2,22
0,34
5,46
2,67
2,06
1,02
2,36
1,56
1,45
Total des Actions
61.788.588
97,75
Total des positions longues
61.788.588
97,75
Total des investissements
61.788.588
97,75
Autres éléments d'actif et de passif, nets
1.425.190
2,25
Valeur nette d'inventaire
63.213.778
100,00
Aucune variation de l'état du portefeuille-titres n'a été incluse dans le rapport. Cette information est disponible sur demande auprès de HSBC Securities Services
(Luxembourg) S.A., l'Agent administratif de la Société.
Les notes annexées font partie intégrante des états financiers consolidés.
12
KOTAK FUNDS
ETAT CONSOLIDE DU PORTEFEUILLE-TITRES (SUITE)
INDIA MIDCAP FUND
31 décembre 2013
Nombre d'Actions/
Valeur nominale
Juste valeur
USD
Titre
Juste valeur en pourcentage
des actifs nets
Positions longues
Actions
Inde
39.322
58.496
59.217
7.387
296.400
110.685
13.978
48.150
28.498
22.000
21.187
55.568
80.074
54.581
142.950
73.346
160.110
78.065
189.636
31.115
72.304
176.273
534.385
49.693
43.905
134.472
40.040
178.341
19.000
67.556
139.851
92.827
5.031
83.000
120.000
229.701
100.304
28.684
56.446
282.384
47.406
10.640
107.971
32.128
164.379
114.641
119.642
353.736
7.648
26.408
20.000
31.645
27.989
51.048
65.700
91.700
276.859
19.390
330.000
107.927
41.170
12.380
104.800
16.602
90.409
65.947
Aditya Birla
AIA Engineering
Amara Raja Batteries
Apollo Hospitals Enterprise
Apollo Tyres
Aurobindo Pharma
Axis Bank
Bajaj Electricals
Bajaj Finance
Bank of Baroda
Bata India
Bharat Forge
Bharti Airtel
Britannia Industries
Century Textiles
Coromandel International
Crompton Greaves
D.B. Corporation Limited
Dabur India
Divis Laboratories
Emami
Exide Industries
Federal Bank
Glenmark Pharmaceuticals
Great Eastern Shipping
Greaves Cotton
Hathway Cable And Datacom
Hindustan Zinc
ICICI Bank
IL&FS Transportation Network
Indoco Remedies Limited
IndusInd Bank
Infosys Technologies
ING Vysya Bank
JK Lakshmi Cement
Kalpataru Power Transmission
Kpit Cummins Infosys
Lupin
Mahindra & Mahindra Financial Services
Motherson Sumi Systems
Oil India
Oracle Financial Services
Oriental Bank of Commerce
Persistent Systems
Prestige Estates Projects
Rallis India
Raymond
Sadbhav Engineering
Shree Cement
Siemens
Solar Industries India
Styrolution ABS India
Sunteck Realty
Sun TV Network
Supreme Industries
Tata Communications
Tata Global Beverage
Tech Mahindra
Texmaco Rail & Engineering
The Ramco Cements Limited
Thermax
United Spirits
Voltas
VST Industries
Yes Bank
Zee Entertainment
789.222
451.975
321.353
112.912
513.181
702.195
293.383
174.120
727.800
229.377
360.582
294.416
427.102
811.539
724.031
283.476
332.808
371.816
521.747
613.772
553.584
350.462
725.419
428.461
225.460
146.165
183.496
381.649
337.171
152.862
308.541
630.731
283.227
821.005
153.595
332.776
277.668
420.721
292.322
832.339
373.905
566.773
399.076
507.429
431.284
330.040
545.013
517.327
536.358
282.842
291.411
214.584
136.586
313.547
451.027
457.789
717.456
575.553
230.514
333.895
472.734
521.575
196.428
466.050
540.562
294.608
2,79
1,60
1,14
0,40
1,81
2,48
1,04
0,62
2,57
0,81
1,28
1,04
1,51
2,87
2,56
1,00
1,18
1,31
1,84
2,17
1,96
1,24
2,56
1,51
0,80
0,52
0,65
1,35
1,19
0,54
1,09
2,23
1,00
2,90
0,54
1,18
0,98
1,49
1,03
2,94
1,32
2,00
1,41
1,79
1,52
1,17
1,93
1,83
1,90
1,00
1,03
0,76
0,48
1,11
1,59
1,62
2,54
2,03
0,82
1,18
1,67
1,84
0,69
1,65
1,91
1,04
Total des Actions
27.598.827
97,55
Total des positions longues
27.598.827
97,55
Total des investissements
27.598.827
97,55
Autres éléments d'actif et de passif, nets
694.440
Valeur nette d'inventaire
28.293.267
2,45
100,00
Aucune variation de l'état du portefeuille-titres n'a été incluse dans le rapport. Cette information est disponible sur demande auprès de HSBC Securities Services
(Luxembourg) S.A., l'Agent administratif de la Société.
Les notes annexées font partie intégrante des états financiers consolidés.
13
KOTAK FUNDS
NOTES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDES POUR L’EXERCICE CLOTURE LE
31 DECEMBRE 2013
1.
Généralités
Kotak Funds (la « Société » ou le « Fonds ») est une Société d’investissement à capital variable
(SICAV) constituée sous la forme d’une société anonyme de droit luxembourgeois le
12 septembre 2007 et régie par la Partie I de la Loi luxembourgeoise du 17 décembre 2010 concernant
les organismes de placement collectif.
La Société offre aux investisseurs le choix entre plusieurs Classes d’Actions (individuellement, une
« Classe »), qui peuvent être émises dans le cadre de différents Compartiments. Au 31 décembre 2013,
la Société comprenait les Compartiments suivants :
-
Kotak Funds - India Growth Fund ;
Kotak Funds - India Midcap Fund ;
Au 20 juin 2013, le Conseil d'administration a décidé de fusionner, avec effet au 4 octobre 2013 :
le Compartiment Kotak Funds - Indian Multi Cap Fund avec le Compartiment Kotak Funds - India
Midcap Fund
Les taux de change des fusions sont détaillés ci-après :
Kotak Funds - Indian Multi Cap Fund
Actions de Classe A en USD
0,6508354
Actions de Classe A en GBP
0,9780046
Actions de Classe A Distribution en GBP 1,1630598
Les Classes d’Actions suivantes étaient en circulation au 31 décembre 2013 :
(i) Actions de Classe A disponibles pour tous les investisseurs.
(ii) Actions de Classe I et J réservées aux investisseurs institutionnels au sens de l’article 174 de la
Loi luxembourgeoise du 17 décembre 2010. Les Actions de Classe J sont uniquement
disponibles pour le Compartiment India Midcap Fund.
(iii) Actions de Classe B disponibles pour les investisseurs qui, au moment de la réception de
l’ordre de souscription concerné, sont des clients de certains distributeurs désignés par le
Distributeur principal dans le but spécifique de la distribution des Actions de Classe B. Cette
Classe est uniquement disponible pour lee Compartiment India Midcap Fund.
(iv) Actions de Classe X, lesquelles sont uniquement disponibles dans certaines juridictions et
seront offertes à la discrétion du Distributeur principal.
(v) Les Actions de Classe C peuvent, dans certaines circonstances précises, être distribuées dans
certains pays et via certains distributeurs ou sous-distributeurs qui, selon le Distributeur
principal, sont touchés en partie ou en totalité par la « Retail Distribution Review » au
Royaume-Uni.
Les Compartiments ont pour principal objectif d’investir dans des valeurs mobilières suffisamment
liquides et dans d’autres actifs éligibles afin de dégager des rendements au profit des investisseurs.
La Société a constitué les sociétés Indian Multi Cap Fund (Mauritius) Limited (« la Filiale mauricienne
Multi Cap ») le 3 août 2007, India Infrastructure & Realty Fund (Mauritius) Ltd (« la Filiale
mauricienne Infrastructure and Realty ») le 14 septembre 2009, India Bluechip (Mauritius) Ltd (« la
filiale Bluechip ») le 14 décembre 2009, India Midcap (Mauritius) Ltd (« la Filiale Midcap ») le
19 avril 2010 et K Debt (Mauritius) Limited (« la filiale Debt ») le 27 septembre 2013, en tant que
filiales à 100%.
14
KOTAK FUNDS
NOTES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDES POUR L’EXERCICE CLOTURE LE
31 DECEMBRE 2013 (SUITE)
1.
Généralités (suite)
La Filiale mauricienne Multi Cap et la Filiale mauricienne Infrastructure and Realty ont été fusionnées
aux Compartiments Midcap Fund et India Growth Fund respectivement lorsque Indian Multi Cap Fund
et India Infrastructure and Realty Fund ont été fusionnés à ces compartiments. Les deux filiales ont été
liquidées le 27 décembre 2013.
Les filiales détiennent une partie significative des actifs des Compartiments. Les filiales ont obtenu un
certificat de résidence fiscale auprès du Directeur général de la Mauritius Revenue Authority, qui
devrait leur permettre de bénéficier des exonérations appropriées en vertu de la Convention de Double
Imposition conclue entre l’Inde et l’Ile Maurice.
Les filiales étant des filiales à 100% de la Société, l’ensemble de leurs actifs et passifs ainsi que leurs
revenus et charges sont incorporés dans l’état des actifs nets et dans le compte de résultat des
Compartiments concernés. Tous les placements détenus par les filiales sont repris dans les états
financiers des Compartiments.
2.
Résumé des principales méthodes comptables
a) Convention comptable
Les états financiers consolidés ont été préparés conformément aux principes comptables généralement
reconnus au Luxembourg, applicables aux fonds d’investissement.
b) Etats financiers
Les états financiers sont présentés, pour chaque Compartiment, dans la devise de référence du
Compartiment considéré. L’état consolidé des actifs nets, le compte de résultat consolidé et l’état
consolidé des variations des actifs nets sont établis en USD sur la base du taux de change en vigueur à
la date des présents états financiers consolidés.
c) Conversion de devises
Les actifs et passifs libellés dans des devises autres que la devise de référence des Compartiments ont
été convertis dans cette dernière aux taux de change en vigueur à la date des présents états financiers
consolidés. Les transactions effectuées au cours de l’exercice dans des devises autres que la devise de
référence ont été converties sur la base des taux de change en vigueur à la date des transactions. Les
taux de change en vigueur au 31 décembre 2013 sont les suivants :
USD/GBP
USD/EUR
USD/INR
USD/JPY
=
=
=
=
0,6048
0,7257
61.9157
104,9098
d) Investissements
Les titres qui sont cotés sur des Marchés Réglementés, qui fonctionnent régulièrement, sont reconnus et
ouverts au public, sont évalués sur base du dernier prix disponible sur le marché principal pour le titre
concerné.
Les titres cotés sur les bourses indiennes sont évalués sur base du prix de clôture de la Bourse
Nationale ou, à défaut, le prix de clôture de la Bourse de Mumbai (BSE) sera considéré ou, à défaut, le
prix de clôture d’une quelconque autre bourse sur laquelle le titre est négocié.
Les titres qui ne sont pas cotés sur des Marchés Réglementés, qui fonctionnent régulièrement, sont
reconnus et ouverts au public, sont évalués sur base du dernier prix disponible.
15
KOTAK FUNDS
NOTES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDES POUR L’EXERCICE CLOTURE LE
31 DECEMBRE 2013 (SUITE)
2.
Résumé des principales méthodes comptables (suite)
Au cas où des circonstances extraordinaires rendent une telle évaluation impraticable ou inappropriée,
les Administrateurs peuvent, à leur discrétion, de manière prudente et de bonne foi, adopter d’autres
méthodes d’évaluation s’ils considèrent que de telles méthodes d’évaluation reflètent de manière plus
appropriée la valeur des titres et sont conformes aux pratiques comptables, ceci afin de parvenir à une
meilleure évaluation des actifs de la Société.
Les gains ou pertes découlant de la vente de titres sont calculés sur la base de leur produit de cession
net et de leur coût moyen.
e)
Revenus et charges
Les dividendes générés par les placements en actions de la Société sont comptabilisés en tant que
revenus dans le compte de résultat lorsque le titre concerné est coté ex-dividende, après déduction des
retenues à la source applicables, le cas échéant. Les intérêts sont comptabilisés à mesure qu’ils échoient
(en tenant compte du rendement effectif de l’actif), sauf si leur encaissement risque de poser problème.
Lorsque la Société encourt une dépense relative à un Compartiment particulier ou à une action prise en
rapport avec celui-ci, cette dépense est imputée au Compartiment concerné. Si une dépense de la
Société ne peut être mise à charge d’un Compartiment particulier, cette dépense sera imputée à tous les
Compartiments au prorata de leur VNI ou selon toutes autres modalités que les Administrateurs
jugeront équitables.
Nonobstant les dispositions du paragraphe précédent, toutes les dettes de la Société, quel que soit le
Compartiment auquel elles sont imputables, engageront la Société dans son ensemble, sauf convention
contraire avec les créanciers.
f)
Contrats de change à terme
La Société peut conclure des contrats de change à terme ainsi que des contrats d’option d’achat et de
vente de devises afin de couvrir son exposition au risque de change. La valeur comptable de ces
contrats correspond à la plus ou moins-value qui serait réalisée si la position était dénouée à la date
d’évaluation. Elle est comptabilisée comme un gain ou une perte latent(e). A l’échéance du contrat, le
gain ou la perte est enregistré(e) sous la rubrique « Gain/perte de change net(te) réalisé(e) ». Au
31 décembre 2013, aucun contrat de change à terme n’était en cours.
g)
Contrats futures
Les futures sur instruments financiers sont évalués au prix de règlement négocié en bourse. Les dépôts
de marge initiaux sont effectués au moment de la conclusion des contrats, sous forme de liquidités ou
de titres. Au cours de l’exercice de validité des contrats, les fluctuations de leur valeur sont
comptabilisées quotidiennement en tant que gains et pertes latent(e)s sur la base de la méthode « markto-market » afin de refléter la valeur de marché du contrat à la fin de chaque jour ouvrable. Des appels
de marge sont payés ou reçus en fonction des pertes ou gains encourus. Au terme d’un contrat, le
Compartiment enregistre un gain ou une perte réalisé(s) égal(e) à la différence entre les produits, ou
coûts, de la transaction de clôture et le coût initial du contrat.
h)
Contrats d'options
Les primes perçues sur l'émission d'options sont enregistrées sous la rubrique « passifs » tandis que les
primes payées pour l'achat d'options sont enregistrées sous la rubrique « actifs » de l'état consolidé des
actifs nets. Les contrats d'options en circulation au 31 décembre 2013 sont évalués au dernier cours
connu sur les bourses ou les marchés réglementés. Les gains et pertes réalisés et l'évolution des gains et
pertes latents sont enregistrés dans le compte de résultat consolidé. Au 31 décembre 2013, aucun
contrat d'option n’était en cours.
16
KOTAK FUNDS
NOTES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDES
POUR L'EXERCICE CLOTURE LE 31 DECEMBRE 2013 (SUITE)
2.
Résumé des principales méthodes comptables (suite)
i)
Dividendes à payer
Différentes Classes d’Actions peuvent être créées au sein de chaque Compartiment. Il peut s’agir de
Classes d’« Actions de distribution », qui donnent droit au paiement de dividendes réguliers, ou de
Classes d’« Actions de capitalisation », dont les revenus sont réinvestis. Les dividendes déclarés par la
Société seront payés à chaque Actionnaire concerné dans la devise du Compartiment ou de la Classe
d’Actions au titre duquel/de laquelle ils sont versés. Au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2013,
le Fonds a distribué les dividendes suivants :
India MidCap Fund
Actions de Classe X
Distribution en JPY
Actions de Classe X
Distribution en JPY
j)
Date de
détachement
11 février 2013
Date de paiement
Taux par action
12 février 2013 et
19 février 2013
13 mai 2013 et
21 mai 2013
10 mai 2013
0,82 USD
1,008 USD
Frais de constitution
Les frais de constitution seront amortis linéairement sur une période de 5 ans à compter de la date à
laquelle la Société/les Compartiments a/ont débuté son/leur activité. Les frais de constitution incluent
les frais de premier établissement, les frais d’enregistrement et les frais juridiques y afférents.
k)
Ajustement pour dilution
Le Conseil peut décider d'un ajustement pour dilution applicable aux souscriptions et rachats d'actions
d'un compartiment lors d'un jour de souscription et/ou de rachat de manière à limiter l'impact dilutif
que ces transactions seraient susceptibles d'avoir sur le compartiment. L'ajustement pour dilution sera
enregistré dans la VNI du compartiment concerné et fera partie intégrante de ladite VNI. L'ajustement
pour dilution est un pourcentage d'ajustement appliqué à chaque classe d'actions d'un compartiment
lors d'un jour de transaction. Il est déterminé sur la base d'estimations du nombre d'opérations
effectives et d'autres coûts et charges fiscales que le Conseil d'administration estime pertinents pour
chaque compartiment. Le Conseil d'administration appliquera l'ajustement pour dilution si les
actionnaires existants (dans le cas des souscriptions) ou restants (dans le cas des rachats) pourraient
être pénalisés si ledit ajustement n'était pas effectué. L'ajustement pour dilution de chaque
compartiment étant calculé par rapport aux coûts de l'écart entre les cours acheteur et vendeur, qui
peuvent varier en fonction des conditions de marché, l'ampleur de cet ajustement peut également varier
avec le temps.
3.
Commissions de gestion
En rémunération de ses services de Gestionnaire, Kotak Mahindra (UK) Limited perçoit de la Société
des commissions de gestion, calculées sur la base d’un pourcentage annuel donné de la valeur nette
d’inventaire des différents Compartiments.
Les pourcentages retenus au 4 octobre 2013 sont les suivants :
Kotak Funds - Indian Multi Cap Fund
Classe A : 1,50%* Classe I : 0,75% Classe X : 1,00%
Classe C : 0,75%
Kotak Funds - India Growth Fund
Classe A : 2,00% Classe I : 1,00% Classe B : 2,00% Classe X : 1,00% Classe C : 1,00%
17
KOTAK FUNDS
NOTES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDES
POUR L'EXERCICE CLOTURE LE 31 DECEMBRE 2013 (SUITE)
Kotak Funds - India Midcap Fund
Classe A : 2,00% Classe I : 2,00% Classe B : 2,00% Classe X : 1,00%* Classe J : 1,00% Classe C :
1,00%
*Le Gestionnaire a convenu avec la Société de renoncer contractuellement à 0,50% de la commission
de gestion due au titre de la Classe A du Compartiment Indian Multi Cap à compter du 1er juillet 2010
et à 0,25% de la commission de gestion due au titre de la Classe X du Compartiment India Midcap
depuis le lancement de cette dernière.
Pour l'exercice clôturé au 31 décembre 2013, les commissions de gestion s’élevaient à 35.579 USD
pour le Compartiment Indian Multi Cap Fund, à 1.036.067 USD pour le Compartiment India Growth
Fund, à 589.487 USD pour le Compartiment India Midcap Fund sont reprises dans le compte de résultat
consolidé.
4.
Commissions de service
Le Gestionnaire percevra, au titre de chaque Classe et pour chaque transaction de titres effectuée, une
commission de service qui n’excédera pas 0,50% du montant de la transaction.
Le Gestionnaire avait convenu avec la Société de renoncer contractuellement à l’intégralité des
Commissions de service auxquelles il peut prétendre au titre du Compartiment Indian Multi Cap Fund à
compter du 8 août 2008. La renonciation à ces Commissions de service au titre du Compartiment Indian
Multi Cap Fund restera en vigueur jusqu’à nouvel ordre.
Le Gestionnaire a renoncé aux Commissions de service dues au titre du Compartiment India Midcap
Fund à compter du 3 janvier 2011 et jusqu’à nouvel ordre. Le Gestionnaire a renoncé aux Commissions
de service dues au titre de Compartiment India Growth Fund à compter du 30 avril 2013 et jusqu’à
nouvel ordre.
Pour l'exercice clôturé au 31 décembre 2013, les commissions de service s’élevaient à 142.631 USD
pour le Compartiment India Growth Fund, et sont reprises dans le compte de résultat consolidé.
5.
Commissions d'administration et de dépositaire
HSBC Securities Services (Luxembourg) S.A., en sa qualité d’agent administratif et de dépositaire,
reçoit de la Société des commissions mensuelles, calculées sur la base de la Valeur nette d’inventaire
moyenne de chaque Compartiment. Ces commissions sont les suivantes :
Commission Commission
Frais de
d’administratio
de
garde
n
dépositaire
0 USD – 250.000.000 USD
0,050%
0,010%
0,030%
250.000.000 USD – 500.000.000 USD
0,040%
0,010%
0,025%
Au-delà de 500.000.000 USD
0,030%
0,010%
0,020%
Les commissions d’administration et les frais de garde sont soumis à un minimum de 15.000 EUR
(20.669 USD) par an.
Les commissions versées pour chaque Compartiment sur la base de leur Valeur nette d’inventaire
moyenne sont reprises séparément dans le compte de résultat consolidé.
18
KOTAK FUNDS
NOTES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDES POUR L’EXERCICE CLOTURE LE
31 DECEMBRE 2013 (SUITE)
L’Agent administratif des filiales, Cim Fund Services Limited, perçoit les commissions suivantes
chaque année :
(i) Au titre des services d’agent administratif, d’agent de registre et de secrétaire de la société :
10.000 USD p.a. pour une VNI de 20 millions USD maximum, 20.000 USD p.a. pour une VNI
de 50 millions USD maximum et 30.000 USD p.a. pour une VNI supérieure à 50 millions
USD.
(ii) Au titre des services liés à la préparation et au dépôt des déclarations d’impôts annuelles à l’Ile
Maurice : 1.000 USD.
(iii) Au titre des services liés à l’attestation de résidence fiscale : 500 USD.
(iv) Pour l’administration : 2.000 USD par administrateur.
6.
Taxe d'abonnement
Conformément à la législation et à la pratique en vigueur, la Société n’est assujettie à aucun impôt sur
le revenu ou les plus-values au Luxembourg. Elle est redevable au Luxembourg d’une taxe
d’abonnement de 0,01% par an, prélevée sur ses actifs nets (à l’exclusion de ceux investis dans d’autres
Organismes de placement collectif luxembourgeois), étant donné que toutes les Actions de la Société
sont détenues par des Investisseurs institutionnels.
Les intérêts et dividendes perçus par la Société ainsi que ses plus-values sur titres peuvent faire l’objet
de retenues à la source non récupérables dans les pays d’origine.
7.
Imposition
La Société investit en Inde par l’entremise de filiales mauriciennes à 100% (les « Filiales ») et entend
bénéficier de la convention de double imposition conclue entre l’Ile Maurice et l’Inde. Pour ce faire, les
Filiales doivent remplir certains critères et certaines conditions. Elles sont notamment tenues à cet
égard d’apporter la preuve qu’elles ont leur résidence fiscale à l’Ile Maurice et de satisfaire aux
exigences en la matière. Les Filiales ont obtenu un certificat de résidence fiscale des autorités
mauriciennes.
Aux termes de la convention, une société mauricienne qui a sa résidence fiscale à l’Ile Maurice et qui
ne possède aucune succursale ni aucun établissement permanent en Inde, ne sera assujettie en Inde à
aucun impôt sur les plus-values de cession de titres.
Aucun impôt mauricien sur les plus-values n’est dû sur les bénéfices de la vente de titres, et les
dividendes et produits du rachat d’Actions payés par la Société à ses Actionnaires seront exemptés de
retenue à la source à l’Ile Maurice.
Les Filiales sont des private companies limited by shares constituées en vertu de la Loi mauricienne sur
les sociétés de 2001. Elles ont été enregistrées à l’Ile Maurice le 14 décembre 2009, le 19 avril 2010 et
le 27 septembre 2013 respectivement pour les Compartiments India Growth, India Midcap.
Les Filiales sont assujetties à l’impôt sur le revenu relatif à leur revenu net au taux de 15%. Elles
bénéficient toutefois d’un crédit d’impôt égal à l’impôt étranger effectivement acquitté ou 80% de
l’impôt mauricien payable sur leurs revenus de source étrangère, selon celui qui est le plus élevé,
réduisant ainsi le taux d’imposition réel maximum à 3%.
Les informations qui précèdent se fondent sur l’interprétation et les pratiques actuellement en vigueur
et sont sujettes à toute modification ultérieure de la législation fiscale indienne ou mauricienne ainsi
que de la convention de double imposition conclue entre l’Inde et l’Ile Maurice.
8.
Dépenses des Administrateurs
Outre leur rémunération, les Administrateurs peuvent prétendre au remboursement des frais de
déplacement, d’hôtel et autres frais accessoires qu’ils ont raisonnablement engagés pour assister aux
réunions du Conseil d’administration ou aux Assemblées générales de la Société. La rémunération
totale versée aux Administrateurs au cours de l’exercice s’élevait à 35.680 USD.
19
KOTAK FUNDS
NOTES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDES POUR L’EXERCICE CLOTURE LE
31 DECEMBRE 2013 (SUITE)
9.
Commission de la Société de gestion
Le 12 septembre 2007, RBS (Luxembourg) S.A. a été désignée en qualité de Société de gestion,
conformément aux exigences de la Directive 85/611/CEE du 20 décembre 1985 relative aux Organismes
de placement collectif en valeurs mobilières (Directive OPCVM III).
La Société de gestion est chargée de fournir quotidiennement, sous le contrôle des Administrateurs de la
Société, des services d’administration, de commercialisation et de gestion d’investissements à l’ensemble
des Compartiments de la Société.
La Société de gestion a délégué ses fonctions de gestion d’investissements à Kotak Mahindra (UK)
Limited, le Gestionnaire des actifs de la Société.
HSBC Securities Services (Luxembourg) S.A. a été désignée pour remplir des fonctions
d’administration centrale pour le compte de la Société en vertu d’une convention de délégation
conclue avec la Société de gestion relativement à ces fonctions.
La Société de gestion, RBS (Luxembourg) S.A., est en droit de percevoir, au titre des services qu’elle
fournit à la Société, une commission qui ne peut excéder 0,05% de la Valeur nette d’inventaire des
Compartiments par an, sous réserve d’un minimum annuel de 24.000 EUR (33.071 USD).
10. Frais de transaction
Les frais de transaction se composent des frais de courtage et des frais liés aux transactions.
Les frais de courtage, incluant les commissions et les impôts de bourse, résultent des achats et ventes
de titres au cours de l’exercice sous revue. Ces frais sont compris dans le coût des titres acquis et
déduits des produits des ventes de titres.
Les frais liés aux transactions incluent les frais de transaction de titres et de futures.
Les frais de transaction totaux payés par les Compartiments au cours de l’exercice sont les suivants :
Compartiment
Devise
Frais de
courtier
Total
USD
Frais liés
aux transactions
(Commission
bancaire)
USD
USD
Indian Multi Cap Fund
USD
22.913
8.604
31.517
India Growth Fund
USD
317.075
42.752
359.827
India Midcap Fund
USD
173.312
20.737
194.049
20
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NOTES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDES
POUR L'EXERCICE CLOTURE LE 31 DECEMBRE 2013 (SUITE)
11. Futures
Les contrats futures suivants étaient en cours au 31 décembre 2013 :
India Growth Fund
Description
Date d’échéance
Nombre Engagements
de
contrats
USD
Power Grid
Corporation of India
31 janvier 2014
Power Grid
Corporation
28 février 2014
Gain latent sur contrats futures
Coût
Valeur de
marché
Gain latent
USD
USD
USD
56
364.132
339.513
364.132
24.619
6
38.820
37.303
38.820
1,517
26.136
Nombre Engagements
de
contrats
USD
Coût
Valeur de
marché
Perte latente
USD
USD
USD
India Growth Fund
Description
Date d’échéance
Axis Bank Limited
31 janvier 2014
28
147.748
148.189
147.748
(441)
Crompton Greaves
31 janvier 2014
37
310.385
324.537
310.385
(14.152)
Lupin Limited
31 janvier 2014
Perte latente sur contrats futures
50
185.009
186.933
185.009
(1.924)
(16.517)
Nombre Engagements
de
contrats
USD
Coût
Valeur de
marché
Perte latente
USD
USD
USD
240.630
236.811
(3.819)
(3.819)
India MidCap Fund
Description
Date d’échéance
Lupin Limited
31 janvier 2014
Perte latente sur contrats futures
64
236.811
L'ensemble des contrats futures susmentionnés sont cotés en bourse. Kotak Mahindra Bank Ltd est la
contrepartie de tous les contrats futures.
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NOTES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDES POUR L’EXERCICE CLOTURE LE
31 DECEMBRE 2013 (SUITE)
12. Informations sur la transparence en matière de risques
Le Conseil d’administration a décidé de recourir à la méthode suivante pour calculer
l’exposition globale de chaque Compartiment ci-dessous.
Compartiment
Méthodologie appliquée pour mesurer l'exposition
globale
India Growth Fund
Approche par les engagements
India Midcap Fund
Approche par les engagements
13. Total Expense Ratio (TER)
Le Total Expense Ratio a été calculé par l’Agent administratif, conformément aux exigences des
directives de la Swiss Funds & Asset Management Association (SFAMA) relatives au calcul et à la
publication du TER et du Portfolio Turnover Ratio (PTR).
Les statistiques de ratio des dépenses sont les suivantes pour l’exercice sous revue :
2013
Kotak Funds – India Growth Fund (USD)
Actions de Classe A en USD
Actions de Classe A en GBP
Actions de Classe A Distribution en GBP
Actions de Classe I en USD
2,90%
2,95%
2,90%
1,89%
Kotak Funds – India Midcap Fund (USD)
Actions de Classe I en EUR
Actions de Classe I en USD
Actions de Classe A en USD
Actions de Classe A en GBP
Actions de Classe A Distribution en GBP
Actions de Classe B en USD
Actions de Classe B en GBP
Actions de Classe B en EUR
Actions de Classe X Distribution en JPY
2,77%
2,76%
2,82%
2,83%
2,91%
3,84%
3,82%
3,78%
1,57%
Le TER n'a pas été calculé pour le compartiment Indian Multi Cap Fund, qui ont été fusionnés.
22
KOTAK FUNDS
NOTES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDES POUR L’EXERCICE CLOTURE LE
31 DECEMBRE 2013 (SUITE)
14. Portfolio Turnover Ratio (PTR)
Le Portfolio Turnover Ratio a été calculé par l’Agent administratif à l’aide des méthodes décrites dans
les directives de la SFAMA du 16 mai 2008 (version du 12 août 2008) relatives au calcul et à la
publication du TER et du PTR :
Turnover = (Total 1 – Total 2)/M * 100
Où :
Total 1 = Total des transactions de titres au cours de l’exercice concerné = X + Y, où X = achat de
titres et Y = vente de titres ;
Total 2 = Total des transactions en Actions du Compartiment au cours de l’exercice concerné = S + T,
où S = souscriptions d’Actions du Compartiment et T = rachats d’Actions du Compartiment ;
M = actifs nets moyens du Compartiment.
Les statistiques de rotation du portefeuille sont les suivantes pour l’exercice sous revue :
Portfolio Turnover Ratio
de l’exercice
(en %)
Kotak Funds – India Growth Fund (USD)
Kotak Funds – India Midcap Fund (USD)
127%
89%
Le PTR n'a pas été calculé pour le compartiment et Indian Multi Cap Fund, qui ont été fusionnés.
23
KOTAK FUNDS
NOTES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDES
POUR L'EXERCICE CLOTURE LE 31 DECEMBRE 2013 (SUITE)
15. Performance depuis le début de l’année (exprimée dans la devise du Compartiment)
Kotak Funds - Indian Multi Cap Fund (en USD)
Actions de Classe A en USD
Actions de Classe A en GBP
Actions de Classe A en EUR
Actions de Classe I en USD
Actions de Classe I en USD
Actions de Classe A Distribution en GBP
Kotak Funds – India Growth Fund (USD)
Actions de Classe A en USD
Actions de Classe A en GBP
Actions de Classe I en USD*
Actions de Classe A Distribution en GBP**
* Depuis le 13 octobre 2011
** Depuis le 24 mai 2012
24
Décembre
2013
Décembre
2012
Décembre
2011
-
29,89%
24,43%
27,29%
24,43%
(38,41%)
(38,35%)
(36,32%)
(14,59%)
(38,33%)
(4,08%)
(5,97%)
(3,02%)
(5,96%)
36,57%
30,88%
38,00%
24,16%
(37,20%)
(37,26%)
(16,00%)
-
KOTAK FUNDS
NOTES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDES
POUR L'EXERCICE CLOTURE LE 31 DECEMBRE 2013 (SUITE)
15. Performance depuis le début de l’année (exprimée dans la devise du Compartiment) (suite)
Kotak Funds – India Midcap Fund (USD)
Actions de Classe I en EUR
Actions de Classe I en USD
Actions de Classe A en USD
Actions de Classe A en GBP
Actions de Classe X Distribution en JPY^
Actions de Classe A Distribution en GBP^^
Actions de Classe B en USD^^^
Actions de Classe B en GBP^^^^
Actions de Classe B en EUR^^^^^
Décembre
2013
Décembre
2012
Décembre
2011
(13,23%)
(9,62%)
(9,59%)
(11,42%)
9,72%
(11,44%)
(10,49%)
(12,29%)
(14,20%)
36,17%
38,88%
38,91%
32,98%
57,73%
9,33%
23,89%
0,93%
13,37%
(39,96%)
(39,95%)
(39,98%)
(39,94%)
(24,17%)
-
^ Depuis le 5 septembre 2011
^^ Depuis le 24 septembre 2012
^^^ Depuis le 26 juillet 2012
^^^^ Depuis le 4 octobre 2012
^^^^^ Depuis le 3 août 2012
Avertissement :
Les performances passées ne préjugent pas des performances actuelles ou futures.
Les statistiques de performance ne tiennent pas compte des commissions et frais encourus sur
l’émission et le rachat d’Actions.
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Annexe: Information complémentaires pour les investisseurs Suisses
Le Représentant et Service de Paiements de la Société en Suisse
BNP Paribas Securities Services, Paris, succursale de Zurich, Selnaustrasse 16, 8002 Zurich, Suisse, a
été désigné Représentant et Service de Paiements de la Société en Suisse.
Lieu de distribution des documents déterminants
Les Statuts, le Prospectus, les Documents d’informations Clés pour l’Investisseur, les Rapports annuel
et semestriel de la Société pour la Suisse, ainsi que la liste des achats et ventes effectués au nom de la
Société pendant la période couverte par ce rapport, peuvent être obtenus gratuitement auprès du
Représentant en Suisse.
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