CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FEVRIER 2007 Mmes, MM. les
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CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FEVRIER 2007 Mmes, MM. les
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FEVRIER 2007 Mmes, MM. les Maires-Adjoints et Conseillers municipaux : Mme EUSTACHE-BRINIO, M. PALLAIN, Mme ECHEGU-SANCHEZ, M. LEVILAIN, M. LOGEROT, Mme PENEL, M. MATCOVICH, Mme BERNARDIN, Mme BERTHIER, M. POTDEVIN, Mme BESSEICHE, Mme CHABRAT-LAZE, Mme MULLER, M. DESCOUTS, Mme GRACIA, M. MONGREDIEN, Mme L’HOUR, M. NICOLLE, Mme LASSUS, M.REYNES, M. JEAN-JACQUES, Mme FLAMENT, M. VIALE, Mme BASQUIN, Mme ADJAB, M. LAUNAY, M. VALERY, Mme VOLAT, M. GALLIOT, M. JOUANJAN, Mme LAURIÉ, M. MAYER, M. SENBEL. ORDRE DU JOUR - Adoption du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2006 - Extrait des débats. - Communications. - Fixation de l’ordre du jour de la séance. - Compte rendu des décisions prises par le Maire conformément à l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (Rapporteur : Mme PENEL). 1 – FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE 1-1 Election du 9ème Adjoint. Rapporteur : Mme EUSTACHE-BRINIO 1-2 Charte de la diversité. Rapporteur : Mme EUSTACHE-BRINIO 1-3 Indemnité du Receveur municipal. Rapporteur : M. LEVILAIN 3 – EQUIPEMENT – URBANISME – CIRCULATION – ENVIRONNEMENT 3-1 Loi du 17 juillet 1978 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs – Fixation des tarifs. Rapporteur : Mme PENEL 3-2 Constitution d’une commission en vue de la désignation d’un aménageur pour la Zac du Cœur de Ville 2. Rapporteur : Mme EUSTACHE-BRINIO 3-3 Recensement des marchés publics passés en 2006. Rapporteur : Mme EUSTACHE-BRINIO 3-4 Réfection de la rue du Lieutenant Jean Vigneux (Tronçon compris entre la rue Georges Clémenceau et la rue Jules Roubault) – Transfert de la subvention accordée au titre du programme T.R.A.S.E.R.R. 2006 (Travaux relatifs à l’aménagement, la sécurité et l’exploitation du réseau routier). Rapporteur : M. MATCOVICH 3-5 Construction d’un équipement sportif dédié à la pratique des arts martiaux - Présentation de l’esquisse, modification du programme et ajustement de la fiche financière. Rapporteur : M. LOGEROT 3-6 Construction d’un équipement sportif dédié à la pratique des arts martiaux - Demande de subventions. Rapporteur : M. LOGEROT 3-7 Réhabilitation de la rue de l’Avenir - Validation du programme de maîtrise d’œuvre lancé par la CAVAM. Rapporteur : M. MATCOVICH 5 – JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES 5-1 Centres de vacances 2007. Rapporteur : Mme ECHEGU-SANCHEZ. 5-2 Organisation des mini-séjours 2007. Rapporteur : Mme ECHEGU-SANCHEZ. 5-3 Création d’un atelier chorale – Ecole Edouard Herriot élémentaire. Rapporteur : Mme ECHEGU-SANCHEZ. 5-4 Création d’un pédibus. Rapporteur : Mme ECHEGU-SANCHEZ. Questions diverses