CCTP acquisitions

MAIRIE DE NOE
CAHIER DES CHARGES
MARCHE PUBLIC A BONS DE COMMANDE
Acquisition de documents pour la médiathèque municipale de Noé
Maître d’ouvrage :
Mairie de Noé
1 esplanade Abolin
31410 Noé
05.61.87.40.13
Lieu de réception des offres :
Mairie de Noé
1 esplanade Abolin
31410 Noé
[email protected]
SOMMAIRE
Article I : Objet de la consultation........................................ 1
Article II : Allotissement ...................................................... 1
Article III : Durée du marché ................................................ 1
Article IV : Spécification technique par lot ........................... 1
4.1 Lot 1 : ouvrages de fiction et de documentaires adultes. (min.2500.00€ HT max.5000.00€ HT) . 1
4.2 Lot 2 : ouvrages de fiction et documentaires jeunesse (min.3000.00€ HT, max.6200.00€ HT) ... 2
4.3 Lot 3 : bandes dessinées de tous genres adultes et jeunesse. (min.2000.00€ HT, max.3300.00€
HT) ....................................................................................................................................................... 2
4.4 Lot 4 : Documents sonores pour tous publics (min.1000.00€ HT, max.1500.00€ HT) .................. 3
4.5 Lot 5 : fourniture de DVD avec droit de prêt et /ou de consultation acquis / films
documentaires et de fiction pour les adultes et les enfants. (min.1000.00€ HT, max.2000.00€ HT). 3
Article V : Procédures d’approvisionnement ........................ 4
5.1 : Commande directe .................................................................................................................. 4
5.2 : Achat sur place ........................................................................................................................ 4
Article VI : Suivi des commandes ......................................... 4
Article VII : Modalités d’achat.............................................. 4
Article VIII : Clause de non-exclusivité ................................. 4
Article I : Objet de la consultation
Le présent marché a pour objet la fourniture de documents : livres, documents sonores, DVD
pour la médiathèque de Noé, ainsi que la fourniture de prestations telle que la consultation de
documents dans les locaux du titulaire du marché.
Article II : Allotissement
Le marché se compose de 5 lots. Les candidats proposeront des offres pour un ou plusieurs lots.
Lot.1 : ouvrages de fiction et documentaires adultes.
Lot.2 : ouvrages de fiction et documentaires jeunesse.
Lot.3 : bandes dessinées adultes et jeunesse
Lot.4 : documents sonores pour tous publics
Lot.5 : DVD pour tous publics, fiction et documentaires.
Article III : Durée du marché
Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de sa signature.
Article IV : Spécification technique par lot
Ce marché à bons de commande définit par lot les montants d’acquisition minimum et
maximum pour une année.
4.1 Lot 1 : ouvrages de fiction et de documentaires adultes. (min.2500.00€ HT
max.5000.00€ HT)
Ce lot concerne la fourniture de livres tels que les romans toutes littératures (littérature
générale, policier, science-fiction, biographie, récits et témoignages, théâtre, poésie…), les usuels,
les livres en gros caractères, les éditions régionales, les petits éditeurs et les ouvrages documentaires
de toutes catégories. Ce lot comprend également la fourniture des ouvrages en langue étrangère, les
livres enregistrés et les livres professionnels qui incluent les éditions de Cercle de la Librairie.
Prestations complémentaires demandées :



Accueil des bibliothécaires dans un espace spécifique contenant une offre documentaire
accessible et importante, pour consultation et choix sur place.
Présentation des nouveautés par un personnel permanent, compétent et disponible, qualifié
pour le conseil et la recherche documentaire.
Fourniture régulière de catalogues d’éditeurs
1



Mise à disposition d’offices thématiques ponctuels correspondant à des sujets ou des
évènements choisis par la médiathèque (salons du livre, évènement régional ou national,
etc.).
Fourniture d’un exemplaire de remplacement dans l’éventualité d’un exemplaire défaillant.
Obtention d’une réponse rapide à toute question relative aux commandes, par mail ou
téléphone.
4.2 Lot 2 : ouvrages de fiction et documentaires jeunesse (min.3000.00€ HT,
max.6200.00€ HT)
Ce lot concerne la fourniture de livres tels que les textes lus, les romans, les documentaires,
les albums, les livres-objets, les contes…pour des enfants de 0 à 15 ans.
Prestations complémentaires demandées :






Accueil des bibliothécaires dans un espace spécifique contenant une offre documentaire
accessible et importante, pour consultation et choix sur place.
Présentation des nouveautés par un personnel permanent, compétent et disponible, qualifié
pour le conseil et la recherche documentaire.
Fourniture régulière des catalogues d’éditeurs
Mise à disposition d’offices thématiques ponctuels correspondant à des sujets ou des
évènements choisis par la médiathèque (salons du livre, évènement régional ou national,
etc.).
Fourniture d’un exemplaire de remplacement dans l’éventualité d’un exemplaire
Obtention d’une réponse rapide à toute question relative aux commandes, par mail ou
téléphone.
4.3 Lot 3 : bandes dessinées de tous genres adultes et jeunesse. (min.2000.00€
HT, max.3300.00€ HT)
L’offre en ouvrages doit donc être riche et diversifiée pour répondre aux besoins de tout type
de lecteurs (jeune public, adolescents, adultes…). Mangas et comics peuvent être acquis également.
Prestations complémentaires demandées :






Accueil des bibliothécaires dans un espace spécifique contenant une offre documentaire
accessible et importante, pour consultation et choix sur place.
Présentation des nouveautés par un personnel permanent, compétent et disponible, qualifié
pour le conseil et la recherche documentaire.
Fourniture régulière des catalogues d’éditeurs
Mise à disposition d’offices thématiques ponctuels correspondant à des sujets ou des
évènements choisis par la médiathèque (salons du livre, évènement régional ou national,
etc.).
Fourniture d’un exemplaire de remplacement dans l’éventualité d’un exemplaire
Obtention d’une réponse rapide à toute question relative aux commandes, par mail ou
téléphone.
2
4.4 Lot 4 : Documents sonores pour tous publics (min.1000.00€ HT,
max.1500.00€ HT)
Le titulaire s’engage à fournir tous les labels pour les genres de musiques suivants : musique
d’influence afro – américaines, rock et variétés internationales, musique classique, musique
électronique, musique fonctionnelle, musique de film, musiques et chansons francophones, musique
du monde, indépendants, CD pour enfants, imports et productions régionales ainsi que les
autoproduits.
La fourniture d’un catalogue ou d’une brochure présentant les nouveautés CD (présentant les
prix et une présentation succincte) sera appréciée.
Prestations complémentaires demandées :




Proposer un fonds représentatif de l’ensemble de la production sonore.
Apporter aide et conseil sur des références particulières.
Fournir un exemplaire de remplacement dans l’éventualité d’un exemplaire défaillant.
Fournir une réponse rapide à toute question relative aux commandes, par mail ou téléphone.
4.5 Lot 5 : fourniture de DVD avec droit de prêt et /ou de consultation acquis /
films documentaires et de fiction pour les adultes et les enfants. (min.1000.00€
HT, max.2000.00€ HT)
Il s’agit de l’acquisition de documents destinés à être visionnés sur place ou empruntés à
domicile : films et téléfilms (y compris les séries TV) de fiction, documentaires, émissions de
télévision (dont les archives de l’INA), théâtre et musique filmés, humour, dessins animés, au
format DVD.
Les notices bibliographiques des documents seront fournies gratuitement avec les documents
commandés. Elles seront au format Unimarc, transmises en ligne ou sur support numérique, afin
d’être intégrées au catalogue de la médiathèque. Elles seront libres de droit et pourront être
enrichies de documents tels que la reproduction des jaquettes des DVD, les résumés, la fiche
technique, etc.
Le titulaire s’engage à :




Fournir un catalogue papier et/ou en ligne régulièrement mis à jour, précisant pour chaque
document l’autorisation de prêt et/ou de consultation, et éventuellement de projection. Ce
catalogue devra contenir :
 le prix de chaque document (prix H.T. et/ou T.T.C.).
 des notices avec résumé sommaire et critique des œuvres proposées,
 des avertissements sur le contenu de l’œuvre, interdiction aux mineurs de moins de 12 ans,
aux mineurs de moins de 16 ans et toute éventuelle classification spéciale,
 le niveau d’accessibilité de l’œuvre proposée, si celle-ci est destinée à un public spécifique,
notamment pour les œuvres destinées à la jeunesse et ce, par tranche d’âge.
Garantir les droits de prêt et/ou de consultation sur place.
Fournir un exemplaire de remplacement dans l’éventualité d’un exemplaire défaillant.
Fournir une réponse rapide à toute question relative aux commandes, par mail ou téléphone.
3
Article V : Procédures d’approvisionnement
5.1 : Commande directe
Les bibliothécaires pourront passer des commandes directes par envoi de bons de commande
et de listes de documents, par courrier postal ou courriel.
5.2 : Achat sur place
La consultation préalable pourra se faire chez le fournisseur, en fonction des possibilités
d’accueil que celui-ci peut offrir.
Article VI : Suivi des commandes
La commune sera attentive à la capacité du fournisseur à fournir l’intégralité des commandes
correspondant à son lot et aux délais de livraison qui doivent être indiqués (ainsi que les conditions
et le coût). Chaque livraison devra être accompagnée d’un bon de livraison ou d’une facture unique.
Le titulaire du marché sera amené à livrer le matériel à la Médiathèque de Noé, située rue du
château d’eau.
Pour chacun des lots, le candidat s’engage à échanger tout produit non conforme ou
présentant un défaut de fabrication ou ayant subi un dommage au cours du transport, y compris les
documents déjà marqués propriété de la Médiathèque. Il s’engage également à reprendre une
commande reçue en double par faute du fournisseur. Toute livraison incomplète doit être
accompagnée, pour chaque titre non servi, de l’explication afférente : indisponible, épuisé…
Article VII : Modalités d’achat
Ce marché, passé selon la procédure « adaptée » est soumis aux dispositions de l’article 28 du
code des marchés publics. Chaque lot sera attribué par marché séparé à une entreprise. Les
entreprises peuvent se présenter pour un ou plusieurs lots. Le présent marché est un marché à bons
de commande.
Il est rappelé qu’en vertu de l’article 35, alinéa 3 du code des marchés publics, l’acquisition
d’ouvrages ou de matériels musicaux et cinématographiques ne pouvant être vendus que par un seul
fournisseur, n’est pas soumise à publicité et à mise en concurrence.
Article VIII : Clause de non-exclusivité
La commune de Noé se réserve le droit d’acheter des fournitures similaires ou de même type
à d’autres fournisseurs si le titulaire est dans l’incapacité d’honorer la commande qui lui a été
adressée ou si le délai de livraison n’est pas respecté.
4