du SNU - SNU TEFI FSU

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LA GAZETTE
du SNU
NORMANDIE
Mars 2016
EDITO
Tel est pris qui croyait
prendre !
Le Canard Enchaîné dans son
édition du 9 Mars a révélé que
Pierre LACHAIZE, ancien - éphémère
(et pour cause) - directeur
informatique, a cumulé son salaire
avec son allocation de demandeur
d’emploi (il se déclarait en activité
réduite) ! C’est un comble pour
celui qui était chargé, notamment,
de traquer via ces équipes, les faux
chômeurs .
Quand ce manège - qui a duré un
peu plus d’une année - a été
découvert, la direction de l’UNEDIC
a bien pris soin de mettre à pied ce
chenapan avant de lui proposer…
une
indemnité
de
rupture
conventionnelle de 160000€ (pour
14 mois de service ou de fraude
devrait-on écrire) pour bons et
loyaux services
Quant à l’employé qui a dénoncé la combine, ironie du
sort, il a été licencié … sans indemnité ! La direction
expliquant que ce dernier n’avait pas fait de demande
de consultation de fichier à sa hiérarchie, donc
directement à celui qui grugeait l’UNEDIC …
On vous laisse juge du message envoyé par cette
direction
Sommaire
Page 2 Flash DP/CE
Page 3 Réorganisation
Page 4 Ou Fusion ?
Page 5
La Gl Zéro
Page 6/7 Loi El Khomri
Page 8
Critiques Séries
Une Publication du SNU Pôle Emploi FSU
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Flash CE/CHSCT
Réorganisation de la région
Les élus alertent la direction sur l’impact de la réorganisation des DR suite
aux regroupements des régions. Des problématiques (repartions des
charges de travail, d’organisation des différents services) nous sont
remontées par des agents. Le SNU rappelle que c’est bien la limite du
projet qui a été présenté par la direction : nous avons, en vain, demandé à
la direction d’inclure l’organisation du travail à ce projet (ce qu’a confirmé
l’expertise). La direction s’est contentée d’un simple organigramme ce qui
explique la situation actuelle. La direction s’engage à alerter les encadrants
des 2 directions régionales sur la communication vis-à-vis des agents et sur
les charges de travail.
Page 2
Offre de Service à l’International
La direction a proposé aux anciens collègues du PEI, une
lettre de mission à mi-temps jusqu’à fin décembre pour
gérer la boîte mail, animer les ateliers, traiter les offres
ERAMUS.
Dominique GUERET est l’experte qui va gérer
exclusivement l’offre de service internationale et va
accompagner les ELD.
En conclusion, la direction n’a pas anticipé et donc l’offre
de service continue mais s’arrête !!!
Note sur les congés
La direction ne comprend pas
pourquoi cette note pose
problème car rien ne change
(non, c’est sûr ! Juste un
prévisionnel
jusqu’à
fin
décembre de nos congés !).
Donc, le tableau Excel servira
de prévisionnel et c’est
toujours
horoquartz
qui
officialisera les congés. Ce
n’est pas qui a été dit par la
direction
pendant
la
précédente réunion DP malgré
plus d’une heure sur le sujet !
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On’Action
On’action est un applicatif Web unique pour
toutes demandes (réservation salles, train,
véhicule de service ou question RH ….) qui
sera ouvert à tous à partir de juin.
Cet outil existe déjà en Basse-Normandie.
L’outil serait facile à utiliser sauf pour la
clôture de la demande car souvent les
personnes oublient de faire un retour.
Réorganisation…
Petit rappel
Certaines et certains d’entre nous ont déjà connu une fusion entre les 2 anciennes maisons ASSEDIC et ANPE
au 19 décembre 2008. Un peu avant cette époque, la future Direction Générale de Pôle emploi, relayée par
toutes ses DR, assurait à qui voulait bien l’entendre, que cette fusion se ferait « au meilleur des deux ». C’est-àdire qu’on prendrait ce qu’il y avait de mieux pour le personnel de ce qui se pratiquait à l’ASSEDIC et même
chose pour l’ANPE. Le SNU, sachant que les promesses n’engagent que celles et ceux qui y croient1, n’était déjà
pas dupe à cette époque, et bien entendu, la DG a bien tenu parole, c’est bien le meilleur des 2 qui s’est
instauré… pour l’établissement lui-même ! Certes nous sommes peut-être un peu de mauvaise foi car en
creusant, nous y trouverions bien, sans doute, quelques avancées ? Toutefois le bilan est bien déficitaire pour
ce qui ce devait être une fusion gagnante-gagnante. L’objectif final étant, bien entendu, de faire des
économies… A quel prix !
Et aujourd’hui ?
Page 3
Depuis le 1er janvier, suite à la loi NOTRe2, le personnel arrivé avant cette fusion ANPE/ASSEDIC, pourrait très
vite se rendre compte (car pour les organisations syndicales c’est déjà fait) que cette réorganisation de notre
région Normandie a/aura comme un arrière-goût de (fusion) déjà-vu.
Ainsi, à la séance des Délégués du Personnel de Haute-Normandie du mois de Mars, les différentes
organisations présentes ont demandé (pendant une heure environ) des explications à la direction concernant
la 1ère note de Mme ROTT relative aux congés.
En effet, cette note reprend peu ou prou les pratiques de l’ex Basse-Normandie. A savoir établir un
prévisionnel jusqu’à fin décembre de cette année ! Oui, vous avez bien lu, la direction substitue une
procédure qui fonctionne bien en Haute-Normandie pour un vulgaire fichier Excel et une projection de
notre vie professionnelle et personnelle pouvant aller jusqu’à 9 mois ?!?
Une déclaration commune (SNU, CGT, FO, CFDT, SNAP, CGC, SUD, UNSA) sera donc lue en Comité
d’établissement du 24 mars…à la séance du 4 avril, afin d’exiger le retrait de cette note. Mais les premiers
échanges lors de la séance du 24 mars nous incite à penser que c’est mal parti dans la mesure où « nous
n’avons pas compris, on ne parle pas de la même chose » dixit Mme ROTT.
Ce n’est pas la première fois que la direction souhaite s’appuyer sur le « strict » minimum existant dans nos
2 ex-régions. Les Bas-Normands ont connu effectivement un Noël 2015 à Pôle emploi comme le
connaissaient les Hauts-Normands, à savoir… le strict minimum.
Les Hauts-Normands ne savent peut-être pas que l’ancienne direction de Basse-Normandie octroyait 20€
par agent pour le repas de noël. Désormais, et pour le meilleur des 2, c’est cette fois la « procédure » de
Haute-Normandie qui s’applique pour le plus grand bonheur de tous les agents.
Ce sujet pourrait prêter à sourire pour certaines ou certains s’il ne reflétait pas une ambiance de plus en
plus tendue entre la direction régionale et nous serions tenté de dire « le reste du monde » de Pôle emploi
Normandie (chefs de service en passant par les ELD jusqu’aux agents).
1/Citation, reprise par J CHIRAC en 88, d’Henri QUEUEILLE, maître dans l’art de l’aphorisme politique.
2/Nouvelle Organisation Territoriale de la République
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Ou Fusion ?
Page 4
Ainsi, la posture de la direction a quelque peu changée. Il est en effet plus que palpable, qu’un froid s’est installé
entre les différentes organisations syndicales et la direction lors des différentes Instances Représentatives du
Personnel. Nous n’avons, depuis le début de l’année, le droit qu’au strict minimum (ce que souhaite la direction),
devant jusqu’à insister pour inscrire à l’ordre du jour d’un CE ou d’un CHSCT des points importants que la direction
ne souhaite pas voir apparaitre. Dans certains cas, cela n’est même pas possible (NPDE, état des portefeuilles GPF,
référentiel métier dans l’EPA, point d’étape sur le regroupement des régions). Circulez, il n’y a rien à voir !
Il n’est plus exceptionnel de se voir remettre les documents sur table lors des IRP, voire même un oubli total de
remise de document. La direction a une obligation d’information au personnel, via les IRP. La loi, ne précise
cependant pas la qualité de cette information, c’est bien dommage ! Nous vous rappelons, que lors du CE de
Haute-Normandie de décembre 2015, concernant la consultation sur la réorganisation de la région, l’ensemble des
OS présentes (SNU, CGT, FO, CFDT, SNAP et CGC) n’ont pas pris part au vote en raison d’un défaut d’information de
la direction et qu’en Basse-Normandie c’est le CHSCT qui est allé au tribunal contre la direction pour la même
raison. Nous en sommes là aujourd’hui, la direction Pôle emploi Normandie, a fait fi de 2 expertises menées en
Haute et Basse Normandie par 2 cabinets d’experts indépendants et différents qui ont pourtant conclu la même
chose !
Pour résumer, il fallait ralentir le calendrier de déploiement de la réorganisation des 2 régions sous menace de
risques psychosociaux importants pour les personnels des services concernés, rien moins que 250 personnes.
Certes, l’organigramme de la région se complète au fur à mesure que le temps passe, mais dans quelles
conditions !?! Certaines personnes se trouvent débordées en croulant sur les anciennes et nouvelles tâches à
effectuer, d’autres n’ont quasiment plus rien à faire. Nous n’appelons pas cela une organisation, plutôt une
gestion à la petite semaine ! Et les garanties apportées ne le seront que pour l’année 2016. En 2017, il faudra
bien que cette « réorganisation » fasse son office !
Nul doute, c’est bien une fusion de nos 2 établissements qui est en route depuis le début de l’année 2016.
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La Gl Zéro
Dans le cadre de la réforme sur la gestion de la liste suite à la mise en place de NPDE, le SNU publie en
exclusivité le courrier que reçoivent désormais les demandeurs d’emploi après leur inscription en ligne. En
interne, on la nomme la « GL0 ».
Le directeur de l'agence
Pôle emploi de Chômavie-sur-Seine
à : Mme Priscilla Bordenave
16, rue des Rosiers
91400 Précarité-sur-Yvette
Le 11 mars 2016
Madame,
1 – Votre inscription alourdira un peu plus l'impopularité de ce gouvernement et du Président de la République.
Avez-vous conscience que déjà 6 millions de vos semblables encombrent nos fichiers ?
Oui
Non
2 – La dette du régime d'assurance-chômage est de 37 milliards d'euros, ce que votre inscription va encore
aggraver, alors que la Commission de Bruxelles nous presse de faire preuve de plus de rigueur pour subir la
concurrence sauvage induite par la mondialisation et l'Union européenne ? Avez-vous conscience que vous allez
impacter les déficits de notre pays ?
Oui
Non
3 – Votre âge, 56 ans, est un véritable handicap pour nous permettre de vous retrouver un emploi, même
précaire, pénible, sale et mal payé. Vous persistez ?
Oui
Non
4 – N'avez-vous pas une mère, une vieille tante, un oncle fortuné susceptibles de subvenir à vos besoins ?
Oui
Non
5 – Êtes-vous sûre de ne porter aucune part de responsabilité dans la délocalisation de votre entreprise ?
(salaires trop élevés, mutuelle, congés payés, 35 heures…) ?
Oui
Non
Dans l'attente, je vous prie d'agréer, Madame, mes salutations distinguées.
Laurent Foiré
Chef de service des excédents
P/O le Directeur d'agence
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Page 5
Nous avons pris bonne note de votre demande d'inscription auprès de notre société, après votre licenciement
suite à la délocalisation au Béloutchistan de l'entreprise, où vous travailliez depuis 33 ans. Afin de donner suite à
votre requête, je vous prie de répondre au questionnaire ci-dessous (rayez les mentions inutiles) et de nous le
renvoyer par courrier recommandé avec A/R dans les 48h. À défaut, nous ne pourrons prendre en considération
votre demande.
La Loi El Khomri
Page 6
Le 19 février 2016, Caroline de Haas, militante féministe, lançait la pétition « Loi Travail : non merci » qui rassemble à
l’heure où nous bouclons cette gazette quasiment 1 300 000 signatures. Le 24 février 2016, un collectif de vidéastes et
de blogueurs (dont « Osons causer », « Usul », « Le Fil d’Actu », que nous vous invitons à découvrir sur Youtube) créait la
plateforme de partage de témoignages d’expériences professionnelles traumatisantes « On vaut mieux que ça », en
réponse au projet de réforme du droit du travail. Le 9 mars 2016, entre 224 000 et 500 000 personnes se réunissaient
dans la rue pour protester contre ce projet de loi. Trois autres rassemblements moins importants ont ensuite eu lieu les
12, 17 et 24 mars. Le 24 mars 2016, l’institut de sondage Odoxa indiquait que 70% des Français étaient opposés à ce
projet de loi. Un autre mouvement de grève conséquent a eu lieu le 31 mars 2016.
Pendant ce temps…
les libéraux crient à l’immobilisme Français, cette terrible maladie qui empêche toute réforme, qui empêche notre
grand pays de vivre dans son temps, qui empêche nos travailleurs d’être en concurrence avec les salariés Chinois ou
Roumains.
Bossez plus pour gagner moins ! D’autres le font, pourquoi pas vous ?!
Le gouvernement quant à lui, visiblement déconcerté par cette vague de protestation, a finalement présenté en
conseil des ministres une version « plus équilibrée » du projet de loi… au grand dam de Pierre Gattaz (MEDEF).
Plus équilibrée ? S’il serait malhonnête d’affirmer que rien n’a bougé, il est important de souligner les mesures
polémiques conservées pour mieux comprendre la mobilisation et surtout la rejoindre.
Plafonner les indemnités de licenciement en cas de licenciement abusif
En 1973, ces gauchistes de Pompidou et Chirac créaient le licenciement pour cause réelle et sérieuse et le plancher
d’indemnités pour licenciement abusif. Ce plancher, calculé par rapport au préjudice subi par le salarié est compris
entre 6 et 12 mois de salaire (12 mois à partir de 15 ans d’ancienneté). Le projet de loi modifié prévoit un "barème
fortement indicatif" de plafond d’indemnités compris entre 3 et 15 mois de salaire selon l’ancienneté et la suppression
de ce plancher.
Autant dire qu’il importe peu du préjudice subi par le salarié, car avec cette loi, on légalise les abus en permettant de
budgétiser un licenciement abusif selon Rachel Saada, avocate en doit social.
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La Loi El Khomri (suite et fin)
Faciliter le licenciement économique
L’abolition du principe de faveur
Le principe de faveur est un principe fondamental dans le droit du travail français. Il prévoit que la loi est le socle
juridique, les conventions collectives s’ajoutent à celle-ci et doivent être plus favorables que la loi ; s’ajoutent les
accords d’entreprises qui doivent à leur tour, être plus favorables que les conventions collectives. Le projet de loi
permettra à l’employeur de négocier à l’échelle de l’entreprise des dispositions moins favorables que ne le prévoit la
convention collective.
Ex : si la convention collective prévoit qu’une heure supplémentaire est majorée de 20%, mais que l’accord
d’entreprise indique 15%, l’accord prévaudra…
Et pour faciliter ces accords, de nouvelles dispositions seront mises en place :
Pour valider un accord d’entreprise, il faudra le vote de 50 % de la représentativité des salariés, dans le cas contraire,
l’employeur pourra (s’il a le soutien de 30 % de la représentativité des salariés) procéder à un référendum. Pour les
entreprises qui n’ont pas d’Organisation Syndicale, le rapport de force, avec le chantage à l’emploi en période de crise,
sera bien entendu au détriment du salarié.
Notons de plus que ces accords d’entreprises exacerberont la concurrence sectorielle à l’échelle locale. ex : deux
entreprises du bâtiment d’une même région pourront, afin d’être plus compétitives l’une que l’autre, négocier à la
baisse un maximum de dispositions (nombres d’heures hebdomadaires, paiement des heures supplémentaires,
congés, etc).
Ajoutons pêle-mêle le « Forfait-jour » qui dans les TPE/PME, permet de rémunérer ses salariés en fonction du nombre
de jours travaillés dans l’année et non sur les horaires hebdomadaires. « L’Accord de développement de l’emploi » qui
offre la possibilité de proposer un accord pour moduler le temps de travail et la rémunération des salariés afin de
partir à la conquête de nouveaux marchés (accord de 2 ans).
Les « heures de repos fractionnées » : actuellement, la loi prévoit un repos consécutif de 11h par tranche de 24h, à
l’avenir, cette tranche pourra être fractionnée (cette disposition est retirée du projet de loi, mais sera à nouveau
présentée avant octobre 2016 ).
De nombreuses autres dispositions hallucinantes sont prévues par le projet de loi de réforme du droit du travail (nous
vous invitons d’ailleurs à les découvrir sur loitravail.lol ) ; nous ne pouvons admettre le sacrifice des droits acquis par
plus d’un siècle de lutte au nom du dieu libéral, au nom de la concurrence, au nom du pouvoir économique. Le SNU,
vous invite à protester, à vous indigner face à ce projet honteux. Rappelons-leur que nous travaillons pour vivre, nous
ne vivons pas pour travailler.
On vaut mieux que ça !
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Page 7
Actuellement, pour effectuer un licenciement économique, une entreprise doit justifier de difficultés économiques sur
sa branche à l’échelle mondiale. Avec le projet de loi El Khomri, il suffira à l’employeur d’alléguer une baisse du chiffre
d’affaires, d’une baisse de commandes ou d’un asséchement de la trésorerie pour licencier pour motif économique.
De plus, un groupe mondial pourra ne justifier de ses difficultés qu’à l’échelle nationale et sur des projections
comptables pour licencier.
Le juge pourra vérifier que les multinationales n’organisent pas artificiellement leurs difficultés économiques sur le
territoire français pour licencier, a annoncé Matignon. S’il est établi que les difficultés financières ont été organisées
artificiellement, les licenciements seront requalifiés en licenciements sans cause réelle et sérieuse et bien entendu, en
cas de contestation du salarié seront applicables les modalités citées ci-dessus (voir paragraphe « plafonner les
indemnités de licenciement en cas de licenciement abusif »).
Notons de plus qu’il est déjà aujourd’hui très facile pour une multinationale de jouer sur ces critères (versement
d’immenses dividendes, investissement à l’étranger, « optimisation fiscale »…).
En période de chômage de masse est-ce décent ?
Critique Séries
Nom : House of Cards (saisons 1,2,3,4)
Genre : Politique
Résumé : Cette série met en lumière les jeux de pouvoirs de la politique
américaine en général et l’ascension du couple Underwood au sein de ce système
en particulier.
On aime : Le cynisme (et c’est un euphémisme) incarné à la perfection par Kevin Spacey et
Robin Wright ! Le sujet original et traité en profondeur.
On aime moins : On craint un essoufflement dans la 5ème (et on espère la dernière) saison
avec des personnages qui risquent de devenir des caricatures d’eux-mêmes. Les
mécanismes politiques peuvent parfois être un peu ardus au démarrage de la saison 1.
Page 8
Nom : Trepalium
Genre : Science-fiction
Synopsis : Dans un futur proche, dans une société où 80% de la population est
sans emploi, un mur a été dressé pour séparer les Zonards des 20% d'Actifs de la
Ville. Au fil du temps, les tensions se sont accentuées entre les deux territoires :
une rébellion est née parmi certains chômeurs…
On aime : Une série ambitieuse malgré ses moyens modestes, la thématique on ne peut
plus actuelle.
On aime moins : Pitié, LES ACTEURS !!! Et une fin un peu décevante.
Nom : Heroes Reborn
Genre : Fantastique
Synopsis : Cinq ans après les événements d’Heroes, un attentat fait de nombreuses
victimes à Odessa, au Texas. En parallèle, des personnes ordinaires se découvrent des
pouvoirs extraordinaires. Traqués par les autorités et par des extrémistes, les « évos »
tentent de survivre.
On aime : … Revoir des têtes connues.
On aime moins : Reprend tous les défauts de la dernière saison de Heroes : brouillon, effets spéciaux
ratés, nouveaux personnages ennuyeux etc…
Nom : Dix pour cent
Genre : Comédie
Synopsis : Quatre agents de comédiens, aux personnalités hautes en couleur et aux vies
personnelles compliquées, se battent au quotidien pour trouver les meilleurs rôles pour
leurs prestigieux clients, gèrent leurs caprices, les manipulent…
On aime : Une série rafraichissante qui nous dévoile l’envers du décor. Et Cocorico ! C’est français !
On aime moins : La bande originale !!!
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On a testé pour vous
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